infraction prix unique
Extraits
Généralités
Les grands discours des Prix Nobel de la paix
Ce recueil, réalisé par l'historien Alain Frerejean, réunit les discours les plus marquants des lauréats du prix Nobel de la Paix, depuis sa création en 1901. Autant de témoignages de courage, d'engagement, de sacrifice et de persévérance. Les paroles inspirantes des héros de notre temps Le prix Nobel de la paix a d'abord été réservé à des personnalités ou des institutions qui ont consacré leur énergie à empêcher des guerres étrangères ou civiles, à y mettre un terme ou à en atténuer les désastres. C'est ainsi, par exemple, qu'il a récompensé la Croix-Rouge en 1917. Mais depuis 1953 et Albert Schweitzer, il lui arrive d'être aussi décerné à des défenseurs des droits de l'homme. En cent vingt ans d'existence, il a distingué des personnalités aussi marquantes que Henry Dunant (1901), Woodrow Wilson (1919), Martin Luther King (1964), Willy Brandt (1971), Andreï Sakharov (1975), Anouar el-Sadate et Menahem Begin (1978), Lech Walesa (1983), Elie Wiesel (1986), Mikhaïl Gorbatchev (1990), Aung San Suu Kyi (1991), Nelson Mandela (1993), Yasser Arafat, Yitzhak Rabin et Shimon Peres (1994), Jimmy Carter (2002), Muhammad Yunus (2006), Denis Mukwege (2018)... Ou encore des organismes tels que le GIEC (2007) ou le Programme alimentaire mondial (2020). Cette anthologie présente les discours de 45 lauréats de 26 pays différents, sur quatre continents. La plus jeune est Malala Yousafzai, écolière pakistanaise récompensée en 2014. Certains ont fait preuve non seulement d'humanité et d'énergie, mais d'initiatives extraordinaires. C'est le cas, entre autres, du Norvégien Fritjof Nansen qui, de 1920 à 1922, a procuré une terre d'accueil à 2 millions de personnes expulsées de leur patrie par la guerre mondiale ; de la Kenyane Wangari Maathai qui, avec l'aide d'autres villageoises, a planté 35 millions d'arbres ; ou encore du professeur bangladais Muhammad Yunus, inventeur du micro-crédit, qui a sorti de la plus extrême pauvreté 8 millions de ses concitoyens.
09/2021
Troisième République
Bâtir la paix. Léon Bourgeois, Prix Nobel (1920-2020)
Député, sénateur, plusieurs fois ministre, pressent un temps pour la présidence de la République en 1913, Léon Bourgeois fut récompensé du prix Nobel de la paix en 1920 pour son engagement dans la construction de la Société des Nations, institution ancêtre de l'ONU, dont il fut le premier président Non seulement homme politique, mais aussi diplomate, philosophe, ami des arts, artiste et franc-maçon investi, Léon Bourgeois est un personnage riche de multiples dimensions qui méritent d'être remises en lumière, cent ans après l'obtention de son prix Nobel de la paix.
