Les cyber-attaques dans les conflits armés. Qualification juridique, imputabilité et moyens de réponses envisagés en droit international humanitaire
Extraits
Sciences politiques
La Géopolitique en 1000 QCM
1000 QCM de géopolitique répartis en 9 grands thèmes : Théories géopolitiques ; Histoire ; Conflits et tensions dans le monde ; Sécurité et terrorisme ; Facteurs de puissance ; Grandes puissances ; Droit international ; Organisations internationales et régionales ; Autres acteurs internationaux. La plupart des thèmes liés à la géopolitique sont abordés ici : les théories géopolitiques, la guerre froide, le monde de l'après-guerre froide, les attentats du 11 septembre, le conflit israélo-palestinien, les guerres du Golfe, le conflit en Irak, le conflit en Afghanistan, les conflits dans les Balkans, la prolifération d'armes de destruction massive, l'OTAN, le terrorisme, la défense de la France, les facteurs de puissance, la géopolitique de l'énergie, les Etats-Unis, la Chine, la Russie, la politique extérieure et de défense européenne, les événements de 2011 dans le monde arabe, le droit international, le droit d'ingérence, la justice pénale internationale, les Nations unies, les organisations régionales, les médias internationaux, les ONG, etc. Cet ouvrage est un outil indispensable pour tester ses connaissances sur la géopolitique avec des réponses à la fois précises et complètes. Il s'adresse tout particulièrement aux étudiants des second et troisième cycles universitaires, des grandes écoles, de Sciences po et des écoles de journalisme et à celles et ceux qui préparent les concours administratifs, les examens et concours universitaires exigeant une bonne connaissance de l'actualité internationale.
12/2011
Droit
Migrations de populations et droits de l'homme
L'Institut international des droits de l'homme, créé en 1969 par
René Cassin, organise chaque année à Strasbourg une session
d'enseignement en droit international et en droit comparé des
droits de l'homme. Chaque année un thème est retenu, qui
permet, outre les cours de base de droit international des droits
de l'homme et de droit humanitaire, d'approfondir un sujet
déterminé. En 2007, le thème retenu pour la 38e session
d'enseignement fut "Migrations de population et droits de
l'homme". Le présent ouvrage rassemble six contributions
d'éminents juristes sur des questions non seulement juridiques
mais aussi d'actualité comme "Le droit de quitter tout pays, y
compris le sien, et de revenir dans son pays", "L'exil
involontaire comme violation du droit international", "La
protection des droits sociaux des migrants et les politiques de
migration : la fondation des droits dans les normes
internationales", "Populations immigrées, multiculturalisme et
droits de l'homme", "Les conflits internationaux et les
personnes déplacées" et "La régulation de l'immigration
irrégulière dans le respect du droit international des droits de
l'homme".
12/2011
Droit
Dictionnaire des idées reçues en droit international
Le présent ouvrage est un hommage à Gustave Flaubert et un clin d'oeil amical à Alain Pellet. Le premier en a inspiré la forme ; le second en a déterminé, à son insu, le contenu et les auteurs. A l'image du Dictionnaire des idées reçues de Flaubert (Ed. Louis Conard, Paris, 1913), le Dictionnaire des idées reçues en droit international comporte plus de cent définitions, sous forme d'aphorismes ou de poncifs, se rapportant à des notions, institutions ou auteurs du droit international. Certaines de ces définitions sont directement empruntées à Alain Pellet. Toutes sont commentées par des "collègues et néanmoins amis", anciens élèves, compagnons de route et autres proches du professeur nanterrois. Ce Dictionnaire, qui allie humour et érudition, permet de revisiter l'ensemble du droit international.
03/2017
Droit européen des affaires
Maroc et droit international des investissements étrangers
Le Maroc connaît une évolution économique rapide. Les investissements étrangers jouent un rôle essentiel dans le développement et la croissance du pays, qui fut le premier Etat à être engagé dans un arbitrage international d'investissement face à un investisseur étranger devant le CIRDI, le 13 janvier 1972. L'Etat marocain a, depuis quelques années, pour stratégie de conclure plusieurs accords de libre-échange et des traités bilatéraux d'investissement affichant l'ambition d'attirer davantage d'investisseurs étrangers. La constitution économique du Maroc ainsi que les nouvelles lois d'arbitrage et d'investissement adoptées en 2022 forment un ensemble normatif libéral et protecteur des droits des investisseurs étrangers au sein de l'ordre juridique marocain. L'attractivité de l'investissement trouve son credo dans la protection juridique externe et interne des investisseurs étrangers. A cet égard, la protection arbitrale devient l'ultime recours face à l'inefficacité de ces deux premiers filets de sécurité en matière d'investissements étrangers. A la lumière des réformes en cours au sein du droit international des investissements depuis 2016, une étude de la situation actuelle s'impose. L'analyse du contentieux international de l'investissement du Maroc permet de lever le voile sur certaines questions complexes, telles que la définition de l'investissement, la distinction entre réclamation conventionnelle et contractuelle, la concurrence des traités internationaux dans l'arbitrage d'investissement, etc. Des affaires qui permettent de mieux comprendre l'évolution de la pratique conventionnelle du Maroc en matière d'investissement, de même que la mutation de l'ordre juridique marocain face aux impératifs du développement du besoin en investissements internationaux sont examinées dans cet ouvrage.
