Assurances et droits des régimes matrimoniaux
Extraits
Sciences politiques
Voyage en misarchie. Essai pour tout reconstruire
Misarchie. n.f. : régime dont le principe est une réduction maximale des pouvoirs et des dominations. Sébastien est professeur de droit. A la suite d'un accident d'avion, il découvre un pays inconnu et son organisation politique hyper-démocratique. Dans cet essai aux airs de roman, Emmanuel Dockès expose ses propositions pour repenser notre société dans tous ses aspects : partage du travail, propriété d'usage, autogestion progressive, élus sans pouvoir, assemblées tirées au sort, monnaie transparente, éducation sans années d'études, gratuité discrète... Il nous plonge dans un monde précis, réaliste, désirable. Cette réflexion politique démontre que les dérives autoritaires ou libérales actuelles ne sont pas une fatalité et qu'il est possible de penser une transformation radicale de la société.
05/2019
Droit anglais
Constitutionnalisme et common law dans la pensée juridique anglo-américaine
L'essor du contrôle judiciaire de constitutionnalité au cours des dernières décennies a conduit plusieurs penseurs du monde anglo-américain à se tourner vers la tradition de la common law pour expliquer le rôle nouveau joué par les juges dans les démocraties libérales. Cet ouvrage montre que les tentatives récentes visant à penser les constitutions et les chartes des droits et libertés à partir des pratiques des juristes de la common law puisent à des sources profondes de la pensée juridique anglaise. Il explique comment la tradition de la common law et sa critique positiviste sont à la fois reprises et transformées dans les débats contemporains de la philosophie du droit anglo-américaine.
06/2021
Sociologie
D'un sens l'autre. Le sacré-profane et l'entre-nous
Dans quel type de société vivons-nous ? Comment ce type de société peut-il eue assumé par nous, transformé ou détruit ? Interrogation vaste et naïve qui nous renvoie à un autre modèle de société que nos devanciers ont vécu pendant des millénaires, qui existe toujours et que nous pouvons choisir encore — puisqu'il en demeure de nombreux exemplaires dans le monde. Le nouveau type de société le refuse, mais, néanmoins, il tolère ceux et celles, groupes et/ou individu(e)s qui croient à un ou des référents hors humain. Ce type se donne implicitement, comme référent humain, souvent trop humain, dirait Nietzsche, l'entre-nous qui présuppose l'individu et son autre. Le droit les droits, la morale, les valeurs, les idéologies positives viennent légitimer, justifier légalement, juridiquement, positivement cet entre-nous. Mais qu'est-ce qui donne signification et sens au droit, aux droits, à la morale, aux valeurs et aux idéologies positives ? La légitimation et la légitimité sociales et politiques au sens du politique, c'est-à-dire celles que nous pensons et pratiquons tous les jours, répond depuis cinquante ans l'auteur de cet ouvrage. S'il se remet à la charme pour "creuser l'inconnu", c'est pour tenter de montrer qu'en explicitant mieux entre nous les invariants anthropologiques ou repères-limites de cette légitimation sociale et politique — invariants ou repères que tous les êtres humains connaissent depuis toujours —, celles et ceux qui sont là, qui viennent et vont venir, les jeunes et les moins jeunes, pourront venir à bout du grand délégitimant et délégitimateur, illégitimant et illégitimateur qu'est le néo-libéralisme économique.
09/2019
Histoire de France
Les hommes de Pétain
De nombreux ouvrages ont été consacrés à Vichy et au maréchal Pétain, mais il n'y a jamais eu d'étude globale sur les hommes clés qui, autour du chef vieillissant, ont façonné la politique de l'Etat français entre 1940 et 1944. Après un portrait des personnalités dominantes - Philippe Pétain lui-même, Maxime Weygand, François Darlan et Pierre Laval -, l'auteur analyse les cercles concentriques du pouvoir qui entourent Pétain et orientent sa politique. Il décrit son cercle d'amis, au premier rang desquels le Dr Ménétrel, grand admirateur de cette "Révolution nationale" censée revitaliser une population vautrée dans la défaite. Une multitude d'amiraux nous sont dépeints, qui donneront au régime de Vichy le surnom ironique de SPA, "Société de protection des amiraux". L'ouvrage décrypte l'action politique du régime collaborationniste en pénétrant au coeur des cabinets civils et militaires de Pétain, de Darlan et de Laval, où travaillent les théoriciens de la "grande réforme". Cette approche transversale et inédite met en lumière les divergences nombreuses et profondes de ces hommes de Pétain. Hommes d'extrême droite, parfois de gauche, anglophiles et germanophobes, ou bien au contraire convaincus par le projet d'une Europe nazie échappant au péril communiste, tous sont cultivés et diplômés, mais assoiffés de pouvoir et presque toujours animés par un antisémitisme virulent.
