Amazon %C3%A9diteurs contrats
Extraits
Littérature française
Contrat d'âmes
Lorsque Frank croise Kate, ils ignorent, tout comme le lecteur embarqué dans l'histoire, où cela les mènera. Le roman va au-delà de la simple rencontre de deux jeunes êtres. Il ne s'agit pas seulement de sentiments mais d'une véritable passion, voire une fusion. Une exploration des âmes et des doutes, qui souvent submergent, égarent les personnages devenus adultes, pour enfin les ramener à l'essentiel du pourquoi l'on vit. Frank poursuit à cet égard une double quête, celle de fouilles de sites archéologiques d'Egypte, espérant qu'elle lui révèle le sens de l'existence, et celle de l'amour, l'amour de sa très belle Kate. A moins que les deux ne se rejoignent quelque part...entre Libreville, Paris, New York et le Cap, jusqu'au dénouement ultime délivré dans un style hautement poétique.
07/2022
Droit des obligations
L'après-contrat
Une fois le contrat considéré comme éteint, il ne disparaît pas de la scène juridique : il donne lieu à un après-contrat. Si l'existence d'un tel concept est acquise en droit positif, la réalité qu'il cherche à désigner est insuffisamment saisie, et la légitimité du concept par conséquent insuffisamment assise. Le propos de la thèse était donc d'identifier un contenu qui vienne préciser le concept, et ce faisant, le rendre légitime. Ainsi ont pu être dégagées deux formes de rémanence du contrat éteint, saisies à travers la summa divisio de l'acte et du fait juridique. En tant qu'acte juridique le contrat éteint voit encore certains de ses effets, nés de la volonté des parties, être exécutés. En tant que fait juridique, il voit le droit attacher des effets juridiques à son existence passée et aux traces que cette existence a laissées. Une présentation systématique des différentes manifestations de ces deux formes de présence du contrat éteint a permis de conclure à la réalité et à la légitimité du concept d'après-contrat.
07/2023
Droit des affaires
Contrat de transaction
L'heure est aux modes alternatifs de règlement des litiges, aux accords plutôt qu'aux procès. Plus que jamais, la transaction - convention par laquelle les parties mettent, par elles-mêmes, fin à un litige au moyen de concessions réciproques - constitue un composant essentiel de notre système juridique. Bien que l'ancien Code civil lui consacre 15 articles, la transaction constitue un contrat nommé de basse intensité. Son régime juridique est pour l'essentiel (mais pas exclusivement) le reflet du droit commun des obligations et de ses évolutions. La nature et l'objet particuliers de la transaction entrainent néanmoins de nombreuses particularités. Elles constituent autant de risques pour les praticiens. Ces derniers doivent y être attentifs, au risque d'être confrontés à de nouvelles difficultés et de voir ressurgir le litige auquel les parties ont souhaité mettre fin. Le présent ouvrage étudie méthodiquement le régime juridique de la transaction et ses particularités, avec pour objectif de fournir au lecteur une vue aussi complète que possible des règles applicables, tant à la formation qu'à l'exécution de la transaction. Une attention particulière est également accordée à ses effets procéduraux, ainsi qu'au sort des tiers.
10/2021
Littérature française
Un Dernier Contrat
Anna décide de tourner le dos à son passé, et aspire enfin à vivre une vie normale. Etre une fille comme les autres, elle ne l'a jamais été, et comment il pourrait en être autrement lorsque sa vie entière repose sur des mensonges et des non-dits ? Sa décision est prise lorsqu'elle se rend chez Edouard, son mentor, pour mettre fin à son activité de tueuse à gages. Celui-ci lui propose alors un marché, il lui rendra sa liberté si elle accepte d'effectuer un ultime contrat. Pressée d'en finir, Anna accepte, mais à quel prix ? Elle ignore alors que ce dernier contrat pourrait bien changer à jamais le cours de son existence.
