Le droit criminel à l'épreuve de l'infraction de blanchiment. Regards croisés luxembourgeois, français et belge
Extraits
Psychologie, psychanalyse
L'amour chez les seniors. Regards croisés
Que dire de l'amour après 60 ans, de toutes les formes qu'il peut prendre et de leur évolution avec l'avancée en âge ? Que dire des censures qui s'imposent spontanément aux plus âgés, notamment en cas de déficit physique ou cognitif ? Et que penser de celles qu'ils transgressent ? Quels sont, plus généralement, les déterminants et les enjeux psychiques à l'oeuvre dans la question de l'amour au fil de l'avancée dans le grand âge ? Ces questions ont été posées successivement à plusieurs spécialistes de psychologie gérontologique : Yves Clercq, André Carel, Michel Delage, Pierre Charazac, Mireille Trouilloud, Michèle Grosclaude, Marion Péruchon, Thierry Darnaud, Louis Gonzalez, dont on trouvera les réponses formulées en toute liberté sur une part spécifique de la question.
10/2020
Droit
Cyberdroit. Le droit à l'épreuve de l'internet, Edition 2020-2021
Internet lance des défis sans cesse renouvelés à l'ensemble des domaines du droit. Alors que le dispositif national de protection des données à caractère personnel s'articule désormais d'une part sur le RGPD, d'autre part sur la loi Informatique et libertés modifiée, quelles sont les règles de collecte, d'exploitation et de conservation des données personnelles ? Quelles sont les nouvelles obligations du responsable de traitement ? Les droits de la personne sont-ils mieux protégés ? Comment s'exerce son droit à l'oubli, à la portabilité ou encore à la maitrise de ses données post-mortem ? Comment l'employeur peut-il garantir le respect de la vie privée de remployé qui utilise ses propres équipements informatiques dans son activité professionnelle ? Comment doit-il organiser la procédure de signalement d'alerte ? Comment les règles de transparence et de loyauté applicables au commerce en ligne s'harmonisent-elles avec les dispositions européennes protectrices du consommateur en ligne ? Quelle place et quel cadre juridique accorder au paiement en bitcoins ? Comment appréhender la blockchain ? Comment concilier l'accès libre et gratuit aux données publiques (open data) prévu par la loi pour une République numérique avec les droits de propriété intellectuelle ? Quelles sont les obligations spécifiques du chef d'entreprise, en matière d'archivage, de chiffrement ou encore de déchiffrement ? Comment lutter plus efficacement contre la cybercriminalité et le cyberterrorisme ? Fallait-il faire sortir de la loi du 29 juillet 18811e délit d'apologie du terrorisme ? Faut-il faire du racisme et de l'antisémitisme des infractions de droit commun ? Comment donner aux autorités le pouvoir d'enquêter sur le cyberespace dans le respect des droits et libertés individuelles ? Internaute ou non, citoyen, parent, mineur, consommateur, créateur de site, employé, chef d'entreprise, chargé d'une mission d'intérêt général, avocat ou magistrat, le lecteur trouvera dans cette huitième édition beaucoup de réponses.
02/2020
Droit comparé
Les responsabilités et les garanties du vendeur en droit belge et en droit français. Approche de droit comparé
L'ouvrage examine toutes les responsabilités du vendeur au sens large : garanties des vices cachés, garantie par les tiers, volet sur la responsabilité du fabricant et des concepteurs de logiciels, IA,... . Il traite également de la conformité du bien et des dommages qui pourraient être causés au co-cocontractant ou à un tiers : garanties légales, conventionnelles,...