01/2024
Sciences politiques
Droit d'ingérence humanitaire et normes internationales impératives. Essai sur les crimes de guerre, crimes contre l'humanité et crime de génocide
Examiner les crimes de guerre, les crimes contre l'humanité et
le crime de génocide à la lumière de la norme impérative du
droit international, c'est placer la protection de la personne
humaine au coeur du droit aussi bien en temps de crise
(guerre, catastrophes naturelles) qu'en temps de paix, en vue
de jeter les fondations d'un nouvel ordre humanitaire
international, de gré ou de force. Quatre variables justifient la
grille de lecture portant sur les nouveaux aspects du droit
international : sanctionner les crimes internationaux ; se servir
de l'ingérence humanitaire et judiciaire comme levier du droit
et du devoir de l'humanité (droit international humanitaire) ;
réaffirmer la primauté à la norme impérative de droit
international ou le jus cogens ; pratiquer le réalisme juridique,
c'est-à-dire mettre la force au service du droit et de la justice
internationale.
03/2012
Droit
Droit des sociétés et de l'arbitrage international. Pratique en droit de l'Ohada
Dans la pratique actuelle du commerce international, une relation étroite s'établit entre le droit des sociétés et le droit de l'arbitrage. En droit de l'Ohada (Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires), cette convergence est exacerbée par la place privilégiée que fait le droit uniforme à l'arbitrage pour résoudre les conflits d'affaires. Il est donc logique de retrouver l'arbitrage aux côtés des règles propres aux sociétés commerciales. L'harmonisation du droit des affaires en Afrique avait pour objectif de créer un droit clair, lisible et moderne, pour favoriser le développement économique. Les Etats signataires du Traité de Port Louis en 1993 l'ont bien compris : la confiance passe aussi par le droit, car les opérateurs internationaux recherchent une législation à même de sécuriser leurs engagements. Plus de 13 ans après l'adoption des premiers Actes Uniformes, cet ouvrage a pour objectif de donner une vision des grands équilibres du droit Ohada des sociétés et de l'arbitrage par la présentation de solutions pratiques et de conseils pour toute personne confrontée à ces questions dans des pays de la zone Ohada. Cette approche permettra à l'étudiant souhaitant entrer dans la matière, au juriste d'entreprise ou à l'avocat, comme à tout chef de projet ou entrepreneur, de disposer d'un outil clair et détaillé sur ces deux matières centrales du droit de l'Ohada. L'ouvrage est complété d'une annexe étoffée comportant les textes pertinents. Dans un souci de clarté, chaque sujet fait un renvoi direct aux annexes servant de référence aux développements. Cette présentation permettra au lecteur d'entrer dans la matière ou de l'approfondir avec plus de facilité. Le présent ouvrage permettra aussi de comprendre en quoi le droit des sociétés et de l'arbitrage de l'Ohada constituent des outils de sécurisation de vos projets dans les pays d'Afrique de la zone de droit uniforme.
01/2011
Droit
Le droit international et les guerres de notre temps
Ce livre présente les aspects essentiels du " droit de la guerre ", avec ses grands principes, mais aussi ses ambigu tés et ses problèmes, et discute la manière dont il a été, ou est interprété et appliqué dans les guerres de notre temps, entre autres en Libye et en Syrie. Parmi les questions générales évoquées, la résolution Unis pour la paix de l'Assemblée générale des Nations Unies, qui lui permet de contourner un veto au Conseil de sécurité, la " responsabilité de protéger ", souvent utilisée de manière contestable, le droit des peuples à disposer d'eux-mêmes au regard de l'intangibilité a priori des frontières des Etats... Une partie importante est consacrée au droit international humanitaire de la guerre et à ses ambiguïtés à propos entre autres des " dommages collatéraux " et des armes. Des bilans des actions de l'ONU et de la justice internationale sont également présentés.