07/2022
Littérature française
Un contrat moral
Stéphane, jeune serveur, est sorti contempler le jardin au cours d'une réception. Il s'apprête à l'immortaliser quand il est témoin d'une altercation entre deux hommes qui se conclut par la mort de l'amant. L'absence de réaction de la police le décide à agir anonymement. Stéphane expédie des clés USB contenant la scène aux connaissances d'Etienne Perregaud, le mari. Pour entrer dans cet univers, Stéphane se glisse progressivement dans la place laissée par le mort. Dans le même temps, Etienne rend la vie de son épouse infernale. Voilà pourquoi Sybille décide de prendre contact avec Stéphane...
12/2016
Policiers
Le contrat Salinger
Journaliste désabusé, Adam Langer retrouve un jour une vieille connaissance : Conner Joyce, auteur de thrillers en perte de vitesse en pleine promotion de son dernier roman. Ce dernier lui confie avoir reçu une offre ahurissante : un homme d'affaires richissime lui a proposé d'écrire un roman rien que pour lui, moyennant une somme colossale. Seule particularité, le contrat s'assortit de certaines clauses assez particulières : 1/ le livre rejoindra la collection privée d'exemplaires uniques de l'homme d'affaire, pour lequel ont déjà travaillé des écrivains aussi prestigieux que Thomas Pynchon, Norman Mailer ou J. D. Salinger... et n'en sortira jamais. 2/ Le propriétaire se réserve le droit d'exiger de l'auteur quelques modifications de son cru. 3/ l'accord doit rester absolument secret. Bientôt, et tandis qu'un Conner visiblement aux abois s'obstine à tout raconter à son ami – lequel se passerait bien de ces révélations –, l'histoire prend une tournure des plus inquiétantes : l'offre n'a évidemment rien de philanthropique, et le contrat désormais signé aura des conséquences imprévues.
10/2016
discriminations, exclusion, ra
Le contrat racial
Image de Harriet Tubman : [Née entre 1820 et 1825 et morte le 10 mars 1913 à Auburn (Etat de New York), elle est une militante américaine en faveur de l'abolition de l'esclavage des Afro-Américains, puis militante contre le racisme et féministe. Figure de proue du Chemin de fer clandestin, ses actions lui valent les surnoms de Moïse noire, Grand-mère Moïse, ou encore Moïse du peuple noir. ] Résumé sur la 1ère de couverture : Un livre-monument traduit pour la première fois en français : le philosophe Charles W. Mills expose les failles du contrat social qui est avant tout un contrat racial.
03/2023
Littérature française
Du Contrat Social
La souveraineté ne peut être représentée, par la même raison qu'elle peut être aliénée ; elle consiste essentiellement dans la volonté générale, et la volonté ne se représente point : elle est la même, ou elle est autre ; il n'y a point de milieu. Les députés du peuple ne sont donc ni ne peuvent être ses représentants, ils ne sont que ses commissaires ; ils ne peuvent rien conclure définitivement. Toute loi que le peuple en personne n'a pas ratifiée est nulle ; ce n'est point une loi. Le peuple anglais pense être libre, il se trompe fort ; il ne l'est que durant l'élection des membres du parlement : sitôt qu'ils sont élus, il est esclave, il n'est rien. Dans les courts moments de sa liberté, l'usage qu'il en fait mérite bien qu'il la perde.
