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Mathématiques ECG. Annales 2019/2020/2021/2022

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Procédure civile

Procédure civile. Edition 2024

Conforme aux programmes de licence et de master, ce manuel donne toutes les clés de compréhension nécessaires. Il est spécialement recommandé aux étudiants qui préparent l'examen national d'avocats et les concours d'entrée à l'école nationale de la magistrature. Alliant la théorie processuelle à la pratique des tribunaux, offrant des moments de réflexion juridique, il facilite l'approche globale de la matière sans rien négliger des détails qui en font la richesse. A jour en juin 2021 avec : - Les récentes normes nationales et internationales : entre autres exemples, l'ordonnance n° 2019-738 du 17 juillet 2019 (qui remplace la "procédure en la forme des référés" par la "procédure accélérée au fond" ; la loi n° 2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice et ses nombreuses nouveautés ainsi que les dates d'entrées en vigueur de ces nouveautés et les décrets d'application ; la loi n° 2020-734 du 17 juin 2020 relative à diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d'autres mesures urgentes ainsi qu'au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne ; la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19 et les ordonnances qui l'ont accompagnée ; la réforme "pour la confiance dans l'institution judiciaire" , dont le projet de loi a été présenté au Conseil des ministres du 14 avril 2021 par le garde des Sceaux, la fin du projet d'une juridiction unique pour les injonctions de payer ; le report du mécanisme de la prise de date au 1er juillet 2021 ; les nouvelles règles régissant l'aide juridictionnelle depuis le 1er janvier 2021 ; etc. . - Les plus récents arrêts. Par exemple : Cons. constit. , Cons. const. , 19 novembre 2020, n° 2020-866 QPC (validant les procédures sans audience mises en place dans la période de pandémie) ; mais aussi l'intégration d'une sélection d'arrêts importants rendus par la Cour de cassation durant les années 2020 à juin 2021.

08/2021

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Annales

Les QI des (très) bien classés 2016-2017-2018-2019-2020-2021. ECNi, 3e édition

L'épreuve des questions isolées est connue pour être l'une des plus sélectives du concours ECNi. Aussi, il est essentiel pour tous les étudiants de maîtriser cette épreuve sur le bout des doigts ! Pour la 3e année consécutive, Les QI des (très) bien classés vous présente une correction complète, détaillée et commentée de toutes les questions isolées tombées aux concours 2016, 2017, 2018, 2019, 2020 ET 2021. Soucieux de partager leur expérience du concours, Enzo Vedrine et David Mutin proposent dans ces annales de décortiquer l'ensemble des propositions de réponses en se basant exclusivement sur les données issues des ouvrages de référence. Grâce à leur expertise de l'épreuve des QI acquise au fil des ans, la méthode développée par les auteurs reste la plus complète et la plus exhaustive jamais proposée, toujours dans l'esprit des (très) bien classés. Dans cette 3e édition mise à jour et enrichie de la correction 2021, retrouvez : des rappels de cours synthétiques pour revoir les notions essentielles ; des encadrés d'approfondissement "Pour aller plus loin avec les QITBC" et des tableaux comparatifs des notions qui feront la différence le jour J ; des algorithmes, des schémas et des imageries légendées tout en couleurs ; de nombreux conseils pour avoir une vision globale du potentiel tombable de chaque question isolée à l'échelle du concours ; des fiches de cours bonus à retrouver tout au long de 6 l'année sur la page Facebook des (très) bien classés : www.facebook.com/Labrege. Avec Les QI des (trés) bien classés, optimisez vos révisions pour connaître toutes les subtilités qui vous feront gagner des places le jour du concours !

01/2022

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DCG9 Introduction à la comptab

Comptabilité DCG UE9. Corrigé, Edition 2021-2022

Les corrigés de la trentaine de cas couvrent l'intégralité du programme de l'UE 9 : - Histoire, définition et rôle de la comptabilité- Opérations courantes réalisées avec les tiers (clients, fournisseurs, prestataires divers, personnel et organismes sociaux, banques)- Opérations courantes d'investissement et de placement (typologie des immobilisations, qualification des titres...)- Opérations courantes liées aux cessions d'immobilisation et de valeurs mobilières de placement- Opérations courantes de financement- Travaux d'inventaire- Comptabilité et environnement numérique (enjeux, contraintes et impacts de la dématérialisation, FEC, confidentialité des données)- Documents de synthèse Les corrigés sont à jour de la réglementation comptable, et comportent un rappel des règles théoriques applicables.

