Le statut personnel des Juifs au Maroc : droit et pouvoir. Suivi de conseil de famille
Extraits
Sociologie du travail
Etre ingénieur au Maroc. Diplômes et pouvoir
Nombreux sont les ingénieurs qui ont occupé ou occupent au Maroc des postes de pouvoir. Et cela dès les premières années de l'indépendance acquises vis-à-vis de la France en 1956 et jusqu'aujourd'hui. Le titre d'ingénieur permettait-il par le passé l'accès aux élites dirigeantes du Maroc ? Le permet-il encore de nos jours ? Les réponses à ces questions ont nécessité l'analyse d'un corpus de plus d'une centaine d'entretiens biographiques auprès d'ingénieurs marocains nés entre 1920 et 1980, diplômés des écoles d'ingénieurs marocaines, françaises ou soviétiques. Cet ouvrage, traversant les derniers 70 ans de l'histoire du Maroc, montre comment ce diplôme d'ingénieur a constitué un atout important pour franchir le seuil du marché de l'emploi au Maroc et y réaliser de belles carrières. En allant plus loin, il analyse dans quelle mesure ces diplômes ont permis, ou pas, d'accéder à des postes de pouvoirs pour y pénétrer l'élite dirigeante. Cela s'explique-t-il par des raisons attendues telles que le contexte historique de l'époque pour accompagner la construction du pays au lendemain de son indépendance, ou s'agit-il d'une reproduction des élites telles que souvent observées par ailleurs ? Ou peut-être au contraire, découvrira-t-on dans cet ouvrage, des raisons inhabituelles bousculant la stratification sociale marocaine et où le diplôme d'ingénieur a joué un rôle clé, à côté d'autres facteurs, mais alors lesquels ? Une lecture sociologique, profonde, fine et nuancée propose des réponses à ces questions et les mécanismes sous-jacents qui en sont à l'origine.
12/2023
Droit
Droit civil Tome 1, Droit familial et droit patrimonial de la famille. Droit des biens et droits réels
DROIT BELGE Le droit civil est le ciment de tous les phénomènes de la vie sociale : les droits de l'individu en sa qualité de personne, les différents modes de vie en couple, les relations juridiques entre parents et enfants, la propriété des biens et les relations de voisinage, les droits réels d'usage, le droit des contrats et des obligations et, de manière générale, tous les rapports juridiques entre les personnes. Le raisonnement juridique est construit sur la base de notions essentielles et transversales permettant de relier toutes les matières entre elles. Le présent manuel est tiré de l'enseignement universitaire du droit civil aux étudiants de première année de bachelier de l'Université Libre de Bruxelles. Le tome I réunit les matières du droit familial et du droit des biens et propose une refonte de l'édition initiale publiée en 2013, incluant les réformes récentes intervenues en droit familial et en droit patrimonial de la famille (réforme du droit des successions et libéralités en 2017 et des régimes matrimoniaux en 2018), ainsi que la présentation du Livre 3 du nouveau Code civil contenant le droit des biens issu de la loi du 4 février 2020. L'objectif de ce manuel est double : exposer les principaux mécanismes de la pensée juridique et offrir un support rigoureux et pédagogique permettant l'acquisition ou la mise à jour des connaissances fondamentales du droit en vigueur. Il s'adresse principalement à trois types de lecteurs. Au premier rang, les étudiants qui suivent un cours de droit civil et souhaitent disposer d'un outil d'étude reposant sur une méthodologie éprouvée et illustré de nombreux cas d'application destinés à les aider à appréhender les implications concrètes des règles enseignées. Ensuite, les juristes désireux d'acquérir un ouvrage de référence de base parfaitement actualisé et couvrant l'ensemble du droit civil. Enfin, toute personne curieuse de comprendre les institutions et mécanismes juridiques qui structurent l'existence de chaque individu.
