auteur statut juridique
Extraits
Essais
Cinéma et droit d'auteur. Réflexions historiques et juridiques sur la paternité du réalisateur
Loin de la vision de l'auteur de cinéma promue par la Nouvelle Vague, le présent ouvrage interroge la paternité des films sur le plan juridique. Partant d'études de cas courant de l'entre-deux-guerres jusqu'au temps présent, des visées comparatives sont ainsi proposées sur l'identité professionnelle du réalisateur. Instaurant un dialogue entre juristes et historiens du film, ce travail vient combler un manque dans la recherche et la réflexion sur ce domaine. A ce titre, il pourra répondre aux besoins tant des universitaires que des professionnels du cinéma et du droit.
Droit
L'invention coloniale du mariage musulman. Le cas tunisien
Le Code du statut personnel tunisien, présenté comme le modèle de modernité juridique favorisant le statut de la femme dans l'aire musulmane, est le résultat d'un processus colonial. Le législateur tunisien de 1956 s'est inscrit dans la continuité de la réécriture de la shari'a et des tentatives de transformations des pratiques matrimoniales au sein de la population musulmane. A partir de l'exemple des conditions de formation du lien matrimonial en Tunisie, l'auteur a cherché à démontrer que la notion de " droit " ne se limite pas, dans les pratiques et représentations du droit tant sur un plan social que judiciaire, aux textes législatifs adoptés par l'Etat. L'auteur a rompu avec une vision purement positiviste du droit, pour lui substituer une démarche anthropologique et historique, démontrant que les coutumes et les référents traditionnels à la shari'a, perdurent dans un contexte de politique volontariste visant le changement des représentations socio-juridiques. Un retour sur l'histoire du droit en islam et un éclairage sur des spécificités du système normatif musulman permettent de décrypter les imbroglios juridiques et sociaux actuels en Tunisie, et plus généralement dans le monde musulman, là où des influences extérieures ont entraîné des définitions du droit liées à des projets différents de sociétés dits soit " laïques ", soit " musulmans ". Loin de vouloir porter un jugement de valeur sur la situation du droit matrimonial tunisien en qualifiant certaines de ses caractéristiques de " conservatrices " ou d'" archaïques ", l'auteur a préféré chercher à comprendre les enjeux culturels des changements juridiques et des interactions entre normes d'origines différentes. Trois périodes sont ainsi délimitées : la spécificité du droit en islam pendant la période précoloniale, la relecture du droit musulman pendant la période coloniale et l'imbrication des repères normatifs et juridiques pendant la période post-coloniale en tant qu'aboutissement de cette relecture.
12/2008
Droit
La diffusion du droit international pénal dans les ordres juridiques africains
Aujourd'hui, l'Afrique est sans aucun doute la partie du monde la plus affectée par la commission des crimes internationaux les plus graves. Pourtant, depuis des décennies, il existe des mécanismes juridiques visant à sanctionner les responsables des crimes qui heurtent la conscience humaine. Seulement, l'échec relatif de ces mécanismes peut pousser l'observateur à se demander s'il est possible de garantir la diffusion du droit international pénal sur le continent africain. Cette interrogation est loin d'être incongrue, car même si un nombre important d'Etats africains ont ratifié le Statut de Rome qui organise la répression du génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et même du crime d'agression, il n'en demeure pas moins que l'application de ce Statut dans les différents ordres juridiques concernés est très souvent compromise. La principale raison à cela est que, le droit international pénal ne tient pas forcément compte des particularismes juridiques des Etats qui ont pourtant la primauté de compétence, en vertu du principe de subsidiarité, pour sanctionner la commission des crimes internationaux selon les règles classiques de dévolution des compétences. De plus, il faut préciser que l'Afrique est le terrain de prédilection du pluralisme juridique qui favorise la juxtaposition de l'ordre juridique moderne et de l'ordre juridique traditionnel. Si le premier est en principe réceptif aux normes internationales pénales, le second qu'il soit musulman ou coutumier avec l'exemple des Gacaca rwandais, repose sur une philosophie juridique différente de celle du droit international pénal. Dans tous les cas, l'articulation du droit international pénal avec les ordres juridiques africains est une des conditions de sa diffusion. Cette articulation pourrait d'ailleurs être favorisée par le dialogue entre les juges nationaux et internationaux qui doivent travailler en bonne intelligence pour édifier un système international pénal ; d'où l'intérêt pour les Etats africains de favoriser une coopération effective avec les juridictions pénales internationales. Il va sans dire que, tout ceci ne sera possible qu'au sein des régimes politiques démocratiques capables de renoncer aux règles et pratiques juridiques anachroniques pour s'appuyer sur une politique criminelle pouvant favoriser, dans un avenir plus ou moins lointain, un véritable universalisme du droit international pénal.
