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Droit

Traité du rachat des rentes foncières, d'après les nouvelles loix. suivi d'une instruction pratique familière sur la liquidation et le rachat des droits seigneuriaux

Traité du rachat des rentes foncières, d'après les nouvelles loix ; suivi d'une instruction pratique familière sur la liquidation et le rachat des droits seigneuriaux... par M. Garnier,... ouvrage servant de suite et de supplément au livre du même auteur intitulé : "De la Destruction du régime féodal"... Date de l'édition originale : 1791 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

06/2020

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Beaux arts

Catalogue de meubles et sièges modernes, buffets, armoires, tables, lits, céramiques. bronzes d'art et d'ameublement suite à la liquidation de la société Arnoux frères

Catalogue des meubles et sièges modernes... , buffets, armoires, tables, lits, etc. , céramiques, bronzes d'art et d'ameublement... dont la vente [aura lieu] par suite de la liquidation de la société Arnoux frères... / [expert] Paulme Date de l'édition originale : 1912 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

11/2020

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Droit fiscal

Le petit fiscal. L'essentiel en bref, Edition 2021

Maîtrisez les connaissances et éléments indispensables de la fiscalité. L'imposition des entreprises ; Les produits imposables ; Les plus-values professionnelles ; La déductibilité des charges ; Les amortissements et les provisions ; La liquidation et le paiement de l'IS ; L'impôt sur le revenu ; Les revenus mobiliers et fonciers, les BIC ; Les traitements et salaires ; La TVA : champ d'application ; Le calcul de la TVA ; La déclaration et le paiement de la TVA ; Les prélèvements sociaux ; L'impôt sur la fortune immobilière.

02/2021

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Comptabilité générale

Les 250 écritures comptables les plus frequentes. 7e édition

Les points clés pour enregistrer toutes les opérations dans les comptes de l'entreprise Cet ouvrage présente en 9 fiches les points clés des écritures comptables : - Opérations courantes - Opérations de financement à court terme - Opérations d'investissement - Opérations de placement - Divers travaux d'inventaire - Opérations de financement à moyen et long terme - Apports en capital et variations de capital - Liquidation de la TVA et recouvrement de l'impôt sur les sociétés - Rémunération du personnel Points forts - Connaître et comprendre les écritures comptables les plus utilisées - 48 pages

02/2022

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Histoire d'entreprises

Mon ère Afrique. Que s'est-il passé ? - Ma part de vérité !

Dans cet ouvrage, Yacouba Ndiaye, ancien directeur à Air Afrique, répond à cette lancinante question, à propos de la liquidation : que s'est passé avec Air Afrique ? Lire cet ouvrage riche en enseignements permet de savoir ce qui a été fait mais surtout ce qu'il ne faudra plus faire lorsque l'on voudra recréer une compagnie aérienne communautaire. L'union faisant la force, le moment est venu pour les Etats africains de repenser une nouvelle forme de coopération pour parvenir à créer l'autre Air Afrique.

06/2022

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Sociologie

La transfiguration du politique. La tribalisation du monde postmoderne, 4e édition

Voici le guide indispensable dans le labyrinthe idéologique de la post-modernité. Le vrai grand chambardement : l'émotion contre la raison Implosion des repères, liquidation des valeurs, répudiation des idéologies, communautarisations ethniques, culturelles, sexuelles, radicalisations religieuses : le monde change. Oui, mais pourquoi et comment ? De manière inégalée, Michel Maffesoli, le théoricien du temps des tribus, nous révèle ici la généalogie, le mécanisme et la finalité du mouvement planétaire qui voit le corps social muter sous la nouvelle culture du sentiment et de l'affection.

