contrat romans publication
Extraits
Histoire internationale
La revue Maghreb (1932-1936). Une publication franco-marocaine engagée
L'aventure éditoriale de la revue Maghreb est aujourd'hui encore largement méconnue au Maroc. Elle constitue pourtant une étape clé dans la structuration du mouvement nationaliste marocain, à la suite des protestations à l'égard du Dahir dit "berbère" du 16 mai 1930. Edité à Paris de juillet 1932 à janvier 1936, ce mensuel fut la première publication anticoloniale à attaquer de front, et avec succès, la politique du Résident général Lucien Saint. Fruit d'une entente entre la faction la plus anticoloniale de la SFIO autour de l'arrière-petit-fils de Karl Marx, l'avocat Robert Jean Longuet, et le mouvement des "Jeunes Marocains", Maghreb apparaît comme le "laboratoire" dont est directement issu le Plan de réformes porté par le Comité d'Action marocaine en décembre 1934. Plus globalement, ce mensuel représente une expérience originale d'alliance entre la gauche anticoloniale française et espagnole, avec le "gotha" du nationalisme maghrébin. De Mohamed Hassan Ouazzani à Ferhat Abbas, en passant par Ahmed Balafrej, Omar Ben Abdeljalil, Abdelkader Benjelloun, Salah Ben Youssef ou Tahar Lakhdar, tous ont trouvé leur place dans les colonnes de cette revue. Interdite à deux reprises par les autorités coloniales en septembre 1932, puis en mai 1934, Maghreb marque aussi le passage de témoin au Maroc d'une résistance tribale et rurale définitivement vaincue en 1934, à un mouvement nationaliste urbain et élitiste, centré sur Fès et Rabat. A cet égard, l'Istiqlal et le parti Démocrate de l'Indépendance sont les héritiers directs des combats menés par la revue Maghreb.
09/2015
Droit des obligations
Le contrat portant sur une chose future. Essai d'une théorie générale
Les contrats portant sur une chose future sont des figures familières sans que l'on les remarque forcément. L'expression "contrat portant sur une chose future "signifie que les contractants peuvent valablement stipuler que la chose due sera future ; ils peuvent ainsi contracter sur une chose corporelle ou incorporelle qui n'existe pas encore, du moins dans son entièreté. Les contrats portant sur une chose future se sont diversifiés. La pratique de ces contrats est devenue courante en raison de leur importance économique. Prenant la mesure de cette diversité et de cette richesse, cet ouvrage propose une théorie générale, systématisant ce contrat et déterminant son régime juridique, par l'exposition et la critique de toutes les théories en rapport avec la vente romaine de chose future. Cette étude contribue à la théorie générale du contrat, en proposant une définition de la chose future, et innove par la démonstration que le contrat portant sur une chose future n'est pas un contrat aléatoire.
12/2022
Droit administratif général
Recherche sur la commune intention des parties dans les contrats administratifs. Contribution à l'interprétation du contrat en droit public
La relative discrétion dont s'entoure la commune intention des parties en droit public tient sans doute de sa réduction à un simple instrument d'interprétation du contrat. Pourtant, une étude de son utilisation et des fonctions que lui assigne le juge administratif aboutit à l'ériger comme concept structurant du droit des contrats administratifs. Déclinaison de l'autonomie de la volonté, elle montre que le juge administratif est avant tout attaché à la protection des volontés réciproques des parties et à une conception du contrat commune au droit public et au droit privé. Mais le rôle de la commune intension en droit public ne se limite pas à une telle conception figée de la volonté des contractants. La nécessaire prise en compte de l'intérêt général par les parties suppose un travail d'adaptation par le juge, dont le point de départ reste toujours la commune intention. Elle a fourni la matrice originelle, quelque peu oubliée, de la mutabilité des contrats administratifs et sa plasticité lui promet un bel avenir, dans le contexte d'un contrat administratif arc-bouté autour de la loyauté contractuelle.
