fiscalité numérique
Extraits
Droit fiscal
Top actuel Fiscalité du patrimoine 2022-2023
Cet ouvrage, à jour de la loi de finances 2021, s'intéresse à la fiscalité du patrimoine. Plan de l'ouvrage : - Les impôts locaux - Les revenus financiers - Les revenus fonciers - Les plus-values des particuliers - L'impôt sur le revenu des particuliers - L'imposition du capital - Les droits de mutation
02/2022
Droit fiscal
La fiscalité en France. Edition 2023-2024
Un manuel synthétique accessible à un large public : premiers cycles universitaires en droit, AES, économie, IEP, préparations aux concours administratifs, premiers cycles comptables et commerciaux... Rédigé dans une langue claire et concise, il rassemble les connaissances de base et les éléments de réflexion indispensables pour comprendre le phénomène fiscal et progresser dans son étude. PLAN DE L'OUVRAGE 1. Les éléments fondamentaux de l'impôt 2. L'impôt sur le revenu 3. L'impôt sur les sociétés 4. Les impôts sur la dépense 5. Les impôts sur le capital 6. Les fondements du droit fiscal 7. L'administration de l'impôt 8. Le contentieux fiscal 9. Les fondements de la politique fiscale 10. Les modalités de la politique fiscale PIERRE BELTRAME est professeur émérite d'Aix-Marseille Université, membre de la Société française de finances publiques, de l'International Fiscal Association et de l'European Association of Tax Law Professors, il est collaborateur régulier du Lamy Fiscal et auteur de nombreux ouvrages. Ce livre existe en version numérique.
08/2023
Lycée parascolaire
Fiche de lecture : On ne badine pas avec l'amour. Analyse complète de l'oeuvre
Fiche de lecture sur On ne badine pas avec l'amour de Musset. Cette analyse sur On ne badine pas avec l'amour comprend : une présentation sur On ne badine pas avec l'amour, un résumé sur On ne badine pas avec l'amour, une analyse des personnages et une présentation des axes d'analyse. Cette fiche de lecture sur On ne badine pas avec l'amour de Musset a été rédigée par un professeur de français. A PROPOS DE LA COLLECTION La série FichesdeLecture.com offre des contenus éducatifs aux étudiants et aux professeurs tels que : des résumés, des analyses littéraires, des questionnaires et des commentaires sur la littérature moderne et classique. Nos documents sont prévus comme des compléments à la lecture des oeuvres originales et aide les étudiants à comprendre la littérature. Fondé en 2001, notre site FichesdeLectures.com s'est développé très rapidement et propose désormais plus de 2500 documents directement téléchargeables en ligne, devenant ainsi le premier site d'analyses littéraires en ligne de langue française. FichesdeLecture est partenaire du Ministère de l'Education du Luxembourg depuis 2009.
12/2014
Développement durable-Ecologie
La nouvelle religion du numérique. Le numérique est-il écologique ?
La pensée magique accompagne le développement fulgurant du numérique dans nos sociétés. La prise de recul n'est plus autorisée. Pire, la pensée dominante voudrait nous faire accroire que le numérique est associé à l'écologique. Or, l'industrie des Technologies de l'Information et de la Communication est l'un des secteurs industriels les plus polluants et destructeur de la planète. Les injonctions à se diriger vers le "tout numérique" sont l'objet de manipulations, où les véritables motifs sont cachés : cachée la tentative de sauvegarder coûte que coûte un système qui nous entraîne vers le chaos, caché le fait que l'enfant est désormais considéré comme un consommateur plutôt que comme un apprenant... Se basant sur les travaux de recherche de l'auteure ainsi que ceux de l'ensemble de la communauté scientifique, cet ouvrage déconstruit cette pensée magique.
