Essais de jurisprudence sur toutes sortes de sujets, questions de droit civil et canonique. points de coutume et matières ecclésiastiques. Tome 5
Extraits
Littérature française
Principes de droit civil. Tome 26
Principes de droit civil. Tome 26 / par F. Laurent,... Date de l'édition originale : 1869-1878 Sujet de l'ouvrage : Droit civil -- France Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2014
Littérature française
Principes de droit civil. Tome 22
Principes de droit civil. Tome 22 / par F. Laurent,... Date de l'édition originale : 1869-1878 Sujet de l'ouvrage : Droit civil -- France Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2014
Droit
Jurisprudence observée en Provence sur les matières féodales et les droits seigneuriaux. Partie 1
Jurisprudence observée en Provence sur les matières féodales et les droits seigneuriaux, divisée en deux parties. Partie 1 Date de l'édition originale : 1756 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2020
Droit
Jurisprudence observée en Provence sur les matières féodales et les droits seigneuriaux. Partie 2
Jurisprudence observée en Provence sur les matières féodales et les droits seigneuriaux, divisée en deux parties. Partie 2 Date de l'édition originale : 1756 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2020
Philosophie
Lettre sur la tolérance. Précédé de Essai sur la tolérance (1667) et de Sur la différence entre pouvoir ecclésiastique et pouvoir civil (1674), Edition revue et augmentée
Quels sont les rapports qui doivent exister entre l'État et l'Église, ou plutôt entre l'État et les Églises ? Pour répondre à cette question, la Lettre sur la tolérance emprunte la voie d'une double réflexion sur la nature de la croyance et du pouvoir. La croyance ne dépend pas de la volonté, tandis que le pouvoir, qui est essentiellement coercitif, ne peut influer sur la conduite des hommes que dans les actions où ces derniers ont la possibilité de modifier leur conduite par une décision volontaire ; or, puisque la croyance n'entre pas dans cette catégorie, elle ne fait pas partie des objets possibles de l'autorité politique. Au cœur du raisonnement qui conduit à l'idée de tolérance figure donc une thèse fort simple : nos pensées ne sont pas en notre pouvoir. Jointe à la conviction que, en matière religieuse, seule la sincérité sauve, elle constitue le fondement de la conception lockienne de la tolérance.
08/2007
Couture, tricot
Le guide complet des points de crochet, 125 points et toutes leurs variantes
Dans Le guide complet des points de crochet, vous trouverez des instructions détaillées pour réaliser pas moins de 125 modèles de points. Vous trouverez également des diagrammes et des explications précises pour savoir comment travailler chaque motif de point de trois façons différentes : en montage régulier, avec augmentations et diminutions sur les bordures, et avec des augmentations intérieures. Ce guide complet est un indispensable à avoir pour compléter la collection de tous les fans de crochet ! Dora Ohrenstein est une spécialiste du crochet, designer, enseignante et autrice. Ses motifs innovants apparaissent régulièrement dans les magazines d'arts du fil, en papier et en ligne. Visitez son site internet pour plus de modèles : crochetinsider. com
09/2023
Histoire du droit
Histoire de la légitimation des enfants naturels en droit canonique
Histoire de la légitimation des enfants naturels en droit canonique / par R. Génestal,... Date de l'édition originale : 1905 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2023
Droit des obligations
Droit civil des obligations. Méthodologie & sujets corrigés, Edition 2022
Destinées aux étudiants suivant un enseignement juridique (licence en droit, IEP, etc.), les Annales Droit civil des obligations 2022 regroupent en un seul ouvrage : - des sujets d'examen corrigés, donnés dans une vingtaine d'Universités françaises corrigés par les enseignants responsables de la matière et traitant de manière systématique les principaux thèmes du programme de droit administratif ; - des conseils méthodologiques : exposés des techniques de la dissertation, du commentaire d'arrêt, de l'étude de cas et de la recherche documentaire permettant de réussir les différents types d'exercices proposés dans le cadre du contrôle continu, des examens ou des concours.