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DCG7 Management

Management DCG UE7. Corrigé, Edition 2021-2022

Construit autour de trente-deux d'applications, cet ouvrage de corrigés des cas pratiques de l'ouvrage "Enoncé", suit les grands thèmes du nouveau de l'UE 7, adaptés à un management moderne et digitalisé (enjeux du management des organisations, management stratégique, management organisationnel et management opérationnel). Il vous permet, suivant les termes du programme officiel de l'épreuve, de vous entraîner aux analyses "d'une ou de plusieurs situations relatives à une ou plusieurs organisations permettant la réalisation d'une analyse managériale et une question problématisée" . Il propose, à cette fin, trois méthodologies pour optimiser le traitement des études de situations pratiques, l'exploitation de documents et les développements structurés en réponse à un thème ou une question.

09/2021

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DCG7 Management

Management DCG UE7. Enoncé, Edition 2021-2022

Construit autour de trente-deux d'applications, cet ouvrage suit les grands thèmes du programme de l'UE 7, adaptés à un management moderne et digitalisé (enjeux du management des organisations, management stratégique, management organisationnel et management opérationnel). Il vous permet, suivant les termes du programme officiel de l'épreuve, de vous entraîner aux analyses "d'une ou de plusieurs situations relatives à une ou plusieurs organisations permettant la réalisation d'une analyse managériale et une question problématisée" . Il propose, à cette fin, trois méthodologies pour optimiser le traitement des études de situations pratiques, l'exploitation de documents et les développements structurés en réponse à un thème ou une question.

09/2021

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DCG9 Introduction à la comptab

Comptabilité DCG UE9. Enoncé, Edition 2021-2022

Une trentaine de cas, qui couvrent l'intégralité du programme de l'UE 9 : - Histoire, définition et rôle de la comptabilité- Opérations courantes réalisées avec les tiers (clients, fournisseurs, prestataires divers, personnel et organismes sociaux, banques)- Opérations courantes d'investissement et de placement (typologie des immobilisations, qualification des titres...)- Opérations courantes liées aux cessions d'immobilisation et de valeurs mobilières de placement- Opérations courantes de financement- Travaux d'inventaire- Comptabilité et environnement numérique (enjeux, contraintes et impacts de la dématérialisation, FEC, confidentialité des données)- Documents de synthèse Les corrigés sont à jour de la réglementation comptable, et comportent un rappel des règles théoriques applicables.

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DCG9 Introduction à la comptab

DCG 9 Comptabilité. Corrigés, Edition 2021-2022

Tous les corrigés détaillés des exercices, applications et cas, assortis de conseils et rappels méthodologiques

06/2021

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DCG4 Droit fiscal

DCG 4 Droit fiscal. Edition 2021-2022

Un cours complet Une approche méthodologique Des exemples, des définitions et des tableaux, une carte heuristique à la fin de chaque chapitre Des QCM et de nombreux exercices d'entraînement Des sujets inédits pour se mettre en situation d'examen Les corrigés disponibles sur Internet

06/2021

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DCG9 Introduction à la comptab

DCG 9 Comptabilité. Manuel, Edition 2021-2022

100% conforme au nouveau programme applicable depuis la rentrée 2019, fruit d'une analyse des pratiques d'enseignement, ce manuel décline de manière progressive : Toutes les compétences attendues, autonomes ou croisées ; Tous les savoirs associés ; Des exercices et cas permettant de tester et de réinvestir les savoirs et les compétences ; Deux sujets types d'examen intégralement corrigés ; de la méthodologie.

05/2021

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DCG3 Droit social

DCG 3 Droit social. Edition 2021-2022

Un cours complet Une approche méthodologique Des exemples, des définitions et des tableaux, une carte heuristique à la fin de chaque chapitre Des QCM et de nombreux exercices d'entraînement Des sujets inédits pour se mettre en situation d'examen Les corrigés disponibles sur Internet

