Le Nom, droit et histoire
Extraits
Droit international public
Le droit africain des droits de la femme : questions choisies
Le droit africain des droits de la femme s'inscrit dans le continuum du droit international des droits de la femme, afin de régler les particularités des droits de la femme en Afrique. Autrement dit, c'est un droit complémentaire au système universel de protection des droits de la femme et spécifique aux droits de la femme en Afrique. Substantiellement constitué par des normes conventionnelles et coutumières, le droit africain des droits de la femme est en construction aux niveaux régional, sous-régional et national. Au niveau du continent africain, il s'articule essentiellement autour du Protocole de Maputo, qui complète la Charte africaine des droits de l'homme et des peuples sous cet angle, en s'attachant tout spécialement à l'interdiction et à l'élimination de la discrimination à l'égard des femmes. Outre l'Union africaine, la Cour et la Commission africaines des droits de l'homme et des peuples, différentes structures ont été mises en place pour assurer l'interprétation et l'application des droits de la femme. Si des avancées peuvent être constatées, l'effectivité de ces droits demeure problématique en Afrique, où les luttes et revendications sont permanentes, ce que démontrent les contributions réunies dans le présent ouvrage à travers une perspective d'ensemble, une approche des systèmes sous-régionaux et des éclairages plus spécifiques.
07/2023
Concurrence, consommation
Droit de la consommation Droit et Professionnels
Un ouvrage de référence à jour de la réforme du Code de la consommation. Un exposé clair de règles complexes, dont la connaissance est indispensable aux praticiens, complété d'un index de plus de 1 500 entrées.
10/2022
Littérature française
La deuxième à droite, et droit devant jusqu'au matin !
Le 3 octobre 2017, Gabriel Brown, présentateur vedette du journal de vingt heures, perd le contrôle de son véhicule. Moment d'égarement, moment de folie ou conduite sous influence ? Pourquoi roulait-il si vite ? A trente-sept ans, Gabriel Brown est au sommet de sa carrière et à deux doigts de réaliser son rêve : devenir un grand reporter. Certes, il assume mal sa récente célébrité et les désirs de maternité de sa femme lui semblent prématurés, mais pour le reste, tout se déroule pour le mieux. Alors, après quoi fonçait-il ? Dans la vie de Gabriel, 1999 fut une année charnière, celle des choix professionnels et sentimentaux et celle de la mort de son grand-père, son modèle. Pourquoi cette année l'obsède-t-elle tant ? Et qui est Jo, cette femme revenue du passé ? La deuxième à droite, et droit devant jusqu'au matin ! raconte l'ascension et la chute de Gabriel Brown. Une histoire à vive allure dans le monde des médias et des secrets. Saurez-vous trouver les clés ?
03/2021
Propriété littéraire et artist
La fiscalité du droit d'auteur et des droits voisins
Contours et limites d'un régime fiscal particulièrement avantageux Dix ans séparent le présent ouvrage de la première édition. Si les dispositions légales introduites par la loi du 16 juillet 2008 instaurant un régime de taxation forfaitaire des droits d'auteur et des droits voisins n'ont été que très peu modifiées, l'appréciation des notions d'oeuvre protégée, de droits d'auteur et de droits voisins par l'administration fiscale a fortement évolué. Les premiers litiges avec l'administration fiscale sont également intervenus. Dans la première partie de cet ouvrage, l'auteur rappelle les conditions en vertu desquelles une oeuvre est protégée par le droit d'auteur ainsi que les conditions de la protection d'une prestation artistique. L'auteur s'attarde particulièrement sur la question de l'originalité et de l'expression (autrefois mise en forme) de l'oeuvre. Il rappelle que les oeuvres protégeables englobent également les oeuvres fonctionnelles ou utilitaires, de sorte que de nombreuses professions peuvent voir leurs oeuvres bénéficier de la protection du droit d'auteur. La deuxième partie de l'ouvrage est consacrée à l'analyse du régime fiscal applicable aux revenus résultant de la cession ou de la concession de droits d'auteur et de droits voisins ainsi qu'aux revenus résultant des licences légales ou obligatoires. L'auteur analyse, en termes abordables pour tous, ce régime fiscal particulièrement avantageux, tant dans le chef du bénéficiaire des revenus que dans le chef du débiteur de ceux-ci. Enfin, Sébastien Watelet traite aussi de questions spécifiques que l'application de la T. V. A. pose aux auteurs et aux artistes. L'ouvrage s'adresse tant aux auteurs et aux artistes qu'à leurs conseillers.
