authors guild contrats Fair Contract
Extraits
Littérature érotique et sentim
Contrat avec un salaud
Amy a le don d'attirer les salauds. Après la dernière catastrophe en date, une aventure avec son patron marié qui lui a coûté son job, la jeune femme jure qu'on ne l'y reprendra plus... même si elle apprécie quelques plaisirs, comme ce soir-là au bar, où elle laisse un homme assez cavalier l'approcher. Alors qu'elle postule pour devenir l'assistante personnelle d'un artiste, Amy a la surprise de se retrouver nez à nez avec l'inconnu de l'autre soir... Lui se souvient parfaitement d'elle, et il est bien décidé non seulement à lui confier ce poste, mais aussi à réitérer ses exploits - sans engagement, bien sûr. Oli sera-t-il le prochain salaud à gâcher la vie d'Amy...?
05/2018
Droit
Le contrat administratif résilient
La résilience peut être définie comme une adaptation réussie en dépit du risque et de l'adversité. Que serait aujourd'hui le fonctionnement du secteur de l'économie numérique ou bien celui des travaux publics sans la certitude que les réseaux et les infrastructures véhiculant les services qu'ils offrent sont susceptibles de faire face à toutes les agressions extérieures dont ils peuvent être l'objet ? Et comment pourrait-on l'affirmer si l'on n'avait pris toutes les précautions qu'une telle situation requiert dans les contrats qui ont permis leur édification ? Tel est l'objet de la présente thèse : montrer que le contrat administratif est "résilient" au sens où il fait face aux aléas qui peuvent l'affecter, s'y adapte, y résiste, les anticipe et mieux, les intègre. L'originalité du contrat administratif repose notamment sur l'existence de principes d'ordre public et de mécanismes juridiques permettant à ce dernier de répondre à l'aléa et d'assurer ainsi sa stabilité face à la contingence. Ainsi, les deux premiers critères de la résilience paraissent satisfaits : l'adaptation et la résistance à l'aléa. Or, l'évolution du contexte dans lequel se trouvent conclus les contrats administratifs ainsi que l'influence des principes fondamentaux relevant de l'ordre public concurrentiel révèlent l'insuffisance de ces mécanismes. Sans que ces derniers ne disparaissent pour autant, de nouvelles solutions complémentaires des premières ont donc dû être développées. La prévention se trouve alors progressivement placée au coeur du contrat administratif. Elle y dévoile la présence des deux autres critères de la résilience à savoir l'anticipation et l'assimilation de l'aléa. Ainsi, la satisfaction des quatre critères de la résilience par le contrat administratif semble non seulement faire émerger un nouveau concept de "contrat administratif résilient" mais participe aussi à faire de ce dernier un contrat plus air et moins singulier.
02/2019
Roman d'amour, roman sentiment
Un contrat si tentant
Mariage arrangé Un mariage sous contrat, une union de convenance : ils avaient tout prévu... sauf de tomber amoureux ! "Cet argent est à toi si tu acceptes d'être ma femme pendant six mois". Médusée, Elodie écoute Lincoln Lancaster poser les conditions d'un contrat hors norme. L'homme qui a toutes les raisons de la détester est aussi le seul capable de l'aider à créer sa propre marque de vêtements ! Si elle est pressée de tourner le dos à sa carrière de mannequin lingerie, qui lui a valu une réputation scandaleuse, Elodie peut-elle pour autant faire confiance à Lincoln ?
