Extrait du rapport de la commission des études. Paris, septembre 1858. Cours d'Histoire pour les hautes classes
Extraits
Droit
Commission nationale de l'informatique et des libertés. Rapport d'activité 2018
La CNIL propose son rapport d’activité pour l’année 2018, marquée, par un certain nombre d’événements importants : la préparation et l’entrée en application du règlement général sur la protection des données (RGPD). Les premiers éléments d’analyse portent sur la chaîne de blocs, qui est une technologie sur laquelle repose un traitement de données, à caractère personnel, la Cnil considère que cette innovation et la protection des droits fondamentaux des personnes ne sont pas deux objectifs antagonistes. D ‘autre part, L’année 2018, s’est caractérisée par les nouvelles modalités d’exercice des droits pour les fichiers relevant du champ de la directive européenne « police- justice « : l’exemple du traitement d’antécédents judiciaires. Enfin, l’intelligence artificielle, nouvelle étape de la société numérique, où la Cnil contribue par des actions de sensibilisation et participe aux discussions européennes et internationales.
05/2019
Etudes historiques
Voyages de la commission scientifique du Nord, 1838-1840. Atlas
Voyages de la commission scientifique du Nord, en Scandinavie, en Laponie, au Spitzberg et aux Feroë pendant les années 1838, 1839 et 1840 sur la corvette La Recherche, commandée par M. Fabvre,... . Atlas / publiés par ordre du gouvernement sous la direction de M. Paul Gaimard,... Date de l'édition originale : 1843-1855 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2023
Histoire de la médecine
Rapport de la commission sanitaire de l'arrondissement de Saint Pol
Rapport de la commission sanitaire de l'arrondissement de Saint Pol Date de l'édition originale : 1849 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Histoire du droit
Bulletin de la Cour impériale de Paris
Bulletin de la Cour impériale de Paris / publié sous le patronage de M. le premier président, de M. le procureur général et de M. le bâtonnier de l'Ordre des avocats ; [sous la direction de Victor Bournat] Date de l'édition originale : 1872 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2023
Droit
Les juridictions coloniales devant la Cour de cassation. Essai de contribution de la Cour de cassation à l'émergence des droits civils des Noirs dans les colonies françaises d'Amérique de 1828 à 1848
La Cour de cassation, cour suprême de l'ordre judiciaire, a porté dès sa création une part de la conscience française, alors que subsistait encore le système inique de l'esclavage, cohabitant avec le Code civil. Il n'est pas exagéré d'affirmer qu'elle ne s'est pas contentée de dire le droit, mais participa, à sa manière, à 1 'action émancipatrice des noirs des colonies françaises d'Amérique : Martinique, Guadeloupe et Guyane. C'est cette part peu connue de 1 'action de la cour suprême que le présent livre cherche à retracer en montrant que derrière les arrêts, il y avait des êtres vivants, des valeurs humaines qu 'il s 'agissait de faire émerger. Le lecteur non juriste, mais néanmoins sensible et intéressé par cette période qui constitue une partie de l'histoire commune française, trouvera dans cet ouvrage le récit édifiant des draines dans lesquels furent plongés des hommes, des femmes et des enfants, victimes des préjugés mais aussi d'enjeux financiers et de pouvoir. Il y verra aussi à l'œuvre des magistrats intègres et des avocats honnêtes qui, devant des actes ignominieux tolérés voire encouragés par l'autorité coloniale, se dressent pour exiger la justice pour tous.