06/2021

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DCG4 Droit fiscal

Droit fiscal DCG 4. Edition 2021-2022

Cette édition est à jour de la loi de finances pour 2021. Elle comporte vingt-neuf chapitres regroupés en six parties, qui présentent l'intégralité du programme de l'examen du DCG 4. Les concepts fondamentaux et les outils sont illustrés de nombreux exemples. L'objectif de cet ouvrage est de conduire le lecteur vers la maîtrise transversale des principes fondamentaux de notre droit fiscal, de lui permettre de réussir parfaitement la préparation de l'UE 4 du DCG et de lui donner envie de poursuivre dans une discipline où les débouchés professionnels sont nombreux. Pour parvenir à cet objectif, l'ouvrage est illustré d'exemples, d'éclairages, de conseils et d'exercices pratiques. LES AUTEURS Jean-Luc Mondon Enseigne le droit fiscal à l'IAE, de Poitiers. Responsable du Master 2 de gestion fiscale et avocat fiscaliste au cabinet TenFrance (Paris et Poitiers). Ancien élève de l'Ecole nationale des Impôts. Jean-Yves Jomard Praticien de la fiscalité, enseigne le droit fiscal à l'IAE de Poitiers. Ancien élève de l'Ecole nationale des Impôts Sous la direction d'Alain Burlaud, Professeur émérite du Conservatoire national des arts et métiers. Ancien directeur général de l'INTEC.

08/2021

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Guides étrangers

Madagascar. Edition 2020-2021

Dans le Routard Madagascar remis à jour, vous trouverez : une première partie tout en couleurs pour découvrir le pays à l'aide de photos et de cartes illustrant nos coups de coeur ; des suggestions d'itinéraires et des infos pratiques pour organiser votre séjour ; et, bien sûr, des adresses vérifiées sur le terrain ; des visites et activités en dehors des sentiers battus ; des cartes et plans détaillés. Merci à tous les Routards qui partagent nos convictions depuis bientôt 50 ans : Liberté et indépendance d'esprit ; découverte et partage ; sincérité, tolérance et respect des autres.

02/2020

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Guides de France

Lorraine. Edition 2020-2021

Les ors de la place Stan, l'inexpugnable citadelle de Bitche, les vestiges de la Grande Guerre... et des savoir-faire de toute beauté - la porcelaine et la cristallerie - et la forêt, omniprésente. Tandis que se dresse, à Metz, la modernité du centre Pompidou.

12/2019

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Limousin

Limousin. Edition 2021-2022

Paysages verts et sauvages, riche gastronomie, villages historiques... bienvenue en terre limousine ! Partez à la découverte du plateau de Millevaches, de Limoges et ses porcelaines, de la flamboyante Collonges-la-Rouge, sans oublier Brive ou Aubusson et ses célèbres tapisseries. Dans ce guide, mis à jour par notre équipe : Tous nos coups de coeur illustrés ; Des suggestions d'itinéraires et toutes les infos pour organiser votre voyage ; Des des activités et des centaines d'adresses au meilleur rapport qualité-prix vérifiées sur le terrain ; Plus de 15 cartes et plans avec toutes nos adresses positionnées.

02/2021

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Bretagne

Rennes. Edition 2021-2022

La collection historique du Petit Futé a fait peau neuve et vous propose le CityBook : le livre de votre ville ! Il a adopté un format mini-magazine et vous propose des rencontres avec des interviews, des découvertes pour mieux vivre au quotidien et ses coups de coeur : des restaurants qui se distinguent, des adresses insolites, d'autres qui viennent d'ouvrir et qui sont de véritables pépites en devenir. Des personnalités sont également mises à l'honneur et bien sûr, vous retrouvez la base d'un Petit Futé : les bons plans. Que ce soit pour se régaler à une bonne table, s'amuser, sortir, faire du sport ou prendre soin de soi en faisant du shopping, la ville est passée au peigne fin et vous en retrouvez le meilleur dans cette édition. Petit Futé, vous allez re-découvrir votre ville et vous aurez des bons plans et des expériences à partager !