10/2022
Littérature française
Le contrat de mariage
" Monsieur de Manerville le père était un bon gentil- homme normand bien connu du maréchal de Richelieu, qui lui fit épouser une des plus riches héritières de Bordeaux dans le temps où le vieux duc y alla trôner en sa qualité de gouverneur de Guyenne. Le Normand vendit les terres qu'il possédait en Bessin et se fit Gascon, séduit par la beauté du château de Lanstrac, délicieux séjour qui appartenait à sa femme. Dans les derniers jours du règne de Louis XV, il acheta la charge de major des Gardes de la Porte, et vécut jusqu'en 1813, après avoir fort heureusement traversé la révolution. Voici comment. Il alla vers la fin de l'année 1790 à la Martinique, où sa femme avait des intérêts, et confia la gestion de ses biens de Gascogne à un honnête clerc de notaire, appelé Mathias, qui donnait alors dans les idées nouvelles. A son retour, le comte de Manerville trouva ses propriétés intactes et profitablement gérées. Ce savoir-faire était un fruit produit par la greffe du Gascon sur le Normand. Madame de Manerville mourut en 1810. Instruit de l'importance des intérêts par les dissipations de sa jeunesse et, comme beaucoup de vieillards, leur accordant plus de place qu'ils n'en ont dans la vie, monsieur de Manerville de- vint progressivement économe, avare et ladre. Sans songer que l'avarice des pères prépare la prodigalité des enfants, il ne donna presque rien à son fils, encore que ce fût un fils unique... ".
Droit administratif général
L’après-contrat administratif
L'étude de l'apès-contrat est celle d'un paradoxe, celle d'un contrat qui a pris fin mais dont les effets continuent de s'observer. Jusqu'à présent centrée sur la fin du contrat et ses conséquences, la doctrine publiciste n'avait pas envisagé la période postérieure au contrat. C'est à cette lacune que se propose de répondre l'étude. L'après-contrat se définit comme la période de temps succédant au contrat, au cours de laquelle les parties continuent d'entretenir des relations contractuelles. Ces relations disparaissent progressivement en liquidant le passé et aménageant l'avenir contractuel. Si elles dépendent à la fois du type de contrat et de la cause de sa fin, les relations peuvent se classer en deux catégories selon qu'elles sont relatives à l'objet ou aux moyens d'exécution du contrat. Cet ouvrage souhaite proposer une véritable théorisation de la période qui suit le contrat, une présentation organisée d'un sujet peu pensé parla doctrine publiciste, contrairement au droit privé. Complétant cette approche théorique, et afin d'illustrer le propos, nous avons souhaité intégrer des documents issus de la technique contractuelle. Enfin, cet ouvrage est l'occasion de réflexions subsidiaires sur quelques points discutés comme l'évolution des sources du droit des contrats administratifs, le régime des biens dans les marchés de partenariat (pour lesquels nous proposons un nouvel article du Code de la commande publique) ou encore la résiliation des contrats à durée indéterminée et entre personnes publiques.
02/2024
Littérature française
Le Contrat de mariage
Le Contrat de mariage, roman incontournable de Balzac, a été publié pour la première fois en France en 1855. Vous souhaitez lire autrement et profiter d'une expérience de lecture originale ? Grâce à notre charte éditoriale, nous vous offrons l'opportunité de découvrir ce roman dans une édition aérée et dans un grand format, facilitant ainsi votre lecture pour vous permettre de profiter d'une expérience de lecture unique.
10/2022
Contrats de travail
Contrat de travail quel contrat choisir et comment le rédiger - 3e éd.
Cette 9ème édition a due être intégralement réécrite du fait de la recodification du Code du travail et de l'Accord National de 2008, (dit A. N. I.) qui a fait l'objet de lois et d'application au cours de l'été 2008. Très attendue tant par les salariés que par les employeurs, cette édition à jour décryptera entre autres : La profonde mise à jour du code du travail / Les nouvelles périodes d'essai applicables dès le 1er juillet 2009 La rémunération, la mobilité, la non-concurrence Présentant et commentant tous les modèles types de contrats et de clauses, ce guide est conçu par un professionnel de la fonction personnel à partir des questions qui lui sont le plus souvent posées en qualité d'avocat et d'animateur Francis Lefebvre Formation. Il donne aux salariés des repères précis pour comprendre et discuter leurs contrats de travail (et les personnaliser en y ajoutant des clauses) . Il fournit aux employeurs des éléments juridiques pour rédiger les contrats de travail en connaissance des lois.
