Ordonnance du roi du 13 mai 1818, portant règlement sur le service intérieur
Extraits
Histoire internationale
Quelques mots sur Léon Téchener, décédé le 23 mai 1888
Quelques mots sur Léon Téchener, décédé le 23 mai 1888 / [signé : Justin Fèvre] Date de l'édition originale : 1888 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Histoire du droit
Ordonnance du roy du 25 septembre 1719, portant reglement et instruction. concernant la construction des cazernes, qui doit estre faite dans les vingt generalitez du Royaume
Ordonnance du roy, portant reglement & instruction aux gouverneurs & commandans des provinces, intendans & ingenieurs de Sa Majesté, concernant la construction des cazernes, qui doit estre faite dans les vingt generalitez du Royaume . Du 25. septembre 1719 Date de l'édition originale : 1719 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2021
Littérature française
Déclaration du Roi Louis XVIII sur la nouvelle constitution française. St-Ouen, le 2 mai 1814
Déclaration du Roi Louis XVIII donnée à St-Ouen, le 2 mai 1814, sur la nouvelle constitution française, avec des rapprochements des deux déclarations de Louis XVI, en date du 23 juin 1789 et du 20 juin 1791... par L. Rondonneau,... Date de l'édition originale : 1814 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
05/2018
Avocats
Code de l'avocat. Annoté & commenté, Edition 2024
A jour du nouveau Code de déontologie (prix de lancement de 40 jusqu'au 31/12/2023) Les + de l'édition 2024 : - Tous les textes essentiels relatifs à la profession d'avocat et d'avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation. - Corpus complet couvrant l'exercice de la profession dans tous ses aspects (juridique, social, fiscal...). - Jurisprudence complète sur l'ensemble du corpus. - Commentaires complets. - inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le Code de l'avocat Dalloz présente tous les textes essentiels relatifs à la profession d'avocat (loi du 31 décembre 1971, décrets du 27 novembre 1991 et 12 juillet 2005, et Règlement intérieur national) et à la profession d'avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation. Il permet aux avocats ou aux étudiants appelés à le devenir de bénéficier d'un ensemble documentaire complet relatif à l'exercice de leur profession, sous tous ses aspects, à la fois juridique, déontologique, social ou fiscal. Outre une jurisprudence détaillée, un commentaire rédigé vient éclairer utilement l'ensemble de cette réglementation. Cette édition est à jour des textes les plus récents et notamment : les textes relatifs à la déontologie et à la discipline des officiers ministériels : ordonnance et décret du 13 avril 2022, décrets des 13 avril et 17 juin 2022, circulaire du 9 novembre et surtout décret du 1er mars 2023 relatif au code de déontologie des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation et le réglement professionnel des avocats au Conseil d'Etat et a la Cour de cassation, en vigueur le 2 mai 2023 ; l'ordonnance du 8 février 2023 relative à l'exercice en société des professions libérales réglementées ; le règlement intérieur du CNB applicable au 1er janvier 2022 ; les décisions à caractère normatif des 11 mars et 9 décembre 2022 portant sur la parentalité dans le contrat de collaboration et la féminisation des titres et fonctions ; le décret du 30 juin 2022 modifiant le décret du 27 novembre 1991 organisant la profession d'avocat. L'ensemble est enrichi d'un vaste commentaire synthétique et d'annotations de jurisprudence exhaustives.
