Les assurances obligatoires
Extraits
Sociologie
Les techniques du corps. Suivi de L'Expression obligatoire des sentiments
Jusqu'où le corps peut-il être un outil ? Nager, marcher, courir, faire l'amour, jardiner ou bricoler, donner naissance ou méditer : ces gestes et postures ne sont pas les mêmes d'une société à l'autre, d'une époque à l'autre, d'un âge à l'autre, ou selon qu'on est un homme ou une femme ; ils n'ont pas non plus le même sens et ne se transmettent pas de la même façon. Mauss, le premier, s'est attardé sur eux ; Bourdieu y puisera la célèbre notion d'habitus. Un classique, préfacé par David Le Breton, et suivi de deux essais : l'un qui montre que nos sentiments ne sont pas spontanés, l'autre qui s'interroge sur notre goût du risque et nos difficultés à voir la mort en face.
06/2021
Droit
Traité de l'assurance contre l'incendie. suivi des statuts, des polices et des tarifs des Compagnies d'assurances établies à Paris
Traité de l'assurance contre l'incendie , suivi des statuts, des polices et des tarifs des Compagnies d'assurances établies à Paris. Par P. -A. Boudousquié,... Date de l'édition originale : 1829 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Droit
Les grands principes de l'assurance. 14e édition
L'assurance répond à des mécanismes complexes, dans un univers en constante évolution. Dans ce contexte, la 14e édition des Grands principes de l'assurance, est un outil indispensable pour les professionnels et les étudiants soucieux de bien appréhender la matière. Cet ouvrage de référence offre une vision à 360e du marché de l'assurance et permet de mieux comprendre les techniques propres à chaque type de risque, qu'ils soient juridiques, techniques, économiques ou sociaux. Il aborde l'organisme d'assurance dans sa triple dimension : sociétés d'assurance relevant du Code des assurances, mutuelles du Code de la mutualité et institutions de prévoyance soumises au Code de la Sécurité sociale. Pédagogique, l'ouvrage est structuré en trois parties : les notions générales de l'assurance, les assurances de dommages et les assurances de personnes individuelles et collectives. Cette 14e édition intègre les nouvelles règles sur la distribution d'assurances introduite en droit français par l'ordonnance du 16 mai 2018, les dernières évolutions sur les contrats responsables mais aussi, le nouveau régime de la fiscalité de l'assurance vie.
05/2019
Assurances
Les bonnes feuilles de l'assurance
La réalité montre bien le fait que régulièrement de nouvelles entreprises s'engagent dans une démarche de développement durable avec une volonté ferme d'améliorer leurs pratiques dans le but de créer un impact positif au niveau environnemental et social et ainsi faire face aux enjeux environnementaux, sociaux et sociétaux de notre époque. La responsabilité sociétale des entreprises, définie par la commission européenne comme "l'intégration volontaire par les entreprises de préoccupations sociales et environnementales à leurs activités commerciales et leurs relations avec les parties prenantes" , n'est plus "un simple sujet à la mode" .
04/2023
Assurances
Les grands principes de l'assurance
L'assurance répond à des mécanismes complexes, dans un univers en constante évolution. Dans ce contexte, la 16e édition des Grands principes de l'assurance est un outil indispensable pour les professionnels et les étudiants soucieux de bien appréhender la matière. Cet ouvrage de référence offre une vision à 360° du marché de l'assurance et permet de mieux comprendre les techniques propres à chaque type de risque, qu'ils soient juridiques, techniques, économiques ou sociaux. Il aborde l'organisme d'assurance dans sa triple dimension : sociétés d'assurance relevant du Code des assurances, mutuelles du Code de la mutualité et institutions de prévoyance soumises au Code de la Sécurité sociale. Pédagogique, l'ouvrage est structuré en trois parties : les notions générales de l'assurance, les assurances de biens et de responsabilité puis, enfin, les assurances de personnes. Cette nouvelle édition intègre les aspects qui ont fait l'objet de modifications récentes, comme les nouvelles dispositions sur la faculté de renonciation dans les assurances affinitaires (article 18 de la loi n° 2022-1158 du 16 août 2022) ou encore l'article 17 de cette même loi qui introduit une possibilité de résilier son contrat en ligne ; le décret du 18 janvier 2022 qui prévoit de nouvelles modalités d'encadrement du démarchage téléphonique, ainsi que la loi n° 2022-270 du 28 février 2022 qui ouvre la possibilité de résilier et de changer à tout moment d'assureur emprunteur sans frais et qui entérine la disparition du questionnaire médical, sous certaines conditions, pour les emprunts immobiliers n'excédant pas 200 000 euros ou 400 000 euros pour un couple.