08/2019
Finances publiques
La fiscalité privilégiée en propriété industrielle. Contribution à la cohérene d'une fiscalité au service de l'innovation
La fiscalité peut être utilisée par les Etats, soit pour dissuader certaines attitudes des contribuables, soit, au contraire, pour orienter les choix économiques de ceux-ci. En propriété industrielle, elle joue une véritable fonction incitative en raison de la mise en place par de nombreux Etats de soutiens fiscaux en faveur d'activités de R&D. Mais aussi en faveur de revenus provenant de l'exploitation des brevets ou de droits similaires à ces derniers s'agissant des conditions nécessaires à l'obtention de la protection juridique. L'adoption de ces incitations fiscales vise notamment à promouvoir l'innovation au sein des entreprises. Cet ouvrage vise à déterminer si l'orientation de la fiscalité privilégiée en propriété industrielle permet de soutenir efficacement l'innovation. En d'autres termes, il s'agit de vérifier si la conception essentiellement technologique de celle-ci permet d'atteindre l'objectif visé.
04/2022
Sociologie
Comprendre la culture numérique
Nous sommes tous connectés dans un "village global" où les objets du quotidien sont devenus intelligents. La culture numérique imprègne nos pratiques quotidiennes, avec cette promesse continuelle de simplifi er nos vies, d'exprimer notre vécu et d'accéder à une réalité augmentée. Internet a bouleversé notre rapport à l'information, à la politique, à la connaissance, mais aussi aux autres et à nous-même, en mêlant sans cesse réel et virtuel. Sous la forme d'un abécédaire, les meilleurs experts et chercheurs dans leur domaine analysent 28 termes de la culture numérique, des plus connus aux plus complexes. Dans un style limpide, avec des exemples concrets, ils posent un regard éclairant avec une détermination commune : donner leur vision et contribuer à l'élaboration d'une éthique digitale pour demain. Avec la collaboration de : Etienne Candel - Jean-Maxence Granier - Sarah Labelle - Adrien Sauzade - Yasmine Jaafar - Jean-Luc Raymond - Serge Tisseron - François Allard-Huver - Gustavo Gomez Mejia - Caroline Angé - Laure Bourgois - Valérie Jeanne Perrier - Laurence Allard - Sébastien de Gasquet - Mickael Bourgatte - Pierre-Alain Raphan - Yves Citton - Serge Miranda - Camille Alloing - François Jost - Nicolas Menet - Benjamin Zimmer - Vanessa Lalo - Arnaud Mercier - Marion Haza - Thierry Devars - Frédéric Tordo
08/2019
Sociologie
Gouverner la ville numérique
Sous l'effet du numérique, les villes et les territoires sont engagés dans un processus de transformation dont on mesure encore mal la radicalité et les effets. En moins d'une dizaine d'années, de nouveaux acteurs sont apparus, bouleversant des secteurs installés. Les données sont devenues des ressources stratégiques majeures et les algorithmes des instruments de politique publique trop souvent opaques. A l'opposé d'une vision uniforme de la smart city, les analyses proposées dans cet ouvrage mettent en évidence des modalités différenciées de déploiement et de régulation des technologies numériques selon les territoires et leur environnement politico-institutionnel. En s'appuyant sur des études empiriques pluridisciplinaires, cet ouvrage interroge les mutations de la gouvernance urbaine à l'oeuvre avec le numérique.
08/2019
Sociologie
Révolution numérique, révolution culturelle ?
Après l'ère des prophéties sur le basculement de l'humanité dans une condition numérique qui serait sa nouvelle essence, voici venu le temps des premiers bilans. Sommes-nous aujourd'hui les témoins et les acteurs d'une troisième révolution industrielle - après une première fondée sur l'essor de la machine à vapeur et du chemin de fer, puis une deuxième symbolisée par l'exploitation de l'électricité et du pétrole ? Force est de constater qu'on assiste à chaque fois à l'apparition de grands réseaux (chemin de fer, électricité, Internet) et de grandes figures d'innovateurs (James Watt et sa machine à vapeur, Thomas Edison et son empire industriel, Bill Gates et son entreprise Microsoft) et en outre de l'émergence d'un imaginaire qui voudrait promouvoir la naissance d'une nouvelle humanité. A partir du domaine de la culture (cinéma, photographie, livre, musique, arts, presse, radio, télévision...), Rémy Riffel prend l'exacte mesure de cette révolution dans les rapports à nous même et aux autres, dans l'accès au savoir ou aux connaissances, dans le rapport à l'information et à l'argumentation : est-ce une rupture, non seulement technologique, mais anthropologique et culturelle de nos sociétés, ou bien à une nouvelle transformation de nos usages des moyens de communication comme l'humanité en a connu à plusieurs reprises au cours de son histoire ? Simple changement d'échelle ou véritable changement de nature, dans un univers où s'affrontent des valeurs d'émancipation et d'ouverture d'un côté et des stratégies de contrôle et de domination de l'autre ?