09/2021

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Islande, Groenland

Islande. Edition 2021-2022

Terre des extrêmes et des contrastes, l'Islande surprend par sa démesure et la splendeur de ses paysages. Volcans, glaciers, champs de lave, geysers et canyons évoquent le début ou la fin du monde. L'île ne peut inspirer que des sentiments entiers au Routard amoureux de nature. Dans Le Routard Islande, mis à jour par nos spécialistes, vous trouverez : - Une première partie en couleurs pour découvrir la région à l'aide de photos et de cartes illustrant les coups de coeur de nos auteurs ; - Des itinéraires thématiques et géographiques, avec toutes les infos et astuces dont vous avez besoin pour réussir et profiter pleinement de votre voyage ; - Des activités (assister aux concerts et soirées enfiévrés dans les bars de Reykjavík, baigner dans les eaux turquoise et sulfureuses du Blue Lagoon, savourer de délicieuses langoustines à Höfn...), des visites (arpenter le lac de Jökulsárlón, parsemé d'icebergs, randonner dans le Landmannalaugar, découvrir le fjord de Mjóifjör>ur...), à partager en famille, entre amis ou en solo ; - Plus de 20 cartes et plans avec toutes les bonnes adresses du Routard positionnées ; - Et, bien sûr, le meilleur de la destination et des pas de côté pour découvrir l'Islande hors des sentiers battus... Merci à tous les Routards qui sont solidaires de nos convictions depuis bientôt 50 ans : liberté et indépendance d'esprit ; découverte et partage ; sincérité, tolérance et respect des autres.

06/2021

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Italie, Sicile, Sardaigne

Sicile. Edition 2021-2022

La plus grande île de la Méditerranée offre des richesses culturelles et historiques incroyables. Admirez des mosaïques byzantines et dégustez quelques cannoli. Partez à la découverte des réserves naturelles et sentez-vous tout petit face à l'Etna et au Stromboli ! Dans Le Routard Sicile, mis à jour par nos spécialistes, vous trouverez : - Une première partie en couleurs pour découvrir la ville à l'aide de photos et de cartes illustrant les coups de coeur de nos auteurs ; - 4 itinéraires thématiques et géographiques, avec toutes les infos et astuces dont vous avez besoin pour réussir et profiter pleinement de votre voyage ; - Des activités (admirer les mosaïques de la Martorana, goûter un pane c'a meusa, se baigner dans les criques du Zingaro...), des visites (les temples grecs d'Agrigente la ville de Ragusa...), à partager en famille, entre amis ou en solo ; - Près de 50 cartes et plans avec toutes les bonnes adresses du Routard positionnées ; - Et, bien sûr, le meilleur de la destination et des pas de côté pour découvrir la Sicile hors des sentiers battus... Merci à tous les Routards qui sont solidaires de nos convictions depuis bientôt 50 ans : liberté et indépendance d'esprit ; découverte et partage ; sincérité, tolérance et respect des autres.

06/2021

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Finlande

Finlande. Edition 2021-2022

Après avoir apaisé au sauna la fatigue de la randonnée ; pêché les yeux rivés sur le lac ; pris le temps de s'ouvrir à la beauté de la nature environnante, comme rarement dans sa vie ; vous aurez goûté à l'âme finlandaise ! Alors oui, on saura que, tôt ou tard, on reviendra en Finlande...

04/2021

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Italie

Sardaigne. Edition 2021-2022

A mi-chemin entre ciel, terre et mer, la farouche beauté de cette île en séduira plus d'un. Des plages à couper le souffle, une histoire passionnante, des sites naturels somptueux et une cuisine authentique, voilà la Sardaigne dans toute sa splendeur ! Dans Le Routard Sardaigne, mis à jour par nos spécialistes, vous trouverez : - Une première partie en couleurs pour découvrir la région à l'aide de photos et de cartes illustrant les coups de coeur de nos auteurs ; - 4 itinéraires thématiques et géographiques, avec toutes les infos et astuces dont vous avez besoin pour réussir et profiter pleinement de votre voyage ; - Des activités (s'offrir une balade dans le parcio nazionale dell'Asinara, aller explorer les îles de la Magdalena, se baigner dans les crique sauvages du golfe di Orosei...), des visites (découvrir les impressionnants sites archéologiques de Nora et Tharros, tomber sous le charme de la vieille ville d'Alghero, flâner sur le petit port pittoresque de Bosa ...)à partager en famille, entre amis ou en solo ; - Plus de 30 cartes et plans avec toutes les bonnes adresses du Routard positionnées ; - Et, bien sûr, le meilleur de la destination et des pas de côté pour découvrir la Sardaigne hors des sentiers battus... Merci à tous les Routards qui sont solidaires de nos convictions depuis bientôt 50 ans : liberté et indépendance d'esprit ; découverte et partage ; sincérité, tolérance et respect des autres.