03/2021
Droit
Droit du logement, droits au logement et stratégies familiales
L'ouvrage a eu pour point de départ une recherche effectuée à la demande de la Caisse Nationale d'Allocations Familiales. L'étude a pu être ainsi menée de front sur le plan théorique et sur le plan pratique.
Sur le plan théorique, l'analyse devrait conduire à mieux distinguer l'action du législateur, dans un domaine où le foisonnement extrême des textes rend difficile l'appréhension et la compréhension des mécanismes modernes, par lesquels est assurée la protection du logement familial, lieu primordial de l'épanouissement de chacun, parce que s'y exercent quotidiennement la communauté de vie, l'entretien du ménage, et l'éducation des enfants.
Sur le plan pratique, l'accès aux dossiers de deux Caisses d'Allocations Familiales, et les nombreux entretiens menés auprès des praticiens, (travailleurs sociaux, notaires, banques, organismes de logement social), ont permis, dans une certaine mesure l'appréciation du rôle joué par les prestations, et ont rendu sensibles les multiples et graves problèmes subsistants, qui ne sont d'ailleurs pas sans remède, pour peu que l'on en fasse une évaluation correcte.
01/1988
France
Les rues de Châteaugiron, leur nom, leur histoire
Née au pied de sa forteresse médiévale, à une quinzaine de kilomètres de Rennes, la petite ville de Châteaugiron est longtemps restée prisonnière des 52 hectares que le duc de Bretagne avait octroyés à son premier seigneur. Dans ses rues les plus anciennes - rue de la Madeleine, rue du Porche, rue Saulnerie - se succèdent de magnifiques maisons à pans de bois qui témoignent de son âge d'or, lorsque son industrie toilière était florissante. Dans les faubourgs et les quartiers plus récents, ce sont les traces du prieuré Sainte-Croix, de l'hôpital Saint-Nicolas, du petit séminaire, de l'ancienne gare ou encore de la minoterie qui se révèlent au gré des rues et des places. Grand érudit, président de l'association historique du pays de Châteaugiron, Jean-Claude Martiniaux nous dévoile dans cet ouvrage les trésors et les secrets de Châteaugiron en nous invitant à redécouvrir ses espaces publics.
10/2021
Gestion
Droit pour non-juristes. La communication
La communication est encadrée par des règles juridiques nombreuses, dont les sanctions sont souvent méconnues. Sécuriser le lancement d'une campagne de communication impose de connaître les droits et devoirs de chacun. Conçu comme un guide pratique, cet ouvrage fournit des réponses aux problématiques actuelles essentielles : Comment exploiter une photographie sans risque judiciaire ? Comment protéger le thème d'une campagne/un slogan publicitaire ? Comment organiser un jeu concours ? Quel est le cadre juridique d'une campagne de prospection électronique ? Exemples divers, points pratiques, modèles explicites de documents illustrent concrètement les problèmes juridiques les plus variés auxquels la communication vous confronte. Responsables de communication et marketing, chefs de projets, photographes, graphistes, directions générales, vous trouverez dans ce livre les clefs pour communiquer en toute légalité.