09/2017
Notions
Emancipation animale ! Petit traité pour faire avancer les droits des animaux
Le statut juridique des animaux - aujourd'hui dépourvus de droits propres - doit évoluer. L'humanité, étroitement dépendante de leur existence, ne peut plus les considérer uniquement à l'aune de ses intérêts et doit leur donner une véritable protection. Dans cette optique, la cause animale peut être vue comme un nouveau "mouvement de justice sociale" . Au fil d'anecdotes personnelles et d'exemples de terrain, Charlotte Arnal fait vivre de façon très abordable les grands principes du droit animalier - une spécialité juridique en plein essor. Elle propose aussi plusieurs réformes très concrètes pour faire avancer les droits des animaux. Très accessible, ce petit traité d'émancipation animale intéressera toutes les personnes qui ne considèrent pas les animaux comme des objets, mais aussi les professionnels du droit et les militants qui souhaitent structurer une argumentation en faveur de mesures juridiques fortes pour consolider le statut des animaux dans nos sociétés.
03/2022
Psychologie, psychanalyse
La statue de Freud
Tout de Freud - sa vie, son eeuvre, son influence - est marqué du signe du paradoxe.
Celui qui fut tenu pour un des plus grands penseurs de XXe siècle avait fondé sa doctrine sur une poignée de postulats controuvés, tel le désir sexuel, universel, fatal et inconscient, que les petits garçons éprouveraient envers leur mère. Ce soi-disant découvreur scientifique émettait des théories dépourvues de la moindre scientificité et posa des entraves au développement de la plupart des sciences de l'homme. Ce grand spécialiste des troubles de l'esprit, ce fondateur de la cure psychanalytique finit par se désintéresser presque complètement du traitement des névroses, désormais considérées comme des maladies imaginaires. Cet adversaire résolu de la religion s'entoura d'une secte de dévots, recrutés après épreuve initiatique. L'homme qui propagea le " principe du plaisir ", l'homme dont se réclamèrent tant de " libérateurs " sexuels mena une vie austère et abstinente, prêcha la nécessité civilisatrice du refoulement des instincts et compléta sa doctrine par un " instinct de mort " poussant chacun de nous vers la souffrance et le malheur.
A la fin du XXe siècle, il est évident que l'édifice baroque du freudisme n'est fondé que sur le mythe et n'a jamais constitué un système opérationnel, adéquat au réel. Le biologiste, le psychiatre, le neurophysiologiste, l'éthologue, le préhistorien le savent, mais chacun, dans le cadre de sa propre discipline, pouvant croire que Freud a peut-être raison là où lui-même n'est pas compétent...
Confronté, par le développement de son expérience sexologique, aux erreurs conceptuelles du freudisme, Gérard Zwang finit par entreprendre une vaste critique des dogmes psychanalytiques, partout où ils ont prétendu offrir l'explication de la vérité humaine. Composé en trois parties, la Statue de Freud s'ouvre sur un résumé objectif de la doctrine freudienne, pour aboutir à une réfutation globale, y compris des mots pièges que le freudisme a insinués dans la conversation courante. Les arguments de cette réfutation sont fournis dans la deuxième partie : elle constitue un exposé didactique et constructif sur les principaux sujets auxquels la psychanalyse prétendait s'appliquer.