04/2023
Droit
Les notions de contrat d'assurance
Bien que le contrat d'assurance bénéficie d'un régime spécifique énoncé par le code des assurances, il ne fait l'objet d'aucune définition législative. Or comme la mise en oeuvre d'un régime dépend de l'opération de qualification et que Les entreprises d'assurance sont astreintes à un principe de spécialité. L'identification des éléments constitutifs de la catégorie est une nécessité. Ni la jurisprudence ni la doctrine n'ont apporté de définitions convaincantes : s'il existe un consensus pour définir le contrat d'assurance comme une convention dans laquelle une partie garantit un risque en échange du paiement d'une prime, les notions de risque et de garantie suscitent de nombreuses interrogations. Afin de comprendre les causes de ces difficultés, la démonstration s'interroge sur les fonctions de la qualification contractuelle. Après avoir établi que les contours de la catégorie doivent permettre d'identifier la ou les situations auxquelles les règles spécifiques ont vocation à être appliquées. elle propose deux techniques complémentaires de qualification : la notion conceptuelle de contrat d'assurance, élaborée à partir de sa cause typique, permet d'identifier les situations dans lesquelles le régime spécifique énoncé par le code des assurances a vocation à être appliqué. Les notions fonctionnelles permettent quant à elles d'appréhender les situations dans lesquelles le régime du contrat d'assurance est appliqué à d'autres contrats en raison de choix politiques et économiques.
01/2021
Apprentissage du langage écrit
L'école et l'écriture obligatoire
Une synthèse historique inédite qui montre comment l'évolution des outils a influencé l'apprentissage de l'écriture et comment les maitres ont su y trouver une nouvelle vitalité pédagogique. Cet ouvrage constitue la première histoire, au long cours, de l'apprentissage de l'écriture en France. Ecrire, c'est tracer des lettres, mais c'est aussi un ensemble d'activités de copie, de rédaction, de production de textes, dont le rôle et la place a varié au cours des siècles. Comment les élèves ont-ils appris à écrire depuis l'époque gallo-romaine et comment cet apprentissage s'est-il articulé avec celui de la lecture ? Comment doit-on désormais assurer cet apprentissage, alors que certains réclament l'abandon des stylos au profit des seuls claviers ? Pour comprendre cette histoire et les enjeux contemporains, ce livre refait le parcours des écritures scolaires. Il montre comment les maîtres des écoles paroissiales, communales, publiques, confrontés eux-aussi à des situations " impensables " pour la génération d'avant, ont inventé, rodé, adapté, transformé la panoplie des procédés hérités pour faire entrer les écoliers en écriture. Un ouvrage organisé en 4 grandes parties : Les langues d'écriture et le geste d'écrire L'écriture et la mémoire des textes L'écriture obligatoire de l'école républicaine Se mettre à écrire à l'école : les discours et les pratiques
03/2022
Assurances
L'assurance du risque professionnel en santé
Avec la loi du 4 mars 2002, dite "loi Kouchner" , les professionnels et établissements de santé sont devenus soumis à une obligation d'assurance, pour couvrir les dommages causés aux patients à l'occasion des activités de prévention, de diagnostic ou de soins (CSP, art. L. 1142-2). L'assurance du risque professionnel en santé est ainsi venue s'ajouter à la liste des assurances obligatoires. Celle-ci a toutefois un domaine d'application particulier, quant aux personnes qui y sont soumises mais surtout quant au risque devant être garanti. Et l'application cumulée des règles propres au droit des assurances et de celles de droit de la santé peut être source de difficultés : - pour l'assureur, qui doit pouvoir apprécier dans quelle mesure et à quelles conditions sa garantie peut être enclenchée ; - pour le professionnel de santé, qui doit connaître l'étendue de son obligation d'assurance et celle de la couverture qu'il en retire ; - pour la victime d'un accident médical, qui peut s'inquiéter des modalités de son indemnisation par l'auteur responsable et l'assureur de ce dernier. Cet ouvrage se propose d'explorer ces différentes règles applicables à l'assurance du risque professionnel des acteurs de santé (principalement les professionnels et établissement de santé mais aussi les autres acteurs intervenant dans le domaine sanitaire), de la façon la plus large, la plus complète, et illustrée par la jurisprudence récente et pertinente. Il détaille ainsi le champ de l'obligation d'assurance (les personnes soumises, le contenu du contrat, l'étendue de la garantie, etc.), mais également sa mise en oeuvre, en revenant sur les conditions de la responsabilité dans le secteur de la santé et les procédures d'indemnisation, tout en mettant l'accent sur la place et le rôle de l'assureur dans ces mécanismes. Il s'adresse aux professionnels de l'assurance, de la santé et du droit, mais également aux étudiants, et plus largement à toute personne intéressée ou confrontée à ces problématiques.
