Mélanges en l'honneur de Bernard Pacteau

Un ouvrage posthume publié en mémoire du professeur Mohamed El Mernissi, juriste et professeur unanimement reconnu au Maroc. Il rassemble des contributions, en français et en arabe, des meilleurs spécialistes (collègues, anciens étudiants, amis) de l'arbitrage, du droit de la concurrence du droit civil, du droit commercial, du droit pénal. Ce Mélange invite à revenir sur l'évolution du droit des affaires au Maroc, à travers les différentes réformes qui l'ont jalonné, et à s'interroger sur des questions juridiques d'actualité.

Résumé Est-il besoin de rappeler l'ampleur de l'oeuvre accomplie par le professeur Laurent Aynès, de l'empreinte qu'il laisse et continue de tracer dans le droit privé ? Enseignements, écrits, réformes, responsabilités scientifiques et pédagogiques, jurys d'agrégation, pratique du droit, engagement même ... le tout en France et à l'étranger. Aucun juriste ne peut y être indifférent. Postulant qu'il soit possible de dépasser la richesse et la diversité des liens humains entretenus avec lui, pour appréhender l'homme à travers quelques mots, ce sont ceux de liberté, de justesse et d'autorité qui ont été choisis. Aussi vaste qu'en soit le contenu, la liberté et la justesse sont bien souvent les ferments de l'autorité que la communauté des juristes reconnaît à l'un des siens. C'est donc tout naturellement autour de ces trois notions que se sont rassemblés ceux qui, amis, collègues, confrères ou anciens élèves ont souhaité rendre hommage au professeur Laurent Aynès, après qu'il a quitté l'université sans pour autant achever sa carrière. Point fort Un hommage rendu à l'un des grands noms du droit privé

Constitution, justice, démocratie Depuis près de quarante ans, Dominique Rousseau diffuse sans relâche, par ses écrits et ses enseignements, une pensée constitutionnelle riche et rigoureuse tout en affichant une réelle adhésion aux principes et aux valeurs de la démocratie libérale. A l'heure où celle-ci traverse l'épreuve de la montée des populismes, il figure toujours parmi les grandes plumes et les voix les plus influentes du droit constitutionnel pour défendre et sauvegarder l'héritage et l'esprit du constitutionnalisme issu de la philosophie des Lumières. Après avoir longuement enseigné à Montpellier où il fonda le Centre d'études et de recherches comparatives constitutionnelles et politiques (CERCOP), il est désormais professeur émérite de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne où il a dirigé ces dernières années l'Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne (ISJPS). Le sillon qu'il a creusé tout au long de son parcours a pleinement contribué à renouveler, à la faveur de la montée en puissance de la justice constitutionnelle en France et en Europe, notre regard sur le droit constitutionnel. Membre honoraire de l'Institut Universitaire de France et du Conseil supérieur de la magistrature, président du Tribunal constitutionnel d'Andorre, il a concilié sa réflexion académique et théorique avec un engagement sincère au service des institutions garantes de l'Etat de droit. Dominique Rousseau méritait naturellement que sa carrière fût couronnée par un ouvrage collectif dédié à ces trois notions essentielles qui font battre le coeur des sociétés ouvertes : la Constitution, la justice et la démocratie. Ses collègues et amis ont tenu à le souligner en contribuant à la rédaction de ces Mélanges. Prix de souscription des Mélanges : 119 ? Prix public après parution : 159 ? Date limite de souscription au tarif préférentiel de 119 ? : 23 janvier 2020 Date limite de souscription pour figurer sur la liste des souscripteurs (imprimée en fin d'ouvrage) : 28 février 2020

Le professeur de droit public Hervé RIHAL a marqué celles et ceux qui ont eu la chance de l'avoir pour enseignant ou pour collègue. Les Mélanges qui lui sont offerts se veulent un témoignage de profonde reconnaissance. Deux valeurs ont animé tout particulièrement la vie de l'enseignant, du chercheur et du citoyen engagé dans la vie de la cité : la protection et la proximité. On les retrouve dans l'attachement premier d'Hervé RIHAL à ses étudiants, dans ses écrits - consacrés notamment à l'aide et à l'action sociales, ainsi qu'à la fonction publique et à la décentralisation -, mais également dans ses nombreux engagements associatifs. Les contributions des Mélanges qui lui sont dédiés témoignent de la diversité des protections, de l'ancrage de la proximité, tout en venant à la rencontre des droits, pour lesquels le professeur RIHAL manifeste une curiosité toujours renouvelée. Une belle et simple formule du dédicataire en résume l'esprit : "J'aime le droit quand il s'applique l'humain".

CEDANT ARMA TOGAE : Cette locution latine est plus traditionnellement rendue par l'expression : " L'épée le cède à la toge ". Cette formule reflète et résume à la perfection ce que fut la carrière tant académique que militaire du Professeur Jacques Aben. Brillant économiste, pionniers des études et des recherches économiques de défense en France. Jacques Aben fut aussi un remarquable administrateur. Ses disciples, ses élèves, ses collègues tant universitaires que militaires ont souhaité témoigner par cet ouvrage de " Mélanges ", ce que les communautés universitaires et militaires doivent à Jacques Aben.

