Le droit douanier à l'épreuve de la criminalité transnationale organisée dans l'espace CEDEAO
Extraits
Droit pénal
Droit de la preuve
Le nouveau Livre 8 complété de précieuses annotations Retrouvez au sein de ce Code, le nouveau Livre 8 complété de précieuses annotations : des contextualisations qui apportent un éclairage au regard notamment des travaux parlementaires, des références de doctrine et des notes de jurisprudence.
03/2023
Droit
L'Algérie, ses institutions, son droit à l'épreuve de la colonisation
Les vingt-quatre articles contenus dans cet ouvrage forment une contribution à la connaissance de l'histoire des institutions et du droit de l'Algérie. Cette discipline demeure encore lacunaire. Certes il existe une littérature importante sur l'histoire de l'Algérie, mais celle qui concerne la formation des institutions et du droit de l'Algérie contemporaine est marquée par l'absence de grandes synthèses couvrant la totalité de l'histoire algérienne. Seul l'ouvrage de Claude Collot s'efforce de retracer la période allant de l'époque ottomane à l'indépendance ; cependant il ne relate que la mise en place de l'organisation territoriale, des finances et de la justice ainsi que la réglementation de quelques libertés publiques. Disparu beaucoup trop tôt, Claude Collot n'a pas eu la possibilité de parfaire son oeuvre. Il a eu cependant le mérite et surtout la grande intelligence de percevoir que l'histoire des institutions et du droit algérien devait être retracée en la dégageant de sa gangue coloniale. En effet, durant la période coloniale et avec un recul d'un demi-siècle paraissent nombre d'ouvrages qui retracent parfois avec beaucoup de clarté, tel le traité d'Emile Larcher, la genèse des institutions algériennes à l'époque coloniale. Mais le but que se fixent ces auteurs est d'éclairer leur présent colonial à la lumière de l'évolution coloniale. Pour tous les auteurs qui ont écrit entre 1830 et 1962 – voire au-delà – tout commence le 5 juillet 1830. Il faut attendre la fermeture de la période coloniale pour pouvoir entamer une véritable histoire des institutions de l'Algérie et non pas seulement une histoire des institutions algériennes à l'époque coloniale. Claude Bontems a succédé à Claude Collot comme professeur d'histoire du droit à la Faculté de droit d'Alger de 1969 à 1975. Il s'est essayé à poursuivre le travail de son devancier qui était au demeurant un ami de longue date : ils s'étaient connus en 1961 ; il a poursuivi cette oeuvre en introduisant l'histoire des institutions de l'Algérie au sein de cet établissement. Sa présence à Alger a donné naissance à un Manuel des institutions algériennes de 1518 à 1870. Le second volume n'a pu voir le jour. Cependant, les divers articles publiés dans ce recueil constituent une forme de prolongation, incomplète, de cet ouvrage qui n'a pas connu son achèvement. Rédigés entre 1972 et 2012, ils ont tous trait à la formation des institutions administratives algériennes ou à la compréhension du droit applicable à l'Algérie au XIXe et aux débuts du XXe siècles. Ils s'inscrivent dans le nouveau courant qui s'efforce de reconstruire l'histoire institutionnelle de l'Algérie en s'affranchissant de certains présupposés procédant du passé colonial, mais sans minimiser l'importance de ce dernier.
01/2018
Droit
Préoccupations environnementales et droit de l'entreprise. Dans l'espace OHADA
Prévu pour promouvoir les investissements en Afrique à travers la sécurisation juridique et judiciaire des activités économiques, et non pour protéger l'environnement, l'analyse des instruments que le droit OHADA développe fait ressortir qu'ils peuvent favoriser la protection de l'environnement tant par l'entreprise in bonis que par l'entreprise en redressement puis en liquidation judiciaire.
02/2013
Droit international public
Droit de l'Air et de l'Espace
Cet ouvrage est le fruit d'un travail considérable lié à la prise en considération de statuts juridiques différents du droit aérien et du droit spatial, dont le régime juridique n'est pas identique car l'Espace aérien, sauf au-dessus de la haute mer et de l'Antarctique, relève de la souveraineté des États sous-jacents, alors que l'Espace extra-atmosphérique est caractérisé par son régime de liberté et de non appropriation Etatique.
