Les finances publiques locales. Rapport sur la situation financière et la gestion des collectivités territoriales et de leurs établissements publics en 2018 Fascicule 1, Edition 2019
Extraits
Concours administratifs
Préparer le concours de Bibliothécaire, externe : État et territorial. 4e édition
Vous trouverez dans cette nouvelle édition une préparation complète aux concours externes de Bibliothécaire d'Etat et de Bibliothécaire territorial (composition écrite, note de synthèse, épreuves orales d'admission), ainsi qu'aux épreuves facultatives du concours territorial. Il contient notamment : - Une méthodologie complète pour chaque épreuve - Les corrigés détaillés des épreuves écrites : a) des concours d'Etat 2018, 2019, 2021 et des concours de la fonction publique territoriale 2014 et 2017 pour la composition b) des concours d'Etat 2018, 2019, 2020 et des concours de la fonction publique territoriale 2017 et 2021 pour la note de synthèse Vous y trouverez également : - Des exemples de correction des épreuves facultatives du concours territorial - Des conseils pratiques d'organisation et de préparation - De nombreux schémas explicatifs - Une bibliographie / webographie sélective
10/2022
Littérature française
Journal. Tome 1, Années 2017-2018-2019
L'hiver brûlant d'un cri littéraire Ce journal personnel, forme d'écriture la plus libre, délivre un condensé des années précédentes et des pensées rêveuses de l'auteur. Alimentant ses écrits de réflexions sur tous les domaines passionnants de l'art, tels que la littérature, l'écriture, la musique... il évoque surtout les saisons et la vie qui défilent, laissant derrière eux les souvenirs et relations qui se tissent. Il s'éloigne des sujets qui préoccupent la plupart de ses contemporains et cultive l'émerveillement, la poésie et la création artistique, pour partager ses observations admiratives sur la nature, la culture ou la société. En dépeignant la banalité de l'existence humaine, il nous invite surtout à être le spectateur attentif de son quotidien, à vivre plus pleinement pour que les choses ordinaires soient perçues avec davantage de fascination.
04/2020
Concours administratifs
Concours Secrétaire administratif et SAENES. Concours externe, interne, 3e voie, Catégorie B, Edition 2022
Tout pour se préparer aux écrits et oraux des concours externe et interne (classe normale et supérieure) de secrétaire administratif et SAENES ! Tout pour préparer les épreuves écrites et orales du concours SAENES : cas pratique, série de questions et entretien avec le jury : - une présentation du métier et des épreuves et la liste des 10 compétences, qualités et savoir-faire du SA ; - un QCM d'auto-évaluation et un bilan commenté en fonction des résultats ; - des plannings de révisions pour s'organiser dans la préparation ; - un cours complet pour maîtriser les notions indispensables et les méthodes de chaque épreuve ; - des entraînements corrigés pour tester ses connaissances ; - des sujets d'annales accompagnés de propositions de corrigés détaillés ; - les 50 questions possibles du jury ; - une simulation d'entretien réussi. Dates prévisionnelles du concours annuel : - Inscriptions : février à mars 2022 - Admission : avril 2022 Ventes des éditions précédentes dans la collection 100% efficace (quadri) : - 9e édition (octobre 2020) (20821) : 2 133 ex. (790/1 343) - 8e édition (octobre 2019) (20622) : 1 603 ex. (1 114/624/-135) - 7e édition (octobre 2018) (20542) : 2 043 ex. (1 319/847/-121/-2) - 6e édition (octobre 2017) (20403) : 2 418 ex. (1 237 /1 308/-127) - 5e édition (octobre 2016) (20288) : 3 380 ex. (1 197/2 301/-118/-4/0) - 4e édition (octobre 2015) (20129) : 3 260 (1 133/2 208/-80/-1/0) - 3e édition (octobre 2014) (20082) : 1 723 ex. (1 826 /-100/-3/0/0) - 2e édition (octobre 2013) (20001) : 2 555 ex. (1 040/1 580/-65) - 1re édition (septembre 2012) (01005) : 2 500 ex.
10/2021
Economie
La décision financière publique en Afrique de l'Ouest. Le cas du Bénin
Les finances publiques sont inhérentes à l'Etat et entretiennent avec les personnes publiques (Etat central, Collectivités territoriales, Etablissements publics dotés de personnalité juridique, etc.) une relation profonde. Fondamentalement, elles ont un volet politique important, vu leur liaison avec les pouvoirs publics. La gestion des finances publiques implique, en effet, des organes détenteurs d'une parcelle de pouvoir politique. Il s'agit, en l'occurrence, du pouvoir exécutif qu'incarne le Gouvernement et du pouvoir législatif que représente le Parlement. La décision financière publique, qui résulte de la mise en oeuvre des prérogatives financières de ces pouvoirs, est une oeuvre partagée. Elle est toujours initiée par le Gouvernement et est censée être le fruit d'une délibération législative. Ce qui n'est toujours pas le cas. Les tentatives réciproques de contrôle du processus d'édification de la décision financière publique ne laissent, en effet, pas de place à la nécessaire collaboration entre les deux pouvoirs telle que voulue par le constituant. En dépit de la persistance des controverses entre le Parlement et le Gouvernement, la raréfaction des ressources publiques impose la prise en compte des normes de gestion visant la performance dans le processus d'élaboration, de vote et d'exécution de la décision financière publique. In fine, à défaut d'une remise en cause du rôle prépondérant de l'exécutif et du législatif dans la gestion financière publique, c'est à l'émergence de nouveaux acteurs qu'on assiste, avec à l'appui une transformation institutionnelle des organes étatiques, en vue d'une gestion budgétaire axée sur la performance.