02/2014
Roman d'amour, roman sentiment
Un contrat irrésistible
Il a bâti un empire, broyé ceux qui faisaient obstacle à son succès. Rien ne résiste à Luca Ross. Jusqu'à ce qu'il devienne le tuteur d'un enfant. Face au petit Jake, il se sent soudain... démuni. Alors, pour s'occuper de son héritier, il n'hésite pas à embaucher Ellie Edwards, la seule femme capable de faire sourire Jake ! Même si Ellie, guère impressionnée par son nouveau patron, lui témoigne une franche hostilité... Roman réédité
04/2024
Rousseau
Du Contrat Social
Paru en 1762, le Contrat social, en affirmant le principe de souveraineté du peuple, a constitué un tournant décisif pour la modernité et s'est imposé comme un des textes majeurs de la philosophie politique. Il a aussi acquis le statut de monument, plus célèbre que connu, plus révéré - ou honni - qu'interrogé. Retrouver, dans les formules fameuses et les pages d'anthologie, le mouvement de la réflexion et les questions vives qui nourrissent une œuvre beaucoup plus problématique qu'affirmative, c'est découvrir une pensée qui se tient au plus près des préoccupations d'aujourd'hui : comment intégrer les intérêts de tous dans la détermination de l'intérêt commun ? Comment lutter contre la pente de tout gouvernement à déposséder les citoyens de la souveraineté ? Comment former en chacun ce sentiment d'obligation sans lequel le lien social se défait ?
Droit des obligations
Le contrat portant sur une chose future. Essai d'une théorie générale
Les contrats portant sur une chose future sont des figures familières sans que l'on les remarque forcément. L'expression "contrat portant sur une chose future "signifie que les contractants peuvent valablement stipuler que la chose due sera future ; ils peuvent ainsi contracter sur une chose corporelle ou incorporelle qui n'existe pas encore, du moins dans son entièreté. Les contrats portant sur une chose future se sont diversifiés. La pratique de ces contrats est devenue courante en raison de leur importance économique. Prenant la mesure de cette diversité et de cette richesse, cet ouvrage propose une théorie générale, systématisant ce contrat et déterminant son régime juridique, par l'exposition et la critique de toutes les théories en rapport avec la vente romaine de chose future. Cette étude contribue à la théorie générale du contrat, en proposant une définition de la chose future, et innove par la démonstration que le contrat portant sur une chose future n'est pas un contrat aléatoire.
12/2022
Littérature française
Le tigre et l'Amazone
Qui a enlevé Mazandaran, le tigre avec lequel l'Amazone Mythila a fait alliance ? Cette dernière décide de suivre la trace de ses ravisseurs à travers la Tartarie, l'Inde et l'Himalaya. Elle ne tarde pas à découvrir que derrière la disparition de son superbe ami se cache un complot dont le but est de tuer Akbar, la lumière du monde. Ces conjurés ont également pour but de mettre l'Asie sous la coupe des forces d'argent, représentées par un marchand aux activités suspectes qui manipule brigands, étrangleurs, chasseurs de primes, soudards et aventuriers à la recherche de fabuleux trésors. La quête de Mythila l'amènera à faire de nombreuses rencontres : elle fera la connaissance du Castillan Qarun, l'homme-monde, de la poétesse et danseuse mystique Mira, d'Ambar, l'Africain dont l'intelligence dénoue toutes les énigmes, ou encore de Camoes le poète et d'un vieux Shaman qui protège hommes et fauves. Tous vont tenter d'arracher le monde de l'horreur que pressent Mythila.
01/2020
Encyclopédies de poche
L'Amazone, un géant blessé
En 1942, les conquistadors Gonzalo Pizarro et Francisco de Orellana tentent de trouver une nouvelle route vers l'Inde, au-delà de la gigantesque barrière des Andes. Ils échouent, mais rencontrent de farouches guerrières, les Amazones, et découvrent un fleuve immense, qu'ils baptisent " Amazone ". En quête d'un mythe Eldorado, les aventuriers sillonnent désormais le fleuve et la forêt amazonienne. A partir du XVIIIe siècle, naturalistes et géographes y réalisent de grands voyages scientifiques et entrent en contact pacifique avec les Indiens. Après la grande exploitation du caoutchouc au tournant du XXe siècle, qui décime les populations indiennes, la déforestation, la pollution et le pillage des ressources naturelles mettent aujourd'hui en péril leurs cultures traditionnelles, en symbiose avec le plus vaste écosystème forestier du monde. Tout en retraçant les étapes de la découverte et de l'exploration de l'Amazonie, Alain Gheerbrant, explorateur et écrivain lance un cri d'alarme devant le danger qui menace le patrimoine de l'humanité tout entière.