06/2022
Concours
Centinela contra franceses
Traitant d'un des sujets 2024 et 2025 du CAPES d'Espagnol, cet ouvrage propose tout ce dont le candidat a besoin pour passer les épreuves. Comme tous les Clefs-concours, l'ouvrage est structuré en trois parties : Repères : le contexte historique et littéraire ; Problématiques : comprendre les enjeux du programme ; Outils : pour retrouver rapidement une définition, une idée ou une référence.
12/2023
Economie internationale
Contrat de travail et relation d'emploi en Chine
En moins de quarante ans, la société chinoise a complètement transformé sa législation sociale pour répondre aux impératifs du passage à une économie de marché. La Chine a introduit, en très peu de temps, de profondes modifications dans le rapport employeur-employé. L'introduction du contrat formel dans le monde du travail s'oppose à la forme plus ancienne du contrat implicite encore présente dans la Chine contemporaine. En Chine, les relations entre employés et employeurs reposent principalement sur des contrats psychologiques relationnels, et le contrat de travail est dès lors perçu comme moins souple. Quels impacts les transformations économiques et juridiques ont-elles aujourd'hui sur la relation d'emploi ? En tenant compte du contexte sociétal, l'auteure propose un apport original en sciences de gestion en articulant les différents contrats : contrat psychologique, contrat social et contrat de travail.
09/2021
Edition
Le guide de l'édition jeunesse. Edition 2022
Devenez auteur jeunesse avec Le Guide de l'Edition Jeunesse Apprendre à écrire pour la jeunesse ou à présenter son travail d'illustrateur, apprendre à structurer son récit, savoir manier l'humour, ou encore créer des personnages inoubliables... Cette nouvelle édition du Guide va vous aider dans de multiples domaines. Comprendre un contrat d'édition, négocier ses droits d'auteurs avec un éditeur, éviter les pièges... Tous ces conseils et bien d'autres encore y sont expliqués. 1ère PARTIE : LES CONSEILS PRATIQUES - Les conseils artistiques : Ecrire pour la jeunesse ; Illustrer pour la jeunesse ; Passer du roman au scénario ; Travailler dans le multimédia pour la jeunesse ; Le storyboard en questions ; Améliorer ses personnages ; Ecrire l'humour. - Les conseils commerciaux : Trouver un éditeur (auteurs) ; Trouver un éditeur (illustrateurs) ; Trouver un éditeur (créateurs BD) ; Trouver un producteur (+ modèle de contrat) ; Vendre intelligemment. - Les conseils techniques : Auto-édition : papier ou numérique ? ; L'intervention d'auteur ; Protocole des principales corrections ; Les astuces de la ponctuation. - Les conseils juridiques : Le droit d'auteur (généralités + modèle de contrat) ; Le droit d'auteur (cas particuliers) ; Les 9 points à contrôler dans les contrats d'édition ; Traducteurs : Le document de référence ; Le contrat de cession des droits d'adaptation audiovisuelle (+ modèle de contrat) ; Protéger ses productions ; Fiscalité et droits d'auteur ; Les bourses d'écriture ; Comment rémunérer les auteurs ? ; Comment accueillir un auteur ? 2ème PARTIE : L'ANNUAIRE PROFESSIONNEL (+ de 1500 entrées) Les éditeurs (de livres ; de presse) ; Les producteurs (d'audiovisuel ; de multimédia) ; Les salons du livre (tous publics ; spécialisés jeunesse ; spécialisés BD) ; Les associations et organismes professionnels ; Les sites internet ; Les publications spécialisées ; Les prix littéraires. 3ème PARTIE : LES PETITES ANNONCES DES EDITEURS Ces appels d'offres, destinés aux professionnels de l'écriture et de l'illustration, dévoilent ce que les éditeurs recherchent en textes ou en images pour leurs collections et permettent aux créateurs de travailler efficacement et d'augmenter leurs chances d'être édités (ces informations s'échangent généralement entre professionnels lors de discussions dans des salons du livre, ou sont communiquées directement par l'éditeur à ses auteurs maison. Lorsque l'on est en dehors du circuit, il est toujours difficile d'y avoir accès). LE SAV CONSEIL Christophe Loupy, auteur jeunesse traduit dans 17 pays et édité chez plus de 40 maisons d'édition, a créé le Guide en 2002 "afin de pouvoir offrir aux auteurs débutants tous les outils qu'il aurait aimé posséder quand il a commencé". Aujourd'hui directeur de publication du Guide, il a mis en place une aide supplémentaire, proposant des conseils personnalisés par mail ou téléphone (service gratuit).
