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Le Financement des dépenses publiques en France

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Gestion financière

Les financements publics des EHPAD. Comprendre et agir

Un EHPAD est un établissement d'hébergement qui assure l'accueil de personnes figées dépendant et qui prodigue des sans. A ce titre, il bénéficie de financements publics et dot répondre à de nombreuses obligations réglementaires. Cet ouvrage propose une vision simple des grands principes de financements régissent les EHPAD, du niveau national é celui de l'établissement. Il rappelle les mécanismes fondamentaux de le comptabilité et de l'analyse financière appliquée aux EHPAD. Cette présentation favorise une lecture éclairée des documents budgétaires et réglementaires ainsi que le compréhension des leviers d'actions permettant une gestion optimale des ressources. Cet ouvrage s'adresse aux directions d'EHPAD et à leurs équipes, aux professionnels des autorités publiques et aux étudiants se destinant travailler dans le secteur du grand âge et de autonomie.

02/2022

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Droit

Réforme budgétaire et gestion axée sur les résultats en Afrique subsaharienne. L'exemple de Maurice

La réforme budgétaire mise en oeuvre à Maurice à partir de 2008 s'est inscrite dans une stratégie globale de modernisation de la gestion des finances publiques qui place la performance au coeur de l'action de l'Etat. Fondée sur une conduite très volontariste du changement, et soutenue par la rénovation en profondeur du système fiscal et du dispositif de passation des marchés publics, la modification des règles budgétaires a renforcé l'autonomie de gestion du pouvoir exécutif. L'évaluation de l'impact de la réforme sur la maîtrise du solde budgétaire, la crédibilité des allocations sectorielles et l'efficacité de la dépense publique met cependant en évidence des progrès modestes au regard des ambitions affichées. Ainsi, l'originalité du modèle mauricien de gestion publique axée sur les résultats se révèle davantage liée à la construction d'une culture de la redevabilité dans la fonction publique et à des choix institutionnels spécifiques, contribuant à imposer une vision politique de la performance dans le processus de rationalisation des dépenses de l'Etat. L'essor simultané de la gestion extrabudgétaire et de la pratique des budgets de programme conduit à identifier une approche hybride et très originale de la réforme budgétaire. Si ce modèle pragmatique et par certains aspects hétérodoxe de gestion des finances publiques est riche d'enseignements, son adaptation aux pays de l'Afrique subsaharienne exige le respect de conditions strictes.

01/2018

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Sociologie

Effort environnemental et équité. Les politiques publiques de l'eau et de la biodiversité en France

Cet ouvrage contribue, à travers la notion d'effort environnemental, au débat sur les relations entre équité et efficacité des politiques publiques. Quel est l'effort environnemental demandé et quelle est sa répartition sociale ? Quels principes y président et quels sentiments de justice ou d'injustice sont générés ? En quoi les politiques environnementales qui requièrent cet effort contribuent-elles à créer, renforcer ou diminuer les inégalités sociales et environnementales existantes ? Il explore l'hypothèse, inspirée des controverses présentes dans la littérature, d'un effort environnemental plus élevé des populations les plus vulnérables socialement, indépendamment de leur plus faible impact sur l'environnement. Elle est mise à l'épreuve de deux politiques environnementales sectorielles : celle des parcs nationaux pour la biodiversité et celles des mesures agro-environnementales européennes et captages Grenelle pour l'eau. Les cas d'étude choisis dans des territoires de l'hexagone ou ultra-marin sont analysés depuis les points de vue post-colonial, d'écologie politique et de justice environnementale. Ils ont permis de cheminer vers une conceptualisation de la notion d'effort environnemental.

10/2021

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Littérature française

Le logo: identité visuelle des universités publiques. Analyse sémiotique des institutions publiques universitaires

Ce livre propose de faire le point sur l'évaluation de logo de l'Université de Kinshasa et del'Université Catholique du Congo, dès son fonctionnement, l'université s'expose auxévaluations de tous ceux avec qui elle est en relation pour influencer de manière favorablecette perception, elle communique en direction de ses publics privilégiés : les scientifiques, sonpersonnel. Elle peut également communiquer en direction de publics plus éloignés tels que lesmilieux politiques, etc. L'image donnée à ces différents publics est primordiale pour l'université. En effet, nous avons réalisé une analyse sémiotique en aval des armoiries de deuxuniversités (Université de Kinshasa et Université Catholique du Congo) afin de dégager lemessage caché dans les armoiries de deux universités (la connotation et dénotation), et enamont nous avons fait l'usage de la méthode ethnographique de la communication selon DellHymes et J. J Gumperz, qui nous a aidés d'entretenir avec quelques étudiants(e) de deuxuniversités (UCC et Unikin). Apres nos entretiens, nous sommes rendus compte que lamajorité des étudiants n'arrivent pas à décrire en bonne et due forme les explicationsconcernant l'aspect typographique.