09/2021
Droit
Arrests remarquables du Parlement de Toulouse. Tome 1. qui contiennent beaucoup de decisions nouvelles sur toute sorte de matieres
Arrests remarquables du Parlement de Toulouse, qui contiennent beaucoup de decisions nouvelles sur toute sorte de matieres. Tome 1 / . Recueïllis par messire Jean de Catellan,... Nouvelle édition, revue... par les soins de messires François de Catellan,... et Jacques de Catellan,... Date de l'édition originale : 1723 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Droit
Arrests remarquables du Parlement de Toulouse. Tome 2. qui contiennent beaucoup de decisions nouvelles sur toute sorte de matieres
Arrests remarquables du Parlement de Toulouse, qui contiennent beaucoup de decisions nouvelles sur toute sorte de matieres. Tome 2 / . Recueïllis par messire Jean de Catellan,... Nouvelle édition, revue... par les soins de messires François de Catellan,... et Jacques de Catellan,... Date de l'édition originale : 1723 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Cahiers de vacances
Passeport Toutes les matières de la 6e à la 5e
Le n° 1 des cahiers de vacances pour bien réviser et réussir sa rentrée ! Ce cahier vous propose des séquences de révision stimulantes, spécialement conçues pour réviser toutes les matières de la 6e (français, maths, anglais, histoire-géo, SVT, physique-chimie, technologie). Vous y trouverez : - des exercices progressifs et variés, pour bien s'entraîner ; - des rappels de cours structurés, illustrés par de nombreux exemples ; - des bilans sous forme de quiz ; - tous les corrigés détachables, accompagnés de conseils.
05/2019
Cahiers de vacances
Passeport Toutes les matières de la 4e vers la 3e
LE N°1 DES CAHIERS DE VACANCES pour bien réviser et réussir sa rentrée ! Nouveaux programmes. Ce cahier vous propose des séquences de révision stimulantes, spécialement conçues pour réviser toutes les matières de la 4e : Français - Maths - Anglais - Histoire-Géo - SVT - Physique-Chimie. Vous y trouverez : des exercices progressifs et variés, pour bien s'entraîner ; des rappels de cours structurés, illustrés par de nombreux exemples ; des bilans sous forme de quiz ; tous les corrigés détachables, accompagnés de conseils.
05/2019
6e
Passeport Toutes les matières de la 6e à la 5e
Ce cahier vous propose des séquences de révision stimulantes, spécialement conçues pour réviser toutes les matières de la 6e (français, maths, anglais, histoire-géo, SVT, physique-chimie, technologie). Vous y trouverez : - Des exercices progressifs et variés, pour bien s'entraîner ; - Des rappels de cours structurés, illustrés par de nombreux exemples ; - Des bilans sous forme de quiz ; - Tous les corrigés détachables, accompagnés de conseils.
05/2022
BTS Economie d'entreprise
BTS Gestion de la PME. Programme de 1re et 2e années, toutes matières
Un ouvrage 100% entraînement, qui saura préparer les étudiants aux épreuves de l'examen du BTS Gestion de la PME. C'est le guide qu'il faut pour organiser ses révisions et être prêt pour l'examen. Tout pour réussir son BTS avec : - des exercices et applications de difficulté progressive ; - des rappels de méthode, reprenant l'essentiel à retenir pour chaque épreuve ; - des annales avec corrigés détaillés.
08/2021
Droit
Usages et coutume dans la jurisprudence administrative
Dans la jurisprudence administrative, l'usage — comportement caractérisé par un minimum d'ancienneté et par une certaine constance — était jusqu'à présent méconnu. Certes, tout administrativiste avait pu rencontrer, au cours de ses recherches, quelques décisions juridictionnelles se référant à des usages. Mais, dans l'esprit de chacun, les cas étaient si rares, qu'on tenait le phénomène pour marginal. Le présent ouvrage se propose de montrer qu'il faut abandonner cette croyance. A cet égard, il présente pour la première fois, une théorie générale des usages dans la jurisprudence administrative et débouche sur une réflexion qui s'efforce de faire progresser la théorie des sources du droit administratif : l'usage est-il une source matérielle de cette branche du droit ? La coutume en constitue-t-elle une de ses sources formelles ?
10/1998
Droit
Essai sur la question de défrichement des landes et bruyères et sur diverses améliorations
Essai sur la question de défrichement des landes et bruyères et sur diverses améliorations / par M. R. Bonjean,... Date de l'édition originale : 1845 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Droit comparé
Certificat de coutume. Pratiques en droit des affaires internationales
Réunis au Conseil supérieur du notariat le 12 avril 2022, de nombreux experts ont livré leur réflexion sur la pratique - peu connue du grand public - du certificat de coutume dans le domaine des affaires internationales. La véritable plus-value de cette rencontre réside donc dans la volonté de lever le voile sur le certificat de coutume, qui constitue à l'heure actuelle un angle mort du droit international privé. Son nom est certes connu de tous mais son régime juridique apparaît encore embryonnaire. Cet ouvrage concrétise ainsi l'ambition de faire oeuvre constructive et de parvenir à des propositions concrètes, fruit d'une réflexion collective, mêlant les acteurs essentiels en la matière.