10/2023
Histoire du droit
Ordonnance du roi du 1er mars 1768, pour régler le service dans les places et dans les quartiers
Ordonnance du roi, pour régler le service dans les places & dans les quartiers . Du 1er mars 1768 Date de l'édition originale : 1768 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Histoire du droit
Instruction du 14 mai 1754, sur le service que les regimens de cavalerie devront faire - dans les ca
Instruction sur le service que les régimens de cavalerie devront faire dans les camps qui s'assembleront pendant la présente année 1754 . Du 14 mai 1754 Date de l'édition originale : 1754 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
12/2021
Histoire du droit
Instruction du 14 mai 1754, sur le service que les regimens de cavalerie devront faire - dans les ca
Instruction sur le service que les régimens de cavalerie devront faire dans les camps qui s'assembleront pendant la présente année 1754 . Du 14 mai 1754 Date de l'édition originale : 1754 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
12/2021
Histoire du droit
Ordonnance du roi du 10 décembre 1762, concernant l'infanterie françoise
Ordonnance du roi, concernant l'infanterie françoise . Du 10 décembre 1762 Date de l'édition originale : 1762 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2021
Droit
Ordonnance du Roi du 12 janvier 1763, concernantson régiment d'infanterie
Ordonnance du Roi, concernantson régiment d'infanterie . Du 12 janvier 1763 Date de l'édition originale : 1763 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Histoire du droit
Édit du 8 mai 1634, portant aliénation de 80.000 livres de rente sur les Aydes
Edit... portant aliénation de 80. 000 livres de rente sur les Aydes. Vériffié en la Chambre des Comptes et Cour des Aydes, le 8 mai 1634 Date de l'édition originale : 1634 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
04/2021
Littérature française
Recueil des ordonnances et réglements de Louis XVIII, sur la Charte constitutionnelle,
Recueil de réglemens et instructions pour l'administration des secours a domicile de Paris.Date de l'édition originale : 1829[Acte. 1829-02-25]Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site hachettebnf.fr
03/2017
Histoire de France
Correspondance générale. Tome 15, Les chutes 1814-mai 1821 ; Supplément (1788-1813)
Après plus de quinze années de travail et, déjà, quatorze volumes publiés, voici le quinzième et dernier tome de la Correspondance générale de Napoléon Bonaparte. Intitulé " Les Chutes " , il couvre les périodes les plus noires, mais aussi à certains égards les plus passionnantes, de l'épopée. Il nous entraîne dans les pas de l'Empereur des plaines de Champagne au rocher de Sainte-Hélène en passant par l'île d'Elbe et Waterloo. Sur les 2 398 lettres publiées, 61 % ne figurent pas dans les éditions antérieures. Ces inédits apportent des éclairages nouveaux sur la fin de l'épisode napoléonien ainsi que sur l'exil final. Ce dernier volume propose également les " Suppléments " à la Correspondance générale pour la période 1784-1813, soit 378 lettres inédites, provenant pour l'essentiel de collections privées et qui n'avait pu être publié dans les volumes précédents. Avec ce volume 15, se sont finalement 40 500 lettres qui auront été publiées, sous la direction de la Fondation Napoléon. Si pour chacun des volumes, un historien était en charge de l'annotation des lettres, plusieurs auteurs ont pris part à l'élaboration de ce dernier tome, Vincent Haegele, Jacques Macé, Pierre Branda, Thierry Lentz ou encore François Houdecek. Plus de la moitié de lettres totalement inédites, retrouvées dans des fonds d'archives très récemment. Sortie du volume en même temps que les festivités prévues par la Fondation Napoléon, début mai, pour la fin de l'entreprise éditoriale. Ce volume XV vient clore l'édition de la Correspondance générale de Napoléon Bonaparte, entreprise depuis près de quinze ans par la Fondation Napoléon, en livrant de nombreuses lettres inédites sur la fin de l'aventure napoléonienne.
05/2018
Critique littéraire
Bibliothèque. Tome 2, codices 84-185, Edition bilingue français-grec ancien
