Frontières et gouvernance sécuritaire. Pour le développement économique de la République Démocratique du Congo
Extraits
Afrique
Petit Futé République Démocratique du Congo. Edition 2015
Avec ses innombrables richesses minières, une terre prodigieusement fertile, une population jeune et une des plus belles natures au monde, le potentiel du pays est indéniable. Ce Petit Futé du Congo est non seulement l'occasion de sortir officiellement le pays du purgatoire et de mettre en valeur des perspectives d'avenir, mais il est aussi l'occasion d'évoquer l'histoire, la culture, les ethnies, la nature et les accueillants habitants.
03/2015
Droit international privé
République démocratique du Congo précis fiscal. Edition 2023
Cette seconde édition du Précis fiscal de RDC s'adresse aux opérateurs économiques installés en République Démocratique du Congo ou qui souhaitent y conduire des activités. Grâce à l'expérience des collaborateurs fiscalistes du cabinet Ernst & Young RDC, il présente de manière ordonnée et synthétique les grandes problématiques fiscales des entreprises : - l'imposition des bénéfices (détermination du résultat fiscal) - l'imposition du patrimoine mobilier et immobilier - les retenues fiscales et sociales sur les salaires - la fiscalité des flux nationaux : TVA, droit d'accises, retenues à la source - la fiscalité des flux internationaux : prix de transferts, droits de douane - les spécificités de la fiscalité minière - les incitations aux investissements - les obligations des contribuables et leur contrôle par l'administration Le Précis a été mis à jour des dispositions parues au 1er janvier 2023, notamment de la loi de finances n°22/071 du 28 décembre 2022 pour l'exercice 2023.
03/2023
Histoire internationale
Guerres civiles dans la République Démocratique du Congo 1960-2010
Guerres de sécession, guerres ethniques, rébellions, mutineries et invasions par congolais ayant des sanctuaires en Angola caractérisent le paysage politique de la République Démocratique du Congo depuis que le pays devint indépendant en 1960. Pourquoi ? Et que pouvons-nous apprendre de ce qui semble apparemment être des interminables guerres internes ? Emizet François Kisangani explore ces questions fondamentales dans une analyse non seulement systématique et rigoureuse mais aussi uniquement compréhensive. Analysant étroitement les cinq décennies de guerres civiles en République Démocratique du Congo, Kisangani découvre une évidence largement suffisante de remettre en question le paradigme populaire. Son point de mire sur la politique d'exclusion et son attention sur le micro et macro processus des guerres nous donnent une vue analytique qui non seulement clarifie la nature des guerres civiles, mais aussi la politique économique congolaise en général.
01/2015
Ethnologie
Le tribalisme. Analyse des faits et comportements en République démocratique du Congo
Hiérarchisation négative des valeurs culturelles des peuples d'Afrique, avec tout ce qu'elle comprend de subjectif, le tribalisme est de nos jours confronté à la gestion moderne de l'Etat. Si le retard multisectoriel de l'Afrique-noire s'est longtemps expliqué par la seule exploitation sauvage de ses richesses naturelles, la partie organisationnelle de l'Etat, qui incombe aux autochtones fut expressément occultée. La gestion partisane de l'espace commun occupe, de ce fait, une place importante dans ce retard, à cause de la redistribution injuste des richesses revenant à toutes les ethnies composant un Etat. La persistance de ce mode de vie, fondé sur le refus de la différence et les conséquences néfastes qui en résultent constituent les éléments centraux de cette étude. Dans la démonstration du caractère irrationnel du tribalisme, où la modernité et la représentativité culturelle s'entrechoquent, le Congo représente un échantillon principal, et d'autres pays africains ayant dévoilé de sérieux stigmates séparatistes viennent en second lieu.