01/2023
Droit
Théorie générale du contrat administratif
Il faut relire Péquignot ! Il y a, en droit des contrats administratifs, un avant et un après Péquignot. En recherchant à fonder une "théorie générale" de ces contrats, le jeune auteur s'oppose, subtilement mais radicalement, à toute la doctrine antérieure, de Perriquet à Jèze, qui ne concevait que des "contrats administratifs nommés", comme les marchés, les concessions ou les louages d'ouvrage. La radicalité de la démarche de Péquignot le conduit également à remettre en cause le rôle central de la notion de service public ou les rapports ambigus entre contrat et acte administratif. Comme le montre le professeur Laurent Richer dans son essentielle et éclairante présentation, il faut aujourd'hui relire Péquignot non seulement pour cette rupture épistémologique mais aussi pour la manière dont il a ensemencé la théorie contemporaine des contrats administratifs, de la théorie des pouvoirs administratifs à celle de la transparence. La nouvelle publication de cette oeuvre majeure, si difficilement accessible, constitue un événement éditorial majeur dans l'univers du droit public. Mais c'est surtout l'occasion de ne plus s'arrêter à un nom ou une citation mais de replacer cette pensée plus ambitieuse et singulière qu'on ne l'a souvent dit au centre de la doctrine nouvelle du droit des contrats administratifs. ISBN : 978-2-84539-051-5 Prix : 65 5 la mémoire du 9
09/2019
Littérature érotique et sentim
Mariage forcé. Un contrat indécent
Il la désire, il la veut... il l'aura. A la mort de son père, le marquis de Verneuil, Diane voit sa vie basculer. Son frère Louis et elle découvrent que la famille est criblée de dettes. Dans une ultime tentative pour renflouer les caisses, dévoré par la fièvre du jeu, Louis organise des tournois de cartes où il perd des sommes colossales face au duc Gabriel de Keyrac... jusqu'à parier la main de sa soeur. Horrifiée, Diane se voit contrainte d'épouser Gabriel, le Duc noir : chassé de la cour de Versailles, balafré, impressionnant, froid et cynique, il est tout l'inverse du mari idéal. Le Duc joue avec Diane comme un chat avec une souris, l'effraie autant qu'il l'intrigue... et l'attire ! Et si cette union forcée était la clé de sa liberté et de son bonheur ?
11/2019
Procédure civile
Quasi-contrat et enrichissement injustifié
Si la réparation d'un préjudice est un mécanisme bien connu du droit français, la restitution d'un enrichissement injustifié est plus délicate à manier. Pour y parvenir, les trois quasi-contrats (enrichissement injustifié, répétition de l'indu et gestion d'affaires) sont assez fréquemment mobilisés, mais leur régime s'avère souvent décevant (règle du double plafond pour l'enrichissement injustifié, limitation au remboursement des dépenses pour la gestion d'affaires et nécessité d'un transfert du solvens à l'accipiens pour la répétition de l'indu...). Une analyse historico-comparative met en lumière les incohérences du droit français, trop centré sur l'exigence d'un appauvrissement, mais également toutes les difficultés à construire un régime satisfaisant d'enrichissement injustifié. L'objectif de cette thèse est ainsi de proposer une nouvelle manière de concevoir l'enrichissement injustifié, qui se concentre davantage sur les liens entre l'enrichissement et celui qui entend en obtenir la restitution, à l'inverse de la responsabilité civile qui cherche à imputer un préjudice à l'auteur du fait générateur.
01/2023
Sciences politiques
Pour un nouveau contrat social
Instruction pratique sur les poids et mesures décimaux, dont la loi du 24 juillet 1837 prescrit l'usage à dater du 1er janvier 1840... par Félix Mathieu,... Date de l'édition originale : 1839 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/1997
Littérature érotique et sentim
Un contrat à haut risque
Axel, trente-cinq ans, a vu la femme de sa vie le quitter pour épouser un riche homme d'affaires. Depuis, sa devise est claire : ne plus jamais tomber amoureux. Pas de promesses, pas de désillusions. Lors d'un voyage d'affaires à Shanghai, il rencontre Tara. Débitrice d'une importante somme d'argent, la jeune Française est prisonnière d'une maison de passe. Sa vie ne lui appartient plus, et l'amour n'est pour elle qu'un sentiment de luxe hors de portée. Parce qu'elle est différente des femmes qu'il connaît et parce qu'il en a les moyens, Axel paye sa dette et la ramène en France. Il lui propose alors un travail très particulier : tenir en tout point le rôle de la parfaite épouse, gérer l'intendance de sa demeure et de son domaine viticole, orchestrer les réceptions, tolérer ses horaires d'homme d'affaires et ses caprices sexuels... moyennant un salaire confortable et à une seule condition : qu'il ne soit jamais question du moindre sentiment entre eux.
