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Les dossiers urbanisme aménagement N° 50, janvier 2022 : Loi "climat et résilience"

Extraits

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Droit international public

Droit de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme en Région wallonne

DROIT BELGE Le droit de l'urbanisme et de l'environnement prend une place de plus en plus importante dans la gestion d'un dossier immobilier. Ce phénomène est ressenti tant par les acteurs de terrain (architectes, géomètres, notaires, avocats et autres) que par le particulier désireux de réaliser son propre projet immobilier. Les matières de l'urbanisme et de l'environnement en Région wallonne ont subi ces dernières années d'importantes modifications, c'est-à-dire plus de 140 entre 1984 et 2016. Ainsi, le Code wallon de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme et du patrimoine ("CWATUP") a fait place le 1er juin 2017 au Code du développement territorial ("CoDT"). En effet, le Code a à nouveau été revu de manière très substantielle par le décret du 20 juillet 2016 et son arrêté d'exécution du 22 décembre 2016.

11/2022

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Développement durable-Ecologie

L'avenir du climat. Enquête sur les climato-sceptiques

La communauté internationale, qui se retrouve en novembre 2015 à Paris, avait promis en 2009, au sommet de Copenhague, de maintenir le réchauffement sous le seuil d’une augmentation de 2 °C par rapport à la température moyenne de la période préindustrielle. Cet engagement ne sera pas respecté. II est désormais trop tard : les Etats-Unis devraient faire baisser leurs émissions de 15 % par an, la Chine de 10 %, l’Europe de 6 %. Vu les inerties combinées du système économique mondial et de la machine climatique, il est devenu illusoire de conserver un climat stabilisé sous cette limite. Le temps que nous avions pour agir, nous l’avons perdu en tergiversations, en vaines discussions. Comment et pourquoi la science climatique a-t-elle été si longtemps ignorée, relativisée, mise en doute ? Dans les coulisses de cette bataille, où Stéphane Foucart, journaliste scientifique au journal Le Monde, nous fait pénétrer, le lecteur trouve pêle-mêle l’ignorance, le mensonge et la manipulation. Le constat est glaçant : c’est la vérité de tout un domaine d’étude qui est menacée de disparition. Au risque de démobiliser l’opinion et d’encourager l’inaction des politiques et d’abandonner toute éthique scientifique.

10/2015

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Revues

Littérature N° 205, janvier 2022

La revue de critiques et de réflexions contemporaines sur la création littéraire

06/2022

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Revues

Romantisme N° 195, janvier 2022

La revue du XIXe siècle

03/2022

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Linguistique

Langages N° 225, janvier 2022

Langages met à la disposition d'une communauté scientifique pluridisciplinaire, sans exclusive théorique ou méthodologique, les résultats des recherches contemporaines de pointe, originales, nationales et internationales, menées dans l'ensemble des domaines couverts par les sciences du langage entendues au sens le plus large du terme, y compris dans leurs interfaces avec leurs disciplines connexes (psycholinguistique, traitement automatique du langage, didactique, traduction...). Langages accueille toutes les thématiques reflétant les préoccupations qui dominent selon les époques ou les mutations disciplinaires, ainsi que les bilans de champs linguistiques particuliers assortis de visée prospective.

04/2022

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Géopolitique

Conflits N° 37, janvier 2022

Le nucléaire continue de s'imposer comme un acteur majeur de l'énergie mondiale et des armements. Nombreux sont les pays à vouloir disposer de la maitrise de l'atome, à des fins civiles ou militaires. La Chine et la Russie expérimentent des mini centrales et la réflexion stratégique s'adapte à l'usage des armes miniaturisées. En Europe, néanmoins, plusieurs pays veulent sortir du nucléaire, suivant en cela la puissance allemande. Une sortie qui n'est pas sans arrière-pensées et qui s'inscrit dans les cycles de la guerre économique. Armement, énergie, écologie, guerre économique, c'est l'ensemble de ces sujets qui sont étudiés dans le dossier de Conflits.