02/2013
France
Envie de baignades sauvages. Les 250 plus beaux spots en France
Avec ses innombrables bassins naturels, la France offre un terrain de jeux exceptionnel aux baigneurs, pratiquants d'activités aquatiques et autres amoureux des espaces sauvages. Rivières, cascades ou canyons ; lacs, piscines naturelles ou criques secrètes, les plaisirs ne manquent pas : nage, sauts et plongeons, snorking, jacuzzis naturels, bronzage, pique-nique, détente. Ce livre propose un tour de France des sites incontournables à découvrir en famille ou entre amis : 100 lieux de baignade sauvage parmi les plus beaux de l'Hexagone et tous facilement accessibles. Un guide pratique avec carte de situation, accès routier, accès pédestre, coordonnées GPS et descriptif du site. Des indications sur la température de l'eau, la fréquentation et de nombreux conseils pratiques. Les spots adaptés aux enfants et les trésors patrimoniaux situés à proximité sont repérés et signalés.
04/2022
Forme sénior
Retraite sans frontières. Monde
Le guide pratique indispensable pour bien préparer votre retraite à l'étranger. Vivre à l'étranger n'a jamais été aussi accessible et attractif. Le problème étant de trouver les informations et les conseils clairs, actualisés et objectifs dont vous avez besoin pour mener à bien votre projet. Notre guide vous apporte tout cela et vous montre, comment vivre dans un lieu de retraite exotique, peut être tellement plus enrichissant et épanouissant, tout en coûtant moins cher que de vivre en France. Nous répondons à toutes les questions essentielles que se posent les candidats à l'expatriation : Comment choisir le pays idéal suivant vos désirs et vos contraintes ; Comment connaître et régulariser votre droit de séjour ; Comment contracter une assurance maladie sécurisante ; Comment acheter ou louer votre logement en toute sécurité ; Comment connaître le montant des impôts que vous devrez payer ; Comment continuer à percevoir votre pension retraite ; Comment effectuer les formalités pour votre animal de compagnie ; Comment favoriser votre intégration dans votre nouveau paradis ; Comment éviter les erreurs commises par les retraités non préparés ; Comment faire des tas d'autres choses non listées ci-dessus... Vous y trouverez aussi un chapitre complet sur les informations utiles et formalités spécifiques à chacun des principaux pays de retraite : Bali, Espagne, Maroc, Maurice (île), Portugal, Sénégal, Thaïlande...
04/2018
Spécialités médicales
La réduction des risques. Système de santé, pratiques individuelles et collectives
L'influence de certaines conduites individuelles, dites "à risque" , sur la santé n'est plus à démontrer : elles accroissent effectivement le risque de contracter des maladies ou de subir un accident. Pour appréhender ce risque, on prohibait autrefois les comportements qui étaient censés les causer. Depuis une trentaine d'années, s'est développée une nouvelle approche qui consiste non plus à éradiquer les pratiques à risque, mais à les accompagner médicalement pour en limiter les effets néfastes. Cette approche, qu'on oppose à une attitude morale mais inefficiente, est souvent présentée comme pragmatique et amorale. Autrement dit, le débat autour de la réduction des risques est d'abord idéologique et oppose les partisans d'une certaine intransigeance morale à ceux, plus pragmatiques, qui privilégient une approche respectueuse du droit à la santé. Le présent livre a pour objectif de dresser un état des lieux des pratiques médicales en réduction des risques, d'évaluer leurs bénéfices (médicaux bien sûr, mais également des points de vue de la philosophie morale, de la philosophie des sciences et des métiers de l'assurance à la personne). A travers ces interrogations, c'est le rôle même de nos systèmes de santé publique dans nos démocraties contemporaines qui est interrogé. En partenariat avec Sidaction, Médecins du Monde, le Printemps de la prévention, l'Acanofi et l'American Hospital of Paris.
07/2019
Littérature française
Comprendre le processus du totalitarisme
Pourquoi un livre sur le totalitarisme ? Parce que le concept est généralement perçu comme répréhensible. L'idée que l'on puisse persécuter des individus au nom d'une idéologie ne peut qu'inciter à s'interroger. La liberté représente, pour chaque être, un bien précieux. Partant de là, comment concevoir que des peuples se laissent aliéner ce droit ? Quels sont les mécanismes à l'origine de cet état de choses ? Le processus qui pousse au totalitarisme est souvent méconnu. Et certaines personnes ou organismes qui s'imaginent lutter contre ce phénomène, qui rime souvent avec fascisme, obtiennent, bien souvent, le résultat inverse ! Le peuple se fait manipuler par ignorance. Il importe, en conséquence, de bien comprendre les rouages d'un régime oppressif.