01/2022

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Droit

Rupture du couple : effets patrimoniaux. Divorces et séparation, rupture de PACS et de concubinage

Composante essentielle du droit patrimonial de la famille, la liquidation des intérêts patrimoniaux des couples mariés et non mariés constitue l'enjeu principal dans les ruptures de couple. Le droit patrimonial de la rupture de couple appelle en effet une attention particulière sur de nombreuses questions non seulement pour bien régler les effets patrimoniaux de la rupture mais également pour conseiller utilement en éclairant sur les conséquences patrimoniales d'une rupture sur le sort de leur bien. Pour cela, les règles de liquidation des régimes matrimoniaux sont confrontées à celles posées par l'indivision et autres créances entre partenaires et concubins nées de la dissolution de l'union. La matière propre à la séparation du couple marié mais non encore divorcé est étudiée en tant que telle car elle pose des problèmes ardus bien connus des praticiens. Quant à la procédure de divorce, très liée aux questions de fond, elle est traitée dans les liens qui l'unissent au règlement des effets patrimoniaux du divorce au jour du jugement ou postérieurement à celui-ci. Par son domaine et les techniques qui y sont exposées, cet ouvrage s'adresse tant aux étudiants de droit patrimonial de la famille qu'aux nombreux professionnels qui s'intéressent à des problèmes qui forment le coeur du droit de la désunion.

02/2015

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Droit constitutionnel

Note ministérielle du 7 août 1897 sur le service de l'habillement. et relative à la liquidation du compte de la masse d'habillement et d'entretien

Ministère de la guerre. Note (ministérielle) du 7 août 1897 portant modifications aux instructions des 16 novembre 1887, 18 mars 1889, 10 octobre 1892 et 8 août 1895, sur le service de l'habillement et relative à la liquidation du compte de la masse d'habillement et d'entretien. (Extrait du "Journal militaire", 2e sem. 1897, n° 23) Date de l'édition originale : 1897 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

07/2021

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Beaux arts

Catalogue d'objets d'art et de haute curiosité, faïences orientales et italiennes. tapisseries flamandes, tapis, meubles de la liquidation de l'ancienne société Seligmann. Partie 2

Catalogue d'objets d'art et de haute curiosité, faïences orientales et italiennes, tapisseries flamandes, tapis, meubles... provenant de la liquidation de l'ancienne société Seligmann... : deuxième vente / [expert] Mannheim Date de l'édition originale : 1914 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

12/2020

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Manga

Ex-humans Tome 4

Six mois se sont écoulés depuis la libération de Terra, qui représente la volonté de la Terre. Kagerô et Momiji, qui sont tous deux devenus des clés, s'efforcent de survivre dans la plus grande discrétion. Alors que le monde doit faire face à une invasion massive de dross risquant de le précipiter à sa perte, les humains parviennent à mettre au point des armes anti-dross qui fonctionnent grâce à la chaleur des embers... C'est alors une vaste opération de liquidation des dross qui est lancée !

06/2017

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Droit

Notarial

Retrouvez l'essentiel de ce qu'il faut savoir sur le droit notarial dans un petit guide de 64 pages pratiques et illustrées avec un contenu accessible et opérationnel. Un livre à jour des dernières réglementations, à destination des étudiants comme des professionnels. Le notaire et la famille : filiation, pacs, régimes matrimoniaux, divorce... ; Le notaire et les biens : patrimoine, usufruit, indivision ; Le notaire et l'immobilier : achats, ventes ; Le notaire et la transmission du patrimoine : succession, indivision, liquidation. Un ouvrage clair et synthétique pour tout savoir sur les grands principes du droit notarial !

10/2019

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Lecture 9-12 ans

Nelson Mandela. Humble serviteur de son peuple

L'auteur retrace l'itinéraire de l'homme exceptionnel qu'est Nelson Mandela, en soulignant, à l'occasion de chacun des moments critiques de son action, le contraste entre l'importance considérable de ses prises de position et l'humilité qui a été sans cesse la sienne. Il aimait à se présenter ainsi : "Je ne suis que l'humble serviteur de mon peuple"...Le récit est accompagné d'un dossier documentaire mis à jour sur l'apartheid et sa liquidation, ainsi que sur l'Afrique du Sud d'aujourd'hui.