01/2022

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Autres

Philosophie N° 152, janvier 2022

Ici traduit en français pour la première fois par Amaud Dewalque, l'essai d'Oskar Kraus sur Le Besoin (1894) est une application de la psychologie descriptive brentanienne à l'économie. On définir parfois l'économie comme le système des besoins humains. Mais qu'est-ce qu'un "besoin"? Qu'est-ce qui distingue les besoins humains au sens fort des simples privations et des instincts animaux ? Et quelles sont les différentes classes (ou types) de besoins ? Contre les théories hédonistes, Kraus soutient que tous les besoins ne sont pas tournés vers l'obtention du plaisir ou la suppression du déplaisir. Il présente ainsi une analyse descriptive plus riche des phénomènes volitifs ou conatifs. Dans "Décrire n'est pas tout : Kurt Lewin sur l'émotion", Denis Scion s'intéresse au psychologue Kurt Lewin, qui dans les années 1920 avait proposé une approche originale et féconde des émotions, qui se distingue par trois prises de position : d'abord, il rejette la méthodologie analytique ; ensuite, íl en appelle à une psychologie des émotions qui soit génétique, causale et dynamique ; enfin, la psychologie des émotions doit selon lui être psychophysique, à savoir ancrée dans l'expérience interne autant qu'externe. La psychologie des émotions de Lewin s'oppose, sur ces trois points, à l'approche de psychologues tels que Titchener et les brentaniens, laquelle est analytique, statique et introspectionniste. Le texte de Michel Le Du, "La conscience est-elle de glace ? ", est centré sur le concept d'émergence, qui a été utilisé durant les dernières décennies par différents philosophes de l'esprit, notamment dans le but de livrer une interprétation de la relation corps-esprit évitant à la fois le dualisme et le réductionnisme ; John Searle a ainsi expliqué, à différentes reprises, que la conscience et l'intentionnalité étaient des propriétés émergentes du cerveau. Le but de l'article est de montrer que cette approche apporte une réponse ontologique à une question dont les termes mêmes témoignent, en premier lieu, d'une confusion conceptuelle. Dans l'article "Anselme et l'actualité" (1970), David Kellogg Lewis (1941-2001), propose une analyse critique de l'argument ontologique développé par Anselme de Cantorbéry afin d'illustrer la teneur et la portée de sa thèse centrale, le réalisme modal. Récusant la conception ordinaire qui assimile l'existence réelle à l'actualité, Lewis montre que cette dernière est en réalité une notion indexicale : tout comme "ici", "maintenant" ou "ceci", elle n'acquiert en effet sens et signification qu'en vertu de son contexte d'énonciation. Désolidarisée de l'existence effective, l'actualité ne désigne alors, selon Lewis, qu'une étroite région du vaste royaume des possibles : celle qu'il se trouve que nous habitons.

01/2022

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Revues de cinéma

Positif N° 731, janvier 2022

Revue mensuelle de cinéma

01/2022

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Psychologie, psychanalyse

Transes N° 10, janvier 2020 : J'hallucine

Transes n° 10 - J'hallucineLe dixième numéro de Transes - revue consacrée à la thématique de l'hypnose dans toute sa dimension à la fois médicale et paramédicale, mais aussi culturelle -, s'intéresse notamment à l'approfondissement de la notion du J'hallucine ! dans un dossier central de cinq articles sous les plumes de Nicolas Gouin, Daniel Goldschmidt, Patrick Bellet, Pascal Vesproumis et Noufissa Ouazzani. Le numéro, en plus de son dossier, propose au lecteur une nouvelle formule à travers un sommaire retravaillé pour un accès facilité aux différents contenus, en trois grandes parties : Pratiques et formations - Présentation d'outils, de techniques, d'expériences Dossier central - Consacré à "J'hallucine " Ouvertures - Des contenus pour explorer, sortir du cadre La revue s'adresse à la fois aux professionnels de santé (professions médicales et paramédicales, thérapies complémentaires) mais aussi à tout lecteur intéressé par l'hypnose, ses applications et son actualité.