03/2010
Notions
La politique et le droit
Les notions de politique et de droit sont étudiées en les inscrivant dans un ensemble beaucoup plus vaste : le concept de société. La distinction entre la civilisation (qui concerne la vie commune pratique, laquelle englobe, outre l'ordre politique, la morale et la coutume) et la culture (qui a trait aux oeuvres de la vie de l'esprit) sert d'angle d'analyse. C'est pourquoi la première partie est consacrée au Fondement de la politique et du droit, à savoir la vie sociale. La seconde partie traite de la politique pour elle-même, à partir d'une analyse du pouvoir, en réfutant l'idée d'une science politique tout en affrontant le problème général de la violence. La troisième partie peut alors s'attarder sur la question décisive de l'Etat, dont l'auteur propose une théorie fonctionnaliste, sur la base d'une distinction de fond entre le public et le privé. On invite ainsi le lecteur - que ces analyses le convainquent ou non quant à leur contenu - à passer d'idéologie à pensée politique, c'est-à-dire de croyance plus ou moins raisonnée (à visée militante) à scepticisme tourné vers soi-même. Car il ne s'agit évidemment pas de donner des leçons de valeurs, encore moins de morale : seulement des leçons de logique.
02/2021
Philosophie du droit
Les dystopies et le droit
Au coeur du mouvement Littérature et Droit, cet ouvrage offre une étude juridique des oeuvres dystopiques marquantes, citées comme références face aux risques d'atteintes contemporaines aux libertés fondamentales. Orwell, Aldous Huxley, Margareth Atwood, Bradbury et tant d'autres auteurs offrent dans leurs plus belles oeuvres de terrifiants récits d'anticipation, ayant pour ambition de dénoncer les dérives de nos sociétés en amenant le lecteur à se plonger dans un monde où des libertés fondamentales, qu'il pensait acquises, ont disparu. A l'heure de la fulgurance des progrès technologiques et scientifiques ; des réseaux sociaux et des fake news ; de la mondialisation et du péril environnemental, les dystopies mettent l'accent sur le pire de nos sociétés et exacerbent nos angoisses pour l'avenir de l'humanité. Ces récits font figure d'avertissement et permettent aux juristes de s'interroger sur l'efficacité et la nécessité des limites légales permettant d'empêcher que ne surviennent ces évènements pour l'heure encore imaginaires.
12/2022
Droit
Le droit et les sentiments
"Le Droit et les sentiments". Rencontre inattendue, presque impossible. Le droit et les sentiments semblent, en effet, appartenir à deux mondes si différents : le droit relève de l'esprit et de la raison. Fondé sur la logique et l'argumentation, il recherche l'ordre, la cohérence, la sécurité et l'objectivité ; les sentiments, eux, jaillissent du coeur de l'homme. Ils sont irrationnels, fluctuants, mystérieux, parfois fous et dangereux. S'intéresser à l'articulation des rapports entre le droit et les sentiments semble être un véritable défi. Pourtant, à y regarder plus attentivement, ces deux mondes ne sont pas vraiment étrangers l'un à l'autre. Car le droit est nécessairement en prise avec les sentiments de ceux qui le font et de ceux à qui il s'adresse, leur sentiment d'appartenance, d'amour, d'amitié, de passion, d'excitation, d'indifférence, de honte, de compassion... La rencontre entre le droit et les sentiments est donc inévitable et fait résonner ces mots de Christian Atias (in Devenir juriste, Le sens du droit) : "Une certaine dose d'enthousiasme, de passion pour le droit, est probablement nécessaire à l'exercice de l'art juridique".
12/2015
Droit
La langue et le droit
Généralement appréhendés comme objets de sciences distincts, la langue et le droit sont pourtant deux phénomènes socioculturels qui ne s'indiffèrent pas mutuellement. Les rapports qu'ils entretiennent constituent un terrain fertile à la réflexion multidisciplinaire. Grâce à un certain ancrage historique et en s'appuyant sur l'expérience de différents pays, le présent ouvrage appréhende ces rapports sous les prismes de la théorie du droit, de la linguistique juridique et de la traduction juridique. Le lecteur y trouvera, d'une part, un renouvellement de la réflexion sur l'essence et l'expression du droit en rapport avec la langue qui lui sert de socle et, d'autre part, des éléments de légistique formelle que le législateur pourra mettre en oeuvre dans un contexte de concurrence linguistique, en vue de créer des normes satisfaisant à l'idéal de sécurité juridique.