01/2020
Sociologie
Travail, famille : le nouveau contrat
Comment arriver à préserver en France tout à la fois un taux de fécondité suffisant pour son développement, un niveau d'emploi croissant et de chômage restreint, la compétitivité de l'économie, le bien-être social et individuel, et l'amélioration de la démocratie - notamment l'égalité entre les hommes et les femmes. La réponse, qui n'est pas une gageure, se tient du côté d'un contrat nouveau entre la production et la reproduction. Que faire pour adapter au mieux les deux sphères que sont le travail et la famille. De cette équation dépend le fonctionnement économique mais aussi social et culturel. Le progrès, en somme.
04/2003
Droit
Le contrat de transport maritime de marchandises à l'épreuve du droit commun des contrats
La question de l'interaction entre le droit maritime de manière générale et le droit commun ne finit pas de susciter des interrogations et notamment, lorsqu'il s'agit de préciser la place du second dans le premier. Pour les maritimistes, il est évident que le droit maritime a longtemps été le droit commun avant de devenir un droit spécial. Pour ceux-ci, le droit des transports est aujourd'hui comme hier, un excellent laboratoire du droit des obligations et du droit des contrats en particulier. Pour les civilistes en revanche, le droit commun étant considéré comme le guide de la matière contractuelle, le contrat de transport ne peut échapper t son emprise. Si en doctrine la question semble complexe et peine a se résoudre, on note également le développement d'une jurisprudence controversée et parfois chaotique, source d'insécurité juridique. Au demeurant, une analyse d'ensemble et concrète de la question montre qu'aucun de ces courants n'a ni entièrement tort, ni entièrement raison. Sans doute le droit des contrats exerce aujourd'hui un poids considérable sur le contrat de transport. cependant, il n'agit pas en tant que chape de plomb, mais en tant que catalyseur de principes directeurs. Car, si le contrat de transport maritime est d'abord un contrat, il est aussi un contrat... de transport. Partant, il n'est ni entièrement soumis au droit commun, ni autonome. En effet, il est sous l'emprise du droit commun des contrats, mais en même temps s'en libère.
01/2019
Droit des obligations
Pratique de droit des contrats. Edition 2022
Depuis l'ordonnance de 2016 et la loi de ratification d'avril 2018, c'est un nouveau droit que les praticiens doivent appliquer. Cet ouvrage a pour objet de mettre en application pratique ce nouveau droit des contrats, en insistant sur les particularités des différents contrats spéciaux et les règles dérogatoires au droit commun des contrats. Il met l'accent sur les points sensibles du nouveau droit des contrats et les aménagements contractuels qui peuvent être utilisés par les parties au contrat.
Le contrat est étudié selon un plan linéaire, de la naissance à sa fin : conclusion du contrat, intégrité des consentements, capacité et représentation, contenu du contrat, nullité et caducité, interprétation du contrat, effets du contrat entre les parties et à l'égard des tiers, cession du contrat, non-exécution du contrat, fin du contrat, preuve du contrat, contrats interdépendants et groupes de contrats.