05/2007
Généralités médicales
Rapport de la commission chargée d'étudier le sang de rate. Société protectrice des animaux
Société protectrice des animaux. Rapport de la commission chargée d'étudier le sang de rate. [Dr Lobligeois, rapporteur. ] Date de l'édition originale : 1869 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Beaux arts
Essai de critique de la critique musicale, cours professé à l'École des hautes études sociales
Essai de critique de la critique musicale, cours professé à l'Ecole des hautes études sociales / Frédéric Hellouin Date de l'édition originale : 1906 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Biographies
Notice de livres de théologie d'histoire. Vente, 28 septembre 1859
Notice de livres de théologie d'histoire & autres qui seront vendus par lots... dont la vente aura lieu le mercredi 28 septembre... Date de l'édition originale : 1859 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2021
Droit
La Suppression des octrois de la ville de Paris, rapport
La Suppression des octrois de la ville de Paris, rapport par M. Léopold Mourgues,... Date de l'édition originale : 1894 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2020
Agriculture
Études comparées sur la culture des céréales, des plantes fourragères et des plantes industrielles. Faculté des sciences de Caen, 1858-1859
Etudes comparées sur la culture des céréales, des plantes fourragères et des plantes industrielles : résumé des leçons faites à la Faculté des sciences de Caen pendant l'année scholaire ["sic"] 1858-1859 / par J. -Isidore Pierre,... Date de l'édition originale : 1859 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Finances publiques
Certification des comptes du régime général de la sécurité sociale . Exercice 2020
La Cour des comptes rend public, son rapport de certification des comptes de la totalité des entités du régime général de sécurité sociale pour l'exercice 2020. Dans ce rapport public, elle expose les vérifications qu'elle a effectuées et arrête neuf opinions distinctes, qu'elle motive de manière détaillée. : cinq sur les comptes combinés des branches (maladie, accidents du travail, maladies professionnelles, famille et vieillesse) et de l'activité de recouvrement (URSSAF) du régime général ; quatre sur les comptes annuels des organismes nationaux du régime général (CNAMTS, CNAF, CNAVTS et ACOSS), intégrés aux comptes combinés.
06/2021
Techniques artistiques
Rapports du jury international, classe 60. Rapport sur le matériel et les procédés de la papeterie des teintures et des impressions
Rapports du jury international. classe 60, Rapport sur le matériel et les procédés de la papeterie des teintures et des impressions / par M. Ermel,... ; Ministère de l'agriculture et du commerce, Exposition universelle de 1878 à Paris Date de l'édition originale : 1879 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2021
Histoire internationale
La Guinée face à ses prisons. Rapport de la Commission pénitentiaire
Dans le souci d'évaluer objectivement la lutte pour l'amélioration des conditions générales de détention, la Commission pénitentiaire a mené une enquête dans les centres de détention opérationnels du pays. Ce rapport, assorti de recommandations, est publié uniquement dans le but de permettre au gouvernement et à l'Assemblée nationale d'avoir en leur possession des informations à jour afin d'agir efficacement pour l'amélioration du système pénitentiaire guinéen et la professionnalisation des agents des services pénitentiaires. Enfin, les partenaires internationaux de la Guinée sont invités à soutenir et accompagner le ministère de la Justice dans sa volonté d'améliorer les conditions de détention des personnes privées de liberté.
03/2015
Littérature étrangère
Correspondance. Tome 1 (1858-1885)
La Correspondance d’August Strindberg est, à elle seule, un roman-fleuve, une saga de la réalité convulsive de son époque, le témoignage des contradictions d’un nouveau Jean-Jacques qui voulut mettre à bas la bourgeoisie et le capitalisme. On y découvre un homme d’une santé créatrice en perpétuelle effervescence qui se plaint de tous les maux imaginables, un moraliste intransigeant qui emploie les pires ruses de Don Juan pour s’attacher l’une ou l’autre des femmes de sa vie, un poète sincèrement désintéressé qui harcèle la profession du livre pour obtenir des subsides, un authentique expert de la sensibilité féminine versant dans la plus outrée des misogynies, un misanthrope occupé à sauver l’humanité.
En près de dix mille lettres et plus d’un demi-siècle, la Correspondance de Strindberg, immense archipel de la littérature scandinave, révèle une formidable entreprise d’investigation intellectuelle et sensible.