84 Denys d'Halicarnasse, 85 Héraclianus, 86 Jean Chrysostome, 87 Achille Tatius, 88 Synode de Nicée, 89 Préface à Eusèbe, 90 Libanius, 91-93 Arrien, 94 Jamblique, 95 Jean de Scythopolis, 96 Georges d'Alexandrie, 97 Phlégon, 98 Zosime, 99 Hérodien, 100 Hadrien, 101 Victorinus, 102 Gélase, 103-105 Philon, 106 Théognoste, 107 Basile, 108 Théodore, 109-111 Clément d'Alexandrie, 112-113, Clément de Rome, 114 Leucius Charinus, 115 Contre les Juifs. Métrodore, 116 Sur la fête de Pâques, 117 Pour Origène, 118 Pamphile et Eusèbe, 119 Piérius, 120 Irénée de Lyon, 121 Hippolyte, 122-124 Epiphane, 125 Justin, 126 Clément, 127 Eusèbe, 128 Lucien, 129 Lucius de Patras, 130 Damascius, 131 Amyntianus, 132-135 Palladius, 136 Cyrille, 137-138 Eunomius139-140 Athanase, 141-143 Basile, 144-145 Helladius, 146-148 Lexiques, 149 Pollion, 150 Julien, 151 Timée, 152 Elius Denys, 153 Pausanias, 154 Boethos, 155-156 Lexiques, 157 Moeris, 158 Phrynichos, 159 Isocrate, 160 Choricius, 161 Sopatros, 162 Eusèbe, 163 Vindanius, 164 Galien, 165 Himérius, 166 Antoine Diogène, 167 Stobée, 168 Basile, 169 Cyrille, 170 Préchristianisme, 171 Eustrate, 172-174 Jean Chrysostome, 175 Pamphila, 176 Théopompe, 177 Théodore d'Antioche, 178 Dioscoride, 179 Agapius, 180 Jean Lydus, 181 Damascius, 182 Eulogius, 183-184 Eudocie, 185 Denys d'Egée
01/1960
Histoire du droit
Ordonnance du roy du 25 septembre 1719, portant reglement et instruction aux gouverneurs. et commandans des provinces, intendans et ingenieurs de Sa Majesté pour la construction des cazernes
Ordonnance du roy, portant reglement & instruction aux gouverneurs & commandans des provinces, intendans & ingenieurs de Sa Majesté, concernant la construction des cazernes, qui doit estre faite dans les vingt generalitez du Royaume . Du 25. septembre 1719 Date de l'édition originale : 1719 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
05/2021
Histoire du droit
Édict du roy du 31 decembre 1629, portant constitution de cent mil livres de rente sur les gabelles
Edict du roy, portant constitution de cent mil livres de rente sur les gabelles . Verifié en Parlement le 27. jour de juillet, Chambre des Comptes & Cour des Aydes le dernier decembre 1629 Date de l'édition originale : 1630 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
05/2021
Histoire du droit
Arrests du Conseil d'Estat du roy du 26 juillet 1649. portant reglement pour le payement des rentes constituées sur l'Hostel de la ville de Paris
Arrests du Conseil d'Estat du roy, portant reglement general pour le payement des rentes constituées sur l'Hostel de la ville de Paris . Registrez en Parlement le vongt-sixiesme juillet mil six cens quarente-neuf Date de l'édition originale : 1649 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Economie
Ordonnance du Roi nostre Sire aux faict de la monnoye
Ordonnance du Roi notre fin au fait de la monnaie Date de l'édition originale : 1628 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Droit
Declaration du roy du 14 janvier 1637, portant augmentation de quatre livres
Declaration du roy, portant augmentation de quatre livres sur chacun minot de sel dans les greniers de la generalité de Paris ; et trois livres sur chacun minot dans les greniers des autres generalitez du ressot de la Cour des Aydes, sors &s pays de grand impost . Verifiée en la Cour des Aydes le 14. janvier 1637. Date de l'édition originale : 1637 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2020
Droit constitutionnel
Règlement sur le service des bouches à feu, approuvé par le ministre de la guerre le 17 avril 1869
Règlement sur le service des bouches à feu, approuvé par le ministre de la guerre le 17 Avril 1869 Date de l'édition originale : 1869 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2023
Droit constitutionnel
Règlement du 16 septembre 1895, sur les exercices de la cavalerie allemande
Règlement sur les exercices de la cavalerie allemande du 16 septembre 1895. Traduit par P. Silvestre,... Date de l'édition originale : 1896 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2023
Religion
Mai 13 rébellion !
Elles se succèdent les idéologies ! Elles sont éphémères les modes ! Mais les dégâts, eux, perdurent: enfants de l'apartheid, des camps de concentration, des ghettos, de l'agent orange, des dérives de 68. Que n'a-t-on écouté les Jérémie, Soljenitsyne, Lech Walesa, Nelson Mandela, en leurs temps, veilleurs moqués, calomniés, gardés à vue... Cette fois-ci, c'est le gender. Idéologie ou mode ? Peu importe, tout passe. Mais les dégâts, c'est pour dans vingt ans, l'âge justement des veilleurs d'aujourd'hui. Eux, ils voient enfler le tsunami incontrôlable qui fracassera amours, familles, enfants. Daniel Ange les écoute, les comprend, discerne, met à notre service expérience, réflexion et un formidable travail de documentation. Tous concernés car en matière d'idéologie, l'histoire enseigne que les premières victimes sont les apprentis sorciers et les indifférents.