03/2021
Droit pénal spécial
Les infractions en droit pénal spécial. 14 infractions commises par les personnes physiques, 2e édition
Un panorama des infractions commises par les personnes physiques Le droit pénal spécial étudie les différentes infractions, leurs éléments constitutifs et les modalités de leur répression. Cet ouvrage présente en 15 fiches les principales infractions qui peuvent être commises. Il se propose de faire le panorama des différentes infractions issues du Code pénal (meurtre, empoisonnement, acte de tortures et de barbarie, viol, harcèlement sexuel et moral...). L'auteur a adopté la même structure pour chacune des infractions : conditions préalables (si il y en a), élément légal, matériel et moral puis répression et/ou aggravations. Cette nouvelle édition intègre les dispositions de la loi du 24 janvier 2022 relative à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure avec la création d'un délit spécifique de violences volontaires contre les agents chargés de la sécurité intérieure (police nationale, gendarmerie, surveillants de prison... ainsi que leur famille). L'auteur évoquera également la proposition de loi (en cours d'examen) visant à combattre le harcèlement scolaire, nouveau délit qui sanctionnerait les élèves, les étudiants mais également les personnels reconnus coupables de harcèlement. Points forts - Tous les différents types d'infractions présentés selon une structure identique : conditions, éléments moral, légal et matériel, répressions - 14 principales infractions
10/2022
Droit
La criminalité féminine
Les femmes représentent 15 % des mis en cause, 10 % des condamnés et 3 % des détenus. La criminalité féminine se caractérise ainsi par sa marginalité, tout autant que par son atypicité. La propension criminelle de la femme serait infime et limitée à certaines infractions spécifiques. Malgré une égalité pénale formelle entre les hommes et les femmes, leurs criminalités ne se confondent pas. Pour autant, elles ne sont pas non plus totalement dissociables, les facteurs criminogènes étant semblables quel que soit le sexe de l'auteur de l'infraction. Si certaines infractions sont plus spécifiquement féminines et d'autres plus généralement masculines, la nature de la criminalité ne diffère guère. Tel n'est pas le cas du volume de la criminalité qui se différencie considérablement en fonction du sexe. Contrairement au droit pénal, qui s'illustre par son indifférence au sexe des auteurs d'infractions, la réaction pénale à la criminalité n'est pas totalement neutre. L'homme et la femme font l'objet d'un traitement judiciaire et pénitentiaire différencié. Dès lors, le sexe de l'auteur d'infraction n'est pas une variable indifférente au pénaliste puisqu'il a une influence sur le passage à l'acte criminel et sur la réaction pénale à la criminalité.
07/2014
Histoire du droit
Droit pénal général sénégalais. L’infraction pénale, Edition 2024
Le droit pénal général est l'ensemble des règles communes à toutes les infractions, à la responsabilité et aux sanctions pénales. Partant d'une démarche synthétique et spéculative, cette discipline regroupe toutes les normes qui constituent le fonds commun à toutes les infractions. "Grammaire de la langue pénale" , le droit pénal général est le résultat d'une approche de conceptualisation et de systématisation des solutions pénales ayant fait éclore une théorie générale du droit pénal. Cet ouvrage constitue le premier consacré au droit pénal sénégalais, qui a pour source normative principale la loi n° 65-60 du 21 juillet 1965 portant Code pénal, plusieurs fois modifiée et éclairée par les décisions des cours et tribunaux ainsi que par les analyses de la doctrine. Ce tome aborde la principale technique du droit pénal, à savoir, l'infraction pénale, c'est-à-dire la théorie générale de l'infraction, à la lumière des dernières réformes pénales. Il s'agit notamment de la loi n° 2020-28 du 07 juillet 2020 modifiant le Code pénal, de la loi n° 2021-32 du 23 juillet 2021 modifiant le Code pénal et de la loi n° 2021-34 du 23 juillet 2021 modifiant le Code de procédure pénale, créant une nouvelle catégorie d'infractions relatives à la criminalité organisée.
04/2024
Littérature française
Uniques
Jour de l’Épiphanie, rue Pareille, à Lyon. La vieille Elisa, émigrée italienne, erre entre les rayons du supermarché, Élisée épie sa voisine depuis la fenêtre, Angèle cherche à vendre des forfaits téléphoniques, Violette souffre d’exclusion à l’école, tandis que Jean-Albert procède à des licenciements. Vies fragmentées, parallèles, que rassemble dans son regard d’artiste Susanna, originaire elle aussi de cette rue Pareille qui fait songer à la rue Vilin de Georges Perec. Dans ce premier roman subtil et audacieux, Dominique Paravel met à nu les mécanismes sociaux : discours creux pour justifier les licenciements, robotisation des standardistes, inepties proférées sur l’art contemporain... Uniques se fait satire sociale et révèle la solitude d’êtres brisés par le monde d’aujourd’hui. Une pointe d’humour, quelques échappées oniriques et une sourde révolte apportent aux habitants de la rue Pareille un peu d’espoir, une humanité certaine et peut-être un autre destin.