04/2023
Assurances
L'assurance des lignes financières
Les marchés classiques de l'assurance de "dommages aux biens" et de "responsabilité civile" peinent aujourd'hui à répondre à de nouvelles expositions de risques, pour certains transversaux. De nouvelles polices, développées aux Etats-Unis sous la dénomination d'"assurance des lignes financières", protègent les actifs technologiques et financiers, les ressources et profits de l'entreprise et prennent en charge ses engagements en responsabilité civile à l'égard de nouvelles "victimes". Les polices d'assurance "lignes financières" s'inscrivent dans les nouvelles tendances réglementaires globales mises en oeuvre par des autorités indépendantes, comme la SEC, l'AMF ou la CNIL. Ces tendances sont soutenues par des tribunaux, par voie d'actions collectives, afin de faire appliquer des dispositifs juridiques innovants et exigeants, en matière boursière et de gouvernance d'entreprise, de protection des données personnelles, de lutte contre les discriminations et la corruption, en défense tant du bon fonctionnement des marchés financiers que des droits des actionnaires, des employés, des retraités et des personnes au respect de leur "privacy". Dans une approche comparative, cet ouvrage décrit les environnements juridiques, à la fois différents et convergents, français, de l'Union européenne et des Etats-Unis et les solutions que proposent les marchés d'assurance des "lignes financières" pour répondre à ces nouvelles problématiques. Destiné aux professionnels du monde des affaires, de l'assurance et de la finance, ainsi qu'aux juristes, il permet de cerner les contours de la responsabilité civile des dirigeants et des mandataires sociaux, des responsabilités de l'entreprise en matière d'emploi et de protection sociale, de la fraude, des détournements d'actifs et des risques numériques.
04/2021
Entreprise en difficulté, proc
Les droits des obligataires confrontés à la procédure collective de l’émetteur
L'obligataire est-il un obligataire comme les autres ? Assurément non, et c'est ce que cette thèse entend démontrer, spécialement dans les rapports qu'il entretient avec l'émetteur lorsque s'ouvre une procédure collective à son profit. L'émetteur qui décide de recourir à un financement obligataire procède par voie d'émission unique, lançant un emprunt global qui n'est fractionné que pour les besoins de la souscription. Aux yeux de l'émetteur, l'émission obligataire est un emprunt unique, auquel correspond une créance unique. En ce qu'il est partie d'un tout, l'obligataire n'est pas un créancier ordinaire. Il ne répond pas à la même logique que celle guidant le sort des autres créanciers de l'émetteur failli. L'analyse des mécanismes à l'oeuvre permet de mettre en lumière cette singularité qui se révèle par touches aux différentes étapes de la procédure collective, jusqu'à fonder un véritable régime propre auquel l'actualité confère aujourd'hui un nouvel éclairage.