04/2024
Histoire et Philosophiesophie
Paléobiosphère. Regards croisés des sciences de la vie et de la terre
" Obéissant aux lois de la physique, lentement nourri des poussières de notre système solaire, un monde minéral a façonné le monde du vivant qui, à son tour, lui a progressivement rendu la part minérale qu'il lui avait empruntée - le temps d'une vie, le temps d'un cycle biogéochimique. Tout cela a construit ce que l'Homo sapiens de terrain appelle " les cailloux ". En somme, deux machines aussi aveugles l'une que l'autre fonctionnent en harmonie depuis au moins quatre milliards d'années. Harmonie ? Pas toujours, car il arrive que cet univers physique impose à la vie de redoutables contingences. Seuls - pour le moment - dans un univers sans écho, nous sommes réduits à évaluer le temps qui passe et celui qui est passé. Le temps reste l'obsession du géologue et du paléobiologiste : la mesure relative du temps " long " a été l'une des plus belles conquêtes de la géologie, puis les mesures radiométriques sont venues, y ajouter les jalons qui lui manquaient, mais la mesure relative du temps géologique par les fossiles testera pour longtemps un repère immédiatement exploitable par le géologue ou le paléontologue de terrain. Quant aux horloges moléculaires, fondées sur la comparaison des séquences de gènes d'organismes actuels, elles donnent un indice où les fossiles sont encore le seul moyen d'évaluer l'âge minimal des divergences entre les grands groupes du vivant. Cette Terre minérale qui a guidé et supporte encore la vie est la même qui, à chaque génération, permet la construction des êtres vivants, comme si une entité nouvelle apparaissait dans l'univers, avec ses erreurs fatales et ses succès. Oxygène, carbone, calcium sont là pour la nourrir, mais la complexe mécanique des gènes régit sa survie. Par son développement, sa croissance et son tribut à la sélection naturelle, chaque être vivant vient ainsi contribuer à une épopée dont on entrevoit à peine le début et dont nous n'osons guère imaginer l'issue. " (extrait de la préface)
07/2010
Droit pénal des affaires
Les infractions en droit pénal des affaires. 2e édition
Une présentation des principales infractions commises dans le cadre du fonctionnement de l'entreprise Le droit pénal des affaires a pour objet de lutter contre la délinquance économique et financière. Les infractions sont diverses et concernent autant les personnes physiques que morales. Cet ouvrage présente en 18 fiches les principales infractions qui peuvent être commises dans le cadre du fonctionnement d'une entreprise. Il se propose de faire le panorama des différentes infractions issues du Code pénal (telles que l'extorsion, le chantage, l'escroquerie...), du Code monétaire et financier (délit d'initié, fraude fiscale) ou encore celles issues du Code de la consommation (publicité trompeuse, falsification...). L'auteur a adopté la même structure pour chacune des infractions : conditions préalables (si il y en a), élément légal, matériel et moral puis répression et/ou agravations. Points forts - Tous les différents types d'infractions présentés selon une structure identique : conditions, éléments moral, légal et matériel, répressions - 18 principales infractions
04/2021
Philosophie
Regards croisés sur l'identité et l'altérité dans les Sciences de l'homme et de la société
Comment définir l'identité et l'altérité ? Il s'agit de deux concepts intimement liés, dont l'étude constitue un sujet vaste et passionnant pour les sciences humaines et sociales. Ces notions sont protéiformes, de très nombreux facteurs les composent : l'histoire, les territoires, les langues, le discours, la littérature, la religion, l'activité professionnelle, l'économie... De plus, l'identité n'est pas uniquement individuelle, elle se conçoit à différentes échelles : familiale, locale, régionale, nationale, voire supranationale. La question de la permanence ou de l'évolution des identités dans le temps est présente aussi bien dans l'histoire que dans notre société actuelle. Lorsqu'ils ont commencé à se pencher sur ces questions, les doctorants du secteur Sciences Humaines et Sociales de l'Université de Limoges n'imaginaient pas que le débat sur l'identité connaîtrait un tel regain d'intérêt et agiterait par la suite la scène nationale. L'inscription dans l'actualité et le traitement réservé à la question par la classe politique ne doivent pas masquer la richesse et la complexité des concepts d'identité et d'altérité qui, loin d'être figés, se révèlent particulièrement fluctuants, relatifs et problématiques. C'est à une série d'éclairages pluridisciplinaires sur ces thématiques parfois controversées que le présent volume nous invite, tout en constituant une ouverture sur les travaux effectués à Limoges, au sein des différentes équipes de recherche de l'Université.
09/2011
Sciences politiques
L'internationalisme à l'épreuve des crises. La IIe internationale et les socialistes français, allemands et italiens (1889-1915)
Elisa Marcobelli a soutenu une thèse remarquée à l'Ecole des hautes études en sciences sociales (EHESS) dont le présent livre est issu. Etudier Les socialistes français, allemands et italiens face aux crises internationales au temps de la e Internationale (1889-1915), c'est en fait revenir au problème lancinant de la catastrophe initiale, la Grande Guerre, et de l'impossibilité de l'empêcher dans laquelle se sont trouvés peuples, gouvernements et partis. De grands historiens, comme Jacques Droz, Madeleine Rebérioux et Georges Haupt, ont déjà travaillé ces questions, mais les recherches d'Elisa Marcobelli permettent aujourd'hui d'aller plus loin. Non seulement elle dispose de leur acquis qu'elle connaît et maîtrise excellemment, mais elle renouvelle et rafraîchit connaissance et compréhension par une approche transnationale active. Au couple classique du socialisme français et de la social-démocratie allemande, décisif dans la perspective d'une stratégie pacifiste, du moins anti-belliciste, des socialistes, elle ajoute le cas original de l'Italie qui permet un élargissement et un décalage fructueux. Nous obtenons ainsi une étude belle et puissante, appuyée sur la connaissance directe des meilleures sources pour le socialisme de chaque pays. La réflexion, attentive et nuancée, aborde les difficultés de la période, et sait les mettre à profit pour mieux saisir la signification pour les hommes et les femmes d'alors du socialisme, de la nation et de l'Internationale. Les mots, les attentes, les sociétés ont évolué, mais les problèmes alors posés n'ont pas disparu de notre horizon.
