La loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées. 15 ans de progrès réels et d'espoirs déçus
Extraits
Disques et K7 Littérature
Bourlinguer. Musique poésie avec une kamaycha et une sanza-tortue
A l'occasion de la parution du coffret collector La Grande Bleue 1980-2020, Jean-Baptiste Lombard, créateur de la formation montpelliéraine, fait paraître un album inédit de 14 titres, composé avec sa Kamaycha et une sanza-tortue, sur des poèmes de Régine Foloppe et Ida Jaroschek, ainsi que des haïkus japonais. A travers cette musique poésie, Jean-Baptiste Lombard nous offre un véritable voyage qui se déroule avec des titres aussi évocateurs que sont Ulaan Bataar, Kayenza, Islamabach, Shongololo Express, Pondichéry... avec en fil conducteur l'être aimé. Liste des titres : 1 Ulaan Bataar (02 : 56). 2 A Sant Marti D'Empuries (02 : 28). 3 Sur l'île de Korcula (02 : 52). 4 Kyoto (03 : 05) 5 Kayenza (02 : 15). 6 Entre Sénanque et Montserrat d'après "Mariam Matrem" (04 : 22). 7 Islamabach (02 : 39). 8 Shongololo Express (01 : 24). 9 Erevan (02 : 49). 10 Au Krak des Chevaliers (01 : 18). 11 Chut ! (01 : 17). 12 Pondichéry (04 : 10). 13 Marie-Galante (02 : 05). 14 Srinagar (01 : 17). Durée totale : 34 : 47.
09/2021
Procédure civile
Pour un droit commun de la responsabilité civile des personnes privées et publiques
Le projet de réforme du droit de la responsabilité civile offre l'occasion historique de repenser la matière à l'aune de la distinction traditionnelle entre les droits privé et public et plus précisément de s'interroger sur les règles qui apparaissent devoir être communes à la responsabilité civile des personnes privées et des personnes publiques, par opposition aux règles qui semblent devoir demeurer spécifiques à l'une ou l'autre de ces dernières. L'évolution contemporaine des deux branches du droit de la responsabilité montre un rapprochement de celles-ci à de très nombreux égards. Aussi apparaît-il aujourd'hui possible et souhaitable de réformer l'ensemble de la responsabilité civile, et plus précisément, de consacrer un droit commun de la responsabilité civile des personnes privées et publiques, et même de le conforter avec l'harmonisation maximale des règles applicables en la matière. Jérémy Antippas est Docteur en droit de l'Université Panthéon-Assas Paris 2, et qualifié aux fonctions de Professeur des universités en droit.
02/2021
Sociologie
L'identité de la personne "handicapée"
Avoir un handicap, qu'est-ce que cela signifie et implique aujourd'hui ? Pour la personne qui en est atteinte, ses proches, la société ? Comment (se) vivre avec un handicap, qui plus est lorsqu'il est congénital et qu'il nécessite un accompagnement constant ? Quel rapport peut-on avoir à son corps, à un corps stigmatisé et stigmatisant ? À son intimité ? Et à sa sexualité ? Quel regard peut-on porter sur soi et comment peut-on « s'arranger » avec le regard que les autres posent sur soi lorsqu'on a un handicap ? Si les politiques ont permis par la loi (et notamment celle du 11 février 2005) une vraie évolution textuelle, il faut cependant reconnaître qu’ils n’ont toujours pas réussi la révolution culturelle qui devrait permettre de respecter l’autre dans sa nature humaine et non pas seulement de le tolérer.