04/2010
Littérature française
La république démocratique
L'éducation du jeune comte D. B***, ses amours avec Émilie de T*** et ses voyages, selon ses propres mémoires : où sont recueillis grand nombre d'histoires... et découvertes d'antiquités très curieuses, accompagnées de plus de cent estampes des plus beaux monumens de Rome (Nouv. éd., augm. d'observations nouvelles sur les ouvrages de peinture, de sculpture et d'architecture qui se voient dans cette capitale du monde) / par Mr. de RaguenetDate de l'édition originale : 1765Sujet de l'ouvrage : Comte de B***Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
10/2014
Histoire du droit
Le cycle électoral. Éternel chantier en République Démocratique du Congo
Maître Bibombe Oseka Mwembia Liliane analyse les cycles électoraux congolais et découvre le coup subi par la qualité de la démocratie. Le pays ne peut se priver du regard historique du processus ni esquiver le poids des ratées constatées Elle recommande un attachement à la bonne gouvernance, seule capable de combler le déficit dans le fonctionnement de la démocratie. Ainsi, dans une perception historique et holistique du processus électoral congolais, elle retrace le cadre légal, construit la dynamique des structures institutionnelles et opérationnelles, analyse diverses évaluations et opine sur la qualité des réformes. Pour elle, le processus électoral congolais ressemble à un chantier jamais achevé, son évaluation soumise aux exigences de continuité et de globalité.
07/2023
Sciences politiques
Plaidoyer pour une république démocratique du Congo. Echangeur d'Afrique et du monde
Comment sortir la République démocratique du Congo et l'Afrique de leur mise en quarantaine et de leur surexploitation actuelles ? Ce livre offre une clé de lecture de la déchéance actuelle du Congo, de l'Afrique et, plus globalement, du tiers/ quart monde et propose également quelques pistes de sortie prioritaires et incontournables.
12/2019
Finances publiques
Droit et économie des finances publiques en République démocratique du Congo
Les finances publiques sont à l'origine de l'Etat moderne et de la démocratie. D'un point de vue historique, le consentement à l'impôt est considéré comme le véritable acte émancipateur des peuples. Cadre structurant de la nouvelle gouvernance publique en République démocratique du Congo, la loi relative aux finances publiques offre l'occasion de moderniser l'action de l'Etat afin de la rendre à la fois économiquement efficace, socialement juste, et juridiquement contraignante pour les gestionnaires. Au coeur de l'étude des finances publiques se trouvent donc la recherche de la transparence dans la gestion des ressources publiques ainsi que la poursuite de l'efficacité et de l'équité. Le livre embrasse la quasi-totalité des thèmes généralement abordés dans les manuels des finances publiques : données générales sur les finances publiques, règles d'élaboration, de présentation, d'adoption, d'exécution, de contrôle et d'évaluation des finances publiques aussi bien à l'échelle du pouvoir central que des provinces ou des entités territoriales décentralisées. Se trouvent ainsi réunis dans ce volume, outre les principes de l'économie des finances publiques, les principes généraux, les principes comptables, les contentieux juridictionnels et non juridictionnels des finances publiques. Le parti privilégié dans ce livre est résolument interdisciplinaire, afin de cerner la complexité de la science des finances publiques, désormais inscrites sous le signe de la performance.
09/2021
Pédagogie
L'enseignement en république Démocratique du Congo. Questions-réponse
Cet ouvrage traite de l'historique, de la finalité et de la structure de l'enseignement en République démocratique du Congo, ainsi que des espoirs et des déceptions dont il est à l'origine. Il relève les problèmes et les difficultés de ce système d'enseignement tels que son financement, sa qualité, le rôle et le statut de l'enseignant et propose des pistes de solutions.
05/2023
Récits de voyage
Chroniques d'un Mouzoungou en République démocratique du Congo
Bienvenue dans un pays où l'improbable est quotidien. Ici, chaque instant de vie est intense, inattendu et imprévisible, parfois impossible. C'est un véritable ascenseur émotionnel et on ne peut rester indifférent à ce que l'on vit et voit dans cette immense contrée d'Afrique centrale, parfois oubliée de tous. Si chaque brève se lit individuellement, le tout constitue un résumé d'un pays vivant et torturé, où les hommes se confrontent quotidiennement dans une bonhomie surprenante.
11/2018
Economie politique
Réforme du secteur de l'électricité en République démocratique du Congo. Les écueils d'une politique publique de développement
Regard rétrospectif sur le processus de développement du secteur de l'électricité en République démocratique du Congo, cet ouvrage montre que ce domaine, vital pour l'économie, n'atteint pas encore son objectif d'accroître significativement l'offre d'énergie. L'auteur évalue ici les stratégies mises en oeuvre pour atteindre cet objectif et propose une approche complémentaire qui prend en compte les réalités sociopolitiques propres à la RDC en fustigeant l'insuffisance de volonté politique et les faiblesses de la gouvernance qui empêchent l'essor de l'électricité.