Un hommage de nombreux confrères à un éminent juriste en droit commercial. Depuis Le devoir de loyauté dans l'exécution du contrat, le Professeur Yves PICOD n'a cessé de marquer de son empreinte plusieurs pans du droit privé. Il est devenu au cours de sa carrière une véritable autorité en droit de la consommation et en droit des sûretés. En témoignent ses travaux qui n'ont cessé de conjuguer excellence scientifique et rigueur au bénéfice de nombreux étudiants, enseignants-chercheurs et praticiens. Doyen honoraire de la Faculté de droit et des sciences économiques de l'Université de Perpignan, Cofondateur du Centre de droit économique et du développement Yves SERRA et ancien directeur de l'équipe d'accueil, le Professeur Yves PICOD a également contribué à la formation, puis à la direction de diplômes d'excellence qui continuent de rayonner au-delà des frontières. Ces Mélanges, écrits en son honneur, témoignent de la reconnaissance et de l'amitié de leurs auteurs envers le dédicataire ainsi que de leur estime à l'endroit d'une oeuvre consacrée à " la loyauté en droit économique ". COMITE D'ORGANISATION Christophe ALBIGES, Professeur à l'Université de Montpellier Sarah ANDJECHAIRI-TRIBILLAC, Maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Romain BOUNIOL, Maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Karine DE LA ASUNCION-PLANES, Maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Jérôme JULIEN, Professeur à l'Université Toulouse Capitole Alexandre RIERA, Maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia CONTRIBUTIONS Avant-Propos, par Yvan AUGUET, professeur de droit privé, doyen honoraire de la Faculté de droit et des sciences économiques, président de l'Université de Perpignan Via Domitia Préface, par François MOLINS, procureur général près la Cour de cassation DROIT DE LA CONSOMMATION L'interprétation à la lumière du droit européen de l'article L. 112-1-1 du Code de la consommation relatif aux annonces de réduction de prix, par Carole AUBERT DE VINCELLES, agrégée des facultés de droit, professeure de droit privé à CY Cergy Paris Université, directrice de la Chaire Droit de la consommation Droit pénal de la consommation : un droit très spécial, par Christine GAVALDA MOULENAT, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia L'animal, objet de consommation ? , par Christine HUGON, professeur de droit privé à l'Université de Montpellier Le droit de la consommation, vecteur d'un nouveau modèle économique ? , par Jérôme JULIEN, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université Toulouse Capitole Droit du surendettement des particuliers et consumérisme, par Karl LAFAURIE, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Limoges Consommateur vulnérable et consommateur âgé, par Elena LAUROBA, professeur de droit à l'Université de Barcelone, présidente du groupe Espagne de l'Association Henri Capitant Abécédaire de droit chinois de la consommation, par Cécile LE GALLOU, professeur de droit privé à l'Université Toulouse Capitole Protection des consommateurs et libertés de circulation entre Etats membres de l'Union européenne, par Fabrice PICOD, agrégé des facultés de droit, professeur de droit public à l'Université de Paris Panthéon-Assas La régulation des comportements par le droit de la consommation à l'aune des préoccupations environnementales, par Nathalie PICOD, maître de conférences en droit privé à l'Université Toulouse Capitole La transparence en matière d'obligation d'information, par Stéphane PIEDELIEVRE, professeur de droit privé à l'Université de Paris-Est Droit maritime et droit de la consommation, par Gaël PIETTE, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Bordeaux Complexité de l'office du juge dans l'appréciation des critères des clauses abusives à la lueur de la jurisprudence de la Cour de Justice de l'Union Européenne, par Karine PLANES DE LA ASUNCION, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Smart contracts et protection du consommateur, par Albert RUDA, professeur, doyen de la Faculté de droit de l'Université de Gérone La réparation au titre de la garantie légale de conformité : d'un droit vers une obligation pour le consommateur ? , par Natacha SAUPHANOR-BROUILLAUD, agrégée des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université Paris Nanterre Le droit des consommateurs à l'éducation, par Elise POILLOT, professeur de droit civil à l'Université du Luxembourg, directrice de la Clinique de droit de la consommation : La protection de l'environnement par le droit de la consommation, par Vanessa VALETTE-ERCOLE, professeur de droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia DROIT DE LA CONCURRENCE Le dopage : un nouvel acte de concurrence déloyale ? , par Romain BOUNIOL, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Refonder le droit de la concurrence par le bien-être du consommateur, par Guy CANIVET, ancien membre du Conseil constitutionnel, premier président honoraire de la Cour de cassation La question prioritaire de concurrence. Libres propos sur une innovation procédurale désirée, par Walid CHAIELOUDJ, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia La concurrence