01/2020
Droit international privé
Le droit international privé de la famille à l'épreuve de l'impératif de reconnaissance des situations. 1e édition
Il est longtemps revenu à l'Etat de définir ce qui constituait une famille. Ce postulat hier incontesté fait aujourd'hui l'objet d'une remise en cause qui est notamment nourrie par les facilités de communication et de déplacement qui sont désormais les nôtres. Celles et ceux qui se voient refuser l'accès à un statut - le mariage - ou à une technique médicale - la gestation pour autrui - peuvent en effet espérer s'affranchir du modèle national, en se plaçant sous l'empire d'un droit étranger moins contraignant, puis en exigeant que la situation familiale ainsi constituée soit reconnue. L'objet de cette thèse est de mesurer les implications de cette nouvelle réalité sur la discipline la plus directement sollicitée, le droit international privé. Prix 2018 du Comité français de droit international privé Prix André Isoré 2018 de la Chancellerie des universités de Paris Prix de thèse de l'université Paris II Panthéon-Assas
06/2022
Droit pénal des affaires
Droit pénal des affaires et groupes de sociétés. Une souplesse propice aux infractions et à l'impunité ?
Le droit pénal des affaires est en plein boom. Si Renaud Van Ruymbeke dénonçait en son temps les affaires Urba ou encore Clearstream, la prise de conscience par l'opinion publique de ces affaires politiques, financières et juridiques a mis en exergue la pluralité et le caractère protéiforme du droit pénal des affaires. Les multiples facettes caractérisant ce droit lui permettent de s'intégrer aisément au monde de l'entreprise et à ses différents publics. L'entreprise ne lui est plus hermétique, car l'enjeu pénal s'est imposé comme prépondérant, compte tenu de l'amplification de la judiciarisation des échanges ou encore des amendes records dont peuvent être victimes les entreprises. Dans ce contexte, le groupe de sociétés peut s'imposer comme une solution au regard de sa souplesse. Son élasticité permet néanmoins de favoriser la commission d'infractions tout en imposant un cadre favorisant l'impunité de l'auteur. Cet ouvrage se caractérise d'abord par son aspect théorique, mais se distingue aussi par sa praticité. Véritable vade-mecum à destination des dirigeants ou des praticiens du droit, il vous permettra d'appréhender le droit pénal des affaires avec plus d'acuité.
02/2021
Multimédia
Regards croisés sur le micro travail de plateforme
L'essor des plateformes et des applications numériques a entraîné des bouleversements importants sur les formes traditionnelles de travail, que ce soit au niveau des conditions de travail ou des modalités contractuelles des relations de travail. L'objectif de cet ouvrage est de livrer des regards croisés (droit, économie, gestion) et comparés (France, Italie, Espagne, Royaume Uni, Belgique, Canada, Union européenne) sur le travail de plateforme et sur les micro- tâches de travail effectuées via des plateformes ou des applications numériques.
05/2023
Histoire de l'Eglise
Points chauds pour l'avenir de l'Église. Regards croisés en francophonie
A l'occasion du départ à la retraite académique du directeur de la collection "Perspectives pastorales" et professeur de théologie pastorale, pédagogie religieuse et homilétique à la Faculté de théologie de l'Université de Fribourg depuis 2007 François Xavier Amherdt, une vingtaine de ses collègues catholiques et réformés, femmes et hommes, ont eu carte blanche afin de dégager quelques "points chauds" pour l'avenir de l'Eglise et de la théologie. Puisqu'aux théologiens se mêlent les voix de journalistes et d'agents pastoraux, le résultat donne de passionnants "Mélanges" , en une sorte de mosaïque bigarrée mais cohérente. En voici quelques pierres parmi les plus colorées "un christianisme de la grâce, de la conversion et de l'empathie ; une théologie de l'art de vivre, spirituelle et mystique, prospective et critique, mystagogique avec Jean de la Croix, à l'heure des mutations anthropologiques ; le courage de la formation ; l'enseignement de la liturgie ; l'art de la prédication ; la catéchèse en mode laboratoire ; le chemin synodal en tant que diaconal ; un point de vue réformé sur les ministères, Marie et la communion des saints ; le bibliodrame ; nature et Parole ; être Eglise ensemble plutôt qu'à distance ; une Eglise polyphonique parce que connaissant son centre, etc". Un panorama diversifié mais engagé et passionnant. François Xavier Amherdt est prêtre du diocèse de Sion (Valais Suisse) depuis 1984. Ancien vice-directeur du séminaire et vicaire épiscopal de son diocèse, il est depuis 2007 professeur francophone de théologie pastorale, pédagogie religieuse et homilétique à l'Université de Fribourg (Il est co-responsable du Comité italo-helvétique de la rédaction et directeur adjoint de la revue internationale Lumen Vitae.