01/2023

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Finances locales

Guide de l'imputation des dépenses et des recettes communales et intercommunales M. 57

La nomenclature M. 57 deviendra au 1er janvier 2024 le référentiel de droit commun pour toutes les collectivités. Dans le cadre de cette nouvelle nomenclature, l'imputation des dépenses et des recettes peut susciter de nombreuses divergences d'interprétation de la nomenclature entre les services communaux et le receveur municipal. Destiné aux communes, aux EPCI, aux SDIS et aux trésoreries municipales, ce guide apporte la solution à ce problème de pratique comptable. Grâce à un concept nouveau de dictionnaire comptable regroupant plus de 3000 mots clés, "Lexicompta", les gestionnaires locaux disposent désormais, avec cet ouvrage, d'un outil performant et sûr permettant d'effectuer une recherche d'imputation facile, rapide et efficace. Issu de la collaboration judicieuse entre un directeur territorial et un inspecteur divisionnaire des Finances publiques, cet ouvrage donne également des explications de quelques principes et mécanismes comptables à partir d'exemples significatifs. Il reprend en annexe la nomenclature M 57 abrégée et développée. Cette première édition prend en compte les modifications de la M 57 applicables au 1er janvier 2022.

04/2022

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Santé publique

Le système de santé français : aujourd'hui enjeux et défis

Il semble, aujourd'hui plus que jamais, nécessaire qu'un ouvrage en économie de la santé puisse éclairer les débats qui traversent le système de santé. De nombreux défis sont à relever : le financement et la régulation des dépenses de santé, le manque de coordination entre médecine de ville et hôpital ; le déficit de prévention et l'invisibilité de la santé publique ; les inégalités sociales de santé et d'accès aux soins. Ces défis interrogent chacun des acteurs du système de santé (patients, offreurs de soins, industriels...).

09/2021

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Droit

Histoire des finances publiques

Cet ouvrage synthétise ce qu'il faut savoir pour comprendre la formation et le développement des finances publiques en France. Il éclaire d'une part le perfectionnement des techniques administratives et comptables, d'autre part la consolidation des principes budgétaires. Une place centrale est accordée au modèle "classique", de son émergence à ses altérations. Des indications chiffrées accompagnent l'approche administrative et juridique et permettent les ouvertures économiques nécessaires. Par son approche globale cette Histoire des finances publiques est tout autant destinée à ceux qui souhaitent s'initier à la matière qu'aux spécialistes et professionnels à la recherche d'approfondissements.

03/1997

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Sciences historiques

La fabrique des mémoires publiques

Fruit d'un colloque organisé à Montpellier, l'ouvrage interroge le processus de construction des mémoires publiques en mettant en parallèle des exemples brûlants (l'enseignement de la Guerre d'Algérie, la propagande et l'histoire dans la Turquie d'Erdogan, le questionnement des Suisses sur leur attitude pendant la Seconde Guerre mondiale) et des précédents historiques instructifs (la mémoire civique dans la Grèce ancienne, l'image de Néron, les récits antagonistes de la Guerre d'Espagne). L'ouvrage questionne aussi le rôle de la caricature, des clichés littéraires, du théâtre ou des biopics dans la construction des mémoires publiques. Parce que notre mémoire individuelle a aussi une dimension collective, cet ouvrage concerne chaque citoyen. Un ouvrage richement illustré au format décalé pour décentrer le débat.

11/2018

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Finances publiques

Principes du droit des finances publiques. Manuel à l'usage des concours de la fonction publique et de la pratique des administrations

La Justice a considérablement changé de visage ces dernières années, rendant son accès plus simple et moins formaliste pour l'usager. Pour autant, sa diversification ouvre des perspectives passionnantes pour le professionnel du droit mais surtout des obligations pour lui d'être constamment alerte aux évolutions des textes, de la jurisprudence et de la pratique. Ce manuel se veut efficient et fonctionnel visant à apporter une préparation à une matière parfois considérée comme opaque mais d'une grande technicité. Elle est également beaucoup plus axée sur le quotidien des agents du service public et des contribuables qu'on aurait à le penser. Des diagrammes, des fiches-métiers, des rappels pour une meilleure lecture viendront compléter l'ouvrage.