10/2020
Droit des personnes
Droit des personnes et de la famille. Cours intégral et synthétique - Outils pédagogiques, 22e édition
Une présentation structurée et illustrée du droit des personnes et de la famille à jour des récentes réformes. Le droit des personnes et de la famille a fait l'objet ces dernières années de modifications profondes touchant des domaines multiples : la protection des enfants, l'adoption et le choix du nom issu de la filiation en 2022. Cet ouvrage, conforme au plan du cours de Droit des personnes et de la famille, constitue une présentation claire et structurée des grands principes qui régissent cette matière. Cette édition 2023/24 intègre les dernières actualités législatives et jurisprudentielles. L'auteur s'appuie sur de nombreux tableaux et schémas pour expliquer les grands principes. Points forts - L'ouvrage, conforme au plan du cours, permet d'acquérir toutes les connaissances nécessaires - A jour des dernières actualités législatives et jurisprudentielles - Intègre de nombreux tableaux et schémas - Apprendre plus facilement, plus rapidement, et utile !
Littérature française
Gens de guerre au Maroc. Suivi de textes inédits
Il y a peu de guerre dans Gens de guerre. Malgré son titre, ce n'est pas un livre de guerre, mais un livre dans la guerre. Le récit, plus qu'une Iliade, se veut une Odyssée terrestre menant le narrateur de Casablanca à Fès, aller-retour sinueux, contre les tribus Beni m'Tir, Zemmour ou Zaër. Le capitaine Emile Joseph Détanger (1880-1914), alias Emile Nolly de son nom de plume, est un militaire-écrivain, déjà actif dans l'armée de Cochinchine, du Cambodge et du Tonkin, bien avant 1908. Il édite en 1912 ses Gens de guerre au Maroc, roman-récit semi-autobiographique. Les événements décrits portent sur l'année 1911, à la veille de l'instauration du Protectorat français. Jusqu'à la fin, Emile Nolly ne cessera de chercher l'entrée de la mystérieuse Porte interdite du Maroc, demeurant jusqu'au bout énigmatiquement entrouverte. Contrairement à ce qu'il a ressenti en Extrême-Orient, finit-il par conclure au vice fondamental de la rencontre des cultures sous le signe de la guerre et de la domination ? Hors des murs, y a-t-il le fossé infranchissable, interdisant toute communication véritable ?
05/2018
Histoire internationale
Le crépuscule des Idoles au Maroc : Un nouveau pouvoir en marche
Ce livre a été achevé peu de temps avant les élections législatives du 7 Septembre 2007. Sa lecture peut édifier le lecteur sur le fossé entre les partis politiques et le mouvement social.
Tout est à méditer, à entreprendre à partir de ce que le Maroc vit, exprimé par la fièvre sociale qui traverse son corps. Il faut admettre l'impuissance des décideurs à mettre le Maroc sur le bon chemin, celui du travail, de l'effort, du mérite, de l'égalité des compétences entre les couches sociales.
09/2016
Droit des personnes
Le droit des personnes en schémas
L'objectif de la collection " Le droit en schémas " est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : - le cours traditionnel en page de gauche, - des schémas explicatifs en page de droite. Très didactique, ce manuel de droit des personnes a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : - la mise en avant des distinctions fondamentales, - la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents, - un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et compréhension des continuités et ruptures. Il est destiné : - aux étudiants de première année de licence de droit, - aux candidats aux concours d'accès au CRFPA et à l'ENM.
07/2023
Histoire de France
Le genre humain N° 28, été-automne 1994 : Juger sous Vichy
Christian Chomienne Juger les juges ? Dominique Gros Le droit antisémite de vichy contre la tradition républicaine Danièle Lochak Le juge doit-il appliquer une loi inique ? Isabelle Lecoq-Caron La preuve de la qualité de juif Benoît Descoubes Le juge, la famille juive et les dispositions antisémites Emmanuelle Triol L'aryanisation des biens. L'application judiciaire du statut des Juifs Christian Guéry " Faisons confiance au juge " Jean Marcou Le Conseil d'Etat : juge administratif sous Vichy Dominique Rousseau Vichy a-t-il existé ? Alfred Grosser Du bon usage de la mémoire Christain Guéry Une interrogation après le procès Touvier : le crime contre l'humanité existe-il ? Annexe Textes des lois de vichy " portant statuts des Juifs "
11/1994
Droit
Droit des personnes Manuel
Les personnes sont au coeur du droit. Les personnes physiques, tout d'abord. A la personnalité qui leur est reconnue s'attache un cortège de prérogatives garantes du respect de leur intégrité, de leur vie privée, de leur pensée... Nom, domicile, actes de l'état civil contribuent à donner force à l'impératif d'identification de la personne. Identifier toutefois ne suffit pas. Il faut aussi protéger, non seulement contre toute atteinte illicite à l'intégrité de la personne, mais aussi contre les faiblesses que peuvent induire l'âge, la maladie... Les règles qui gouvernent la constitution, le fonctionnement et la dissolution des personnes morales sont également étudiées.