04/2020
Collectivités locales
L'essentiel du droit des collectivités territoriales. Edition 2023-2024
Les principales évolutions du droit des collectivités territoriales applicable en 2023 Le droit des collectivités territoriales se définit comme l'ensemble des règles qui viennent régir le fonctionnement et l'action des collectivités territoriales et qui sont codifiées dans le Code général des collectivités. Avec les lois de décentralisation, les collectivités territoriales sont devenues des acteurs majeurs de la vie publique en devenant notamment le premier investisseur public. Cet ouvrage rend compte des évolutions de ces dernières années et notamment intègre les dispositions de la loi de finances pour 2023 avec la suppression progressive de la CVAE (cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises), ainsi que loi de programmation des finances publiques pour les années 2023-2027 qui prévoit que les collectivités locales devront participer à l'effort de redressement des comptes publics via des pactes de confiance. Au final, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour des connaissances indispensables permettant au lecteur d'apprécier les nombreuses compétences des collectivités, ainsi que les moyens humains et financiers nécessaires pour leur bon fonctionnement. Points forts - Intègre les dispositions des lois de finances pour 2023 et de programmation des finances publiques 2023-2027 - Tout sur les différentes collectivités territoriales, leurs recettes fiscales et les contrôles mis en place - Intègre les principales évolutions du droit des collectivités territoriales applicable en 2023 - Un cours original, à la fois complet et synthétique
Finances publiques
Droit financier public. Tome 2, Finances publiques, Budgets, Contrôles financiers
Comme le premier tome, ce volume est unique en son genre, sans équivalent sur le marché, car il explique de façon comparative comment se sont formés, de l'Antiquité à nos jours, et comment fonctionnent aujourd'hui les systèmes fiscaux et sociaux (impôts, cotisations sociales, fiscalité sociale, dépenses publiques et sociales), les systèmes budgétaires publics (Etats, collectivités locales, sécurités sociales, établissements publics) et les contrôles financiers publics (corps de contrôle administratif, Cour des comptes, justices pénales) des principales démocraties occidentales : la France, le Royaume-Uni, l'Allemagne, les Etats-Unis, l'Union européenne. L'ouvrage établit des liens avec les matières fondamentales du droit public, tant le droit constitutionnel que le droit administratif. Il servira aussi bien aux étudiants en droit, économie ou histoire, qui souhaitent acquérir de solides connaissances sur la matière, qu'à ceux qui préparent les concours administratifs.
11/2021
Bourse
Fiches d'introduction en bourse. 2e édition
Ecrit par deux spécialistes du financement d'entreprise, à la fois praticiens et théoriciens, cet ouvrage permet de comprendre les enjeux d'une cotation en bourse pour une jeune entreprise ou pour une entreprise mature ou, même, parfois, pour l'ensemble de la population d'un pays. Ses 16 fiches permettent de se familiariser avec les grands thèmes suivants : - - Les différents titres disponibles en bourse - La formation des cours boursiers - Les contraintes légales et réglementaires - Le risque de perte de contrôle... Biographie : Paul-Jacques LEHMANN est l'auteur d'une cinquantaine d'ouvrages dans le domaine de l'économie monétaire, les marchés financiers, la gestion bancaire (Histoire la bourse de Paris, coll. " Que Sais-Je ? ", PUF (1997), Les sociétés de bourse, coll. " Que Sais-Je ? ", PUF (1997), Le capitalisme est-il encore d'actualité ? , Ellipses (2012), Economie des marchés financiers, De Boeck (2014), Comprendre et interpréter un bilan comptable, Ellipses (2015), Comment gérer les finances de votre entreprise, Ellipses (2018), The Future of the Euro Currency, Wiley (2019), Toute la gestion de l'entreprise, De Boeck (2020), Monnaie, banque, finance, De Boeck (2020), Liberalism and Capitalism Today, Wiley (2021), Fiches d'histoire monétaire, bancaire et financière, Ellipses, 2021. Alfonso Lopez de Castro exerce depuis plusieurs années en tant que Directeur du Corporate à la Financière d'Uzès et est également Président-Fondateur de Financia Business School, grande école de la Finance. Il écrit régulièrement des articles dans différentes publications (La Bourse et la vie. com, Economie matin, The Conversation, Entreprendre, Forbes...) dans lesquelles il aborde des sujets aussi bien économiques (les conséquences de la loi de finance, l'entrepreneuriat en France...) que financiers (la Blockchain, l'avenir des cartes prépayées...).
Beaux arts
Peindre à Bourges aux XVe-XVIe siècles
Fondé sur le connoisseurship et amorcé à l'Université de Genève dès 2010, le programme Peindre en France à la Renaissance cherche à reconstruire la dynamique de la peinture produite dans le royaume de France aux XVe et XVIe siècles, en tenant compte de toutes les techniques impliquées parle métier du peintre. Il a déjà généré six volumes publiés aux éditions Silvana et qui forment collection. Les deux premiers (2011-2012) ont fixé le cadre méthodologique. Les suivants se focalisent, chacun, sur un foyer artistique : Lyon (2014) ; Troyes (2015) ; Dijon (2016) ; Rouen (2017). Le septième volume de la série vise à reconstituer la peinture produite dans une ville qui, fréquentée régulièrement parla cour de France, sert de relais entre la plaque tournante lyonnaise et l'axe ligérien : Bourges. Il couvre une période étendue du règne de Charles VI à celui de Henri IV, en abordant des personnalités telles que les frères Limbourg, Jean Colombe, Jacquelin de Montluçon, Jean Lécuyer ou encore Jean Boucher.