01/2020

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Art mural, graffitis, tags

Graffiti Art N° 74, décembre-janvier 2023-2024

Bom dia Street Art, A la recherche de soleil au coeur de l'hiver, notre regard s'est porté sur une destination Street Art majeure : le Portugal. Lisbonne est aujourd'hui un phare de la culture urbaine avec sa scène innovante et le dynamisme d'artistes tels Add Fuel, Bordalo II et Vhils. En octobre dernier, la cité lisboète a accueilli le festival Iminente, qui jette des passerelles entre différentes expressions de la culture urbaine et encourage les rencontres créatives. Le Street Art, liant urbain...

12/2023

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Histoire de la philosophie des

Futura N° 4, novembre-décembre-janvier 2023-2024

La dernière Terra Incognita est juste sous nos pieds, le nouveau numéro du Mag Futura Dans ce numéro, nous nous engouffrons dans les profondeurs de la Terre pour tenter de l'assouvir. Car c'est bien sous nos pieds que demeurent les derniers lieux inexplorés. Ce paradoxe est régulièrement relevé : nous connaissons mieux la surface de corps célestes à des millions de kilomètres de la Terre que les reliefs de notre propre planète... Nous partirons à la recherche de trésors enfouis sous les sédiments, qui ne sont pas toujours ceux que l'on imagine... Avec à la clé la découverte d'espèces fabuleuses et d'une branche du vivant oubliée de tous, voire même de nos lointains ancêtres... Nous irons aussi à la rencontre des spéléologues, ces explorateurs des temps modernes qui affrontent les mondes souterrains, "véritables fenêtres sur le passé" ... Alors, prêts à plonger dans les promesses, mystères et dangers des profondeurs ?

10/2023

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Histoire de la BD

Tintin c'est l'aventure N° 10, novembre 2021 - janvier 2022 : Hergé, Haddock et la mer

Du Sahara à l'Himalaya, des temples mayas aux cratères de la Lune, le plus célèbre reporter au monde a fait partager à des centaines de millions de lecteurs le goût de l'évasion, et incarne aujourd'hui plus que jamais l'esprit de l'aventure. Retrouvez-le 4 fois par an dans la revue Tintin c'est l'aventure, sur plus de 150 pages avec ceux qui font le XXIe siècle et notre actualité. Pour comprendre, connaître, voyager, en textes, illustrations et photos.

12/2021

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Droit

Sénégal - Code général des impôts 2020

Le nouveau Code Général des Impôts du Sénégal a été adopté par la loi n°2012-31 du 31 décembre 2012 (JO n°6706 du 31 décembre 2012). Il se substitue au Code issu de la loi n°92-40 du 9 juillet 1992 (JO n°5476 du 11 juillet 1992) modifié des réformes fiscales des lois n°2001-07 du 18 septembre 2001 et n°2004-12 du 6 février 2004. Cette édition a été complétée par les principaux textes d'application, dont les arrêtés d'application du nouveau Code parus depuis 2013, ainsi que par les conventions fiscales internationales, le Code des investissements, la fiscalité pétrolière (Loi n°2019-03 du 1er février 2019 portant Code pétrolier) et minière, la loi n°2017-07 du 6 janvier 2017 portant dispositif d'incitations applicable dans les zones économiques spéciales, etc.
Cette édition comprend également les précisions apportées par la lettre circulaire n°504 du 15 janvier 2016 d'application de la loi 2012-31 du 31 décembre 2012 portant Code Général des Impôts modifié. L'ensemble a été mis à jour des textes législatifs et réglementaires parus au 1er janvier 2020, notamment de : ·la loi n°2019-13 du 08 juillet 2019 portant loi de finances rectificative pour l'année 2019 ; ·la loi n°2019-17 du 20 décembre 2019 portant loi de finances pour l'année 2020.
Afin de compléter cette édition, le site www. droit-afrique. com propose de nombreux textes juridiques et fiscaux en libre téléchargement ainsi que des liens vers des sites internet contenant de l'information juridique et fiscale sénégalaise. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet SOJUFISC.