Contes et nouvelles
Contes juifs. Récits de famille
Leopold von Sacher-Masoch, contrairement à nombre de représentants de sa caste aristocratique à son époque, s'intéressa beaucoup aux Juifs. Il se montra volontiers philosémite, et n'hésita pas à exposer sa curiosité, voire sa fascination, pour les Juifs de Galicie, sa terre natale. Et à publier des Contes juifs, glanés à travers l'Europe, en 1888.
09/2021
Droit européen des affaires
Maroc et droit international des investissements étrangers
Le Maroc connaît une évolution économique rapide. Les investissements étrangers jouent un rôle essentiel dans le développement et la croissance du pays, qui fut le premier Etat à être engagé dans un arbitrage international d'investissement face à un investisseur étranger devant le CIRDI, le 13 janvier 1972. L'Etat marocain a, depuis quelques années, pour stratégie de conclure plusieurs accords de libre-échange et des traités bilatéraux d'investissement affichant l'ambition d'attirer davantage d'investisseurs étrangers. La constitution économique du Maroc ainsi que les nouvelles lois d'arbitrage et d'investissement adoptées en 2022 forment un ensemble normatif libéral et protecteur des droits des investisseurs étrangers au sein de l'ordre juridique marocain. L'attractivité de l'investissement trouve son credo dans la protection juridique externe et interne des investisseurs étrangers. A cet égard, la protection arbitrale devient l'ultime recours face à l'inefficacité de ces deux premiers filets de sécurité en matière d'investissements étrangers. A la lumière des réformes en cours au sein du droit international des investissements depuis 2016, une étude de la situation actuelle s'impose. L'analyse du contentieux international de l'investissement du Maroc permet de lever le voile sur certaines questions complexes, telles que la définition de l'investissement, la distinction entre réclamation conventionnelle et contractuelle, la concurrence des traités internationaux dans l'arbitrage d'investissement, etc. Des affaires qui permettent de mieux comprendre l'évolution de la pratique conventionnelle du Maroc en matière d'investissement, de même que la mutation de l'ordre juridique marocain face aux impératifs du développement du besoin en investissements internationaux sont examinées dans cet ouvrage.
01/2024
Droit
Le droit des personnes. 2e édition revue et augmentée
Ne s'intéressant, à l'époque de l'adoption du Code civil, qu'à l'existence publique des personnes humaines, le droit des personnes s'est élargi à la protection des êtres humains. A tous, et de manière égale, ont été reconnus des droits au respect, de la personnalité, respect du corps. Lumineux dans cette démarche, le droit a révélé au passage des trous noirs quand il lui faut statuer sur la condition de l'être avant la naissance ou après la mort. L'objectif de protection s'est par ailleurs brouillé au contact de l'individualisme libéral soutenant la revendication de droits de disposer du corps ou d'exploiter la personnalité. Les volontés individuelles se heurtent toujours à des interdits pour forcer au respect de l'être humain - non-patrimonialité du corps, règlementation du cadavre - mais le droit des personnes est à un moment crucial de son évolution sous la pression d'aspirations à l'autodétermination. Le trouble est plus profond encore. Conçu par et pour les êtres humains, le droit des personnes n'est plus leur domaine réservé. Ses règles sont empruntées par les personnes morales. Surtout, la personnalité juridique est convoitée pour d'autres entités, vivantes et sensibles - les animaux - ou pourvues d'une intelligence artificielle - les robots cognitifs. Recentré sur l'humain, il est en outre défié par l'ambition de certains de trafiquer l'espèce humaine dans le but, prétend-on, de l'améliorer : l'individu augmenté serait la créature promise par la technoscience. Face à ces questions, et d'autres aussi, plus classiques, cette seconde édition, mise à jour et enrichie, fait se côtoyer la modernité juridique de la personne et le sens humain du droit. Il se destine ainsi conçu, à un large public, des étudiants en licence aux candidats à des examens ou concours professionnels (CRFPA, ENM...).