03/2019
Finances locales
Dictionnaire des finances publiques locales
Il n'existait pas de dictionnaire des finances publiques locales, même si les ouvrages généraux de "Finances Publiques" ne manquent pas. Ce dictionnaire a été rédigé par des praticiens de terrain, des administrateurs territoriaux, c'est-à-dire des hauts fonctionnaires qui utilisent ces concepts dans leur pratique professionnelle. Ils ont essayé d'être les moins technocrates possible afin de réaliser un ouvrage utile pour tous ceux (agents, élus, étudiants...) qui s'intéressent de près ou de loin à la matière, mais en espérant aussi faire oeuvre utile pour le destinataire final de leur action : le citoyen-usager. Leur ambition est de proposer un ouvrage accessible, en posant les enjeux essentiels et les connaissances de base, sans abandonner la technicité nécessaire à une matière protéiforme.
07/2023
Scolaire lycée général et tech
Sciences de gestion et numérique 1re STMG En situation. Edition 2019
- Des ouvertures variées pour renouveler l'entrée dans les chapitres. - Des documents actualisés augmentés de vidéos et de liens Internet. - Une approche active pour permettre à l'élève de développer une argumentation en mobilisant ses connaissances et les documents dont il dispose. - Des liens pertinents entre les différentes matières de la série STMG. - Des synthèses schématiques pour faciliter la mémorisation. - Des entraînements et un dossier bac complet pour préparer la nouvelle épreuve efficacement.
05/2019
Développement durable-Ecologie
Recherche prospective sur le financement interne du développement
L'objectif général de cette recherche est de faire une étude prospective sur les possibilités de financement interne du développement au Sénégal et de formuler des recommandations pour améliorer la mobilisation des ressources fiscales. De façon spécifique, il s'est agi, par une démarche empirique, d'identifier les principales sources de pertes de recettes tout en suggérant des mesures allant dans le sens de les neutraliser. L'effort de mobilisation des ressources publiques pour financer le développement est constant. Depuis 2012, le Gouvernement du Sénégal développe une stratégie de reconquête de sa souveraineté budgétaire qui suppose que les projets de développement soient financés par les ressources domestiques. A l'analyse, on peut en déduire que l'Etat du Sénégal tente donc de financer son développement par ses propres ressources même si celles d'origine externe ne sont pas négligeables. En effet, les dépenses en capital sur ressources internes sont estimées à 822,5 milliards de FCFA contre 517 milliards de FCFA pour les dépenses en capital sur ressources externes dans le budget de 2018. Le ratio investissement interne / recettes fi scales évolue dans le sens de l'augmentation. Estimé à 34,3% en 2014, il est projeté à 38,9% en 2019, soit 6,3 du PIB. Cependant, les insuffisances des mécanismes de financement interne du développement sont réelles. Tous les organismes gestionnaires de finances publiques sont confrontés à des pertes de recettes importantes. Les enquêtes menées auprès des acteurs de la gouvernance financière (secteur public, secteur privé et société civile), les rapports de de l'Inspection générale d'Etat (IGE) et de l'Office national de Lutte contre la Fraude et la Corruption (OFNAC) ainsi que les études du Ministère de l'Economie, des Finances et du Plan (MEFP) confirment ces analyses. Certaines pertes de recettes se rattachent à l'assiette (flux financiers illicites, secteur agricole faiblement fiscales, secteur informel exorbitant, de fortes exonérations fiscales, etc.) des impositions. On note dans le même ordre d'idées des écarts importants entre les émissions et le recouvrement. Selon la Cour des Comptes, le montant cumulé des Restes à recouvrer entre 2012 et 2016 atteint 1153,13 milliards de FCFA.
04/2019
Droit
Rapport annuel 2019 Commission de contrôle des organismes de gestion des doits d'auteur et des droits voisins. Edition 2019
La Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits (droit des auteurs, artistes-interprètes et producteurs) adresse annuellement un rapport au Parlement, au Gouvernement et aux assemblées des sociétés. Les contrôles présentés dans ce rapport annuel 2019 portent sur les sujets suivants : - en premier lieu la mise en oeuvre des nouvelles dispositions du code de la propriété intellectuelle (CPI), résultant de l’ordonnance du 26 février 2016 portant disposition de la directive européenne concernant la gestion collective du droit d’auteur du 26 février 2014 ; - en deuxième lieu, les actions artistiques et culturelles mises en oeuvre de 2013 à 2017 par 14 organismes de gestion (évolution, financement, répartition et gestion).