08/2013
Droit
Guide pénal. Guide des infractions, Edition 2023
7000 crimes, délits, contraventions et sanctions administratives, traités et classés par thèmes et par fiches avec leur régime procédural associé, depuis l'enquête, la poursuite, le procès, les sanctions et les recours. S'approprier la richesse et les évolutions de la matière pénale, enquêter, instruire, poursuivre, défendre et juger au pénal, exercer un recours : Le Guide pénal réunit les outils de maîtrise de la procédure pénale et du droit pénal général et spécial, sans négliger le droit administratif répressif. Il traite de plus de 7 000 crimes, délits et contraventions, dans des domaines courants mais également techniques (communication, données personnelles, environnement, santé publique, droit de l'entreprise et des activités économiques ...). A jour du Code pénitentiaire et du Code de la fonction publique, cette 24e édition tient notamment compte de la loi du 30 novembre 2021 sur la maltraitance animale, du 22 décembre 2021 pour la confiance dans l'institution judiciaire, du 24 janvier 2022 sur la responsabilité pénale en cas de trouble mental et sur la sécurité intérieure, du 31 janvier 2022 pour la lutte contre les thérapies de conversion, du 2 mars 2022 visant à renforcer le droit à l'avortement, du 2 mars 2022 contre le harcèlement scolaire, et du 21 mars 2022 améliorant le statut du lanceur d'alerte. Un outil indispensable pour les magistrats du siège et du parquet, les avocats, les greffiers, les officiers de police judiciaire (Police nationale et Gendarmerie) et les étudiants se préparant à ces professions.
Droit pénal
Droit criminel. Volume 2, L'infraction et la responsabilité
Ce second tome permet de mettre en évidence une théorie nouvelle de la notion d'infraction et de ses éléments constitutifs. Ce deuxième volume s'inscrit dans le cadre de la recherche d'un Droit pénal nécessaire et réaliste, imprégné aussi bien des préoccupations vives de l'opinion que des conceptions modernes de politique criminelle.
02/2023
Tous pays
La cuisine de la paix. Cuisinez comme un prix nobel !
Organisé autour des 10 chapitres – hors,d'oeuvre, soupes, salades, légumes, viandes, oeufs et poissons, pâtes, riz, desserts, profiter des restes – introduit par un texte à la fois économique, désopilant et culinaire d'AB, agrémentés d'anecdotes de son ami l'économiste français Thomas Piketty et illustrés de mises en situation de l'auteur et de compositions géométriques colorés de Cheyenne Olivier, ce livre de cuisine peu banal est un livre de recettes et de conseils ponctués de mises en perspective des grandes questions sociales d'aujourd'hui.
04/2024
Droit pénal spécial
Droit pénal spécial. Edition 2021-2022
Une présentation concentrée et enrichie des infractions traditionnellement classées sous le vocable "Droit pénal spécial" . L'ouvrage contient à la fois les infractions contre les personnes (atteintes volontaires à la vie et à l'intégrité physique ou psychique, les infractions sexuelles, les atteintes involontaires, la mise en danger, les atteintes aux droits des personnes, etc.), les infractions contre les biens (vol, escroquerie, abus de confiance, recel, blanchiment, etc.), et les atteintes aux intérêts publics (faux, corruption, prise illégale d'intérêts, trafic d'influence, favoritisme, terrorisme, le recel de cadavre, etc.). Cet ouvrage entend aller à l'essentiel ; quant à sa structure, chaque infraction est, en général, étudiée en suivant un plan classique : élément préalable quand il existe, élément matériel, élément moral, et les sanctions pour terminer. Jurisprudence et doctrine éclaireront ponctuellement chaque élément constitutif des infractions étudiées, afin de mieux les comprendre, et de pouvoir mieux les appliquer. Des tableaux comparatifs permettront de compléter l'ensemble, en mettant en perspective certains points révélateurs des différentes infractions, de voir plus clairement et plus rapidement leurs différences ou leurs similitudes. Points forts - Ouvrage conforme au programme de l'examen du CRFPA et du concours de l'ENM - En soutien du texte, de nombreux schémas et tableaux - Ouvrage résolument pédagogique et pratique
08/2021
Enseignement secondaire 1er cy
Français 6e. Livre unique
Ce manuel propose : - Un chapitre d'entrée facilitant la transition avec le CM2. - Les nouveautés inscrites dans les IO : épopée de Gilgamesh, contes africains, des extraits de théâtre du XXe siècle... - Des pages intitulées "Je fais le point" mettant en perspective sous forme de synthèse l'ensemble des extraits abordés au cours du chapitre. - Des lectures d'oeuvres complètes avec un guide de lecture pour favoriser la lecture autonome. - Des exercices d'écriture dans chaque chapitre et, en fin de manuel, 13 fiches pour apprendre à mieux rédiger. - Des propositions de lecture à haute voix, des récitations et des jeux théâtraux pour améliorer l'expression en public. - Des doubles pages consacrées à l'histoire des arts dont l'objectif est de donné aux élèves des repères historiques et esthétiques. L'étude de la langue peut être abordée au sein des chapitres, en lien avec les textes, et de façon "décrochée" à tout moment de l'année à partir des 50 fiches de la partie II.