01/2011
Lycée
Déclaration des droits de la femme et de la citoyenne (1791). Suivi d'un parcours "Ecrire et combattre pour l'égalité"
Le célèbre texte d'Olympe de Gouges au programme des 1res générale et technologique, suivi du parcours littéraire " Ecrire et combattre pour l'égalité " . Dans une édition spécialement conçue pour faciliter la préparation au nouveau bac de français. Le texte de la déclaration En 1791, en réponse à la déclaration de 1789 des droits de l'homme et du citoyen, Olympe de Gouges rédige la déclaration des droits de la femme et de la citoyenne. En affirmant que les femmes ont les mêmes droits que les hommes et en revendiquant l'amélioration de leur condition, l'autrice signe le premier texte ouvertement féministe de l'histoire. Le parcours " Ecrire et combattre pour l'égalité " De Beaumarchais à Chimamanda Ngozi Adichie, 12 textes qui témoignent de l'engagement d'écrivains en faveur de l'égalité, contre les différentes formes de discriminations. Le dossier Toutes les ressources utiles au lycéen pour étudier l'oeuvre dans le cadre des nouveaux programmes : - un avant-texte pour situer l'oeuvre dans son contexte - au fil du texte, la rubrique " Des clés pour la lecture linéaire " - après le texte : - des fiches de synthèse sur l'oeuvre et le parcours - des sujets guidés pour l'écrit et l'oral du bac français - des fiches de méthode récapitulatives Des prolongements artistiques et culturels 5 oeuvres visuelles, témoignant de l'engagement des consciences en faveur de l'égalité, et des outils pour les analyser. Et un guide pédagogique sur www. editions-hatier. fr En accès gratuit, réservé aux enseignants, il inclut tous les corrigés : des questionnaires au fil du texte, des sujets de bac et des lectures d'images.
06/2021
Littérature française (poches)
Un espoir, des espoirs
Dans un bistro du Boulevard Ménilmontant à Paris, deux hommes se croisent et discutent. Il y a "Un", jeune homme issu de la deuxième génération d'immigrés algériens, bardé de diplômes, ambitieux. Il projette d'aller s'installer en Algérie pour y vivre et y investir. Face à lui se trouve "Deux", un habitué du bar, sexagénaire, ancien réfugié politique. "Un" demande à "Deux" ce qu'il pense de son projet de départ pour l'Algérie. "Deux" commence à lui raconter la longue histoire d'un type mystérieux nommé l'Espoir, qu'il a connu petit au cours des folles journées de l'Indépendance. Tout en démythifiant cette personnalité complexe, il lui parle de toutes les manipulations dont l'Espoir a été victime, quel que soit le pouvoir en place. Il lui narre les déboires subis par l'Espoir, mais aussi ses propres lâchetés, ses supercheries, ses fanfaronnades et son opportunisme. Avec humour et tendresse, les aventures de l'Espoir incarnent cinquante ans de l'Histoire algérienne, entre ombre et lumière.
10/2014
Matières enseignées
Questionner, conceptualiser et raisonner en philosophie et citoyenneté de 4 à 15 ans
Les nouveaux Référentiels de Philosophie et citoyenneté se proposent d'éduquer à la citoyenneté en adoptant une démarche et des outils philosophiques. Cet ouvrage permet de faire acquérir aux élèves de 4 à 15 ans les compétences à questionner, conceptualiser et raisonner pour construire une pensée autonome et critique, se connaitre et s'ouvrir aux autres, développer la citoyenneté dans l'égalité en droits et en dignité et s'engager dans la vie sociale et l'espace démocratique. A partir de contes philosophiques de Jan Lantier, Claudine Leleux et Chloé Rocourt ont élaboré une trentaine de leçons. Le plan de leurs discussions à visée philosophique a été mis en pratique par une vingtaine d'enseignants du fondamental et du secondaire et le livre rend compte des questions et des productions de leurs élèves. Cet ouvrage a été conçu pour permettre également aux enseignants français d'enseignement moral et civique (EMC) de rencontrer les repères annuels demandés.
