Guide des ventes aux enchères+lexique bilingue anglais 2e édition
Extraits
Actualité politique France
La bataille des mots. Edition 2022
La guerre des idées ne se déroule pas seulement sur un axe droite/gauche ou mondialistes/souverainistes ? ; elle envahit le domaine des comportements quotidiens, de la culture de masse, des moeurs, et, bien sûr, de la langue. Du destin de la planète à la consommation de foie gras, du risque de guerre à l'écriture inclusive, il n'est plus guère de sujet sur lesquels au moins deux camps ne se forment. Chacun essaie d'imposer ses mots : phraséologie progressiste venue des Etats-Unis, jargon technocratique, terminologie droitière... L'ambition du livre est d'analyser cette bataille des mots : comment ils s'imposent, se contestent, se renforcent, et deviennent des évidences pour les uns, des crimes par la pensée pour les autres ... D'autorité à zemmourisation, ou d'algorithmes à zones de non-droit, ce que l'on pense dépend des mots interdits ou des mots contagieux. Sur les plateaux de télévision, on dispute du bon ou du mauvais emploi d'islamiste, de woke, d'amalgame, de vivre-ensemble ou de populisme... Sur les réseaux sociaux, toute référence au racisme systémique ou au remplacement vous qualifie immédiatement, et vous attire des adversaires. Le sujet est dans l'air du temps Surtout, l'élection présidentielle va se jouer sur la rhétorique des candidats, sur les mots qui s'imposeront ou qui feront polémiques. L'idée serait de sortir le livre le plus tôt possible après le 24 avril pour bénéficier d'un effet présidentielle : apparaître comme une contribution marquante à la compréhension de l'élection.
06/2022
Droit des obligations
Droit des obligations. Edition 2021-2022
Un cours de Droit des obligations complet et présentant les règles applicables en 2020 Le droit des obligations englobe les liens de droit créés entre deux personnes soit volontairement, il s'agit des actes juridiques, soit involontairement, il s'agit des faits juridiques. L'ordonnance du 10 février 2016 (entrée en vigueur le 1er octobre 2016) a profondément modifié ce droit et constitue LA réforme majeur du Code civil. Cette ordonnance de 2016 a été ratifiée par la loi n° 2018-287 du 20 avril 2018 et ce dernier texte apporte quelques précisions et modifications non négligeables. Cette nouvelle édition 2021, conforme au cours de Droit des obligations, est à jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles, et présente de façon à la fois claire, structurée et illustrée, l'ensemble des connaissances qu'il faut avoir en matière de droit des contrats et de responsabilité civile. Points forts - Conforme au cours de Droit des obligations et permet d'acquérir les connaissances qui sont nécessaires Un cours clair, structuré et accessible pour l'étudiant ; l'auteur s'appuie sur de nombreux schémas et tableaux pour illustrer ses propos - A jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles
08/2021
Carrière et réussite
Les habitudes des millionnaires. Edition 2021
Changez vos habitudes pour changer de vie 95 % de ce que vous pensez, ressentez, faites et vivez est déterminé par vos habitudes. Pour accomplir vos rêves, qu'ils soient professionnels ou personnels, vous devez adopter les bonnes habitudes. Il est facile d'apprendre de nouvelles habitudes positives pour chaque aspect de votre vie (santé, vie de famille, finance...). Vous ressentirez très vite les bienfaits de chaque changement. Et vous obtiendrez ce que vous cherchez pour mieux profiter de votre vie. Laissez Brian Tracy et sa méthode éprouvée depuis plus de 15 ans vous guider pour réaliser vos rêves les plus fous. Prenez le contrôle de votre vieFaites de meilleurs choixSortez de votre zone de confortPlanifiez votre indépendance financièreMettez fin à la procrastinationAtteignez vos objectifs de vieSoyez plein d'énergie et honnête Commencez dès maintenant, et vous accomplirez plus dans les années à venir que la plupart des gens dans une vie. C'est à vous de décider de votre avenir.
