paiements forfaitaires
Extraits
Finances publiques
Dettes de l'Etat, dettes des entreprises : quel avenir ?
Une réflexion pluridisciplinaire sur l'avenir des dettes de l'Etat et des entreprises articulé autour de quatre parties. Cet ouvrage est une réflexion pluridisciplinaire sur l'avenir des dettes de l'Etat et des entreprises articulé autour de 4 parties : la dette, l'économie de la dette, le commerce de la dette, le défaut de paiement et l'annulation de la dette.
04/2023
Exercice médicale
Le financement des hôpitaux et de l'activité médicale. Panorama international et principes méthodologiques
Comment sont financés les hôpitaux et l'activité médicale qui y est exercée ? Le paiement est-il approprié et efficace ? Quelle est la situation actuelle dans le monde ? Quelle évolution constate-t-on ? Quels sont les nouveaux modèles ? Le financement des hôpitaux est au coeur des préoccupations des pouvoirs publics et des différents acteurs hospitaliers. Des réformes sont en cours, ou envisagées, dans de nombreux pays. Elles doivent être bien réfléchies et viser à contenir les coûts tout en accroissant la qualité. Forts de leur expérience d'enseignant, de chercheur, de professionnel des soins et de gestionnaire hospitalier, les auteurs dressent un panorama international des techniques de financement hospitalier et donnent des repères pour la compréhension et l'amélioration des systèmes de paiement. Cet ouvrage constitue un état des lieux et une véritable "boite à outils" utiles aux multiples intervenants (le pouvoir régulateur, les payeurs ainsi que les gestionnaires, médecins et paramédicaux) comme aux chercheurs et aux étudiants. Un ouvrage complet et documenté sur le financement hospitalier d'aujourd'hui et de demain.
04/2021
Droit fiscal
Droit fiscal des entreprises. Edition 2023
Tout sur les règles juridiques des différents impôts des entreprises applicables en 2022 Le droit fiscal des entreprises est une matière très complexe, car, en plus de l'acquisition des règles fiscales très spécifiques, elle exige par ailleurs des connaissances en droit des affaires, en comptabilité... Cet ouvrage, en 9 fiches, expose les règles juridiques des différents impôts touchant les entreprises : - La liberté de gestion des entreprises : abus de droit, erreurs comptables... - La détermination du bénéfice imposable : calcul, imposition... - Les bénéfices industriels et commerciaux : personnes et opérations imposables, différents régimes de déclaration, calcul et paiement de l'impôt - L'impôt sur les sociétés : domaine, régime, territorialité de l'impôt - Les produits imposables : produit d'exploitation, stock, produits accessoires - Les charges déductibles : achats, frais généraux, amortissements... - Les plus ou moins-values professionnelles : calcul, régime fiscal... - La TVA : calcul, paiement, territorialité de la TVA - L'imposition du patrimoine de l'entreprise : impôts directs locaux, impositions diverses Points forts - Les points clés qu'il faut connaître en matière d'impôt - Intègre la loi de finances pour 2022
02/2022
Technologies
Traité sur les parements et encollages, dont l'emploi permet aux tisserands de travailler ailleurs. que dans les caves et autres bas-fonds non éclairés et généralement mal-sains
Traité sur les parements et encollages, dont l'emploi permet aux tisserands de travailler ailleurs que dans les caves et autres bas-fonds non éclairés et généralement mal-sains . ; par M. Dubuc,. . Date de l'édition originale : 1829 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Droit
Comprendre la fiscalité locale. Les outils d'une politique fiscale adaptée
La fiscalité locale a été bouleversée ces dernières années, notamment par la création de la cotisation économique territoriale. Bénéficiant des retours d'expérience de nombreuses collectivités, ce dossier propose des outils pour comprendre les évolutions réglementaires, construire une vision stratégique du développement des territoires en cohérence avec les spécificités de chacun et mettre en oeuvre une politique fiscale adaptée à leurs projets. A travers des chapitres construits de façon autonome, l'ouvrage permet de maîtriser l'ensemble des questions liées à l'imposition : taxe sur le foncier bâti, sur le foncier non bâti, cotisation foncière des entreprises, cotisation valeur ajoutée des entreprises, taxe sur les surfaces commerciales, impôt forfaitaire sur les entreprises de réseau, sans oublier un point sur ce qu'il reste de la taxe d'habitation. Il présente chaque impôt en définissant ses composantes, la façon de les analyser, les éventuelles anomalies à vérifier, les conditions à réunir pour anticiper les futures ressources, l'accès aux informations. Ce dossier s'adresse aux techniciens, cadres, élus qui ont à intervenir sur la fiscalité territoriale pour comprendre, anticiper, corriger, travailler avec les services fiscaux... mais aussi aux étudiants ayant à se former sur le sujet. Il n'est pas nécessaire d'être fiscaliste pour l'exploiter.