03/2021
Sciences politiques
L'opposition politique et la conquête du pouvoir en République démocratique du Congo
Ce livre présente les origines et le statut légal de l'opposition politique en République Démocratique du Congo en dégageant ses failles. Ces dernières se situent dans l'inefficacité des actions (stratégies) de l'opposition congolaise à conquérir et à exercer le plus longtemps possible le pouvoir politique conformément aux dispositions légales en vigueur. Ceci constitue une bonne leçon à tirer par l'opposition politique pour l'efficacité de ses actions ou de ses stratégies dans le futur.
04/2021
Histoire internationale
République démocratique du Congo : de la conférence de Berlin de 1885 à nos jours
La lutte pour l'indépendance et la décolonisation de la RD Congo a laissé des traces indélébiles. Une amélioration substantielle des conditions sociales d'existence, de développement et de la maîtrise de la gestion du devenir du pays devrait avoir lieu. Malheureusement, cet idéal n'a pas été atteint par les Congolais. Le pays se présente comme un espace dominé, toujours colonisé, dépendant, incapable d'assurer son destin et son histoire.
04/2017
Droit privé
Les impératifs du développement industriel durable en République démocratique du Congo. Face aux exigences de l’éthique et du leadership
Catalyseur des forces vives, l'Etat a pour mission l'organisation des structures juridiques et institutionnelles. Il doit prendre en charge la réalisation des infrastructures industrielles à travers le pays pour la sécurité des biens et des personnes, tandis que la production de biens et services sera assumée par le secteur privé. Le rôle du secteur privé doit, lui, se faire en amont, par la valorisation de la fonction d'investissement. Celle-ci s'effectuerait grâce à une stratégie juridique adéquate capable de promouvoir rapidement les secteurs prioritaires du programme gouvernemental à l'aide des capitaux nationaux et étrangers, afin de réussir la reconstruction. Cet ouvrage aidera les Congolais et étrangers à mieux connaître la République démocratique du Congo. Il tente de décrire le pays sur ce qu'il faut savoir et faire pour y entreprendre une activité ou un projet économique dans des domaines divers : minier, agricole, forestier, etc. Ce livre est également notre appui au gouvernement pour son plan directeur d'industrialisation dévoilé le 22 août 2021. Tous les compatriotes congolais, femmes et hommes adultes, doivent participer effectivement à la réalisation de ce programme de développement industriel durable du pays.
11/2023
Psychologie, psychanalyse
Guerre et viol. Deux faces de fléaux traumatiques en République démocratique du Congo
Le traumatisme psychique est l'apanage de la population congolaise en République Démocratique du Congo (R.D.C.). Qu'il suffise de considérer depuis plusieurs décennies la survenue des événements dramatiques pour comprendre les souffrances qu'endure cette population. Cet ouvrage présente le contexte de survenu du traumatisme psychique, le concept de stress post-traumatique, les développements psycho-traumatiques et leurs modalités expressives. Il montre également la relation entre le traumatisme psychique et la santé mentale dans une vision dynamique et évolutive. Une série d'événements traumatiques ont été répertoriés à partir de multiplicité de situations telles que les guerres, les violences sexuelles, les accidents de circulation, le crash d'avion, le naufrage, etc. où la population victime est toujours abandonnée par manque des structures étatiques d'encadrement et de non-reconnaissance du poste de psychologue. Les techniques de prise en charge psychologique les plus souvent utilisées par les organisations internationales et les initiatives locales en R.D.C pour aider les personnes qui, dans leur vulnérabilité, se retrouvent en situation difficile qui compromettent leur développement intégral et leur adaptation sociale sont présentées dans cet ouvrage. Les enquêtes du terrain ont permis d'attester l'existence du traumatisme psychique en référence aux critères diagnostiques fournis par le DSM IV - TR. Le partage social des émotions, comme moyen de récupération, convient pour les milieux congolais où il y a la quasi-inexistence des structures de prise en charge psychologique.
04/2015
Histoire internationale
Le chômage en république démocratique du Congo. Hier, aujourd'hui et demain
En 2014, le taux de chômage officiel en RDC était de 43%. Mais Adolphe Muzito conteste ce chiffre et accuse le gouvernement de se tromper. Pour inverser la courbe du chômage, il faudrait réformer un secteur agricole prédominé par l'activité informelle et la cueillette, redynamiser le tissu industriel et le réseau bancaire, fortifier le marché intérieur et intégrer une partie du secteur tertiaire informel comme une des sources d'emploi.