08/2021
Psychologie, psychanalyse
Le corps vécu chez la personne âgée et la personne handicapée
Consacré à l'expérience du corps vécu chez les personnes en situation de dépendance, ainsi qu'aux représentations qui peuvent conduire à l'oblitérer, cet ouvrage comporte une part non négligeable de témoignages. Il s'agit de stimuler la réflexion sur la différence entre l'expérience réelle des personnes et celle qu'on leur prête. L'étude du handicap et du vieillissement permet par ailleurs d'interroger les limites de notre tolérance, et de l'expérience même que nous faisons de notre propre corps : comment définirions-nous notre propre intimité ? Notre autonomie ? Le corps vécu tel que nous l'éprouvons n'est en effet pas réductible à la connaissance anatomique et physiologique que nous en donne la médecine. Il en va de même de l'image du corps. Cette image est plus qu'une représentation : un mixte entre sensation et représentation. Lorsque nous parlons du corps, le risque de confusion est donc grand. Il l'est davantage encore lorsque le dialogue a lieu avec un soignant et que le corps devient l'objet d'une plainte et d'une demande. On jugera de ces difficultés et de leurs enjeux éthiques à travers des approches philosophiques, sociologiques, psychologiques et médicales. Elles donnent à penser cette conscience incarnée propre à chaque individu qu'est le corps vécu.
06/2014
Histoire du droit
Decret du 15 juillet 1858, sur le service special de la gendarmerie imperiale maritime
Décret portant réglement sur le service spécial de la gendarmerie impériale maritime du 15 juillet 1858 Date de l'édition originale : 1858 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
12/2021
Droit constitutionnel
Reglement provisoire du 5 juillet 1856 sur l'instruction a pied - a l'usage special du regiment d'ar
Règlement provisoire sur l'instruction à pied, à l'usage spécial du régiment d'artillerie de la marine, approuvé le 5 juillet 1856 par S. E. le ministre de la marine et des colonies Date de l'édition originale : 1857 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
12/2021
Droit
La participation des victimes aux procédures pénales internationales et les droits de l'accusé
Les droits de participation des victimes dans les procédures pénales internationales se caractérisent parla grande complexité de leur mise en oeuvre et par les nombreuses interrogations qu'ils soulèvent. En particulier, le nombre élevé de victimes autorisées à participer à une procédure ou encore certains droits spécifiques accordés aux victimes sont régulièrement critiqués pour leur impact sur les droits de l'accusé. Cette étude a pour objectif de démontrer qu'il n'existe pas d'antinomie radicale entre la participation des victimes et le respect des droits de l'accusé. Les victimes ont leur place dans les procédures pénales internationales, elles y sont titulaires de droits et ces droits peuvent être exercés dans le respect des droits de l'accusé. En particulier, les juges ont une fonction essentielle à jouer dans la recherche d'un équilibre entre les droits des victimes et les droits de l'accusé, du fait de leur rôle dans l'Interprétation et la mise en oeuvre des règles relatives à la participation des victimes.
11/2019
Psychologie, psychanalyse
Personnes handicapées, personnes valides : ensemble, semblables et différentes
Pourquoi et comment en sommes-nous tous arrivés à ne
percevoir les personnes vulnérables que dans leurs différences
et leurs déficiences jusqu'à oublier combien, membres d'une
même humanité, nous nous ressemblons ? Elisabeth Zucman
analyse ici l'intense expérience de la rencontre avec des
personnes handicapées, leurs parents et ceux qui les entourent
quotidiennement. Partage, transmission, témoignage, ce livre
est un engagement humain et politique en faveur d'un savoir
vivre ensemble, semblables et différents. Comment trouver un
équilibre du regard, ne pas nier ni même sous-traiter la
différence pour en réduire l'impact, mais ne pas la laisser
envahir tout le champ de la rencontre ? En démêlant
l'écheveau complexe des facteurs discriminants, elle apporte
des repères utiles pour construire une société plus
harmonieuse.
05/2012
Dictionnaires, formulaires
Formulaire de maths. Avec résumés de cours
Ce formulaire contient tous les théorèmes, définitions et formules indispensables à l'étudiant en mathématiques. Il couvre les programmes des deux premières années de Licence et des deux années de classes préparatoires aux grandes écoles. Il intéressera particulièrement les candidats au Capes de mathématiques.