La réflexion menée dans la comparaison des deux domaines nous a permis de relever, quelquefois, une certaine dépendance dans l'exercice des activités spatiales et aéronautiques, notamment par la traversée des satellites dans le territoire aérien d'un autre Etat et par les risques qu'engendre l'activité spatiale sur la Terre à la suite des lancements de satellites dans l'Espace extra-atmosphérique. Notre attention s'est surtout concentrée sur l'analyse des conséquences spatiales résultant du processus politique dans l'espace aérien et le cosmos. On assiste actuellement à l'émergence d'ambitions, américaines ou de quelques autres pays, dans le domaine de l'exploitation commerciale des ressources extraterrestres, ce qui s'avère incompatible avec le principe de non appropriation de l'espace extra-atmosphérique. Ces ambitions s'apparentent à l'ouverture d'une boîte de Pandore qui ferait perdre à l'espace son caractère sanctuarisé et universel. Si l'espace extra-atmosphérique est libre et, a priori, exempt de toute souveraineté, l'espace aérien, quant à lui, obéit à une réglementation interne de l'Etat sous-jacent en vertu de l'exclusivité de sa souveraineté aérienne, ce qui permet à ce dernier, en cas de survol de son territoire par un aéronef sans son autorisation, de prendre des mesures pour contraindre le pilote à atterrir, et s'il n'obtempère pas aux ordres, d'utiliser la force. Mais la protection des aéronefs civils contre la force armée est un principe du droit international qui n'a vocation à s'appliquer que dans certaines conditions.
06/2022
Histoire du droit
Droit, santé et religion. Hippocrate à l'épreuve de la foi
Ni discipline poussiéreuse ni Dieu, le droit est partout. Vie juridique et vie organique assurent ainsi, ensemble, un fidèle ballet harmonieux dont la mise en scène est laissée aux mains du législateur. Si le recours au droit peut sembler indispensable face à une question aussi importante que la santé, force est de constater que sa compatibilité avec la religion demeure épineuse. Elément déterminant dans la vie de nombreux patients et personnels soignants, la religion occupe pourtant une place importante dans le domaine de la santé, si bien que le fait religieux s'installe sur le marché des soins. Mais le droit peut-il seulement avoir une prise là où le respect de l'intégrité physique lui commande de s'abstenir ? Destiné aux juristes, aux professionnels, aux étudiants, aux usagers et aux non-juristes, cet ouvrage offre une réflexion pratique sur le cadre général du droit de la santé et sa conciliation, ou plutôt, sa réconciliation avec la religion. Quelle place pour les convictions religieuses dans la décision médicale ? Jusqu'où le droit peut-il autoriser l'expression de la religion ? Peut-il seulement s'octroyer ce privilège ?
09/2021
Droit international public
La dérogation aux droits de l'Homme en Afrique. Droit africain des droits de l'Homme et peuples à l'épreuve des circonstances
La dérogation aux droits et libertés est l'une des zones claire-obs-cures du système africain des droits de l'homme. Ce sujet, réduit souvent au silence de la Charte africaine des droits de l'homme et des peuples (CADHP) qui ne consacre pas expressément une clause de dérogation, et à l'interprétation que la Commission africaine en a globalement faite comme une interdiction absolue de déroger, est loin de s'épuiser. La thèse ici défendue soutient que, en droit et en fait, la dérogation est possible à des droits et libertés dans le système africain des droits de l'homme et des peuples, le réel nor-matif et jurisprudentiel du droit de dérogation en Afrique fût-il incontestablement complexe. Concrètement, les droits nationaux des Etats africains consacrent tous le droit de dérogation. La CADHP et d'autres conventions africaines, sans certes consacrer une clause formalisée de dérogation, offrent cependant une matrice permet-tant de suspendre, pendant l'état d'urgence, des droits et libertés. Aussi la posture de la Commission africaine sur le sujet est-elle assez inconsistante et très critiquable. Elle n'est en tout cas pas celle des juridictions régionales africaines des droits de l'homme comme la Cour africaine des droits de l'homme ou la Cour de justice de la CEDEAO. A cela s'ajoute un principe général de droit, un droit cou-tumier et d'autres clauses conventionnelles de dérogation, certes non exclusivement africaines, mais liant certains Etats africains. Tout le défi est de coordonner ce droit de dérogation pluriel pour sa cohérence.
02/2022
Religion
La force dans l'épreuve
Pour exprimer la proximité et la tendresse de Dieu dans cette période de pandémie, marquée par la douleur, la souffrance, la solitude et la peur vécue par une immense partie de l'humanité, , le pape François s'est exprimé de plusieurs manières. A travers deux messages Urbi et orbi (à la ville de Rome et au monde), une lettre ouverte aux mouvements populaires, un message aux vendeurs de journaux de rue, une lettre à un ami, juge argentin de Buenos Aires, le pape ravive la foi des catholiques, donne des clés pour envisager sereinement la période après la pandémie. Il plaide pour l'assouplissement des sanctions internationales, l'allégement de la dette des pays pauvres et l'instauration d'un cessez-le-feu mondial.