06/2021

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Normandie

Normandie. Edition 2021-2022

Puissant duché au Moyen Age, le riche patrimoine et généreux terroir est entre terre et mer. On se promène sur de longues plages surplombées par des dunes ou de hautes falaises calcaires, on musarde dans le bocage, avant d'arriver, émerveillé, face au Mont-Saint-Michel... Dans Le Routard Normandie, mis à jour par nos spécialistes, vous trouverez : - Une première partie en couleurs pour découvrir la région à l'aide de photos et de cartes illustrant les coups de coeur de nos auteurs ; - 5 itinéraires thématiques et géographiques, avec toutes les infos et astuces dont vous avez besoin pour réussir et profiter pleinement de votre voyage ; - Des activités (se balader sur les longues plages de sable, observer les oiseaux au Marais-Vernier, traverser la baie du Mont-Saint-Michel...), des visites (découvrir l'urbanisme moderne d'Auguste Perret au Havre ou l'admirable abbaye de Jumièges, déambuler dans les rues anciennes de Rouen, admirer le jardin de Monet à Giverny ...)à partager en famille, entre amis ou en solo ; - Plus de 30 cartes et plans avec toutes les bonnes adresses du Routard positionnées ; - Et, bien sûr, le meilleur de la destination et des pas de côté pour découvrir la Normandie hors des sentiers battus... Merci à tous les Routards qui sont solidaires de nos convictions depuis bientôt 50 ans : liberté et indépendance d'esprit ; découverte et partage ; sincérité, tolérance et respect des autres.

05/2021

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Notariat

Patrimoine. Edition 2021-2022

Toutes les solutions pour DIVERSIFIER un patrimoine Le Mémento Patrimoine 2021-2022 décrit tant les avantages que les dangers ou inconvénients des principaux supports de l'investissement privé : - placements mobiliers ou financiers : actions, OPC, PEL, objets d'art, or, diamants, chevaux, assurance-vie, etc. - placements immobiliers : locaux nus ou meublés, immobilier de loisirs ou de services, parkings, anneaux d'amarrage, terres agricoles, etc. - - Toutes les solutions pour OPTIMISER votre stratégie patrimonialeIl vous accompagne à chaque étape, de l'investissement initial à la transmission aux proches, en combinant étroitement : - les aspects juridiques : incidences des régimes matrimoniaux, choix du véhicule d'investissement, démembrement de propriété, organisation de la transmission, - les aspects fiscaux : incitations à l'investissement locatif, revenus fonciers, imposition des dividendes et des revenus de capitaux mobiliers, plus-values, IFI, droits de mutation, etc. - les aspects financiers : financement par l'emprunt, rentabilité comparée en fonction des différents prélèvements fiscaux, etc. Il vous accompagne à chaque étape : de l'investissement initial à la transmission aux proches.

05/2021

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Guides de France

Bourgogne. Edition 2021-2022

De vignes en caves, de fermes-auberges en châteaux, la Bourgogne guette le visiteur qui saura prendre les chemins de traverse. Car au-delà de l'exceptionnel patrimoine architectural et naturel, ici, on en revient toujours à l'art de vivre. Dans ce guide, mis à jour par notre équipe : Tous nos coups de coeur illustrés ; Des suggestions d'itinéraires et toutes les infos pour organiser votre séjour ; Des visites, des activités et des centaines d'adresses au meilleur rapport qualité-prix vérifiées sur le terrain ; Plus de 20 cartes et plans avec toutes nos adresses positionnées.

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Guides étrangers

Jordanie. Edition 2020-2021

Dans cette nouvelle édition du Routard Jordanie vous trouverez une première partie en couleurs avec des cartes et des photos, pour découvrir plus facilement la ville et ses environs et repérer nos coups de coeur ; des suggestions d'itinéraires et des informations pratiques pour organiser votre séjour ; des adresses souvent introuvables ailleurs ; des visites culturelles originales en dehors des sentiers battus ; des infos remises à jour chaque année et des cartes et plans détaillés. Merci à tous les Routards qui partagent nos convictions : Liberté et indépendance d'esprit ; découverte et partage ; sincérité, tolérance et respect des autres.