07/2013
Histoire du droit
Loi des 21-29 mai 1858 et circulaire ministerielle du 2 mai 1859
Loi des 21-29 mai 1858 et circulaire ministérielle du 2 mai 1859 Date de l'édition originale : 1859 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
12/2021
Beaux arts
Catalogue de tableaux anciens. Vente, 23 mai 1868
Catalogue des tableaux anciens formant la collection de M. X... Vente 23 mai 1868... / [expert] Horsin-Déon Date de l'édition originale : 1868 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
11/2020
Musique, danse
Les Donneurs de sérénades
"Tout en chantant sur le mode mineur L'amour vainqueur et la vie opportune, Ils n'ont pas l'air de croire à leur bonheur Et leur chanson se mêle au clair de lune" 1. Mandoline op. 581'53 2. En Sourdine op. 583'15 3. Puisque l'Aube grandit op. 611'50 4. La Lune blanche luit dans les bois op. 612'17 5. J'allais par des Chemins perfides op. 611'46 Charles Bordes 6. Colloque sentimental3'43 Alphons Diepenbrock 7. Puisque l'Aube grandit6'04 Josef Szulc 8. Mandoline1'19 9. La Lune blanche3'31 Charles Radoux 10. Apaisement2'15 Joseph Canteloube 11. Colloque sentimental3'50 Raoul Laparra 12. La Bonne Chanson2'32 Charles Bordes 13. La Bonne Chanson1'42 Claude Debussy (1862-1918) 14. Mandoline op. L. 291'42 Fêtes Galantes op. L. 104 15. Colloque sentimental3'34 Josef Szulc 16. En Sourdine3'34 Raoul Laparra 17. En Sourdine2'15 Claude Debussy (1862-1918) Fêtes Galantes op. L. 80 18. En sourdine3'15 Poldowski 19. Mandoline1'40 Poldowski 20. L'Heure exquise2'12 Philippe Gaubert Six mélodies 21. La Lune blanche1'44 Louis Aubert 22. Nocturne2'30 Reynaldo Hahn (1874-1947) Sept Chansons grises 23. L'Heure exquise2'01 24. Fêtes Galantes2'04
12/2015
Droit des sociétés
Droit des sociétés commerciales. 8e édition
Instruments juridiques au service du développement économique, les sociétés commerciales font naturellement l'objet d'une initiation pour le juriste débutant, en seconde ou troisième année de licence. Mais la densité et la complexité des règles qui en fondent l'organisation rebutent souvent au seuil de l'étude dont le domaine paraît ainsi réservé aux spécialistes. Une approche adaptée de ces règles permet de lever l'obstacle qui n'a rien d'insurmontable. Elle emprunte à la méthode des comparatistes et fait une large place à la mise en perspective des éléments qui composent les différents régimes des sociétés commerciales. Le présent ouvrage exploite les ressources de cette méthode appliquée à un contenu pédagogique soigneusement sélectionné et illustré. Après une introduction favorisant une immersion progressive du lecteur au coeur de la matière, se trouve placé sous son regard, en chacun des thèmes abordés, l'exposé exhaustif des mécanismes propres aux diverses catégories de sociétés commerciales ordonné selon une construction simple et claire : L'existence de la société commerciale Le fonctionnement de la société commerciale Les mutations de la société commerciale A jour au 1er juillet 2021 L'ouvrage est à jour des nombreuses réformes qu'a subies la matière et décrit les chantiers législatifs en cours issus, en particulier, de la loi n° 2019-486 du 22 mai 2019 relative à la croissance et la transformation des entreprises (loi PACTE) : - Ordonnance n°2019-1169 du 13 novembre 2019 relative aux marques de produits ou de services prise en application du I de l'article 201 de la loi n° 2019-486 du 22 mai 2019 - Ordonnance n° 2019-1234 du 27 novembre 2019 relative à la rémunération des mandataires sociaux des sociétés cotées prise en application de l'article 198 de la loi n° 2019-486 du 22 mai 2019 - Ordonnance n° 2020-115 du 12 février 2020 renforçant le dispositif national de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme mettant en oeuvre l>article 121 de la loi n° 2019-486 du 22 mai 2019 - Décret n° 2020-292 du 21 mars 2020 relatif aux commissaires aux comptes - Décret n° 2020-946 du 30 juillet 2020 et décret n° 2021-300 du 18 mars 2021 portant application de l'article 1er de la loi n° 2019-486 du 22 mai 2019 - Ordonnance n° 2020-1142 du 16 septembre 2020 portant création, au sein du Code de commerce, d'un chapitre relatif aux sociétés dont les titres sont admis aux négociations sur un marché réglementé ou sur un système multilatéral de négociation prise en application du paragraphe II de l'article 75 de la loi n° 2019-486 du 22 mai 2019 - Décret n° 2021-462 du 16 avril 2021 modifiant le décret n° 2012-1547 du 28 décembre 2012 relatif à l'insertion des annonces légales portant sur les sociétés et fonds de commerce dans une base de données numérique centrale - Proposition de loi n°610 du 12 mai 2021 visant à accélérer l'égalité économique et professionnelle L'ouvrage renferme également les dernières décisions rendues par le juge de cassation sur des questions sensibles.