10/2009
Critique littéraire
Oeuvres complètes. Critique théâtrale Tome 13, Septembre 1855 - Mars 1857
Responsable depuis avril 1855 du feuilleton théâtral du "Moniteur universel", Gautier est privé, jusqu'en 1864, de son activité jusque-là intense de recenseur des opéras et des concerts, le Moniteur ayant un chroniqueur musical attitré. Désormais tenu par le cahier des charges de sa "Revue dramatique" , il consacre plus de temps qu'auparavant à l'activité patrimoniale de la Comédie-Française et à ses reprises des tragédies et des comédies des XVIIe et XVIIIe siècles, du "Cid" à "Zaïre" et d'"Amphitryon" au "Jeu de l'amour et du hasard". Lorsque la matière lui manque, il se rabat sur les Folies-Nouvelles, où l'attire le mime Paul Legrand, ou propose des réflexions sur le théâtre idéal auquel il rêve. Comme pour les douze tomes publiés depuis 2007, le texte a été établi avec soin et annoté en vue de souligner la richesse de ce regard exceptionnel sur l'histoire du théâtre vivant au XIXe siècle.
01/2020
Prière et spiritualité
Trésors spirituels du Carmel. Pour l'année liturgique
A l'école du Carmel les homélies réunies dans cet ouvrage permettent de découvrir avec bonheur une profondeur particulière, une saveur unique de la lecture de l'Evangile, fruit d'une tradition religieuse multiséculaire. Le Carmel se définit d'abord par l'expérience de la rencontre avec Dieu dans la prière et la volonté de faire découvrir ce trésor à tous. Cette rencontre constitue la perle précieuse de l'Evangile. Les Carmes bénéficient d'une vie de prière intense puisqu'ils chantent ensemble la liturgie des heures, célèbrent la messe quotidiennement et consacrent deux heures à la prière silencieuse, l'oraison, ensemble dans la chapelle. Cette vie de prière, de fraternité, d'apostolat est à la source de leur méditation des textes de l'Ecriture. Sont réunies ici les homélies des dimanches et fêtes selon l'ordre du calendrier liturgique, pour permettre à chacun d'aller toujours plus loin dans la rencontre du Christ, de lui ouvrir son coeur afin qu'il vienne y faire sa demeure. Les frères de la Province de Paris de l'Ordre des Carmes déchaux sont des religieux contemplatifs et apostoliques qui suivent la réforme initiée par sainte Thérèse d'Avila et saint Jean de la Croix. La Province de Paris réunit quatre communautés (Avon, Lisieux, Paris et Bagdad) sous le patronage de sainte Thérèse de l'Enfant Jésus.
04/2022
Généralités médicales
Rapport sur le mouvement des malades qui ont pris les bains de Chaudesaigues en 1848
Rapport sur le mouvement des malades qui ont pris les bains de Chaudesaigues en 1848, par Guillaume Brémont,... Date de l'édition originale : 1849 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Histoire internationale
Le flambeau de l'histoire dans la cour des Dieux et la cour des Titans
Le flambeau de l'histoire dans la cour des Dieux et la cour des Titans / par Alexandre Gariel Date de l'édition originale : 1876 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Histoire du droit
Conference des avocats de la cour d'appel de lyon. discours de rentree, 1850
Conférence des avocats de la cour d'appel de Lyon. Discours de rentrée, 1850, par Victor Duquaire,... Date de l'édition originale : 1850 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
12/2021
Littérature française
Rapport au nom du jury de la classe 106
Lettre du sieur Le Blond de La Tour à un de ses amis, contenant quelques instructions touchant la peintureDate de l'édition originale : 1669Sujet de l'ouvrage : Peinture -- Ouvrages avant 1800Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site hachettebnf.fr
09/2017
Travail social