08/2021
Droit des obligations
Droit des obligations. Edition 2021-2022
A propos de l'ouvrage Ce manuel couvre l'ensemble du droit des obligations : - contrat - responsabilité extracontractuelle - quasi-contrats - régime général de l'obligation Les solutions de droit positif sont exposées de façon claire et synthétique. Les QPC qui intéressent la matière sont intégrées. L'accent est mis sur les points qui font débat et les aspects de droit comparé et européen. Les dispositions les plus marquantes de l'avant-projet de loi de réforme de la responsabilité civile sont toutes incluses. Points forts - Un ouvrage de référence à jour des dernières jurisprudences
08/2021
Autres encyclopédies (6 à 10 a
Le monde des fêtes. Edition spéciale
SCOOP !! Un documentaire sous forme de journal pour vivre la découverte avec passion ! Tout savoir d'un sujet sous une forme originale et inédite. Toutes les informations et les connaissances sont traitées comme autant d'articles de journaux et accompagnées, comme il se doit, de photos, de schémas ou de croquis... A travers les rubriques Sciences, Sports, Actus, People... vous saurez tout sur les fêtes du monde entier, leurs origines, leurs déroulements, les différentes manières de fêter un même événement selon les cultures et les continents... et leur évolution à travers le temps. L'aspect dynamique et ludique de la mise en page est au service d'un texte clair et documenté, structuré pour permettre aux plus jeunes de découvrir un sujet passionnant. Pour vivre la lecture comme une aventure !
10/2021
Droit pénal des affaires
Droit pénal des affaires. 13e édition
Un ouvrage incluant à part égale la source législative et la source jurisprudentielle en la matière. Le droit pénal des affaires ne représente plus seulement un droit pénal - très - spécial dont il apparaît simplement difficile de fixer le périmètre précis, au-delà d'un noyau dur peu polémique (appropriations frauduleuses, blanchiment, corruption, faux et infractions du code de commerce du code monétaire et financier et du code de la consommation). Le développement de règles légales ou jurisprudentielles communes à toutes les infractions concernées, de fond (ex. : responsabilité des décideurs) comme de procédure (ex. : création du parquet national financier), a fini par en faire un droit spécifique qui s'inscrit autant au sein du droit pénal que, désormais, au sein d'un ensemble plus large de règles préventives ou répressives dont l'objet est de lutter contre la délinquance d'affaires (ex. : répressions administrative et civile, compliance). La maitrise du droit pénal des affaires nécessite alors de ne plus se contenter de l'étude de différentes infractions. Il semble effectivement indispensable, non seulement, d'appréhender en plus ces règles pénales communes qui s'y appliquent, mais aussi de connaître différentes règles non pénales qui, aujourd'hui, les accompagnent, avec plus ou moins de cohérence. L'objet de cet ouvrage est de présenter, dans un format qui demeure accessible, l'ensemble de ces règles, en donnant à leur égard tous les éléments indispensables à la compréhension de leur sens et de leur articulation. L'ambition est, ainsi, de livrer au lecteur les connaissances qui lui permettent de développer une culture générale de la lutte contre la délinquance d'affaires et de percevoir la place occupée par le droit pénal au sens strict dans ce système plus large, comme de trouver des réponses à la plupart des interrogations précises que cette lutte peut susciter. Autrement dit, il s'agit de livrer un vade-mecum construit pour tous ceux qui étudient et qui pratiquent le droit pénal des affaires.
10/2022
Thrillers
Grand prix des Enquêteurs. Edition 2022
Après Pour seul refuge de Vincent Ortis, La Chute de la maison Whyte de Katerina Autet et Le loup des ardents de Noémie Adenis, la collection La Bête noire et Le Figaro Magazine lancent la quatrième édition du Grand Prix des Enquêteurs ! Un prix décerné par un jury de douze professionnels, qui représentent chacun un maillon essentiel de toute investigation judiciaire, et qui récompense un premier roman policier, roman noir ou thriller français.