05/2020
Contes et nouvelles
Traditions et contes juifs du Maroc
Ce recueil de contes populaires juifs marocains présente le héros fictif Zeha, plein d'esprit, qui est à la fois un sage et un clown, transmettant des valeurs juives profondément enracinées. L'auteur l'enrichit en contextualisant les contes et en expliquant le processus de changement social et de modernisation au Maroc.
02/2023
Droit
L'étranger au Maroc. Droit et pratiques
Cet ouvrage a pour but d'éclairer les pratiques du droit des étrangers par l'analyse des mécanismes de déploiement et de mobilisation du droit tel qu'il se développe quotidiennement dans l'environnement marocain. Son objectif est d'observer, en contexte, le déploiement des activités d'acteurs impliqués ou confrontés à des questions touchant au droit des étrangers au Maroc. Si un intérêt particulier est porté ici à l'activité judiciaire et aux pratiques administratives, le matériau empirique utilisé est bien plus large. Au-delà d'éclairages sur les phénomènes sociaux entourant les droits des étrangers, il s'agit d'envisager les modalités par lesquelles le droit peut être appréhendé, les relations du droit avec la société et de la société avec le droit, ainsi que le droit comme phénomène social et politique. Comment au Maroc le droit se donne-t-il à voir et se pratique-t-il concrètement à travers les interactions entre étrangers et acteurs du droit ? Selon quelles modalités les catégorisations produites interviennent-elles dans les discours publics, dans le raisonnement ordinaire et en contexte institutionnel ? L'analyse développée dans cet ouvrage s'ancre dans une démarche qui postule l'impossibilité d'isoler une question des détails circonstanciels de son déploiement. Cette démarche décloisonne les pratiques du droit de la seule sphère de l'analyse juridique pour les rétablir dans leurs dimensions sociales et politiques. Autrement dit, étudier le droit signifie nécessairement étudier le "droit en action". Dans cette perspective, le droit marocain n'est pas celui des livres, mais résulte de la combinaison indissociable des règles du droit des livres et des pratiques de ces règles, y compris leurs contournements ou contradictions.
06/2019
Droit
L'Islam et la modernité dans le droit de la famille au Maghreb. Etude comparative : Maroc, Algérie, Tunisie
Fortement marqué par l'Islam et le droit musulman, le droit maghrébin de la famille est controversé. Bien que les pays du Maghreb aient emprunté des chemins tantôt convergents tantôt différents, l'Islam en tant que religion et système de valeurs demeure très présent dans les législations de la famille. La norme religieuse constitue une marque de spécificité du droit familial au Maghreb. Le compromis entre l'Islam et la modernité et la quête du juste milieu devient dès lors la solution ultime.
12/2013
Sciences politiques
Fédéralisme territorial et fédéralisme personnel. Réflexion sur les statuts personnels dans les Etats multicommunautaires
Alors que Karl Renner théorisait déjà l'Etat multinational il y a plusieurs décennies, cela n'a pas empêché l'avènement d'un modèle unique pour la plupart des pays du monde : l'Etat-nation. Dans un contexte de conflits omniprésents aux quatre coins du globe, nous sommes en droit de nous demander si ce dogme est réellement adapté. D'autres systèmes sont-ils viables, permettant une cohabitation saine et paisible des communautés ? Cet ouvrage ambitionne de trouver le modèle le plus adapté aux transformations que connaît notre civilisation, par le biais d'une analyse principalement juridique et historique du sujet, mais aussi sociologique et ethnologique. Le fédéralisme est ainsi appréhendé d'un point de vue à la fois théorique et empirique, au travers de l'Allemagne, de la Syrie et du Liban.