10/2014
Sociologie
Les oubliées du numérique
"Ordinateur : adjectif désignant Dieu mettant de l'ordre dans le monde." Cette étonnante définition du Littré montre la force des fantasmes de pouvoir à la naissance de l'ordinateur. Elle est un point de départ pour expliquer pourquoi si peu de femmes sont présentes dans la Tech. En effet, si celles-ci ont la charge de transmission des règles de la société (en particulier vers les enfants), elles ne sont pas supposées les écrires. A partir des années 80, les métiers de l'informatique ont gagné en prestige et les hommes s'y sont engouffrés en masse. Aujourd'hui, les objets numériques sont partout et nous servent d'interface avec le monde social. Or, le digital est un univers conçu, programmé, installé et maintenu par quelques hommes blancs de milieu socioprofessionnel favorisé. Cette situation n'est pas satisfaisante, qu'on la regarde sous l'angle économique (l'entreprise se prive de la moitié des talents) ou sous l'angle de la justice sociale et de l'égalité entre les femmes et les hommes. Isabelle Collet livre avec clarté le fruit de quinze ans de recherche sur l'inclusion des femmes dans le numérique et propose des solutions pour relever les défis et les obstacles posés par le monde digital en lien avec le genre.
09/2019
Développement durable-Ecologie
Pour une écologie numérique
Alliées ou ennemies, la transition énergétique et la transition numérique ? La première option a des allures d'évidence. La dématérialisation n'est-elle pas économe en kilomètres de transport et en matières premières ? Ne peut-on, grâce à des outils "intelligents", régler au mieux nos consommations de chauffage ou d'électricité ? Le papier ne s'efface-t-il pas derrière les données stockées sur un cloud ? Ce serait oublier la dimension énergivore des infrastructures matérielles nécessaires à cet enveloppement numérique de nos vies : réseaux, centres de stockage, utilisation de métaux rares, obsolescence rapide, etc. Sans compter tous ces besoins de consommation créés par les possibilités numériques : baskets ou frigos connectés, trottinettes en libre-service, etc. Alors, face à l'urgence climatique, que faire ? Revenir en arrière ? En détaillant les atouts et les écueils de nombreuses pistes (smart cities, voitures connectées, champs numériques. industries 4.0...), Eric Vidalenc nous invite plutôt à remettre le numérique à sa place : celle qui pourra nous apporter un mieux-être réel et davantage d'autonomie dans un monde plus juste et plus sobre.
10/2019
Management
Numérique et crise sanitaire
Durant cette journée d'étude, chacun des intervenants s'est attaché à revenir sur les premiers temps de la crise sanitaire. C'était le temps de la mobilisation générale. Secteur public et secteur privé ont fait front commun, il n'y avait plus de médecine hospitalière d'un côté et de médecine libérale de l'autre. Il n'y a qu'un devoir commun : soigner. Il a fallu revoir certaines habitudes, presque tout réorganiser avec des moyens que l'on sait pourtant limités. L'agilité est le maître mot. La télémédecine, et plus généralement la télésanté, passe à la vitesse supérieure. Le principe devient l'exception, l'accélération du nombre de téléconsulations est fulgurante. Les patients sont soignés aussi bien que possible, le contrat est rempli. La première vague est passée, le système sanitaire a résisté, les digues n'ont pas rompu, mais elles sont bien fragiles. Les ressources humaines sont épuisées. Le répit passe alors par la prévention. Là encore, le numérique est présent. Des applications, telles que Stopcovid puis TousAnticovid, sont mises en place, avec plus ou moins de succès. Elles inquiètent, l'ombre de Big Brother plane sur elles. L'intelligence artificielle a mauvaise presse. Nos intervenants reviennent sur l'ensemble de ces questions, chacun avec son regard et ses compétences, nous donnant ainsi une vision parfaitement exacte de l'intérêt et des faiblesses des nouvelles technologies dans un contexte de crise sanitaire alors inconnu.