L'ouvrage s'achève par le discours d'inauguration de la statue de Freud, en 2030. Il récapitule les objections que l'on peut opposer au freudisme et tente d'expliquer comment Freud, poussé par une ambition dévorante, parvint à se faire connaître et à s'imposer, tout en s'appuyant sur une théorie fabuleuse.
02/1985
Littérature française
La statue de sel
Quel plaisir de pouvoir lire un livre à l'endroit comme à l'envers ! Vous pourrez, en effet, lire celui-ci en commençant par la fin, ou par le milieu, sauter des pages, - à condition d'en relire certaines ! - n'écouter que trois personnages, et même n'en choisir qu'un... moi par exemple, car, comme disait Gide, "J'adore être préféré" . Encore vous faudra-t-il deviner qui je suis !
07/2022
Romance sexy
Status Update. #Gaymers, T1
Adrian Gottlieb a réussi sa vie. C'est un brillant concepteur de jeux vidéo qui a tout ce dont un homme pourrait rêver, y compris un super rencard pour le mariage de sa soeur. Mais il est obligé de tout rebooter quand il se retrouve coincé sur un terrain de camping enneigé en Utah. Ses projets de vacances ? Un plantage monumental. Du moins jusqu'à ce que Noah Walters lui offre un abri pour la nuit et, à contrecoeur, un voyage à travers le pays. Rien chez le géoarchéologue ultra-conservateur ne devrait attirer Adrian, mais lorsqu'il découvre la passion secrète de Noah pour les jeux vidéo, la connexion entre les deux hommes passe au niveau supérieur. Rapidement, une paisible mais indéniable alchimie s'installe entre eux. Mais quelque chose cloche. Tandis que les kilomètres s'accumulent et que le temps passe, Noah doit faire le choix le plus difficile de sa vie. Leur relation vaut-elle la peine qu'on se batte pour elle, ou ce jeu a-t-il pris fin avant même de commencer ?
07/2022
Autres collections (6 à 9 ans)
La Statue de Versailles
La célèbre détective Scarlett MacIntosh a acheté un vieux meuble dans une brocante londonienne. En le nettoyant, elle découvre une étrange lettre rédigée par la reine Marie-Thérèse en personne, femme de Louis XIV. Il y est question de trésor ! Le temps de rejoindre son ami Merlot, issu d'une illustre famille de magiciens et les voilà tous les deux lancés dans une fabuleuse chasse au trésor. Mais attention, le philtre à remonter le temps ne dure que trois jours... Le compte à rebours est lancé : entre les intrigues des courtisans, la complexité des lieux et les pièges tendus par leurs adversaires, ils vont devoir jouer serré. Tic-tac, tic-tac... Parviendront-ils à trouver ce trésor et à revenir au XXIe siècle ? Pour les 8-12 ans.
10/2023
Histoire du droit
Décret, statuts et règlement
Décret, statuts et règlement Date de l'édition originale : 1863 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2021
Histoire du droit
Statuts et réglemens particuliers
Statuts et réglemens particuliers / de la R . [Loge] Saint Jean sous le titre distinctif des Disciples de Saint Vincent de Paul,... Date de l'édition originale : 1829 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2021
Contes et nouvelles
Si la statue parlait
Une femme africaine raconte toute sa vie, les émois de sa petite enfance, ses rêves d'adolescente, son exil en ville, la vocation qu'elle s'est trouvée, soit le commerce d'objets artisanaux. Une activité qui la désillusionnera souvent, les traditions se perdent, les troubles politiques affectent les affaires, le marché de l'art primitif se révèle perméable à la spéculation, peu ouvert aux autochtones, encore moins aux femmes. Malgré tout, elle ne cessera de communier avec ces objets venus des profondeurs de l'âme africaine. Mais la réalité va la rattraper... Quarante-cinq chapitres qui décrivent une femme fascinée par les beautés de l'art tribal. Qui sait ? C'est peut-être de son destin dont parle cette statue d'épouse que des collectionneurs découvrent un jour au fond d'une case !