04/2023
Economie
La fortune par les assurances sur la vie
La fortune par les assurances sur la vie / par H. Bernard Date de l'édition originale : 1873 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2021
Economie
L'impôt et les assurances sur la vie
L'impôt et les assurances sur la vie / par Alfred de Courcy Date de l'édition originale : 1875 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2020
Assurances
Risques et assurances construction. 4e édition
Les défis du secteur de la construction se renouvellent perpétuellement, tant pour le constructeur et ses sous-traitants qui génèrent des risques techniques lourds de responsabilités, que pour l'assureur qui accepte d'en assumer la charge financière. Rédigé par une universitaire spécialiste du droit de la construction et un praticien expert en assurance construction, cet ouvrage a pour objectif de rendre intelligible une matière réputée complexe et technique. Sont d'abord envisagés les risques liés à l'acte de construire (intervenants, ouvrage, fondement juridique et régime des responsabilités et garanties), puis la prise en charge de ces risques par les assurances (assurances obligatoires responsabilité décennale et dommages-ouvrage et assurances facultatives). Véritable outil de travail pour les praticiens, l'ouvrage est enrichi d'encadrés reprenant textes et extraits de jurisprudence, et d'annexes résumant la matière à travers 8 axes fondamentaux et 15 arrêts de principe, ou encore la CRAC dans sa version actualisée. Cette nouvelle édition est à jour des évolutions récentes, qu'il s'agisse du projet de réforme de la responsabilité civile, des conséquences de la crise sanitaire sur les délais de prescription ou encore du déploiement de la modélisation des données du bâtiment ou Building information modeling (BIM).
09/2021
Assurances
Le droit des assurances en cartes mentales
Ce manuel de cours permet de (re)découvrir le droit des assurances grâce à une approche visuelle de la matière. 50 cartes mentales et 5 schémas illustrent ainsi des notions juridiques parfois complexes à appréhender afin d'en faciliter la compréhension.
09/2023
Assurances
Fiches de droit des assurances. 2e édition
39 fiches pour réviser le Droit des assurances : les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir ; des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances ; 1 index.
09/2023
Droit
Savoir s'assurer. Le guide des assurances
Qui n'a pas, un jour, poussé un grand soupir de découragement à la pensée de devoir se plonger dans un contrat d'assurance? À l'idée même de se trouver confronté à des termes dont on ignore la signification, à des astérisques qui renvoient de page en page à d'autres article, à des exclusions, des obligations? On aimerait donc disposer d'un système de décodage qui présenterait les termes des contrats d'assurances en un
langage clair, net et précis. Grâce à cet ouvrage complet, indépendant, objectif et concret, c'est maintenant chose faite. Complet, parce qu'il présente l'essentiel de ce que le lecteur doit savoir avant de choisir un type de contrat et l'essentiel de ce qu'il doit éviter absolument. Indépendant, parce que les auteurs le sont vis-à-vis des intervenants, qu'ils soient agents généraux, courtiers ou assureurs. Objectif, parce que ce guide décrit tout ce qu'on cache: les abus tant au niveau des contrats qu'au niveau du règlement des sinistres; les prises de position parfois singulières de certaines compagnies d'assurances; les ruses pour se défendre face à la pression de certains expert. Concret enfin, car il rapporte et analyse un certain nombre de cas réels qui méritent que chacun en tire des leçons. Bref, un livre accessible au plus grand nombre, offrant toutes les informations et bons conseils pour Savoir s'assurer!
02/2009
Assurances
Manuel d'assurance
Ce manuel comporte cinq parties à la structure similaire? : exposé du sujet, concepts explicatifs, techniques et modélisations, résumé. La première partie traite de la théorie des risques. Elle propose une définition des notions de risque et d'aléa puis une classification des différents types de risques et un exposé des théories et des pratiques de gestion et de transfert des risques. La deuxième partie est consacrée aux principes fondamentaux de l'assurance qui structurent ce secteur d'activité? : aversion au risque, assurabilité, inversion du cycle de production, mutualisation et segmentation. L'assurance est une activité financière et, à ce titre, fortement régulée. La troisième partie porte sur la régulation, dans ses fondements théoriques et sa mise en oeuvre pratique sur divers marchés, particulièrement sur le marché européen. La quatrième partie expose les principales techniques utilisées pour assurer et gérer efficacement les portefeuilles de risques. La dernière partie de ce livre traite de l'organisation des marchés d'assurance et de réassurance ainsi que de la stratégie des différents acteurs. L'analyse s'appuiera sur une modélisation de la chaîne de création de valeur ajoutée pour identifier les stratégies gagnantes et les autres.