11/2016
Droit
La course et les corsaires, questions de droit international
La course et les corsaires : questions de droit international / par Oscar Gay Date de l'édition originale : 1862 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2020
Droit
Justice et droits de l'homme. Les enjeux de la médiation internationale
Si tout processus de justice repose sur un dialogue interculturel pour sauvegarder l'Etat de droit et promouvoir les droits de l'Homme, son vecteur essentiel est le langage qui véhicule les connaissances entre la pensée et les actes. Pour parvenir à ces idéaux, il faut concevoir une communication efficace rappelant les spécificités du monde judiciaire et introduire de nouvelles dynamiques consensuelles. La médiation internationale y contribue. Elle constitue un mode de résolution des conflits par le dialogue. Cette discipline transversale associe les sciences humaines aux savoirs juridiques. Elle répond aux besoins de communication éthique et s'efforce de (re)créer un lien social essentiel pour préserver la paix, prévenir les conflits ou les régler de manière libre et responsable. Plus loin, elle permet de garantir l'effectivité du discours juridique international en maintenant un lien entre les civilisations. Le présent ouvrage est le fruit d'une collaboration interuniversitaire (Paris, Grenoble, Toulouse, Francfort/Oder) et interprofessionnelle (ONU). Il regroupe les contributions de spécialistes en sciences juridiques, sciences économiques et sociales, ainsi qu'en langues de spécialités. La première partie thématise, à la lumière des grands procès pour crimes contre l'Humanité en Afrique et en Asie, les interactions entre justice pénale et médiation internationale. Un second ensemble d'études interroge la médiation dans une optique institutionnelle et humanitaire. Ce collectif s'adresse aux juristes, aux économistes et aux linguistes qui s'intéressent aux enjeux internationaux.
02/2015
Droit
La protection internationale des droits de l'homme dans les situations de crise en Afrique : le droit à l'épreuve des faits
Plusieurs pays d'Afrique subsaharienne sont, depuis de nombreuses années, déchirés par des instabilités chroniques comme les guerres civiles, les troubles internes graves, les coups d'Etat militaires et constitutionnels sanglants, les contestations postélectorales violentes, les clivages identitaires, etc. Ces instabilités ont fait le lit de violations massives des droits de l'homme dans la plupart des cas. Les exemples récents des guerres au Mali, en RCI, en RDC, en RCA, au Tchad, au Soudan, au Sud-Soudan, et des crises électorales en Guinée, au Togo ou au Kenya illustrent éloquemment l'ampleur de ces tragédies dans le continent noir. Après une étude des facteurs de ces instabilités, l'ouvrage présente dans un premier temps la physionomie des violations des droits fondamentaux des populations civiles les plus vulnérables (les femmes, les enfants, les déplacés forcés, etc.) ainsi que des personnes engagées dans les hostilités. Dans un deuxième temps, il aborde la question des solutions pratiques, institutionnelles, juridiques, judiciaires et parajudiciaires, que la communauté internationale met en oeuvre avec un succès plus ou moins mitigé. Toutefois, le constat général qui se dégage est que le dogme de la souveraineté et le principe de non-ingérence dans les affaires intérieures des Etats sont fondamentalement remis en cause au nom de la "Responsabilité de protéger". L'ouvrage retrace dans une analyse fine et systématique le renouveau de la protection des droits de l'homme par le droit international.
11/2014
Littérature française
Conflits Armés et Développement Humain en Côte d'Ivoire
Les pays en développement restent toujours caractérisés par la pauvreté et un faible niveau de développement humain et la Côte d'Ivoire ne déroge pas à la règle. Parmi les causes de ce faible niveau de développement humain et la pauvreté accrue, les conflits armés sont cités comme une entrave majeure. Ce livre expose les effets des conflits armés sur du développement humain en Côte d'Ivoire.
07/2022
Presse, audiovisuel
Droit des médias. Droit français, européen et international, 9e édition
Le droit des médias a vocation à s'appliquer à toutes les publications. Il vise ainsi : - toutes les formes d'expression : écrites, sonores, visuelles et audiovisuelles - toutes les techniques de communication publique (presse, radio, télévision, film, livre, affiche, supports numériques, communication au public en ligne...), de la presse à l'internet, de l'écrit à l'écran, des médias au multimédia - quel que soit le contenu : information d'actualité, documentation, fiction, divertissement, publicité Destiné aux étudiants en master droit et aux professionnels, cet ouvrage traite du droit des médias dans ses différentes composantes : droit économique (entreprises et activités), droit des professionnels (journalistes), droit de la responsabilité, droit d'auteur et droits voisins. Le droit européen et international des médias est également fortement présenté. Points forts - Nouveau : intègre des développements relatifs à l'incidence des techniques numériques tant de production que de diffusion (création de l'ARCOM, lutte contre la manipulation de l'information et les discours de haine, le harcèlement et la pornographie en ligne...) - A jour des derniers textes de droit national mais aussi de droit international et européen, notamment le Digital Services Act
12/2023
Droit international public
Les nouvelles formes de criminalité internationale. Dialogue entre pénalistes et internationalistes
Nées de l'apparition de nouveaux lieux déterritorialisés (Internet), d'une attention nouvelle portée à des biens communs (l'environnement) ou à des idéologies meurtrières nourries par des foyers de conflit lointains (les terrorismes contemporains), de nouvelles formes de criminalité internationale viennent brouiller les repères des juristes. Souvent analysées dans des études sectorielles, elles n'avaient pas encore été appréhendées de manière globale au prisme du seul droit international pénal/droit pénal international. Or, de nombreuses questions se posent tant en termes de qualification des actes que d'engagement de la responsabilité de leurs auteurs. Le colloque organisé à l'Université Paris Nanterre par le Centre de droit international de Nanterre (CEDIN) et le Centre de droit pénal et de criminologie (CDPC) avait pour objectif d'apprécier si et comment ces nouvelles formes de criminalité internationale affectent le droit international pénal/droit pénal international. Proposant une méthodologie innovante, faisant travailler ensemble un(e) juriste internationaliste et un(e) juriste pénaliste, les actes de ce colloque ont permis de faire se rencontrer et discuter différents chercheurs autour de thématiques communes. Le lecteur saura trouver dans cet ouvrage les réponses parfois convergentes, parfois divergentes qu'offre le droit international pénal/droit pénal international pour répondre aux défis posés par ces nouvelles formes de criminalité.