02/2021

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Finance internationale

Monnaie et financement de l'économie

Des travaux dirigés pour comprendre et approfondir son cours de Monnaie et financement de l'économie : - Une méthodologie détaillée pour chaque type d'exercices ; - Des exercices d'application, corrigés et détaillés ; - Les notions essentielles du cours. Cet ouvrage pourra accompagner les étudiants tout au long de leurs révisions en vue des examens ou des concours.

10/2021

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Droit public

Le patrimoine immatériel des personnes publiques

Le patrimoine immatériel des personnes publiques modifie profondément l'appréhension du droit des biens publics. Le rapport de 2006 intitulé L'économie de l'immatériel : la croissance de demain a été l'élément déclencheur de la prise en compte de l'immatériel dans les patrimoines publics aboutissant à la création en 2007 de l'Agence - devenue Appui - du patrimoine immatériel de l'Etat (APIE). L'intérêt naissant et croissant pour ces biens traduit une volonté politique de les valoriser, car ils constituent une richesse encore sous-exploitée. L'identification juridique de ces "nouveaux" éléments est complexe en ce qu'elle renvoie à la notion comptable d' "actifs" immatériels. De plus, le droit de l'immatériel public s'est développé en marge du Code général de la propriété des personnes publiques de 2006 silencieux au sujet de son applicabilité. La question de la patrimonialisation et du droit applicable aux biens publics immatériels emporte celle de leur incorporation dans le domaine public. L'hypothèse d'un domaine public immatériel doit donc être posée, et étudiée, en prenant en compte les spécificités de la condition et des régimes juridiques de ces biens spéciaux, ainsi que sa compatibilité avec la poursuite des objectifs de valorisation notamment économique.

01/2023

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Développement durable-Ecologie

Le financement du développement. Histoire et pratiques

L'investissement pour le développement durable relève de stratégies multiples, aux enjeux complexes. En son coeur, l'aide au développement reste une politique publique insuffisamment connue, tout en étant perçue comme indispensable pour compenser les inégalités. Avec l'implication d'un nombre croissant d'acteurs, l'émergence d'une nouvelle civilité internationale oblige à penser des politiques multidimensionnelles à l'échelle de la planète. L'aide déborde désormais du seul cadre des Etats et des institutions multilatérales, étendant sa toile à des acteurs qui se diversifient : Etats fédéraux comme collectivités territoriales, ONG ou entreprises, etc. En suivant le fil rouge des financements internationaux, ce livre révèle les tensions et les forces qui traversent le monde du développement. Pour saisir ses mutations, il déploie une approche interdisciplinaire, donnant aux savoirs et concepts qui le composent une profondeur historique aussi bien qu'un champ prospectif.

10/2019

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Sécurité sociale

L'entreprise et le financement de la protection sociale

En huit thématiques successives et distinctes (compétitivité, accès à l'emploi, rémunérations, gestion des emplois et des carrières, prévoyance et retraite, fin de carrière, entreprise individuelle, risque de redressement), il s'agit de s'interroger sur l'impact, notamment en termes de coût et de gestion, des financements de sécurité sociale et de protection sociale complémentaire qui s'imposent à l'entreprise. Les influences sont essentiellement d'ordre juridique - et il s'agit alors de les mesurer avec précision - mais elles sont également d'ordre sociologique. L'ouvrage propose d'y répondre à travers une série d'analyses, de propositions et de conseils utiles.

07/2023

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Economie

La microfinance contemporaine. Le financement de la microfinance

Cet ouvrage est le troisième d'une collection "Microfinance contemporaine" ouverte par l'Association internationale de chercheurs francophones en microfinance (AICFM) crée en 2012 avec le soutien de l'Agence universitaire de la francophonie (AUF). Cette association a pour but de faciliter les échanges - en français - entre chercheurs du Nord et du Sud sur la microfinance et les problèmes qu'elle soulève désormais. Le premier volume, La microfinance contemporaine : défis et perspectives, était issu de journées scientifiques organisées à Brazzaville. Le deuxième, La microfinance contemporaine : crises et mutations, des journées de Douala. Ce troisième volume réunit les contributions de chercheurs ayant participé aux rencontres de Casablanca, qui ont été consacrées cette fois au financement de la microfinance. Beaucoup d'institutions de toutes sortes accordent de petits crédits, finançant ainsi des activités plus ou moins informelles, des petites entreprises, voire des micro-entreprises. Mais elles ne peuvent le faire que si elles disposent des ressources nécessaires, c'est-à-dire si, à leur tour, le plus souvent, elles empruntent.