06/2021
Afrique
Au pays des Kroumirs et au Maroc
Au pays des Kroumirs et au Maroc / Florentin de Benoyts Date de l'édition originale : 1913 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2023
Philosophie
Sciences et liberté. L'image scientifique du monde et le statut des personnes
Cet ouvrage plaide en faveur de deux revendications : (i) Le déterminisme en sciences n'entre pas en conflit avec le libre arbitre humain parce qu'il est descriptif plutôt que prescriptif (pas de prédétermination) ; (ii) la formulation, la vérification expérimentale et la justification des théories scientifiques présupposent le libre arbitre humain et, par là même, les personnes comme ontologiquement primitives (pas de réduction naturaliste). L'argument en faveur de (i) est essentiellement humien, tandis que celui pour (ii) est d'inspiration kantienne et s'enracine dans la pensée de Sellars sur l'image scientifique et l'image manifeste du monde. Ainsi le livre défend-il, d'une part, le réalisme scientifique contre la confusion entre fait et faux, et, d'autre part, explique-t-il pourquoi les théories, les lois et les explications scientifiques ne peuvent aller jusqu'à nous imposer des normes pour nos pensées et nos actions.
03/2020
Religion
LES JUIFS PRESENTES AUX CHRETIENS. Cérémonies et coutumes qui s'observent aujourd'hui parmi les Juifs suivi de Comparaison des cérémonies des Juifs et de la discpline de l'Eglise
Le livre du rabbin vénitien Léon de Modène, publié à Paris en version italienne en 1637 sous le titre de Historia de gli riti hebraici, présentait à un large public les rites et les coutumes des Juifs de son temps. Il prenait place dans tout un courant de redécouverte de l'Orient, des peuples étrangers et des religions non chrétiennes. Pour assurer sa diffusion en France, le grand érudit et hébraïsant Richard Simon en fit une traduction qu'il publia en 1674. Il la faisait précéder d'une préface où il manifestait sa remarquable connaissance du judaïsme et soulignait l'intérêt que, comme théologien et savant catholique, il portait au peuple juif. Pour combler les lacunes du livre du rabbin vénitien, il joignait à sa traduction deux importants suppléments, l'un consacré aux Caraïtes (Juifs qui s'appuyaient exclusivement sur l'Ecriture et à ce titre lui paraissaient préfigurer les protestants), l'autre aux Samaritains. En 1681, Richard Simon réédita son livre et y ajouta une seconde partie où il dégageait les rapports de la doctrine et de la liturgie chrétiennes avec le judaïsme. C'est cette version complète qui est ici publiée. Comparer l'œuvre de Léon de Modène et celle de l'oratorien français permet de comprendre comment le public du XVIIe siècle connaissait le judaïsme et comment un catholique cultivé et d'esprit libre pensait les rapports entre les deux religions et les deux peuples. Léon de Modène est en effet un bon témoin de la façon dont les communautés juives se représentaient elles-mêmes et se faisaient connaître à l'extérieur ; quant à Richard Simon, au delà des questions théologiques et liturgiques, il manifestait pour les coutumes juives une curiosité quasi ethnographique, annonçant, dans le catholicisme même, un état d'esprit appelé à se développer considérablement.
11/1998
Droit
LA PERSONNE, LA FAMILLE ET LE DROIT. 1968-1998 : Trois décennies de mutations en Occident
1968-1998 Trois décennies de mutations en Occident
Ce livre s'adresse à tous ceux, juristes, anthropologues, historiens ou philosophes du droit, décideurs politiques, qui s'intéressent de près ou de loin au devenir de la famille en tant qu'institution et des familles en tant que réalités vécues, ou encore au processus de production des normes dans un domaine aussi sensible et socialement vital.
La période 1968-1998 a été choisie parce que les deux dates peuvent symboliquement marquer le prologue et l'épilogue d'une période de rupture et de changement sans précédent, mais ceux-ci s'inscrivent dans l'histoire longue et l'avenir reste grand ouvert. C'est donc une approche à la fois longitudinale et prospective, comparative et pluridisciplinaire qui est recherchée au travers des chapitres dont chacun peut être lu séparément mais dont le tout forme un ensemble logique et non chronologique composé de deux parties.