11/2021
Contes et nouvelles
La statue de chaojue
Piquantes variations de la part d'un sinologue qui met en scène des personnages très divers, ces huit courtes nouvelles sortent tout droit d'une plume française qui connaît la Chine en profondeur et qui, à travers des caractères bien campés, dépeint une société chinoise affrontée à un monde en mutation et à un régime autoritaire où un faux pas peut avoir des conséquences redoutables. Les historiettes présentées ici sont des tentatives délibérées d'appropriation culturelle. Elles seraient traduites d'un recueil original en chinois qui ne fut pas ; une imposture. Elles se déroulent à des époques récentes. Les personnages, sauf exception, sont de la classe moyenne. On y trouve des débrouillards, des gourmands, des gens pleins de vertu et d'autres un peu moins. De quoi raconter. Dans ce recueil qui présente l'originalité d'être un faux, la duplicité mise en oeuvre aspire, en toute innocence, à désorienter et en même temps à "désoccidentaliser" , comme le propose Victor Segalen.
10/2022
Littérature francophone
La statue volée, méditations
La statue volée : méditations / Pierre Lasserre Date de l'édition originale : 1927 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Théâtre - Pièces
La statue de temps
La délicatesse. C'est le mot qui me vient à l'esprit à la lecture des poèmes de Gaëtane de Lansalut. Délicatesse et simplicité. Un univers enveloppant bien que minimaliste. La beauté de l'instant saisi dans sa fugacité. L'harmonie des contraires, puisque la statue évoque l'objet lourdement ancré, tandis que le temps, fugace, est par essence volatile. Les mots de Gaëtane ouvrent nos yeux sur ce monde qui nous entoure, et que nous avons perdu l'habitude de contempler. Pas besoin de chichi : une miette de pain, des flocons de neige, le café du matin, la rosée, le soleil levant, le ciel bleu, un caillou, suffisent à éveiller l'intensité de nos sens. La statue de temps est à l'image de l'autrice : sensible et émouvante, drôle et profonde, idéaliste et réaliste tout à la fois. A travers les lignes se devine la quête de l'Absolu dans les moindres détails du quotidien. Mis en scène au théâtre de Nesle, les poèmes de Gaëtane, subtilement interprétés par la comédienne Bérengère Warluzel et accompagnés à la flûte par Julie Huguet, faisaient l'effet d'un temps comme suspendu. Dans son atmosphère clair obscur, dans son dépouillement, la scène ressemblait à une peinture de Georges de La Tour. Intimistes et vibrants, les tableaux de Gaëtane de Lansalut interrogent la vie en même temps qu'ils la célèbrent, avec amour. Virginie Larousse Rédactrice en chef du Monde des religions. Ce sont des poèmes de jeunesse bien souvent, écrits d'une traite sous une impérieuse inspiration qui me faisait prendre le stylo ou la plume (de l'ordinateur) sans attendre. Un trépignement à écrire. De jour, de nuit. Je me suis toujours demandé dans quel état il fallait être pour écrire. Pour être inspiré(e). Que devenait notre conscience ? Dans quel univers fallait-il être pour succomber aux délices des mots bien souvent au bord de l'intime si ce n'est aux marges de l'indicible. Il est apparu que le temps avait une valeur pondérale dans certains de mes textes. Faisant accroitre leur maturation. Puis un déclic. Des textes nés comme ça. Au fil de l'eau. Au fil du temps. Au gré des rencontres. Ce fut celle avec la flûtiste Julie Huguet au Japon, qui a cru en mes textes et les a proposés à la comédienne Bérengère Warluzel pour en faire un spectacle d'une heure au théâtre de Nesle, les jeudis des mois de février et mars 2019. Avec le soutien du metteur en scène Jean-Daniel Laval. Et un projet est né. Une statue de temps qui veut se promener dans les théâtres, les bibliothèques ou les librairies ou chez les gens, dans leur salon, au gré des rencontres là aussi. Poèmes en prose et morceaux de musique s'intercalent judicieusement pour narrer la vie, sous une forme plutôt introspective, sensible et imagée. Chacun pourra y retrouver le thème du temps qui passe, de la vie allègre qui se déroule inexorablement comme pourrait-on dire un voyage. Ce spectacle s'adresse à toutes et tous. Les poèmes nus peuvent aussi être agencés et mis en scène d'une autre manière, avec une autre musique. Ainsi y a-t-il eu une alliance complice de la musique de Johann Sebastian Bach à la flûte et du texte qui a pu émouvoir. Un spectacle à hauteur d'enfant, contemporain et classique à la fois, qui a eu l'ambition folle de nous faire nous réjouir. Car tout, au fond, est à faire avec amour. Gaëtane de Lansalut
04/2021
Littérature française
La statue de glaise
Alors qu'il rentre chez lui, Soochul croise la route d'une boutique d'antiquités qu'il n'avait jamais remarquée jusqu'à présent. Le propriétaire, vieil homme avenant et fascinant, lui confie un objet précieux, une statuette de glaise qu'il a fabriquée lui-même. D'abord ravi, Soochul déchante quand, au matin suivant, il découvre un jeune homme assoupi dans sa chambre. Un jeune homme identique à la statuette qui lui a été offerte, et qui pour sa part a disparu.