03/2021
Criminalité
Cyber-attaques : l'Amérique désigne ses ennemis
Régulièrement désignés comme responsables de cyber-attaques, la Chine, la Russie, l'Iran et la Corée du Nord sont pourtant loin d'être les seuls Etats à conduire de telles opérations. Or c'est exclusivement sur cette "bande des quatre" que Washington, pratiquant volontiers le naming and shaming, braque les projecteurs. Ces dénonciations publiques disent beaucoup de la politique étrangère américaine et de la stratégie d'influence de Washington, de son intransigeance. Les Etats-Unis façonnent ainsi les perceptions à leur avantage, dans le débat crucial sur le droit international applicable au cyber-espace et dans la perspective d'imposer des sanctions à leurs adversaires. Un ouvrage clair et une approche innovante et pionnière pour comprendre cet enjeu hautement politique dans un domaine opaque des relations internationales : la cyber-conflictualité. "Il est assez rare de pouvoir souligner les mérites d'un (très) jeune chercheur qui publie un ouvrage de référence avant même d'avoir soutenu sa thèse de doctorat. L'appréciation n'est pas seulement celle de l'auteur de cette préface, mais des trois jurys composites qui ont primé sans hésiter le mémoire de master dont ce livre est issu."
03/2021
Histoire internationale
Palestine-Israël et les violations du droit international
Depuis huit siècles, un personnage fascine quantité de chrétiens, d'athées et d'agnostiques, voire même de quelques musulmans non fanatiques : Jean-François Bernardone, plus connu sous l'appellation de François d'Assise. L'on a tenté de replacer cette vie exceptionnelle dans son contexte historique et théologique. François a vécu 44 années, situées à la jonction des XII° et XI IIe siècles, dans l'Italie du centre, ravagée par les guerres entre cités rivales et le conflit de très longue durée opposant papes et empereurs pour la domination territoriale du pays. En cette époque d'enrichissement indéniable de la société urbaine, grâce à la mise en chantier de multiples bâtiments, grâce à l'artisanat textile et au négoce en Europe occidentale, les meilleurs des chrétiens aspirent à un genre de vie austère, proche de cette pauvreté évangélique dont on parle tant, alors. C'est aussi la grande époque des illuminés qui annoncent l'imminence de la manifestation de l'Antichrist tant attendu, car il doit précéder le retour glorieux du Fils de Dieu, cette Parousie que tous les chrétiens attendent depuis la mort de Jésus de Nazareth (et, en tant que prédécesseur, l'Antichrist est aussi l'Antéchrist). C'est enfin la période des 3e, 4e et 5e Croisades, François participant à sa façon, pleine de noblesse et de bonté, à la 5e. S'il ne reçoit pas "la palme du martyre", qu'il cherchait peut-être, il contracte, en Egypte ou en Terre Sainte, la maladie qui hâtera sa mort. L'on propose une explication médicale inédite aux "stigmates", qui s'intègrent si bien aux manifestations pathologiques multi-viscérales de l'implacable mal de François. Durant les six dernières années de sa vie, François a joyeusement enduré les tourments de la maladie et la tristesse de voir l'Ordre qu'il avait fondé s'éloigner petit-à-petit de l'idéal de pauvreté, d'humilité, de foi naïve et de pratique de la charité, un idéal jugé inaccessible au commun des mortels par des souverains pontifes à la fois admiratifs du personnage et sceptiques quant aux possibilités de descendance spirituelle, sauf à modifier, en l'adoucissant, le Règle de vie instaurée par François. Il demeurera, aussi longtemps qu'il existera des êtres humains, le poète lyrique de l'agapè, cet amour de l'homme pour son créateur supposé et pour l'ensemble du monde animal. "L'humanité n'a pas d'avenir si un Etat, quel qu'il soit, parce qu'il dispose de la puissance militaire, peut en toute impunité commettre des crimes de guerre et des crimes contre l'humanité et dénier les droits fondamentaux d'un peuple souverain. C'est pour ces raisons qu'une commission internationale d'urgence lancée par l'ONU doit pouvoir enquêter sur d'éventuels crimes de guerre commis par l'armée israélienne, avec pour objet principal de répondre à cette question fondamentale : le gouvernement israélien a-t-il commis des crimes de guerre et des crimes contre l'humanité contre la population civile palestinienne ? Et de la même manière, répondre à la question suivante : le Hamas a-t-il commis des crimes de guerre contre la population civile israélienne ?" Par-delà les images et discours médiatiques, Nasser Zammit dissèque dans cet essai la manière dont l'Etat d'Israël agit sur la bande de Gaza et sa population. Une analyse qui passe par la description des opérations militaires dévastatrices qui s'y déroulent, mais aussi, plus largement, par l'observation de la politique israélienne de blocus, de colonisation et d'oppression exercée contre les Palestiniens. Et le constat de s'avérer accablant, amenant à s'interroger sur la légalité et, nécessairement, sur la criminalité de ces actions, sur la disproportion des moyens employés, sur les véritables objectifs du gouvernement israélien... Situé au plus près de l'actualité, ce texte est un vibrant plaidoyer pour la paix, tout en affirmant que la seule solution de long terme ne saurait être strictement sécuritaire et militaire, mais politique. Cet ouvrage est un cri d'alarme et une invitation à agir adressés à chacun de nous.