02/2021
Poésie
Chroniques de poésie numérique
Jacques Donguy est le pionnier de la Poésie numérique en France dès 1983 avec l'apparition des premiers ordinateurs portables, comme le montre un article dans la revue "Intervention" au printemps de 1984 et un article dans "Libération" du 29 juin 1984. Il a été aussi à l'origine du terme "Poésie numérique" qu'il a imposé à travers ces "Chroniques de Poésie numérique" parues dans la revue "CCP" de 1999 à 2012, qui font l'objet de ce livre, et par un manifeste paru dans la revue "Art Press" en juillet 2002, sous le titre : "Terminal Zone / manifeste pour une poésie numérique".
03/2019
Programmation
Les décodeuses du numérique
Le numérique, OK, on connaît. Mais quelle science se cache derrière ? Et quels sont les domaines de recherche ? En 12 portraits de chercheuses, enseignantes-chercheuses et ingénieures, découvrez la richesse des thématiques dans les sciences du numérique d'aujourd'hui et de demain, et explorez les chemins qui y mènent. Passion, dynamisme, humour pour dépasser les embûches, et volonté de faire bouger les lignes : inspirez-vous de leurs parcours ! La cellule parité-égalité de l'INS2I-CNRS se mobilise pour accélérer l'évolution vers la parité dans les laboratoires de recherche et déconstruire les idées reçues sur les sciences du numérique.
09/2021
Multimédia
Droit, société et numérique
Un panorama exhaustif des effets des nouvelles technologies Si le droit a réussi à s'adapter à plusieurs reprises, au cours de son histoire, aux progrès scientifiques, il est aujourd'hui confronté à la rapidité du développement des technologies numériques. L'heure est à l'avènement de l'intelligence artificielle par le biais du traitement massif de données. Le développement de nouvelles applications du numérique, notamment en matière de justice, de santé ou d'environnement, s'accompagne de multiples questions (responsabilité, protection des données et de la vie privée, utilisation dans les relations contractuelles...) auxquelles les juristes, et spécialement les juges, peuvent être amenés à répondre. L'état actuel du droit est-il suffisant pour leur permettre de fonder leurs décisions ? Convient-il d'élaborer un régime juridique spécifique ? Ce débat est d'autant plus important que le législateur est peu enclin à légiférer en la matière afin de ne pas freiner, par un régime trop strict, le développement des acteurs économiques intervenant dans le domaine du numérique, ainsi que les progrès scientifiques. C'est à une réflexion large, et aux multiples dimensions (techniques, éthiques, philosophiques et juridiques...), que se sont livrés les chercheurs et praticiens qui ont participé au cycle de conférences "Numérique, Droit et Société", croisant ainsi leurs regards experts dans l'objectif d'anticiper, par une étude des solutions actuelles, les questions auxquelles nous seront, dans un avenir proche, tous confrontés.
09/2022
Histoire et Philosophiesophie
La Grande Conversion numérique
" Je commencerai par une confession. Je ne suis pas informaticien, ni technologue. Je ne suis pas non plus juriste, spécialisé dans la propriété intellectuelle et les subtilités du copyright. Je me considère comme un numéricien par accident, un simple utilisateur d'ordinateur qui a suivi les changements de l'environnement numérique au cours des vingt dernières années. " C'est sur ces mots que s'ouvre le livre de Milad Doueihi qui initie ses lecteurs à La Grande Conversion numérique. Avec déjà un milliard d'usagers, le numérique a une histoire qui se fabrique au jour le jour. Puissance globale qui a métamorphosé tous les systèmes de communication, le numérique fragilise les spécificités nationales et locales, suscitant de nouvelles réalités en politique, dans les médias comme en économie. Ce livre propose des éclairages précis sur la façon dont une technologie, essentiellement collective, modifie radicalement la vie de chacun, le lien social même, mobilisant nos repères les plus tangibles : écriture et lecture, identité, présence, propriété, archives et mémoire. Qu'en sera-t-il du savoir historique, de nos bibliothèques, et comment assurer désormais la permanence de nos archives, leur intégrité ? Ni utopie ni fausse prophétie, le numérique est la vulgate moderne. Avec ses faiblesses, ses aveuglements, ses richesses et ses promesses, le numérique est une culture pour tous.