03/2023
Droit
Statut de la fonction publique territoriale commenté
La loi no 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale présente les grands principes régissant le statut des fonctionnaires territoriaux. En effet, les agents territoriaux en plus d'être soumis au régime général de la fonction publique se voient également appliquer des règles spécifiques à la fonction publique territoriale. Cet ouvrage reproduit donc le texte de cette loi accompagné de commentaire et explications reprenant les dispositions réglementaires et la jurisprudence la plus récente. Le lecteur pourra ainsi mieux comprendre et décrypter chaque disposition. Il sera donc un outil essentiel des agents territoriaux ainsi que des gestionnaires des ressources humaines dans les collectivités locales afin de mieux répondre aux questions que leur statut peut soulever.
10/2019
Création d'entreprise
Réforme du statut de l'entrepreneur individuel
Le statut de l'entrepreneur individuel vient d'être réformé par la loi du 14 février 2022. C'est une réforme de grande ampleur, d'une part parce qu'elle concerne près de 3 millions de travailleurs indépendants en France, d'autre part parce que les incidences juridiques et pratiques sont très importantes. Outre son patrimoine personnel, l'entrepreneur individuel est désormais également doté d'un patrimoine professionnel constitué de tous les biens, droits et obligations qui sont utiles à son activité professionnelle. Son patrimoine personnel est ainsi protégé. Cet ouvrage a pour objet de présenter cette réforme en deux temps : - Rénovation du statut de l'entrepreneur individuel : instauration d'un patrimoine professionnel, fonctionnement, transmission et extinction de ce patrimoine professionnel - Articulation du statut de l'entrepreneur individuel : avec le droit des procédures collectives, avec le droit patrimonial de la famille, avec le droit du travail et de la sécurité sociale. Points forts - Analyse de la réforme du statut de l'entrepreneur individuel et de ses incidences pratiques - Pas de concurrence comparable
12/2022
Littérature française
Auteur Academy
Une île grecque au milieu de la Méditerranée. Un vieux monastère. Treize candidats filmés jour et nuit devant leur page blanche. Auteur Academy, c'est la Star Ac à la Villa Médicis. Ou quand la téléréalité s'empare de la littérature. Sur les plateaux du praïme, les pensionnaires croisent les figures du parisianisme le plus caricatural. Ils prennent des cours de " marquetine littéraire " avec Jeandeau, l'académicien éternellement bronzé, ils s'exercent à la pédagogie du scandale avec Michel Hache, écoutent le célèbre animateur Bernard Paix leur enseigner les secrets de l'interviou. Amitiés de circonstance, amour et jalousies, ambition et mesquineries : cette " île de la création " sera-t-elle un tremplin ou un tombeau pour les aspirants au prix Goncourt ? Dans ce jeu de massacre, Pierre Chavagné ridiculise les travers d'une société du divertissement où l'on croit qu'il est possible de fabriquer des écrivains : la moquerie intelligente des moeurs littéraires par un jeune auteur qui s'inscrit dans la tradition des moralistes.