La première traite de la famille dans son intimité : le COUPLE, les ENFANTS, la PARENTÉ.
La seconde l'insère dans son cadre public : l'INDIVIDU, la FAMILLE, l'ÉTAT, et traite de sa sécurité économique, de la Justice, et des droits de l'homme. L'ensemble est placé sous le signe du droit comparé des pays d'Europe occidentale ; mis à jour jusqu'à fin 1998, et des grandes Conventions internationales.
Témoin d'une époque bouleversée, ce livre se veut aussi ouvrage de réflexion pour tous ceux qui feront le XXIe siècle.
12/1999
Droit des personnes
Le droit des personnes en cartes mentales
Ce manuel de cours permet de (re)découvrir le droit des personnes grâce à une approche visuelle de la matière. 62 cartes mentales illustrent ainsi des notions juridiques parfois complexes à appréhender afin d'en faciliter la compréhension.
07/2022
Lecture 9-12 ans
Le journal de Fanny. Suivi de Les enfants juifs au coeur de la guerre
En 1943, Fanny, une fillette juive de treize ans, est séparée de ses parents par la guerre. Après s'être réfugiée dans une maison d'enfants, la voici sur les routes, à la tête d'une petite troupe en fuite. Leur objectif : échapper aux nazis qui les traquent et passer en Suisse, où ils pourront - enfin ! - vivre libres.
08/2015
Droit
Introduction historique au droit de la famille. Ouvrage conforme aux programmes de la L1 Droit (Introduction historique au droit & Histoire des institutions publiques)
Cet ouvrage est un livre d'histoire, qui a pour ambition de rappeler d'où viennent la famille et le mariage et de décrire et comprendre leur évolution. Ce sont des institutions millénaires, plus anciennes que la Torah, l'Evangile ou le Coran, à l'aune desquels certains les évaluent. Mais pour le juriste, les religions, aussi respectables fussent-elles, ne peuvent pas être notre code. Nous ne devons pas davantage nous polariser sur la prétendue nature des choses. L'être humain n'a jamais cessé de transformer celle-ci et l'évolution de l'humanité s'est opérée en s'élevant au-delà des pesanteurs imposées par la nature. La biologie non plus ne peut pas être notre code. Ce livre est volontairement concis. Les analyses visent davantage à recueillir un esprit qu'à décrire dans le détail des règles, qui ne sont plus applicables. Par ailleurs, à l'heure de la fée Google, il n'est plus nécessaire d'essayer d'expliquer en deux lignes ce que n'importe quel étudiant connecté sur son terminal de poche peut apprendre d'un seul clic, sans perdre son temps à feuilleter des pages et des pages. Cet ouvrage est tout ce que cet étudiant ne trouvera pas sur Internet : la présentation des grands axes de l'évolution, à travers la vision d'un professeur, éclairée par trente ans d'enseignement et débarrassée de tout parti-pris dogmatique.
07/2017
Introduction au droit civil
Droit civil. Tome 1, Introduction au droit : personnes - familles, personnes protégées, biens - obligations - sûretés, 41e édition
A propos de l'ouvrage Ce Manuel présente le droit civil français : introduction au droit, droit des personnes, de la famille, des personnes protégées, des biens, des obligations, des sûretés... Un classique de la littérature juridique, régulièrement tenu à jour. Points forts Un exposé sous une forme aussi condensée que possible, mais sans sacrifier aucun élément technique important Lexique des principaux termes juridiques employés permettant d'acquérir la maîtrise du langage du droit A jour de la réforme du droit des sûretés prévue en juillet 2021
08/2021
Droit
Droit de la famille
Apprendre : des fiches de cours pédagogiques et exhaustives. Approfondir : des éléments pour aller plus loin sur un point spécifique du sujet. Appliquer : des exercices d'application corrigés. Réviser : des fiches sur les notions essentielles à connaître.