12/2014
Sciences historiques
L'Armée d'Afrique dans les conflits du XX siècle
En 130 ans, l'armée d'Afrique a payé un lourd tribut à la défense des intérêts, de l'honneur et de la liberté de la métropole. Elle a combattu sur le sol français à trois reprises, en 1870, durant la Première puis la Seconde Guerre mondiale où elle s'est engagée dans la libération de la France en débarquant sur les côtes de Provence entre le 15 et le 25 août 1944 puis en libérant tout l'est du territoire national. Mais l'après-guerre a vite amené son lot de désillusions. A l'union sacrée de la Libération succède une certaine méfiance envers les pieds-noirs et les musulmans. De nouvelles idéologies s'épanouissent sur les ruines de l'ancien monde : les idées indépendantistes gagnent du terrain parmi les soldats noirs et musulmans. Pourtant, la guerre d'Indochine va encore une fois témoigner de l'admirable abnégation des troupiers de l'armée d'Afrique : de 1946 à l'apocalypse de Diên Biên Phu, légionnaires, tabors et tirailleurs, partout les soldats d'Afrique du Nord ont répondu présent sans faillir. Enfin, surviendra la déchirure algérienne qui souvent dressera ces braves soldats les uns contre les autres. La fin de l'armée d'Afrique était inéluctable... Ce livre retrace le parcours et les combats de l'armée d'Afrique, de sa mobilisation lors de la Grande Guerre à la série de transformations et de dissolutions qu'elle a subies dans les années 1960. La France a toujours été fière de son armée d'Afrique ; souvenons-nous avec quel éclat elle participait aux défilés du 14 Juillet à Paris et combien étaient applaudis les tirailleurs avec leurs noubas et leur bélier mascotte, et les spahis rutilants qui, pour l'occasion, délaissaient leurs blindés et retrouvaient leurs chevaux. Et que dire des légionnaires, pionniers barbus en tête, qui allaient, hiératiques, de leur pas lent et martial, ultima ratio des armes de la France ?
11/2017
Droit des sociétés
Droit international et européen des sociétés. 6e édition
L'ouvrage regroupe l'ensemble des questions juridiques qui se rapportent à la situation spécifique des sociétés évoluant dans un contexte international ou dans l'espace européen. Il traite ainsi distinctement en trois parties : - du statut international des sociétés qui concerne la nationalité des sociétés, la reconnaissance et la condition en France des sociétés étrangères, les conflits de lois relatifs aux sociétés, mais aussi de la situation particulière des sociétés dans le cadre européen, tant au regard de la liberté d'établissement qu'à l'égard des personnes morales européennes ; des opérations internationales des sociétés telles que, classiquement, les fusions ou les offres publiques d'acquisition, les cessions internationales mais aussi des opérations de transformations et des scissions transfrontalières dont le régime est détaillé parla nouvelle directive n°2019/2121 du 27 novembre 2019 qui fait l'objet d'une étude approfondie ; de la défaillance économique internationale des sociétés, profondément modifiée par l'avènement du droit européen des procédures d'insolvabilité ainsi que par l'adaptation du droit français au règlement (UE) n° 2015/848 du 20 mai 2015. L'ouvrage, qui intègre aussi la jurisprudence nationale et européenne la plus récente, a pour objectif de permettre une compréhension claire des règles du droit international et du droit européen des sociétés. A ce titre, il intéresse les étudiants de master 1 et de master 2, mais aussi les praticiens et les juristes d'entreprises intéressés par le droit international des affaires.