09/2019
Immobilier, droit de la constr
Plus-values immobilières
Maîtriser le traitement fiscal, anticiper les coûts fiscaux et faire les meilleurs choix. La fiscalité des plus-values immobilières réalisées par les particuliers a connu de profonds bouleversements au cours des dernières années. Après la réforme majeure introduite par la loi de finances pour 2004, aucune année ne s'est écoulée sans que de nouveaux textes ne viennent modifier ou compléter ce régime. De cette réforme de 2004 est issu le principe simple et général d'une taxation forfaitaire des plus-values immobilières réalisées par les particuliers (imposition à un taux proportionnel, auquel s'ajoutent les prélèvements sociaux). Mais, la fiscalité des plus-values immobilières ne se résume pas à ce principe et est d'une réalité plus complexe du fait de l'existence de nombreux régimes particuliers : exonérations, plus-values réalisées via des sociétés immobilières, plus-values réalisées par les non-résidents notamment. Le présent dossier fait le point sur la fiscalité actuelle et dresse un tableau clair, complet et précis des règles applicables à chaque type d'opération. Outil du contribuable, de son notaire ou de son conseil qui veut maîtriser le traitement fiscal de la plus-value, il peut également être utilisé dès la réalisation des investissements pour anticiper les coûts fiscaux à venir et faire les meilleurs choix.
09/2023
Policiers
Une femme d'enfer
Frank Dillon, petit vendeur au porte-à-porte, n'arrive plus à joindre les deux bouts et donne le change en maquillant ses bons de commande. un jour, il sonne chez une vieille acariâtre qui, en guise de paiement, lui propose sa nièce mona touché par la jeune fille, Frank lui promet de l'aider. mais il est bientôt arrêté pour détournement de fonds. Premier pas vers la chute...
10/2013
Import, export
Le petit Export. L'essentiel en bref, Edition 2024
En 48 pages et 23 fiches pratiques, le Petit Export fournit toutes les connaissances indispensables pour gérer l'export et l'import, de l'expédition au dédouanement, en présentant notamment : - les conditions de ventes internationales - la logistique export - les modes de transport internationaux - les assurances transport - les procédures de dédouanement - la gestion des risques - les techniques de paiement - les financements export. Le Petit Export est à jour des dernières dispositions réglementaires.
09/2023
Droit bancaire
Code monétaire et financier. Edition 2022
Commenté par des spécialistes, ce code présente les textes et la jurisprudence relatifs au droit bancaire et financier. La partie " Annexes " reproduit le texte intégral du Règlement général de l'Autorité des marchés financiers et présente une sélection de textes relatifs aux informations réglementées, à la monnaie et aux moyens de paiement, à la lutte contre le blanchiment de capitaux ainsi qu'aux obligations prudentielles et de contrôle des risques.
12/2021
Développement personnel
Rebondir après une pandémie. La vie reprend son cours
Voilà, la pandémie semble se résorber peu à peu. Est-ce que vous vous attendez à ce que la vie reprenne comme avant ? Je vous affirme qu'elle ne reviendra jamais comme avant. Notre monde a changé et vous aussi, vous avez changé. Il est peut-être venu le temps de faire le point. Faire le point sur votre carrière ou votre emploi et, pourquoi pas, vos relations de travail. Vous avez eu un congé de quelques mois de paiements hypothécaires et, malgré le confinement, vous avez réalisé que vous dormiez et respiriez mieux. Se pourrait-il que vous ayez besoin de réévaluer vos priorités financières ? Il est temps de faire le point. Vous avez eu un congé de paiements personnels pendant quelques mois et, malgré ce que vous rapportait la PCU, vous vous êtes surpris à être plus détendu. Se pourrait-il qu'il soit temps de faire le point sur vos habitudes de consommation, quitte à recourir à des moyens qui ne vous seraient jamais venus à l'esprit auparavant ? Vous avez vécu confiné pendant des semaines avec un conjoint qui vous tapait sur les nerfs. Il est peut-être temps de faire le point sur cette union. Ce n'est pas la fin de la pandémie. C'est le début de votre nouvelle vie. Tout au long de ce livre, vous serez invité à faire des introspections. Malgré ce que vous avez traversé, vous avez réalisé que des pans de votre vie antérieure étaient toxiques, mais que vous faisiez avec. C'est le temps de faire le point et de redevenir le capitaine de votre vie !