déloyale dans le droit de la concurrence, par Muriel CHAGNY, agrégée des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Versailles St-Quentin-en-Yvelines Inspiration des préjudices de contrefaçon et de concurrence déloyale, par Sylvain CHATRY, maître de conférences HDR en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia La segmentation du droit de la concurrence en question dans le traitement des abus de puissance d'achat face à l'inflation, par Nicolas DORANDEU, professeur de droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Le déréférencement vert, par Cheik GALOKHO, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia La non-concurrence perpétuelle, par Marc GOMY, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Marketing d'influence et protection des consommateurs, par Marie MALAURIE-VIGNAL, agrégée des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Versailles St-Quentin-en-Yvelines Les lois de police en droit de la concurrence, par Gérard NGOUMTSA ANOU, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Grenoble-Alpes Le règlement 2022 : une nouvelle constitution pour les relations verticales, par Louis VOGEL, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé, président honoraire de l'Université de Paris-Panthéon-Assas DROIT DES CONTRATS, DES AFFAIRES ET DES SÛRETES Retour sur l'opposabilité des exceptions en droit des sûretés, par Christophe ALBIGES et Marie-Pierre DUMONT, professeurs à l'Université de Montpellier Libres propos sur la nature juridique des locaux à usage de dark stores : Le regard du commercialiste, par Sarah ANDJECHAIRI-TRIBILLAC, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Le nantissement de compte : triompher ou disparaître ! , par Jean-Jacques ANSAULT, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Panthéon-Assas : Les principes latino-américains du droit des contrats, regards comparatistes, par Rémy Cabrillac, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Montpellier Rupture d'une relation commerciale et transport, par Xavier DELPECH, rédacteur en chef de la Revue trimestrielle de droit commercial, professeur associé à l'Université Jean-Moulin Lyon 3 Le contrat de mandant dans l'avant-projet de réforme de droit des contrats spéciaux, par Nicolas FERRIER, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Montpellier Le risque de requalification dans les contrats de distribution, par Aurore FOURNIER, maître de conférences en droit privé à l'Université de Nîmes Bref retour sur l'obligation de révélation dans l'arbitrage, par Hugues KENFACK, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé, président de l'Université Toulouse Capitole Le déséquilibre significatif dans les baux commerciaux, par Frédéric LECLERC, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia La bonne foi en droit européen des contrats, par Javier LETE ACHIRICA, professeur de droit privé à la Faculté de droit de Saint Jacques de Compostelle L'impact de la crise climatique sur la direction des sociétés, par Jean-Marc MOULIN, professeur de droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia La loyauté augmentée, par Jacques MESTRE, agrégé des facultés de droit, doyen honoraire de la Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille, président de l'Association française des docteurs en droit : Le nouveau statut de l'entrepreneur individuel et ses responsabilités, par Jean PRIEUR, agrégé des facultés de droit, professeur émérite de l'Université de Perpignan Via Domitia, président d'honneur de la FNDP L'influence de la bonne foi sur les restitutions, par Alexandre RIERA, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Le droit européen des contrats face aux défis de l'ère numérique, par Reiner SCHULZE, professeur de droit à l'Université de Münster, président du groupe Allemagne de l'Association Henri Capitant Statut de l'entrepreneur individuel et régime de communauté, par Philippe SIMLER, agrégé des facultés de droit, professeur émérite de l'Université Robert-Schuman, doyen honoraire de la Faculté de droit De l'émergence d'une conception relationnelle du contrat, réflexions comparatistes, par Sandrine TISSEYRE, agrégée des facultés de Droit, professeur de droit privé à l'Université Toulouse Capitole DOMAINES PARTICULIERS DE LA LOYAUTE Concurrence, loyauté et hypocrisie à l'université, par Mathieu DOAT, professeur de droit public à l'Université de Perpignan Via Domitia et Nathalie DOAT, docteur en droit La loyauté des agents vis-à-vis des organisations internationales, par Jacobo RIOS RODRIGUEZ, maître de conférences HDR en droit public, doyen de la Faculté de droit et des sciences économiques de l'Université de Perpignan Via Domitia La loyauté dans le couple, par Sébastien ROBINNE, maître de conférences HDR en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia La concurrence déloyale en matière électorale, Le cas de l'élection présidentielle américaine de 2020, par Philippe SEGUR, agrégé des facultés de droit, professeur de droit public à l'Université de Perpignan Via Domitia La loyauté dans le procès administratif, par Marcel SOUSSE, professeur de droit public à l'Université de Perpignan Via Domitia