09/2021
Littérature française
Les Proscrits reproscrits ou de l'Ordre du jour du 17 mai 1819
Les Proscrits reproscrits, ou de l'Ordre du jour du 17 mai 1819, par un Ami de la monarchie selon la Charte (J. -F. -C. Carnot) Date de l'édition originale : 1820 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2018
Littérature française
Les Proscrits reproscrits ou de l'Ordre du jour du 17 mai 1819
Les Proscrits reproscrits, ou de l'Ordre du jour du 17 mai 1819, par un Ami de la monarchie selon la Charte (J.-F.-C. Carnot)Date de l'édition originale : 1820Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site hachettebnf.fr
08/2017
Histoire du droit
Ordonnance du roi du 17 juillet 1777, concernant le régiment des Gardes-françoises de sa majesté
Ordonnance du roi, concernant le régiment des Gardes-françoises de sa majeté . Du 17 juillet 1777 Date de l'édition originale : 1777 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2021
Droit fiscal communautaire
Code des douanes. Code des douanes de l'union annoté & commenté, Edition 2023
L'ensemble de la réglementation douanière française et européenne réunie en un seul ouvrage L'ensemble de la réglementation douanière réunie en un seul ouvrage Les + de l'édition 2022 : Richesse des commentaires, des annotations de jurisprudence et des textes complémentaires ; Contenu numérique additionnel (notamment l'intégralité des annexes du règlement UE n° 952/2013, du règlement UE 2015/2446, du règlement UE 2015/2447, du règlement délégué UE 2016/341 et des circulaires d'application) Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu ; Le code des douanes français et le code des douanes de l'Union, enrichis de bibliographies, d'annotations de jurisprudence, de commentaires explicatifs et de textes d'application, ainsi que de nombreux textes complémentaires rassemblés au sein d'un appendice. L'édition 2022 est à jour notamment des textes suivants : loi du du 30 décembre 2021 de finances pour 2022 ; ordonnance du 22 décembre 2021 portant partie législative du code des impositions sur les biens et services, et décret du 30 décembre 2021 pris pour son application ; loi du du 22 décembre 2021 pour la confiance dans l'institution judiciaire ; loi du 8 octobre 2021 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances ; ordonnance du 15 septembre 2021 portant réforme du droit des sûretés ; loi du 19 juillet 2021 de finances rectificative pour 2021 ; décision (UE) du 7 juin 2021 relative au régime de l'octroi de mer dans les régions ultrapériphériques françaises ; décrets des 2 et 4 juin 2021 relatif aux modalités de déclaration et de divulgation auprès de l'administration des douanes des flux d'argent liquide entre la France et l'étranger ; règlement (UE) du 20 mai 2021 relatif au régime communautaire de contrôle des exportations, des transferts, du courtage et du transit de biens à double usage.
03/2022
Droit constitutionnel
Recours contre deux ordonnances du cardinal morlot, archeveque de paris - 16 avril et 15 mai 1862, m
Recours comme d'abus contre deux ordonnances de S. Em. le Cardinal Morlot, archevêque de Paris, en date du 16 avril et du 15 mai 1862. Mémoire de M. l'abbé Roy, curé de Neuilly. - Mémoire détaillé de M. l'abbé Roy. - Mémoire détaillé... Complément. - Recours de M. l'abbé Roy. Supplément au mémoire détaillé. Nouveaux témoignages / Conseil d'Etat Date de l'édition originale : 1862-1863 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
12/2021