09/2022
Littérature anglo-saxonne
La conjuration des imbéciles. Edition collector
Edition Spéciale de ce livre culte du XXe siècle qui obtint en 1981 le Prix Pulitzer. " Le héros de La Conjuration des imbéciles est un gros dingue d'une trentaine d'années qui porte casquette et pantalon de tweed, et répond au doux nom d'Ignatius Reilly. Ce fou (pas si fou que ça d'ailleurs...) vit avec sa mère, qui abuse du Moscatel, dans une vieille masure de La Nouvelle-Orléans. Ignatius a des idées, plein d'idées, pour racheter le genre humain en voie de perdition dans la société déliquescente des années 60. Il noircit des cahiers d'une prose quasi moyenâgeuse. S'essaie à plusieurs métiers, dont celui d'archiviste dans une fabrique de pantalons et de vendeur de hot-dogs dans les rues les plus pourries du quartier français. Forcément, rien ne marche, Ignatius vit dans des nimbes philosophiques incompatibles avec la réalité. [... ] John Kennedy Toole enchevêtre toutes ses destinées avec une maîtrise parfaite. L'écrivain, qui avait à peine une trentaine d'années quand il a écrit ce chef d'oeuvre s'est suicidé quelques années plus tard parce que sa prose n'avait pas de succès. " Anne Le Stang, La Charente libre
11/2019
Commerce international
Droit international des affaires. Edition 2023
L'ouvrage comprend le texte des principales sources du droit international des affaires et, dans une moindre mesure, du droit international privé familial. Ce Recueil de texte est destiné aux étudiants, chercheurs et praticiens belges et étrangers qui s'intéressent au droit international des affaires et au droit international privé. Nouvelle édition à jour au 1er janvier 2023.
03/2023
Science-fiction
La Guerre des salamandres. Edition collector
Edition collector de cette dystopie écrite par le grand écrivain tchèque ? apek à une époque de fascisme rampant : "J'ai écrit mes Salamandres parce que c'est à l'homme et aux menaces qui pèsent sur lui que je pensais." Une satire magistrale portée par un merveilleux sens de l'humour et une profonde connaissance des hommes.
11/2022
Musique et danse
L'histoire des Grands Compositeurs. Edition
Des anecdotes, des récits, des aventures qui rendent la musique concrète et vivante Savez-vous que Haendel a appris à jouer de l'orgue en cachette de son père ? Que Mozart et sa soeur Nannerl ont donné des concerts à travers l'Europe avant d'avoir dix ans ? Que Poulenc a écrit la musique de Babar à la demande de sa petite cousine ? Que Messiaen allait en forêt pour prendre sous la dictée les notes que chantent les oiseaux ? En lisant ce livre, votre enfant va découvrir la vie des compositeurs géniaux qui, par leurs chefs-d'oeuvre, ont fait de la musique ce qu'elle est. Ils ont parfois eu des vies difficiles mais les épreuves qu'ils ont traversées leur ont inspiré des musiques si belles qu'on les chante et qu'on les joue encore des dizaines ou des centaines d'années après leur mort. Ouvrez le livre et mettez le disque dans un lecteur ; tout en lisant la vie de chaque grand compositeur, votre enfant pourra entendre l'une de ses oeuvres les plus inoubliables. Et chacun de ces noms sera associé dans sa mémoire à ces mélodies merveilleuses.
10/2023
Concours CRPE
Concours Professeur des écoles. Edition 2022
En un seul volume, ce livre prépare à toutes les épreuves du CRPE (concours de recrutement de professeur des écoles) : Epreuves d'admissibilité : français et mathématiques Epreuves d'admission : mise en situation professionnelle ; exposé et entretien à partir d'un dossier en EPS et sur le système éducatif français Ce livre propose tout d'abord de : S'informer : une présentation du concours, des épreuves et du métier Faire le point : un QCM général d'auto-évaluation avec un bilan commenté en fonction des résultats du candidat lui permettant de s'orienter dans sa préparation Pour chaque épreuve : Réviser : un cours sous forme de fiches synthétiques permettant d'aller à l'essentiel pour tout le programme S'entraîner : un QCM pour tester ses connaissances + des exercices corrigés prenant la forme de ceux rencontrés le jour J, classés par niveau de difficulté Se mettre en situation : des sujets d'annales (sessions 2018 à 2020) et des sujets inédits accompagnés d'astuces pour aborder le sujet (gestion du temps, analyse du sujet, etc.) + des propositions de corrigés détaillés OFFERT : Des fiches à écouter pour faciliter la mémorisation Des schémas synthétiques inédits en couleurs sur la fonction publique et l'Education nationale
07/2021
Calendriers et agendas
Attaque des Titans. Calendrier, Edition 2019
Dans un monde ravagé par des titans mangeurs d'homme depuis plus d'un siècle, les rares survivants de l'Humanité n'ont d'autre choix pour survivre que de se barricader dans une cité-forteresse. Le jeune Eren, témoin de la mort de sa mère dévorée par un titan, n'a qu'un rêve : entrer dans le corps d'élite chargé de découvrir l'origine des titans, et les annihiler jusqu'au dernier... Passe une année haute en couleur aux côtés de tes personnages préférés et plonge dans l'univers de ta série dans ce calendrier officiel richement illustrées !