Rapport de la commission concernant les primes à accorder aux ouvriers les plus méritants
Rapport de la commission concernant les primes à accorder aux ouvriers les plus méritants / [Leduc-Dervaux, Dervaux Louis, rapporteurs] Date de l'édition originale : 1863 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Critique littéraire
Correspondance. 1854-1898
Le monde est fait pour aboutir à un beau livre, parfois à un beau vers : "nuit, désespoir et pierreries" , "solitude, récif, étoile" . Pour cela, il fallait reprendre à la musique son bien, suggérer, voilà le rêve. Toute la poésie d'une vie est enfermée en un court volume. Les poèmes, denses jusqu'à l'hermétisme, que l'on sait maintenant décrypter, enferment le sens du monde, ou plutôt le suggèrent. Dans ces lettres pour la première fois réunies en entier, on trouvera l'histoire toute simple d'un homme qui a écrit "mon incompétence, je l'exhibe, sur autre chose que l'absolu" . A ses amis, il lui est arrivé de révéler le sens de sa recherche, de commenter certains poèmes, de montrer toutes les facettes de son esprit. C'est dans l'espoir de recueillir ces confidences qu'on lit ces lettres. Elles constituent un extraordinaire document sur les réseaux de sociabilité littéraire, en même temps que le meilleur démenti des clichés qui ont encore cours sur la solitude d'un poète résolument hors du monde. Car cette correspondance peut se lire comme une autobiographie poétique, intellectuelle autant que quotidienne. Le poète s'y fait homme du monde en sacrifiant à l'activité épistolaire. Ce faisant, celle-ci témoigne de l'évolution de l'esthétique de Mallarmé et nous fait pénétrer dans les coulisses de l'oeuvre où nous découvrons, parmi d'autres secrets, le principe de fabrication de "L'Azur" ou la genèse du sonnet en -ix. L'humour n'est pas en reste puisque le motif récurrent ici est l'horreur des lettres : Mallarmé écrit une lettre pour dire qu'il n'écrit pas de lettre. Au terme d'une correspondance qui compte plus de trois mille pièces, Mallarmé peut ainsi signer : "Celui qui n'écrit pas de lettres" .
03/2019
Correspondance
Correspondance générale. Tome 5 (1855-1857) ; Suivie de lettres retrouvées (1829-1854)
Les années 1855-1857 sont celles durant lesquelles Eugène Sue eut le plus à souffrir de l'acharnement du régime impérial, que ce soit par ses interventions auprès des autorités du royaume de Piémont-Sardaigne, ou par le biais de la censure. L'angoisse de voir la publication de son oeuvre maîtresse, Les Mystères du peuple, interrompue avant son achèvement, affecte gravement sa santé. Le 3 août 1857, il décède quelques semaines à peine avant la tenue d'un procès à charge qui condamne l'ouvrage. Les lettres adressées à Lachâtre et à Flocon permettent de suivre les détails de la publication de cette Histoire de France révolutionnaire. La correspondance avec Marie de Solms se fait plus abondante, témoignant de la permanence d'une amitié amoureuse parfois source de tracasseries.
04/2023
Comptabilité publique
Arrêts, jugements et avis des juridictions financières
Les juridictions financières constituent un ordre spécialisé de juridictions administratives, chargées de contrôler l'utilisation régulière et la bonne gestion des fonds publics. Le présent recueil publie les plus significatifs des arrêts et jugements et comporte en outre des extraits de certains arrêts ou décisions d'autres juridictions, lorsqu'ils ont une incidence sur la jurisprudence et les règles de procédure des juridictions financières. Le recueil contient également une sélection d'avis rendus par les chambres régionales et territoriales des comptes dans le cadre de leur mission de contrôle des actes budgétaires.