Points fortsÀ jour des premières jurisprudences issues de la réforme
05/2022
Droit
Le contrat dans tous ses Etats
Le caractère transfrontalier du contrat et la multiplication des échanges interétatiques rendent essentielle la problématique du conflit de lois et du conflit de juridictions, donc la thématique du droit international privé. Cette dernière a été abordée dans toute sa diversité, du droit des obligations stricto sensu, en passant par les questions familiales, sans oublier le droit du travail et les mécanismes perturbateurs au premier rang desquels les lois de police. L'internationalité ne pouvait laisser de côté la nécessaire approche comparatiste des contrats. Plusieurs réflexions de droit comparé français et anglais sont menées, car le droit continental et la Common law s'opposent traditionnellement et parce que l'actualité juridique des deux côtés de la Manche (la réforme du droit français du contrat ainsi que les négociations post-Brexit notamment) invite le juriste à s'interroger sur les influences de chacun : aussi est-il question de l'influence britannique sur les remèdes français à l'inexécution du contrat, ainsi que celle qui pourrait enrichir la clause de force majeure dans le droit français. Les interactions anglaises et françaises de la bonne foi dans les contrats au regard du pouvoir discrétionnaire du juge sont également envisagées. Ces réflexions sont prolongées par une analyse de la bonne foi dans le droit français du contrat, et, enfin, par une approche comparée du contrat dans le droit de la famille.
10/2019
Droit
Assurances. Souscrire un contrat d'assurance
Réunir dans un même document l'ensemble des contrats qu'un particulier peut souscrire, consiste à faciliter la tâche du conseiller. Mettre un terme à la crainte d'aborder un produit sans en connaître les points substantifiques, permettre une connaissance rapide de toute la gamme de produits malgré leur grande diversité, c'est l'objectif de ce dépliant.
06/2019
Littérature érotique et sentim
Marquis & Sade. Le contrat du Diable
La belle et sensuelle Cécilia vit depuis cinq ans avec François, son premier compagnon et premier homme à partager sa couche. Hélas pour elle, du haut de ses 22 ans, elle ne connaît que lui qui est aussi beau que fainéant dans la vie, comme au lit. Fils à papa, passant son temps à dépenser l'argent du paternel et à frimer, il est aux antipodes de ce que Cécilia espérait : amour, passion et sexe... Un vendredi soir, alors qu'elle se rend, accompagnée de François, au " Pub ", un bar où ils ont l'habitude de se retrouver entre amis, Cécilia est hélée par Christine, l'énigmatique barmaid qui l'invite à s'installer au comptoir. Sans hésiter, elle oublie François pour s'asseoir sur un tabouret de bar. Sa vie en sera transformée à tout jamais... Mais qu'a donc pu confier cette barmaid à Cécilia pour changer du tout au tout sa destinée... et, sans le savoir, lui faire signer le contrat du Diable ? A vous de découvrir les flammes de l'enfer, ainsi que des jeux sensuels méconnus jusqu'à ce jour...
11/2020
Littérature érotique et sentim
Le contrat Tomes 1 et 2
L'amour peut-il survivre à l'imprévu ? Après la faillite de son père, Angeline supplie son principal créancier, Geoffrey, d'éponger ses dettes. Il lui propose alors un arrangement d'un genre particulier : un contrat de mariage aux clauses multiples et variées... Angeline accepte d'épouser cet homme qu'elle n'a jamais vu. Mais elle n'avait pas prévu qu'il soit aussi attirant... Luttant contre sa culpabilité et ses peurs, elle ne peut s'empêcher de se poser une question : pourquoi lui a-t-il proposé de l'épouser ?
09/2018
Littérature française
Lola ou le contrat de méfiance
Deux quadragénaires, Lola et Jean, se rencontrent à l'occasion d'un voyage organisé en Pologne. C'est le coup de foudre. Cependant, échaudés tous les deux par de multiples désillusions sentimentales, ils décident de mettre à l'épreuve leur amour naissant en rédigeant puis en signant un "contrat de méfiance" d'une durée d'un an. Selon les termes de cet engagement fou mais solennel, ils ne se rencontreront qu'un seul week-end par mois, jamais au même endroit, s'interdiront toute communication le reste du temps, et ne pourront se révéler leur véritable identité qu'à l'échéance dudit contrat avant de pouvoir enfin éventuellement envisager une vie commune. Mais, alors qu'ils pensent avoir réussi, un événement inattendu survient et le "contrat de méfiance" tourne alors au cauchemar.