05/2023
Endocrinologie, nutrition
Regards croisés sur le diabète
Le diabète est une maladie complexe et multifactorielle dont la progression en France et dans le monde est préoccupante à plus d'un égard. Elle semble être une maladie de civilisation, provoquée par l'évolution de nos modes de vie favorisant la sédentarité, l'inactivité et la malnutrition. Les multiples causes d'ordre génétique, comportemental ou social complexifient la prévention et la prise en charge. Comment dès lors appréhender cette complexité du diabète à travers toutes ses intrications ? L'approche que nous proposons dans ce livre est celle de la pluridisciplinarité, en croisant les regards pour mieux faire apparaître les liens entre la maladie, les patients, leur environnement et le milieu médical. Le Centre Européen d'Etudes du Diabète (CEED) à Strasbourg s'engage depuis 30 ans dans la lutte contre cette maladie, et a travaillé dans cette optique sur cet ouvrage pluridisciplinaire afin de faire avancer la recherche et d'améliorer la prise en charge au bénéfice du patient.
10/2022
Santé, diététique, beauté
Regards croisés sur le handicap
À quinze ans, on a la vie devant soi. Rien ne peut vous arriver. Mais, un jour, c'est l'accident, la chute en montagne, et le verdict tombe: " Tu ne pourras plus jamais remarcher ". Au début, on espère être l'exception statistique qui donnera tort aux médecins. On se bat pour défier la réalité. Mais, au fil des longs mois de rééducation, on se rend à l'évidence: il va falloir apprendre à exister sans sa motricité. Comment envisager l'avenir, alors, comment se reconstruire, comment avancer, malgré ce compagnon bien encombrant qu'est le fauteuil roulant?. Luc est aujourd'hui un homme épanoui qui parvient à faire oublier son handicap. Il sort, voyage, et profite avec bonheur de chaque instant partagé avec ses proches. Ses échanges avec Marcel Rufo offrent un regard nouveau sur la manière de se relever de ce drame auquel nous pouvons tous, un jour ou l'autre, être confrontés. Son expérience et les analyses du pédopsychiatre qui lui font écho aideront tous ceux qui traversent une telle épreuve et sont submergés par la détresse. Oui, il est possible de s'en sortir, il est même possible d'être heureux!. Une belle leçon de vie et d'espoir
04/2008
Littérature française
LE DROIT AU SILENCE EN DROIT CONGOLAIS ET FRANÇAIS:. Regard comparatif
Le droit de garder le silence durant une procédure est aujourd'hui unanimement reconnu par le droit des Etats démocratiques comme une composante de la présomption d'innocence. Pourtant, selon les systèmes juridiques, qu'ils relèvent du droit continental ou de la common-law, cette reconnaissance a été plus ou moins longue et le régime juridique appliqué à ce droit reste variable, suivant les époques et les Etats, en raison des craintes qu'il inspirerelativement à l'établissement de la vérité et aux résultats répressifs. La comparaison des systèmes pénaux permet de mettre en exergue l'ambiguïté de ceux-ci dès lors qu'ils fontla part belle à l'aveu. La dialectique entre la recherche de l'aveu et le respect du droit au silence domine aujourd'hui entièrement la procédure pénale, quelle que soit la famille juridique. Mais c'est probablement le droit romano-germanique qui pré- sente les plus grandes difficultésface à cette situation, la procédure inquisitoire jouant en faveur de la recherche de l'aveu au détriment du droit au silence.
05/2022
Sociologie
Regards croisées sur l'influence de l'âge en sciences humaines et sociales
Bien plus qu'un simple élément distinctif de l'identité de la personne, l'âge contribue à situer l'homme au sein de la société. Dans le cadre d'une approche interdisciplinaire, juristes, historiens, sociologues, spécialistes des sciences de l'information et de la communication et des sciences de gestion ont choisi d'étudier l'influence de l'âge dans le champ des sciences humaines et sociales. Les contributions réunies dans cet ouvrage permettent d'appréhender cette influence sous un jour renouvelé : l'âge y apparaît tout à la fois comme un concept utile pour caractériser le sujet de droit. comme un facteur du positionnement sociétal de la personne et comme un déterminant du comportement du consommateur. Au regard du droit, l'âge est d'abord une variable juridique permettant d'appréhender le sujet de droit. de la conception à la vieillesse. Les contributions de la première partie montrent comment l'âge influe sur la détermination par le législateur du régime juridique applicable. La deuxième partie de l'ouvrage met en évidence la façon dont l'âge permet à l'individu de définir un positionnement social, individuel ou collectif. qui le place en situation de communication, d'affirmation ou, au stade de la vieillesse notamment, en situation de dépendance. Les contributions de la troisième partie, enfin, identifient l'âge comme un déterminant des comportements du consommateur : Que l'on soit jeune ou adolescent, parent de jeunes adolescents, femme jeune ou moins jeune, senior, on ne consomme pas de la même façon. Au total, les chapitres de l'ouvrage dessinent une communauté de vie. avec ses maillages multiples. Qu'il s'agisse des relations juridiques, des relations sociales, des modes de communication. des comportements de consommation, l'âge apparaît comme un vecteur privilégié d'approche, mais aussi de compréhension des relations humaines de tous ordres qui font une société et révèlent son humanité.