02/2019

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Histoire de France

Vies privées, affaires publiques. Les causes célèbres de la France prérévolutionnaire

Vies privées, affaires publiques Entre l'affaire Calas et l'affaire du Collier de la reine, d'innombrables affaires ont marqué la fin de l'Ancien Régime. Affaires d'escroquerie, querelles de ménage, abus sexuels, autant de drames privés dont les protagonistes sont alors au centre de procès retentissants. A partir de 1770, toute une génération d'avocats ambitieux vont en effet transformer le tribunal en scène de théâtre et peu à peu contribuer à la naissance de l'opinion publique. Ce sont ces "causes célèbres" que raconte ce livre, en montrant le rôle des avocats et le succès populaire croissant des mémoires qu'ils rédigent pour défendre leurs clients. Prenant le relais des philosophes, ils y soulèvent sur un ton de plus en plus personnel les grandes questions qui agitent la société et dénoncent explicitement la tyrannie de l'administration, la morgue des aristocrates, le pouvoir arbitraire. Procès après procès, les histoires intimes ou " particulières " alimentent une vaste littérature judiciaire dont le sens politique devient évident : un cas d'adultère est assimilé à la rupture du contrat social, la défense d'une servante est prétexte à la mise en accusation du système judiciaire, la révolte d'un village, à la suite des abus du seigneur, devient le symbole de la nation tout entière. Ainsi se répand l'idée d'un "tribunal de la nation" que les avocats veulent ériger en juge suprême de leurs causes.

01/1997

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Finances publiques

L'essentiel des finances publiques en fiches

Cet ouvrage permet de répondre aux interrogations soulevées par tout étudiant, candidatà un concours ou simplement tout citoyen devant des concepts de financeset gestion publiques souvent usités mais rarement définis et précisés. Pourtant, la maîtrise de ces définitions est non seulement utile pour aborder une épreuve universitaire, de concours de la fonction publique, mais aussi nécessaire pour penser et aiguiser son regard critique sur la situation et les perspectives de nos finances publiques dont dépend la qualité du service public offert à l'usager "citoyen-contribuable" . A travers 14 fiches thématiques, cette nouvelle édition - enrichie de nombreux QCM et QRC- fournit des clefs de compréhension et une méthode pour tirer profit de l'analyse des données mises en ligne mais aussi de la lecture plus classique d'ouvrages couvrant plus en détail et de manière plus approfondie les finances publiques.

07/2021

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Histoire du droit

Droit public financier. Finances publiques, droit budgétaire, comptabilité publique et contentieux financier

Droit public financier, tel est l'intitulé retenu dans le cadre de la collection des Précis, pour ce nouvel ouvrage consacré à l'étude des règles applicables dans l'emploi des fonds publics. Ce droit public financier y est appréhendé au travers d'éléments de finances publiques, de droit budgétaire et de comptabilité publique. Des piliers essentiels à la bonne compréhension de la matière qui permettent de juxtaposer les périmètres contextuels de ces finances (institutions, éléments chiffrés, discipline budgétaire européenne) associés aux règles et autres principes auxquels les finances publiques sont soumises. Il convenait d'y ajouter la dimension contentieuse (intervention des juges financiers que sont la Cour des comptes, les chambres régionales et territoriales des comptes, la Cour de discipline budgétaire et financière), afin que les perspectives initiées avec l'étude des règles du droit budgétaire et de la comptabilité publique trouvent leur aboutissement au travers des contrõles juridictionnels et non juridictionnels conçus pour vérifier l'emploi des fonds publics. Ce Précis de Droit public financier offre ainsi au lecteur les clefs d'entrée lui permettant de comprendre les finances publiques, selon des approches contextuelle et juridique et permet de distinguer les notions en fonction desquelles les finances de l'Etat, de la sécurité sociale, des collectivités territoriales et de l'Union européenne sont modélisées, élaborées, exécutées et contrôlées.