09/2021
Droit
Arrêts, jugements et communications des juridictions financières. Edition 2017
Les juridictions financières constituent un ordre spécialisé de juridictions administratives, chargées de contrôler l'utilisation régulière et la bonne gestion des fonds publics. Elles sont composées de la Cour des comptes, créée en 1807, de la Cour de discipline budgétaire et financière instituée en 1948 et des chambres régionales et territoriales des comptes issues du mouvement de décentralisation, introduit en France par la loi du 2 mars 1982. L'activité de ces juridictions, dotées d'un champ de compétences et de pouvoirs d'investigation étendus, se traduit par des arrêts et jugements et par diverses communications administratives, les unes publiées par les juridictions ou, pour certains travaux de la Cour des comptes, par les assemblées parlementaires, les autres non publiées. Le présent recueil publie les plus significatifs des arrêts et jugements et comporte en outre des extraits de certains arrêts d'autres juridictions, lorsqu'ils ont une incidence sur la jurisprudence et les règles de procédure des juridictions financières.
01/2019
Droit
Arrêts, jugements et communications des juridictions financières, 1996
Les juridictions financières constituent un ordre paticulier de juridictions administratives composé, d'une part, de la cour des comptes créée par Napoléon Ier en 1807 et d'autre part, des 25 Chambres régionales ou territoriales des comptes créées par la loi de décentralisation du 2 mars 1982.
L'activité des juridictions financières ne se borne pas, tant s'en faut, aux rapports publics annuels ou consacrés à des thèmes particuliers. Arrêts et jugements, qui constituent leur mode original d'action, mais aussi bien d'autres modes d'intervention sont leur quotidien. C'est pourquoi il a paru important de publier les plus significatives de ces décisions.
Cet ouvrage contient également des extraits de certains arrêts de la Cour de discipline budgétaire et financière et, lorsqu'ils ont une incidence sur la jurisprudence financière, du Conseil d'Etat et de la Cour de Cassation.
05/1998
Economie
Rapport au président de la République pour l'exercice 1889. de la Commission de contrôle de la circulation monétaire
Rapport de la Commission de contrôle de la circulation monétaire au président de la République pour l'exercice 1889 Date de l'édition originale : 1890 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Littérature française
Histoire des communes annexées à Paris en 1859. Bercy
L'ami du laboureur, ou Les déjeuners de M. Richard . Entretiens d'un propriétaire et de son fermier sur l'avantage de la suppression des jachèresDate de l'édition originale : 1817Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site hachettebnf.fr
11/2016
Récits de voyage
Voyages et découvertes au centre de l'Afrique
En 1849, le gouvernement anglais offre à Heinrich Barth de prendre part à l'expédition que James Richardson et Adolf Overweg étaient sur le point d'entreprendre en Afrique. Le but principal de ce voyage était d'ouvrir le Soudan au commerce européen et de substituer au trafic des hommes celui des richesses naturelles du pays. L'expédition partit de Tripoli le 2 avril 1850. Le 6 mai elle atteignait Mourzouk où les voyageurs séjournèrent plus d'un mois. De là ils se dirigèrent vers l'Aïr, contrée totalement inconnue des Européens. Après les disparitions successives de Richardson (mars 1851) puis d'Overweg (septembre 1852), Barth restait seul pour achever l'entreprise. Ayant reçu de nouveaux moyens financiers du gouvernement anglais, Heinrich Barth se décida à reprendre son exploration vers des terres inconnues. Il atteignit Tombouctou le 7 septembre 1853. Pendant plus d'un an, l'absence totale de nouvelles de lui fit craindre sa disparition. Un de ses compatriotes, Vogel, fut même envoyé à sa recherche. Le 1er décembre 1854, Heinrich Barth rencontrait Vogel, le premier Européen qu'il eût vu depuis plus de deux ans. Ayant passé l'hiver à Kouka, il quitta la capitale du Bornou en mai pour arriver à Marseille en septembre 1855, après une absence de près de six ans. Le texte que nous proposons ici est le résumé de ces voyages qui se sont étalés de 1849 et 1855.
01/2013
Littérature française
Histoire du barreau de Paris dans le cours de la Révolution
Histoire du barreau de Paris dans le cours de la Révolution / [par Jean-François Fournel] Date de l'édition originale : 1816 Sujet de l'ouvrage : Barreau -- France -- Paris (France) -- 1789-1815 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2014