05/2009
Poésie
Le vivant unique continent
"Je vous écris depuis Pangaea La Pangée depuis Le Vivant unique continent en ère Stupidocène Altera Alter. Chère Greta enfants jeunes les nouvelles et nouveaux arrivés en planète aujourd'hui invivable encore tout retournés tout à fait éveillés qui poussent comprennent étendue des dégâts se lèvent refusent ce monde ensemble sifflons : Fin de partie pour tous les prédateurs traîtres au milieu de vie et à l'humanité." D.T.
Cette lettre aux allures de manifeste et de chant s'adresse aux bientôt huit milliards d'humains du jardin planétaire prêts à habiter écologiquement et poétiquement la Terre et aux Vovantes-Voyants - artistes, chercheurs, scientifiques, penseurs, porteurs d'eau et d'air - qui jardinent la vie autrement et renouvellent le monde.
Cette lettre aux allures de manifeste et de chant s'adresse aux bientôt huit milliards d'humains du jardin planétaire prêts à habiter écologiquement et poétiquement la Terre et aux Vovantes-Voyants - artistes, chercheurs, scientifiques, penseurs, porteurs d'eau et d'air - qui jardinent la vie autrement et renouvellent le monde.
11/2020
Livres 3 ans et +
Illajja, l'Inuk unique
Illajja est un ado inuk, qui vit dans le Grand Nord québécois à Kuujjuarapik, en bordure de la baie d'Hudson. C'est l'aîné d'une Famille de cinq enfants. Il fête son seizième anniversaire. Avant de devenir un homme, il se penche sur sept temps forts de sa jeunesse. Sept souvenirs de la vie traditionnelle des Inuit mais aussi de la vie moderne de ces peuples du froid qui vivent en communauté si solidaire qu'il faut parfois faire des choix... délicats. Dans la même série "terres d'ailleurs", Bernard Delattre et Chriske mettront en scène prochainement " Kinbalu, l'enfant de la forêt ", l'histoire d'un petit Iban de la célèbre tribu des " Coupeurs de tête " de l'île de Bornéo et "Ngotiek, le roi massaï de la savane ", les premières années d'un jeune guerrier kényan de la tribu des Massaï.
10/2010
Littérature française
L'unique. Maria Casarès
Elle a "le génie de la vie" disait d'elle Albert Camus. Ils se sont connus et aimés pendant seize ans. D'un amour unique, tourmenté, demeuré dans l'ombre, mais qui s'est épanoui dans une correspondance fascinante. Elle, c'est Maria Casarès. Appétit d'ogre, rire tapageur, sensualité brûlante, sommeil de plomb, elle naît et grandit en Galice, fuit Franco en 1936, et arrive à Paris, 148 rue de Vaugirard, âgée de 14 ans. Vite, elle veut apprendre cette impitoyable langue française, devenir actrice, s'exprimer physiquement, danser, aimer. Rien ne l'arrête, ni les refus au Conservatoire, ni les codes parisiens. Bientôt son talent conquiert Carné, avec Les Enfants du paradis, Bresson avec Les Dames du Bois de Boulogne, Cocteau avec Orphée, Vilar à Avignon. Et Gérard Philipe, dont elle a été l'amante. Elle, c'est d'abord une femme libre. Une femme avec une volonté de fer, dont la fragilité nous touche à chaque page. Anne Plantagenet raconte le destin d'une Espagnole, tombée amoureuse de la France. Les combats, les planches, les caméras, la gloire - et la tragédie. Un récit qui dit la flamme d'une grande artiste, et se lit comme un roman.