01/2011
Littérature française
Précis d'un cours de droit criminel (6e édition)
Commentaire sur le Code civil : contenant l'explication de chaque article séparément.... Tome 7 / par J.-M. Boileux,...Date de l'édition originale : 1851-1860Sujet de l'ouvrage : Droit civil -- CodesLe présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
10/2014
Philosophie du droit
Les victimes (d'infractions) et le droit. La norme
Depuis les années 1980, les droits reconnus aux victimes tout au long de la procédure pénale n'ont cessé de se renforcer et il existe, au-delà d'une dimension simplement processuelle, une véritable politique publique d'aide aux victimes en France. L'ensemble de leurs droits et prérogatives sont éparpillées dans de multiples dispositions et au sein de plusieurs codes. La doctrine n'a pas manqué de souligner que la " volonté politique de prise en considération des victimes s'est accompagnée d'un éclatement des droits dans une multitude de textes. (...) n'importe quel juriste qui s'intéresserait au statut juridique de la victime, serait bien en peine de prendre la mesure de ces droits et d'en comprendre la logique (...). Cet éparpillement n'a pas échappé à la réflexion de ceux qui travaillent au quotidien à la promotion des droits des victimes. Dans le cadre de la réflexion collective "J21 – La justice du 21ème siècle" initiée par la garde des Sceaux en juillet 2012, la Fédération France Victimes a formulé "40 propositions pour un droit des victimes en mouvement", dont, en proposition liminaire, la création d'un code des victimes.
02/2022
Sciences historiques
Mémoires de charbon. Roumanie Provence Regards croisés
Tout au long du XXe siècle, le charbon a été exploité de façon intensive pour servir les industries humaines. En Europe, il a fait vivre des millions de familles. Au lendemain de la Seconde Guerre Mondiale, l'exploitation du minerai et des hommes qui l'extraient s'est poursuivie de manière exponentielle avant de s'effondrer brutalement durant les dernières décennies du XXe siècle. Des hommes, mineurs de fond, sont aujourd'hui témoins de cette histoire. Retraités en France, travailleurs encore actifs dans certains pays, mais tous licenciés les uns après les autres, par vagues. Croiser des récits d'anciens mineurs du bassin de Provence avec ceux des mineurs en activité de la région de ValéaJiuli en Roumanie, quelle drôle d'idée! Pourtant, comment les dissocier? Leurs histoires se font écho; elles racontent non seulement l'une des plus grandes aventures industrielles de l'Europe, mais également ses déchirures idéologiques et politiques.
11/2012
Sociologie
A la croisée des regards. Usagers et travailleurs sociaux
Cet ouvrage apporte un éclairage sur les réalités du métier d'assistant social et sur les tensions qui traversent la relation d'aide. Il interroge les rapports que les usagers entretiennent à l'aide sociale, aux travailleurs et aux institutions qui les reçoivent. Au fil des chapitres, il décrypte une série d'enjeux au centre des interactions qui se nouent entre usagers et intervenants sociaux : des enjeux identitaires et professionnels.
10/2019
Histoire du droit
Le droit des successions à l’épreuve de la dualité juridique au Cameroun
Le droit patrimonial de la famille, constitué d'un réseau de relations forgées dans l'entrecroisement tradition - modernité, évolue sous la prime d'un double dualisme juridique qui est le résultat de la coexistence ou de l'existence simultanée de cultures juridiques en concurrence, qui peuvent s'appliquer à des situations identiques. La gestion des successions en est une parfaite illustration. Au Cameroun par exemple, en matière successorale, un pluralisme spécifique s'agence entre les systèmes juridiques étatiques appartenant à une double culture et coexistant chacun avec des systèmes traditionnels, mettant ainsi le droit des successions à l'épreuve de la pluralité juridique et judiciaire. L'ouvrage propose des pistes pour l'aménagement d'un système juridique harmonisé permettant nécessairement d'aboutir à une codification intégrative de toutes les sources du droit patrimonial de la famille et d'approfondir le "? vivre-ensemble juridique ? ".