11/2015
Afrique sub-saharienne
Pouvoir et intellectuels en République Démocratique du Congo sous le régime colonial
Ce livre interroge le phénomène "d'intellectuels" sous le régime du Congo belge. L'analyse tente de déconstruire le processus de "fabrication" , par le Pouvoir, d'une élite intellectuelle conformiste puisée essentiellement dans les rangs des "Congolais évolués" . Perçus comme la strate sociale la plus (potentiellement) politique, ces derniers furent séparés idéologiquement des populations autochtones, pour être intégrés dans la stratégie de légitimation symbolique de l'ordre colonial.
06/2021
Ethnologie
Le mariage coutumier chez les Budu en République Démocratique du Congo
Dans une région vaste d'environ 10 000 km2 dans le nord-est de la République Démocratique du Congo vit une communauté ethnique : les Budu. Elle partage certaines de ses traditions avec ses voisins Lika du même territoire de Wamba. C'est notamment le cas du mariage coutumier. Jusqu'à un passé assez récent, le choix de la future belle-fille y était principalement réservé au géniteur du jeune homme. On y a également pratiqué, non sans ardeur, le lévirat et le mariage par échange de filles ou de soeurs. Mais la cérémonie matrimoniale la plus prestigieuse de la région a été, durant plusieurs années, le Ibisoku ou le Mundala. C'était une longue et fastueuse procession consistant à accompagner la future mariée jusqu'au domicile conjugal. Ces traditions sont de nos jours mises à rude épreuve par les mutations sociétales au point que plusieurs ont quasiment disparu. En outre, les nouvelles formes de mariage, nées au gré des circonstances, se retrouvent à ce jour confrontées à la dure réalité des maladies sexuellement transmissibles. Ces dernières se développent d'une manière quasi incontrôlable en Afrique subsaharienne et ne cessent de causer des ravages qui laissent peu d'observateurs indifférents. L'auteur de l'ouvrage tente d'y restituer un pan du patrimoine culturel africain menacé de disparition.
10/2017
Droits de l'homme
La protection des droits de l'homme en République démocratique du Congo. Quelle effectivité ?
La République démocratique du Congo (RDC) a pris une multitude d'engagements internationaux relatifs aux droits de l'homme et a constitutionnalisé ces derniers, consacrant ainsi la matérialisation de l'idée d'un Etat de droit démocratique. Mais, parallèlement à cette prolifération des normes relatives aux droits de l'homme, il se développe un phénomène contradictoire : la croissance exponentielle des violations massives de ces mêmes droits. Cette situation est due à l'absence d'une mise en oeuvre effective de mesures structurelles et institutionnelles qui sont, de toute évidence, plus facilement déclarées que respectés. Cet ouvrage analyse les causes juridiques et socio-politiques de cette ineffectivité des droits de l'homme en RDC et propose certaines réformes.
04/2021
Jazz, Blues, Soul, Rap, Reggae
Musique urbaine en République démocratique du Congo. Artistes, chansons et idées
Les liens entre la musique urbaine et la société congolaise sont indéniables. Bien que se jouant selon les normes modernes, la musique urbaine est produite par la société congolaise. Elle se donne la lourde charge de peindre la société qui l'a créée et qui l'a vue naître. Derrière même ce qui peut paraître banal pour les moins avertis, il y a des informations nécessaires que celui qui sait lire les messages entre les lignes pourrait bien comprendre. Elle suggère la direction à prendre, les dérives à éviter, les comportements à encourager et les défauts et erreurs dont il faut se débarrasser. Cet ouvrage présente et analyse les chansons des artistes musiciens congolais et les différentes idées développées dans celles-ci.
01/2022
Ouvrages généraux
Histoire contextualisee de l'afrique et de la republique democratique du congo - des origines a nos
Ce livre est une synthèse contextualisée de l'histoire de l'Afrique et de la République Démocratique du Congo, conçue avec un oeil afro-centriste. C'est un précieux instrument d'histoire générale bien illustrée d'images et des pages de lecture. Il est riche en données qui touchent à l'histoire du Temps présent et à l'évolution récente du continent africain et de la République Démocratique du Congo, après la fin de la guerre froide en 1989. Cet ouvrage constitue un regard critique sur le passé controversé de l'Afrique et du Congo - Kinshasa, en vue de projeter de manière prospective et objective l'avenir politique, économique, social et culturel du continent noir en toute sérénité.