Sommaire :
1. Suites numériques – 2. Fonctions numériques d'une variable réelle – 3. Intégration – 4. Espaces vectoriels normés – 5. Séries numériques – 6. Intégrales généralisées – 7. Equations différentielles – 8. Suites de fonctions – 9. Séries de fonctions – 10. Séries entières – 11. Séries de Fourier – 12. Fonctions vectorielles – 13. Calcul différentiel – 14. Théorie des ensembles – 15. Groupes, anneaux et corps – 16. Arithmétique dans Z – 17. Nombres complexes – 18. Espaces vectoriels – 19. Déterminants – 20. Polynômes – 21. Réduction des endomorphismes – 22. Formes bilinéaires et quadratiques – 23. Espaces préhilbertiens – 24. Géométrie affine et euclidienne – 25. Dénombrement et probabilités – 26. Variables aléatoires réelles discrètes – 27. Variables aléatoires réelles – 28. Variables aléatoires à densité
08/2022
Droit des personnes
Juris' Personnes. 25 fiches pour comprendre et réviser le droit des personnes, 2e édition
Des manuels avec plein de pages et trop de choses à retenir, vous en avez déjà. Le but de Juris'Personnes est donc de vous fournir exactement l'inverse ! Il contient 25 fiches de révisions thématiques sur les grandes notions du droit des personnes : acquisition et disparition de la personnalité juridique, protection de la vie privée, majorité civile et incapacité juridique, droit au nom et au domicile... Avec une approche originale et synthétique, Juris'Personnes va vous permettre d'économiser des dizaines d'euros en livres et surtout des centaines d'heures de travail frustrant et improductif : les chapitres sont conçus de façon précise et structurée afin de faciliter la compréhension et la mémorisation de chacune des thématiques abordées. De plus, chaque fiche est assortie d'un "conseil de coach" et suivie d'un quiz afin de valider l'acquisition des connaissances et de faciliter leur restitution. L'objectif fixé était de vous faire gagner du temps et de l'efficacité... et vous constaterez qu'il est atteint !
06/2021
Histoire des idées politiques
Egalité des hommes et des femmes
Marie De Gournay développe une réflexion sur la nécessaire réhabilitation de la pensée féminine, étouffée, ignorée et dédaignée par son équivalent masculin.
10/2021
Histoire du droit
Histoire des origines, des progrès et des variations du droit maritime international
Histoire des origines, des progrès et des variations du droit maritime international, par L. -B. Hautefeuille,... Date de l'édition originale : 1869 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Santé publique
Le décès en établissement de soins. Règles et recommandations à l'usage des personnels des hôpitaux et des EHPAD, 5e édition
Aujourd'hui en France, près de 70 % des décès ont lieu dans un établissement de soins ou d'hébergement médicalisé. La prise en charge des corps des défunts, l'accompagnement de l'entourage constituent une mission importante de ces établissements. Elle doit s'effectuer avec professionnalisme et dignité, dans le respect de la volonté des personnes, surtout avec la situation liée à l'épidémie de Covid-19. Tout un corpus de dispositions juridiques et de règles de bonnes pratiques a été progressivement établi, qui concerne les nombreux métiers confrontés au décès d'un patient – tant dans les établissements de santé publics et privés que dans les institutions sociales et médico-sociales, en particulier les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD). Les auteurs en proposent une présentation claire et pratique. Les onze chapitres de l'ouvrage traitent chacun d'un moment ou d'un aspect particulier de la prise en charge post mortem : exposé détaillé des règles en vigueur, façons de procéder, recommandations, exemples de formulaires administratifs.