10/2021
Sciences politiques
Crises humanitaires et responsabilités
Cet ouvrage conduit une réflexion sur les crises humanitaires et les responsabilités qui en découlent. La question qui se pose ici est celle de savoir si les conceptions traditionnelles de la responsabilité, comme idée ou comme régime juridique, s'adaptent aux contraintes spécifiques liées à la gestion de ces crises dans le monde contemporain. Les différents contributeurs de cet ouvrage collectif ont tenté de donner un éclairage sur le phénomène des crises humanitaires aux plans juridique, politique, historique et socio-anthropologique. Après synthèse, les réponses proposées peuvent être rattachées à des thématiques particulières telles que : crises humanitaires et responsabilité interne ; crises humanitaires et protection des personnes vulnérables et des ressources naturelles ; crises humanitaires et terrorisme ; crises humanitaires et statut des réfugiés ; gestion des crises humanitaires par l'Etat et ses démembrements ; crises humanitaires et répression ; crises humanitaires et responsabilité internationale. Cette publication est issue de la Faculté des sciences juridiques et politiques de l'université de Maroua à l'occasion de la tenue de son tout premier colloque, organisé avec l'appui du Comité international de la Croix-Rouge, délégation régionale pour l'Afrique centrale, de la Communauté urbaine de Maroua et d'un comité scientifique coordonné par le professeur Spener Yawaga.
03/2018
Histoire du droit
Les lectures du monde. La sphère juridique internationale dans la littérature
S'appuyant sur près de 1000 romans dans la littérature du monde entier, cet ouvrage a pour ambition de démontrer comment la littérature envisage et comprend la sphère juridique internationale. On y découvre - parmi plus de 500 auteurs cités - la modernité de la vision juridique de Montaigne, l'ironie de Romain Gary vis-à-vis de l'ONU, qui succède à celle d'Albert Cohen, la marche du monde selon Annie Ernaux ou José Saramago, les facéties anticolonialistes d'Amélie Nothomb, les savoureuses analyses d'Alexandre Vialatte, le réalisme de Jérôme Ferrari, la froide analyse du droit par Dostoïevski, comment Paul Auster ou Philip Roth comprennent avec distance la position des Etats-Unis.
09/2023
Droit
Eviter les conflits par le droit
La souveraineté annoncée de l'état de droit dans nos sociétés contemporaines doit être comprise pour ce qu'elle est, c'est-à-dire l'affirmation du primat de l'intérêt général sur les intérêts particuliers, et pour ce qu'elle n'est pas, la solution ultime pour prévenir tous les conflits. Cet ouvrage vise à montrer et analyser les défis qu'impose à notre état de droit la multiplication des conflits militaires, politiques, sociaux ou même entre particuliers. Le droit est sans cesse à l'épreuve des conflits qu'il a pourtant vocation à prévenir ou à régler. La qualité et la pertinence du droit sont en effet un marqueur fidèle de notre démocratie. Cependant, l'état de droit réserve parfois des surprises, entre théorie et pratique, apparence et réalité, effectivité et inefficacité. Ces exemples montrent l'intérêt d'une vigilance de tous et de tous les instants pour éviter qu'un conflit mal maîtrisé endommage durablement le fragile et pourtant essentiel tissu de règles qui permettent finalement de pouvoir vivre ensemble.
10/2019
Sciences politiques
Responsabilité de protéger et guerres "humanitaires". Le cas de la Libye
La Charte des Nations Unies affirme le principe de non-ingérence dans les affaires intérieures d'un État, y compris de la part de l'ONU elle-même. Plusieurs de ses résolutions dans l'histoire récente, en particulier dans les années 2000, ont cependant mis en avant l'idée qu'une intervention, le cas échéant armée, peut s'imposer en cas de crise humanitaire ou de graves violations des droits humains dans un pays. De nombreuses questions, apparues à nouveau au grand jour avec la guerre en Libye, restent cependant posées au niveau du droit, de la manière dont il est appliqué, et sur le fond. Ce livre, issu d'une conférence de l'ADIF, Association pour le droit international humanitaire, présente les analyses de juristes, représentants d'organisations humanitaires et spécialistes des relations internationales. S'il y a consensus pour condamner les violations des droits humains, une majorité exprime une grande méfiance envers les guerres "humanitaires", des points de vue différents étant cependant présentés par les représentants d'Amnesty International et Human Rights Watch. Les auteurs espèrent ainsi contribuer à la réflexion collective sur ces problèmes.
02/2012
Psyhologie sociale
Influence et manipulations. Des conflits armés modernes aux guerres économiques
Les opérations d'influence défrayent régulièrement la chronique : l'affaire Cambridge Analytica a permis à la population de réaliser que ce qu'elle pensait relever de la sphère strictement privée (aspirations, dégoûts, croyances et valeurs) était en réalité traçable, prédictible et utilisable notamment pour modifier ses comportements à son insu. Cet ouvrage retrace des opérations qui, testées dès 2014 en zone de guerre, ont servi de test permettant d'améliorer de la méthode. Grâce à des observations de terrain, l'auteur déconstruit le modus operandi de ces opérations et en interroge l'efficacité sur le territoire national grâce à des entretiens et à un test examinant l'efficacité de cette méthode au sein d'organisation a priori sécurisée. Au-delà de la sphère militaire, cet essai analyse la transmissibilité de ces opérations dans le domaine civil, de l'entreprise aux organisations qui opèrent dans des environnements de plus en plus concurrentiels, où les évolutions sont rapides et les enjeux importants. En utilisant des théories de psychologie sociale, cet essai analyse et vulgarise les mécanismes à l'oeuvre dans ces opérations d'influence. Il présente les valeurs qui forment les personnalités par un glissement du cognitif vers l'affectif, ce qui participe a transformé la force des organisations en faiblesse. En outre, ces actions bénéficient de la viralité permise par les nouvelles technologies. La dernière partie présente les différents éléments qui font de cette manipulation un mal certes consenti, mais loin d'être sans douleur. Enfin, si les manipulations sont le mal du siècle, cet ouvrage proposera quelques pistes de réflexion pour s'en prémunir.