01/2020

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Sciences politiques

Sciences Po Paris + Bordeaux + Grenoble. Dossier et Oral, Edition 2022

Intégrez l'IEP de Paris, Bordeaux ou Grenoble grâce à notre préparation complète à toutes les épreuves de sélection ! Pour réussir votre admission à Sciences PoParis, Bordeaux ou Grenoble en 2022, préparez-vous efficacement à toutes les épreuves de sélection (dossier + oral) grâce à ce livre tout-en-un : - Tout ce qu'il faut savoir sur les procédures d'admission et sur les institutions de Sciences Po Paris, Bordeaux et Grenoble - Pour réussir son dossier de candidature, les stratégies à suivre et les erreurs à ne pas commettre illustrées par 50 extraits de dossiers 2021 - La méthode pour préparer chaque étape de son oral accompagnée d'exercices d'entraînement et tous les conseils de l'auteur pour réussir sa prestation le jour J - 10 entretiens complets de la session 2021 retranscrits et commentés + Notre boîte à outils offerte en ligne : - L'actu 2021-2022 mois par mois - 15 témoignages d'étudiants et de membres du jury - Des exercices et des entretiens supplémentaires

08/2021

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Immobilier, droit de la constr

Urbanisme Construction. Edition 2023

La référence du droit de l'urbanisme et de la construction analyse pour vous tout le droit de l'urbanisme et de la construction sous l'angle juridique, fiscal et comptable intègre les dernières actualités intègre des exemples chiffrés, des tableaux de synthèse, de nombreuses illustrations de jurisprudence, des mises en garde et conseils.

03/2022

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Droit international privé

Burkina Faso - Code général des impôts 2022

Le Code général des impôts du Burkina Faso a été adopté par la loi n°058-2017 du 20 décembre 2017. La présente édition reprend le texte de cette loi, ses décrets et arrêtés d'application, ainsi que : ·les conventions fiscales internationales applicables au Burkina Faso ; ·les incitations aux investissements, notamment la loi n°038-2018/AN du 30 octobre 2018 portant Code des investissements et son décret d'application (décret n°2019-0299 du 12 avril 2019) ; ·la fiscalité minière. L'ensemble est mis à jour des dispositions parues au 1er janvier 2022, notamment de : ·la loi n°027-2021/AN du 11 mai 2021 portant loi de finances rectificative de la loi de finances pour l'exécution du budget de l'état, exercice 2021 ; ·la loi n°042-2021/AN du 16 décembre 2021 portant loi de finances pour l'exécution du budget de l'Etat, exercice 2022. Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours du cabinet ALT Burkina.

02/2022

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Droit

L'essentiel du droit de l'urbanisme. Edition 2022-2023

Une présentation des rouages fondamentaux du Droit de l'urbanisme à jour des textes applicables en 2022. Ce livre présente en 7 chapitres l'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension des règles mises en oeuvre par des personnes publiques pour mener à bien une politique d'urbanisme cohérente. Le droit de l'urbanisme vise à organiser l'utilisation équilibrée et harmonieuse du sol et de l'espace. Mis en oeuvre dans l'intérêt général, l'urbanisme - souvent confronté à l'insécurité juridique - est un espace où s'enchevêtrent des intérêts publics et privés. En raison à la fois de son objet et des buts qu'il poursuit, le droit de l'urbanisme peut en effet, entraîner de lourdes sujétions sur le droit des propriétaires privés. On rattache le droit de l'urbanisme au droit administratif, dont il constitue une branche. La nouvelle édition 2022 est entièrement à jour à sa date de publication, notamment des nombreuses modifications au regard du contexte normatif et des apports jurisprudentiels importants. Points forts - Réviser et faire un point actualisé - A jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière.

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Immobilier, droit de la constr

L'essentiel du droit de l'urbanisme. Edition 2021-2022

Une présentation des rouages fondamentaux du Droit de l'urbanisme à jour des textes applicables en 2021. Ce livre présente en 7 chapitres l'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension des règles mises en oeuvre par des personnes publiques pour mener à bien une politique d'urbanisme cohérente. Le droit de l'urbanisme vise à organiser l'utilisation équilibrée et harmonieuse du sol et de l'espace. Mis en oeuvre dans l'intérêt général, l'urbanisme - souvent confronté à l'insécurité juridique - est un espace où s'enchevêtrent des intérêts publics et privés. En raison à la fois de son objet et des buts qu'il poursuit, le droit de l'urbanisme peut en effet, entraîner de lourdes sujétions sur le droit des propriétaires privés. On rattache le droit de l'urbanisme au droit administratif, dont il constitue une branche. La nouvelle édition 2021 est entièrement à jour à sa date de publication, notamment des arrêts du Conseil d'Etat les plus récents.