06/2019
Autres éditeurs (A à E)
Tourmaline
Malgré bien des efforts (et des rodomontades), aucun chevalier ne parvient à délivrer la princesse Tourmaline. Cette quête exige d'autres qualités. Tourmaline est une belle princesse enfermée dans une tour. Seul le chevalier le plus courageux pourra la libérer. Ruby, Or, Onyx... tous les chevaliers tentent leur chance, en vain semble-t-il. Tourmaline est-elle condamnée à cette vie de clichés, comme n'importe quelle princesse de conte ? DAVIDE CALI Livres ayant été sélectionnés pour le prix des Incos : Petit pois (30e Prix, Maternelle), Eléctrico 28 (30e Prix, CE1), Cours ! (29e Prix, CM2 / 6e), Mon papa pirate (27e Prix, CE2 / CM1), Marlène Baleine (22e Prix, CP), Un Papa sur mesure (17e Prix, CP) Prix Libbylit, best album Moi, j'attends, Salon du Livre de Jeunesse de Namur, Belgium, 2005 8 Prix Baobab, best album Moi, j'attends, Salon du livre de Jeunesse de Montreuil, France, 2005 9 Prix Suisse Enfantaisies, Piano piano, Losanna, Switzerland, 200612 Prix SNCF, Moi, j'attends, Festival du livre de jeunesse de Rouen, France, 200613 Prix Bernard Versele, L'Ennemi, Brussels, Belgium, 200915 Prix littéraire du cycle 2 de la médiathèque de Bagneux, Marlène Baleine, France, 201118 Prix des Bulles de Haute des Garonne, 10 Petits Insectes, France, 2011 Prix littéraire de Plessis Robinson, L'Ennemi, France, 201115 Prix Tam Tam, 10 Petits Insectes, La Courneuve, France, 201119 Prix Tatoulu, Marlène Baleine, France, 2011 Prix des Incorruptibles, Marlène Baleine, France, 201120 Prix DLire Canalblog, Cruelle Joëlle, France, 2011 Prix Bulles en Haute Garonne, Jerôme et les Fourmis rouges, 2012 Prix de la bande dessinée jeunesse de Montreuil-Bellay, Cruelle Joëlle, France, 2012 Prix Littéraire des écoles de Châtenay-Malabry, Marlène Baleine, France, 2012 Prix des ados, Salon du Livre Midi-Pyrénées, L'amour ? C'est mathématique ! , France, 2014 Prix du Livre jeunesse Marseille, Le grand livre de la bagarre, France, 2014 Prix des enfants Salon de Saint-Orens, Elle où la ligne ? , 2015 Prix Bernard Versele, L'amour ? C'est Mathématique ! , Belgique, 2015 Prix Bernard Versele pour L'amour ? C'est mathématique ! 22, Belgique, 2015 Festival du livre Jeunesse de Annemasse Award, Juniors Readers Selection, L'amour c'est mathématique ! , France, 2016 Prix Michel Tournier Jeunesse (Catégorie Cadet), Les Bacon Brothers, France, 2018 Prix Michel Tournier Jeunesse (Catégorie Cadet), Les Bacon Brothers, France, 2018 Prix Littéraire de la Citoyenneté (cycle 3), Cours ! , France, 2018 Prix Alizé (Niveau 6e-5e) bibliothèques de Vienne, Cours ! , France, 2018 Prix Nénuphar de l'album jeunesse, Cours ! , France, 2018 Prix Chronos Vacances, Eléctrico 28, France, 2018 Prix Kilitou, Eléctrico 28, France, 2018 Prix des Petits Caractères (catégorie 8-10 ans), Poussin, France, 2019 Prix Danielle Grondein (Prix Spécial du jury), Journées du livre jeunesse de la ville Les Pennes-rabeau, La chanson perdue de Lola Pearl, France, 2019 Prix Enfantaisie, Poussin, Suisse, 2020
10/2021
Critique littéraire
La langue française dans le monde 2015-2018. Edition 2019
Cette nouvelle édition quadriennale de La langue française dans le monde - la quatrième du genre - confirme une fois de plus le dynamisme de l'espace linguistique francophone. Avec 300 millions de locuteurs, le français est la cinquième langue la plus parlée au monde après le chinois, l'anglais, l'espagnol et l'arabe. Présente sur les cinq continents, la langue française a toutes les caractéristiques d'une langue mondiale. Comme quelques autres, peu nombreuses, elle se distingue par son statut et l'influence qu'elle exerce dans différents espaces et contextes. Enrichi cette année d'une réflexion prospective sur les conditions des évolutions possibles de l'usage du français - tout particulièrement dans les pays du Sud où réside l'essentiel de ses locuteurs -, cet ouvrage examine en profondeur la réalité des pratiques quotidiennes. En tant que langue d'enseignement, mais aussi comme langue étrangère, la situation de la langue française fait l'objet d'analyses approfondies et d'un état des lieux - global et par grandes régions - qui permettent de mesurer la place singulière qu'occupe cette langue dans le paysage mondial. Les dimensions économiques liées à la langue française sont largement abordées dans la troisième partie du livre, qui montre à la fois le poids significatif que pèsent les pays francophones dans l'économie mondiale, mais aussi l'avantage qu'ils retirent de leur appartenance à cet espace de partage d'une langue commune, notamment dans le domaine des industries créatives. La valeur ajoutée du français pour l'emploi est également questionnée. Enfin, à l'heure de l'intensification et de la massification des pratiques numériques et de la consommation audiovisuelle, les données concernant la place de la langue française dans les grands médias internationaux et sur Internet viennent illustrer de manière précise les conséquences de la croissance du nombre de francophones dans le monde.