09/2018
Procédure civile
Code des procédures collectives. Edition 2023
Tous les textes utiles à la prévention et au traitement des difficultés des entreprises. Les + de l'édition 2023 : - Commentaires à jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles ; - Accès en ligne au texte intégral de près de 5000 arrêts ; - Contenus additionnels en ligne ; - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le Code des procédures collectives regroupe, autour du livre VI du Code du commerce, l'ensemble des textes utiles à la prévention et au traitement des difficultés des entreprises. Chaque article est accompagné d'un vaste commentaire explicatif. L'édition 2023 est à jour des textes suivants : - décret du 5 août 2022 relatif au dispositif de soutien en faveur des exploitations agricoles en difficulté ; - décret du 19 juillet 2022 relatif au Registre national des entreprises et portant adaptation d'autres registres d'entreprises ; - décret du 14 juin 2022 relatif au traitement des difficultés de l'entrepreneur individuel ; - loi du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante.
Champagne
Le livre des Champagnes. Edition 2023
Du vigneron indépendant aux plus grandes maisons, découvrez leurs meilleurs millésimes et cuvées. 408 maisons champenoises 1 850 flacons Le guide champagne fête son 10e anniversaire. 400 dmaines sélectionnés par les experts de Gault&Millau Carnet de Champagne Diagramme des arômes Art de l'assemblage Carte des vignobles...
Concours administratifs
Contrôleur des finances publiques. Edition 2021
Cet ouvrage s'adresse aux candidats préparant le concours de Contrôleur des finances publiques. Un contrôleur des finances publiques est chargé de gérer les fonds publics de l'Etat et des collectivités territoriales. Ses missions sont très variées et vont de l'encadrement à l'expertise d'un budget d'un établissement public. - Des tests pour vous évaluer, personnaliser votre préparation, corriger vos points faibles, faire de vos points forts des atouts ; - Une préparation aux épreuves efficace avec les connaissances indispensables, des exercices corrigés et commentés, des sujets de concours ; - Toutes les épreuves écrites et orales pour franchir toutes les étapes de la sélection ; - L'expérience des auteurs, spécialistes des concours : leurs conseils pour le jour J, les erreurs les plus fréquentes, les pièges à éviter.
03/2021
Successions, libéralité
Liquidation des successions. Edition 2023-2024
Maîtriser la technique de liquidation des succession pour un résultat fiable Les plus de cette 6e édition + partie sur la déclaration de succession (articulation entre liquidation civile et fiscale) + partie sur la succession internationale (avant et après le règlement européen sur les successions) + plus de 350 tableaux de liquidation et 5 cas pratiques de synthèse Maîtriser la technique des opérations de liquidation pour obtenir un résultat fiable, tel est l'objectif de cet ouvrage à destination des notaires, avocats, magistrats, comme des étudiants. Centré sur la seule pratique de la liquidation des successions, cet ouvrage accompagne le liquidateur à chaque étape : de l'ouverture de la succession et la détermination des successibles, à l'application des règles de la dévolution successorale légale ou de la succession volontaire, jusqu'aux opérations préalables (calcul de la quotité disponible, imputation des libéralités, réduction), à l'indivision et au partage successoraux (détermination de la masse à partager et répartition des lots). La perspective adoptée est résolument pratique et chaque étape de la liquidation est décrite à partir des textes qui la fondent, illustrée par de nombreux schémas, cas concrets, exemples chiffrés, points sur la fiscalité, et enrichie par des commentaires doctrinaux. Des cas pratiques de synthèse clôturent l'ouvrage.
10/2022
Droit des sociétés
Droit des sociétés. Edition 2021-2022
Cet ouvrage s'adresse aux professionnels et aux futurs professionnels en comptabilité, fiscalité, droit et commerce. Parce que ces domaines évoluent, cet ouvrage fait le point chaque année sur les informations et les techniques à connaître : synthèse sur la formation des sociétés, la SARL, la société anonyme et les autres sociétés, la coopération entre entreprises et le droit pénal des sociétés.
02/2021
Etudes historiques
Le trésor des voyages. Nouvelle édition
Le trésor des voyages (Nouvelle édition) / par J. -B. Champagnac Date de l'édition originale : 1865 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2023
Droit fiscal
Code général des impôts. Edition 2023
Les textes officiels du CGI et du LPF sans commentaires, ni annotations.