09/2021

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Essais

Exé N° 46, novembre-décembre-janvier 2021-2022 : Bas Carbone

A l'aune de la nouvelle réglementation thermique RE2020, la question de la performance environnementale est primordiale. Si cette révision des modes constructifs semble vertueuse, bon nombre d'architectes n'avaient pas attendu l'application de la loi pour faire preuve de bon sens. Ceux-là sont mis à l'honneur dans ce numéro au travers de six projets exemplaires. Traçabilité des matériaux, efficacité constructive, pondération des systèmes structurels, expérimentationâ-autant de pistes qui ont guidé et nourri les différents projets présentés. Une autre manière d'aborder le problème de la ressource et du cycle de vie du bâtiment est abordée dans la rubrique Construire, pour laquelle nous avons rencontré ceux qui choisissent de réemployer et de recycler les matériaux de construction dans les opérations contemporaines. Enfin, la sélection proposée dans la rubrique Produits présente des ouvrants innovants, à même de répondre au renforcement des normes de performance énergétique du bâtiment.

11/2021

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Urbanisme

Dictionnaire de l'urbanisme, de l'aménagement, du logement et de l'environnement

Qu'est-ce que l'urbanisme et pourquoi un Dictionnaire de l'urbanisme et de l'aménagement ? "L'urbanisme n'est-il pas à la fois théorie et pratique, solidaire du projet de société dans son institution imaginaire comme dans ses institutions réelles, tributaire de savoirs multiples, scientifiques ou non, de savoir-faire, traditionnels ou novateurs, de coutumes et d'habitudes ? " , s'interroge Françoise Choay. "L'aménagement est une discipline de l'espace, ou des espaces, car on peut disposer avec ordre à l'échelle du territoire, voire de la planète, comme à celle de la plus petite unité physique. L'aménagement est donc inséparable de l'histoire, du patrimoine comme de la prospective. L'aménageur ne peut être inculte, il doit être imaginatif" , précise Pierre Merlin. Interventions volontaires de l'homme sur son environnement, l'urbanisme comme l'aménagement sont des disciplines nécessitant une praxis plurielle, une action au coeur de laquelle se retrouvent les pratiques des architectes, des élus et responsables administratifs, mais aussi des juristes, des historiens et des citoyens. Autant dire que plusieurs disciplines sont associées dans ce "champ de l'action humaine, pluridisciplinaire par essence, ancré à la fois dans le passé, le présent et l'avenir" et qu'un dictionnaire s'avère indispensable pour ordonner et donner un sens aux mots et concepts utilisés.

01/2023

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Droit international privé

Code de la compliance. Edition 2022

Au plus près des enjeux du praticien compliance Au plus près des enjeux du praticien compliance : juriste d'entreprise, avocat, compliance officer, risk manager... Les + de l'édition 2022 : - premier code sur cette matière ; - approche française, européenne et internationale ; - textes étrangers (notamment US et UK) ; - nombreux textes de soft law émanant des autorités et organismes compétents (AFA, GAFI, ACPR, AMF, TRACFIN, OCDE, ONU, ADLC, H3C...) ; annotations et commentaires par des auteurs reconnus de la matière ; - inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. L'édition 2022 est à jour notamment des textes suivants : - loi du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la République ; - loi du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résiliance face à ces effets ; - communiqué de l'Autorité de la concurrence du 30 juillet 2021 relatif à la méthode de détermination des sanctions pécuniaires ; - questionnaire de l'AFA de juillet 2021 et pièces à fournir lors des contrôles des entités assujetties ; - guide pratique de l'AFA de mars 2021 sur les vérifications anticorruption dans le cadre des fusions-acquisitions ; - modification du 18 janvier 2021 des positions AMF nos 2019-15 à 2019-18 en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme ; - arrêté du 6 janvier 2021 relatif au dispositif et au contrôle interne en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme et de gel des avoirs et d'interdiction de mise à disposition ou d'utilisation des fonds ou ressources économiques ; - recommandations de l'AFA de décembre 2020 destinées à aider les personnes morales de droit public et de droit privé à prévenir et à détecter les faits de corruption, de trafic d'influence, de concussion, de prise illégale d'intérêt, de détournement de fonds publics et de favoritisme ; - loi du 24 décembre 2020 relative au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée ; - ordonnance du 9 décembre 2020 renforçant le cadre de la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme applicable aux actifs numériques ; - ordonnance du 4 novembre 2020 renforçant le dispositif de gel des avoirs et d'interdiction de mise à disposition ; - guide pratique de l'AFA de septembre 2020 sur la politique de cadeaux et d'invitations dans les entreprises, les EPIC, les associations et fondations ; - lignes directrices révisées du 23 juillet 2020 relatives au contrôle des concentrations.