11/2022
Assurances
L'Assurance inclusive
Parler des risques, de l'assurance et de la protection sociale, c'est avant tout parler des Hommes et des sociétés, de leurs vulnérabilités, des dangers qu'ils gèrent et des opportunités qu'ils saisissent. L'assurance et la protection sociale sont des leviers majeurs pour réduire vulnérabilités et pauvretés. Pourtant une large majorité -près de 75 %- de la population mondiale n'est pas assurée et dans les pays "riches" comme la France, de nouvelles fragilités sont encore mal appréhendées. Les évolutions socioculturelles, démographiques, technologiques et sanitaires invitent à penser autrement l'assurance, à en retrouver le sens et la raison d'être. Cet ouvrage présente le contexte, les conditions de réussite et les produits d'assurance inclusive en s'appuyant sur des missions opérationnelles d'assurance et les témoignages de populations vulnérables en Afrique, en Asie, dans les Caraïbes et en France. Un ouvrage pratique, à la fois technique et sociologique qui confirme ce que les historiens et les sociologues savent déjà : l'innovation est une impertinence qui vient souvent des marges.
09/2021
Policiers
Police d'assurance
Zacharie Lourne, dite "Zach", est "agent, inspecteur des litiges", donc flic pour le compte d'une compagnie d'assurances. Une sale affaire la contraint de quitter Paris : on l'envoie inspecter des sinistres au centre de la France, dans un département dont les forêts brumeuses, les châteaux reclus, les granges que l'on brûle quand on ne s'y pend pas, les petites villes où macèrent de méchants secrets, recèlent de folles passions sous de sages apparences. L'assassinat d'une jeune femme sort la région de sa léthargie et fait remonter la vase des étangs : le gendarme et le commissaire, les notables et le grand avocat parisien auraient facilement fait condamner une innocente si le petit grain de sable soulevé par Zach n'était venu enrayer leur belle mécanique... Un roman saisissant, poétique et drôle : Il y a du Balzac et du Simenon dans cette peinture d'une vie de province.
05/2017
Assurances
Code des assurances, code de la mutualité. Annoté et commenté, Edition 2024
Tous les textes indispensables à la compréhension du droit des assurances. Les + de l'édition 2022 : - A jour de la loi du 28 décembre 2021 sur l'indemnisation des catastrophes naturelles ; - Richesse des annotations et des textes complémentaires ; - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le code des assurances Dalloz comprend le code des assurances proprement dit, les textes indispensables à la compréhension de la matière, le code de la mutualité compte tenu de la proximité de la matière et des acteurs pour ce qui concerne les règles financières et la prévoyance. Il est complété de commentaires, d'annotations de jurisprudence constamment actualisées et de bibliographies approfondies. Il aborde également : - la responsabilité civile de droit commun, - la responsabilité des constructeurs, - les accidents de la circulation, - la protection des consommateurs, - la convention AERAS révisée, - l'intervention de l'assureur au procès pénal, - les recours des organismes sociaux, - l'indemnisation des victimes d'infractions, - les marchés publics, - les agents généraux, - les courtiers, - les assurances obligatoires. Cette 28e édition est à jour notamment : - de la loi n° 2021-1837 du 28 décembre 2021 sur l'indemnisation des catastrophes naturelles ; - du décret n° 2021-1552 du 1er décembre 2021 relatif aux modalités d'application de la réforme du courtage de l'assurance et du courtage en opérations de banque et en services de paiement ; - du décret n° 2021-1487 du 15 novembre 2021relativf aux modalités d'approbation et de modification des modèles internes prévus dans le cadre prudentiel Solvabilité II ; - du décret n° 2021-1400 du 29 octobre 2021 sur le fonctionnement des instances de gouvernance des sociétés d'assurance mutuelles ; - de la loi n° 2021-1308 du 9 ocobre 2021 sur diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances ; - de la loi n° 2021-402 du 8 avril 2021 sur la réforme du courtage de l'assurance et du courtage en opérations de banque et en services de paiement. - V. C. assur. , art. L. 112-2-2, L. 513-3 à L. 513-9.
05/2022
Droit
Traité théorique, pratique et complet des assurances maritimes. suivi d'un Appendice sur les assurances terrestres, et de formules annotées
Traité théorique, pratique et complet des assurances maritimes ; suivi d'un Appendice sur les assurances terrestres, et de formules annotées... / par MM. L. Giraudeau,... et Courtois de Sézannes,... Date de l'édition originale : 1837 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Droit
Le droit du contrat d'assurance terrestre
Le droit du contrat d'assurance ne laisse passer aucune occasion de démontrer sa vitalité.
Dès 1930, bien avant que ne se constitue le droit de la consommation, il protège l'assuré-consommateur en invitant l'assureur à définir clairement la portée de son engagement. Au nom de l'équilibre, ce devoir d'informer impose, en retour, au proposant et à l'assuré, la déclaration loyale des composantes du risque.