02/2010
Petits classiques parascolaire
L'auteur
"On doit connaître ses auteurs, mais on serait bien embarrassé
de citer même leurs noms" : comme le rappelle ironiquement
Flaubert, il n'y a pas de littérature sans auteur ; fictif ou réel,
caché ou exhibé, vivant ou mort, et pourtant l'auteur est sans
cesse menacé de disparaître derrière ses textes... De quelle
nature est le lien qui unit l'auteur à son oeuvre ? L'auteur est-il
d'abord une figure historique? une notion juridique? l'autre
nom du style ? une signature inscrite en couverture, venant
identifier et cautionner un propos ? Y a-t-il toujours eu des
auteurs ? D'où l'auteur tire-t-il sa légitimité ? Quels sont ses
droits et ses devoirs ? Détient-il la clé de son oeuvre, ou est-ce
au lecteur d'en construire le sens ? l'eut-il devenir un
personnage ? lit n'est-il pas lui-même, à certains égards, une
création ?...
06/2012
Droit
Travail maritime. Encadrement juridique
La profession de marin et, désormais, les activités professionnelles des gens de mer non marins, sont réglementées. Elles sont soumises à des conditions et à des règles sans équivalent dans d'autres secteurs d'activités. Le navire, lieu de travail et lieu de vie, fait également l'objet d'une réglementation spécifique. La relation de travail à bord est encadrée par le droit du travail général prévu par le code du travail et par des dispositions d'adaptation plus ou moins importantes pour tenir compte des spécificités du travail embarqué. L'ensemble de ces textes constituent le droit du travail maritime, qui a profondément évolué depuis 2010. En effet, les dispositions législatives, pour la plupart antérieurement prévues par le code du travail maritime, ont été regroupées en 2010 dans la partie législative du code des transports. Parla suite, les règles ont été modernisées et enrichies de dispositions législatives dans le code des transports et de dispositions prises par décrets, codifiées dans le code des transports ou dans des textes épars, sous l'influence de la convention du travail maritime, 2006 et de la convention (n°188) sur le travail dans la pêche de l'Organisation internationale du travail, reprises par le droit communautaire. Elles sont également impactées par les évolutions récentes du droit du travail général. Le marin est également soumis à un régime spécial de sécurité sociale, autonome mais en interaction avec le droit du travail maritime. Dans ce contexte de forte évolution normative, ce nouvel outil de travail synthétise et regroupe le droit du travail maritime (code des transports et textes d'application) sous forme de fiches thématiques accessibles. Destiné aux différents professionnels de ce secteur mais également aux étudiants et à toute personne intéressée par cette matière dense et complexe, il se présente en deux livres autonomes l'un de l'autre. Travail maritime — Livre 1. Encadrement administratif ; Travail maritime — Livre 2. Droit du travail.
02/2019
Lexiques, dictionnaires
Dictionnaire juridique. 4e édition
Plus de 6600 définitions relevant du droit privé et du droit public avec des références jurisprudentielles et bibliographiques. Ouvrage regroupant un peu plus de 6600 définitions relevant du droit privé et du droit public. L'ensemble est accompagné de références jurisprudentielles et bibliographiques. A jour des termes les plus récents et locutions latines.
02/2023
Histoire du droit
La culture juridique française
Entre mythes et réalités. XIXe-XXe siècles La culture juridique française est tantôt rapportée à l'existence d'un certain nombre de principes intangibles issus de la Révolution française puis du Code civil napoléonien (1804), tantôt à une méthode de raisonnement, et parfois, de manière plus évanescente encore, à une "? tournure d'esprit ? " partagée dont les facultés de droit seraient le creuset. Par contraste, cette vaste enquête historique et sociologique sur l'évolution du droit et de son enseignement en France au XIXe et au XXe ? siècle, met en lumière une pluralité : chaque groupe de juristes dispose en réalité de pratiques, de manières d'être et de penser ainsi que de savoir-faire différents. Autant de cultures professionnelles elles-mêmes changeantes, bousculées par la succession des régimes, les guerres et, depuis 1945, par une internationalisation croissante. Cet ouvrage novateur, récompensé par le prix Koenigswarter de l'Académie des sciences morales et politiques (2014), invite en somme à une approche et à une connaissance réalistes d'un des fondements de notre société : le droit.