01/2008
Littérature française
Le numérique au pouvoir
Le numérique n'a eu de cesse d'évoluer au cours de ces dernières années. En bouleversant radicalement les pratiques et les modes de fonctionnement, l'essor des technologies disruptives a mis les sociétés face à une ère nouvelle. Et l'adaptation à cette réalité constitue un enjeu actuel majeur. Ce livre a été écrit non comme une fin en soi, mais comme un guide dont la finalité est de circonscrire de la façon la plus didactique possible toutes les notions et concepts de base informatiques, de comprendre les enjeux et les défis du monde numérique vers lequel nous cheminons. L'ouvrage ne s'adresse pas aux utilisateurs aguerris. Il a été conçu pour être utilisé par un large public, par tous ceux pour qui l'univers des nouvelles technologies peut, à priori, paraître un peu compliqué, mais qui s'y intéressent et veulent s'appuyer sur un support facile d'accès pour en appréhender les contours. Tous les aspects fondamentaux de l'informatique et du numérique sont traités de façon synthétique. Des lecteurs trouveront sans doute certaines contenues incomplètes, ou pas assez pointues, mais c'est volontaire. L'objectif n'est pas d'entrer dans les détails techniques, mais d'avoir une vision globale des sujets abordés. Le but ultime est que les informations fournies soient compréhensibles par tous.
03/2018
Pédagogie
Eduquer avec le numérique
Le numérique est aujourd'hui partout, et nul n'imagine une société sans nouvelles technologies. Mais si ce phénomène ne peut être ignoré par la communauté éducative, il pose un ensemble de "questions vives" : Quelles compétences les enseignants mais aussi les élèves doivent-ils maîtriser ? Quels impacts le numérique peut-il avoir sur la façon de faire cours ? Comment lutter contre les inégalités ? Que doit-on attendre des établissements pour le développement du numérique à l'école ? Cet ouvrage aborde toutes les problématiques auxquelles les enseignants sont confrontés au quotidien. A l'heure où le digital est présenté comme la "solution miracles", Bruno Devauchelle traite la question avec lucidité et recul. Il apporte un éclairage objectif et concret pour que le numérique trouve sa juste place sans euphorie ni pessimisme. L'auteur invite les éducateurs à s'engager dans l'exploration et la transmission de ce nouvel outil pour que les jeunes deviennent les véritables acteurs de la société de demain.
02/2019
Communication - Médias
Livre, numérique & communication. 52
Des géants du numérique aux plateformes d'écriture, de vente, de diffusion, d'auto-édition littéraire, de nouveaux acteurs économiques ont acquis une place non négligeable dans la filière éditoriale. Au vu des enjeux qui sous-tendent les évolutions actuelles, ce dossier de MEI entend dresser l'état des lieux d'un écosystème du livre marqué, entre autres, par la prolifération de plateformes en ligne jouant un rôle d'intermédiation entre auteurs, éditeurs et lecteurs. Les douze articles et l'interview qui composent ce dossier traitent des secteurs de la librairie, de la bibliothèque, de l'auto-édition, des champs de la critique littéraire, ainsi que des pratiques de création et de réception de récits écrits sur des plateformes numériques. Y prédominent les questions des relations de pouvoir, mais aussi d'alliance et de négociation, sous le prisme des différentes injonctions à la participation, à la créativité, à la gratuité qui caractérisent le capitalisme numérique. Si la réflexion sur le design et l'expérimentation créative reste prégnante, les questionnements se déplacent pour aller vers des postures affirmant un positionnement critique, ou engagé, en lien avec l'industrialisation et la standardisation croissantes des pratiques de lecture et d'écriture obéissant à des formes de gouvernementalité numérique.