10/2017
Science-fiction
Funèbres Tome 3 : Fin de contrat
«Désormais, je n'ai plus besoin de mon injection quotidienne visant à assurer mes fonctions vitales. Cela pourrait être positif, or, cette condition est également accompagnée d'une «faim» nouvelle que je ne peux me permettre d'ignorer, auquel cas... Mieux vaut ne pas y penser. Quoi qu'il en soit, il semble que certains aient décidé d'en finir avec les gens comme moi. Le dernier chapitre de Pharmadene doit être écrit, reste à savoir si je vivrai jusqu'à l'épilogue... !»
06/2015
Droit communautaire
Le contrat de voyage à forfait
Examen exhaustif et critique de la Directive (UE) 2015/2302 relative aux voyages à forfait et aux prestations de voyage liées. L'ouvrage procède à l'examen exhaustif et critique de la Directive (UE) 2015/2302 relative aux voyages à forfait et aux prestations de voyage liées, ainsi que des particularités propres à la législation belge dans laquelle elle a été transposée.
10/2022
Droit
Les notions de contrat d'assurance
Bien que le contrat d'assurance bénéficie d'un régime spécifique énoncé par le code des assurances, il ne fait l'objet d'aucune définition législative. Or comme la mise en oeuvre d'un régime dépend de l'opération de qualification et que Les entreprises d'assurance sont astreintes à un principe de spécialité. L'identification des éléments constitutifs de la catégorie est une nécessité. Ni la jurisprudence ni la doctrine n'ont apporté de définitions convaincantes : s'il existe un consensus pour définir le contrat d'assurance comme une convention dans laquelle une partie garantit un risque en échange du paiement d'une prime, les notions de risque et de garantie suscitent de nombreuses interrogations. Afin de comprendre les causes de ces difficultés, la démonstration s'interroge sur les fonctions de la qualification contractuelle. Après avoir établi que les contours de la catégorie doivent permettre d'identifier la ou les situations auxquelles les règles spécifiques ont vocation à être appliquées. elle propose deux techniques complémentaires de qualification : la notion conceptuelle de contrat d'assurance, élaborée à partir de sa cause typique, permet d'identifier les situations dans lesquelles le régime spécifique énoncé par le code des assurances a vocation à être appliqué. Les notions fonctionnelles permettent quant à elles d'appréhender les situations dans lesquelles le régime du contrat d'assurance est appliqué à d'autres contrats en raison de choix politiques et économiques.
01/2021
Anglais apprentissage
Guide de l'anglais des contrats d'affaires. Lecture, traduction, rédaction, 2e édition
Outil incontournable pour les étudiants, les praticiens et tous ceux qui sont amenés à lire ou à rédiger des contrats en anglais, ce guide a été conçu comme un tout-en-un. Il comprend : Des conseils pratiques et méthodologiques pour comprendre et rédiger des contrats en anglais ; Un lexique anglais/français et français/anglais de plus de 4 000 entrées ; 12 modèles de contrats d'affaires intégralement traduits : - Contrat de vente ; - Conditions spéciales d'achat de parts sociales ; - Contrat de travail ; - Cession de licence de fabrication ; - Contrat de bail commercial ; - Contrat d'édition ; - Contrat de garantie ; - Contrat de distribution exclusive ; - Contrat de franchise ; Contrat d'assurance ; - Garantie de bilan ; - Statuts de société.