11/2021

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Actualité médiatique internati

Les mauvaises blagues des ixièmes vagues. Tome 4 : Mai 2022-Janvier 2023

"La bêtise consiste à vouloir conclure" , a écrit Flaubert. Pour ne pas avoir tenu compte de ce précieux conseil Enrico Rhôna avait cru pertinent d'intituler, au printemps 2022, le troisième tome de son journal viral "Dernier laïus sur le virus" . Les faits lui donnèrent malheureusement tort et les vagues épidémiologiques qui se succédèrent par la suite l'obligèrent à ajouter une ultime "greffe" mémorielle à sa chronique égocentrique. Ce n'est que le 31 janvier 2023, quand le gouvernement français décréta la fin de "l'exception Covid" , qu'il se sentit autorisé à ne plus suivre à la trace l'effroyable virus et à ne plus prêter une attention obsessionnelle à tout ce qui se disait ou s'écrivait sur le SARS-Cov-2. Une authentique délivrance après trois années de "guerre sanitaire" vécue étrangement mais intensément...

03/2023

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Droit international privé

Burkina Faso - Code général des impôts 2023

Le Code général des impôts du Burkina Faso a été adopté par la loi n°058-2017 du 20 décembre 2017. La présente édition reprend le texte de cette loi, ses décrets et arrêtés d'application, ainsi que : ·les conventions fiscales internationales applicables au Burkina Faso ; ·les incitations aux investissements, notamment la loi n°038-2018/AN du 30 octobre 2018 portant Code des investissements et son décret d'application (décret n°2019-0299 du 12 avril 2019) ; ·la fiscalité minière. L'ensemble est mis à jour des dispositions parues au 1er janvier 2023, notamment de la loi n°029-2022 du 24 décembre 2022 portant loi de finances pour l'exécution du budget de l'Etat, exercice 2023. Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours du cabinet ALT Burkina.

02/2023

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Ecrits sur l'art

ESSE N° 108, printemps 2023 : Résilience

Pour ce numéro, focus sur ce qui dans l'art actuel nous apprend à persévérer malgré les refus, à se relever après être tombé·e, à passer au travers ses désillusions.

05/2023

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Essais généraux

Kaizen N° 60, janvier-février 2022 : Ecologie : des raisons d'espérer !

Dossier : Kaizen dresse le bilan écologique d'Emmanuel Macron. Quelles mesures phares pour quels impacts ? Les promesses ont-elles été tenues ? Comparées aux autres pays Européens, en 5 ans la France a-t-elle respecté les accords de Paris ? Anniversaire : Pour ses 10 ans, Kaizen présente les 10 mesures phares reproductibles et pérennes qui participent aux accord de Paris. Rencontre : Kaizen doit son nom à Cyril Dion, l'un des créateurs. 10 ans après, quel constat fait-il ?