12/2021
Santé, diététique, beauté
Les insectes alimentaires de la République Démocratique du Congo (RDC) : situation passée, présente et future
La République Démocratique du Congo (RDC) dispose, parmi ses ressources naturelles, d'un grand nombre d'espèces d'insectes comestibles, qui représentent une ressource alimentaire avantageuse pour les populations locales. Nous proposons ici d'étudier, dans un premier temps, les avantages et inconvénients liés à la consommation d'insectes comestibles. Dans un second temps, nous nous efforcerons d'étudier l'histoire de cette pratique en RDC, via une revue des différentes espèces consommées, ainsi que les méthodes de récolte et les préparations culinaires. Puis nous verrons quelle est la situation actuelle, en analysant quels peuvent être les avantages et inconvénients liés à l'élevage des insectes. Enfin, nous essaierons d'anticiper les actions restant à mener afin de déboucher sur une situation future optimale au niveau de cette pratique en RDC.
11/2016
Histoire internationale
Refonder l'état en Afrique, en République Démocratique du Congo
L'insuccès persistant des tentatives et modèles de rationalité à proposer les conditions optimales de la stabilité politique en Afrique a emmené l'auteur à revisiter à nouveaux frais les bases fondamentales de l'Etat de droit, question sempiternelle qui cristallise l'attention des juristes constitutionnalistes et philosophes. Prenant le taureau par les cornes, Willy Makiashi choisit de remonter à la source même du droit pour en interroger et interpeller la doctrine. Il pose, comme postulat, que le droit constitutionnel et la doctrine juridique en vigueur portent intrinsèquement les germes de la faiblesse de l'Etat, dans la mesure où ils omettent d'intégrer la Constitution au rang des éléments constitutifs de l'Etat. En tant que substance, la Constitution devrait dorénavant être clairement désignée comme le premier élément fondateur de l'Etat, le "primus inter pares".
02/2018
Histoire internationale
La République démocratique du Congo, prodigue ou prodige ? Essai d'une philosophie politique et d'une théologie pour le Congo
Quelle philosophie politique et quelle théologie pour l'Afrique, en général, et pour le Congo, en particulier, en ce vingt et unième siècle qui totalise bientôt deux décennies ? Devant le paradoxe congolais, l'auteur propose de passer de la répétition des pensées philosophiques et théologiques d'importation à une pensée philosophique et théologique propre au Congo et à même de répondre aux défis du moment. Le livre se veut une réponse à la quête identitaire multiséculaire des Congolais et, plus largement, des Africains.
09/2019
Sciences politiques
Sortir la République Démocratique du Congo des guerres récurrentes : conditions, stratégies et perspectives
La pertinence de la théorie des Etats fragiles en RDC qu'explicite la problématique de cet ouvrage trouve consistance dans les théories sur la gouvernabilité de la violence, la coexistence de paradis fiscal, purgatoire fiscal et enfer fiscal, la mondialisation de la violence, les inégalités sociales, la phénoménologie de l'intervention militaire étrangère, la montée des questions identitaires et l'instabilité politique en Afrique etc. Dans ce contexte, cet ouvrage propose un remède approprié qui passe par trois clés essentielles : dessiner les contours d'une paix durable ; la démocratie citoyenne ; la coopération avec les Etats voisins.
09/2020
Droit international public
La Communauté économique des États de l'Afrique centrale (CEEAC). et la gouvernance démocratique de ses États membres
L'espace CEEAC a la particularité de regrouper des Etats dont la légitimité démocratique des dirigeants fait l'objet de contestations chroniques. L'absence de gouvernance démocratique entrave le processus d'intégration en Afrique centrale : c'est là tout l'intérêt de l'intervention de la CEEAC en faveur de l'ancrage de la gouvernance démocratique dans ses Etats membres. Quatorze ans après la mise en place de dispositifs favorables à cet ancrage, cette étude (1983-2019) présente les outils d'aide à la gouvernance démocratique mis en oeuvre par la CEEAC, dresse un état de lieux des retombées de leur usage, et suggère des réformes en vue de l'amélioration de son action.