08/2021

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Beaux arts

L'art à ciel ouvert. Commandes publiques en France 1983-2007

Depuis 1983, grâce à l'impulsion donnée par le ministère de la Culture et les collectivités locales, plus de 700 commandes publiques ont été réalisées en France par plus de 400 artistes. Pour la première fois, un ouvrage réunit l'ensemble de ces œuvres. Riche de près de 1000 reproductions et de plusieurs essais, ce livre est un outil inédit pour appréhender la création contemporaine. Les œuvres d'art dans l'espace public, pérennes ou éphémères, situées au cœur de la ville comme en pleine nature, contribuent à l'aménagement et à la transformation de notre territoire.

05/2008

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Santé publique

Manuel de santé publique. Connaissances, enjeux et défis

A destination des candidats aux concours administratifs, des étudiants des écoles préparatoires d'administration générale et des grandes écoles, et des internes de médecine se spécialisant dans cette discipline, cet ouvrage de référence offre un panorama complet des savoirs et problématiques actuelles en santé publique et des enjeux et défis à venir (amélioration de l'état de santé des populations, implication de la population dans le fonctionnement des systèmes de santé, création d'un système de protection sociale européen...). En 20 chapitres, cette 2e édition entièrement revue et augmentée permet de parfaire ses connaissances sur l'administration de la santé en France et en Europe (dépenses et financement, circulation des produits de santé...) à l'appui des dernières études statistiques, épidémiologiques et socio-économiques. Les effets de la mondialisation sur la santé, les menaces imprévues ou méconnues, tels que les risques environnementaux ou les résurgences de maladies, sont également présentés, démontrant toute l'importance de la santé publique et de ses enjeux.

01/2023

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Logements, guides pratiques

Propriétaires, locataires: à chacun ses dépenses

Un panorama complet de l'ensemble des questions relatives aux relations financières entre le propriétaire d'un logement nu ou meublé et son locataire : le loyer et son évolution, le dépôt de garantie et sa restitution, les charges locatives, l'entretien du logement et les travaux à réaliser... Un guide très pratique enrichi d'exemples concrets et chiffrés, de modèles de lettres... pour agir efficacement. La mise à jour des dernières évolutions législatives et règlementaires sur les rapports locatifs et des nombreuses jurisprudences récentes.

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Droit des affaires

Le droit du financement participatif (Crowdfunding)

Le financement participatif ou crowdfunding est un mode de financement utilisé par des porteurs de projet qui sollicitent des fonds auprès d'investisseurs via un intermédiaire sur Internet. Très diversifié, il permet de financer une entreprise commerciale comme un projet humanitaire, sportif, éducatif, artistique. Ce faisant, il apparaît comme une alternative au financement des entreprises et des projets. L'accès au financement est un enjeu crucial pour l'entreprise. Les relais classiques de financement (banques, capital-risque) font défaut à maintes sociétés qui ne présentent pas de solidité financière suffisante. La diversité des projets, des modes de financement (prêt, entrée au capital, don) et l'utilisation d'Internet posent la question de sa compatibilité avec un environnement juridique complexe et contraignant. Pour y répondre, l'auteur aborde d'une part l'espace créé par l'ordonnance du 30 mai 2014 pour encadrer le crowdfunding. D'autre part, l'auteur suggère des stratégies juridiques alternatives pour l'utiliser dans un cadre sécurisé. Cet ouvrage intègre la Loi PACTE du 22 mai 2019, le Règlement communautaire "prospectus" du 14 juin 2017, et l'ordonnance du 21 octobre 2019.

06/2021

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Histoire de la médecine

L'Hygiène publique en France et à l'étranger. Variole et vaccine

L'Hygiène publique en France et à l'étranger. Variole et vaccine, par le Dr L. Bergeon,... Date de l'édition originale : 1892 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

07/2021

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Réussite personnelle

Je dépense comme je suis

Comprendre et mieux vivre son rapport à l'argent En 2022 encore, l'argent reste un sujet tabou, parfois bien plus encore que la sexualité. Nous avons du mal à en parler, comme s'il soulevait une question dangereuse. Et pourtant, notre manière de dépenser en dit long sur qui nous sommes ! Avec l'argent, nous nous faisons plaisir, nous nous faisons aimer par notre entourage, nous gagnons nos galons aux yeux de la société... C'est un instrument de transaction qui impacte bien plus qu'on le pense, l'amour et l'idée que l'on s'en fait ! Dans ce livre, le psychologue et psychanalyste Joseph Agostini déconstruit le rôle de l'argent dans notre vie personnelle, dans notre couple et dans notre famille. Il analyse les conséquences, tantôt dramatiques, tantôt amusantes, mais toujours surprenantes, de la manière dont nous utilisons ce dernier, en s'appuyant sur des recherches théorico-cliniques et des témoignages de ses patients. En nous interrogeant sur notre rapport à l'argent, nous réévaluons l'équilibre entre donner et recevoir, et nous plaçons notre relation aux autres sous le signe de l'harmonie. Le livre indispensable pour déculpabiliser son rapport à l'argent !