09/2021
Sciences politiques
Stratégies pour la prévention et la résolution des conflits armés
Ce livre révèle les questions de prévention et de résolution des conflits. Il met en exergue les stratégies de maintien de la paix, et souligne l'impact des enjeux de la politique, qui ne fait qu'enfoncer le monde dans un abime sans fin, sur les conflits. Les conflits sont multiples et de plusieurs ordres : politiques, sociaux, économiques, culturels, religieux etc. Cependant, l'on ne peut concevoir un monde sans conflit, car ceux-ci naissent comme les maladies contagieuses qui rompent les relations individuelles, communautaires ou internationales. Cet ouvrage propose des procédés pouvant conduire à la résolution des conflits.
03/2016
Géopolitique
Désarmement, démobilisation et réintégration au coeur des conflits armés sahéliens
De pics de tension et conflits ouverts en fausses accalmies, la crise sahélienne est en proie à un embouteillage sécuritaire. La France doit traiter avec une foule d'acteurs en même temps que les crises se multiplient. Loin d'opérer dans le sens d'une reconstruction, les initiatives s'orientent vers le maintien de l'instabilité. Du Nord du Mali au pourtour du Lac Tchad, l'auteur examine les potentialités des programmes de Désarmement, Démobilisation et Réintégration (DDR). Des Touaregs de l'Azawad aux "revenants" de Boko Haram, en passant par les milices communautaires éparpillées, tous sont concernés par ces investissements sans bénéfice avéré. Ces programmes n'en restent pas moins nécessaires à la pacification. L'auteur souligne l'extrême complexité de ces programmes de DDR au Sahel. Il rappelle que le temps de la décrue de la violence sera celui de la démobilisation des sureffectifs armés mais aussi celui de l'extrême fragilité des sociétés civiles.
11/2021
Histoire du droit
Le droit dans la saga le seigneur des anneaux
Faut-il condamner ceux qui ont commis des crimes sous l'influence de l'Anneau ? Le Mordor est-il un Etat terroriste ? Fallait-il le démilitariser ? Gandalf doit-il être jugé devant la Cour pénale internationale ? Saroumane avait-il le droit de modifier génétiquement des orques ? Quel est le statut juridique de l'armée des morts ? L'ordre de bannissement d'Eomer, par un Théoden sous influence, était-il légal ? Que nous apprend la saga sur la représentation juridique des femmes ? Et plus encore, la justice a-t-elle sa place dans le monde de Frodon ? Toutes ces questions, et bien d'autres, trouvent réponse dans cet ouvrage unique consacré aux représentations du droit et de la justice dans la saga du Seigneur des anneaux. L'univers de Tolkien met en scène un monde fantastique dans lequel le droit reste au coeur des rapports sociaux : luttes territoriales entre Etats, respect des frontières, lois de la guerre, droits d'accession aux trônes et règles propres à chaque peuple rythment ainsi chaque épisode de la saga. Analysant l'oeuvre sous l'angle du droit français, européen et international, les auteurs parcourent, avec humour mais rigueur, les nombreuses questions juridiques qu'elle soulève. Ils interrogent également les représentations du droit, de la justice et de la société transmises par cette saga au retentissement mondial.
10/2023
Droit
Les changements anticonstitutionnels de gouvernement. Approches de droit constitutionnel et de droit international
Le présent ouvrage rassemble les communications présentées lors du colloque international en droit international organisé par l'Unité de recherche en droit international, juridictions internationales et droit constitutionnel comparé, les 4 et 5 avril 2013, avec la participation de la Konrad-Adenauer Stiftung, à la faculté des Sciences juridiques, politiques et sociales de Tunis. "Les changements anticonstitutionnels de gouvernement" se produisent suite à une opération d'accession au pouvoir en dehors du cadre constitutionnel en violation des principes démocratiques et des normes de l'Etat de droit. Les formes des changements anticonstitutionnels de gouvernement sont multiples. Toutes ces situations traduisent un état d'illégalité constitutionnelle et s'opposent de par leur nature à l'Etat de droit et à la démocratie. Jusqu'à une date relativement récente, le droit international était, au nom du principe sacrosaint de l'autonomie constitutionnelle, indifférent à la légitimité constitutionnelle ou démocratique des gouvernements. Les doctrines de la reconnaissance attachées au respect de la constitution ou de la légitimité démocratique ont fait long feu. Le principe de la non immixtion dans les affaires intérieures des Etats a triomphé et a été érigé en véritable dogme stabilisateur des relations interétatiques. Pour sa part, le droit constitutionnel était désarmé face aux coups de force. Il ne pouvait qu'en prendre acte en tant que fait. La fin de la guerre froide a été progressivement accompagnée par l'élévation des principes de la démocratie, de l'Etat de droit et de la bonne gouvernance en normes juridiques internationales : les changements anticonstitutionnels de gouvernement sont désormais non seulement dénoncés mais également sanctionnés. Leurs auteurs sont même poursuivis pénalement, y compris devant les juridictions pénales internationales.