08/2019

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Paramédical

Ambulancier. Edition 2020-2021

Destiné aux candidats au concours d'entrée en formation conduisant au diplôme d'ambulancier, cet ouvrage propose tous les contenus indispensables et tous les outils nécessaires pour assurer leur succès. La préparation la + efficace : - Méthodologie des épreuves - Conseils pourla préparation du concours - Fiches de français pour réviser les bases - Fiches de révision d'arithmétique - Fiches thématiques sur l'actualité sanitaires et sociale - 26 sujets d'annales et d'entraînement

01/2020

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Vie chrétienne

Voyages initiatiques (2020-2021)

"Depuis trois mois, je suis plongé dans une profonde introspection quant à notre "devenir" et la voie à suivre pour notre Réalisation. On ne peut pas se sauver soi-même, je l'ai bien compris. Tous les maux qui nous traversent et nous accompagnent dans nos vies sont faits pour que l'on prenne conscience du but de nos vies. J'en arrive à la conclusion que le but de l'existence de chacun, peu importe le parcours et la manière de faire, est de se réaliser en ne faisant qu'un avec notre créateur et, ainsi, avec le monde."

03/2022

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Auvergne

Auvergne. Edition 2021-2022

Faire escale à Vulcania, puis grimper au sommet de l'un des fameux puys ; s'imprégner de la majesté des paysages de l'Aubrac, s'offrir un bon plateau de fromages dans la bien jolie ville de Salers, participer au festival de théâtre de rue d'Aurillac... Dans ce guide, mis a jour par notre équipe : Tous nos coups de coeur illustrés. Des suggestions de programmes et toutes les infos pour organiser votre séjour. Des visites, des activités et des centaines d'adresses au meilleur rapport qualité-prix vérifiées sur le terrain. Plus de 20 cartes et avec toutes nos adresses positionnées.

04/2021

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Tunisie

Tunisie. Edition 2021-2022

Pays d'histoire façonné par les civilisations, pays de liberté et terres de contrastes, la Tunisie nous entraîne de magnifiques sites romains en médinas envoûtantes, via... le lieu de tournage de Star Wars pour se prendre pour un Jedi. Dans Le Routard Tunisie, mis à jour par nos spécialistes, vous trouverez : une première partie en couleurs pour découvrir le pays à l'aide de photos et de cartes illustrant les coups de coeur de nos auteurs ; 3 itinéraires thématiques et géographiques, avec toutes les infos et astuces dont vous avez besoin pour réussir et profiter pleinement de votre voyage ; des activités (effectuer une plongée sur les tombants de Tabarka ou passer quelques heures au hammam), des visites (la médina de Tunis ou le site romain de Bulla Regia), à partager en famille, entre amis ou en solo ; plus de 40 cartes et un plan détachable avec toutes les bonnes adresses du Routard positionnées ; et, bien sûr, le meilleur de la destination et des pas de côté pour découvrir la Tunisie hors des sentiers battus... Merci à tous les Routards qui sont solidaires de nos convictions depuis bientôt 50 ans : liberté et indépendance d'esprit ; découverte et partage ; sincérité, tolérance et respect des autres.