07/2020
Histoire du droit
Le droit des successions à l’épreuve de la dualité juridique au Cameroun
Le droit patrimonial de la famille, constitué d'un réseau de relations forgées dans l'entrecroisement tradition - modernité, évolue sous la prime d'un double dualisme juridique qui est le résultat de la coexistence ou de l'existence simultanée de cultures juridiques en concurrence, qui peuvent s'appliquer à des situations identiques. La gestion des successions en est une parfaite illustration. Au Cameroun par exemple, en matière successorale, un pluralisme spécifique s'agence entre les systèmes juridiques étatiques appartenant à une double culture et coexistant chacun avec des systèmes traditionnels, mettant ainsi le droit des successions à l'épreuve de la pluralité juridique et judiciaire. L'ouvrage propose des pistes pour l'aménagement d'un système juridique harmonisé permettant nécessairement d'aboutir à une codification intégrative de toutes les sources du droit patrimonial de la famille et d'approfondir le "? vivre-ensemble juridique ? ".
11/2023
Droit
Le contentieux de la violation des droits de l'homme devant la cour de justice de la CEDEAO
Juge des droits de l'homme depuis 2005, la Cour de Justice de la CEDEAO s'est indéniablement forgée une réputation de protectrice des droits humains à l'instar de juridictions aussi prestigieuses que la Cour Européenne, la Cour interaméricaine des droits de l'homme ou la Cour africaine des droits de l'homme et des peuples. Cet ouvrage vient combler un vide, aucune étude systématique de cette jurisprudence de la Cour n'ayant à ce jour été entreprise. Sa première partie présente le corpus jurisprudentiel issu de près de quinze ans de pratique. Deux prouesses sont à relever ici. Celle de la Cour elle-même, dont la mission originelle, au demeurant toujours en vigueur, est de veiller sur les normes de l'intégration économique, et non de statuer sur des violations de droits de l'homme. Sa jurisprudence en cette matière résulte donc d'un long travail, non dénué d'approximations et parfois de méprises, mais d'autant plus méritoire qu'au contraire d'instances comparables, elle reste dépourvue de ce que l'auteur appelle une " boussole normative ', un corps codifié de règles de référence. Prouesse de l'auteur ensuite, qui réussit, dans un effort de recomposition logique servi par un art consommé de la synthèse, à reconstituer les différentes phases du procès, à restituer et à discuter systématiquement le point de vue de la Cour. La seconde partie est composée d'une série d'études, dont les thèmes sont au coeur des questionnements majeurs du contentieux international des droits de l'homme : qualité des requérants, relations de la Cour avec d'autres juridictions homologues ou concurrentes, dialectique des rapports entre le juge national et le juge international etc. Elle se clôt sur une réflexion prospective sur " L'avenir de la Cour u, dans laquelle l'auteur exprime ses espoirs mais aussi de sérieuses inquiétudes sur le devenir d'unejuridiction dont l'utilité et la fonction cathartique ne font aucun doute à ses yeux. L'ouvrage est, comme toujours, écrit dans une langue pure et délectable et les analyses, nourries de l'expérience du juge qu'a été l'auteur, remarquables par leur richesse, leur finesse et leur profondeur.
07/2019
Aventure
Le premier chat dans l'espace a mangé de la pizza
Quelque chose de terrible se passe dans le ciel : les rats mangent la LUNE ! Un seul héros peut sauver la Terre, une bête audacieuse et redoutable, un héros téméraire et amateur de pizza. Et ce héros est... ... un chat. Secondé par la reine de la Lune et par Loz 4000, un robot coupe-ongles, parviendra-t-il à arrêter les rats à temps ?
02/2024
Astronomie
A la découverte de l'Espace
La boîte comprend un livre documentaire de 64 pages pour tout savoir sur l'espace, ainsi que + de 30 aimants à replacer sur un grand plateau aimanté.
09/2023
Astronomie
A la découverte de L'espace
Ce livre richement développé et adapté aux jeunes lecteurs propose une découverte de l'espace et de tous ses secrets. Saviez-vous que l'Univers grandit, qu'il y a plus de galaxies dans l'Univers que de grains de sable dans tout le désert du Sahara, que, sur certains astres, un domino pèse autant que l'Everest, que Jupiter est 1 300 fois plus grand que la Terre et que la lumière met 1 seconde pour aller de la Terre à la Lune, mais 100 000 ans pour traverser notre galaxie ? Ce livre offre la possibilité d'apprendre une multitude d'informations passionnantes pour les mordus d'Espace.