05/2021
12 ans et +
16 ans et des poussières
Comme chaque année, Shayna passe l'été dans sa cité des hauteurs de Marseille. Ses journées s'enchaînent au milieu des bruits incessants du quartier, des menaces de Rox Man et sa bande et des reproches de sa mère. Heureusement, il y a Enzo, qu'elle retrouve chaque soir sur le toit de leur immeuble. Ensemble, ils regardent la mer et oublient un peu leur "chienne de vie". C'est peut-être pour Shayna le moment de faire des choix, de penser à son avenir. Mais comment y parvenir quand tout le monde s'efforce de vous mettre des bâtons dans les roues ? Mireille Disdero nous offre avec ce texte le récit juste et émouvant d'une adolescente en quête de sens et d'identité.
10/2011
Introduction historique au dro
Introduction générale au droit et droit des personnes et de la famille. Edition 2021-2022
Des corrigés conformes à ce qui est demandé à l'étudiant en matière de longueur et de contenu Votre programme d'Introduction générale au droit (L1-S1) et de Droit des personnes et de la famille (L1) traité à travers les différentes épreuves rencontrées en TD et lors de l'examen final (dissertation, commentaire de textes et de décisions, cas pratique, QRC). Toutes les épreuves sont corrigées et conformes aux attentes de votre professeur/correcteur. Un dossier en début d'ouvrage présente 3 copies réelles (notées 6, 12 et 17/20) commentées. Des commentaires et des conseils, de méthodologie notamment, sont placés en marge de tous les corrigés pour comprendre leurs points forts et leurs points faibles. Points forts - Un univers "copie d'examen" traitant l'ensemble du programme - Des sujets développent les différents types d'exercices - Des corrigés conformes à ce qui est demandé à l'étudiant en matière de longueur et de contenu - En marge, des commentaires du correcteur pointent les "bonnes" et les "mauvaises" pratiques
09/2021
Droit
La Déclaration universelle des droits de l'homme, 70 ans après : les fondements des droits de l'homme au défi des nouvelles technologies. Actes du colloque des 13 et 14 décembre 2018
Le 70ème anniversaire de la Déclaration universelle des droits de l'Homme (DUDH), adoptée par l'Assemblée générale des Nations Unies le 10 décembre 1948, invite à interroger l'actualité de ce texte fondateur de la protection internationale des droits de l'Homme. Parmi les évolutions qu'a connues la société internationale depuis 1948, le progrès de la connaissance en matière scientifique constitue assurément l'un des défis les plus manifestes pour la mise en oeuvre des droits proclamés en 1948. Si certaines questions peuvent être résolues par une transposition des solutions acquises en matière de protection des droits de l'Homme à de nouvelles problématiques, de nombreux développements en matière de progrès scientifique n'avaient pas pu être anticipés par les rédacteurs de la DUDH et posent des problèmes inédits qui appellent des solutions nouvelles.
10/2019
Droit
Droit des personnes, droit de la famille. 2e édition
Parfaitement conforme à l'enseignement du droit des personnes en L1, cet ouvrage présente successivement : le droit des personnes, le droit de la famille. Conçu comme un manuel et un outil de préparation aux TDs, l'ensemble du cours est présenté à travers les trois exercices qui servent à évaluer les connaissances : dissertations, commentaires d'arrêt et cas pratique. Cette nouvelle édition, revue et corrigée, prend en compte les évolutions les plus récentes de la législation et de la jurisprudence.Allison Fiorentino, Maître de conférences en droit privé à l'Université d'Auvergne (Clermont-Ferrand). Marie Hascoët, Docteur en droit privé de l'Université Paul Cézanne Aix-Marseille III.
09/2012
Droit comparé
La protection des droits et libertés en France et au Royaume-Uni : passé, présent, futur. Actes du colloque des 18 et 19 novembre 2021
Alors que la France et le Royaume-Uni sont du point de vue historique, juridique, politique régulièrement opposés, la protection des droits et libertés apparaît comme un champ de recherche particulièrement fécond pour étudier les influences communes et croisées qui existent entre les ordres juridiques des deux Etats. Le colloque organisé à Strasbourg les 18 et 19 novembre 2021 s'était donné pour objectif de révéler les points de convergence et de divergence des deux systèmes, à travers une analyse du passé, du présent et du futur. Si les liens établis entre nos deux pays dans le domaine des droits et libertés sont anciens, si face à des défis communs, l'appartenance à l'Union européenne et à la Convention européenne des droits de l'Homme ont amené au rapprochement des techniques et des substances juridiques, tout en préservant les particularités, le Brexit et la remise en cause de l'influence de la Convention européenne interrogent sur le futur de la protection des droits et libertés dans les deux pays et leur capacité à demeurer en dialogue.