Enseignement secondaire 1er cy
Français livre unique 4e
Un ouvrage conçu en trois parties.• Partie I :- De grands textes classiques aux thématiques attrayantes, mis à la portée des élèves : La Vénus d’Ille, La Parure, Le Cid, Les Misérables...- Des dossiers Arts et Littérature pour varier les approches : "La peinture au temps de Maupassant", "Poésie et chanson"...• Partie II : - 45 fiches d’outils de la langue et 350 exercices.• Partie III : - Le rappel des bases (tableaux de conjugaison, ponctuation...) et des tests pour valider les compétences du Socle commun requises en fin de 4e.Les nouveautés :• Balisage du Socle dans le manuel : affichage des compétences en jeu dans les fiches de grammaire et les dossiers.• Un dossier Socle pour l’élève : des activités pour vérifier que les compétences attendues en 4e sont acquises.• Renforcement du vocabulaire : un exercice en lien avec chaque texte en plus de la page d’activités lexicales.• Des dossiers d’écriture longue : « Écrire une nouvelle fantastique », « De la correspondance papier à l'échange électronique».
05/2011
Littérature française
Déviation à sens unique
"Qu'est-ce qu'il m'arrive, enfin ! La semaine dernière, je clame haut et fort que le travail est ma priorité, et aujourd'hui, je me lève en rêvant telle une petite fille d'une vie à deux. La phrase de Max résonne encore dans ma tête : "L'expérience vous le dira... ". Je fonds rien qu'en me rappelant la teinte de sensualité dans sa voix". Margaux n'en revient pas : les avances de Max, son supérieur sexy, ne sont pas le fruit de son imagination. Elle est au bord de l'extase. Elle touche le bonheur. Elle a atteint un état de plénitude sans précédent. Elle l'aime, elle le veut, et c'est réciproque ! Du moins, c'est ce qu'il lui semblait... Le temps passe et les doutes s'installent, le conte de fée s'évapore pour laisser place à la dure réalité. Après tout, que recherche vraiment Max ? L'ambiguïté dont il fait preuve ronge la jeune femme, mais sa vie est sans issue : elle ne peut plus se passer de lui... C'est alors le début d'une spirale infernale qui la changera à jamais. Margaux s'en sortira-t-elle ? Née en 1995 à Chaumont en Haute-Marne, Laurine Annequin est depuis toujours passionnée par les langues. Aujourd'hui professeure de français à la Faculté de Commerce de Valladolid, elle dédie toujours une partie de son temps à l'écriture. Déviation à sens unique est son premier roman publié aux Editions Bergame.
04/2021
Enseignement secondaire 1er cy
Français 3e. Livre unique
Un ouvrage conçu en trois parties : • Partie I : Textes et Images - Un dossier consacré à l’apprentissage de l’argumentation écrite et orale. • Partie II : Étude de la langue • Partie III : Dossier Socle communLes plus :• Un court chapitre d’entrée pour réviser le récit autour d’une nouvelle intégrale (La rédaction, de Skármeta) • Le balisage du Socle dans le manuel : affichage des compétences en jeu dans les fiches de grammaire et les dossiers. • Un dossier Socle pour l’élève : des activités pour vérifier que les compétences attendues en 3e sont acquises. De nombreux outils pour préparer le Brevet : Dans le manuel : des sujets blancs dans chaque chapitre avec des conseils méthodologiques ; spécial Oral Histoire des arts : 4 dossiers par type d’art et une fiche méthode récapitulative.
05/2012
Lecture 6-9 ans
Mimo, petite fleur unique
Avec Mimo, tu vas découvrir une fleur rare et magique, tu vas apprendre tout ce que l'on peut faire grâce à la fleur du mimosa : du miel, un parfum, ou tout simplement un magnifique bouquet jaune ! Tu vas découvrir aussi d'où vient le mimosa et comment est faite la fleur, à quel moment de l'année elle pousse, et quels sont les métiers qui l'utilisent et la protègent. Tu vas te rendre compte que cette petite fleur ronde et duveteuse nous apporte bien des plaisirs, et pour qu'elle continue à nous ravir ainsi, il faut que tu comprennes que tu dois la protéger à ton tour.