09/2021
Droit
Contrats du monde de l'art. Tome 3, Graphiste, illustrateur, 2e édition
Nouvelle édition actualisée, intégrant la récente réforme du droit des obligations, 21 modèles de contrats utilisés par un graphiste ou un illustrateur, professionnel ou amateur, expliqués et adaptés aux exigences actuelles des arts graphiques, avec des conseils pour savoir les négocier, les rédiger et pouvoir les personnaliser : contrat de commande de création graphique, contrat de prestations graphiques, cession de droits d'auteur, contrat d'exposition, contrat de projet artistique, etc. Un ouvrage indispensable, 2e édition 2017 devenue référence dans les pratiques contractuelles du graphisme, qui offre un support de réflexion, des solutions claires et une aide à la rédaction des contrats indispensables à la sécurisation des activités graphiques et à la défense des droits sur les créations.
02/2017
Droit
Le contrat dans tous ses Etats
Le caractère transfrontalier du contrat et la multiplication des échanges interétatiques rendent essentielle la problématique du conflit de lois et du conflit de juridictions, donc la thématique du droit international privé. Cette dernière a été abordée dans toute sa diversité, du droit des obligations stricto sensu, en passant par les questions familiales, sans oublier le droit du travail et les mécanismes perturbateurs au premier rang desquels les lois de police. L'internationalité ne pouvait laisser de côté la nécessaire approche comparatiste des contrats. Plusieurs réflexions de droit comparé français et anglais sont menées, car le droit continental et la Common law s'opposent traditionnellement et parce que l'actualité juridique des deux côtés de la Manche (la réforme du droit français du contrat ainsi que les négociations post-Brexit notamment) invite le juriste à s'interroger sur les influences de chacun : aussi est-il question de l'influence britannique sur les remèdes français à l'inexécution du contrat, ainsi que celle qui pourrait enrichir la clause de force majeure dans le droit français. Les interactions anglaises et françaises de la bonne foi dans les contrats au regard du pouvoir discrétionnaire du juge sont également envisagées. Ces réflexions sont prolongées par une analyse de la bonne foi dans le droit français du contrat, et, enfin, par une approche comparée du contrat dans le droit de la famille.
10/2019
Droit
Assurances. Souscrire un contrat d'assurance
Réunir dans un même document l'ensemble des contrats qu'un particulier peut souscrire, consiste à faciliter la tâche du conseiller. Mettre un terme à la crainte d'aborder un produit sans en connaître les points substantifiques, permettre une connaissance rapide de toute la gamme de produits malgré leur grande diversité, c'est l'objectif de ce dépliant.
06/2019
Littérature érotique et sentim
Marquis & Sade. Le contrat du Diable
La belle et sensuelle Cécilia vit depuis cinq ans avec François, son premier compagnon et premier homme à partager sa couche. Hélas pour elle, du haut de ses 22 ans, elle ne connaît que lui qui est aussi beau que fainéant dans la vie, comme au lit. Fils à papa, passant son temps à dépenser l'argent du paternel et à frimer, il est aux antipodes de ce que Cécilia espérait : amour, passion et sexe... Un vendredi soir, alors qu'elle se rend, accompagnée de François, au " Pub ", un bar où ils ont l'habitude de se retrouver entre amis, Cécilia est hélée par Christine, l'énigmatique barmaid qui l'invite à s'installer au comptoir. Sans hésiter, elle oublie François pour s'asseoir sur un tabouret de bar. Sa vie en sera transformée à tout jamais... Mais qu'a donc pu confier cette barmaid à Cécilia pour changer du tout au tout sa destinée... et, sans le savoir, lui faire signer le contrat du Diable ? A vous de découvrir les flammes de l'enfer, ainsi que des jeux sensuels méconnus jusqu'à ce jour...