07/2022
Développement durable-Ecologie
La Terre est en surchauffe. L'impact de la mondialisation et des multinationales sur notre planète
Albert Einstein affirmait : " On ne résout pas un problème avec les modes de pensée qui l'ont engendré ". Dans le cosmos, la Terre semble la seule planète à permettre la vie humaine. Mais l'homme est en train de changer le climat. Dans le même temps, les peuples se sentent abandonnés par leurs gouvernants, qui ne peuvent plus agir, car ils ne contrôlent plus rien. Depuis la création de l'OMC, les tenants de la mondialisation ont ainsi retiré les pouvoirs dévolus aux Etats pour les confier aux multinationales. Elles peuvent désormais transférer les produits et l'argent librement et choisir dans le monde les meilleurs pays pour fabriquer, les meilleurs pays pour vendre et les meilleurs pays pour déclarer leurs bénéfices. Pour bien expliquer ces changements, l'auteur analyse les événements qu'il a le plus souvent vécus et dont l'enchaînement a créé ce grand risque. Le monde doit impérativement changer de cap. Pour ce faire, il faut fédérer tous les Etats, appliquer un droit international, rechercher et punir, dans tous les pays, les coupables d'écocides. Ce livre expose les causes et les actions possibles pour les entreprises, les politiciens, les citoyens, partout dans le monde, dans notre vie quotidienne, mais aussi en engageant des projets de plus grande envergure. Il s'agit de préserver la planète pour nos enfants et d'agir tout de suite !
11/2018
Sociologie
Un état mondial via internet ?
Tout a commencé par une définition et un rêve un peu fou. La définition d'un État : la personne morale de droit public qui exerce sa souveraineté sur une population, dans le cadre d'un territoire délimité par le biais d'un gouvernement. Dès lors, pourquoi ne pas imaginer un État Mondial via Internet ? Un État doté d'un territoire délimité par les adresses IP des ordinateurs, d'une population cosmopolite, multi-linguiste, multi-éthnique et d'un gouvernement à inventer. Une gouvernance à moindre coût qui défendrait des valeurs communes à l'humanité dans son ensemble et pourrait instaurer un régime de responsabilité pour les entreprises transnationales. Pourquoi ne pas proposer un cadre juridique aux citoyens du monde. Mais chut... le mot est tabou...
02/2011
Philosophie du droit
L'Egalité, un courage politique. Dans le monde libre, la Liberté découle de l'Egalité
Cet essai innove un concept de l'Egalitariat. L'analyse et le textes sont puissants, documentés. Par son concept novateur d'"Egalitariat", générateur de progrès sociétal, Marianne Brück touche un point au-delà des clivages sociétaux en démocraties. Cet essai est politique, juridique, pratique, et constitue un outil précieux de réflexion encourageante du " vivre ensemble libres ". Cet essai est à la portée de toutes et tous, dont les politiques et les juristes. Grâce à l'égalité des droits, nos sociétés peuvent surmonter, dans un respect mutuel, les défis de cohabitation cultuelles et culturelles au sujet des signes religieux prosélytes, comme le "voile" islamique mais pas seulement. Nos sociétés démocratiques libérales sont menacées : extrémismes, populisme, islamisme, et déception, face à une société démocratique complexe au regard des valeurs de liberté, d'égalité et de fraternité entre tous. Il existe des clés pour contribuer à réenchanter l'humanité. L'égalité des droits en est une. Elle implique un courage politique constructif qui rehausse l'Etat de droit, condition de la démocratie, et la liberté, qui en est une autre condition. La laïcité est incluse dans la liberté, ce que démontre l'auteure. L'ouvrage apporte une vision de liberté et de progrès. Il constitue une pierre apportée à l'édifice d'une société équitable, juste et harmonieuse, dans le respect du droit des pays démocratiques et des valeurs des droits humains : ni un matriarcat, ni un patriarcat. Sont fondamentales les valeurs de liberté, d'égalité et de fraternité, entre toutes et tous. Les abus et les débordements de libertés telles qu'exercées, perçues ou subies, peuvent se résoudre. Des outils existent. Des élus politiques promettent la Liberté, comme " Graal " du bonheur. Mais leur crédibilité s'est amenuisée. Il existe des clés pour réenchanter notre humanité et en tous cas pour y contribuer. L'égalité des droits en est une. La laïcité également. Un avenir meilleur postule justice et pragmatisme réaliste. L'auteure propose un projet qui implique un vrai courage politique, et qui constitue un évident progrès sociétal : l'Egalitariat ! De celui-ci découle la Liberté. Il s'agit d'une garantie de vie sociétale harmonieuse, en cette époque qui en manque, et qui voit naître des clivages issus d'inégalités que d'aucuns feignent de ne pas apercevoir. Nous arrivons aux limites du " il est interdit, d'interdire ". Nous ne comprenons pas et nous n'osons plus. Pourquoi ? Améliorer la vie de l'humanité passe par plus de justice égalitaire. Marianne Brück développe un égalitarisme d'un point de vue féministe équilibré, car, comme disait le musulman