01/2019
Famille
Droit de la famille
Le droit français de la famille tel qu'il résulte des réformes les plus récentes. Conforme aux programmes de Licence et de Master, ce manuel expose le droit français de la famille tel qu'il résulte des réformes les plus récentes.
02/2023
Famille
Droit de la famille
La réponse aux questions relatives aux relations familiales. L'ouvrage présente les règles du tribunal de la famille et du couple et la filiation-adoption. Il offre des réponses aux questions que pose au juriste la complexité des relations familiales et décrit les réponses que tente d'y apporter le droit belge.
02/2022
Famille
Droit de la famille
Le droit de la famille fait partie de notre quotidien dès notre naissance. C'est lui qui détermine à partir de quel moment nous existons juridiquement. Il permet à chacun d'être identifié aux yeux de la loi : grâce à son nom, son prénom, son lien de filiation... Aussi constitue-t-il un pan du droit privé à côté duquel les étudiants en droit ne pourront pas passer. Cette Lexifiche a ainsi pour but de donner une vision globale, complète et synthétique de cette matière riche et régissant des moments importants de la vie d'une personne.
10/2023
Droit
Droit de la famille
La famille d'aujourd'hui n'est plus la famille d'hier et le droit a su s'adapter à l'évolution des moeurs. Si certains couples, hétérosexuels comme homosexuels, choisissent de s'unir par les liens du mariage, nombreux sont ceux qui préfèrent contracter un Pacs ou demeurer en concubinage. La première partie de cet ouvrage, dédiée au couple, propose une étude complète du mariage et de ses évolutions, tout en consacrant des développements substantiels aux couples non mariés. A l'hétérogénéité des couples répond une diversité des circonstances de l'établissement de la filiation de l'enfant issu du couple. L'enfant est " biologique " ou adoptif. Ses parents sont de sexes différents ou de même sexe, mariés ou non mariés. Il est issu d'un rapport charnel ou conçu avec une assistance médicale (elle-même licite ou illicite). La seconde partie de cet ouvrage, consacrée à l'enfant, s'attelle à présenter les conditions d'existence et les conséquences d'un lien de filiation aux multiples réalités. Outil de travail accessible et pédagogique pour les étudiants de Licence, cet ouvrage, par ses approfondissements, suscitera également l'intérêt des étudiants de Master 2 et de ceux préparant un concours.
01/2018
Famille
Droit de la famille
Après avoir posé les jalons résultant d'une étude pluridisciplinaire de la famille, l'ouvrage s'emploie à sérier l'appréhension juridique de la famille. La connaissance du droit de la famille passe par une étude formelle de l'écriture des lois et par une analyse des sources qui présentent une spécificité qu'il convient de décrire. Cette première approche permet de comprendre que la famille est un phénomène social créateur de normes qui affleurent en droit pour y être rejetées ou consacrées. Allant plus avant, l'étude s'attache à l'analyse de la famille comme un phénomène collectif. Il s'agit de dépasser l'opposition entre le groupe et l'individu pour comprendre les arbitrages politiques faits entre les différents intérêts en présence. Cette leçon générale permettra de décrire la famille comme un phénomène social, collectif et politique. L'ouvrage aborde ensuite une série de leçons thématiques visitant l'ensemble du droit de la famille à l'aune de ses évolutions les plus récentes, que ce soit celles relatives au divorce, à l'assistance médicale à la procréation, ou encore à l'adoption.
12/2022
Droit
Guide pratique des droits et du statut des artistes plasticiens
Quel statut pour l'artiste plasticien dans notre société du 21e siècle ? La France compte entre 100 000 et 150 000 artistes plasticiens et seuls 5% gagnent leur vie grâce à leur art. Les artistes plasticiens méritent de mieux connaitre leurs droits et d'avoir des réponses claires et pertinentes, dans leur pratique professionnelle. Ce guide est une réponse pratique et simple à l'usage des acteurs des arts graphiques et plastiques : les peintres, les sculpteurs, les graveurs, les photographes, les illustrateurs ou designers qu'ils soient professionnels, amateurs ou étudiants. Il leur présente aussi, les différents choix des statuts juridiques, fiscaux et sociaux dont ils peuvent bénéficier.
03/2014