11/2020
Littérature érotique et sentim
Le contrat Tomes 1 et 2
L'amour peut-il survivre à l'imprévu ? Après la faillite de son père, Angeline supplie son principal créancier, Geoffrey, d'éponger ses dettes. Il lui propose alors un arrangement d'un genre particulier : un contrat de mariage aux clauses multiples et variées... Angeline accepte d'épouser cet homme qu'elle n'a jamais vu. Mais elle n'avait pas prévu qu'il soit aussi attirant... Luttant contre sa culpabilité et ses peurs, elle ne peut s'empêcher de se poser une question : pourquoi lui a-t-il proposé de l'épouser ?
09/2018
Littérature française
Lola ou le contrat de méfiance
Deux quadragénaires, Lola et Jean, se rencontrent à l'occasion d'un voyage organisé en Pologne. C'est le coup de foudre. Cependant, échaudés tous les deux par de multiples désillusions sentimentales, ils décident de mettre à l'épreuve leur amour naissant en rédigeant puis en signant un "contrat de méfiance" d'une durée d'un an. Selon les termes de cet engagement fou mais solennel, ils ne se rencontreront qu'un seul week-end par mois, jamais au même endroit, s'interdiront toute communication le reste du temps, et ne pourront se révéler leur véritable identité qu'à l'échéance dudit contrat avant de pouvoir enfin éventuellement envisager une vie commune. Mais, alors qu'ils pensent avoir réussi, un événement inattendu survient et le "contrat de méfiance" tourne alors au cauchemar.
10/2017
Science-fiction
Funèbres Tome 3 : Fin de contrat
«Désormais, je n'ai plus besoin de mon injection quotidienne visant à assurer mes fonctions vitales. Cela pourrait être positif, or, cette condition est également accompagnée d'une «faim» nouvelle que je ne peux me permettre d'ignorer, auquel cas... Mieux vaut ne pas y penser. Quoi qu'il en soit, il semble que certains aient décidé d'en finir avec les gens comme moi. Le dernier chapitre de Pharmadene doit être écrit, reste à savoir si je vivrai jusqu'à l'épilogue... !»
06/2015
Droit communautaire
Le contrat de voyage à forfait
Examen exhaustif et critique de la Directive (UE) 2015/2302 relative aux voyages à forfait et aux prestations de voyage liées. L'ouvrage procède à l'examen exhaustif et critique de la Directive (UE) 2015/2302 relative aux voyages à forfait et aux prestations de voyage liées, ainsi que des particularités propres à la législation belge dans laquelle elle a été transposée.
10/2022
Droit
Les notions de contrat d'assurance
Bien que le contrat d'assurance bénéficie d'un régime spécifique énoncé par le code des assurances, il ne fait l'objet d'aucune définition législative. Or comme la mise en oeuvre d'un régime dépend de l'opération de qualification et que Les entreprises d'assurance sont astreintes à un principe de spécialité. L'identification des éléments constitutifs de la catégorie est une nécessité. Ni la jurisprudence ni la doctrine n'ont apporté de définitions convaincantes : s'il existe un consensus pour définir le contrat d'assurance comme une convention dans laquelle une partie garantit un risque en échange du paiement d'une prime, les notions de risque et de garantie suscitent de nombreuses interrogations. Afin de comprendre les causes de ces difficultés, la démonstration s'interroge sur les fonctions de la qualification contractuelle. Après avoir établi que les contours de la catégorie doivent permettre d'identifier la ou les situations auxquelles les règles spécifiques ont vocation à être appliquées. elle propose deux techniques complémentaires de qualification : la notion conceptuelle de contrat d'assurance, élaborée à partir de sa cause typique, permet d'identifier les situations dans lesquelles le régime spécifique énoncé par le code des assurances a vocation à être appliqué. Les notions fonctionnelles permettent quant à elles d'appréhender les situations dans lesquelles le régime du contrat d'assurance est appliqué à d'autres contrats en raison de choix politiques et économiques.