01/2023
Critique littéraire
Inventions et découvertes au temps de la Renaissance. [actes des colloques, 19-20 novembre 1993 et 11-12 mars 1994
Ce dix-neuvime volume de la collection prsente treize articles qui, avec de multiples exemples, rvlent l'impact des nouvelles techniques ou des mouvements de progrs dans les arts comme dans les expditions lointaines vers des terres et des peuples encore inconnus. La fiction, la mtaphore, la posie ou le dynamisme du thtre ont leur part dans le grand lan de curiosit vers toujours plus de savoir. Mme les checs, les hsitations, les rivalits n'arrtent pas la fascination de l'homme de la Renaissance pour l'histoire des origines, ni la volont de trouver toujours mieux ce qui peut largir les possibilits ouvertes pour l'avenir.
01/1994
Propriété littéraire et artist
La fiscalité du droit d'auteur et des droits voisins
Contours et limites d'un régime fiscal particulièrement avantageux Dix ans séparent le présent ouvrage de la première édition. Si les dispositions légales introduites par la loi du 16 juillet 2008 instaurant un régime de taxation forfaitaire des droits d'auteur et des droits voisins n'ont été que très peu modifiées, l'appréciation des notions d'oeuvre protégée, de droits d'auteur et de droits voisins par l'administration fiscale a fortement évolué. Les premiers litiges avec l'administration fiscale sont également intervenus. Dans la première partie de cet ouvrage, l'auteur rappelle les conditions en vertu desquelles une oeuvre est protégée par le droit d'auteur ainsi que les conditions de la protection d'une prestation artistique. L'auteur s'attarde particulièrement sur la question de l'originalité et de l'expression (autrefois mise en forme) de l'oeuvre. Il rappelle que les oeuvres protégeables englobent également les oeuvres fonctionnelles ou utilitaires, de sorte que de nombreuses professions peuvent voir leurs oeuvres bénéficier de la protection du droit d'auteur. La deuxième partie de l'ouvrage est consacrée à l'analyse du régime fiscal applicable aux revenus résultant de la cession ou de la concession de droits d'auteur et de droits voisins ainsi qu'aux revenus résultant des licences légales ou obligatoires. L'auteur analyse, en termes abordables pour tous, ce régime fiscal particulièrement avantageux, tant dans le chef du bénéficiaire des revenus que dans le chef du débiteur de ceux-ci. Enfin, Sébastien Watelet traite aussi de questions spécifiques que l'application de la T. V. A. pose aux auteurs et aux artistes. L'ouvrage s'adresse tant aux auteurs et aux artistes qu'à leurs conseillers.
03/2021
Droit
Cours de droit des personnes et de la famille. Edition 2020-2021
Droit de masse et branche du droit privé, le droit des personnes et de la famille concerne les 67 millions d'êtres humains habitant en France puisqu'il les accompagne tout au long de leur vie. Tout y est : l'étude des personnes physiques et morales, des majeurs protégés, le concubinage, le pacs, le mariage, le divorce, la séparation de corps, la filiation, l'autorité parentale, la GPA... Cet ouvrage, conforme au cours magistral de Droit des personnes et de la famille dispensé en 1" année de Licence droit (L1), intègre les dispositions de la loi du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice.