10/2013

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Policiers

Le marché aux voleurs

Nick Gracos n'aurait jamais dû se mettre routier à son compte ; trop jeune, trop inexpérimenté pour jouer les indépendants dans ce métier si dur, même pour les vieux de la vieille. Mais Nick étouffe chez lui avec sa veuve de mère, sa fiancée âpre au gain, et son sale boulot à la conserverie de Fresno. Plus que tout, il veut être son propre maître, contrôler l'aiguille de son compteur et suivre sa ligne blanche jusqu'à la fortune. Mais acheminer les fruits et légumes depuis les vergers de San Joaquin Valley jusqu'aux halles de San Francisco, Los Angeles ou San Diego est loin d'être une partie de plaisir. Nick va vite l'apprendre à ses dépens, d'abord avec Ed Kennedy, qui lui propose une association sur un chargement mais qui le grugerait de son dernier sou s'il en avait l'occasion, comme il le fait avec son fermier polonais qui lui vend ses pommes. L'éducation continue, arrivé aux halles, quand le grossiste Figlia cherche à avoir le chargement de Nick pour trois fois rien. Quant à Tex, la pute du marché, elle ne fait que fermer le cercle d'un monde où tout le monde baise tout le monde.

11/1996

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Successions, libéralité

L'essentiel du droit des successions. Edition 2021-2022

Une synthèse rigoureuse, pratique et à jour du Droit des successions Cet ouvrage présente l'ensemble des connaissances indispensables en matière de droit des successions, qui est au coeur du droit civil, qu'il s'agisse du droit des personnes, du droit de la famille, du droit des biens, ou du droit des obligations. Sont successivement développés : les principes généraux : les principes du droit des successions afférents à la structure du patrimoine, les principes tenant à la structure familiale de la succession, l'ouverture de la succession, les conditions nécessaires pour succéder la dévolution successorale : les droits des descendants, ascendants et collatéraux privilégiés et ordinaires en l'absence de conjoint survivant, la vocation successorale du conjoint survivant, la protection du conjoint survivant, les successions particulières l'ordre public successoral : les pactes sur succession future, la réserve et la quotité disponible la transmission de la succession : l'exercice des droits par les héritiers, l'option successorale, l'acceptation pure et simple, l'acceptation à concurrence de l'actif net, la renonciation la liquidation de la succession : l'indivision successorale, la liquidation du passif successoral, le rapport des libéralités et des dettes, le partage Cette nouvelle édition 2021 intègre les dispositions législatives et jurisprudentielles les plus récentes. Points forts - Réviser et faire un point actualisé - A jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles - Le plan de l'ouvrage suit le plan du cours dispensé en amphi

08/2021

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Droit

La sécurité sociale. Volume 1, La situation financière de la sécurité sociale en 2018 - Un solde proche de l'ésuilibre, des efforts de maîtrise des dépenses à poursuivre, Edition 2019

Dans le cadre de sa mission constitutionnelle d'assistance au Parlement et au Gouvernement, la Cour des comptes présente chaque année un rapport sur la sécurité sociale. Ce rapport présente une analyse des comptes de la sécurité sociale en 2018, exprimés en droit constatés comme l'est la loi de financement de la sécurité sociale. La Cour apporte des éclairages complémentaires issus de la certification des comptes 2018 du régime général, cet audit a également mis en lumière les fragilités persistantes des dispositifs de maîtrise des risques, à l'origine de taux d'erreurs élevés affectant la correcte liquidation des prestations.

07/2019

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Critique littéraire

Vers la fin des librairies ?

La fragilité économique des librairies indépendantes, la liquidation d'importants détaillants culturels (Virgin, Chapitre) et les difficultés actuelles de la Fnac révèlent les mutations du commerce du livre. Dans le même temps, les principaux sites de vente en ligne connaissent une croissance rapide et bouleversent nos habitudes de consommation. Assiste-t-on pour autant à la disparition lente et inéluctable des librairies ? Ne disposent-elles pas d'atouts suffisants pour survivre, comme elles l'ont fait par le passé, à l'arrivée de ces nouveaux concurrents ? Pour répondre à ces questions, " Place au débat " vous propose l'analyse d'un auteur spécialiste.