02/2019
Littérature érotique et sentim
Amour à sens unique
Layla Robinson n'est pas folle. Elle souffre d'amour à sens unique. Mais il est temps de passer à autre chose. Plus de harcèlement, plus d'appels incessants. Ce dont elle a besoin, c'est d'une distraction. L'homme aux yeux bleus qu'elle ne cesse de voir sur le campus pourrait en être une parfaite, si ce n'est que c'est le nouveau professeur de poésie... le nouveau professeur de poésie marié. Thomas Abrams est un artiste typique, vulgaire, arrogant et distrait, mais ses regards méprisants et ses railleries ne font pas peur à Layla. Elle peut être mauvaise en poésie, mais elle est douée pour lire entre les lignes. Derrière sa dure façade, Thomas est seul, et Layla veut savoir pourquoi. Désespérément. Obsessionnellement. Parfois, vous obtenez ce que vous voulez. Parfois, vous vous retrouvez dans la réserve d'un bar avec votre professeur, et vous l'embrassez. Parfois, il vous embrasse en retour comme si c'était la fin du monde et qu'il n'aura plus jamais l'occasion de vous embrasser. Il vous embrasse jusqu'à ce qu'il vous fasse oublier toutes ces années d'amour jamais partagé, vous oubliez les règles et vous osez viser quelque chose qui ne vous appartient pas.
10/2019
Littérature Allemande
Rue à sens unique
Reviens ! Tout est pardonné!
01/2023
Histoire régionale
Saint-Etienne, l'unique...
L'ouvrage est un hommage plein d'amour et d'enthousiasme pour cette ville à l'histoire méconnue, voire si méprisée et parfois volontairement omise. "L'histoire est une suite de mensonges sur lesquels on est d'accord" , disait Napoléon, du moins lui accorde-t-on la paternité? de cette phrase , mais quel qu'en soit le véritable auteur, elle n'est malheureusement que trop exacte. Tous les historiens autodidactes l'ont constaté, d'autres aussi, mais ils ne pouvaient le dire. Reconnaissons que ces mensonges conviennent au plus grand nombre et sont désormais reçus comme des vérités. Ils sont enseignés à l'école et à l'université? , il faut les répéter pout être reconnu, et c'est là un des grands mérites de M. Sordet d'avoir su se dégager de cet "officiellement correct" .
12/2021
Littérature française
L'Unique. Maria Casarès
Appétit d'ogre, rire tapageur, sensualité brûlante... Maria Casarès naît et grandit en Galice, fuit Franco en 1936, alors âgée de 14 ans, et arrive à Paris, 148 rue de Vaugirard. Vite, elle veut apprendre cette impitoyable langue française, devenir actrice, s'exprimer, danser, aimer. Bientôt, elle conquiert la France avec son talent, et Albert Camus avec son charme et sa verve. Leur amour unique et tourmenté est longtemps resté dans l'ombre, mais il s'est épanoui dans une correspondance fascinante. Dans un récit qui dit la flamme d'une grande artiste, Anne Plantagenet raconte avec force et sensibilité le destin de cette femme libre : les combats, les planches, les caméras, la gloire - et la tragédie.
06/2022
Droit pénal des affaires
Droit pénal du travail camerounais
Il était temps d'élaborer un ouvrage sur le droit pénal du travail camerounais, matière encore peu connue du grand public, peu investigué par les inspecteurs de travail, les chefs d'entreprises, les travailleurs, les avocats et les juges, et peu systématisée par la doctrine. Le présent ouvrage questionne l'application du droit pénal dans l'entreprise. La sphère du droit pénal substantiel du travail est articulée autour des principales infractions, notamment les atteintes aux personnes, les infractions dans le cadre des relations individuelles et collectives de travail et des auteurs de l'infraction, qui peuvent être des personnes physiques ou morales. La dimension procédurale du droit pénal du travail concerne la constatation des infractions, dont le principal acteur est l'inspecteur du travail, et les moyens mobilisés à cet effet. Elle s'étend à la poursuite de leurs auteurs à travers la mise en mouvement de l'action publique, l'exercice de l'action civile et leur jugement assorti de sanctions pénales.