08/2020
Droit international privé
Sénégal - Code général des impôts 2021
Le nouveau Code Général des Impôts du Sénégal a été adopté par la loi n°2012-31 du 31 décembre 2012 (JO n°6706 du 31 décembre 2012). Il se substitue au Code issu de la loi n°92-40 du 9 juillet 1992 (JO n°5476 du 11 juillet 1992) modifié des réformes fiscales des lois n°2001-07 du 18 septembre 2001 et n°2004-12 du 6 février 2004. Cette édition a été complétée par les principaux textes d'application, dont les arrêtés d'application du nouveau Code parus depuis 2013, ainsi que par les conventions fiscales internationales, le Code des investissements, la fiscalité pétrolière (Loi n°2019-03 du 1er février 2019 portant Code pétrolier) et minière, la loi n°2017-07 du 6 janvier 2017 portant dispositif d'incitations applicable dans les zones économiques spéciales, etc. Cette édition comprend également les précisions apportées par la lettre circulaire n°504 du 15 janvier 2016 d'application de la loi 2012-31 du 31 décembre 2012 portant Code Général des Impôts modifié. L'ensemble a été mis à jour des textes législatifs et réglementaires parus au 1er janvier 2020, notamment de : l'ordonnance n°002-2020 du 23 avril 2020 relative aux mesures fiscales en soutien aux entreprises dans le cadre de la pandémie du Covid-19 ; l'ordonnance n°007-2020 du 17 juin 2020 modifiant la loi n°2019-17 du 20 décembre 2019 portant loi de finances 2020 ; la loi n°2020-33 du 22 décembre 2020 portant loi de Finances pour l'année 2021 ; la loi n°2021-29 du 5 juillet 2021 portant loi de Finances rectificative pour l'année 2021. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet SOJUFISC.
09/2021
Littérature française
De l'état des terres et des personnes dans la paroisse d'Amblainville (Vexin français) (Éd.1890)
De l'origine des cultes arcadiens : essai de méthode en mythologie grecque / par Victor Bérard,...Date de l'édition originale : 1894Collection : Bibliothèque des Écoles françaises d'Athènes et de Rome ; 67Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site hachettebnf.fr
06/2012
Droit
Droit des personnes
Traditionnellement enseigné en Licence 7 en droit comme en gestion et approfondit en Master, le droit des personnes est une matière qui recouvre des sujets essentiels. On y apprend notamment des thématiques portant sur la personnalité juridique, les actes d'état civil en passant parla protection du corps humain ou encore la capacité de la personne. Le manuel comporte trois titres. Le premier s'intéresse à l'existence de la personne au travers de l'acquisition de la personnalité puis de ses effets et de sa perte. Le deuxième titre se consacre à l'identification de la personne en traitant du nom, des accessoires et compléments du nom, du sexe, du domicile et des actes de l'état civil. Le troisième titre est dévolu à la question de la protection de la personne tant mineure que majeure. Outre le cours, des quizz, des cas pratiques comme des focus sur certains arrêts accompagnent les étudiants dans l'appréhension de la matière et leur permettent de vérifier les connaissances acquises lors de la lecture des différents chapitres. Cet ouvrage permettra aux étudiants de Licence, de Master, aux candidats aux concours et examens (CRFPA, ENM...) comme aux professionnels d'appréhender cette matière qui est au coeur de nombreuses problématiques.