Bacha Khan, " Si vous souhaitez connaître le degré de civilisation d'une culture, porter attention à la manière dont elle traite les femmes ". Selon l'auteure, l'égalité des droits effective est capable de nous conduire à cette Liberté promise, pour toute l'humanité, y compris donc pour les femmes, c'est évident. Pour elle, c'est essentiel. L'égalité des droits, si elle est inscrite dans les textes fondamentaux des démocraties comme la France ou la Belgique, est loin d'être traduite dans la réalité sociétale au quotidien. Le sujet paraît avoir été déjà traité, mais jamais il ne le fut de cette manière méthodique et claire, à la fois à destination d'un grand public éclairé et de juristes constructifs ou de politiques avisés, sous une lumière destinée à éviter le pire : la privation accrue de certaines libertés, et le renversement des valeurs pour lesquelles nos ancêtre se sont battus et sont morts. " La marche pour l'égalité est un combat qui vient de loin, et qui ne demande qu'à se poursuivre, au 21e siècle, pour que qu'on s'y mette tous et toutes " (Thomas Picketty). Marianne Brück démontre son approche. Elle touche un point sensible et capital de la vie heureuse en société, au-delà des clivages. Cet ouvrage est sociétal, politique, juridique, et surtout, il constitue un outil précieux de réflexion encourageante du " vivre ensemble libres " à la portée de toutes et tous. Grâce à l'égalité des droits, nos sociétés peuvent surmonter, dans un respect mutuel, les défis de cohabitation cultuelles et culturelles qui se posent. Entre autres vertus, l'égalité des droits, exempte de parti pris, permet d'éviter l'écueil des extrémismes et du rejet de l'autre. Ce concept accueille l'autre, dans sa différence, avec des garde-fous, contre des exigences qui s'avèrent liberticides. La laïcité et la neutralité de l'Etat, semblent en peine de contenir, grâce à ses digues indispensables, un individualisme forcené ou des traditions " religieuses " discriminantes pour ne pas dire sexistes. L'égalité des droits peut permettre de renforcer cette liberté de culte que soutient la laïcité grâce à sa liberté de croire ou de ne pas croire, d'adhérer ou pas à une religion, d'en changer, et de soutenir une cohabitation pacifiques des religions et de la non-religion, entre elles. Elle constitue un outil juridique et pratique pour arbitrer, au plus juste, face aux discriminations, aux exclusions et aux questions éthiques ? Le concept d'égalitariat, décrit par l'auteure invite à l' accueil de l'autre, dans sa différence, avec les gardes -fou, contre des exigences liberticides. Marianne Brück plaide donc la cause d'une société égalitaire, libre et respectueuse du droit comme clé d'une harmonie entre toutes et tous, de tous horizons. Partageant sa vie entre France et Belgique, Marianne Brück est titulaire d'un master en droit de l'université de Liège et diplômée de la Haute Ecole de Commerce de Paris (HEC). Passionnée d'art, elle a développé commercialement la carrière d'artistes et de créateurs, au niveau international, a été correspondante presse pour un magazine russe, pour enfin embrasser le service public, avec une haute idée de l'intérêt général. Elle travaille depuis plusieurs années sur les concepts juridiques, philosophiques et sociétaux, de Liberté, d'Egalité et de Fraternité. Cet ouvrage offre un nouvel horizon de paix et de justice au sens large.
02/2024
Ethnologie et anthropologie
Représentations étiologiques de la maladie et pratiques préventives et thérapeutiques en Afrique. Tome 2, Ethnographie des modèles étiologiques et pratiques préventives et thérapeutiques de la maladie en Afrique : cas des ethnies de Côte d'Ivoire
L'objectif de ce livre est de rendre compte des représentations étiologiques de la maladie et des modèles préventifs et thérapeutiques connexes dans le contexte africain. On découvre l'existence de trois approches de lutte préventive contre les maladies dans les communautés ethniques en Afrique : l'approche instrumentale (objets portés), l'approche biocorporelle (scarification, tatouage) et l'approche anthroponymique (dation de nom). Parfois on assiste à des approches préventives combinées. Chez les Baoulé, la dation de nom s'accompagne d'une scarification de trois traits sur les deux tempes de l'enfant. Généralement, il s'agit des personnes appelées Kanga, Banianko qui, par cet acte, restent en vie suite à des accouchements malheureux successifs dans la progéniture. D'un point de vue écologique, ces représentations et pratiques médicales véhiculent une valeur et un sens pour les acteurs. L'enjeu de la santé publique ne consiste plus à la raillerie ou à l'élimination de ces croyances traditionnelles au profit d'un transfert de connaissances médicales occidentales, mais il s'agit d'utiliser positivement ces croyances pour mieux faire passer les messages d'éducation sanitaire ou de promotion de la prévention. Ainsi, un dialogue fructueux peut-il s'établir entre anthropologie et santé publique, entre anthropologie et psychiatrie ou entre anthropologie et psychothérapie/psychanalyse.