05/2019
Droit
Droit des contrats administratifs. 3e édition
Les personnes publiques ont recours au contrat pour exercer ou pour faire gérer les activités qui relèvent de leur compétence, acheter des biens, des services, ou encore faire réaliser des travaux. Ces contrats, qui peuvent prendre des formes très variées (telles que la concession, le marché public, les conventions domaniales), peuvent être soumis au droit administratif mais également au droit privé. Le droit des contrats administratifs connaît une mutation profonde : l'évolution de ses sources, la rationalisation des catégories de contrats, le perfectionnement du contentieux sont autant de manifestations de la complexité et des mouvements de cette matière. Vous trouverez dans cet ouvrage toutes les réponses à vos questions sur : > Les contrats des personnes publiquesLa contractualisation - La place de la volonté et de la compétence - La notion de contrat administratif - Les contrats privés des personnes publiques - Les marchés publics et les marchés de partenariat - Les concessions - Les contrats entre personnes publiques - Les conventions domaniales > La passation des contrats des personnes publiquesLa liberté contractuelle - Les obligations de mise en concurrence - Les conditions de formation et le contenu du contrat > L'exécution des contrats des personnes publiquesLes principes de force obligatoire et d'effet relatif du contrat - Les droits et obligations des parties - La modification et l'extinction du contrat - Les garanties postcontractuelles > Le contentieux des contrats des personnes publiquesLe contentieux entre les parties (action en contestation de validité, action en exécution, action en responsabilité, modes alternatifs de règlement des litiges) - Le contentieux initié par les tiers (référés précontractuels et contractuels, recours contre l'acte détachable, recours en contestation de validité du contrat)
10/2019
Revues de droit
Revue des contrats N° 3, septembre 2023
CHRONIQUES DROIT COMMUN DES CONTRATS Responsabilité ? Une bien curieuse délimitation du champ d'application de la directive relative à la responsabilité du fait des produits défectueux ! - par Marie Dugué (P. 9) ? Détournement ou absence de pouvoir : nouveau couplet de la lancinante comptine du mandataire perfide... - par Sophie Pellet (P. 14) CONTRATS SPECIAUX Contrats et nouvelles technologies ? Usage des technologies disruptives : les ressources du contrat - par Jean-Michel Bruguière (P. 26) Contrats translatifs ? Droit de la vente et responsabilité du fait des produits défectueux : option ou éviction ? - par Louis Thibierge (P. 34) Contrats de jouissance ? Les mesures d'exécution du contrat par un tiers aux frais du contractant défaillant : exécution du contrat ou indemnisation ? - par Jean-Baptiste Seube (P. 41) Contrats et droit des sociétés ? La durée d'un pacte d'associés peut valablement être adossée sur celle de la société - par Julia Heinich (P. 43) CONTRAT ET AUTRES DROITS Droit pénal ? Pas d'organisation frauduleuse de l'insolvabilité en cas de condamnation au paiement d'une somme de nature contractuelle - par Valérie Malabat (P. 56) Droit de la consommation ? La réforme de l'action de groupe est en cours : regard sur la proposition de loi - par Jérôme Julien (P. 64) Droit des biens ? Droit réel de jouissance spéciale et perception des loyers - par Frédéric Danos (P. 90) SOURCES DU DROIT DES CONTRATS Droit européen des contrats ? Les restitutions consécutives à l'anéantissement du contrat encadrées par le principe de proportionnalité - par Jean-Pierre Marguénaud (P. 104) DOSSIER ? Traitement des difficultés des entreprises : le contrat, obstacle ou instrument ? (P. 107)
10/2023
Sciences politiques
Le renouveau du contrat social. 2e édition
Face aux mutations profondes rencontrées par notre société, la question du lien nous unissant les uns aux autres se pose plus que jamais. Une forme d'individualisme exacerbé parait prendre le pas sur les valeurs de solidarité et d'entraide ou, plus simplement, sur le vivre ensemble. Ce sont pourtant ces valeurs qui ont présidé au développement de notre civilisation : c'est pourquoi il nous a paru urgent de nous interroger sur le devenir du contrat social. Mais comment comprendre ce qui anime et transforme la société sans en prendre régulièrement le pouls, sans une écoute attentive de ses besoins et de ses aspirations ? Nous avons donc sollicité l'avis éclairé d'un panel de personnalités et d'experts, gageant que leur connaissance et leur qualité d'analyse nous permettraient d'éviter recueil d'un "discours creux". Chacun à sa façon et selon sa sensibilité a contribué à l'analyse et porté son attention sur les évolutions majeures-sociologique, technologique et éthique - que connaît notre société. Ces changements se produisent sur fond de chômage massif et d'épuisement de notre système de protection sociale, le tout dans un contexte de forte contrainte budgétaire. Il est indispensable de mieux comprendre leurs incidences et leurs conséquences à court, moyen et long terme, pour ensuite repenser notre contrat social, en cohérence avec la société à laquelle nous aspirons. Tel est l'objectif fixé par le présent ouvrage, réalisé avec l'appui du comité scientifique de l'Observatoire Alptis de la protection sociale. Il se veut une contribution à un débat aussi urgent qu'essentiel pour notre avenir à tous.