09/2018
Arbres
La majestueuse histoire du nom des arbres
Une promenade inspirante au pays des arbres au travers des mystères de leurs noms. Témoins des siècles qui passent, les arbres regorgent d'histoires merveilleuses. Saviez-vous que le séquoia, l'arbre le plus haut du monde, doit son nom à l'inventeur de l'alphabet cherokee, Sequoyah ? Que le Puy du Fou ne signifie pas " le puits du fou " mais " la colline du hêtre " ? Que le " sapin de Noël " est souvent un épicéa ? Que le mot " livre " vient du latin liber, qui désigne un tissu végétal enveloppant les troncs et qui servit de support aux premiers écrits ? Ce voyage au coeur des forêts, des savanes, des mangroves, mais aussi le long des rues de nos villes, va bien au-delà de l'étymologie du français, et d'autres langues d'Europe. Au fil des pages, littérature, géographie, mythologie et botanique se croisent et s'entremêlent pour nous raconter l'histoire des arbres, qui est aussi la nôtre.
02/2022
Histoire et Philosophiesophie
La prodigieuse histoire du nom des éléments
Quel est le rapport entre l'ADN, la noix et Jupiter, entre l'hémoglobine, Mars et Iron Man, le nickel et les 7 nains, ou encore les chats, la menthe, la térébenthine, Eric Emmanuel Schmidt, le polystyrène et Raymond Queneau ? Cet ouvrage raconte les histoires des noms d'éléments dans tous les sens du terme : qu'ils soient des éléments de la nature (la terre, l'eau, plantes et animaux...), des éléments constitutifs du vivant (l'ADN, les protéines, les oligoéléments...) et des matériaux (métaux, polymères...), ou encore des éléments du tableau périodique de Mendeleiev, entièrement parcouru au fil des chapitres. Le lecteur découvre que les noms des éléments sont souvent révélateurs des inspirations et des rêves d'hommes et de femmes. L'histoire prodigieuse de ces noms l'emmène vers des mondes insoupçonnés : la nature, l'astronomie, l'histoire, la littérature, les voyages, et même les légendes et la mythologie.
01/2019
Droit
Histoire du droit et des institutions de la France. Tome 1
Histoire du droit et des institutions de la France. Tome 1 / par E. Glasson,... Date de l'édition originale : 1887-1903 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2020
Droit
Histoire du droit et des institutions de la France. Tome 8
Histoire du droit et des institutions de la France. Tome 8 / par E. Glasson,... Date de l'édition originale : 1887-1903 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2020
Droit
Histoire du droit et des institutions de la France. Tome 5
Histoire du droit et des institutions de la France. Tome 5 / par E. Glasson,... Date de l'édition originale : 1887-1903 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2020
Droit
Histoire du droit et des institutions de la France. Tome 2
Histoire du droit et des institutions de la France. Tome 2 / par E. Glasson,... Date de l'édition originale : 1887-1903 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2020
Ecrits sur l'art
Utopies de la gratuité. Droit, économie, esthétique et histoire des arts
L'art serait-il une activité foncièrement désintéressée ? Ce qu'il offre à voir ou donne à entendre relèverait-il d'une attitude authentiquement altruiste et dénuée de contrepartie ? Autrement dit, l'art serait-il synonyme de gratuité? Ainsi posée, cette formule semble renvoyer à une forme de naïveté idéaliste, a fortiori dans un contexte social où l'art n'a rien d'inestimable. Le gratuit confine alors au vain et au douteux car ce qui ne coûte rien ne compte pour rien. Qu'ils examinent les arts de la scène ou ceux des écrans, les contributeurs de ce volume mettent en évidence une concordance de postures artistiques qui visent à déjouer les lois du marché pour défendre le principe inaliénable d'un art pour tous. Ils montrent aussi que cette utopie toujours vivante de la gratuité n'est pas seulement réactivée par la pseudo liberté d'accès sur les non-lieux des réseaux et de la toile ; elle se revendique tout autant dans des stratégies créatives où l'économie de moyens, la récupération ou l'acte gratuit sont les gages précieux d'une liberté qui n'a pas de prix.