Il lui faut, aussi, veiller sur les intérêts des victimes et, ainsi, pour s'adapter aux exigences des assurances obligatoires de responsabilités, élargir le champ des exceptions qui leur sont inopposables.
Plus tard, il gérera les situations contractuelles que créent l'apparition des nouvelles opérations que sont la protection juridique, l'assurance de groupe avec toutes ses variantes et la transcription, en droit interne, des directives communautaires.
Aujourd'hui, il doit non seulement se mesurer avec le droit patrimonial de la famille mais, encore, répondre à de multiples interrogations.
Notre droit cumule cette nécessité ininterrompue d'adaptation au temps avec la veille permanente à laquelle l'oblige la multiplicité des intervenants au contrat d'assurance : proposant, assuré, adhérent, bénéficiaire, tiers lésé, créanciers..., chacun revendiquant plus de droits que l'autre.
05/1998
Droit
Développement durable, assurances et environnement
Alors que le développement durable et l'environnement suscitent de nombreux débats, des obstacles concrets, tant conceptuels que techniques, limitent leur pénétration dans le monde de l'assurance.
Aussi, cet ouvrage destiné aux assureurs et aux environnementalistes, expose les problématiques juridiques, économiques et scientifiques posées par l'assurance des atteintes à l'environnement, ainsi que les solutions apportées par les assureurs et quelques conseils pratiques issus de l'expérience de l'auteur. Les responsabilités pour fait de pollution encourues par les élus ou les chefs d'entreprise, l'évaluation des dommages écologiques, les techniques d'analyse de risques, les textes internationaux, les systèmes de management de l'environnement, etc., sont autant de thèmes qui alimentent la réflexion de l'assureur. Son analyse pour mieux intégrer l'environnement dans une perspective de développement durable l'oblige, ainsi, à devenir philosophe. Ce livre montre comment, face à ces problématiques, l'assureur dépasse la dimension technique de son métier pour devenir le révélateur des comportements et des contradictions de nos sociétés.
02/1999
Assurances
Basic'Job Assurances. Edition 2021
Cet ouvrage regroupe les thèmes utiles aux professionnels du domaine de la banque et de l'assurance devant apporter des réponses en matière d'assurance auprès d'une clientèle de particuliers ou de professionnels.
02/2021
Assurances
C'était comment l'assurance avant ? Mémoires d'assurance
A l'instar de toutes les activités économiques, le secteur de l'assurance a connu de profondes mutations au cours des cinquante dernières années. Dans les années soixante, le fonctionnement des compagnies ressemblait davantage à celui d'une administration qu'à une société commerciale. L'irruption de l'informatique, de la concurrence et la découverte du client ont changé radicalement le fonctionnement de ces acteurs ; même si pour le grand public certaines relations paraissent toujours archaïques. Cet ouvrage est le témoignage de ces changements. Sans être exhaustif ni impartial, il plongera le lecteur dans l'histoire récente de l'assurance au travers d'un parcours professionnel quasi exclusivement consacré à l'aspect Client ; et les professionnels retrouveront des situations connues.
10/2022
Economie
Vendre l'assurance vie. Les bonnes pratiques
Faut-il être prétentieux ou audacieux pour affirmer que le temps des techniques de vente est révolu au profit des pratiques de vente ? Non, il suffit d'être observateur pour s'en persuader ; c'est ce qu'ont fait les auteurs, faisant valoir les expériences de vente qu'ils ont vécues dans divers environnements. L'assurance vie ou l'épargne à long terme sont en effet des univers encore peu régis par les grandes théories de la vente ; les pratiques déployées par diverses forces de vente devenaient alors intéressantes à analyser et à exploiter, démontrant qu'en fait il n'existe guère de règles universelles dans ce domaine. Chacun est en effet capable de trouver en soi la faculté ou les capacités à vendre, parfois bien enfouies certes mais toujours latentes. Les auteurs proposent d'utiliser ou de décortiquer des pratiques existantes pour que chacun se les approprie et démystifie ainsi cette matière a priori complexe. Cet ouvrage s'adresse en priorité aux acteurs de l'épargne à long terme. Assureurs, commerciaux des sociétés de gestion, et tous ceux qui s'intéressent à ce sujet avec une dimension participative. Il s'adressera également aux étudiants soucieux de se faire une opinion quant à leur pré dispositions à la vente.