10/2022
Néerlandais
Leçons de néerlandais juridique
Manuel de néerlandais juridique en 10 leçons. Ce manuel de néerlandais juridique en 10 leçons présente le vocabulaire et les termes juridiques les plus importants en néerlandais pour familiariser les étudiants francophones avec le vocabulaire juridique néerlandais et la grammaire concernée.
02/2023
Droit international public
La politique juridique extérieure
Réédition d'un classique qui présente la politique relative aux " aspects juridiques des relations internationales " des Etats. La société internationale accueille de nombreux acteurs, des entreprises aux organisations non-gouvernementales, et s'empare d'enjeux plus globaux. Mais, aujourd'hui comme hier, les Etats utilisent le droit international pour légitimer leur position.
01/2023
Philosophie du droit
Guide juridique du chien
De tous les animaux, le chien est certainement le meilleur ami du droit. Le droit s'intéresse en effet au chien pour de multiples raisons comme, par exemple, sa race, son éventuelle dangerosité, ses allées et venues mais aussi les nombreux rôles qu'il est amené à tenir plus que d'autres, en tant que gardien, chasseur, sauveteur ou encore guide et même artiste. Il se préoccupe également de sa protection, de son bien-être, des soins qu'il peut recevoir ou des mauvais traitements dont il est hélas parfois la victime et c'est alors son maître qui se trouve le plus souvent concerné. Pour en faciliter l'approche, le choix a été fait de les rassembler en différentes rubriques où chacun pourra trouver l'essentiel à connaître, chacune étant complétée par toutes les références précises aux textes de loi et aux décisions de justice. Ainsi conçu, l'ouvrage s'adresse aussi bien à tous, propriétaires ou non d'un animal, qu'aux professionnels, du droit ou des animaux, et du chien en particulier. Au sommaire : Abandon - Agents de sécurité - Alimentation - Associations et fondations - Assurance - Cadavres - Certificats et diplômes - Chasse - Chiens dangereux - Circulation - Colliers - Commercialisation - Contrats - Déplacements internationaux non commerciaux - Déplacements internationaux commerciaux/importations - Détention - Divagation - Don - Elevage - Expériences - Expositions et manifestations - Fourrière et lieu de dépôt - Garantie des défauts - Gardien/détenteur - Habitat - Handicape - Identification - Immeubles - Mauvais traitements - Nature juridique - Ostéopathes - Préjudice moral - Professions du chien - Protection - Race - Rage - Refuge et dispensaire - Responsabilité Civile - Responsabilité Pénale - Sacrifice - Saisie et confiscation - Santé, hygiène et sécurité - Séparation - Spectacles et jeux - Toilettage - Transports - Troubles de voisinage - Vaccination - Vétérinaire
01/2022
Droit
Vocabulaire juridique. 13e édition
13e édition mise à jour. Définir, après les avoir identifiés, les termes juridiques de la langue française, tel est l'objet de ce Vocabulaire juridique. S'appuyant sur un premier travail réalisé par Henri Capitant en 1936, Gérard Cornu a développé "une oeuvre nouvelle par ses entrées, sa méthode, ses auteurs... L'éminente vocation du Vocabulaire juridique est de saisir, dans les définitions, les catégories du droit". Plus qu'une série de définitions de termes et d'expressions, ce Vocabulaire est un outil de consultation et de recherche indispensable aux juristes, mais aussi un instrument de culture générale nécessaire à la compréhension de notre société, dans laquelle le rôle du droit ne cesse de croître. Depuis sa première édition en 1987, son succès ne s'est jamais démenti. Il s'explique non seulement par la pertinence des définitions, mais aussi par les mises à jour régulières, car le droit est une discipline vivante. Une liste explicative des maximes et adages de droit français, dont certains en latin, complète l'ouvrage.