08/2021
Economie
Ordonnance et placcart des Archiducs sur le fait des monnaies, contenant les espèces, prix. et poids des monnaies qui dorénavant pourront seulement avoir cours ès païs de leur obéissance
Ordonnance et placcart des Archiducs... sur le fait des monnaies, contenant les espèces, prix et poids des monnaies... qui dorénavant pourront seulement avoir cours ès païs de leur obéissance Date de l'édition originale : 1612 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Droit
Manuel des jurés ou Essai sur la preuve en matière criminelle. 2e édition. Recueil des lois et actes du gouvernement relatifs à l'institution des jurés et leurs fonctions
Manuel des jurés ou Essai sur la preuve en matière criminelle , suivi du recueil complet des lois et actes du gouvernement relatifs à l'institution des jurés et à leurs fonctions. Par Chanin,... 2e édition Date de l'édition originale : 1800 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2020
Droit
Les échelles du Levant et de barbarie. Droit du commerce international entre la France et l'Empire ottoman (XVIe-XVIIIe siècle)
Au coeur des grandes recompositions géopolitiques de la première moitié du XVIe siècle, François Ier tisse d'étroites relations avec l'Empire ottoman de Soliman. Cette "alliance impie" avec le grand seigneur se prolonge par l'octroi d'importants privilèges commerciaux, désignés sous le terme de capitulations, au profit des sujets du roi de France. En se fondant sur ces textes, des négociants provençaux développent alors des réseaux commerciaux complexes en Méditerranée orientale et en Afrique du Nord. Ceux-ci établissent en effet des maisons de commerce dans les principales cités ottomanes qu'ils qualifient d'échelles du Levant et de Barbarie, comme autant de têtes de pont du négoce européen. A partir du ministère de Colbert, ce lucratif commerce international est peu à peu envisagé comme un facteur stratégique, permettant de soutenir la puissance de l'Etat. La monarchie s'insinue dès lors toujours plus loin dans la direction des affaires, en orientant l'activité des marchands au moyen d'une réglementation de plus en plus rigide qui entrave les initiatives individuelles. En réaction, les négociants impliqués dans le commerce méditerranéen formulent des thèses libérales très critiques vis-à-vis de la politique royale. A la confluence du droit international public, de la législation royale et des usages commerciaux, l'histoire juridique des échelles du Levant et de Barbarie est, dès lors, traversée d'insolubles tensions entre milieux d'affaires et grands administrateurs du royaume.
01/2021
Histoire du droit
La balance et le fil à plomb. Etudes d'histoire du droit et de la justice (Algérie, Bénin, Cameroun, Madagascar, Sénégal)
Ce livre que nous présentent le doyen Mamadou Badji et le professeur Blaise Alfred Ngando, entourés d'une équipe de jeunes doctorants, atteste du dynamisme de l'Ecole d'histoire du droit en Afrique francophone. Le fil conducteur de la justice y est décliné dans une perspective historique sur un triple aspect : justice coutumière, justice coloniale et justice moderne. On saura gré aux auteurs de cet ouvrage collectif d'avoir accompagné la balance, non pas du glaive régalien, souvent mis à contribution, mais du fil à plomb qui marque la "verticale" du lieu et l'état de l'homme.
07/2021
Histoire militaire
Guerres mondiales et conflits contemporains N° 292, octobre-décembre 2023 : Les génocides devant la justice allemande : droit et reconnaissance (1945-2023)
Par ses 13 contributions, le dossier retrace ? e " long chemin vers l'Ouest " (Heinrich August Winkler) et une certaine normalisation juridique de la République de Bonn puis de Berlin. Le cheminement est saisi à travers ces grands procès de criminels nazis qui furent aussi des prises de connaissance et de conscience par la société allemande de ce qu'a constitué la politique antijuive nationale-socialiste : le procès de Nuremberg, 1945-1946 ? le procès des Einsatzgruppen à Ulm, 1958 ? le procès Eichmann, 1961 ? le procès de Majdanek, 1975-1981 ? le cas Demjanjuk, 2011 ? le procès d'Oskar Gröning, le " comptable d'Auschwitz ", 2015. Près de 80 ans après la fin de la Seconde Guerre mondiale, la jurisprudence allemande a connu un quasi renversement en matière de poursuites pénale, qui a accompagné le passage d'une interprétation intentionnaliste à une lecture davantage fonctionnaliste du nazisme comme de ses crimes d'Etat impliquant une responsabilité collective et souvent anonyme.
04/2024
Droit européen - Textes
Commentaire annoté de la Convention belgo-luxembourgeoise préventive de la double imposition
DROIT BELGO/LUXEMBOURGEOIS Le Luxembourg et la Belgique ont une histoire riche en échanges politiques et économiques. Les deux petits états frontaliers ont lancé leur processus d'intégration économique dès 1921 avec la création de l'Union Economique Belgo-Luxembourgeoise et, par la suite, du Benelux. Ils font également partie des membres fondateurs de l'Union européenne et de l'OCDE. La "Convention entre le Luxembourg et la Belgique en vue d'éviter les doubles impositions et de régler certaines questions en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune" , signée à Luxembourg le 17 septembre 1970, s'inscrit donc dans un environnement juridique complexe créé par la superposition de règles de droit interne, européen et international. Après un chapitre introductif au droit fiscal international, de sa genèse aux changements apportés par le BEPS et l'instrument multilatéral, l'ouvrage analyse ensuite chaque disposition de la Convention en les comparant à celles du Modèle de convention fiscale publié par l'OCDE en 2017 et ses commentaires. Ce faisant, il en soulève les principales difficultés d'application et d'interprétation compte tenu des particularités propres aux droits internes des deux Etats et du droit européen. Ce livre est un outil unique pour tout professionnel de la fiscalité amené à traiter d'un flux de revenu transfrontalier entre la Belgique et le Luxembourg. Il constitue également pour les étudiants un exemple d'application pratique d'une convention préventive de la double imposition et des problèmes communément rencontrés en la matière.