06/2019
Assurances
Sport & assurance. Risque sportif - Devoir d'information et de conseil - Couverture d'assurance - Indemnisation
L'activité sportive présente des risques : l'assurance est ainsi devenue obligatoire dans certaines situations en jouant un rôle crucial dans la couverture des risques corporels, matériels et financiers. L'ouvrage traite du cadre juridique de l'assurance sportive et du contentieux applicable à la matière. Il s'attache à identifier l'ensemble des problématiques liées à une pratique sportive libre, en club ou dans le cadre scolaire en apportant des solutions argumentées en droit. A la frontière du droit du sport et du droit de l'assurance, l'auteur répond à de nombreuses questions, parmi lesquelles : - Quelles assurances les acteurs du sport peuvent-ils souscrire ? - Quel est le champ d'application du devoir d'information lors de la conclusion du contrat d'assurance sportive ? - Quels sont les critères de couverture du risque sportif ? - Quelle est l'étendue de la responsabilité sportive et quelles sont les applications jurisprudentielles ? - Comment le juge définit-il la faute sportive ? - Dans quels cas la théorie de l'acceptation du risque est-elle retenue ? - Comment la solidarité entre coassureurs se manifeste-t-elle ? - Dans quelles hypothèses la responsabilité de l'association sportive est-elle retenue ? - Comment contester un rapport d'expertise ? - Quelle est la jurisprudence applicable en matière d'indemnisation ? Les fédérations sportives, les clubs et les professionnels de l'assurance trouveront dans ce livre une aide précieuse pour choisir les garanties les plus adaptées et gérer efficacement les sinistres.
09/2023
Sociologie
Les assurances sociales en France et à l'étranger
Les assurances sociales en France et à l'étranger / par Paul Pic,... Date de l'édition originale : 1913 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2023
Assurances
Le controle des distributeurs d'assurance
L'ouvrage se compose de 5 parties essentielles à la compréhension de la matière, rédigées par une équipe pluridisciplinaire de spécialistes : le véhicule et le conducteur (réception, immatriculation et permis de conduire) ; la vente (les obligations du vendeur et de l'acheteur) ; l'après-vente automobile (les différents acteurs et leurs obligations notamment les nouvelles obligations introduites par le règlement n 2016/679 dit RGPD pour le réparateur automobile) ; les accidents de la circulation et l'assurance (véhicule et personne assurés, procédure d'indemnisation, fonds de garantie) ; la fiscalité du véhicule (TVA, impôts directs, taxe sur les véhicules de société). Tout est mis en oeuvre pour faciliter vos recherches et accéder rapidement à la solution : index de mots-clés issus de la pratique professionnelle, focus pratiques sur des sujets clés, clarté du plan, références de jurisprudence et bibliographie contextualisées.
06/2021
Assurances
Assurances. Acteurs, contrat, risques des consommateurs, risques des entreprises, Edition 2022-2023
A jour des dernières évolutions législatives et réglementaires (loi du 28 décembre 2021 relative à l'indemnisation des catastrophes naturelles, décret du 17 janvier 2022 relatif au démarchage téléphonique en assurance, loi du 28 février 2022, dite "réforme Lemoine" sur l'assurance emprunteur, dispositif relatif à la réforme de la protection sociale complémentaire dans la fonction publique), l'ouvrage se compose de quatre parties essentielles à la compréhension de la matière, rédigées par une équipe pluridisciplinaire de professionnels : - la réglementation du marché de l'assurance (organismes assureurs, distribution et intermédiation, contrôle, principes généraux applicables à l'assurance) ; - le contrat d'assurance (souscription, vie, déclaration et règlement du sinistre, continuation ou fin de contrat, litige) à la lumière des dispositions des Codes des assurances, de la mutualité et de la Sécurité sociale ; - les assurances des consommateurs (vie et non-vie : habitation, automobile, loisirs, santé, épargne-retraite, dépendance, emprunteur...) ; - les assurances des entreprises (activités, personnes, biens). Tout est mis en oeuvre pour faciliter vos recherches et accéder rapidement à la solution : index de mots-clés issus de la pratique professionnelle, clarté du plan, références de jurisprudence et bibliographies contextualisées.
09/2022