01/2021
Droit
Mes TD de droit international privé
Les thèmes 1. Avant-contrats 2. Contrats : loi applicable/conventions internationales 3. Contrats/Groupe de contrats 4. Groupe de contrats/Office du juge à l'égard du droit étranger 5. Choix de loi et loi de police 6. Délits : paiement de l'indu 7. Délits : accident 8. Clause d'élection de for 9. Mariage 10. Mariage homosexuel 11. Divorce : effets personnels, régimes matrimoniaux et aliments 12. Filiation 13. Gestation pour autrui 14. Succession 15. Litispendance
07/2016
Gestion de la banque
Le petit banque. L'essentiel en bref, Edition 2021
Maîtrisez les informations indispensables à la gestion bancaire. Le compte bancaire ; La connaissance du client ; Les incidents liés au compte ; Les incidents de paiement ; Les produits d'épargne à vue et à terme ; Les crédits immobiliers ; Les crédits à la consommation ; Les outils de calcul financier ; Le tableau d'amortissement ; Le surendettement ; Les actions, obligations et OPCVM ; Le plan d'épargne en actions et l'assurance-vie ; La fiscalité des revenus et du patrimoine.
02/2021
Economie
Bitcoin, ether & Cie. Guide pratique pour comprendre, anticiper et investir, Edition 2019
Bitcoin, ether, blockchain... mais aussi contrat intelligent ou minage : le monde des cryptomonnaies bouscule la société d'aujourd'hui. - Que sont au juste ces nouvelles monnaies et pourquoi y en a-t-il autant ? - Comment fonctionnent-elles et lesquelles choisir ? - Comment pouvez-vous profiter de leur essor ? - Quel impact vont-elles avoir sur votre patrimoine ? - A quoi ressembleront les paiements de demain ? - Qu'est-ce que la blockchain et que va-t-elle apporter à l'économie ? Clair et complet, enrichi d'un lexique et de nombreux exemples, ce guide pratique répond à toutes vos questions. Dans cet ouvrage de référence, l'auteur, spécialiste passionné, vous emmène au coeur de ce que sera l'économie des années 2020.
09/2018
Comptabilité nationale
Fondamentaux - Économie politique 1. Economie descriptive et comptabilité (10 e édition)
Le manuel Economie politique en 3 volumes (économie descriptive et comptabilité nationale / théorie microéconomique / théorie macroéconomique) est devenu un classique parmi les manuels de premier cycle. Le succès constant de ses nouvelles éditions, depuis plus de vingt ans, manifeste l'intérêt des étudiants et des enseignants pour une pédagogie qui privilégie l'explication du raisonnement économique par rapport à la formalisation mathématique. Ce premier volume permet d'appréhender le vocabulaire, les concepts et les mécanismes de base à partir d'une approche descriptive de l'économie et de l'initiation à l'interprétation des comptes de la nation, de l'entreprise ou de la balance des paiements. Toutes les données chiffreés ont été actualisées pour cette nouvelle édition.
08/2023
Littérature française
Ici pas de CB
Un père loue une villa en bord de mer, avec sa femme et ses deux enfants. Cette famille bourgeoise aime la vie et rejette les contraintes. L'endroit est idyllique, les tentations propices à la dépense et à la démesure pullulent entre loisirs nautiques, produits locaux, restaurants et boîtes de nuit. Mais oublier la vacuité de son existence a un prix. L'homme est vite confronté à des difficultés de paiement. Jusqu'où cela va-t-il le mener ?