12/2023
Droit
L'infraction-obstacle en droit international pénal. Innovation ou révélation ?
Le droit international pénal met en oeuvre aujourd'hui une politique criminelle répressive afin de lutter contre l'impunité. Or, la punition de quelques individus ne peut être la seule réponse à la commission des crimes de masse. Les difficultés rencontrées par la justice internationale pénale répressive conduisent à imaginer d'autres voies de politique criminelle en réponse à ces crimes. Il semble alors judicieux de s'inspirer de la politique criminelle interne et d'emprunter ses méthodes. La politique criminelle interne n'utilise pas uniquement la répression, dans la mesure où la prévention détient aussi un rôle important dans la réalisation de ses objectifs. La prévention et la répression sont dès lors les deux objectifs du droit pénal interne qui s'appuient sur le concept d'infraction-obstacle. Celui-ci recherche la prévention par l'incrimination d'actes préparatoires ou de comportements constatables en amont de l'éventuelle réalisation du crime et en prévoit la répression. Alors que le concept d'infraction-obstacle n'a jamais été utilisé en tant que tel en droit international pénal, la question de son application apparaît pertinente. C'est l'objectif de cet ouvrage qui analyse et compare les deux domaines interne et international, en tant que "berceau et terre d'accueil" de l'infraction-obstacle. Dès lors, peut-être sera-t-il possible d'affirmer que le concept d'infraction-obstacle existe implicitement en droit international pénal et qu'il suffit simplement de le dévoiler.
02/2019
Romans, témoignages & Co
Filles uniques
Comme beaucoup de Chinoises de sa génération, Xinxin est fille unique et tous les espoirs de ses parents reposent sur ses épaules. Sa vie est une course à l'excellence jusqu'au jour où elle apprend que sa meilleure amie va être grande soeur. Cette annonce ouvre en elle un incompréhensible gouffre d'émotions. Lorsque Xinxin aborde le sujet avec sa famille, elle se heurte à un mur de silence et de gêne. Se pourrait-il que ses proches lui cachent quelque chose ? Elle choisit de se battre pour lever le voile sur ces non-dits et comprendre enfin ce manque qui la hante.
02/2021
Droit privé
La responsabilité pénale de l'employeur. la responsabilité du salarié
Les infractions en droit du travail concernent en particulier les violations des règles de santé et de sécurité, le délit d'entrave, l'atteinte au droit conventionnel, les discriminations, le harcèlement moral et sexuel, le non-respect de l'égalité de traitement, ainsi que le travail illégal. L'employeur peut également voir sa responsabilité engagée pour avoir commis une infraction prévue par le Code pénal, telle que l'atteinte involontaire à la vie et à l'intégrité d'une personne. Il peut se voir reprocher une infraction au Code de la route, d'ailleurs il a l'obligation d'identifier les salariés auteurs de certaines infractions routières commises avec un véhicule de l'entreprise, sous peine d'une amende. La responsabilité pénale pèse sur l'auteur de l'infraction, en principe le dirigeant (chef d'entreprise). Une délégation de pouvoirs lui permet d'opérer un transfert de cette responsabilité : le délégataire, salarié de l'entreprise, doit alors être pourvu de la compétence, de l'autorité et des moyens nécessaires pour assurer sa mission. La délégation doit être limitée, précise et revêtir un certain degré de permanence. De son côté, la personne morale est responsable pénalement des infractions commises, pour son compte, par une personne physique la représentant. Les sanctions administratives sont prononcées dans certains cas précis par l'Administration du travail ou le préfet. Il est possible de recourir à des modes de règlements alternatifs des litiges, tels que l'avertissement pénal probatoire, l'ordonnance pénale en matière correctionnelle, la composition pénale, la comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité, et la transaction pénale. Enfin, des sanctions pénales classiques s'appliquent : des peines principales et complémentaires sont encourues par les personnes physiques et les personnes morales. Point spécial : La responsabilité du salarié Le salarié engage en principe sa