09/2022
Droit
Histoire du droit et des institutions de la France. Tome 4
Histoire du droit et des institutions de la France. Tome 4 / par E. Glasson,... Date de l'édition originale : 1887-1903 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2020
Histoire de l'Eglise
Le Droit Divin. Tome 1, Histoire spirituelle de la France
Le Droit Divin renvoie à l'ensemble des grâces que nous accordait Dieu, lorsque nous le priions avec dévotion et avions une structure hiérarchique de type monarchique pour nous guider, tel que nous l'avait montré le Christ, Roi du monde, depuis sa crucifixion. Ainsi, cet ouvrage offre un regard sur la spiritualité, le bien-fondé historique de cette affirmation, et les facteurs ayant favorisé la perte de ces grâces jusqu'à l'arrivée de la révolution des marchands en 1789. De plus, il cherche à élucider les raisons de notre grandeur passée, les causes actuelles de notre déliquescence morale offrant ainsi une porte de sortie par le retour aux valeurs séculaires.
07/2022
Droit
Le théâtre juridique. Une histoire de la construction du droit
Au XXe siècle le droit semble avoir tout colonisé. On trouve du droit partout, du droit pour tous, du droit pour tout. Certains observateurs dénoncent l'inefficace et suffocante portée d'un tel phénomène, d'autres en éclairent les formes et les causes immédiates. Différent est l'objet de ce livre : considérant le natif et continuel besoin de droit de l'Occident, il s'attache à sa construction depuis l'Antiquité, met ainsi en vaste perspective son emballement contemporain. Sont retracés la tâche et le fonctionnement séculaires de chacune des trois forces créatrices de la normativité juridique : la science du droit, la législation, la juris-diction. Est également résumée l'histoire longue de leur action conjuguée puisque, depuis la naissance médiévale des Etats, aucune de ces forces n'a pu s'affirmer sans les autres. Elles ont joué ensemble et c'est dans l'interdépendance qu'elles élaborent encore, à l'échelle européenne et internationale, ces normes innombrables venant supplanter les droits nationaux. Le savant, la loi, le juge. Quels que soient l'époque ou le régime, cette bâtisseuse triade n'oeuvre cependant pas régulièrement dans l'harmonie. Au travers d'un moment ou d'un acteur de la construction du droit en France, Jacques Krynen met en relief la rivalité chronique marquant les relations entre la législation issue du politique, et la juris-diction issue des tribunaux. Cette rivalité peut être source de fortes tensions et nuit au caractère obligatoire du droit. La scène du théâtre juridique, jamais assujettie à de précises partitions, fera toujours place aux libres montages, aux débordements et improvisations.
11/2018
Philosophie du droit
Fragilité du droit, fragilité des droits
Définie comme une "instabilité" ou encore une "disposition à être altéré" , la fragilité, sans être une notion juridique, semble s'intégrer dans de nombreuses réflexions théoriques. Appliquée à la matière juridique, la fragilité renvoie par exemple à la thématique de la crise de la loi évoquant le passage de la réglementation à la régulation et des modes de gouvernement à la gouvernance. Les actes du colloque Fragilité du droit, fragilité des droits, qui s'est tenu à la Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes le 15 octobre 2020, ont vocation à alimenter cette réflexion. Au sein du présent ouvrage, les auteurs questionnent, à travers des thématiques variées, la relation entre le droit objectif (la fragilité du Droit) et les droits subjectifs (la fragilité des droits). Le présent ouvrage met ainsi en lumière différents mécanismes d'altération du droit, autant de témoins de la fragilité contemporaine de l'Etat et de notre ordonnancement juridique.