01/2021
Revues de droit
Revue des contrats N°3-2022. 3 2022
CHRONIQUES DROIT COMMUN DES CONTRATS Responsabilité ? Convention d'assistance bénévole : n'aide pas, et le ciel t'aidera ! - par Sophie Pellet (p. 10) Régime des obligations contractuelles ? L'autonomie de la compensation judiciaire - par Antoine Hontebeyrie (p. 21) CONTRATS SPECIAUX Contrats et nouvelles technologies ? Une clause limitative de responsabilité s'élevant au prix du contrat doit être déclarée valable - par Jérôme Huet (p. 30) Contrats translatifs ? Avant de vendre, il faut conseiller et avant de conseiller, il faut se renseigner ! - par Jean-François Hamelin (p. 33) ? De la vente et du contrat d'entreprise : fiat lux ! - par Louis Thibierge (p. 38) CONTRAT ET AUTRES DROITS Droit de la famille ? La clause d'exclusion des biens professionnels dans l'impasse - par Christophe Blanchard (p. 50) Droit pénal ? L'abus de confiance n'est pas une infraction spécifiquement contractuelle - par Romain Ollard (p. 57) Droit de la consommation ? Prêts en francs suisses : le revirement tant attendu est arrivé - par Garance Cattalano (p. 60) ? Le relevé d'office des clauses abusives par le juge de l'exécution - par Jean-Denis Pellier (p. 65) Droit administratif ? Passation des contrats administratifs : les interdictions de soumissionner à la commande publique - par harles-André Dubreuil, Hélène Hoepffner, Frédéric Lombard et Marion Ubaud-Bergeron (p. 84) SOURCES DU DROIT DES CONTRATS Droit européen des contrats ? Le principe de non-option entre les responsabilités contractuelle et délictuelle recadré par le principe de proportionnalité - par Jean-Pierre Marguénaud (p. 98) COLLOQUE ? La réforme des contrats spéciaux (p. 102) DOSSIER ? La renégociation du contrat : sources, méthodes, enjeux (p. 155) Depuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Revue des Contrats sont imprimés sur papier 100% recyclé.
10/2022
Carrière et réussite
Ré-entreprendre sa vie après 50 ans. Parce que l'ambition des femmes n'a pas d'âge
Avoir 50 ans, un peu plus, un peu moins, avec l'idée que l'on a encore beaucoup de choses à vivre couplée à la prise de conscience du temps qui passe. Se dire que réaliser ses ambitions, c'est maintenant ou jamais. Et pour nous les femmes, une prise de conscience sans doute encore plus forte du temps qui passe à travers le culte de l'apparence et le jeunisme dans le monde du travail. Comme l'autrice, les femmes interrogées dans cet ouvrage ont décidé de "ré-entreprendre" leur vie à la cinquantaine et plus. Elles ont créé leur entreprise, passé un examen tant convoité, obtenu une promotion, quitter l'entrepreneuriat pour redevenir salariées... Une partie du livre est consacrée à leurs témoignages et aux conseils qu'elles souhaitent donner aux femmes quinquas qui voudraient elles aussi réaliser leurs ambitions. Mais pour réussir cette démarche, il faut bien comprendre les bouleversements particuliers auxquels font face les quinquas en général, et les femmes en particulier. Ainsi des experts - médecin, expert du futur du travail, psychologue spécialisé dans les transitions de vie... - donnent également des conseils afin que vous soyez dans de bonnes conditions pour vivre au mieux ces transitions et être en mesure de poursuivre vos ambitions professionnelles.