12/2022
Géopolitique
Pauvre France. Langue de bois, s’abstenir !
Depuis mars 2020, la pandémie du Covid-19 venue de Chine communiste se propage sur l'ensemble de la planète. Cette grande cour de la mondialisation, dans laquelle jouent tous les pays du globe, doit nous rappeler avant tout que plus de 65 % de ces pays ne sont pas démocratiques et que 90 % des votes à l'ONU se font contre les Etats-Unis, qui couvrent par ailleurs le tiers du financement de cette structure supranationale. Nous avons négligé que la Chine était communiste, que ses produits bon marché et high-tech ne sont que la façade d'un régime, dont le parti maintient sous sa coupe l'ensemble de la population. Le pays du Milieu demeure un Etat totalitaire impitoyable qui asservit économiquement les pays occidentaux et soutient surtout d'autres régimes dangereux, tels que la Corée du Nord et l'Iran. Représentation " abjecte et inacceptable ", " apologie du racisme ", " roman nauséabond ". Le récit de sept pages, publié dans le magazine Valeurs Actuelles, qui dépeint la députée Danièle Obono en esclave, a suscité une vague de condamnations jusqu'au Président de la République. " Choupinou 1er " a en effet appelé la députée pour lui faire part de sa " condamnation claire de toute forme de racisme "...
05/2021
Spécialités médicales
L'urologie en 23 leçons. A l'usage des étudiants en médecine de licence 3, de master 2 et des candidats à l'internat des hôpitaux en médecine
Cet ouvrage d'urologie est destiné aux étudiants en médecine. Il a pour objectif de rendre cette spécialité médico-chirurgicale plus accessible. Il tient compte des particularités épidémiologiques et cliniques de l'Afrique sub-saharienne, mettant l'accent surcertaines affections comme le rétrécissement de l'urètre, la bilharziose urogénitale et les fistules urogénitales. Le texte concis et clair, la présentation classique et les données actuelles assurent à tous une meilleure compréhension de l'urologie. L'iconographie riche, originale et de qualité renforce la compréhension et facilite l'assimilation. Cet ouvrage devrait populariser l'urologie dans le monde médical africain et susciter des vocations pour que cette belle spécialité s'enrichisse de nouveaux urologues.
04/2020
Procédure civile
Procédures civiles d'exécution. 13e édition
La réalisation effective des droits des créanciers, au besoin par la contrainte, est un enjeu essentiel dans tout système juridique. Les procédures civiles d'exécution ont précisément pour objet de faire passer le droit dans les faits en organisant cette contrainte si le débiteur n'exécute pas spontanément ses obligations, et le présent ouvrage a pour objectif de présenter, aussi clairement que possible, un exposé à la fois synthétique et complet des éléments fondamentaux du droit de l'exécution. Depuis la précédente édition, divers textes sont intervenus, notamment la loi du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice, et le décret de réforme de la procédure civile du 11 décembre 2019 en vigueur depuis le 1er janvier 2020. L'ouvrage est à jour de l'ensemble des évolutions législatives affectant les procédures civiles d'exécution. Il est également enrichi des nombreuses décisions de justice touchant la matière, rendues, notamment, par la Cour de cassation. Il a pour objet d'exposer les règles fondamentales du droit des saisies, puis de décrire et d'expliquer les différentes saisies que peuvent diligenter les créanciers en fonction de la composition du patrimoine du débiteur, qu'elles soient mobilières ou immobilière. Il aborde également les procédures de distribution des deniers à la suite d'une procédure d'exécution.
09/2021
Droit
Héritage, patrimoine, successions. 3e édition revue et corrigée
Nul n'est censé ignorer la loi, mais bien malin qui pourrait affirmer la connaître dans les moindres détails. Même les juristes les plus chevronnés ont parfois du mal à s'y retrouver ! Me Jacques Benhamou propose dans cet ouvrage de démêler l'écheveau notarial, afin que chacun puisse répondre aux questions qu'il se pose. Quels sont les droits et les devoirs des époux ? des concubins ? des couples pacsés ? Dans quels cas est-il conseillé de signer un contrat de mariage ? Comment protéger son conjoint ? Comment protéger ses enfants ? un enfant adopté ? un enfant handicapé ? Qu'est-ce qu'un testament ? Que se passe-t-il lors de l'ouverture d'une succession ? Pourquoi et comment faire des donations ? Comment réaliser des plus-values sur ses biens ? Comment gérer un bien immobilier ? une entreprise ? Faut-il privilégier l'épargne ou l'investissement ? Et la fiscalité dans tout ça ? Cet ouvrage de référence, clair et accessible, couvre l'ensemble de la vie juridique, de la naissance jusqu'à la mort, de la constitution du patrimoine jusqu'à sa transmission. Il éclaire un large éventail de situations en tenant compte de la dernière actualité juridique. Afin de mieux appréhender le droit de la famille, le droit fiscal et la finance, vous y trouverez des exemples, des conseils ainsi que des astuces concrets et pratiques. Jacques Benhamou a dirigé pendant 39 ans une étude de notaire. Il est aujourd'hui notaire honoraire, président d'honneur du Mouvement Jeune Notariat et fondateur des Rencontres notariales de Maillot. Il est, à RTL, le notaire de l'émission "Ça peut vous arriver" de Julien Courbet, et anime l'émission "Un notaire vous répond" à la radio RCJ. Les droits de cet ouvrage seront entièrement reversés à des associations caritatives.