06/2022

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Littérature française

Défenses d’éléphant. Départs

Cette " fiction réelle " raconte l'histoire d'un enfant africain, depuis sa naissance et ses premières initiations dans un petit village des savanes, jusqu'à son arrivée à la fin de l'adolescence en France, pour des études de psychologie. Il retournera ensuite exercer ce métier en Afrique de l'Ouest, avant de revenir s'établir en France. Le récit retrace le parcours de cette enfance africaine de l'immédiate période postcoloniale ; puis de cet étudiant africain dans la France post-soixante-huitarde ; et enfin, de ce psychologue lui-même africain, formé en France, et confronté aux réalités familiales, sociales, politiques et culturelles d'une Afrique des années 80-90 en marche vers une modernité aux contours encore flous. Confronté à une série de paradoxes, Kalgnon se construit dans un va et vient entre deux mondes en interactions parfois conflictuelles. Perfusé dès le départ à la pulsion de vie, et adossé à de solides défenses d'éléphant, il surmonte les épreuves comme le soldat insouciant traverse en courant un champ sans s'être aperçu qu'il est miné. Ce récit, chronique d'une vie en devenir, est l'ethnographie sensible et habitée d'une réalité villageoise d'enfants des années 60 -70. Les amitiés, le travail des champs, les relations avec les adultes, la complexité des relations intrafamiliales, les initiations... C'est aussi une authentique vignette où l'histoire personnelle et l'engagement professionnel se prolongent et se nourrissent réciproquement, donnant à percevoir de l'Afrique les mutations déjà amorcées à cette époque et qui préfiguraient celles à venir au 21°siecle du côté des jeunes générations.

11/2019

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Pédiatrie

L'enfant sans défenses

"Si l'on peut parler de la naissance d'une vocation, je crois que la mienne se situe ici, dans la chambre blanche de l'hôpital Bicêtre, devant le triste spectacle d'un enfant qui souffre". Dans ce récit fort, ponctué d'histoires de guérisons et de drames, Claude Griscelli raconte comment une poignée de pionniers, dont il fait partie, a créé dans les années 1970 la pédiatrie moderne et permis de mieux soigner les enfants. A la tête d'une équipe de médecins et chercheurs formidables, ce grand immunologiste a mobilisé la recherche sur des maladies génétiques graves, chroniques et sources de souffrances. On lui doit les greffes de moelle osseuse permettant de reconstituer le système de défenses génétiquement défaillant des fameux "bébés bulles" et, plus tard, les premières étapes de la thérapie génique. Il s'est aussi battu pour que l'hôpital accueille les jeunes patients dans des services spécialisés, sans les couper de leur scolarité, leur permettant ainsi de mener leur vie d'enfant ou d'adolescent.

03/2021

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Finances publiques

La situation et les perspectives des finances publiques

Ce rapport est en complément du rapport de la Cour sur la stratégie de finances publiques pour la sortie de crise. Après une mise en perspective de la situation des finances publiques sur les deux décennies qui ont précédé la crise, il en examine les effets considérables sur les soldes et la dette publics en 2020 et souligne comment la mobilisation des finances publiques a permis de lutter contre l'épidémie sur le plan sanitaire et d'amortir le choc économique et ses effets sociaux. Il présente ensuite les objectifs des lois financières en 2021 qui prolongent les mesures de soutien et engagent le plan de relance de l'économie et souligne les aléas qui entourent leur mise en oeuvre. Il analyse également la trajectoire des finances publiques du programme de stabilité et en particulier les conditions de sa réalisation. Ce rapport met les objectifs de redressement des finances publiques de la France en perspective des objectifs poursuivis par les autres pays européens. Il présente enfin l'évolution de la dette publique et notamment sa répartition entre les administrations publiques ainsi que les enjeux de son financement sur les marchés financiers.