Pour les universitaires, particulièrement ceux d'Afrique noire francophone, le Professeur AHADZI-NONOU Koffi fait partie de ces icônes du droit public et de la science politique. Cet éminent personnage se distingue par sa pluridisciplinarité et par sa complétude universitaire, avec en toile de fond une "passion" hors pair dans ce qu'il entreprend. Né en 1955 à Lomé (Togo), il est titulaire d'un doctorat d'Etat en droit public à l'Université de Poitiers. Agrégé de droit public et de sciences colitiques, puis Professeur titulaire des Universités, il fut Vice-Président de l'Université de Kara (Togo), puis Président de l'Université de Lomé (Togo). Il occupe de Hautes responsabilités dans le Conseil Africain et Malgache pour l'Enseignement Supérieur (CAMES), notamment en présidant le Comité Consultatif Général (CCG). Membre de la Cour constitutionnelle du Togo, le Professeur AHADZI-NONOU Koffi a fait beaucoup de contributions en droit constitutionnel et en sciences politiques sur l'Afrique.

Ce volume de mélanges est un cadeau offert par ses élèves et ses amis à Alessandro Vitale-Brovarone, professeur de philologie romane à l'université de Turin, à l'occasion de ses soixante-dix ans.

Ce volume de mélanges est un cadeau offert par ses élèves et ses amis à Alessandro Vitale-Brovarone, professeur de philologie romane à l'université de Turin, à l'occasion de ses soixante-dix ans.

Les patrimoines naturel et culturel sont, ainsi qu'en témoignent les enseignements et les thèmes de recherche de Jérôme Fromageau, intimement liés. Un peu comme dans un jardin, où la nature, dans sa dimension première, biologique et sauvage, apparaît domestiquée par l'homme, du fait de savoirs et d'expériences lentement sédimentés. L'immatériel donne ainsi la main au matériel, pour promouvoir une conception du patrimoine essentiellement vivante et produire le meilleur. De la variété des centres d'intérêt académiques et des goûts personnels de Jérôme Fromageau, ces Mélanges rendent fidèlement compte, qui s'organisent à partir de quatre pôles, eux-mêmes articulés autour de l'idée majeure de patrimoine vivant : "protéger la nature", "préserver la culture", "lier nature et culture", "analectes".

Hommage à un auteur important en droit immobilier Le Professeur Daniel Tomasin était assurément un juriste de première grandeur. Il était un civiliste multidimensionnel qui avait à son arc plusieurs cordes toutes solides et étincelantes : le droit de la procédure civile auquel il a notamment consacré sa remarquable et remarquée thèse de doctorat de droit privé et sciences criminelles ; le droit des contrats spéciaux qu'il a toujours enseigné avec passion et vulgarisé avec brio dans ses travaux de recherche ; le droit de la promotion immobilière et le droit des intermédiaires immobiliers auxquels son nom est systématiquement associé grâce à l'ampleur et à la qualité de ses publications ; le droit des biens et, spécialement, le droit de la copropriété des immeubles bâtis auxquels il a, sans aucun doute, consacré ses plus belles années universitaires et dédié les pages les plus riches de sa vie doctrinale. " Par le Code civil mais au-delà du Code civil " (comme disait Saleilles), " par le droit civil mais au-delà du droit civil " (comme le disait Jean Foyer), ainsi était assurément la philosophie du Professeur Daniel Tomasin. Grâce à sa saine curiosité intellectuelle, à son sens de l'ouverture scientifique et à son adhésion à la " doctrine du donner et du recevoir ", quasiment aucun pan de la science juridique ne lui était étranger ou inhospitalier. En attestent, de manière on ne peut plus éloquente, la diversité et la richesse des contributions scientifiques rassemblées dans les Etudes que Dalloz, son éditeur fidèle, s'apprête à publier pour lui rendre hommage. " Par le droit immobilier et au-delà ", tels sont le titre et le contenu de ces écrits aujourd'hui proposés.

Pour le Professeur Jean-Claude Ricci, l'étude et l'enseignement du droit public ne se sont jamais résumés à une entreprise de pure analyse technique. Il a su, tout au long de sa carrière, situer son enseignement et sa réflexion dans un contexte bien plus vaste qui l'a conduit à confronter en permanence le droit positif aux principes qui l'inspirent et à la réalisation desquels il doit tendre. En tant qu'administrativiste " de l'ère classique ", l'éminent juriste ne doutait pas que l'administration et ses règles n'ont qu'une raison d'être : le service de l'intérêt général mais aussi du Bien commun, une notion qui mérite d'être restaurée dans le raisonnement du juriste contemporain. L'étude du droit public se doit de le mettre en exergue. Le droit administratif - plus globalement le droit public - n'est pas une fin ni un but, mais un simple instrument, un moyen au service d'un but qui lui est radicalement extérieur. Les nombreux cours ou écrits de notre prolifique publiciste - y compris sur des sujets aussi ardus que parfois austères qui ne se prêtent guère, en apparence, à ce type de questionnement - l'ont amené à mettre en évidence la noblesse de la mission des pouvoirs publics et des règles qui l'encadrent, tout comme les considérations morales qui se nichent dans la règle de droit. Chaque règle, chaque principe du droit public doit être confronté à sa raison d'être, à cet objectif de Bien commun. Le Professeur Ricci n'a jamais été dupe, néanmoins, des limites tant intellectuelles que contextuelles qui briment souvent la puissance publique, ni des servitudes qui peuvent peser sur le Bien commun et son serviteur, le droit. Ses amis, ses collègues, ses élèves, tous ceux qui ont lu et surtout entendu ce maître de l'art juridique, lors de ses mémorables cours marqués par son érudition mais aussi par son humour, ont souhaité rendre hommage à sa vision du droit en étudiant les facettes de ce Bien commun que le droit public, auquel il a consacré sa carrière universitaire, tâche de perfectionner - ou d'atteindre - et d'approfondir avec plus ou moins de bonheur. La richesse et la variété des articles composant ses Mélanges témoignent de l'affection teintée d'admiration et de gratitude que lui vouent les auteurs de cet ouvrage. Elles portent aussi le témoignage de la pensée d'un professeur qui a su, avec un talent rarement égalé, marier la rigueur de l'analyse juridique avec la profondeur de la réflexion.