01/2023
Techniques photo
La macro-photographie numérique
La macrophotographie, c'est la technique qui permet de photographier des sujets minuscules en les grossissant jusqu'à dix fois leur taille réelle. Avec cet ouvrage, redécouvrez les notions de base de la photographie telles que la composition et la profondeur de champ, puis profitez des facilités offertes par le numérique et lancez-vous dans le détail ! Vous y trouverez toutes les informations sur le matériel et les techniques liés au grandissement (objectifs, bagues-allonges, soufflet, bonnettes) et sur la lumière (diffuseur et réflecteur, lumière naturelle, flash intégré, flash cobra, flash macro...). Mais aussi des conseils de prise de vue pour chaque sujet : comment photographier les fleurs, les gouttes d'eau, les coléoptères, les papillons ou les araignées ? Précis et didactique, cet ouvrage est ponctué de schémas clairs, d'encadrés sur les points importants à retenir et les erreurs à éviter et de nombreuses astuces "terrain" : comment fabriquer votre propre réflecteur ou comment s'habiller au mieux quand on photographie les insectes ? Vous y apprendrez aussi comment bien choisir son appareil et son objectif macro, comment maîtriser les techniques au flash et les couleurs ou comment éviter le flou de bougé. L'auteur a écrit ses textes en s'appuyant sur ses propres photographies, d'où la cohérence de cet ouvrage, qui, associée à une approche pointue, vous donne les clés pour réussir facilement vos photos macro.
05/2022
Communication - Médias
Numérique, féminisme et société
A l'origine d'un regain du féminisme, le mouvement MeToo nourrit depuis 2017 une série de vagues d'indignation qui touchent toutes les sphères de la société. Déferlant sur les réseaux sociaux, les messages de colère contre les violences faites aux femmes ont frappé l'opinion publique, gagné les grands médias, bousculé l'agenda politique et conduit à de nouvelles mesures législatives et judiciaires. Ils se sont peu à peu étendus à d'autres causes bouleversant les institutions et les professions. En ligne, les féminismes contemporains réactualisent ainsi des combats anciens pour l'égalité des droits et ouvrent de nouveaux champs de subversion autour de la sexualité, des discriminations de genre et de race. L'ouvrage, qui s'appuie sur une observation qualitative de collectifs et d'autrices indépendantes, propose une plongée dans le foisonnement du web féministe et dans ses retombées médiatiques et sociopolitiques. Le numérique est, en effet, une caisse de résonance et un levier de mobilisation. Expertes dans le recours aux dispositifs du web, les activistes produisent une multitude de contenus créatifs, s'approprient de nouvelles formes culturelles et témoignent des transformations sociales ainsi que de l'évolution des mentalités. La trame des féminismes est retissée à l'aune des évolutions technologiques et sociétales. Le numérique a permis aux féminismes de changer d'échelle et de sensibliser un grand nombre de femmes non engagées. Toutefois, les rapports de domination patriarcale persistent dans toutes les strates de la société, la high-tech étant une chasse gardée quasi-exclusive des hommes. Le nouvel élan féministe, irriguant le web et d'autres espaces sociaux, marque néanmoins une étape cruciale de l'émancipation des femmes.
04/2022
Sociologie
Pour un humanisme numérique
Penser l'avenir des sociétés numériques avec les outils de nos traditions humanistes : telle est l'ambition de ce livre. Mais comment créer un humanisme numérique qui aurait intégré les exigences de nouveaux supports que rien ne permet de fixer dans l'espace ni de stabiliser dans le temps ? Malgré une forte composante technique, qu'il faut interroger et sans cesse surveiller car elle est l'agent d'une volonté économique, le numérique est devenu une "civilisation". En effet, le numérique modifie nos regards sur les objets, les relations et les valeurs. Claude Lévi-Strauss a reconnu "trois humanismes" dans l'histoire de l'Occident : un humanisme aristocratique de la Renaissance, un humanisme bourgeois et exotique du XIXe siècle et un humanisme démocratique du XXe siècle. Dans ce livre, Milad Doueihi propose un "quatrième humanisme", celui de ce siècle débutant, l'humanisme numérique. Cet essai ouvre à la compréhension des nouvelles compétences, techniques et culturelles, de notre avenir virtuel.