07/2021

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Droit public

Le contrôle administratif et juridictionnel des finances publiques

Le point sur cet enjeu juridique et démocratique fondamental. Cet ouvrage se consacre aux multiples interrogations que suscitent les diverses formes de contrôle administratif et juridictionnel des finances publiques.

02/2023

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Droit

Finances publiques. Elaboration - Exécution - Contrôle, 10e édition

Une présentation claire et structurée des Finances publiques tant d'un point de vue de leur élaboration que de leur exécution et contrôle L'actualité la plus récente des finances publiques est développée dans la nouvelle édition de cet ouvrage. Il traite à la fois des difficultés à maîtriser le niveau des dépenses publiques, le problème de l'endettement de la France et la nécessité de réduire les déficits publics. Cet ouvrage constitue une présentation claire, structurée et accessible de la comptabilité publique et de tous les fondamentaux des finances publiques relatifs à l'Etat et à son budget ainsi qu'aux finances sociales (budget de la Sécurité sociale) et aux finances locales (budgets des collectivités décentralisées). Cette nouvelle édition 2022-2023 constitue une présentation claire, structurée et accessible de la comptabilité publique et de tous les fondamentaux des finances publiques relatifs à l'Etat et à son budget ainsi qu'aux finances sociales (budget de la Sécurité sociale) et aux finances locales (budgets des collectivités décentralisées). Points forts - Conforme au cours de Finances publiques et permet d'acquérir les connaissances qui sont nécessaires - Un cours clair, structuré et accessible pour l'étudiant Depuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Mémentos GUALINO sont imprimés sur papier 100% recyclé.

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Finances publiques

Les grands défis des finances publiques du XXIe siècle. Actes du 14e colloque international de Rabat des 19 et 20 novembre 2021

Cet ouvrage est issu du colloque coorganisé par le ministère de l'Economie et des Finances du Maroc et Fondafip les 19 et 20 novembre 2021, à Rabat. Réunissant professeurs et hautes personnalités des administrations française et marocaine, ces deux journées ont permis de réfléchir sur les grands défis des finances publiques. Plus précisément, les intervenants ont cherché des réponses aux grands défis suivants : - Comment faire face à la fragilité sociale ? : vieillesse et financement des retraites ; quelle stratégie pour le financement de la santé ? ; comment répondre aux exigences liées au handicap ? - Quelle intervention des pouvoirs publics face aux défis économiques ? : les finances publiques face à la transition démographique (jeunes actifs et emploi) ; les finances publiques et le soutien à la croissance ; les finances publiques comme levier de lutte contre les inégalités territoriales. - Pour des politiques financières publiques stratégiques : défis de la programmation budgétaire pluriannuelle ; les enjeux de la dette publique ; les finances publiques et la transition numérique ; évaluation des politiques publiques. Points forts Originalité des débats entre universitaires et haute administration des Etats français et marocain

11/2022

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Sciences historiques

Une société à soigner. Hygiène et salubrité publiques en France au XIXe siècle

Faute de pouvoir soigner les maladies, la médecine du XIXe siècle s'est employée à les prévenir. D'où le rôle central qu'y joue l'hygiène publique. Se donnant pour mission de supprimer les foyers d'infection qui minent la société. elle s'étend à tous les domaines : égouts et voiries. orientation et hauteur des bâtiments, alimentation et travail. pollution industrielle et urbaine, prisons. casernes, hôpitaux, mais aussi prostitution. alcoolisme, crimes. suicides, etc. Les préconisations des hygiénistes sont toujours les mêmes : faire circuler l'air et l'eau. désinfecter, vacciner. Mais ces avis ne sont pas toujours suivis d'effets. Dans nombre de pays européens. la vaccination et la revaccination sont obligatoires. En France. non. D'où ces deux paradoxes : qu'un pays qui a créé le mouvement d'hygiène publique moderne soit si lent à en appliquer les mesures ; que dans ce même pays. synonyme de centralisation et d'Etat fort, le gouvernement joue un rôle si limité dans la santé publique. A la fin du siècle, les médecins finissent par se faire élire eux-mêmes au Parlement afin de faire voter une législation sanitaire. Mais pour imposer les contraintes de santé publique. il leur faut abandonner l'idéologie libérale et en construire une autre. le solidarisme. La législation perdurera, pas l'idéologie. Aujourd'hui, les politiques de santé publique appliquées en France et en Angleterre sont diamétralement opposées : libérale chez nous, étatique là-bas. contrairement à toute attente.

02/2010