12/2021

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Urbanisme

Traits urbains N° 118, avril 2021 : La ville résiliente

Pendant que se prépare le très débattu projet de loi Climat et Résilience, villes et aménageurs se sont mis à l'ouvrage pour transformer leur production. Les efforts pour rendre les programmes plus soutenables et la ville plus vivable, ce numéro de Traits urbains en est plein, bien au-delà de notre dossier "ville résiliente". Barcelone remodèle une partie de sa trame urbaine au bénéfice d'espaces publics moins pollués et plus conviviaux. "Réinventer Paris 3" promeut la transformation de bureaux en logements, dans un objectif de rééquilibrage et de mixité. Nice Ecovallée fait adopter son propre référentiel de qualité à des dizaines d'opérations. La Solideo projette les infrastructures des Jeux olympiques 2024 en mode "héritage". Boissy-Saint-Léger transforme une quasi-friche commerciale en quartier d'habitat. Euroméditerranée requalifie des friches industrielles dans une optique de soutenabilité et d'inclusion.

03/2021

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Urbanisme

Initiation à l’architecture, à l’urbanisme et à la construction. L'essentiel pour aborder le logement et l'habitat, 3e édition

Quels sont les matériaux écologiques pour une construction durable ? Comment utiliser les prescriptions d'un PLU ou PLUi pour compléter les informations requises pour un dossier de permis de construire ou une déclaration préalable de travaux ? Quelle différence existe-t-il entre une surface de plancher, une surface dite Carrez, une surface habitable ou une emprise au sol ? Quels sont les moyens de chauffage peu énergivores et faiblement émissifs en carbone, qui satisfont aux nouvelles réglementations environnementales ? Les nouveaux modes de conception de l'habitat seront-ils nécessairement bioclimatiques et participatifs ? Ce manuel illustré, à la fois pratique et didactique, est une introduction complète, claire et synthétique aux enjeux de l'architecture et de l'habitat. Traitant des aspects techniques, artistiques, sociologiques et juridiques, il aborde : ? les styles architecturaux, avec des descriptions simples pour reconnaître l'époque de construction des maisons et immeubles, et se familiariser avec le vocabulaire spécifique des formes architecturales ; ? la morphologie et l'aménagement des bâtiments (taille, configuration, agencement, calculs de surfaces utilisées en construction et en immobilier) ; ? les règles d'urbanisme encadrant les projets urbains, permis de construire et déclarations préalables de travaux, et les outils opérationnels d'aménagement ; ? les moyens de protection et de préservation du patrimoine architectural ; ? les éléments techniques de la construction, du gros oeuvre au second oeuvre, ainsi que l'ensemble des diagnostics immobiliers obligatoires ; ? l'isolation et les équipements du logement ; ? le concept de développement durable à l'échelle du logement et des quartiers. Cette 3e édition tient compte de la loi Climat et résilience du 22 août 2021 et du dispositif Zéro artificialisation nette (ZAN) prévu par le Plan Biodiversité. En outre, cette mise à jour porte sur les nouvelles règles du DPE dont la nouvelle version est entrée en vigueur en juillet 2021 et enfin sur les exigences de la RE 2020. Elle apporte également des précisions sur l'histoire de l'architecte avec une introduction sur le déconstructivisme en tant que style contemporain. Cet ouvrage s'adresse principalement aux étudiants en licence et master urbanisme, ou suivant une formation BTS Professions immobilières, Bâtiment et travaux publics, Economie sociale et familiale, Design d'espace, Agencement de l'environnement architectural, etc. mais également à tout professionnel soucieux de découvrir les sujets dont il n'est pas spécialiste. Tout au long de l'ouvrage, de nombreux flashcodes vous permettent d'accéder directement et rapidement à des compléments d'information, des documents techniques ou des vidéos pour approfondir les notions abordées.