11/2023
Droit international privé
Code de droit international privé luxembourgeois. Edition 2021
Le code de droit international privé reprend les principales règles de conflit de lois et de procédure civile internationale applicables au Luxembourg, ainsi qu'un grand nombre de textes de droit uniforme. Il est un outil indispensable à la pratique du droit dans un environnement internationalisé. L'ouvrage regroupe les très nombreuses conventions internationales ratifiées par le Luxembourg en la matière, la législation européenne, et les textes nationaux. Il couvre la plupart des matières, du droit de la famille au droit social, en passant par le droit commercial et le droit de la propriété intellectuelle. L'ouvrage inclut en outre de très nombreuses annotations jurisprudentielles relatives tant aux règlements européens qu'aux conventions internationales et aux textes nationaux. Selon la nature du texte, les décisions retenues émanent soit de la Cour de Justice de l'Union européenne, soit des juridictions luxembourgeoises. Combinant une présentation thématique et chronologique, ce code se veut un outil fonctionnel indispensable pour les praticiens du droit luxembourgeois. Les textes sont coordonnés et mis à jour au regard des dispositions publiées au Mémorial au 1er juin 2021.
09/2021
Actualité politique internatio
L'épreuve et la contre-épreuve. De la Yougoslavie à l'Ukraine
Un nouvel impérialisme menace la paix du monde, et il est russe. C'est cette réalité que l'invasion de l'Ukraine par la Russie oblige à regarder en face. Celle d'un impérialisme de revanche, mû par le ressentiment des nations déchues qui retournent leurs blessures en agressions contre d'autres peuples. Celle aussi d'un impérialisme de mission, convaincu de défendre une vision du monde conservatrice et identitaire, alternative aux idéaux démocratiques assimilés à une décadence occidentale. Celle enfin d'une puissance nucléaire à la merci d'un homme et de son clan oligarchique, ayant basculé de l'autoritarisme à la dictature. Outre sa propre population que cette fuite en avant guerrière détourne de ses aspirations sociales et de ses revendications démocratiques, la première cible de cet impérialisme est le libre arbitre des peuples à disposer d'eux-mêmes, leur droit de choisir leur destin, leur liberté d'inventer leur futur. C'est le ressort de la crise ukrainienne depuis 2014. Mais c'est aussi celui de l'intervention russe en Syrie venue, à partir de 2015, au secours de l'une des pires dictatures du monde arabe, comme ce fut celui de la seconde guerre de Tchétchénie en 1999 où, déjà, Vladimir Poutine affirma son pouvoir par la violence en menant une guerre d'extermination contre les volontés indépendantistes d'un peuple du Caucase. Il nous reste à comprendre pourquoi, pour la plupart, nos gouvernants, politiciens, diplomates, hommes d'affaires, éditorialistes et commentateurs, n'ont pas vu venir le surgissement de ce spectre né des décombres de l'URSS, offrant une synthèse agressive du stalinisme communiste et du tsarisme grand-russe. Cet aveuglement est consubstantiel de l'ascension, dans nos débats publics, d'idéologies nationalistes et autoritaires, racistes et anti-démocratiques. Cet essai entend le démontrer en exhumant les polémiques fondatrices qui accompagnèrent la crise yougoslave, notamment lors de la guerre du Kosovo en 1999, dont L'Epreuve fut partie prenante. Près d'un quart de siècle après, La Contre-épreuve en vérifie et confirme les analyses à l'aune du présent. Le tout à l'enseigne de cette recommandation du poète Edouard Glissant : " Agis en ton lieu mais pense avec le monde. "
09/2022
Droit
Regards croisés sur la notion de tiers de confiance
La technologie d'un futur proche renouvellera notre rapport au logement pour proposer a priori toujours plus de services, gérant toujours plus de données personnelles et contrôlant toujours plus notre existence. Cette évolution est en particulier conditionnée à l'ajout de tiers de confiance dans l'interaction entre les objets connectés et les utilisateurs, introduisant de nouvelles failles potentielles de plus en plus critiques pour les biens et les personnes. La question est essentielle car de la réponse qui y sera donnée dépendra la protection de nos données personnelles. L'analyse critique de la question du tiers de confiance supposait de rassembler une équipe riche pour y apporter l'éclairage le plus pertinent. HUT a été l'occasion de réunir des chercheurs de disciplines les plus variées pour traiter de la question. Le projet HUT (Human at home projecT) rassemble des spécialistes des capteurs, des données, du langage, du mouvement, du commerce, de la théorie et pratique des arts, des architectes, juristes, historiens et psychologues. Ces spécialistes issus de laboratoires de recherche et d'entreprises innovantes veulent, ensemble, comprendre et concevoir l'appartement du futur pour l'occupant du futur.