05/2014

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Droit

Formulaire de droit des societés en Afrique (Ohada). Modèles d'actes, contrats-types et tableaux de synthèse

A propos de l'ouvrage Ce formulaire est complémentaire de l'ouvrage "Droit des sociétés en Afrique" du même auteur. Il permettra ainsi une mise en application plus aisée des préconisations et recommandations issues du 1er ouvrage. Pour faciliter le repérage du lecteur, le formulaire reprend aussi le plan du 1er ouvrage : actions, administrateur général, appel public à l'épargne, actionnaires, associés, capital social, dirrigeants sociaux, dissolution, liquidation, dividendes, groupes de sociétés, impôt sur les sociétés, difficulté des entreprises... Points forts - Actes et formules directement expoloitables par l'avocat ou le notaire - Auteur spécialiste et reconnu du droit des sociétés en Afrique

08/2020

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Comptabilité

Gestion des obligations ficales. Processus 3, Edition 2023

Cette nouvelle édition tient compte des mises à jour de la loi de finances 2023 dont des changements importants pour la TVA (auto-liquidation sur les importations, nouveaux formulaires CA3...) et intègre aussi les nouvelles dispositions prévues pour 2023 (2 versions de corrigés sont proposées pour tenir compte de la TVA sur les acomptes de biens). Ce tome actualisé comporte : -Des innovations impulsées par la pratique avec les étudiants -Une activité conçue en lien avec le processus 7 -Les techniques de la veille fiscale -De nombreux entraînements sur le tableur, des QCM -Une fiche outils "A retenir" qui reprend l'essentiel.

06/2023

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Couple, divorce

Divorce : conséquences familiales, patrimoniales, ficales et sociales

Pour tout savoir sur les conséquences familiales, fiscales et sociales du divorce l'exercice de l'autorité parentale, la résidence des enfants et la contribution à leur entretien ; aux pensions alimentaires, prestation compensatoire et dommages et intérêts entre époux ; au sort du logement familial, des donations entre époux et des avantages matrimoniaux ; à liquidation du régime matrimonial du couple. les conséquences fiscales du divorce : impôt sur le revenu, impôt sur la fortune immobilière, droits d'enregistrement les conséquences sociales : protection sociale du conjoint divorcé qui ne travaille pas, droits à retraite, prestations familiales Il est illustré de nombreuses décisions de jurisprudence.

12/2021

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Beaux arts

Catalogue d'objets d'art et d'ameublement, faïences et porcelaines, tableaux anciens et modernes. meubles et sièges. Vente par suite de la liquidation de la société L'Effluve

Catalogue des objets d'art et d'ameublement, faïences et porcelaines... , tableaux anciens et modernes... , meubles et sièges... , dont la vente... [aura lieu] par sute de la liquidation de la société "L'Effluve"... / [expert] Georges Guillaume Date de l'édition originale : 1911 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

11/2020

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Beaux arts

Catalogue d'objets d'art et d'ameublement, porcelaines de Chine, boîtes et miniatures, pendules. bronzes, meubles, tableaux anciens de la liquidation de l'ancienne société Seligmann. Partie 1

Catalogue d'objets d'art et d'ameublement, porcelaines de Chine, boîtes et miniatures, pendules, bronzes, meubles, tableaux anciens... provenant de la liquidation de l'ancienne société Seligmann... : 1re vente / [experts] Georges Sortais, Féral, et al. Date de l'édition originale : 1914 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

12/2020

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Ethnologie

Puissance khat. La vie politique d'une plante stimulante

Plante aux propriétés psychotropes, le khat est cultivé et consommé dans la Corne de l'Afrique depuis des siècles en toute légalité, et suit illégalement à travers le monde les diasporas est-africaines. Des étals des marchés de Addis-Abeba, à une saisie douanière à Calais, Céline Lesourd suit les trajectoires d'une marchandise ambivalente : en passant les frontières, en s'exposant à de nouveaux bastions moraux, le catha edulis devient une drogue, qui, dit-on, financerait le terrorisme islamique. Aux côtés de paysans, de grossistes, de commerçantes et d'anciennes contrebandières, ce sont les enjeux économiques et politiques d'un commerce international qui se profilent. Aux côtés des consommateurs, ce sont les distinctions sociales, les fantasmes sexuels et les exaltations identitaires et religieuses qui se (re)cristallisent autour de ce rameau. D'hier à aujourd'hui, entre l'intime et le monde, cette enquête révèle ce que les hommes font du khat et ce que le khat et sa globalisation font aux hommes et, plus encore, aux femmes.