10/2023
Histoire du droit
Recueil de jurisprudence civile du pays de droit écrit et coutumier par ordre alphabétique. Nouvelle édition
Recueil de jurisprudence civile du pays de droit écrit et coutumier par ordre alphabétique. Nouvelle édition corrigée & considérablement augmentée, par Me Guy Du Rousseaud de La Combe,... Date de l'édition originale : 1746 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Histoire du droit
Examen des candidats au grade de commis, droit administratif et droit civil
Examen des candidats au grade de commis : droit administratif et droit civil, recueil des textes indiqués dans le programme de l'examen / Préfecture du département de la Seine Date de l'édition originale : 1862 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2023
Philosophie
Essais. Et autres textes sur la question de l'homme
Œuvre en extraits longs, avec une traduction en français moderne par Guy de Pernon, suivie d’une anthologie sur le thème de la question de l’homme. En lien avec les deux objets d’étude « La question de l’homme dans les genres de l’argumentation, du XVIe siècle à nos jours » et « Vers un espace culturel européen : Renaissance et humanisme » du programme de français en première (1re).Le texte • « Seul livre au monde de son espèce » selon son auteur, les Essais de Michel de Montaigne offrent un art de vivre et de penser « à sauts et gambades » qui nous rend proches des hommes de la Renaissance. • Cette édition fait le choix des essais les plus centrés sur la question de l’homme. Ceux-ci sont suivis d’une anthologie illustrant la thématique humaniste à travers des textes du XVIe siècle à nos jours.L’édition Classiques & Cie lycée Une édition annotée et commentée par Nancy Oddo, maître de conférences et spécialiste des littératures des XVIe et XVIIe siècles. Le texte est associé à un dossier critique, qui comprend : • des repères historiques et biographiques ; • des fiches permettant de dégager les principaux axes de lecture de l’œuvre ; 1. L’invention des Essais, « seul livre au monde de son espèce ». 2. Que sais-je ? La sagesse de Montaigne. 3. L’homme, cet inconstant dans une « branloire perenne ». • deux groupements thématiques composés de textes complémentaires et de documents iconographiques en couleurs ; • des sujets de type bac, pour l’écrit et pour l’oral.
04/2012
Droit international
Chronique de jurisprudence en droit du travail
DROIT LUXEMBOURGEOIS Le droit du travail luxembourgeois est en permanente évolution. Non seulement sur le plan législatif, mais également du côté de la jurisprudence qui comble les vides et incertitudes des textes en les interprétant.
09/2021
Broderie, point de croix
Points et poings levés
Dans ce livre, Elise de The Comptoir vous propose 28 projets de broderie engagée à réaliser. Vous pourrez vous essayer à des techniques classiques - mais dépoussiérées - comme le point de croix et la broderie sur tissu. Vous y trouverez également 10 projets à réaliser sur photographies papier (incluses dans cet ouvrage). Toutes les informations techniques dont vous pourriez avoir besoin, particulièrement si vous êtes novice, sont également à découvrir dans le cahier technique. Au-delà de vous offrir la possibilité de réaliser ces créations, Elise vous invite à vous questionner tout en brodant sur des sujets qui nous animent au quotidien autour de la lutte féministe tels que l'écologie, la maternité, la parentalité, la sororité, la grossophobie, le joug du patriarcat, la tolérance, et bien plus encore, et ce peu importe vos origines, votre genre et votre âge.
02/2023
Droit
Dictionnaire des prescriptions en matière civile, commerciale, criminelle, en matière de délits
Dictionnaire des prescriptions en matière civile, commerciale, criminelle, en matière de délits et de contraventions, en matière administrative et fiscale (2e édition) / par J. Bousquet,... Date de l'édition originale : 1843 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2021
Droit
Réflexions "canoniques" sur les droits de l'Homme au Cameroun et en Afrique
Dans cet ouvrage, l'auteur aborde les thèmes du droit à la justice, de l'adoption légale, des Droits de l'Homme en droit pénal et en procédure pénale, de la sanction de la sorcellerie par les instances judiciaires et l'épineux problème du droit au développement. Cette publication est un recueil de travaux qu'il a présentés au Département de droit canonique de l'Université catholique d'Afrique centrale, lors des sessions de formation baptisées "Quinzaine de Yaoundé", de 2004 à 2015. Au regard de l'actualité des Droits de l'Homme, cet ouvrage appelle indubitablement une attention particulière des lecteurs. M. Séverin Djiazet offre ici, avec bonheur, l'opportunité aux lecteurs de parcourir quelques-unes de ses analyses.