09/2011
Multimédia
Pour une souveraineté numérique
L'essor des nouvelles technologies pose d'importants problèmes de souveraineté. Les grandes entreprises du secteur, notamment les GAFAM et leur homologues chinois BATX, utilisent leur taille et leur pouvoir de marché pour violer la souveraineté des Etats en imposant leurs règles ou en influençant la création des lois en fonction de leurs intérêts. Ingérence dans les politiques publiques, perturbation du débat démocratique au moyen d'algorithmes, privatisation du droit, contournement des législations nationales : les atteintes à la souveraineté sont multiples. Or, le débat actuel sur la souveraineté numérique se limite souvent à un aspect assez marginal : le lieu de stockage des données. Cet ouvrage brosse un panorama des problématiques que soulève la révolution technologique et présente des propositions, en matière de droit ou d'infrastructures, pour rétablir cette souveraineté et la pérenniser.
11/2023
Economie
Repères de fiscalité des professionnels et des particuliers
La fiscalité est un système de collecte et de redistribution de richesses fondée sur la contribution des ménages, des professionnels et des entreprises. Pour mieux jouer leur partition et s'orienter dans les affaires, le citoyen et le manager ont besoin des repères de fiscalité. Car, en raison de la contrainte financière, le contentieux fiscal au Congo va progressivement s'intensifier.
10/2019
Economie
Prix et fiscalité des produits pétroliers au Cameroun
Les prix et la fiscalité des produits pétroliers demeurent très discrets. Ils sont pour l'essentiel fixés dans le secret des bureaux de quelques administrations (finances, commerce). Ceci pourrait expliquer leur insuffisant encadrement. Grâce à cet ouvrage qui se veut didactique, cette matière devrait avoir toute sa place dans le débat parlementaire et se transformer en un levier à la disposition des pouvoirs publics, pour orienter l'avenir social de leurs concitoyens. L'auteur analyse dans les détails la formation des prix des produits pétroliers, ainsi que les mécanismes de leur imposition. Mais avant cela, il apporte en introduction générale, les informations nécessaires et indispensables à la compréhension du lecteur sur les différents acteurs qui y interviennent. La délimitation de cette analyse au Cameroun est théorique et découle du fait que les données chiffrées sont uniquement celles de ce pays. Au-delà de ces chiffres, les schémas d'analyse présentés peuvent s'appliquer à de nombreux pays, aussi bien en Afrique qu'en Europe. Cet ouvrage constituera par conséquent une référence importante pour les praticiens et étudiants en fiscalité, les juristes et les économistes, les administrations publiques impliquées dans ces activités, ainsi que les décideurs politiques.
01/2019
Fiscalité d'entreprise
Précis de fiscalité des entreprises. Edition 2021-2022
"Cette nouvelle édition présente les grands principes de la fiscalité des entreprises dans un esprit pédagogique. De nombreux exemples de calculs vous permettent de mettre en pratique instantanément les notions apprises au cours des chapitres. Un ouvrage qui par son approche globale et pratique de la fiscalité des entreprises est devenu la référence incontournable dans ce domaine".
08/2021
Droit fiscal
Exercices de fiscalité des entreprises. Edition 2021-2022
Cet ouvrage est le complément indispensable du Précis de fiscalité des entreprises. 90 exercices, tests et études de cas qui permettent de faire le point sur chaque thème abordé et systématiquement accompagnés de corrigés explicatifs détaillés.
06/2021
Assurances
La fiscalité de l'assurance vie. 5e édition
L'assurance vie répond parfaitement à de multiples besoins (protection de la famille, épargne en vue d'un projet, préparation de la retraite, transmission de patrimoine...). Aussi est-elle devenue, de loin, le placement préféré des Français. Ce succès, jamais démenti, s'explique également par les qualités financières des produits actuels : souplesse des versements et des rachats, transparence de gestion, et une fiscalité attractive. Cette dernière constitue aujourd'hui le premier argument de vente des contrats d'assurance vie. Une parfaite maîtrise de cette fiscalité est donc un impératif pour les professionnels de l'assurance et les gestionnaires de patrimoine en contact avec la clientèle mais aussi pour les concepteurs de produits vie. Centrée sur l'assurance vie individuelle et les contrats de capitalisation, cette 5e édition est enrichie des produits d'épargne retraite introduits par la loi Pacte de 2019. Entièrement actualisé, cet ouvrage présente - à l'aide de multiples exemples pratiques et propositions d'organisation patrimoniale -, les dernières évolutions législatives (à l'image de la Flat tax ou de la loi de finances pour 2020) et jurisprudentielles. Il explore avec pédagogie leur environnement juridique et fiscal au titre de leur souscription, de leur détention et, naturellement, de leur transmission.