01/2019
Droit
L'Algérie, ses institutions, son droit à l'épreuve de la colonisation
Les vingt-quatre articles contenus dans cet ouvrage forment une contribution à la connaissance de l'histoire des institutions et du droit de l'Algérie. Cette discipline demeure encore lacunaire. Certes il existe une littérature importante sur l'histoire de l'Algérie, mais celle qui concerne la formation des institutions et du droit de l'Algérie contemporaine est marquée par l'absence de grandes synthèses couvrant la totalité de l'histoire algérienne. Seul l'ouvrage de Claude Collot s'efforce de retracer la période allant de l'époque ottomane à l'indépendance ; cependant il ne relate que la mise en place de l'organisation territoriale, des finances et de la justice ainsi que la réglementation de quelques libertés publiques. Disparu beaucoup trop tôt, Claude Collot n'a pas eu la possibilité de parfaire son oeuvre. Il a eu cependant le mérite et surtout la grande intelligence de percevoir que l'histoire des institutions et du droit algérien devait être retracée en la dégageant de sa gangue coloniale. En effet, durant la période coloniale et avec un recul d'un demi-siècle paraissent nombre d'ouvrages qui retracent parfois avec beaucoup de clarté, tel le traité d'Emile Larcher, la genèse des institutions algériennes à l'époque coloniale. Mais le but que se fixent ces auteurs est d'éclairer leur présent colonial à la lumière de l'évolution coloniale. Pour tous les auteurs qui ont écrit entre 1830 et 1962 – voire au-delà – tout commence le 5 juillet 1830. Il faut attendre la fermeture de la période coloniale pour pouvoir entamer une véritable histoire des institutions de l'Algérie et non pas seulement une histoire des institutions algériennes à l'époque coloniale. Claude Bontems a succédé à Claude Collot comme professeur d'histoire du droit à la Faculté de droit d'Alger de 1969 à 1975. Il s'est essayé à poursuivre le travail de son devancier qui était au demeurant un ami de longue date : ils s'étaient connus en 1961 ; il a poursuivi cette oeuvre en introduisant l'histoire des institutions de l'Algérie au sein de cet établissement. Sa présence à Alger a donné naissance à un Manuel des institutions algériennes de 1518 à 1870. Le second volume n'a pu voir le jour. Cependant, les divers articles publiés dans ce recueil constituent une forme de prolongation, incomplète, de cet ouvrage qui n'a pas connu son achèvement. Rédigés entre 1972 et 2012, ils ont tous trait à la formation des institutions administratives algériennes ou à la compréhension du droit applicable à l'Algérie au XIXe et aux débuts du XXe siècles. Ils s'inscrivent dans le nouveau courant qui s'efforce de reconstruire l'histoire institutionnelle de l'Algérie en s'affranchissant de certains présupposés procédant du passé colonial, mais sans minimiser l'importance de ce dernier.
01/2018
Religion
Tirs croisés. La laïcité à l'épreuve des intégrismes juif, chrétien et musulman
Depuis le 11 septembre 2001, le monde vit dans la hantise du terrorisme musulman. Mais ce traumatisme n'a pas permis une réflexion en profondeur sur l'origine de ce terrorisme : l'intégrisme. Caroline Fourest et Fiammetta Venner se sont plongées dans les documents, les témoignages, les interviews et les textes sacrés. Elles apportent un cinglant démenti à l'idée que seul l'islam peut susciter la barbarie, en démontrant que, sur bien des points (comme les droits des femmes, la sexualité, l'intolérance culturelle ou la violence), le monde dont rêvent les intégristes musulmans ressemble à s'y méprendre à celui que prônent les intégristes juifs et chrétiens. La véritable ligne de fracture, loin d'isoler l'Islam du " reste du monde ", pourrait surtout séparer partout dans le monde les démocrates des théocrates - autrement dit, les partisans d'une cité ouverte, tolérante et protectrice des libertés individuelles, des intégristes, fondamentalement d'accord pour prendre la laïcité sous les tirs croisés de leurs fanatismes. Ce livre, analytique par son ton et sa méthode mais explosif par les questions qu'il soulève et les réponses qu'il apporte, est un signal d'alarme pour tous les défenseurs des libertés et de la laïcité.
05/2005
Droit de l'environnement
L’environnement : les citoyens, le droit, les juges. Regards croisés du Conseil d’Etat et de la Cour de cassation, 36e édition
Issu du colloque organisé par la Cour de cassation et le Conseil d'Etat du 21 mai 2021, cet ouvrage porte un nouveau regard sur les évolutions du droit de l'environnement. Enrichi de nombreuses notes, il offre une vision concrète et globale des questions juridiques majeures que soulève le droit environnemental. Les deux tables rondes analysent discutent et interrogent la globalisation du droit et du juge de la protection de l'environnement.