09/2021
Histoire internationale
Démocratie en Afrique francophone : une pure fiction. Le cas de la République démocratique du Congo
Après le départ des colonisateurs blancs, au lendemain des indépendances, les politiciens congolais se sont érigés en colonisateurs noirs. Ces colonisateurs noirs étaient beaucoup plus cruels et plus barbares que les colonisateurs blancs et sans aucune vision de développement pour les générations futures. Leur unique objectif se résumait à s'accrocher au pouvoir à perpétuité tout en s'enrichissant personnellement au détriment des populations. Ce qui explique l'essor des dictatures africaines. De nos jours, les politiciens africains en général et congolais en particulier se comportent toujours en colonisateurs. Ils se lancent en politique dans le seul but de s'enrichir et de se maintenir au pouvoir à vie et non dans celui de contribuer au développement de leurs nations. L'alternance politique devient un événement qu'il faut empêcher à tout prix. Une appréhension aussi immature et puérile du pouvoir au sein de la prétendue " élite politique africaine " rend l'avènement d'une réelle démocratie impossible, celle-ci étant plus perçue comme une menace de perdre son poste qu'un réel facteur de développement. Au final, chacun parle de démocratie mais tous empruntent des chemins qui n'y mènent vas.
09/2010
Sociologie
Contingences sociales en République Démocratique du Congo. Étude de quelques expériences ciblées
Inscrites dans la suite de l'imposant ouvrage Quelques singularités congolaises. Enjeux, compromis et reconfiguration sociale, ce nouvel ouvrage promène les lecteurs dans des cellules de secrets congolais. Des analystes-sociaux de haut niveau, éclairent les éléments parfois plus visibles par les reculades, les stagnations qui plombent la marche en avant de ce pays sous-continent, malgré ses immenses potentialités de développement. Ce volume livre les résultats de toutes nouvelles études qui embrassent des contingences socioculturelles, entrepreneuriales, environnementales et de la gouvernance publique. Les contributions de différents co-auteurs clarifient les enjeux qui marquent le quotidien et jalonnent l'histoire de ce pays depuis plusieurs décennies.
11/2022
Actualité politique
L'etat de droit en republique democratique du congo mythe ou realite ?
La République démocratique du Congo se vante d'être un Etat de droit, ou du moins de l'être devenu ou d'être en train de le devenir. Nous avons cherché à savoir si cela est vrai et vérifiable sur le terrain, en recourant à la théorie scientifique, à la pratique jurisprudentielle, à la vie sociale des Congolais. Nous n'avons pas cherché à faire une oeuvre d'idéalisation des textes congolais, mais plutôt un regard objectif, une étude scientifique, une critique constructive. Le résultat ne peut donc être que dépourvu de toute complaisance, mauvaise foi ou condescendance.
02/2022
Sociologie politique
L’accès à Internet et les élections en République Démocratique du Congo
Dans un Etat où le pouvoir judiciaire est quasi inexistant pour se prononcer sur les questions relatives à la protection des libertés fondamentales et où le pouvoir exécutif se place au-dessus de tout, la République Démocratique du Congo est de loin un exemple en matière des droits humains. Et plus encore en période électorale, les coupures du réseau Internet et de services des messages courts, sont intempestives sans observance des normes, bien que, embryonnaires, qui réglementent les restrictions à apporter aux libertés fondamentales. Et pourtant, le droit d'accès à Internet intègre aujourd'hui, indirectement, la grande famille des droits fondamentaux, par un processus d'annexion au droit à la liberté d'expression et d'information. Toutefois, son universalité, qui pourrait bien garantir sa reconnaissance et sa protection juridictionnelles, fait défaut. Ce qui fait du droit d'accès à Internet une sorte de droit fondamental en gestation. Conséquemment, l'absence de législation publique internationale en la matière favorise le non-respect du droit d'accès à Internet par nombre des Etats dans le monde. Cette étude démontre que les limitations (restrictions) à l'accès à Internet en République Démocratique Congo lors de la période électorale de décembre sont souvent constitutives de violation aux termes de l'article 19 § 3 du Pacte international relatif aux droits civils et politiques, eu égard non seulement aux liens étroits qu'Internet entretient avec la liberté d'expression et d'information mais également à la protection aménagée pour les droits sus-indiqués dans une société démocratique aux fins de leur effectivité.
03/2021