04/2019

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Policiers

Breakout

Parker n'aurait pas dû déléguer le recrutement d'un de ses hommes. Un certain Bruhl, engagé comme manutentionnaire pour cambrioler un entrepôt de produits pharmaceutiques, désobéit aux consignes et déclenche le système d'alarme. Quelques minutes plus tard, la police est sur les lieux. Parker est arrêté et transféré à la prison de Stoneveldt, en attente de jugement. Mais il n'a pas l'intention d'y moisir. Avec le concours d'un de ses compagnons de détention et l'aide extérieure de son vieux complice Ed Mackey, il organise une évasion dans les règles de l'art. Or, cette aide a un prix. Mackey est en affaire avec des gens qui veulent monter un coup : il s'agit de faire main basse sur des joyaux chez un grossiste en pierres précieuses. Le coup est présenté comme sans risque, et pourtant, Parker ne le sent pas. La suite va lui donner raison. Comeback marque le retour fictionnel de Parker, le personnage sans prénom de Richard Stark. Breakout clôt ce cycle de cinq livres dont les titres se répondent, et qui proposent des variations sur les scénarios classiques du roman de gangster. C'est pour Stark l'occasion de démontrer tout son savoir-faire, car s'il part d'une situation classique, il trouve bien entendu, le moyen de surprendre avec quelques cartouches de dynamite bien placées.

10/2008

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Faits de société

La peau de l'ours. Le livre noir du trafic d'animaux

Représentant une part considérable du trafic mondial, le commerce illégal d'animaux est cependant méconnu en France. Dissimulé au milieu du commerce légal, il est un véritable business dont l'organisation n'est pas sans rappeler celle du trafic de drogue (du particulier allant se fournir dans un pays exotique pour sa consommation personnelle au grossiste utilisant des faux papiers, corrompant des agents publics, des éleveurs). Des poissons d'appartement aux nouveaux animaux de compagnie en passant par le braconnage d'animaux sauvages, les auteurs nous font découvrir les arcanes de ce commerce, les risques de disparition de certaines espèces traquées pour d'illusoires bienfaits médicaux (poudre de corne de rhinocéros, bile d'ours) ou pour assouvir la passion des collectionneurs. Les auteurs montrent le rôle des mafias, notamment chinoise et japonaise, dans ce commerce illicite, ainsi que l'implication de filières parfois communes aux trafics d'humains et de stupéfiants. Une enquête sans précédent qui donne la parole aux douaniers, policiers, éleveurs, et autres professionnels du monde animal. Stéphane Quéré est diplômé de l'Institut de criminologie et chercheur , l'université de Paris II sur le thème des menaces criminelles contemporaines. Il a publié Planète mafias et La 'Ndrangheta (éditions La Manufacture de livres) et il est le coauteur du " Que Sais-Je ? " sur Le crime organisé avec Xavier Raufer. Sylvain Auffret est journaliste indépendant, spécialisé dans les affaires criminelles.

05/2012

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Comptabilité

Gestion des obligations fiscales. Processus 3 BTS CG 2e année

Cette nouvelle édition tient compte des mises à jour de la loi de finances 2022 dont des changements importants pour la TVA (auto-liquidation sur les importations, nouveaux formulaires CA3...) et intègre aussi les nouvelles dispositions prévues pour 2023 (2 versions de corrigés sont proposées pour tenir compte de la TVA sur les acomptes de biens). Le changement de taux d'IS est pris en compte. Ce tome actualisé comporte : -Des innovations impulsées par la pratique avec les étudiants -Une activité conçue en lien avec le processus 7 -Les techniques de la veille fiscale -De nombreux entraînements sur le tableur, des QCM -Une fiche outils "A retenir" qui reprend l'essentiel.