11/2019
Droit des personnes
Droit des personnes
Une vision renouvelée du droit des personnes qui intègre les grandes évolutions qui l'affectent (IA...) Le droit des personnes, dans le droit civil, a pour objet d'étudier les sujets des liens : familiaux, contractuels, délictuels... Il repose traditionnellement sur deux socles distincts : les " personnes " et les " personnes protégées ". Seules les premières sont ici envisagées dans cet ouvrage. Ce droit est un droit d'apparition tardive. Il est né en réaction à des évolutions technologiques importantes et repose sur des soubassements philosophiques forts. Il est en proie surtout à de nombreux changements. Les droits des personnes se multiplient sous l'influence notamment de l'économie numérique (droit au déréférencement, droit à la portabilité, droit à l'autonomie informationnelle...). Les droits subjectifs ne sont toutefois pas les seuls outils de protection des personnes. Il faut aussi compter (le droit au respect du corps humain le montre bien) avec le droit objectif. La pulvérisation des droits subjectifs s'accompagne également d'une sollicitation du statut des personnes. S'expriment, en effet, aujourd'hui de nombreuses revendications afin de doter les animaux, les machines intelligentes voire des entités naturelles telles que des fleuves, de la qualité de personne. Le précédent des personnes morales est souvent invoqué. Le présent ouvrage tend à montrer que ces nouveaux candidats à la personnalité doivent être refoulés du monde des personnes pour être mieux accueillis dans une nouvelle catégorie de biens spéciaux. Autrement dit, la première partie du présent ouvrage vise à la désignation des personnes. La deuxième partie, une fois ces personnes identifiées, expose la composition du droit. Les droits de la personnalité et les droits au respect du corps humain sont successivement envisagés. Le présent manuel allie classicisme et modernité. Il aborde toutes les questions nouvelles posées par l'économie numérique (et notamment par l'intelligence artificielle qui est un des moteurs de cette économie). Il comporte de substantiels développements sur les revendications actuelles du statut des personnes (animaux, machines intelligentes, entités naturelles) mais encore sur les droits de la personnalité qui constituent l'ossature de cette discipline et qui font l'objet d'une approche renouvelée. Ces questions nouvelles sont toujours abordées à partir des notions classiques du droit civil. C'est ainsi que l'ouvrage comporte de nombreuses pages sur la notion de personnalité qui est un concept clé de la matière. Des propositions concrètes sont faites comme celle qui consiste à créer une nouvelle catégorie de biens spéciaux ou à mieux distinguer, au sein du droit des personnes, droits de la personnalité et droits de notoriété. L'ouvrage s'adresse bien évidemment à tous les étudiants de droit civil de licence 1, mais également à ceux des master 1 et master 2 de droit des personnes qui souhaitent approfondir la matière. Les praticiens trouveront également dans ce livre de riches solutions sur les droits au nom, droits à l'image, droit au déréférencement...
09/2023
Théâtre
Liberté, égalité 2... 6 pièces pour la pratique artistique des 8-10 ans
Ce recueil rassemble six pièces courtes pour la pratique du théâtre des 8-10 ans. Comment réinventer des devises dans un monde souvent polarisé et en perpétuel mouvement ? Les auteurs et les autrices répondent par des pistes de jeu enthousiasmantes sur l'en-commun. Ces textes singuliers mettent en scène des enfants qui cheminent vers la solidarité, réinventent le verbe, se libèrent du harcèlement scolaire, interrogent l'école et la liberté, remettent en cause l'autorité du président et rejettent les despotes.
02/2022
Histoire de France
Deux beaux salauds. La rafle du Figeacois des 11 et 12 mai 1944
La Das Reich ? Ah oui, les 99 pendus de Tulle, les 642 martyrs d'Oradour-sur-Glane. Mais qui se souvient, en dehors du Quercy, que cette division, célèbre pour sa cruauté, opéra une immense rafle dans plus de 30 communes du Lot, les 11 et 12 mai 1944, envoyant, dans les camps de concentration et les usines des Sudètes, des centaines d'hommes et de jeunes de 16 ans ? Ces 12 000 Allemands vont être guidés par un nain de 18 ans surnommé Hercule qui, engagé dans la Résistance, se révélera être un agent de la Gestapo. Il portera l'uniforme SS pour torturer ses amis avant de les envoyer à la mort. Il sera secondé par un autre gestapiste, un Grec, André Isanove, venu dans le Lot comme garagiste et fabricant de charbon de bois. C'est le parcours effarant de ces deux individus qui est décrit dans cette aventure où l'homme a révélé les pires côtés de sa nature dans la cruauté des bourreaux, mais aussi l'héroïsme à travers ceux qui n'avaient jamais désespéré. L'auteur nous fait revivre cette tragédie, souvent surprenante, à partir de documents et de témoignages inédits.
07/2011