03/2019
Droit
Sénégal - Code général des impôts 2020
Le nouveau Code Général des Impôts du Sénégal a été adopté par la loi n°2012-31 du 31 décembre 2012 (JO n°6706 du 31 décembre 2012). Il se substitue au Code issu de la loi n°92-40 du 9 juillet 1992 (JO n°5476 du 11 juillet 1992) modifié des réformes fiscales des lois n°2001-07 du 18 septembre 2001 et n°2004-12 du 6 février 2004. Cette édition a été complétée par les principaux textes d'application, dont les arrêtés d'application du nouveau Code parus depuis 2013, ainsi que par les conventions fiscales internationales, le Code des investissements, la fiscalité pétrolière (Loi n°2019-03 du 1er février 2019 portant Code pétrolier) et minière, la loi n°2017-07 du 6 janvier 2017 portant dispositif d'incitations applicable dans les zones économiques spéciales, etc.
Cette édition comprend également les précisions apportées par la lettre circulaire n°504 du 15 janvier 2016 d'application de la loi 2012-31 du 31 décembre 2012 portant Code Général des Impôts modifié. L'ensemble a été mis à jour des textes législatifs et réglementaires parus au 1er janvier 2020, notamment de : ·la loi n°2019-13 du 08 juillet 2019 portant loi de finances rectificative pour l'année 2019 ; ·la loi n°2019-17 du 20 décembre 2019 portant loi de finances pour l'année 2020.
Afin de compléter cette édition, le site www. droit-afrique. com propose de nombreux textes juridiques et fiscaux en libre téléchargement ainsi que des liens vers des sites internet contenant de l'information juridique et fiscale sénégalaise. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet SOJUFISC.
Cette édition comprend également les précisions apportées par la lettre circulaire n°504 du 15 janvier 2016 d'application de la loi 2012-31 du 31 décembre 2012 portant Code Général des Impôts modifié. L'ensemble a été mis à jour des textes législatifs et réglementaires parus au 1er janvier 2020, notamment de : ·la loi n°2019-13 du 08 juillet 2019 portant loi de finances rectificative pour l'année 2019 ; ·la loi n°2019-17 du 20 décembre 2019 portant loi de finances pour l'année 2020.
Afin de compléter cette édition, le site www. droit-afrique. com propose de nombreux textes juridiques et fiscaux en libre téléchargement ainsi que des liens vers des sites internet contenant de l'information juridique et fiscale sénégalaise. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet SOJUFISC.
01/2020
Décentralisation, collectivité
Droit et gestion des collectivités territoriales. L'administration locale face à la crise sanitaire, Edition 2021
Droit et gestion des collectivités territoriales (DGCT) propose, dans une première partie, une étude pluridisciplinaire d'un thème d'actualité puis décrypte, dans une seconde partie, l'ensemble des évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles de l'année échue dans le domaine des collectivités territoriales. L'édition de 2021 traite ainsi de l'administration locale face à la crise sanitaire, celle-ci ayant été en première ligne, prenant de nombreuses initiatives pour aider la population à faire face aux multiples enjeux qui ont été soulevés. Ce dossier permet de s'interroger sur les stratégies, les compétences, les acteurs, les outils, les politiques mis en oeuvre pour faire face à cette situation inédite. La seconde partie, qui traite de l'actualité de l'année échue, propose des chroniques thématiques qui se concentrent sur l'administration territoriale et les aspects territorialisés de l'action publique (fonction publique territoriale, urbanisme, environnement, finances et fiscalité, etc.). Destiné aux acteurs publics locaux - services déconcentrés de l'Etat, élus locaux, agents territoriaux, directeurs financiers -, aux avocats, aux magistrats, aux enseignants-chercheurs et aux étudiants, le DGCT 2021, véritable encyclopédie de la décentralisation, fournit toutes les clés pour apprécier la portée des réformes institutionnelles. Le groupement de recherche sur l'administration locale en Europe (GRALE) est un groupement d'intérêt scientifique (GIS). Sa mission est de promouvoir des recherches sur la base d'un programme pluridisciplinaire.
10/2021
Droit
Le système européen de comptabilité. Un enjeu de société
La conjoncture des crises économiques depuis les années 1970 et la confirmation de l'Europe communautaire depuis les années 1980 ont, de toute évidence, bouleversé l'organisation des Etats et la gestion publique. Le Pacte de stabilité et de croissance (PSC) renforcé et le Traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance (TSCG) au sein de l'Union économique et monétaire participent à cette évolution en soumettant les administrations publiques (APU : Etat, collectivités locales et organismes de Sécurité sociale), non plus à une simple surveillance de leurs finances publiques, mais à leur encadrement. Ce changement de mot n'est pas anodin et atteste un peu plus la discipline budgétaire et financière voulue par le Traité sur l'Union européenne (TUE) signé à Maastricht le 7 février 1992. Le système européen de comptabilité publique (SEC 2010) relève du règlement du Parlement européen et du Conseil de l'Union européenne n° 549/2013 du 21 mai 2013 (ce qui lui confère un caractère obligatoire pour l'ensemble des Etats membres de l'Union) et va encore plus loin dans la démarche de surveillance puisqu'il impose un contrôle statistique des administrations publiques et de leurs activités. L'objectif de cet ouvrage est de faire état de la question et de nous interroger sur cette gouvernance par la statistique publique. Ainsi, le choix d'intégrer telles activités ou tels contrats dans les comptes d'une collectivité n'est pas anodin mais relève d'un calcul au regard d'une norme financière et du niveau de l'endettement public. Bien plus large qu'une simple technique, le SEC est un enjeu de société. Raison pour laquelle l'ouvrage associe une approche organisationnelle et fonctionnelle du SEC.