01/2023
Gestion
Le contract management. Performance contractuelle, renégociations, claims : comment sauvegarder et accroître les marges, Edition revue et augmentée
Un outil de travail pragmatique pour faire du management des contrats un véritable levier de performance. Dans un contexte d'économie mondialisée à forte intensité concurrentielle, il devient essentiel pour les entreprises de savoir gérer les risques contractuels. En effet, une fois le contrat signé, il est fréquent que les contractants cherchent à optimiser leur rentabilité via des réclamations (claims) ou des avenants qui peuvent être perçus comme agressifs et déstabilisants. Comment réagir face à ces demandes, orienter les contrats à son avantage ? L'ouvrage propose : Les "règles du jeu" de cette manière d'aborder la relation contractuelle. Les techniques de contract management, les méthodes de renégociation et de gestion des daims. Les meilleures pratiques des entreprises les plus avancées dans le domaine. Les apports de la psychologie expérimentale. Entièrement revue, enrichie d'illustrations et d'exemples concrets, cette nouvelle édition fait le point sur : Les dernières innovations (méthode agile, BIM, communautés de pratique...). Les apports des technologies et des LegalTechs (notamment l'IA prédictive pour fiabiliser l'issue des daims). Les méthodes de la recherche opérationnelle (MCDA) appliquées au processus de décision lors des contentieux. Le Legal (ou Contract) Design. Les dernières jurisprudences associées au domaine contractuel. Les impacts de la réforme du droit des obligations...
10/2019
Littérature française
ROMANS COMPLETS ROMANS 2
Catalogue de la nombreuse et riche collection de tableaux anciens... après décès de M. C... . . / [expert] Jules Théret Date de l'édition originale : 1861 [Vente. Art. 1861-01-21 - 1861-01-23. Paris][Collection. Art. C. 1861]Référence bibliographique : Lugt, 25951Appartient à l'ensemble documentaire : VenteEST2Avec mode texte Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
12/1963
Critique littéraire
L'encadrement des publications érotiques en France (1920-1970)
Au croisement de l'histoire sociale, de l'analyse littéraire et des études juridiques, cet ouvrage étudie la censure des publications considérées comme érotiques et/ou pornographiques dans la France du XXe siècle.
05/2019
Droit
Mémento des contrats globaux
L'ordonnance du 23 juillet 2015 et son décret d'application du 25 mars 2016 ont notablement réorganisé et harmonisé l'ensemble foisonnant des contrats publics, dits globaux, consacrant sous cette terminologie dans un corpus clarifié, les contrats associant conception et construction, voire entretien et maintenance, avec ou sans paiement différé. L'ordonnance du 26 novembre 2018 et le décret du 3 décembre 2018 qui créent le Code de la commande publique ont poursuivi ce travail d'harmonisation et intégré les nouvelles dispositions législatives de la loi ELAN du 23 novembre 2018 qui facilitent le recours au contrat de conception-réalisation et ouvrent de nouvelles dérogations à la loi MOP. Ce mémento, rédigé par des experts du sujet, explique dans un esprit pratique et opérationnel, l'ensemble des contrats globaux actuels du droit de la commande publique. Le mémento traite également dans un dernier chapitre des différents contrats d'aménagement français lesquels, sans tous faire partie du corpus des contrats de la commande publique, permettent de lancer des opérations de construction globales intéressant la maîtrise d'ouvrage publique et privée. Partie intégrante des outils usuels des maîtres d'ouvrage et consacrés dans le Code de la commande publique, les contrats globaux sont des contrats efficaces pour sécuriser les coûts et les délais et répondre aux grands enjeux actuels de performance énergétique des bâtiments, construction durable, consommation bas carbone et économie circulaire que la maîtrise d'ouvrage appelle de ses voeux.
06/2019
Droit des obligations
Droit des contrats spéciaux
Cet ouvrage fournira aux étudiants en droit toutes les clés pour maîtriser le droit des contrats spéciaux. Il vise 4 objectifs : - Apprendre : des fiches de cours pédagogiques et exhaustives ; - Approfondir : des éléments pour aller plus loin sur un point spécifique du sujet ; - Appliquer : des exercices d'application corrigés ; - Réviser : des fiches sur les notions essentielles à connaître. Un ouvrage essentiel pour maîtriser et approfondir son cours de droit des contrats spéciaux.