Si certains font remonter les expressions de "post" suivi de quelques substantifs (modernité, management, confinement, etc.) au roman de Georges Orwell, 1984, c'est parce que cet auteur a écrit une dystopie dans laquelle les jugements les plus paradoxaux sont assénés par un pouvoir central (Big Brother) qui cherche à contrôler les esprits en maîtrisant le langage. Etymologiquement pourtant le "post" c'est juste ce qui vient après, et les expressions traditionnelles sont, sur ce point, sans ambiguïté : postmortem, post-prandial, post-scriptum, etc. Mais chez Orwell, ce qui suit contredit forcément ce qui précède, et les slogans s'enchainent dans une cacophonie sémantique totale : "la guerre, c'est la paix", "la liberté, c'est l'esclavage", "l'ignorance, c'est la force". Aussi quand les auteurs de gestion s'intéressent au "post-management" la vigilance doit rester de mise. Va-t-on brûler demain ce qu'on avait adoré hier ? Va-t-on mettre à mal le principe aristotélicien de non contradiction ? Dans cet ouvrage il n'en est rien car les différents chapitres proposés explorent les voies de progrès qui se présentent au management contemporain sans renier les apports du management traditionnel. François Silva avait défini, lors d'une conférence Ted qui s'est tenue à Bordeaux en 2019 le postmanagement comme "une posture d'intelligence relationnelle pour faire intelligence managériale". C'est en ce sens que les différents contributeurs à cet ouvrage collectif lui rendent hommage pour saluer sa vision prospective au service d'un autre management.

Michel Bouvier est professeur à l'Université de Paris1, Panthéon-Sorbonne. D'ou vient alors cette idée de lui consacrer des mélanges africains ? La raison coule de source. Notre éminent professeur est citoyen français, certes, mais il est aussi citoyen du monde au sens où il a planté le drapeau des finances publiques au-delà des frontières de l'Hexagone. En effet, il faut d'abord faire remarquer que la Revue Française de Finances Publiques est restée poreuse à tous les souffles du vent financier. Le numéro 98/2007 a d'ailleurs été consacré à la thématique de la réforme des finances publiques dans les pays en développement. Ensuite, le Master en droit et gestion des finances publiques a gradué, sur plusieurs promotions, de jeunes chercheurs africains ainsi que des professionnels soucieux de formation continue. Certains ont poursuivi leurs parcours académiques en soutenant une thèse de doctorat sous la direction de Michel Bouvier. Ce qui donne a l'arbre généalogique de ce dernier, des ramifications à Dakar, à Abidjan, à Cotonou, en Afrique centrale et en Ile Maurice ! Enfin, l'Association pour la Fondation Internationale de Finances Publiques (FONDAFIP) est une véritable galaxie dédiée aux finances publiques et qui comprend FONDAFIP-France mais aussi FONDAFIP-Maroc. FONDAFIP entretient aussi des relatons fonctionnelles et un partenariat scientifique avec l'Observatoire des Finances Publiques en Afrique (ou-Afrique). Ce rapide panorama décrit l'homme qui est la personnification des finances publiques en France, mais aussi le pèlerin d'une discipline académique mondialisée. Au gré de ses pérégrinations, tel Marco Polo sur les routes de la soie, il sème la bonne nouvelle des finances publiques, à temps et a bon droit. C'est à ce grand homme qu'est consacré le présent liber amicorum pour célébrer les finances publiques sans frontières !

Si les voies du droit sont complexes, ses objets divers et ses champs multiples, il est par essence "en commerce" avec d'autres disciplines des sciences sociales et humaines, qui interfèrent dans son élaboration et affectent son contenu comme la portée de sa fonction normative. Au carrefour des régimes politiques, des systèmes juridiques et des sociétés en mutation, il a dû, au fil du temps, diversifier ses instruments pour répondre à des problématiques écartelées entre nationalismes et mondialisation. Ces rencontres et croisements interpellent les juristes de tous horizons autant que les chercheurs de toutes disciplines. Des droits africains au droit français, du droit de l'urbanisme au droit et à la sociologie de l'environnement comme du tourisme, des droit constitutionnel et international aux droits de l'Homme, ce recueil présente des études et des témoignages rassemblés en l'honneur du Professeur Jean-Marie Breton, dont le parcours, un demi-siècle durant, l'a conduit à explorer, dans divers universités et continents, les itinéraires du droit dans sa quête de connaissance des terres des hommes.