05/2019
Droit
Le droit du contrat d'assurance terrestre
Le droit du contrat d'assurance ne laisse passer aucune occasion de démontrer sa vitalité.
Dès 1930, bien avant que ne se constitue le droit de la consommation, il protège l'assuré-consommateur en invitant l'assureur à définir clairement la portée de son engagement. Au nom de l'équilibre, ce devoir d'informer impose, en retour, au proposant et à l'assuré, la déclaration loyale des composantes du risque.
Il lui faut, aussi, veiller sur les intérêts des victimes et, ainsi, pour s'adapter aux exigences des assurances obligatoires de responsabilités, élargir le champ des exceptions qui leur sont inopposables.
Plus tard, il gérera les situations contractuelles que créent l'apparition des nouvelles opérations que sont la protection juridique, l'assurance de groupe avec toutes ses variantes et la transcription, en droit interne, des directives communautaires.
Aujourd'hui, il doit non seulement se mesurer avec le droit patrimonial de la famille mais, encore, répondre à de multiples interrogations.
Notre droit cumule cette nécessité ininterrompue d'adaptation au temps avec la veille permanente à laquelle l'oblige la multiplicité des intervenants au contrat d'assurance : proposant, assuré, adhérent, bénéficiaire, tiers lésé, créanciers..., chacun revendiquant plus de droits que l'autre.
05/1998
Littérature érotique et sentim
Secrets de vestiaires Tome 1 : Sous contrat
Eva Torres est sous contrat comme interprète de l'équipe de foot d'Atlanta. Les joueurs vedettes, elle les connaît : arrogants, superficiels, amateurs de filles. Alors, devoir accompagner partout Rio Vidal, nouvelle étoile chilienne du ballon rond, ça ne l'enchante pas du tout. Pas plus que d'accepter son invitation à dîner. Mais, c'est son job, et elle est décidée à rester professionnelle... Seulement, dès ce premier tête-à-tête, Rio se révèle bien différent de ses partenaires de jeu - et beaucoup plus troublant qu'Eva ne le voudrait...
06/2018
Littérature française
Nos vies contraires. Tome 1, Le contrat
Maman de deux enfants, Emmy Da Silva essaie de survivre depuis l'incarcération du père de Luna en cumulant plusieurs jobs afin de subvenir aux besoins de sa famille. Alors, lorsque son amie lui parle d'un poste au Ritz, le plus grand palace de Paris, elle a bien l'intention de le décrocher pour sortir de la misère. Cependant, quand elle se rend à l'entretien, tous ses espoirs s'envolent : son rendez-vous est annulé. Sam Dixon, un homme riche et scandaleusement attirant, lui vient en aide. Etrangement soucieux pour elle, Emmy est méfiante, surtout qu'il reste ambigu sur sa véritable identité. En effet, Sam Dixon n'est autre que le petit-fils du propriétaire des lieux, Mohamed Al-Djayar, malade et mourant. Il est son seul héritier, mais pour obtenir le Ritz, il va devoir satisfaire l'exigence ultime de son grand-père. Se marier...
08/2022
Top Articles
Les ventes du livre de Meurice tombées dans l'oreille d'un Praud (assez anti...) “Désarroi et colère” : France Inter supprime La Librairie francophone En librairie : “Ne plus rien prendre pour faire vivoter les livres déjà là” La Librairie Francophone, c'est fini : "On est complètement sonné"