04/2019
Droit international public
Tchad - Code général des impôts. Edition 2023
Le Code général des impôts du Tchad a été adopté par la loi n°12/PR/2016 du 15 juillet 2016. Il est complété de ses textes d'application, ainsi que des principaux textes fiscaux non codifiés, notamment : ·la nouvelle convention fiscale des Etats CEMAC, adoptée en avril 2019 ; ·les incitations aux investissements ; ·la fiscalité minière et pétrolière, notamment l'ordonnance n°004/PR/2018 du 21 février 2018 portant code minier ; ·la loi n°11-2004 du 7 juin 2004 portant régime financier et fiscal des collectivités territoriales décentralisées. Un tableau de concordance des numéros d'articles figure en fin d'ouvrage afin de permettre le suivi des dispositions fiscales entre l'ancien Code et le nouveau. L'ensemble a été mis à jour des dispositions de la loi n°016/PT/2022 du 30 décembre 2022 de finances pour l'exercice 2023. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet N-Consulting.
02/2023
Elu local
Le métier d'élu local. Statut, pouvoirs et transparence
Nouvelles compétences, nouveaux rôles, nouvelles obligations : près de 40 ans après l'acte I de la Décentralisation promettant l'adoption du statut de l'élu local, un état des lieux s'impose quant à la place de l'élu dans la République et les territoires. Nouvelles compétences d'abord, les lois décentralisatrices ont multiplié les transferts de compétences au profit des collectivités territoriales conduisant à faire peser sur les élus de lourdes responsabilités tout en accentuant la complexité de leur charge. Nouveaux rôles ensuite dans la mesure où, à cette multiplication des fonctions, s'est ajoutée la modification de la figure de l'élu local, allant du notable au technocrate en passant par le professionnel, le négociateur, le conseiller. Les risques liés à l'exercice d'un mandat local, toujours plus nombreux, exigent qu'on envisage sérieusement la protection juridique des élus des collectivités territoriales. Nouvelles obligations enfin, car, plus que jamais, les élus locaux doivent rendre compte de leurs actions, un effort de transparence et de déontologie étant exigé d'eux depuis quelques années, notamment quant à l'usage des moyens matériels et financiers mis à leur disposition. Les contributions rassemblées dans cet ouvrage interrogent ainsi le métier d'élu local d'aujourd'hui. Il s'agit d'un thème en perpétuelle évolution comme l'attestent les nombreux textes adoptés ces dernières années en la matière (loi du 27décembre 2019 relative à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique ; loi du 31mars 2015 visant à faciliter pour les élus locaux l'exercice de leur mandat ; loi organique du 14 février 2014 interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur ; loi du 11octobre 2013 relative à la transparence de la vie publique). Ainsi, cet ouvrage ne manquera pas d'intéresser aussi bien les chercheurs et les étudiants que les élus, de même que les agents publics ou les citoyens, désireux d'apprendre ou d'approfondir leurs connaissances des mécanismes politiques et juridiques de la vie locale.
03/2021
Droit
Finances publiques. La modernisation de la gestion des finances publiques en Guinée d'après la loi organique du 6 août 2012
Les finances publiques guinéennes, à l'instar de celles des pays de l'UEMOA, ont connu ces dernières années de profonds changements depuis l'adoption de nouvelles lois organiques prônant le passage de la gestion axée sur les moyens à la gestion axée sur les résultats. Ce changement de conception a introduit des méthodes et des procédures de gestion qui jusque-là étaient réservées aux entreprises privées. C'est au vu de ce bouleversement que l'auteur a consacré une étude détaillée aux innovations apportées par la Loi n° 2012-12 du 6 août 2012 portant loi organique relative aux lois de finances de Guinée (LORF). L'originalité de l'oeuvre s'inscrit dans une démarche comparative entre la loi n° 2012-12 du 6 aoüt 2012 de la Guinée et plusieurs autres instruments juridiques tels que : la loi organique L/91/007 du 23 décembre 1991 de la Guinée, la directive n° 06/2009/cm/UEMOA du 26 juin 2009 portant lois de finances au sein de l'UEMOA, la loi organique relative aux lois de finances du 1er août 2001 n° 2001-692 et l'ordonnance n° 59-2 du 2 janvier 1959 de la France. L'auteur a ainsi fait ressortir les difficultés rencontrées dans la mise en oeuvre de la LORF depuis son adoption et les perspectives à explorer pour une implémentation réussie de la nouvelle Constitution financière.
04/2019
Technique parascolaire
Gestion et finance Tle Bac STMG. Edition 2019
Révisez toute l'année, progressez dans la discipline et réussissez l'épreuve du bac : Retrouvez les notions essentielles du programme ; Entraînez-vous avec des exercices variés ; Réussissez le bac STMG à l'aide des méthodes, des exercices type bac et du sujet corrigé. Et en plus : Votre livret : un sujet complet corrigé ; Des tests sur smartphone.