06/2021
Droit des affaires
La facturation électronique. Edition 2024
Cette première édition explicite toutes les règles et enjeux TVA en lien avec la facturation électronique, les données de transactions et les données de paiement. Y sont également traités les aspects pratiques en termes organisationnels, comptables et financiers et informatiques y afférents notamment en termes de respect des formats, de conservation, de stockage, voire de gestion des data à anticiper par les entreprises et leurs conseils pour réussir cette transition vers l'ère de la facture numérique.
04/2024
Services publics
L'essentiel du droit des services publics. 2e édition
Le droit des services publics concerne les pouvoirs publics, les collectivités territoriales, les administrations... et pour accomplir leur mission et satisfaire les intérêts collectifs, les organisations publiques doivent respecter 4 principes de fonctionnement : égalité, équité, adaptabilité et continuité. Cet ouvrage présente l'évolution des principes fondamentaux de la matière, les nouvelles formes de gestion publique ou privée, le développement d'un droit de la régulation, notamment par des autorités indépendantes. Cette nouvelle édition fait le point sur ce qui change en 2023 avec la poursuite notamment des mesures plan d'action 2022 : améliorer la qualité des services publics, offrir aux agents publics un environnement de travail modernisé et accompagner la baisse des dépenses publiques ou encore augmentation de l'indemnité forfaitaire de télétravail pour les agents publics, mais aussi la retraite des fonctionnaires. L'auteur abordera successivement : la création, la suppression et l'organisation des services publics ; le régime juridique des services publics (SPA, SPIC...) ; les modes de gestion des services publics (convention de délégation, contrat de concession...) et les grands principes des services publics (mutabilité, neutralité, continuité, égalité...). Points forts - L'outil idéal pour les révisions ou pour appréhender rapidement une matière actualisée - A jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir
Droit des sûretés
Droit des suretés
Lorsque les créances sont à exécution immédiate, elles disparaissent aussitôt qu'elles sont nées. Mais quand l'exécution est différée, le créancier court un risque d'inexécution et cherchera bien souvent des garanties de paiement. En ce sens le droit des sûretés est lié au crédit auquel il ajoute la sécurité : il n'y a pas de crédit sans sûreté et d'économie moderne sans crédit. La sûreté est donc un instrument juridique majeur au service de l'économie de marché.
11/2022
Théâtre
Serpents à sornettes. Suivi de Chaos manager
Serpents à sornettes : Un tailleur vient réclamer le paiement d'un costume commandé par Dieu. De fil en aiguille il devient le tailleur officiel de l'entreprise divine. Mais les affaires du Seigneur sont-elles au-dessus de tout soupçon ? Chaos manager : Au petit matin une femme de ménage et une cadre supérieure font connaissance dans les bureaux de leur entreprise. Tout semble les opposer : l'une rêve de réincarnation, l'autre de management by wandering around. Une macabre découverte mettra fin à leurs échanges...
11/2012
Droit fiscal
L'impôt sur la fortune immobilière. Edition 2022
Cette édition, enrichie des dernières actualités, apporte aux redevables et à leurs conseils toutes les informations relatives aux biens immeubles, droits immobiliers et titres de sociétés imposables à l'IFI, ainsi qu'aux biens qui en sont exclus ou exonérés. Elle explicite les méthodes d'évaluation des biens et les modalités particulières de déduction des dettes immobilières. Outre les développements consacrés au calcul de l'impôt (barème, réduction pour dons, plafonnement), des informations pratiques sont données sur les modalités déclaratives et de paiement de l'IFI.
Géographie
Parlons tourismes. Avec le Club France Terre de Tourisme
Plus de 6 % du PIB français, près d'un million d'emplois directs non délocalisables, un solde excédentaire de 7, 8 milliards d'euros dans la balance des paiements ! Des chiffres qui feraient rêver n'importe quel secteur d'activité français. Ces chiffres sont ceux du tourisme, pourtant grand oublié des débats politiques en cette période de campagne. C'est pourquoi le Club France Terre de Tourisme a souhaité qu'enfin on parle tourismes, dans toutes leurs richesses et leurs variétés. En donnant la parole à des professionnels et à des parlementaires de droite et de gauche, ce livre rappelle que le secteur touristique, au-delà des clivages politiques, revêt un exceptionnel potentiel de croissance pour la France. Il avance des propositions concrètes et opérationnelles pour que la France retrouve enfin une politique touristique ambitieuse.