04/2021

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Droit des sociétés

Droit des sociétés commerciales. 8e édition

Instruments juridiques au service du développement économique, les sociétés commerciales font naturellement l'objet d'une initiation pour le juriste débutant, en seconde ou troisième année de licence. Mais la densité et la complexité des règles qui en fondent l'organisation rebutent souvent au seuil de l'étude dont le domaine paraît ainsi réservé aux spécialistes. Une approche adaptée de ces règles permet de lever l'obstacle qui n'a rien d'insurmontable. Elle emprunte à la méthode des comparatistes et fait une large place à la mise en perspective des éléments qui composent les différents régimes des sociétés commerciales. Le présent ouvrage exploite les ressources de cette méthode appliquée à un contenu pédagogique soigneusement sélectionné et illustré. Après une introduction favorisant une immersion progressive du lecteur au coeur de la matière, se trouve placé sous son regard, en chacun des thèmes abordés, l'exposé exhaustif des mécanismes propres aux diverses catégories de sociétés commerciales ordonné selon une construction simple et claire : L'existence de la société commerciale Le fonctionnement de la société commerciale Les mutations de la société commerciale A jour au 1er juillet 2021 L'ouvrage est à jour des nombreuses réformes qu'a subies la matière et décrit les chantiers législatifs en cours issus, en particulier, de la loi n° 2019-486 du 22 mai 2019 relative à la croissance et la transformation des entreprises (loi PACTE) : - Ordonnance n°2019-1169 du 13 novembre 2019 relative aux marques de produits ou de services prise en application du I de l'article 201 de la loi n° 2019-486 du 22 mai 2019 - Ordonnance n° 2019-1234 du 27 novembre 2019 relative à la rémunération des mandataires sociaux des sociétés cotées prise en application de l'article 198 de la loi n° 2019-486 du 22 mai 2019 - Ordonnance n° 2020-115 du 12 février 2020 renforçant le dispositif national de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme mettant en oeuvre l>article 121 de la loi n° 2019-486 du 22 mai 2019 - Décret n° 2020-292 du 21 mars 2020 relatif aux commissaires aux comptes - Décret n° 2020-946 du 30 juillet 2020 et décret n° 2021-300 du 18 mars 2021 portant application de l'article 1er de la loi n° 2019-486 du 22 mai 2019 - Ordonnance n° 2020-1142 du 16 septembre 2020 portant création, au sein du Code de commerce, d'un chapitre relatif aux sociétés dont les titres sont admis aux négociations sur un marché réglementé ou sur un système multilatéral de négociation prise en application du paragraphe II de l'article 75 de la loi n° 2019-486 du 22 mai 2019 - Décret n° 2021-462 du 16 avril 2021 modifiant le décret n° 2012-1547 du 28 décembre 2012 relatif à l'insertion des annonces légales portant sur les sociétés et fonds de commerce dans une base de données numérique centrale - Proposition de loi n°610 du 12 mai 2021 visant à accélérer l'égalité économique et professionnelle L'ouvrage renferme également les dernières décisions rendues par le juge de cassation sur des questions sensibles.

09/2021

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Droit international privé

Comores - Code général des impôts 2023

Le Code général des impôts de l'Union des Comores a été adopté par la loi n°11-07 du 3 mai 2011, promulguée par le décret n°11-151 du 23 juillet 2011. Il fait suite à des travaux de refonte du système fiscal comorien menés en 2009-2010 par la Direction Générale des Impôts et la société Droit-Afrique grâce au concours de la Banque Africaine de Développement. Ces travaux ont consisté en : ·la création d'un Code unique regroupant l'ensemble des textes de la fiscalité comorienne ; ·la simplification et la clarification des régimes fiscaux existants ; ·la modernisation du système fiscal, notamment par l'introduction de l'impôt sur les sociétés et de l'impôt sur le revenu des personnes physiques en lieu et place de l'ancien système d'impôts cédulaires. Cet ouvrage est complété des principaux textes fiscaux non codifiés : loi du 31 août 2007 portant Code des investissements et son décret d'application, Charte du contribuable vérifié, dispositions fiscales de la loi n°2012-19/AU du 27 décembre 2012 portant Code pétrolier. L'ensemble a été mis à jour des dispositions de : ·la loi n°22-005/AU du 23 juin 2022 portant loi de finances rectificative 2022 ·la loi n°22-012/AU du 27 décembre 2022 portant loi de finances 2023. Cet ouvrage a été édité et imprimé avec le soutien du Projet d'Appui à la Gouvernance Financière - PAGF.

03/2023

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Etudes et pratiques profession

Annales corrigées de l'internat en odontologie. 2020-2022

Cet ouvrage de la collection "Internat en odontologie" propose une correction des annales des trois dernières années : 2020 à 2022. Il fait suite à l'ouvrage. Annales corrigées de l'internat en odontologie 2017-2020 sous un format retravaillé. Ce livre a été conçu pour préparer au concours national de l'internat en odontologie. Il a été rédigé et relu par des chirurgiens-dentistes anciens internes, spécialistes qualifiés ou enseignants hospitalo-universitaires des différentes disciplines du concours. Les corrections des annales proposées ont pour objectif d'aider les étudiants en odontologie à préparer leur concours de l'internat, mais elles peuvent aussi aider les étudiants en odontologie dans leurs révisions pour préparer leur CSCT par exemple. Cet ouvrage veut refléter le niveau de connaissances attendu lors du concours et donne des pistes de réflexion et d'apprentissage en lien avec les différents sujets. Son utilisation doit être complémentaire des enseignements reçus dans les diffé-rentes UFR et de l'utilisation des référentiels internats publiés par les différents col-lèges des enseignants en odontologie. Un outil indispensable à la préparation au concours de l'internat en odontologie !

03/2023