07/2021
Droit administratif général
Droit des contrats administratifs
Une présentation des différentes formes de contrats ainsi que des réformes récentes internationales, européennes et françaises. Depuis quelques décennies, l'action publique se caractérise par un mouvement de contractualisation ayant pour conséquence : - une diversité des objets des contrats conclus par les personnes publiques : procuration des biens ou des services, réalisation des travaux, externalisation des activités d'intérêt général ou de service public relevant de leurs compétences, développement du dialogue social dans les services, coopération entre elles voire production des normes. - une grande variété de formes de contrats : certains sont nommés, comme les marchés publics et les concessions, d'autres sont innommés et qualifiés de " montages contractuels " et de régimes juridiques. Le droit des contrats administratifs a, par ailleurs depuis quelques années, beaucoup évolué sous l'influence notamment du droit de l'Union européenne : le régime général du contrat, notamment la définition du contrat administratif et certaines règles générales qui lui sont applicables, les régimes spéciaux, notamment le droit des marchés publics, des partenariats et des concessions et le contentieux qui a été intégralement restructuré autours des principes de loyauté et de stabilité des relations contractuelles.
11/2022
Concurrence, consommation
Contrats publics et concurrence
Les analyses historique et économique du droit des contrats publics La présente étude procède à une analyse systématique de ces rapports, qu'éclairent également l'analyse historique et l'analyse économique du droit. La thèse montre que les contrats publics sont des actes de marché, soumis en tant que tels à la concurrence, mais à une concurrence adaptée, qui a elle-même influencé leur régime juridique.
04/2021
Droit des obligations
Contrats spéciaux. 13e édition
Un Cours complet et synthétique qui présente les contrats ayant un régime dérogatoire au droit commun Vendre, acheter, louer, prêter, construire, etc. : tels sont les contrats spéciaux classiques auxquels il convient d'ajouter tous les autres contrats issus des lois ou de la pratique (les contrats de distribution, de production, de santé, de transport, de mandat, de construction, etc.). Utile pour les étudiants comme pour les praticiens, cet ouvrage rend compte de cette diversité, à travers les méandres des lois générales et spéciales les plus récentes, les aspects internationaux (la vente internationale de marchandises), la jurisprudence et la pratique contractuelle, sans omettre les grandes controverses en la matière. Le plan organise les contrats par objet (contrats portant sur une chose, contrats de production et de distribution et les contrats portant sur un service) et décline ensuite les différents types de contrats, en présentant pour chacun d'entre eux, les mécanismes généraux et spéciaux (règles légiférées, jurisprudence et pratique), règles de la vente en général, puis la vente aux consommateurs, aux enchères, internationale, commerciale, etc. Enfin, l'ouvrage tente de rendre compte de la réalité de ces contrats, usuels plus que spéciaux, et d'en identifier la plupart, de la banale vente aux complexes contrats d'affaires.
10/2022
Droit des obligations
Droit des contrats spéciaux
Le droit des contrats spéciaux en un clin d'oeil Il existe de très nombreux "contrats spéciaux", la Lexifiche n'a donc pas vocation à les étudier tous. Une sélection a été réalisée pour répondre au mieux aux besoins des étudiants en droit. Sont ainsi abordés dans cette Lexifiche les contrats spéciaux au programme de la matière à l'examen du CRFPA ainsi que deux autres contrats spéciaux parmi les plus courants. La Lexifiche présente ces contrats en deux temps, évoquant en premier lieu les contrats spéciaux portant sur une chose ; et en second lieu ceux portant sur une prestation de service.
02/2023
Droit des affaires
Traité des contrats spéciaux
Un ouvrage de référence contenant les législations les plus récentes Le Traité des contrats spéciaux se veut un ouvrage de référence destiné aux praticiens, qui répond aux questions auxquelles ils sont confrontés dans ce domaine. A jour au 7 févier 2024, il intègre les législations les plus récentes et est enrichi de très nombreuses références de jurisprudence et de doctrine.