06/2005
Littérature française
Un soir chez l'Amazone
Nous sommes le 31 octobre 1926.
Natalie Barney, poétesse américaine, a invité chez elle, à Paris, à l'occasion de son cinquantième anniversaire ses plus chers amis. Tout est prêt, ou presque pour accueillir Colette, Gertrude Stein, l'écrivain surréaliste René Crevel, la romancière bohémienne Djuna Barnes, les peintres Romaine Brooks et Marie Laurencin, la " duchesse rouge " Elisabeth de Gramont, la belle Lucie Delarue-Mardrus, le globe-trotter Paul Morand et la célèbre Liane de Pougy devenue princesse. Tous entourent Natalie, femme à femmes, qui anime un salon littéraire de grande renommée dans le Paris des années folles. Amours naissantes ou brisées, ragots mondains, batailles idéologiques, Coups de théâtre, suivons Natalie Barney dans les méandres de cette comédie de mœurs où, jusqu'au moindre détail, rien ou si peu n'a été inventé.
05/2001
Petits classiques parascolaire
Une amazone. Suivi de Marie
Au cours d'un bal masqué à l'Opéra, Edouard tombe sous le charme d'une mystérieuse inconnue. Prêt à tout pour conquérir cette jeune femme qui manie l'épée comme un homme et exerce un empire impitoyable sur ses soupirants, il apprendra à ses dépens que l'amour recèle bien des dangers. Dans Marie, une jeune fille abandonnée par son amant est prête à renoncer à la vie, tandis que son père provoque le scélérat en duel... A travers ces deux nouvelles au croisement du romantisme et du réalisme, Dumas peint des personnages féminins hauts en couleur, dans un univers de faux-semblants où la passion côtoie le crime.
04/2017
Récits de voyage
Les dents de l'Amazone
Savez-vous qu'au Venezuela certaines autorités locales utilisaient encore récemment des tortues carnivores pour la recherche de personnes noyées ? Savez-vous que quelques deux cents espèces de poissons et d'arbres amazoniens, sont en constante interaction puisque les premiers participent au développement des seconds en disséminant leurs graines ? Avez-vous entendu parler du "Kunana", vannerie dans laquelle sont coincées des fourmis "à la morsure de feu", que l'on applique sur le torse d'adolescents lors de la cérémonie du Maraké. Cela chez les indiens Wayana de Guyane ? C'est une nouvelle fois à un étonnant récit de voyage, hors des sentiers battus et touristiques, que nous invite Pierre Paillard : la découverte de la fraîcheur d'une Amazonie mythique des années 1970, tellement proche de nous dans le temps et pourtant déjà inexorablement disparue. Hydrogéographie, faune des eaux, de la forêt et du ciel, flore, ethnographie, activités économiques, anecdotes, tous ces sujets se succèdent pour le plaisir du lecteur. Des témoignages tels que celui-ci sont d'autant plus précieux qu'ils sont rares.
06/2012
Philosophie
Nouvelles pensées de l'Amazone
"Attendre, attendre en vain ton élan que déçoitUne rivale absurde, et jalouse, me taire ... Avoir besoin d'un être, espèce d'adultèreContre la majesté qui règne obscure en soi. Je ne danserai plus cette amoureuse danseDu couple, menacé par le plus vivant deuilMettre sa volupté par-delà son orgueil, Richesse ou pauvreté, l'humaine dépendance ? La vie des amoureuses se passe moins au lit qu'à la fenêtre". Publiées en 1939 au Mercure de France, les Nouvelles pensées de l'Amazone révèlent tout l'esprit de Natalie Barney, poétique et incisif. Ce bréviaire où poussent des fleurs viriles reflète l'expérience hors du commun d'une femme qui cultiva mieux que personne l'art d'aimer, de vivre, et qui continue d'étonner par sa vision originale du monde. Reine des amazones, célèbre par son salon littéraire de la rue Jacob, Barney permet une plus grande visibilité aux amours lesbiennes dans le Paris de la Belle Epoque et de l'entre-deux-guerres. Il serait erroné de ne conserver que l'image de la séductrice quand la lecture de ses écrits suffit à montrer l'acuité de sa pensée.