Economie
Dictionnaire illustré des monnaies. Nouvelle édition
Dictionnaire illustré des monnaies : poids, titre, valeur, systèmes monétaires de tous les pays (Nouvelle édition...) / par M. et A. Méliot Date de l'édition originale : 1906 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2023
Assurances
Code commenté des assurances. Edition 2023
Au plus près de la pratique professionnelle des acteurs de l'assurance et de leurs partenaires, la 39e édition annuelle de ce code est à jour des derniers textes législatifs et réglementaires, notamment : - la loi n° 2022-1158 du 16 août 2022 portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat ; - l'ordonnance n° 2022-1075 du 29 juillet 2022 portant développement des outils de gestion des risques climatiques en agriculture ; - le décret n° 2022-1018 du 20 juillet 2022 relatif à la mise à jour dans le code des assurances de certains montants libellés en euros prévus dans la directive 2009/138/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2009 ; - l'arrêté du 20 avril 2022 relatif à l'évaluation des actifs immobiliers de contrats d'assurance sur la vie ou de capitalisation se référant à des unités de compte ; - le décret n° 2022-388 du 17 mars 2022 relatif au fonctionnement des mutuelles et unions et aux institutions de prévoyance. Pour répondre à vos exigences professionnelles, les commentaires sont rédigés par des spécialistes reconnus et intègrent les dernières jurisprudences pertinentes. Les intitulés d'articles, les bibliographies actualisées, les annexes thématiques et l'index de plus de 3 000 entrées font de ce code commenté un véritable outil de travail opérationnel et performant.
10/2022
Calendriers adulte
Calendrier Attaque des Titans. Edition 2023
8 pages couleur perforées rassemblées dans un étui cartonné La gamme Calendrier portfolio vous propose des calendriers luxueux et grand format, faisant la part belle aux images issues de vos animes préférés ! Chaque page est perforée, permettant ainsi de détacher facilement vos images. Vous pouvez les garder et les encadrer, en ayant séparé les informations liées aux mois.
11/2022
Romans d'espionnage
Le Fleuve des brumes. Edition collector
Dans une vallée brumeuse du nord de l'Italie, la pluie tombe sans relâche et le Pô menace de sortir de son lit. Libérée de ses amarres, une barge dérive dans la nuit avant de disparaître dans le brouillard. Quand elle s'échoue à l'aube, son pilote est introuvable. Quelques heures plus tard, le frère du batelier est défenestré. Suicide ? Lorsque le commissaire Soneri découvre que les deux frères ont servi dans la milice fasciste cinquante ans plus tôt, ils pressent qu'il y a un lien entre leur passé trouble et leur mort violente. Un polar impressionniste où la vérité se heurte au silence de ceux qui vivent sur le fleuve et n'ont pas digéré les vieilles rancoeurs.
05/2021
Droit fiscal
Droit fiscal des entreprises. Edition 2024
Loi de finances pour 2024 : d'importantes mesures pour les entreprises La loi de finances pour 2024 contient 4 orientations-clés pour la fiscalité des entreprises en 2024 : - le verdissement de la fiscalité - le renforcement de la lutte contre la fraude - et l'évasion et la transposition de diverses mesures de droit de l'Union, notamment l'imposition minimale des grands groupes et la TVA applicable aux petites entreprises - l'échelonnement de la suppression de la CVAE sur 4 ans pour une suppression totale en 2027 Cette nouvelle édition fait le point sur toutes ces mesures phares et fait le point sur toutes les règles juridiques des différents impôts touchant les entreprises. Points forts - En 48 pages le point sur toutes les nouvelles mesures pour 2024 - En 48 pages le point sur toutes les notions indispensables en matière d'impôts sur les sociétés - Intègre les dispositions de la loi de finances pour 2024
Science-fiction
La planète des singes. Edition collector
Y a-t-il des êtres humains ailleurs que dans la galaxie ? Y a-t-il des êtres humains ailleurs que dans notre galaxie ? C'est la question que se posent le professeur Antelle, Arthur Levain, son second, et le journaliste Ulysse Mérou, lorsque, de leur vaisseau spatial, ils observent le paysage d'une planète proche de Bételgeuse : on y aperçoit des villes, des routes curieusement semblables à celle de notre terre. Après s'y être posés, les trois hommes découvrent que la planète est habitée par des singes. Ceux-ci s'emparent d'Ulysse Mérou et se livrent sur lui à des expériences. Il faudra que le journaliste fasse, devant les singes, la preuve de son humanité...