02/2017
Sociologie
Vie, activité, handicap : réadaptations et normes médico-sociales
Les invalidités semblent chargées d'une part immuable et de fixité, où se mêlent médecine, assistance et monstruosité. Mais les possibilités ouvertes aux personnes invalides ont été considérablement transformées au début du XXe siècle, par le droit et le travail, à partir de la Première Guerre mondiale. C'est alors qu'a été affinée la compatibilité de l'invalidité et de l'exercice d'un travail, alors que, depuis la fin du Moyen Age, l'invalidité se définissait par l'inaptitude au travail. La notion de handicap est née à partir de cette idée d'un emploi possible des personnes invalides, grâce à leur réadaptation, c'est-à-dire à leur rééducation physique et professionnelle. Suivre cette histoire permet de comprendre comment, à partir de ce droit au travail, et tant que celui-ci va de pair avec un droit à une assistance inconditionnée, les personnes handicapées ont pu desserrer l'étau de la survie et de l'urgence dans lequel leurs existences avaient été jusque-là prises, en dehors des secours des familles et de la charité. Les normes médico-sociales de réadaptation sont ainsi exemplaires non pas de la toute-puissance de certains systèmes et de certaines exigences biopolitiques, mais de la fragilité et des limites des normes, en concurrence et traversées de tensions internes. Comprendre leur histoire, leurs valeurs directrices et leurs articulations permet de mieux comprendre ce qui se joue dans le droit du travail et dans les droits humains pour les personnes handicapées.
09/2023
Europe administrative
L'office européen du juge en conflits de loi
L'élaboration de règles de conflit de lois uniformes par l'Union européenne participe au développement d'un espace européen de justice civile. L'objectif est double : atteindre une harmonie internationale des solutions et offrir au justiciable un système judiciaire prévisible. La règle de conflit européenne se heurte toutefois aux régimes procéduraux nationaux, dont certains lui confèrent un statut facultatif. Son application dans les litiges diffère selon le juge qui a été saisi. Le caractère aléatoire de la règle ainsi généré par une différence de traitement procédural constitue un obstacle aux impératifs d'uniformité et d'effectivité commandés par l'espace judiciaire européen. A travers l'étude des systèmes procéduraux nationaux, du principe de primauté de l'Union européenne et de l'encadrement de l'autonomie procédurale des Etats membres, l'ouvrage vise à révéler les lacunes de l'espace judiciaire européen et invite à réfléchir à un encadrement commun de l'office du juge en conflit de lois. Le résultat de ces réflexions prend la forme d'une proposition d'un règlement européen qui renforce l'autorité de la règle de conflit de lois à l'égard du juge national tout en garantissant aux parties l'expression de leur volonté. Cet ouvrage s'adresse aux enseignants-chercheurs en droit international privé, en droit de l'Union européenne et en procédure civile, ainsi qu'aux praticiens, premiers acteurs de l'application de la norme européenne dans le contentieux judiciaire.
03/2024
Histoire du droit
Quarante ans de droit(s) de la santé. Volume 1
L'Afds a 40 ans, un bel âge, où s'estompent les tâtonnements ou emballements de la jeunesse avec tout entiers conservés les enthousiasmes de la recherche et les impatiences de la découverte. En ces 40 ans, qu'est le système de santé devenu, et avec lui les principes qui le fondent et les règles qui l'organisent ? Institutions, politiques, relations, il n'est nul domaine du droit de la santé que ces quatre décennies n'aient transformé, la dernière marquée par une crise dont on peine encore, si l'on en pressent l'importance, à prendre la mesure des effets. Pourtant, la santé était déjà et, avant même 1982, ce chantier maintes fois décrit et décrié, ballotté de réformes en incitations à transformations, d'appels à la modernisation en injonctions à la simplification. Les universitaires se sont depuis aussi longtemps penchés sur ces évolutions, celles des organisations et des acteurs comme celles du droit de la santé, construit progressivement au cours de ces 40 ans. Mais qu'en livrent les professionnels de la santé, juristes et praticiens, confrontés quotidiennement au fonctionnement des établissements et des services, à l'application des règles et des droits, aux contestations et contentieux ? Ces 40 ans nous sont apparus comme l'occasion de donner la parole, ou plutôt ici la plume, à des juristes en droit de la santé ainsi qu'à différents acteurs emblématiques du système de santé, sur un thème de leur choix, revenant sur les évolutions et transformations de celui-ci, comme du droit qui lui est appliqué depuis 40 ans. Sans surprise et opportunément, les regards sont différents et les analyses modulées. Mais chacun d'eux, à éclairer passé et présent, dessine aussi des points de fuite, ouvrant la perspective.