03/2012
Droit des affaires
Droit commercial. Tome 1, Activité commerciale, structures d'entreprise (commerçants, sociétés, et autres groupements), 31e édition
A propos de l'ouvrage Le manuel de droit commercial, composé de deux tomes, propose un examen détaillé et complet de ce droit. Le second tome est consacré aux contrats, biens et paiements de l'entreprise, aux opérations du commerce international et au traitement des difficultés de l'entreprise. Ce premier tome envisage dans une première partie les actes de commerce, la liberté d'entreprendre et celle de la concurrence, les limites à ces libertés, le commerce numérique, les institutions commerciales et les différents modes de justice, étatique et arbitral. Puis il présente, dans une seconde partie, les acteurs de la vie commerciale : commerçants personnes physiques, sociétés commerciales (droit commun et droit spécial), groupements d'intérêt économique et groupes de sociétés. Points forts - Une équipe d'auteurs où chacun est spécialiste de sa partie
09/2021
Thrillers
Entre le Paradis et l'Enfer
Une femme se réveille, nue et enchaînée à une table métallique. Près d'elle, un homme portant un masque de porc installe une caméra. Il se retourne vers l'objectif et prononce quelques mots avant de saisir un marteau : "J'ai bien reçu vos paiements. Nous allons pouvoir commencer conformément à vos directives". Belgique, été 2006. Un promeneur trouve un corps sauvagement mutilé. Contraint de rejoindre la section criminelle d'un village qu'il pensait tranquille, Matt entame ainsi sa première enquête. Rien n'aurait pu le préparer à ce qu'il va découvrir. Dans ce roman inspiré de son expérience de policier, Jack Jakoli vous invite à prendre part à une terrible descente aux enfers... Ce livre est initialement paru sous le titre La Catabase aux Editions IFS.
11/2022
Finance internationale
La théorie de la zone monétaire mondiale
Est-il possible, voire souhaitable, de créer une zone monétaire mondiale, parce qu'elle serait bénéfi que pour tous les pays ? Selon l'auteur, tout y concourt : la théorie monétaire, la pratique (dollar américain, moyen de paiement international depuis 1944) et les faits (la globalisation). Pour l'auteur, "l'absence de monnaie commune rend l'économie mondiale moins performante" . Une politique monétaire commune dans le cadre d'une union monétaire mondiale comporterait nettement plus d'avantages que d'inconvénients aussi bien pour les économies domestiques que pour l'économie mondiale.
02/2021
Littérature française
La brûlure de l'été
Un couple, deux jeunes enfants, vivant pauvrement dans une gare désaffectée et à qui, faute de paiement, on coupe l'eau, en plein été…ce terrible fait-divers, qui a défrayé la chronique dans les années 1980, a inspiré à l'auteur un récit bouleversant, à la fois âpre et tendu, jusqu'au drame final. Jacques Weber déploie ses talents de conteur dans une langue inventive et puissante et nous livre un premier roman humaniste.Ce fait divers avait déjà inspiré une nouvelle de Marguerite Duras, Le coupeur d'eau.
04/2015
Droit public
Droit congolais annoté des accises. Un enjeu à l'ère de la mondialisation et de l'intégration économique
Suite à l'adhésion de la RD. Congo à la ZLECAF, Symphorien Kasindi propose les accises comme sources de recettes compensatoires pour suppléer aux pertes douanières et servir de levier de protectionnisme et de renflouement du Trésor public. Cet ouvrage vulgarise le code congolais des accises. L'auteur propose les principaux mécanismes, les procédures de tarification et de paiement, les produits à assujettir aux droits d'accises, l'institution rapide des zones économiques spéciales et la politique volontariste pour une industrialisation productive et non seulement extractive de la République Démocratique du Congo.