07/2015
Droit
Traité théorique et pratique de droit civil. Tome 9. De la prescription
Traité théorique et pratique de droit civil. 9, De la prescription / par G. Baudry-Lacantinerie,... Albert Tissier,... Date de l'édition originale : 1895 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Multi-matières
Toutes les matières 3e
200 fiches détachables au format poche pour réviser un peu tout le temps avec des bulles d'aide : astuce du prof, remarque, vocabulaire... ; Des synthèses visuelles sur toutes les notions du programme ; Les méthodes utiles pour le brevet ; Avec des quiz pour s'auto-évaluer. Et en plus : Un système pratique pour suivre ses révisions : "lue", "relue", "apprise" ; Des infos-clés sur les rabats de couverture ; Des compléments numériques sur www.abcbrevet.com.
01/2022
Droit
Nouveau Traité des criées. Procédures pour faire toutes sortes de décrets, suivant les coutumes. ordonnances, arrests et règlemens sur ce intervenus jusques à present. 3e édition
Nouveau Traité des criées , contenant les procédures pour faire toutes sortes de décrets, suivant les coutumes, ordonnances, arrests & règlemens sur ce intervenus jusques à present. Ouvrage nécessaire à tous juges, avocats, procureurs, huissiers et praticiens pour connoistre les nullitez qui se rencontrent dans des criées... Troisième édition, augmentée de plus de moitié, par M. A. Bruneau,... Date de l'édition originale : 1704 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Droit des sociétés
Droit des sociétés. Apréhender les principes généraux et spéciaux en matière de droit des sociétés, 2e édition
18 fiches pour connaître les règles du droit des sociétés L'ouvrage expose avec 18 fiches le droit commun des sociétés en s'efforçant d'en faire une présentation transversale. Sont ensuite exposées les dispositions propres à chacun des types de société : les SARL, SA et SAS. Enfin, l'ouvrage traite des valeurs mobilières, des marchés financiers et des groupes de sociétés. L'ouvrage présente les modifications légales et réglementaires opérées par ces lois. Vous trouverez donc ici, les éléments essentiels des réformes. Points forts - Outil juridique, à la fois pratique, technique et synthétique - Panorama des règles en application - Accessible à tous ceux qui ont besoin de trouver leurs repères sur des points juridiques
08/2021
Droit
Questions sur le Code de la procédure civile
Questions sur le Code de la procédure civile, dans lesquelles les difficultés relatives à la pratique de cette loi sont expliquées ... par P. Lepage... Date de l'édition originale : 1807 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2021
Droit
Précis de Droit Civil gabonais
La personnalité juridique n'est reconnue qu'aux sujets de droit. Il n'y a en effet que les sujets de droit qui sont investis de prérogatives dans la vie sociale, c'est-à-dire qui peuvent entretenir des rapports juridiques avec les autres membres de la société. Le présent ouvrage a d'abord pour objet de déterminer les sujets de droit, c'est-à-dire ces acteurs de le vie juridique que sont les personnes. Il est depuis bien longtemps acquis qu'il existe deux sortes de sujets de droit, deux catégories de personnes. La personnalité juridique est d'abord reconnue aux êtres humains, que le droit appelle personnes physiques. Même si la personnalité juridique renvoie ainsi au premier chef à l'individu, elle dépasse largement la réalité biologique que représente l'homme. Elle s'étend en outre à certains groupements, de personnes ou de biens, qu'on appelle personnes morales. Toutefois, l'appartenance à la catégorie des personnes ne garantit pas toujours l'exercice de tous les attributs de la personnalité juridique. En effet, celle-ci peut être assortie de limites dans la mesure où la loi, sans revenir sur l'attribution de la personnalité juridique d'une façon générale, peut interdire à certaines personnes d'exercer des prérogatives pourtant liées à la personnalité. Dans ces situations, on parle d'incapacités et celui qui subit une telle atteinte dans sa personnalité juridique est un incapable. C'est le second objet de cet ouvrage. L'étude du Droit des personnes et des incapacités, dont la substance est ci-dessus circonscrite, est conduite à l'aune du droit positif gabonais, principalement tel qu'il est issu de la première partie du code civil gabonais adoptée par la loi n° 15/72 du 29 juillet 1972. L'ouvrage ainsi réalisé est conçu pour servir aux étudiants de tous les niveaux d'études, aux enseignants et chercheurs, aux praticiens du droit, ainsi qu'à tous ceux qui s'intéressent au droit positif gabonais.
03/2019