01/2020
Droit
La laïcité pour tous. Tome 3, L'exercice du culte dans une France laïque
Dans quels espaces - publics, privés - l'expression religieuse peut-elle se manifester dans une France laïque ? L'ouvrage apporte des réponses juridiques précises en particulier concernant les édifices du culte, les lieux d'inhumation, les cérémonies publiques, mais aussi le statut personnel (mariage religieux, polygamie,...) et les entreprises confrontées aux multiples revendications religieuses. Il traite également de l'absentéisme et des fêtes religieuses. Un vade-mecum juridique pour toutes les questions qui se posent à l'exercice du culte dans la France laïque.
01/2016
Essais
Cinéma et droit d'auteur. Réflexions historiques et juridiques sur la paternité du réalisateur, 2e édition
Loin de la vision de l'auteur de cinéma promue par la Nouvelle Vague, le présent ouvrage interroge la paternité des films sur le plan juridique. Partant d'études de cas courant de l'entre-deux-guerres jusqu'au temps présent, des visées comparatives sont ainsi proposées sur l'identité professionnelle du réalisateur. Instaurant un dialogue entre juristes et historiens du film, ce travail vient combler un manque dans la recherche et la réflexion sur ce domaine. A ce titre, il pourra répondre aux besoins tant des universitaires que des professionnels du cinéma et du droit.
12/2023
Droit
L'autorité maritale en droit iranien et marocain
L'autorité maritale, telle que perçue dans les doctrines musulmanes contemporaines et appliquée dans les droits positifs iranien et marocain, est le fruit d'interprétations divergentes de l'islam. Divers courants de pensée ont contribué, souvent de manière contradictoire, à l'évolution du statut juridique de la femme mariée. La première partie de cet ouvrage porte sur les doctrines musulmanes contemporaines, avec une description précise des fondements de l'autorité maritale, qui, pour ses défenseurs, justifient le maintien de la qualité de chef de famille et de ses prérogatives. Cependant, selon l'auteure, ces fondements ont progressivement disparu dans la plupart des sociétés modernes des pays où l'islam est la religion majoritaire, d'où la nécessité d'abolir toutes les composantes juridiques de l'autorité maritale, afin que la loi soit en concordance avec l'évolution réelle de la société. Dans la deuxième partie, l'auteure examine les droits positifs iranien et marocain au regard de l'autorité maritale et la place accordée au principe de l'égalité entre les époux, tel que reconnu par les instruments internationaux. En particulier, l'auteure met en lumière la manière dont le statut de la femme mariée a évolué dans ces deux pays, sous l'influence des doctrines conservatrices ou modernistes.
09/2010
Propriété littéraire et artist
Propriété intellectuelle et droit de l'information et de la communication en pratique
Dans les bibliothèques, médiathèques, services de documentation et d'archives, musées, services informatiques et services de communication, la propriété intellectuelle et le droit d'auteur s'appliquent quotidiennement. Les réformes survenues depuis la loi DADVSI (2006), le statut du droit d'auteur des agents publics (août 2006), l'entrée en application du RGPD (mai 2018) ont rendu indispensable cette nouvelle édition entièrement refondue. Toutes les composantes de ces divers droits sont ici étudiées dans une présentation claire, accessible à tout non-juriste. Sans jamais jargonner, l'auteur, homme de terrain et formateur, présente simplement les mécanismes juridiques, les illustre de cas pratiques et souligne les questions importantes, émaillées de nombreux conseils. Dans cette nouvelle édition, une partie est consacrée spécifiquement à l'analyse juridique et aux solutions à apporter à de nombreuses pratiques professionnelles. Le droit de la propriété intellectuelle et le droit de l'information s'appliquant partout de la même manière, cet ouvrage s'adresse aux professionnels travaillant aussi bien dans les collectivités locales ou le secteur public que dans le secteur privé.
10/2023