04/2021
Fantasy
Vesper Tome 1 : L'Amazone
Elle s'appelle Vesper. On la surnomme " l'Amazone des chevaliers de Nyx ". Vesper est une hybride, mi-humaine et mi-chimère. Elle parle la langue éthérée qui lui confère une puissance magique fabuleuse. Une maîtrise de la magie qu'elle met au service du prince Crimson Nyx afin de repousser l'assaut des Sorajis et de sauver le royaume de Sylvaestris. Ensuite, une nouvelle ère pourra commencer. Ensemble, Vesper et Crimson rêvent de bâtir un royaume dans lequel toutes les races vivraient en harmonie, à l'abri des discriminations. Mais leur triomphe tourne court. Sur ordre de l'Ekklesia, ils sont jetés au cachot. Tandis qu'un terrible supplice attend Crimson, Vesper est condamnée à avoir la langue tranchée... Mais de sa langue coupée va naître Zarak, un espiègle familier démoniaque aux capacités uniques. Alors qu'elle ignore si Crimson est encore en vie, Vesper va tout tenter pour le sauver. Prévue en six tomes et inspirée par le jeu vidéo Final Fantasy, la saga Vesper est la première série en solo de Jérémy, dessinateur de Barracuda d'après un scénario de Jean Dufaux et des Chevaliers d'Héliopolis, écrit par Alejandro Jodorowsky. La parution de la série s'accompagnera de la sortie d'un jeu vidéo (PC), Vesper : Ether Saga, à découvrir sur http://www.ether-saga.com.
10/2021
Littérature étrangère
Un paradis sur l'Amazone
Au cœur de l'Amazonie péruvienne, là où jadis, dit-on, était le paradis, un climat délétère enveloppe Iquitos, ville qui connut des temps de splendeur avec l'exploitation de l'hévéa, et où on ne respire plus aujourd'hui qu'un remugle poisseux de drogue et de mort. C'est là, sur les rives du grand fleuve, que s'affrontent un consul à la vie errante, sa jeune maîtresse, sa fille Anna, venue fêter avec lui ses dix-neuf ans, et un mystérieux réfugié politique. Dans la moiteur équatoriale, des passions dévorantes et irréconciliables les mèneront à une inévitable tragédie. Avec ce roman d'une singulière force dramatique, où se profilent les ombres de Malcolm Lowry et de Graham Greene, Carlos Franz s'est placé au premier rang de la jeune littérature latino-américaine. Finaliste du prix Planeta Argentine, Un paradis sur l'Amazone a été traduit dans huit pays européens.
05/1999
Revues de droit
Revue des contrats N°3-2022. 3 2022
CHRONIQUES DROIT COMMUN DES CONTRATS Responsabilité ? Convention d'assistance bénévole : n'aide pas, et le ciel t'aidera ! - par Sophie Pellet (p. 10) Régime des obligations contractuelles ? L'autonomie de la compensation judiciaire - par Antoine Hontebeyrie (p. 21) CONTRATS SPECIAUX Contrats et nouvelles technologies ? Une clause limitative de responsabilité s'élevant au prix du contrat doit être déclarée valable - par Jérôme Huet (p. 30) Contrats translatifs ? Avant de vendre, il faut conseiller et avant de conseiller, il faut se renseigner ! - par Jean-François Hamelin (p. 33) ? De la vente et du contrat d'entreprise : fiat lux ! - par Louis Thibierge (p. 38) CONTRAT ET AUTRES DROITS Droit de la famille ? La clause d'exclusion des biens professionnels dans l'impasse - par Christophe Blanchard (p. 50) Droit pénal ? L'abus de confiance n'est pas une infraction spécifiquement contractuelle - par Romain Ollard (p. 57) Droit de la consommation ? Prêts en francs suisses : le revirement tant attendu est arrivé - par Garance Cattalano (p. 60) ? Le relevé d'office des clauses abusives par le juge de l'exécution - par Jean-Denis Pellier (p. 65) Droit administratif ? Passation des contrats administratifs : les interdictions de soumissionner à la commande publique - par harles-André Dubreuil, Hélène Hoepffner, Frédéric Lombard et Marion Ubaud-Bergeron (p. 84) SOURCES DU DROIT DES CONTRATS Droit européen des contrats ? Le principe de non-option entre les responsabilités contractuelle et délictuelle recadré par le principe de proportionnalité - par Jean-Pierre Marguénaud (p. 98) COLLOQUE ? La réforme des contrats spéciaux (p. 102) DOSSIER ? La renégociation du contrat : sources, méthodes, enjeux (p. 155) Depuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Revue des Contrats sont imprimés sur papier 100% recyclé.