En 1990 paraissait l'ouvrage fondateur en sciences de gestion intitulé L'individu dans l'organisation : les dimensions oubliées. Entrepris et coordonné par Jean-François Chanlat, cet ouvrage mettait en lumière des dimensions de l'être humain qui ont été dans une large mesure mises de côté par les sciences de gestion. Depuis, Jean-François Chanlat n'a cessé de nous inviter par ses écrits et ses conférences à réfléchir à l'importance d'édifier une anthropologie de l'organisation, seule à même de nous aider à nous saisir de la complexité croissante du monde des organisations au sein duquel on vit aujourd'hui. Cet ouvrage fait le point sur les avancées récentes des recherches que Jean-François Chanlat avait amorcées il y a trente ans, rend compte des principaux débats qui portent sur les dimensions oubliées de la gestion et en décrit de nouvelles, afin d'envisager un prolongement à ses réflexions pionnières. Les textes sont regroupés autour de quatre grands axes : les défis culturels du fonctionnement des organisations, les enjeux de traduction et de diffusion des études organisationnelles, les enjeux sociétaux que doivent affronter les organisations et, enfin, les perspectives et héritages offerts par cette exploration originale des différentes facettes du comportement organisationnel.

Quelle est la responsabilité sociale des intellectuels dans un monde en proie aux diverses crises ? Les réflexions de ces Mélanges partent du postulat que le sens de l'intellectuel réside dans sa maïeutique : sa capacité de féconder les pensées et la vie de son peuple. Pour Bertolt Brecht, le savoir n'est rien s'il reste sans conséquence : ainsi, tout don étant un devoir de partage, les connaissances acquises doivent être utiles à la vie humaine. C'est ainsi que certains anciens étudiants du professeur Ignace Matensi Takikangu veulent servir de "relais scientifique et généalogique" de l'héritage que leur a légué ce grand esprit en vue d'une vraie pérennité des connaissances et des savoir-faire.

En fervent défenseur de l'interdisciplinarité, le Professeur Jean-Chrysostome Akenda Kapumba perçoit la philosophie comme "? animatrice et médiatrice interdisciplinaire ? ". Dans cette optique, toute connaissance suppose une culture sous-jacente qui la porte, la féconde et la détermine. C'est que toute culture peut s'apprendre, se développer et se partager. L'étude complexe des perceptions et des interactions entre "? nature ? " et "? culture ? " ne permet pas seulement de démontrer leur unicité, mais aussi de jeter des ponts conceptuels et structurels, permettant d'établir des dénominateurs communs (socles communs de connaissance). En dépit de leur diversité d'approches, l'unité des savoirs en forme de compréhension mutuelle est possible, quitte à échanger sur les différents modes d'approche et de perceptions culturelles de la nature. C'est pourquoi, il est important d'élargir les horizons et de préciser que l'objectif est de mettre en rapport des connaissances transversales, afin de montrer comment elles peuvent se répondre et s'entrenrichir. La capitalisation de ces expériences cognitives implique une nouvelle articulation interdisciplinaire. Par ces mélanges en l'honneur du Professeur Akenda, ce grand philosophe de la modernité africaine, ses anciens étudiants veulent réduire leur "? éternelle dette de reconnaissance ? ", tout en s'obligeant à servir de "? relais généalogiques et épistémiques ? ".

Pour rendre hommage au Doyen François Hervouët, il fallait un thème qui rende compte à la fois de son intérêt permanent pour l'ensemble des disciplines du droit public et pour son choix, consacré par la Chaire Jean Monnet, de vouer ses travaux et son enseignement au droit communautaire puis de l'Union européenne. L'intitulé, Entre les ordres juridiques, a pour ambition de saluer les qualités de l'universitaire, le publiciste et l'européaniste, qui a su envisager la construction européenne comme l'occasion stimulante de ne pas ériger en obstacle les catégories juridiques préétablies mais de les appréhender comme autant de sources stimulantes à une réflexion innovante sur le droit de l'Union et de ses Etats membres. La thématique n'est pas nouvelle. Elle souhaite mettre en évidence la singularité de l'intégration juridique européenne. Au-delà de l'analyse des influences d'un droit sur l'autre ou celle des transformations inédites ou inclassables qu'impliquent l'intégration et le pluralisme juridiques, le thème poursuit une réflexion ouverte notamment par le dédicataire de ces mélanges : celle de l'émergence d'un droit entre les ordres juridiques : La pertinence de la question anime ta doctrine. Elle porte sur l'existence de règles de droit, se dressant comme un pont d'un droit à l'autre, qui expliqueraient et systématiseraient les rapports d'un droit à l'autre. La question est au coeur de la construction européenne. Sauf de remarquables exceptions (Le droit de l'intégration, par exemple, de P. Pescatore), elle était restée jusque-là plutôt discrète mais sa résurgence, plus explicite aujourd'hui, témoigne d'une constance dans la pertinence des enjeux pratiques et théoriques quelle soulève et qui intéressent toutes les disciplines du droit. Avec le même souci de sérieux et d'amitié qui caractérise le dédicataire des présents Mélanges, les contributions rassemblées dans cet ouvrage souhaitent rendre hommage à la riche et dévouée carrière universitaire du Doyen François Hervouët à l'Université de Poitiers.