05/2022
Philosophie du droit
Hegel et le droit
Dernier des grands écrits systématiques publiés par G. W. F. Hegel, les Principes de la philosophie du droit ont connu une fortune aussi considérable qu'ambivalente. Deux cents ans après la parution de cette contribution majeure à ce qui se désigne, pour la première fois, comme "philosophie de droit" , ce volume examine plusieurs aspects de la pensée du droit qu'elle engage et qui, pour être féconde, est réputée être d'un abord difficile. Selon une perspective thématique et non exclusivement exégétique, il souhaite contribuer à répondre aux questions qu'un lecteur soucieux du droit et de ses enjeux contemporains peut adresser à la pensée hégélienne : qu'est-ce que le droit pour Hegel ? Sa conception ménage-t-elle une place aux droits subjectifs ? Quid de la summa divisio entre droit privé et droit public en son sein ? Quels sont les enjeux de la distinction entre société civile et Etat ? Hegel est-il démocrate ? Quel est son legs auprès des juristes ? L'ouvrage comporte les actes du colloque dédié aux 200 ans de la parution des Principes de la philosophie du droit de G. W. F. Hegel. Il convient à la préparation de l'agrégation de philosophie 2023.
01/2023
Philosophie du droit
Gastronomie et droit. Entre droit culturel et droit économique
Les principales questions juridiques se posant pour la création et l'exploitation gastronomiques.
L'ouvrage aborde les principales questions juridiques se posant pour la création et l'exploitation gastronomiques, avec une approche tant théorique que pratique : propriété intellectuelle, liberté d'expression, droit fiscal, droit de la distribution, etc.
05/2022
Terrorisme
Juger le terrorisme. Regards croisés de la criminologie, du droit et de l'histoire
Comment juger l'horreur ? Comment juger l'abomination ? Quel sort peut-on envisager pour les auteurs de ces crimes ? 30-33 : procès de Jésus de Nazareth. 1793 : la France définit le concept politique de la Terreur. 1800 : attentat de la rue Saint-Nicaise contre Bonaparte. 1893 : les "lois scélérates" contre l'anarchisme provoquent la controverse. 1970 : l'Europe met en place un arsenal juridique pour faire face à la menace terroriste. 1986 : la France tente une insertion dans son code pénal. 1990 : le terme s'applique au religieux. Des dizaines de milliers de victimes, de morts, de blessés ont été recensés dans le monde depuis deux siècles. Depuis 2012, les attentats terroristes en France ont causé la mort de 273 personnes et fait de nombreux blessés. Par ailleurs, 75 attentats ont été déjoués. Du procès Jésus aux sections spéciales, de la cour de sûreté de l'Etat aux juridictions spécialisées, Alain Bauer, Gilles Ferragu et Alexis Deprau croisent leurs regards sur les facteurs de l'évolution de la justice et sa faculté à juger des terrorismes. Trois prismes : le crime, le droit, l'histoire. Un livre décisif. Professeur de criminologie appliquée au Conservatoire national des arts et métiers et aux universités de Shanghai, New York et Pékin, Alain Bauer est l'auteur de nombreux ouvrages sur la criminalité, la guerre ou le renseignement dont l'ABC de la criminologie, aux Editions du Cerf. Docteur en droit de la sécurité et de la défense, titulaire du CAPA, juriste dans une institution publique, essayiste, contributeur pour des revues spécialisées en sécurité et défense, Alexis Deprau est l'auteur du Droit face à la terreur aux Editions du Cerf. Gilles Ferragu, ancien membre de l'Ecole française de Rome, est maître de conférences en histoire contemporaine à l'université Paris-Nanterre. Il est l'auteur de nombreux ouvrages dont Histoire du terrorisme et Otages, une histoire.