responsabilité pénale s'il commet une infraction dans le cadre de son activité professionnelle. Sous certaines conditions strictes, le salarié peut également engager sa responsabilité civile en cas de dommage causé, à l'occasion de l'activité professionnelle, à l'employeur, à un autre salarié de l'entreprise ou à un tiers. Par ailleurs, le contrat de travail impose au salarié de fournir une prestation de travail qui est la contrepartie du salaire. La non-exécution ou l'exécution défectueuse de cette prestation engage la responsabilité contractuelle du salarié, au sens où celui-ci s'expose à des sanctions ou à la rupture du contrat de travail. Ce numéro annule et remplace notre précédente édition de janvier 2018
12/2023
Droit
La nullité du contrat et le droit pénal
Les conditions de validité du contrat entretiennent un lien particulier avec le droit pénal dans la mesure où elles ont pour fonction d'éviter l'introduction dans l'ordre juridique d'une norme contractuelle illégale. L'importance du " droit pénal de la formation du contrat " ne surprend guère. Celui-ci est-il pour autant suivi, au plan civil, par la sanction naturelle de la violation des conditions de formation du contrat, à savoir la nullité ? En appréciant l'adéquation entre les causes de nullité du contrat et les éléments constitutifs des infractions intervenant au stade de la formation de cet acte juridique, il est permis de dégager un principe de nullité du contrat constitutif de l'infraction. En revanche, la cohérence du système juridique n'impose pas la nullité du contrat qui entretient un lien plus ténu avec l'infraction. Cependant, même en présence d'un contrat constitutif de l'infraction, le droit positif ne reconnaît pas l'influence de droit de la loi pénale sur les causes de nullité du contrat. L'autonomie entre les conditions de validité du contrat et les éléments constitutifs de l'infraction n'empêche pas le juge civil de qualifier une infraction pénale, et le juge pénal de se prononcer sur la validité d'un contrat, voire d'annuler un contrat illicite. Néanmoins, l'incompétence des tribunaux répressifs pour annuler un contrat reste le principe, ce qui en pratique conduit les juges répressifs à accorder des dommages-intérêts à la victime d'infraction, là où le juge du contrat aurait prononcé des restitutions. Il en résulte une éviction injustifiée du droit des nullités contractuelles lors du procès pénal, ce qui appelle une évolution de la compétence du juge répressif en matière contractuelle.
09/2011
Droit
L'avenir du juge unique
La formation à juge unique du tribunal correctionnel s'est développée depuis les années 1970. Les enjeux d'accélération du procès pénal et d'économie des ressources ont présidé à cet essor ; ils justifient désormais de le mettre en concurrence avec de nouveaux modes de poursuites plus performants. Analysant les impacts de la loi du 23 mars 2019, cet ouvrage brosse le portrait d'un juge isolé et affaibli par la complexité croissante de son office. Son déclin est inévitable. A l'appui de témoignages et d'observations menées en juridiction, il s'agit de nous attaquer au problème de la solitude du juge unique et de proposer un regard nouveau sur l'indépendance des magistrats du siège pour défendre une collégialité rénovée.
11/2019
Littérature française
Scénario. Unique en son genre
A la frontière du scénario de cinéma, du théâtre et du dialogue poétique, "Scénario" explore la mise en cause de l'existence humaine dont la profondeur ressemble à un océan de sentiments variés. "Scénario" visionne cet homme dominé par des hasards bons et mauvais et qui a du mal à accepter la réalité.
10/2019
Lecture 9-12 ans
Le seul et unique Ivan
Je m'appelle Ivan et je suis un gorille. Je vis au Circorama, la ménagerie d'un pauvre centre commercial. Je ne m'ennuie pas. J'ai des amis : Stella la vieille éléphante, Bob le chien errant et Julia, la fille du gardien. J'ai la télé et, surtout, j'ai mes dessins, car je suis un peu artiste. Je suis si habitué à vivre enfermé que je ne suis même pas malheureux. Mais quand j'ai vu Les yeux tristes de Ruby, la petite éléphante qui nous a rejoints, j'ai compris que j'allais devoir nous inventer quelque chose. Nous inventer... une autre vie.
08/2020