10/2022
Droit des obligations
Droit des obligations. Contrat et quasi-contrat, 9e édition
Cet ouvrage propose une présentation simple et pédagogique du droit des contrats et facilite la compréhension du nouveau droit issu de l'ordonnance de 2016 et sa loi de ratification de 2018. Il allie l'essentiel du cours à la dernière actualité jurisprudentielle. Il s'adresse aux étudiants de licence ainsi qu'à ceux qui préparent le CRFPA. Points forts de l'ouvrage : 1/ Ouvrage simple et précis étayé par des extraits de textes et de jurisprudences 2/ Encadrés mettant en lumière les points essentiels
06/2024
Droit
Contrats de droit privé et contrats de droit administratif. Dialogues de droit comparé interne
Le droit des contrats de droit privé et celui des contrats administratifs semblent devenir indifférents l'un à l'autre. Plus de cent vingt ans après que les doctorats de droit public et de droit privé ont été distingués, la doctrine contractualiste est divise. Ces droits des contrats sont cependant deux dans une seule chair. Aussi ce colloque propose-t-il un regard sur l'autre rive. Les divergences souvent ressassées sont-elles si profondes ? Les mouvements de l'une de ces branches atteignent-ils l'autre ? La disparition de la cause des dispositions du Code civil aura-t-elle des répliques en droit administratif ? La consécration de la révision pour imprévision par le même code atteste-t-elle de l'influence du droit administratif ? C'est à ces questions et à bien d'autres que ce colloque, qui a réuni deux jours durant privatistes et publicistes autour des thématiques les plus saillantes du droit des contrats, a tenté de répondre.
06/2019
Marchés publics
Contrats publics N° 233, juillet-août 2022 : Contentieux des contrats publics (janvier-mai 2022)
Actualité jurisprudentielle (janvier-mars 2022)
07/2022
Droit administratif général
Recherche sur la commune intention des parties dans les contrats administratifs. Contribution à l'interprétation du contrat en droit public
La relative discrétion dont s'entoure la commune intention des parties en droit public tient sans doute de sa réduction à un simple instrument d'interprétation du contrat. Pourtant, une étude de son utilisation et des fonctions que lui assigne le juge administratif aboutit à l'ériger comme concept structurant du droit des contrats administratifs. Déclinaison de l'autonomie de la volonté, elle montre que le juge administratif est avant tout attaché à la protection des volontés réciproques des parties et à une conception du contrat commune au droit public et au droit privé. Mais le rôle de la commune intension en droit public ne se limite pas à une telle conception figée de la volonté des contractants. La nécessaire prise en compte de l'intérêt général par les parties suppose un travail d'adaptation par le juge, dont le point de départ reste toujours la commune intention. Elle a fourni la matrice originelle, quelque peu oubliée, de la mutabilité des contrats administratifs et sa plasticité lui promet un bel avenir, dans le contexte d'un contrat administratif arc-bouté autour de la loyauté contractuelle.