04/2024
Français
Mila et Noé : 4 histoires de Mila et Noé. Vive les animaux
Un recueil de 4 histoires niveaux 1 et 1+ sur le thème des animaux ! L'arrivée de Pato (niveau 1) Que peut-il bien y avoir dans le gros carton que Noé vient de recevoir ? On entend de drôles de bruits... Vite ouvrons ! Noé et le canari (niveau 1) Dans le jardin de Papi et Mamie, Noé vole au secours d'un canari blessé. Mila et le petit cheval (niveau 1) Au haras, Mila admire la cavalière et son grand cheval Aramis. Petipeti, le petit cheval, trépigne. Lui aussi veut être admiré. Noé et le lama perdu (niveau 1+) Noé aperçoit de sa fenêtre un animal qui semble perdu. C'est un lama ! D'où peut-il bien venir ? Un livre de grand pour satisfaire les appétits de lecture des enfants dès 5 ans
04/2023
Europe et Droits de l'homme
Droit européen des droits de l'Homme. Droits et libertés fondamentaux garantis par la CEDH, 9e édition
A propos de l'ouvrage Ce manuel mène une réflexion sur les droits garantis par la Convention européenne des droits de l'homme : - Droits généraux de la personne : droits inconditionnels (droit à la vie, interdiction des mauvais traitements, des discriminations, de l'esclavage et du travail forcé) et droits conditionnels (libertés fondamentales, intimité personnelle, droits civils et politiques, droits économiques et sociaux) - Droits spéciaux du justiciable (principe de légalité, droit à la liberté et à la sûreté, droit à un procès équitable) Points forts - Comprend des fiches "L'Essentiel" synthétisant les points importants à retenir, les arrêts majeurs et les questions d'actualité - clarté des références légales et jurisprudentielles grâce aux encadrés reproduisant articles de la Convention européenne et extraits des principaux arrêts de la Cour européenne, aisément identifiables
07/2021
Droit comparé
Le renouveau de la cession de créance. Etude de droit comparé, droits français et grec
En nous centrant sur l'évolution de la cession de créance depuis son entrée dans le Code civil, nous constatons le renouveau que la réforme du droit des obligations lui a apporté en ce qui concerne son opposabilité, ainsi que la dynamique que la jurisprudence lui a conférée par une transmission étendue des accessoires. D'une part, la cession de créance ressort gagnante après la réforme, son opposabilité tant au débiteur cédé qu'aux tiers étant facilitée. La suppression de la condition de signification et l'opposabilité automatique aux tiers ne peuvent qu'être d'autant plus approuvées que son régime se rapproche considérablement désormais de celui de la cession de créance professionnelle (dite cession Dailly) et de celui de la fiducie. Il reste toutefois que l'harmonisation complète entre ces modes de cession de créance n'est pas achevée, ce qui nous amène à mettre en avant le régime sur lequel ces trois mécanismes de cession de créance pourraient s'aligner. Le manque de cohérence à propos de l'opposabilité de la cession est également à noter dans les diverses opérations à travers lesquelles une cession de créance peut avoir lieu. Notre tâche consiste à mettre en avant les principes qui s'appliquent à ces situations et les intérêts protégés qui justifient ces différentes solutions. D'autre part, la jurisprudence a contribué à rendre ce mécanisme attractif, en admettant majoritairement la transmission des accessoires de la créance cédée lors de la transmission de cette dernière. Cette conquête jurisprudentielle n'a pas été remise en cause par la réforme. Malgré cet effet translatif renforcé de la cession de créance, nous sommes tenus d'en explorer les nécessaires limites. Nous émettons une proposition sur ce que pourrait être le critère d'admission pour qu'un élément (sûreté, action, clause contractuelle, etc.) suive le principal et se trouve ainsi transmis au cessionnaire. L'examen comparé des droits français et grec ne peut qu'enrichir notre réflexion sur les questions étudiées. Malgré la tendance au rapprochement des deux systèmes, les solutions variées adoptées sur un certain nombre de questions nous invitent à revisiter des positions considérées comme classiques et qui s'avèrent être une source d'inspiration.
07/2021
Religion jeunesse
L'histoire de Noé
Noé aimait Dieu et Lui était fidèle, aussi Dieu lui confia t-Il une mission très particulière : construire une arche ! Avec cette magnifique histoire de salut, découvre comment la confiance et l'obéissance peuvent te mener à un nouveau départ.
07/2018
Généralités
Le conflit entre la france et la chine, etude d'histoire coloniale et le droit international
Le conflit entre la France et la Chine : étude d'histoire coloniale et le droit international / par Henri Cordier,... Date de l'édition originale : 1883 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
12/2021