06/2022

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Comptabilité

P3 bts2 cg

Cette nouvelle édition tient compte des mises à jour de la loi de finances 2023 dont des changements importants pour la TVA (auto-liquidation sur les importations, nouveaux formulaires CA3...) et intègre aussi les nouvelles dispositions prévues pour 2023 (2 versions de corrigés sont proposées pour tenir compte de la TVA sur les acomptes de biens). Le changement de taux d'IS est pris en compte. Ce tome actualisé comporte : -Des innovations impulsées par la pratique avec les étudiants -Une activité conçue en lien avec le processus 7 -Les techniques de la veille fiscale -De nombreux entraînements sur le tableur, des QCM -Une fiche outils "A retenir" qui reprend l'essentiel.

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Histoire internationale

Histoire du Togo. Le coup de force permanent (2006-2011)

A l'annonce de la disparition du militaire dictateur françafricain Goassingbé Eyadéma de la scène politique le 5 février 2005. le peuple togolais se mit à rêver d'une vie meilleure... Mais, deux mois plus tard. la haute hiérarchie des "Forces armées togolaises" et certains suppôts internationaux auront aidé le fils de ce dictateur, Faure Essozimna, à s'accrocher aux rênes du pouvoir d'Etat - par le biais d'une parodie d'élection copieusement arrosée... de sang togolais... Et, depuis lors, la comi-tragédie gnassingbéenne se poursuit au Togo, que le présent opuscule entend disséquer radicalement afin d'en favoriser, un tant soit peu, la liquidation le plus tôt possible...

07/2012

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Droit des sociétés

Droit des entreprises en difficulté. 13e édition

Le droit des entreprises en difficulté concerne aujourd'hui toutes les entités commerciales, artisanales, agricoles, libérales et, de manière générale, tous les professionnels indépendants. Cette ouvrage expose la matière en deux parties, en fonction des modalités de traitement des difficultés des entreprises : - la première retrace les techniques de prévention et de traitement amiable ou administratif de ces difficultés - la seconde expose le régime des procédures judiciaires : sauvegarde, redressement et liquidation judiciaires Points forts Une analyse de la matière qui s'appuie sur un examen approfondi de la jurisprudence et de la pratique judiciaire - A jour de l'ordonnance du 15 septembre 2021 modifiant le droit des entreprises en difficulté

10/2022

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Droit fiscal international

Droit fiscal et procédures fiscales en République Démocratique du Congo. Théories générales

Cet ouvrage met à jour les règles de fond et de forme relatives à la détermination, à la liquidation, au contrôle et au recouvrement des impôts prévus par la législation fiscale congolaise. Y sont décryptés les impôts réels, les impôts cédulaires sur les revenus, la taxe sur la valeur ajoutée, les droits de douane et d'accise ainsi que les procédures fiscales. Il expose également les enjeux du contentieux fiscal et plaide pour l'installation complète des juridictions de l'ordre administratif et le renforcement de l'administration fiscale congolaise. Un ouvrage destiné aux étudiants, chercheurs en droit, agents du fisc ainsi qu'aux autorités politico-administratives et judiciaires.

05/2021

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Droit fiscal

Le petit Fiscal. L'essentiel en bref, Edition 2024

En 48 pages et 22 fiches pratiques, le Petit Fiscal fournit toutes les notions connaissances et éléments indispensables de l'imposition des entreprises, des particuliers, des sociétés, de la consommation, de la fortune, en présentant notamment : - les produits imposables - les plus-values professionnelles - la déductibilité des charges - les amortissements et les provisions - la liquidation et la paiement de l'IS - l'impôt sur le revenu - les revenus mobiliers et fonciers, les BIC - les traitements et salaires - le calcul, la déclaration et le paiement de la TVA - les prélèvements sociaux - l'impôt sur la fortune immobilièrePlus de 130 000 exemplaires vendus depuis la première édition !

02/2024