06/2022
Droit administratif général
Droit des contrats administratifs. 2e édition
A partir d'une définition générale du contrat administratif, l'ouvrage s'emploie à analyser ses différents éléments caractéristiques (éléments constitutifs, rapport à l'intérêt général, régime juridique applicable, etc.) et tend à replacer son étude dans le cadre des problématiques propres au droit administratif contemporain (rapports au droit privé, banalisation de l'action publique, spécialisation des branches du droit public, etc). Il s'inscrit donc à la fois dans une démarche généraliste visant à replacer le contrat administratif parmi les diverses modalités de l'action publique et dans une démarche plus spécialisée permettant d'étudier les particularités de certains contrats spécifiques, notamment les contrats de la commande publique. Pour ce faire, ce manuel repose sur un plan permettant de mettre en lumière aussi bien les éléments d'originalité des contrats administratifs par rapport aux contrats de droit privé que les éléments qui sont communs à l'ensemble des contrats.
06/2022
Droit
La réglementation des contrats de concessions
A jour du Code de la commande publique du 1er avril 2019, cet ouvrage reprend la réglementation applicable aux contrats de concession pour chacune des étapes nécessaires à l’élaboration d’un contrat de concession. Du choix de la concession comme mode de gestion à l’exécution du contrat, il se veut un véritable guide technique et juridique permettant à toute autorité concédante de mettre en place avec pragmatisme et efficacité une concession et à tout candidat à une concession, de mieux appréhender la procédure de mise en concurrence et les obligations contractuelles auxquelles il serait soumis en tant que concessionnaire. Ce guide permet de choisir le mode contractuel de la concession à l’aide d’une définition juridique précise et d’indicateurs de choix, d’appréhender son montage juridique et d’anticiper tous les problèmes pouvant survenir tant au moment de la passation que lors de son exécution. Il répondra à tous vos besoins juridiques en matière de concessions et vous guidera dans leur mise en place au regard du nouveau Code de la commande publique. Un contrat de concession comprend trois étapes importantes pour l’autorité concédante : la rédaction du contrat, la procédure de mise en concurrence et le suivi du contrat. Après une première partie posant les principes généraux applicables aux contrats de concession, l’ouvrage reprend ces étapes au travers de trois parties distinctes. La deuxième partie, consacrée à la rédaction du contrat, énonce les principales clauses accompagnées de conseils de rédaction et d’illustration pratiques. La troisième partie détaille la procédure de mise en concurrence à l’aide d’un schéma des étapes, détaillant pour chacune d’elles les points de vigilance et les réponses juridiques à apporter. La quatrième et dernière partie traite du suivi du contrat et rappelle les obligations de transparence dans la gestion d’un contrat de concession. L’ouvrage se différencie des ouvrages universitaires par son caractère concret et technique, issu de la pratique quotidienne de ses auteurs.
07/2019
Droit des obligations
Droits des contrats spéciaux. Edition 2022
L'ouvrage permet d'appréhender de manière synthétique et pédagogique édition le droit des contrats spéciaux tel qu'il est enseigné en Licence 3 ou en Master 1. Par sa dimension théorique et pratique, il ambitionne de présenter les contrats spéciaux dans leur diversité. Sont envisagés les contrats spéciaux nommés et règlementés par le Code civil (la vente, le prêt, le louage, le dépôt, le mandat ...) comme ceux issus de la pratique des affaires dont le régime juridique, initialement aménagé par la technique contractuelle et la jurisprudence, a été ensuite précisé par des législations spéciales recherchant la protection des intérêts de l'une des parties. Tout au long de l'ouvrage, le lecteur prendra la mesure de la spécialisation de ce droit et de la professionnalisation des contrats étudiés. La spécialisation s'illustre par la coexistence de règles générales et de règles particulières tenant à la nature du bien ou du service, au mode de conclusion du contrat ou à la qualité des parties. La professionnalisation des contrats spéciaux est remarquable à l'égard de certains contrats considérés par les rédacteurs du Code civil comme des contrats à titre gratuit (mandat, dépôt, prêt) et devenus, aujourd'hui, le support de relations d'affaires. Elle se traduit par l'aggravation des obligations du professionnel tout en lui conférant certains droits (droit à rémunération, droit à indemnité de rupture ...). Seront présentés : - les contrats, translatifs (vente) et non translatifs (bail, prêt), portant sur les biens ; - les contrats portant sur les services (entreprise, mandat, dépôt) ; - les contrats aléatoires.