10/2021
Droit
La fiscalité des fonds d'investissement en Belgique
La matière des fonds d'investissement a récemment connu de nombreuses évolutions réglementaires et fiscales qui l'ont profondément modifiée et complexifiée, dont : - l'entrée en vigueur de la directive AIFM/GFIA 2011/61/UE du 8 juin 2011 et sa transposition en droit belge par la loi du 19 avril 2014 ; - l'introduction, dans le paysage des fonds d'investissement, des sociétés immobilières réglementées (SIR) en 2014, succédant aux SICAFI, et des fonds d'investissement immobiliers spécialisés (FIIS) en 2016 ; - la réforme fiscale adoptée fin décembre 2017, qui a modifié significativement le régime de la SICAV-RDT, des PRICAF privées, le régime de l'article 19bis du CIR applicable aux personnes physiques belges, etc. ; - l'introduction de la taxe Caïman et les modifications qu'elle a déjà subies, de la taxe sur les comptes-titres et les divers changements apportés au régime de la taxe sur les opérations de bourse. D'autres bouleversements récents en cette matière sont le fruit d'arrêts de la Cour de justice de l'Union européenne. Le présent ouvrage a pour objet de décrypter et d'expliquer toutes les évolutions fiscales de manière claire et pragmatique. La première partie traite d'abord de la fiscalité directe et indirecte de la société d'investissement et de ses actionnaires. La taxe sur les opérations de bourse, la taxe Caïman, les mesures anti-abus ainsi que la taxe sur les comptes-titres y sont aussi analysées. Les régimes fiscaux spécifiques des SICAV à rendement garanti, des SIR/SICAFI, des FIIS, des PRICAF et des SIC y sont enfin exposés en détail. Dans la seconde partie de l'ouvrage, sont d'abord analysées la question de la transparence fiscale des FCP belges et étrangers ainsi que la fiscalité belge des revenus perçus par les FCP. Ensuite, les différentes taxes (indirectes) affectant les FCP et leurs titulaires de parts sont étudiées. Enfin, l'ouvrage détaille la fiscalité des revenus générés par le FCP dans le chef de ses titulaires de parts.
06/2019
Droit fiscal
La fiscalité avec Alice, c'est du gâteau !
Une approche originale fondée sur le storytelling en suivant étape par étape Alice, une créatrice d'entreprise, pour tout comprendre de la comptabilité, de la gestion, de la fiscalité, de la finance, des RH, de l'immobilier touristique. . avec des vidéos supports et une application. Une méthode originale, simple et efficace fondée sur le storytelling pour comprendre et maîtriser la fiscalité. Au début de chaque chapitre Alice, la créatrice d'entreprise, se pose une question fiscale. Dans une première partie, l'auteur répond à Alice sur le ton du storytelling en s'appuyant sur des exemples très pratiques. La question est ensuite reprise et traitée de façon plus approfondie et détaillée. Des schémas, des visuels, des mind maps sont prévus pour aider le lecteur dans son apprentissage. A la fin de chaque chapitre, un quiz et un exercice sont proposés. L'ouvrage est assorti de 10 vidéos disponibles gratuitement pour mettre en évidence des points importants de l'ouvrage et d'une application gratuite de jeux sur smartphone.
04/2022
Droit fiscal
La fiscalité de tous vos placements. Edition 2023
Ce Guide est doublement exhaustif : - il traite de toutes les formes d'épargne et de placement : valeurs mobilières et assurance-vie, immobilier résidentiel, commercial et de loisirs, forêts et terres agricoles, objets d'art et parts de sociétés non cotées... - Il les aborde sous l'angle de tous les impôts : frais d'acquisition, impôt sur le revenu, impôt sur les plus-values, droits de succession et, quand il y a lieu, impôt sur la fortune immobilière (IFI) et impôts locaux. Son objectif : permettre à chacun, épargnant et investisseur, de trouver les réponses à ses interrogations ponctuelles et l'aider à identifier les solutions les mieux adaptées à ses paramètres personnels.