10/2022
Histoire internationale
L'Académie brésilienne des lettres pendant la dictature militaire. Les intellectuels conservateurs entre culture et politique
Le but de cet ouvrage est d'étudier comment l'Académie brésilienne des lettres - officiellement "apolitique" - a pu être une instance de légitimation de la dictature militaire (1964-1979). L'histoire de l'ABL depuis sa fondation - notamment grâce au "profilage" familial, scolaire et professionnel de ses membres - permet de comprendre son poids dans le champ culturel brésilien des années 1960 et 1970. "Structure culturelle conservatrice", l'ABL émane des oligarchies rurales et urbaines, latifondiaires et entrepreneuriales, comme lieu de sociabilité des élites de droite où s'élabore un discours conservateur. Les mondanités partagées et les visites officielles qu'échangent académiciens et officiers de l'Etat-Major et de l'Ecole de guerre nourrissent la construction d'une mythologie de la Nation largement diffusée par les médias. Certains académiciens s'engagèrent personnellement en faveur du régime, non pas en entrant dans l'appareil d'Etat mais en revenant aux grandes interprétations du passé national, en particulier celles de Gilberto Freyre, inventant un pays imaginaire, multiracial et pacifique, hostile aux luttes sociales. S'il n'y a pas eu collaboration à proprement parler, il y a eu complicité. C'est ce comportement de l'ABL, en particulier ses degrés d'acceptation du régime et ses encouragements au civisme et au patriotisme qui ont joué le premier rôle dans ce processus.
12/2017
France
Sites et Cités remarquables de France. Tome 1
Retrouvez dans les 2 volumes de ce guide la présentation de plus de 270 villes et territoires adhérents de l'Association Sites et Cités remarquables de France, porteurs d'un label Villes et pays d'art et d'histoire ou d'un classement Site patrimonial remarquable. L'occasion de redécouvrir la France et ses trésors patrimoniaux ! Les incontournables de la destination. Nos coups de coeur : les meilleurs souvenirs de voyage des auteurs. Nos suggestions d'itinéraires : une sélection des plus beaux parcours. Les meilleurs spots en famille : nos activités préférées pour les 6-14 ans. Les régions de ce guide : Ile-de-France, Hauts-de-France, Normandie, Bretagne, Pays de la Loire, Centre-Val de Loire, Grand Est, Bourgogne-Franche-Comté, Auvergne-Rhône-Alpes. Utilisez la carte Michelin n° 792.
04/2021
Droit des sûretés
Sûretés réelles et procédures collectives OHADA
Le monde des affaires repose sur la confiance. Et c'est pour instaurer celle-ci que les dispensateurs de crédit ont recours aux garanties, notamment les sûretés. Cependant, l'efficacité d'une telle pratique ne se mesure qu'en cas de défaillance du débiteur. D'ailleurs, quelle que soit la taille ou l'importance d'une entreprise, elle n'est jamais à l'abri des difficultés économiques ou financières pouvant aboutir à l'ouverture des procédures collectives. Donc, les acteurs du crédit utilisent des techniques de nature à renforcer leur droit de gage et se prémunir de l'insolvabilité. Parmi celles-ci figurent le recours à l'engagement d'une ou de plusieurs personnes (garantie personnelle) et l'utilisation des biens de nature à garantir la dette (garantie réelle). Les sûretés réelles forment un sous-groupe qui repose sur la summa divisio de sûretés préférentielles (traditionnelles) et exclusives (nouvelles). Les unes sont munies d'un régime permettant d'affirmer en leur faveur, l'existence des mécanismes de paiement effectif. Les autres le sont encore davantage. Néanmoins, pour des soucis de protection, des restrictions et certains privilèges tels que : les frais de justice, de conservation, les superprivilèges et les new money sont de nature à entacher leur droit de paiement effectif et prioritaire. Ainsi, bien qu'il existe, des mécanismes de protection permettant d'assurer l'efficacité des sûretés réelles, celles-ci demeurent soumises au droit des procédures collectives.
07/2021
Policiers
Une valse au Texas
Il possède un ranch gigantesque, une femme incontrôlable et une assurance vie de six millions de dollars. Il a beaucoup d'amis mais tous aimeraient bien le voir mort. Moi, j'aimerais juste savoir si c'est pour le tuer ou pour le protéger que j'ai été engagé !
01/1994
Beaux arts
Catalogue des portraits imprimés en noir et en couleurs de la reine Marie-Antoinette
Catalogue des portraits imprimés en noir et en couleurs de la reine Marie-Antoinette et de la famille royale... composant la collection de M. P. D... vente... 8 mars 1907... / [experts] Paul Roblin, Paulme et Lasquin fils Date de l'édition originale : 1907 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2021