Droit des sociétés
Droit des sociétés. Edition 2024-2025
Tout savoir en 64 pages : le contrat de société, les dirigeants et les associés, la SARL, la SA, la SAS, les commandites, le droit pénal relatif au fonctionnement de la société...
02/2024
Droit pénal des affaires
Droit pénal des affaires. Edition 2023
Une compilation exhaustive des sanctions pénales et administratives applicables aux entreprises incluant notamment le droit pénal général, social. Une compilation exhaustive des sanctions pénales et administratives applicables auxquelles sont confrontées les entreprises : du droit pénal général au droit pénal social, en passant par le droit pénal fiscal, bancaire, financier ou urbanistique.
10/2023
Droit fiscal
Droit fiscal des entreprises. Edition 2023
Tout sur les règles juridiques des différents impôts des entreprises applicables en 2022 Le droit fiscal des entreprises est une matière très complexe, car, en plus de l'acquisition des règles fiscales très spécifiques, elle exige par ailleurs des connaissances en droit des affaires, en comptabilité... Cet ouvrage, en 9 fiches, expose les règles juridiques des différents impôts touchant les entreprises : - La liberté de gestion des entreprises : abus de droit, erreurs comptables... - La détermination du bénéfice imposable : calcul, imposition... - Les bénéfices industriels et commerciaux : personnes et opérations imposables, différents régimes de déclaration, calcul et paiement de l'impôt - L'impôt sur les sociétés : domaine, régime, territorialité de l'impôt - Les produits imposables : produit d'exploitation, stock, produits accessoires - Les charges déductibles : achats, frais généraux, amortissements... - Les plus ou moins-values professionnelles : calcul, régime fiscal... - La TVA : calcul, paiement, territorialité de la TVA - L'imposition du patrimoine de l'entreprise : impôts directs locaux, impositions diverses Points forts - Les points clés qu'il faut connaître en matière d'impôt - Intègre la loi de finances pour 2022
02/2022
Assurances
Code commenté des assurances. Edition 2024
Au plus près de la pratique professionnelle des acteurs de l'assurance et de leurs partenaires, la 40° édition annuelle de ce code est à jour des derniers textes législatifs et réglementaires, notamment : - l'arrêté du 2 août 2023 modifi ant l'article A. 125-6-5 du code des assurances ; - l'arrêté du 17 juillet 2023 portant soutien au pouvoir d'achat des épargnants bénéficiaires de rentes inférieures à un certain montant minimal ; - le décret n° 2023-449 du 7 juin 2023 relatif aux règles de comptabilisation de la provision pour résilience constituée par les entreprises captives de réassurance ; - l'ordonnance n° 2023-393 du 24 mai 2023 portant réforme du régime des fusions, scissions, apports partiels d'actifs et opérations transfrontalières des sociétés commerciales ; - le décret n° 2023-182 du 16 mars 2023 relatif aux modalités techniques de résiliation et de dénonciation des contrats et règlements par voie électronique ; - l'ordonnance n° 2023-78 du 8 février 2023 relative à la prise en charge des conséquences des désordres causés par le phénomène naturel de mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols ; - le décret n° 2022-1737 du 30 décembre 2022 relatif à l'indemnisation des catastrophes naturelles ; - l'arrêté du 22 décembre 2022 relatif à l'information précontractuelle pour les contrats d'assurance sur la vie ou de capitalisation ; - l'arrêté du 13 décembre 2022 relatif à la classifi cation des engagements d'assurance consécutifs aux atteintes aux systèmes d'information et de communication ; - le décret n° 2022-1495 du 24 novembre 2022 relatif à la gestion des véhicules hors d'usage et à la responsabilité élargie des producteurs de voitures particulières, de camionnettes, de véhicules à moteur à deux ou trois roues et quadricycles à moteur. Pour répondre à vos exigences professionnelles, les commentaires sont rédigés par des spécialistes reconnus et intègrent les dernières jurisprudences pertinentes. Les intitulés d'articles, les bibliographies actualisées, les annexes thématiques et l'index de plus de 3 000 entrées font de ce code commenté un véritable outil de travail opérationnel et performant.
10/2023