10/2022
Droit bancaire
Le banquier dispensateur de crédit face à l'impayé. Regards de droit civil
L'ouvrage interroge un saisissant paradoxe du droit positif : qu'un banquier n'obtienne pas le remboursement intégral des sommes qu'il avait prêtées appelle curieusement la plus grande commisération... pour l'emprunteur et son garant. Le devoir de mise en garde dû au débiteur principal et au fidéjusseur, la déchéance des droits du prêteur à l'encontre de la caution dont l'engagement était disproportionné ou encore la singulière jurisprudence qui s'est développée en matière de taux effectif global permettent de le constater. C'est oublier que la première victime de l'impayé du débiteur est le créancier. Le simple const que l'emprunteur n'a pas pu, ou voulu, rembourser ne saurait appeler une quelconque sanction du dispensateur de crédit. A la lumière d'une minutieuse étude du contentieux de l'impayé, le présent ouvrage a pour objet de le démontrer.
06/2021
Beaux arts
L'Afrique vue d'Afrique. Regards croisés
L'écriture de cet ouvrage s'est avérée être un exercice périlleux. En effet, l'objet consistait, d'une part, à démontrer que l'Art Nègre n'est pas un fait de la préhistoire et qu'il persiste encore de nos jours, sous des formes multiples qui vont au-delà des masques et des statuettes ; d'autre part, l'auteur a dû interroger sa pratique personnelle pour démontrer que son inspiration de peintre sculpteur s'enracine dans cet Art Nègre. Au regard des nombreuses études connues et disponibles dans les grandes bibliothèques – tant en ethnologie qu'en esthétique – l'ambition de ce travail visait surtout à compléter et à éclaircir le débat autour de l'Art Nègre : tantôt objet ethnologique chez les uns, tantôt objet esthétique chez les autres. Et l'auteur rend ici hommage à deux grands défenseurs de la culture noire : Amadou Hampâté Bâ, le sage de Marcory et le professeur Georges Niangoran-Bouah qui l'auront largement éclairé par l'acuité de leurs recherches. Enfin, ce livre donne l'occasion de montrer une Afrique "vue d'Afrique" : là où l'art, dans son sens le plus ouvert, est parole (contes, dictons et proverbes), fêtes et cérémonies commémoratives (chants, danses, costumes, coiffures, coiffes et parures), là où poésie et dramaturgie se mêlent, s'entrelacent continuellement pour donner vie aux formes et aux couleurs.
01/2016
Histoire du droit
Droit pénal général sénégalais. L’infraction pénale, Edition 2024
Le droit pénal général est l'ensemble des règles communes à toutes les infractions, à la responsabilité et aux sanctions pénales. Partant d'une démarche synthétique et spéculative, cette discipline regroupe toutes les normes qui constituent le fonds commun à toutes les infractions. "Grammaire de la langue pénale" , le droit pénal général est le résultat d'une approche de conceptualisation et de systématisation des solutions pénales ayant fait éclore une théorie générale du droit pénal. Cet ouvrage constitue le premier consacré au droit pénal sénégalais, qui a pour source normative principale la loi n° 65-60 du 21 juillet 1965 portant Code pénal, plusieurs fois modifiée et éclairée par les décisions des cours et tribunaux ainsi que par les analyses de la doctrine. Ce tome aborde la principale technique du droit pénal, à savoir, l'infraction pénale, c'est-à-dire la théorie générale de l'infraction, à la lumière des dernières réformes pénales. Il s'agit notamment de la loi n° 2020-28 du 07 juillet 2020 modifiant le Code pénal, de la loi n° 2021-32 du 23 juillet 2021 modifiant le Code pénal et de la loi n° 2021-34 du 23 juillet 2021 modifiant le Code de procédure pénale, créant une nouvelle catégorie d'infractions relatives à la criminalité organisée.
04/2024
Religion
Laudato si'. Regards croisés
Le Pape François dans son immense encyclique "laudato si'", décrit avec une ampleur inégalée par les économistes, les écologistes, les politiques, les grands défis de notre monde aujourd'hui. Il y apporte des réponses qui nous concernent tous par delà les origines, les options, les continents. "Quel genre de monde voulons-nous laisser à ceux qui nous succèdent, aux enfants qui grandissent ? Cette question ne concerne pas seulement l'environnement de manière isolée, parce qu'on ne peut pas poser la question de manière fragmentaire. Quand nous nous interrogeons sur le monde que nous voulons laisser, nous parlons surtout de son orientation générale, de son sens, de ses valeurs. Nous sommes, nous-mêmes, les premiers à avoir intérêt à laisser une planète habitable à l'humanité qui nous succédera. C'est un drame pour nous-mêmes, parce que cela met en crise le sens de notre propre passage sur cette terre." En proposant les regards croisés de six personnalités fortement impliquées par delà leurs statuts, leurs engagements, leur religion, cet ouvrage incite le lecteur, là où il se trouve, à une prise de conscience humaine... et une espérance chrétienne.
10/2019