04/2024
Revues de droit
Revue des contrats N° 2, juin 2023
CHRONIQUES DROIT COMMUN DES CONTRATS Théorie générale ? Variations sur la durée du contrat : le très long, le trop long et le perpétuel - par Frédéric Dournaux (P. 9) ? Heurs et malheurs d'une catégorie mal conçue : la convention d'assistance bénévole - par Rémy Libchaber (P. 14) Responsabilité ? L'exonération pour risque de développement à l'épreuve du principe d'égalité devant la loi, ou Fernand Raynaud au Conseil constitutionnel - par Jean-Sébastien Borghetti (P. 21) ? De la responsabilité pour tentative de concurrence postulée déloyale... - par Sophie Pellet (P. 25) Régime des obligations contractuelles ? La date d'extinction des obligations par compensation légale - par Antoine Hontebeyrie (P. 35) CONTRATS SPECIAUX Contrats translatifs ? La maison d'habitation inhabitable - par Louis Thibierge (P. 44) Contrats de jouissance ? Prescription et bail commercial : deux ans, cinq ans ou l'éternité ? - par Jean-Baptiste Seube (P. 51) Contrats et droit des sociétés ? La société mère reste un tiers au contrat de sa filiale, même en cas de paiement partiel - par Laura Sautonie-Laguionie (P. 64) CONTRAT ET AUTRES DROITS Droit processuel ? Clause de conciliation, un régime sans fin (suite ! ) - par Caroline Pelletier (P. 66) Droit de la concurrence ? Un arrêt de principe sur les clauses d'exclusivité émanant d'entreprises en position dominante - par Laurence Idot (P. 72) RECHERCHES Un auteur, une idée ? Pierre Voirin (... et en passant, Gilles Goubeaux) - par Pierre-Yves Gautier (P. 98) DOSSIER ? La caducité du contrat (P. 102)
07/2023
Droit
Contrats du monde de l'art. Tome 1, Artiste peintre, sculpteur, illustrateur, plasticien, 4e édition
Nouvelle édition actualisée et augmentée, intégrant la récente réforme du droit des obligations, 27 modèles de contrats utilisés par un artiste, professionnel ou amateur, expliqués et adaptés aux exigences actuelles des arts plastiques, avec des conseils pour savoir les négocier, les rédiger et pouvoir les personnaliser : contrat de commande, contrat d'exposition (galerie d'art, Internet, salon), accord avec un modèle, contrat de projet artistique, accord de dépôt-vente, mandat d'agent, contrat d'édition, etc. Devenu référence dans les pratiques contractuelles du monde de l'art, l'ouvrage offre aux artistes peintres, sculpteurs, plasticiens, professionnels de l'art et leurs conseils un support de réflexion, des solutions claires et une aide à la rédaction des contrats indispensables à la sécurisation des relations sur le marché de l'art et à la défense des droits sur les créations artistiques.
01/2017
Littérature française
Romans
" J'adore raconter des histoires ", disait Michel Henry. Littérature et philosophie avaient pour lui une finalité commune, exposer la réponse à cette question qui a décidé dès sa jeunesse de son engagement intellectuel : " Je voulais savoir qui j'étais. " Sa conception de l'individu, enraciné à son insu dans l'absolu et " tâtonnant dans la nuit intérieure de sa subjectivité concrète ", se prêtait au déploiement d'un imaginaire. Si depuis toujours la littérature décrit la condition des êtres et leur destin, il entendait en dévoiler l'arrière-plan, exploitant l'incertitude dans laquelle ils évoluent: la vie est incapable de se mettre à distance d'elle-même dans sa naïveté, même quand sa force se libère de sa passivité première. " Les êtres humains, disait-il, sont des nageurs lâchés dans un océan, et supportés par lui, par ses vagues. Et c'est cela la vie: c'est une vague qui se sent elle-même. " Le véritable protagoniste de ses histoires principielles n'est donc autre que la vie, ce qui est plus vaste que nous-même, tout en étant nous-même. L'ordre chronologique dans lequel sont présentés ces récits est destiné à faire valoir ce qu'il qualifiait " la tension terrible de la vie " : Le Jeune Officier (1954) traite de la découverte paradoxale de soi ; L'Amour, les yeux fermés (prix Renaudot 1976) expose le rapport dramatique de l'individu et de la communauté ; Le Fils du Roi (1981) met en scène le paradoxe de l'existence. Une préface donne des indications, recueillies dans des entretiens ou des manuscrits de Michel Henry, sur leur composition.
04/2009