09/2023

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Droit des biens

Patrimoine. Edition 2023-2024

Tous les outils pour diversifier un patrimoine et en optimiser la gestion et la transmission. Le Mémento Patrimoine 2023-2024 apporte une vision transversale, complète et fiable des principaux supports de placement et du cadre de l'investissement Le Mémento Patrimoine 2023-2024 décrit tant les avantages que les dangers ou inconvénients des principaux supports de l'investissement privé : > placements mobiliers ou financiers : actions, OPC, PEL, objets d'art, or, diamants, chevaux, assurance-vie et contrats de capitalisation, etc. > placements immobiliers : locaux nus ou meublés, immobilier de loisirs ou de services, parkings, anneaux d'amarrage, terres agricoles, etc. - Toutes les solutions pour OPTIMISER votre stratégie patrimoniale Il vous accompagne à chaque étape, de l'investissement initial à la transmission aux proches, en combinant étroitement : > les aspects juridiques : incidences des régimes matrimoniaux, choix du véhicule d'investissement, démembrement de propriété, protection des mineurs et majeurs vulnérables, organisation de la transmission, > les aspects fiscaux : incitations à l'investissement locatif, revenus fonciers, imposition des dividendes et des revenus de capitaux mobiliers, plus-values, IFI, droits de mutation, etc. > les aspects financiers : financement par l'emprunt, rentabilité comparée en fonction des différents prélèvements fiscaux, etc. Il vous accompagne à chaque étape : de l'investissement initial à la transmission aux proches. Nouveautés 2023 : - Aménagements du statut des baux issus de la loi Climat - Nouveau régime du cautionnement issu de la réforme du droit des sûretés - Nouveau statut européen de prestataire de services de financement participatif (PSFP) - Aménagement du régime d'imposition des plus-values de cession de cryptomonnaies - Réforme du dispositif fiscal en faveur de l'investissement dans la forêt (Defi-forêt) - Création d'une obligation d'information renforcée pesant sur le notaire par la loi confortant le respect des principes de la République - Nouvelles solutions jurisprudentielles relatives au statut de l'usufruitier de droits sociaux - Nouveau dispositif de réduction d'impôt en faveur de l'investissement locatif Loc'Avantages - Modifications du régime de l'assurance emprunteur par la loi Lemoine du 28 février 2022 - Nouveaux commentaires administratifs du régime du Dutreil-transmission - Réforme de la publicité légale et généralisation du guichet unique électronique - Nouvelles solutions jurisprudentielles relatives à l'habilitation familiale LES + > Des dossiers thématiques pointus pour faire le point sur des sujets complexes : - Société civile : outil de gestion et de transmission du patrimoine - Trust et fiducie - Optimisation fiscale internationale de la gestion du patrimoine - Protection du conjoint survivant - Divorce : conséquences patrimoniales et fiscales - Gestion de portefeuille : quelle responsabilité ? - Récupération des aides sociales sur le patrimoine > Des prises de position motivées pour vous guider dans vos choix.

06/2023

ActuaLitté

Droit international privé

Bénin - Code général des impôts 2023

Le Code Général des Impôts du Bénin a été révisé et modernisé en 2021 par la Direction Générale des Impôts avec l'assistance de Droit-Afrique et du cabinet FCA. Le nouveau code a été adopté par la loi n°2021-15 du 23 décembre 2021, entrée en vigueur le 1er janvier 2022. La présente édition est actualisée des dispositions de la loi n°2022-33 du 1er décembre 2022 portant loi de finances pour la gestion 2023. Le nouveau Code, entré en vigueur le 1er janvier 2022, clarifie la présentation des impôts et taxes, simplifie la rédaction du code (notamment la partie relative à l'enregistrement et aux timbres) et modernise de nombreux dispositifs fiscaux, plus particulièrement en matière d'impôts sur les bénéfices ou sur les revenus. L'objectif recherché est de faciliter la lecture du Code afin d'en garantir sa bonne application, de lutter contre la fraude et l'évasion fiscales tout en garantissant les droits des contribuables (cf. procédures fiscales), et de continuer à offrir un régime fiscal compétitif aux investisseurs locaux ou internationaux. La présente édition est complétée des principaux textes d'application de l'ancien Code qui demeurent en vigueur, ainsi que des textes fiscaux non codifiés : conventions internationales ratifiées par le Bénin, fiscalité des investissements, fiscalité minière et pétrolière, mesures conjoncturelles de soutien à l'économie issues de la loi n°2021-16 du 23 décembre 2021 portant loi de finances pour la gestion 2022. L'ensemble a été réalisé grâce au concours du cabinet FCA (Bénin).

01/2023

ActuaLitté

Archéologie

Les Dossiers d'Archéologie N° 414, novembre 2022 : Narbonne, antique et médiévale

- Restituer Narbo Martius, expo à Narbo Via - La ville à l'Antiquité tardive et Haut Moyen Age - Les palais des Archevêques - La cathédrale - Les ports

11/2022