10/2022
Droit des sûretés
Sûretés réelles et procédures collectives OHADA
Le monde des affaires repose sur la confiance. Et c'est pour instaurer celle-ci que les dispensateurs de crédit ont recours aux garanties, notamment les sûretés. Cependant, l'efficacité d'une telle pratique ne se mesure qu'en cas de défaillance du débiteur. D'ailleurs, quelle que soit la taille ou l'importance d'une entreprise, elle n'est jamais à l'abri des difficultés économiques ou financières pouvant aboutir à l'ouverture des procédures collectives. Donc, les acteurs du crédit utilisent des techniques de nature à renforcer leur droit de gage et se prémunir de l'insolvabilité. Parmi celles-ci figurent le recours à l'engagement d'une ou de plusieurs personnes (garantie personnelle) et l'utilisation des biens de nature à garantir la dette (garantie réelle). Les sûretés réelles forment un sous-groupe qui repose sur la summa divisio de sûretés préférentielles (traditionnelles) et exclusives (nouvelles). Les unes sont munies d'un régime permettant d'affirmer en leur faveur, l'existence des mécanismes de paiement effectif. Les autres le sont encore davantage. Néanmoins, pour des soucis de protection, des restrictions et certains privilèges tels que : les frais de justice, de conservation, les superprivilèges et les new money sont de nature à entacher leur droit de paiement effectif et prioritaire. Ainsi, bien qu'il existe, des mécanismes de protection permettant d'assurer l'efficacité des sûretés réelles, celles-ci demeurent soumises au droit des procédures collectives.
07/2021
Ethnologie
Une politique publique de santé et ses contradictions. La gratuité des soins au Burkina Faso, au Mali et au Niger
L'analyse des politiques publiques en Afrique est encore embryonnaire. Cet ouvrage propose pour la première fois une étude empirique approfondie de la mise en forme et de la mise en oeuvre d'une politique publique de santé, dans trois pays sahéliens francophones. Il est aussi pionnier par sa combinaison de méthodes qualitatives (enquêtes de terrain intensives) et quantitatives, et par son comparatisme de proximité, qui associe études de cas, analyses des pratiques et descriptions des représentations des acteurs. Après 20 ans de paiement direct par les usagers des centres publics de santé en Afrique, de plus en plus de pays s'engagent dans des politiques de gratuité des soins en faveur de groupes vulnérables (femmes enceintes, enfants). Les effets positifs de ces exemptions de paiement sur la fréquentation des centres de santé ont été déjà soulignés. On trouvera plutôt ici une démonstration des nombreuses contradictions, incohérences, et limites de ces politiques, qui ont des effets négatifs sur la délivrance des soins. Une conclusion majeure en ressort : toute politique qui veut élargir l'accès aux soins doit aussi promouvoir une meilleure qualité des soins et lutter contre les dysfonctionnements des systèmes de santé. La marche aujourd'hui engagée vers une couverture universelle des soins devra désormais tenir compte des enseignements de cet ouvrage, situé au carrefour de l'anthropologie de la santé, de l'étude des politiques publiques, et de la santé publique.
11/2014
Sciences historiques
Histoire de la prostitution. Des termes romains au bois de Boulogne
Des termes romains au bois de Boulogne, l'histoire de la prostitution et son acceptation dans la société. Un parcours chronologique et européen autour du plus vieux métier du monde. Attestée depuis l'Antiquité gréco-romaine, voire en des temps plus reculés, la prostitution est réputée être " le plus vieux métier du monde ". Pourtant, la définir a toujours suscité de nombreux débats. Le paiement de prestations sexuelles n'a jamais été considéré comme une banale rémunération et la pratique prostitutionnelle a sans cesse été confrontée aux moeurs et aux lois, qui sont les reflets de l'appréhension sociétale de la sexualité.
11/2019
Droit fiscal
L'impôt sur la fortune immobilière. Edition 2021
Cette édition, enrichie des dernières actualités, expose les règles relatives à cet impôt et apporte aux redevables et à leurs conseils toutes les informations relatives aux biens immeubles, droits immobiliers et titres de sociétés imposables à l'IFI, ainsi qu'aux biens qui en sont exclus ou exonérés. Elle explicite les méthodes d'évaluation des biens et les modalités particulières de déduction des dettes immobilières. Des développements sont consacrés au calcul de l'impôt (barème, réduction pour dons, plafonnement) et enfin des informations pratiques sont données sur les modalités déclaratives et de paiement de l'IFI.
05/2021