03/2014
Droit international public
La visibilité des femmes au parlement turc. Ordre juridique international et ordre juridique turc
La parité entre femmes et hommes dans les mécanismes de prise de décision politique et publique est une priorité pour l'ONU et le Conseil de l'Europe. Les femmes turques ont obtenu le droit de vote et celui d'être élues au parlement dès 1934. Ainsi, la représentation parlementaire des femmes a commencé en 1935. La Turquie a adhéré à la CEDEF en 1985. Elle est membre du Conseil de l'Europe depuis 1950. Cependant, la représentation parlementaire des femmes est encore insuffisante. Dans cet ouvrage, après avoir étudié les instruments et les plans d'action onusiens relatifs à l'égalité hommes-femmes, l'adaptation de la Turquie aux normes internationales/régionales relatives à la participation des femmes à la vie politique et la nécessité d'une réforme législative pour renforcer leur représentation parlementaire seront analysées.
01/2022
Droit international public
Les conflits de droit de la mer en mer de Chine
L'Indo-Pacifique est actuellement la région qui concentre une part importante de la richesse mondiale. Ce dynamisme économique s'accompagne cependant de graves tensions politiques. Celles-ci se font jour particulièrement aux confins de cette région : la mer de Chine. Dans cette zone de l'Indo-Pacifique, la manifestation de la puissance chinoise se caractérise notamment par la volonté de la Chine d'assurer sa suprématie sur de vastes étendues maritimes. Il en résulte, entre les Etats côtiers de cette mer, des différends aussi bien territoriaux que relatifs à l'application et à l'interprétation de la Convention des Nations-Unies de 1982 sur le droit de la mer. Ces différends ont conduit ces Etats à entreprendre des travaux de poldérisation aux fins de transformer en ? les des formations géologiques qui, pour l'essentiel, ne sont que des rochers ou des îlots. Cet ouvrage propose une étude de ces différends maritimes, jusqu'à présent peu traités en langue française.
11/2021
Sciences politiques
Les réalistes dans la théorie des conflits internationaux
On discerne quatre grands cadrages théoriques qui permettent d'analyser les conflits internationaux et d'en rendre compte dans toute leur complexité : le réalisme, le paradigme marxiste, le transnationalisme et le constructivisme. Cet ouvrage est consacré au premier d'entre eux - le réalisme - qui inaugure ainsi un ensemble de quatre publications à paraître et traitant de la théorie des conflits internationaux. Si la théorie réaliste plonge ses racines dans la tradition philosophique la plus ancienne, vieille de plusieurs siècles, elle garde aujourd'hui encore une forte présence dans l'ensemble des sciences sociales. La première partie de l'ouvrage est dédiée à ses précurseurs (Thucydide, Machiavel, Hobbes, Rousseau, Clausewitz, Niebuhr, Carr, Wight) ; la seconde étudie l'oeuvre des principaux représentants de l'école réaliste (Morgenthau, Kissinger, Schelling, Aron, Gilpin, Bull, Waltz, Krasner). Par-delà les spécificités de chacun des théoriciens, l'auteur souligne la grande cohérence de cette matrice explicative, qui s'articule autour de quelques notions clés : l'intérêt, la puissance, la dialectique paix/guerre, le chaos, les alliances, la sécurité. Autant de concepts qui se retrouvent, au fil du temps, au coeur même de questionnements sans cesse renouvelés.
07/2016
Sociologie
Des enfants-otages dans les conflits d'adultes
À partir d'une longue expérience de juge des enfants, l'auteur raconte six histoires d'enfants-otages (enfants-miroirs , enfants-boucliers, enfants-trésors de guerre...) pris dans des conflits d'adultes, en se plaçant « à hauteur d'enfant ». Au moment où le discours social et médiatique se focalise majoritairement sur la délinquance des mineurs, ce livre voudrait recentrer l'attention de notre société sur la détresse de nombreux jeunes. En choisissant d'écrire des récits de vie, du strict point de vue de l'enfant prisonnier dans les déchirures des adultes, l'auteur veut donner à penser la place de l'enfant dans notre société et crier « aux voleurs d'enfance » avant qu'il ne soit trop tard.
01/2013