03/2019
Droit
Les finances publiques en 20 leçons. 2e édition
Prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu, hausse de la fiscalité sur les carburants, suppression de la taxe d'habitation, poids de l'endettement public, réduction du "trou de la Sécurité sociale", lutte contre la fraude fiscale ou redressement des comptes publics sont autant d'enjeux présentés dans les médias et expliqués dans ce manuel. Les 20 leçons abordent les grandes questions portant sur les finances de l'Etat, des collectivités territoriales, de la Sécurité sociale et de l'Union européenne. Après une présentation de leur situation financière, cet ouvrage apporte un éclairage sur l'élaboration de leurs budgets puis sur leur exécution concrète. Un lexique reprend toutes les notions à connaître. Actualisée avec la loi de finances pour 2019 et complétée par les derniers rapports administratifs, chaque leçon propose : une fiche d'une dizaine de pages ; des zooms, des exemples et un résumé d'une page ; des chiffres, des rapports à retenir et des analyses à méditer. Cet ouvrage s'adresse aux étudiants préparant les concours administratifs, aux fonctionnaires voulant approfondir leurs connaissances, mais également aux nouveaux élus ainsi qu'aux citoyens désireux de mieux connaître et comprendre les finances publiques.
04/2019
Décentralisation, collectivité
Collectivités territoriales. Intègre les dernières dispositions législatives et réglementaires, Edition 2023-2024
Tout sur les collectivités territoriales, acteurs majeurs de la vie publique Les collectivités territoriales, personnes morales de droit public distinctes de l'Etat, sont devenues des acteurs majeurs de la vie publique avec les lois de décentralisation. Elles bénéficient de nombreuses compétences, ce qui nécessite des moyens humains et financiers. Elles disposent de la liberté du choix du mode de gestion pour exploiter leurs services publics locaux. En 11 fiches, l'ouvrage présente l'administration territoriale en France. Vous trouverez une présentation des organes - les communes, départements, régions et collectivités à statut particulier (métropole, outre-mer), mais aussi un panorama des moyens humains, du budget et des recettes fiscales des collectivités territoriales. Cette nouvelle édition intègre les dispositions de la loi relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale dite Loi 3D qui entend donner des marges de manoeuvre aux élus locaux. Il contient des mesures dans des domaines divers (transports, logement social, santé...). Il prévoit davantage de différenciations, des transferts de compétences "à la carte", des expérimentations (financement du RSA) tout en simplifiant l'action publique locale. Points forts - A jour de la loi 3D - Tout sur les acteurs majeurs de la vie publique
04/2022
Droit
LES INTERVENTIONS DES COLLECTIVITES TERRITORIALES EN FAVEUR DES ENTREPRISES. Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités et organismes, novembre 1996
Afin de donner un développement suffisant à certaines enquêtes de synthèse ou débouchant sur des analyses de politiques publiques, conduites par elle-même, par les chambres régionales des comptes ou en coopération entre les juridictions financières, la Cour des comptes publie depuis 1991 les résultats de ces enquêtes dans des fascicules distincts du rapport public annuel ; ces rapports publics particuliers sont établis selon les procédures prévues par le chapitre VI du Code des juridictions financières et par l'article 52 du décret du 11 février 1985 relatif à la Cour des comptes.
Le présent rapport, concernant les interventions des collectivités territoriales en faveur des entreprises, résulte des enquêtes et contrôles conduits par 16 chambres régionales des comptes. Il a pour objet d'analyser les aides de différentes natures apportées par les collectivités publiques autres que l'Etat aux entreprises concurrentielles du secteur marchand. Il décrit leur développement et leur diversification dans le cadre issu des lois de décentralisation ; il étudie les questions de régularité posées par certaines de ces aides au regard du droit communautaire européen, et des règles nationales en vigueur ; il examine enfin l'impact de ces interventions par rapport aux objectifs poursuivis. La Cour dégage en conclusion les enseignements d'ordre juridique ou financier susceptibles d'inspirer une réglementation plus rationnelle, mieux appliquée et plus efficace des aides des collectivités territoriales aux entreprises.
11/1996
Littérature française
Le recouvrement des créances publiques des collectivités territoriales. Le rôle du comptable public dans le recouvrement des créances publiques des collectivités territoria
Le recouvrement des créances publiques revêt une importance cruciale pour les collectivités territoriales, étant donné qu'il conditionne et hypothèque leur capacité à dépenser, et, donc, à assumer les responsabilités mises à leur charge par les lois organiques de 2015, en matière de développement de leurs territoires et la fournitures des prestations de proximité aux citoyens. Ceci nous a conduit à formuler la problématique suivante : dans quelle mesure les agents chargés du recouvrement des ressources locales s'acquittent-ils convenablement de leurs tâches, sachant bien que les restes à recouvrer continuent de constituer un problème lancinant de la gestion financière locale. A cet effet, on a essayé d'étudier, dans un premier temps, le rôle et la responsabilité des principaux intervenants dans le processus de recouvrement des recettes locales, avant de se pencher, ensuite, sur les contraintes liées au recouvrement de ces recettes et d'exposer certains moyens qui pourraient contribuer à l'amélioration du taux de recouvrement des ressources des collectivités territoriales.