Il y a des sujets universels, en droit et dans toutes les disciplines. Il y a aussi des personnes à la curiosité universelle, qui cultivent leur esprit comme d'autres leur jardin. Le professeur Jean-Marie Pontier fait partie de ces êtres-là, auxquels rien n'est ni étranger, ni étrange, et qui sont de ce fait toujours et partout heureux. Il était donc naturel que ses collègues et amis lui dédient ces Fragments d'univers qui ne peuvent toutefois rassembler que quelques aspects de ses sujets de prédilection : sans ordre apparent — mais le désordre peut aussi être ordre — le lecteur trouvera donc des contributions sur le droit administratif, le droit constitutionnel, le droit des collectivités territoriales, le droit de la culture, le droit de l'environnement, le droit électoral, les finances publiques, le droit de la fonction publique, le droit de la santé et bien sûr le droit nucléaire. Cette myriade de sujets fait apparaître, en cheminant dans leur lecture, l'apport du professeur Jean-Marie Pontier sur nombre d'entre eux et l'intuition qui l'a guidé sur des "sente", comme l'on dit dans son pays, peu balisées. Puissent le lecteur, et tous ceux qui auraient voulu participer à cet hommage et qui n'ont pas pu le faire, trouver dans ces pages le témoignage de la reconnaissance de ses élèves et de l'admiration de tous.

A propos de l'ouvrage Doyen honoraire de la faculté de droit de l'université Paris 13, Didier Guével est un juriste complet, ayant enseigné et écrit dans toutes les branches du droit civil mais également du droit commercial. Il s'est également toujours intéressé aux thèmes d'actualité, ou plus originaux, tel celui des robots et de l'intelligence artificielle. Ses collègues et amis ont décidé de lui rendre hommage dans ces Mélanges : Mustapha Mekki, Stéphane Piédelièvre, Emmanuel Pierrat, Catherine Puigelier, Jack Lang, Natalie Blanc, Romain Boffa... Points forts Variété des sijets à l'image de l'esprit curieux du dédicataire de ces Mélanges

Guy ISAAC, le Professeur, le Président, le Recteur Chancelier, en somme l'Universitaire fut, notamment par la publication, à partir de 1983, de son manuel de Droit communautaire général un guide pour toute une génération de communautaristes qui ont souhaité lui rendre hommage après son décès prématuré lors d'une mission de formation de magistrats hongrois. Ces Mélanges permettent de mettre en perspective 50 ans de droit communautaire, un demi-siècle nous séparant désormais de la création de la première Communauté européenne. Plus de quarante contributions se donnent donc pour objectif de souligner une évolution significative du droit ou du système communautaire, ou de présenter une caractéristique du droit communautaire " du XXIe siècle ". Il a été décidé, pour cela, de parcourir les champs d'étude qui ont été ceux du Professeur ISAAC, c'est-à-dire le droit communautaire général, auquel s'ajoute le thème des finances publiques européennes, autre spécialité du dédicataire de ces lignes. Les Mélanges, ultime hommage, retiennent pour principe de construction celui du fameux Droit communautaire général de Guy ISAAC, le " système financier " s'ajoutant simplement au célèbre triptyque : " système institutionnel ", " système juridique ", et " système judiciaire ".

Hommage à un grand nom de la propriété intellectuelle, auteurs de plusieurs ouvrages et à l'origine de nombreuses évolutions en propriété intellectuelle Le professeur Pierre Sirinelli est entré en droit d'auteur comme on entre en religion. Disciple d'André Françon, il a consacré sa thèse, soutenue en 1985, aux liens entre le droit moral de l'auteur et le droit commun des contrats. Il appartient à ces quelques grands noms de la propriété intellectuelle qui ont très tôt compris l'importance que les services numériques seraient amenés à prendre. Pressentant que ces techniques, qu'on appelait encore " nouvelles ", allaient bouleverser la discipline, il a participé à la création des normes qui leur sont applicables. Mais Pierre Sirinelli ne s'est pas contenté de penser le droit au travers de multiples publications scientifiques et de nombreuses responsabilités éditoriales. Il est aussi un formidable enseignant. Reçu au concours d'agrégation en 1988, professeur à l'Université de Nantes, puis à l'Université Paris-Sud (devenue Paris-Saclay), où il fut doyen de la Faculté de droit-économie-gestion, et enfin à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, il a su transmettre sa passion à des générations d'étudiants en créant et dirigeant différentes formations spécialisées. Expert reconnu, il s'est investi au plus haut niveau, par exemple auprès du ministère de la Culture, en tant que personnalité qualifiée au Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique, ou au sein de l'Association littéraire et artistique internationale dont il est vice-président et dont il dirige actuellement la branche française. Désormais professeur émérite de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Pierre Sirinelli est habité par la même passion qu'à ses débuts et son implication demeure considérable. Ardent défenseur de la culture, observateur avisé des évolutions de la société de l'information, il a contribué à construire le droit de la propriété intellectuelle contemporain, explorant ses concepts dans une approche renouvelée, sans jamais oublier de s'ouvrir à d'autres disciplines et à d'autres cultures juridiques. C'est dans cette triple perspective que ses collègues et amis ont voulu lui rendre hommage en réalisant cet ouvrage qui lui ressemble.