09/2021
Droit des obligations
Le droit des contrats en schémas
L'objectif de la collection "Le droit en schémas" est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : le cours traditionnel en page de gauche, des schémas en page de droite. Très didactique, ce manuel de droit des contrats a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : la mise en avant des distinctions fondamentales, la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents, un effort de mise en perspective afin de faciliter ta réflexion et la compréhension des continuités et des ruptures. Il est destiné : aux étudiants de Licence 2 et Master de droit ; aux candidats aux concours d'accès au CRFPA et à l'ENM.
07/2021
Revues de droit
Revue des contrats N° 2/2021
CHRONIQUES DROIT COMMUN DES CONTRATS Théorie générale ? L'appréciation du bien-fondé de la résolution unilatérale - par Frédéric Dournaux (P. 8) Responsabilité ? Pacte de préférence et preuve de la mauvaise foi du tiers : désormais, tout sera comme avant ! - par Sophie Pellet P. 18) Régime des obligations contractuelles ? Rôle effectif et concevable de la mise en demeure - par Rémy Libchaber (P. 36) ? De différents éclaircissements relatifs au point de départ de la prescription - par Julie Klein (P. 40) ? La transmission de l'action directe par l'effet de la subrogation - par Antoine Hontebeyrie (P. 43) CONTRATS SPECIAUX Contrats et nouvelles technologies ? Un divorce électronique par consentement mutuel est-il valable ? - par Jérôme Huet (P. 53) Contrats de jouissance ? L'obligation de délivrance du bailleur face au Covid - par Jean-Baptiste Seube (P. 59) Contrats de garantie ? Le dol du créancier est une exception purement personnelle au débiteur que la caution ne peut invoquer - par Dimitri Houtcieff (P. 62) Contrats aléatoires ? La couverture assurantielle d'un sinistre non aléatoire - par Fabrice Leduc (P. 66) Contrats et droit des sociétés ? Cession de droits sociaux non régularisée : 7 ans de réflexion avant exécution - par Julia Heinich (P. 3) ? Nullité des contrats conclus par une société en cours d'immatriculation : toujours plus de rigueur de la Cour de cassation - par Laura Sautonie-Laguionie (P. 77) CONTRAT ET AUTRES DROITS Droit processuel ? Clause de conciliation et contrat d'architecte - par Caroline Pelletier (P. 81) Droit pénal ? Le préjudice constitutif d'abus de faiblesse doit être apprécié objectivement, sans égard à la consistance du patrimoine de la victime - par Romain Ollard (P. 83) Droit de la consommation ? La clause prévoyant la déchéance du terme sans préavis pour fausses déclarations de l'emprunteur n'est pas nécessairement une clause abusive - par Garance Cattalano (P. 86) Droit du travail ? La clause de non-concurrence éteinte par la clause de renonciation générale insérée dans l'acte transactionnel - par Julien Icard (P. 109)
07/2021
Droit des obligations
Droits des contrats spéciaux. Edition 2024
Présentations des règles juridiques applicables aux différents contrats qui se nouent entre les sujets de droit de toute activité professionnelle. L'ouvrage permet d'appréhender de manière synthétique et pédagogique le droit des contrats spéciaux tel qu'il est enseigné en Licence 3 ou en Master 1. Par sa dimension théorique et pratique, il ambitionne de présenter les contrats spéciaux dans leur diversité de manifestations et de règlementations.