01/2022
Musique, danse
Ce que la Danse m'a dit... Volume 2
Le parcours d'un spectateur "fou" de Danse, devenu agent d'artistes, directeur artistique et maintenant dramaturge... En collaboration avec Manuel Legris, directeur du Ballet de La Scala de Milan et Patrick De Bana, ancien soliste du Lausanne-Béjart Ballet. Dramaturgies : Cléopâtre-Ida Rubinstein (2013) Théâtre des Champs-Elysées à Paris. Apollon (2014) Spring Festival Tokyo. Sacre du Printemps (2015) Opéra de Novossibirsk en Russie. Quatre nominations aux Golden Mask Awards de Moscou. Farewell Waltz (2015) Grand Théâtre de Shanghaï, pour les étoiles Isabelle Guérin et Manuel Legris. Echoes of Eternity (2015) Shanghaï Ballet. Rain Before it Falls... (2016) Bolchoï - Moscou pour Zvetlana Zakharova. Le Corsaire (2016) Ballet de l'Opéra de Vienne, Ballet de Vilnius (2018), Opéra National de Varsovie (2020). Sylvia (2018) Ballet de l'Opéra de Vienne, Scala de Milan (2019). Call of The Steppe (2020) Astana Opera Ballet - Kazakhstan. Des milliers de spectacles, de rencontres, des rendez-vous manqués, des moments inoubliables... Une sorte de dictionnaire d'un amoureux de la Danse et des Artistes, en forme d'hommage et de gratitude.
01/2021
Spécialités médicales
Piloter la performance globale des GHT. D'une gestion intégrative à un outil de performance servicielle
La problématique soulevée par ce travail d'audit se situe à l'interface du nouveau management public et du contrôle de gestion des coopérations interorganisationnelles, voire de la gestion des ressources humaines. Elle s'inscrit dans la continuité des études menées autour de la transformation des hôpitaux publics (T2A, contrats de retour à l'équilibre financier, coopérations, restructurations, fusions, partenariats public-privé, certification...), et plus encore de la loi de modernisation de notre système de santé en date de 2016. Plus spécifiquement, cet audit répond à la commande de la mesure du périmètre d'application du service public hospitalier au sein des réseaux territorialisés d'organisations hospitalières. L'objectif visé par cet ouvrage est de modéliser et de mettre au service du décloisonnement de la prise en charge du patient un outil de gestion Intégratif du parcours de soins du patient. En partant de l'hypothèse selon laquelle la recomposition en réseau du système hospitalier contribuerait à déjouer les grandes dichotomies sur lesquelles s'est construite l'action publique, et donc à reconstruire par hybridation le mode de gestion du service public hospitalier, l'auteure met en évidence que la mise en intelligence collective de la recomposition territoriale de l'offre de soins contribue a la territorialisation du service public hospitalier par l'inscription de la prise en charge du patient dans une réponse globale décloisonnée des modes de gestion et de financement de ses besoins de soins, et donc en pratique au passage d'une logique de leadership à celle de partnership. L'audit, mené de 2016 à 2018 sur la base d'une convention de partenariat avec un GHT de la région Occitanie, a pour objet un réseau territorialisé d'organisations hospitalières regroupant 9 établissements de santé publics de taille hétérogène, dont un CHU assure par délégation de compétences la gestion des actions et des fonctions supports depuis le 30 juin 2016. Cet ouvrage s'adresse aux DH, D3S, DS, aux professionnels médicaux, paramédicaux et soignants, aux universitaires, étudiants, aux services déconcentrés de l'Etat et aux collectivités territoriales.
09/2019
Paramédical
Guide de la gestion financière des établissements sociaux et médico-sociaux. 3e édition
Ce livre s'adresse à tous ceux qui ont en charge, dans le domaine de la comptabilité et de la gestion financière, des établissements sociaux et médico-sociaux privés ou publics. Il a été conçu pour leur permettre de progresser dans l'analyse des comptes de synthèse (bilan et compte de résultat) et des tableaux budgétaires et de contrôle (prévus par la législation) et transmis par ces établissements, en vue de la décision de tarification.
07/2020
Mathématiques économiques
Mathématiques financières. Pour maîtriser les calculs financiers en finance et en gestion de l'entreprise, 6e édition
Pour toujours avoir à portée de main les points clés qu'il faut connaître et comprendre 10 fiches sur les mathématiques financières : Rappels mathématiques ; Les suites ; Les intérêts simples et l'escompte ; Les intérêts composés ; Les suites d'annuités ; Les emprunts indivis ; Les emprunts obligataires ; La valeur des actions ; Les rentes ; Les projets d'investissement.
04/2021
Droit
Droit des contrôles financiers. Des collectivités territoriales
Le contrôle des finances locales prend de plus en plus d'importance, compte tenu notamment des difficultés financières rencontrées par de nombreuses collectivités. Les instruments de contrôle se complètent et s'améliorent grâce aux outils comptables, à la transparence financière et à l'action des chambres régionales des comptes. Quant aux responsabilités des exécutifs, des élus et des agents, elles sont acutellement renforcées, tandis qu'apparaît la responsabilité pénale des collectivités.
Toutes les modalités et les sanctions des contrôles réalisés sur la gestion des collectivités et des organismes locaux sont ici présentées et analysées à la lumière de la jurisprudence la plus récente et de la pratique :
- la communication et la transparence financière ;
- le contrôle de la légalité financière ;
- les contrôles comptables ;
- le contrôle de la gestion par les chambres régionales des comptes ;
- les sanctions juridictionnelles.
Conçu à l'intention des gestionnaires locaux, des élus et des conseils, " Droit des contrôles financiers des collectivités territoriales " s'adresse également aux administrations, aux magistrats des juridictions administratives, financières et pénales, aux universitaires et aux étudiants, auxquels il offrira un outil précieux de connaissance et de travail.
05/1998