Cet ouvrage de mélanges est dédié à la professeure Leila el-Wakil, historienne de l'art, architecte et spécialiste dans le domaine de la conservation du patrimoine bâti. A l'occasion de son départ à la retraite, après trente ans de carrière au sein de l'alma mater genevoise, ses collègues, amis et anciens élèves, historiens de l'art, professionnels et experts du patrimoine culturel, ont voulu lui rendre hommage en contribuant à cet ouvrage. D'une rive à l'autre : patrimoines croisés reflète les intérêts interdisciplinaires liés aux travaux de Leila el-Wakil, dont la carrière se situe à la croisée des chemins entre l'architecture locale et le patrimoine bâti méditerranéen. Il fait également écho à son engagement pour la sauvegarde du patrimoine à Genève et ailleurs, de même qu'à ses multiples actions éducatives et culturelles menées au sein de la Cité.

Ces Mélanges ont été rédigés en l'honneur du professeur Annick Batteur, de l'Université de Caen, spécialiste de droit des personnes et de la famille. Collègues et amis se sont réunis et proposent des contributions autour des thématiques suivantes : - droit des personnes et bioéthique - famille, couple et enfant - majeurs protégés - contrats et responsabilité civile - régimes matrimonieux et successions Points forts Des auteurs de renom : Pierre-Yves Gautier, Didier Guével, Grégoire Loiseau, Raymond Le Guidec, Natahlie Peterka, Gilles Raoul-Cormeil, Mireille Bacache, Bernard Beignier, Isabelle Dauriac, Bernard Vareille, Frédéric Douet...

Agrégé de droit public après une thèse consacrée à l'étude des pouvoirs des fédérations sportives et à l'analyse de leur articulation avec le droit de l'Etat, le professeur Gérald Simon a été un pionnier du droit du sport. S'affranchissant des divisions académiques classiques et observateur attentif des réalités de l'activité sportive au centre de ses travaux, il a nourri une réflexion particulièrement riche prenant corps dans les nombreux colloques et études qui ont fait du Laboratoire de droit du sport de Dijon une référence incontournable.

Cet ouvrage rend hommage à Alain Supiot et à son travail. Celles et ceux qui écrivent ici sont des compagnons de voyage de l'Institut d'études avancées de Nantes ; certains l'ont accompagné depuis sa création, tandis que d'autres sont montés à bord plus tard. Plutôt que d'imposer une structure au livre, nous avons choisi l'ordre alphabétique des noms des auteurs. Deux consignes seulement ont été fournies. La brièveté d'abord — quelques dizaines de pages tenues par un nombre de mots. L'absence de notes ensuite, pour livrer des textes de plain-pied. Restait, pour évoquer le monde d'Alain Supiot, à trouver une boussole. Nous n'avons cette fois indiqué qu'une direction, qui donne à ce volume son titre : Concerter les civilisations.

Les présents mélanges offrent un panorama du droit institutionnel et du droit matériel des organisations européennes à travers des morceaux choisis concernant les droits de l'OTAN, du Conseil de l'Europe et de Union européenne. Les contributeurs abordent ces organisations européennes tantôt sous le prisme de leurs problématiques internes, tantôt en projection depuis ou vers l'extérieur en témoignant au passage de leurs interactions.

Parce que les pages du futur se marquent à l'encre du présent. Parce que l'espoir ne se transmet que dans les actions entreprises, "Demain, Nous Voici", est une révolution naissant d'une aventure pure et d'une volonté collective. C'est un discours fédérateur et sonnette d'alarme à toute une génération qui s'endort dans le silence des lieux où crépite la misère des temps rageants. Il se veut une ponctuation d'exclamations. L'exclamation dans l'admiration d'une jeunesse qui lutte et ne croupit point face à l'adversité. L'exclamation dans l'exécration face à l'injustice. L'exclamation affirmative d'une jeunesse native de la terre couveuse des révoltes qui dépassent l'espérance autorisée. Chant de déjection des présents funèbres. Détachement aux assauts cauchemardesques, recherche de l'excellence et de la quiétude.

Professeur émérite de Sorbonne Université, Yves Sassier s'est imposé comme l'un des meilleurs spécialistes français de l'histoire du droit et des institutions au Moyen âge central, mais aussi, à la croisée des disciplines, de l'histoire de la pensée politique médiévale et de la France capétienne. Les vingt-trois contributions réunies dans le présent volume viennent faire écho à ses travaux : du monde picte à la péninsule Ibérique et à l'Italie, du Moyen Age à nos jours, il s'agit ici d'inscrire la réflexion sur la norme juridique en regard d'autres thématiques, comme la question de la figure du prince dans les textes juridiques et politiques, la culture des cours et des écoles, ou encore les questions liées à la paix, à la diplomatie et aux frontières.