05/2023
Droit
Le droit du développement et de l'intégration économique dans l'espace OHADA
Le débat sur le développement et l'intégration économique de l'Afrique n'a jamais autant pris d'ampleur. Ce livre classifie les nouveaux choix des politiques et clarifie les pistes de réussite. Il convainc sur la nécessité d'une règlementation adaptée aux enjeux et sur l'implication de tous les partenaires au plan intérieur et extérieur.
08/2014
Droit des sociétés
Les entreprises à l'épreuve du droit de la responsabilité civile extracontractuelle
Comment les règles de la responsabilité civile extracontractuelle sont-elles appréhendées lorsque l'auteur de la faute est une entreprise ou l'administrateur d'une société ? Comment les règles de la responsabilité civile extracontractuelle sont-elles appréhendées lorsque l'auteur de la faute est une entreprise ou l'administrateur d'une société ?
01/2023
Coloriage, gommettes et autoco
Dans l'espace
Une nouvelle édition de ce livre d'activités sur le thème de l'espace. Une nouvelle édition de ce livre d'activités qui a pour thème l'espace séduira les enfants et leur procurera l'entraînement indispensable pour apprendre à manier le stylo et obtenir le résultat souhaité. Parmi les nombreux jeux proposés, ils trouveront des dessins à réaliser en suivant les pointillés, des labyrinthes, des jeux des différences, des points à relier...
02/2023
Livres rabats, tirettes
Dans l'espace
Pourquoi les objets flottent dans le vaisseau ? Que voyons-nous dans le télescope Un adorable livre interactif avec des tirettes à chaque page !
02/2022
Coloriage, gommettes et autoco
Dans l'espace
Six grands décors accompagnés de 200 autocollants magnifiquement illustrés et repositionnables pour décorer les scènes.
05/2024
Critique littéraire
Dans l'espace de l'image
L'approche sémiotique, telle que nous la concevons - à laquelle la psychologie de la forme, en particulier, a fourni un tremplin - se caractérise par le souci, d'ailleurs commun à beaucoup de sciences, de décrire la forme de l'objet observé : c'est-à-dire ce qui en résulte, par analyse, de structures relativement stables, concevables dans une reconstruction du donné phénoménal, et qui donnent lieu à des invariants dont la singularité, les combinaisons impliquent ensuite l'énoncé de certaines lois.
10/1986
Droit
Cyberdroit. Le droit à l'épreuve de l'internet, Edition 2020-2021
Internet lance des défis sans cesse renouvelés à l'ensemble des domaines du droit. Alors que le dispositif national de protection des données à caractère personnel s'articule désormais d'une part sur le RGPD, d'autre part sur la loi Informatique et libertés modifiée, quelles sont les règles de collecte, d'exploitation et de conservation des données personnelles ? Quelles sont les nouvelles obligations du responsable de traitement ? Les droits de la personne sont-ils mieux protégés ? Comment s'exerce son droit à l'oubli, à la portabilité ou encore à la maitrise de ses données post-mortem ? Comment l'employeur peut-il garantir le respect de la vie privée de remployé qui utilise ses propres équipements informatiques dans son activité professionnelle ? Comment doit-il organiser la procédure de signalement d'alerte ? Comment les règles de transparence et de loyauté applicables au commerce en ligne s'harmonisent-elles avec les dispositions européennes protectrices du consommateur en ligne ? Quelle place et quel cadre juridique accorder au paiement en bitcoins ? Comment appréhender la blockchain ? Comment concilier l'accès libre et gratuit aux données publiques (open data) prévu par la loi pour une République numérique avec les droits de propriété intellectuelle ? Quelles sont les obligations spécifiques du chef d'entreprise, en matière d'archivage, de chiffrement ou encore de déchiffrement ? Comment lutter plus efficacement contre la cybercriminalité et le cyberterrorisme ? Fallait-il faire sortir de la loi du 29 juillet 18811e délit d'apologie du terrorisme ? Faut-il faire du racisme et de l'antisémitisme des infractions de droit commun ? Comment donner aux autorités le pouvoir d'enquêter sur le cyberespace dans le respect des droits et libertés individuelles ? Internaute ou non, citoyen, parent, mineur, consommateur, créateur de site, employé, chef d'entreprise, chargé d'une mission d'intérêt général, avocat ou magistrat, le lecteur trouvera dans cette huitième édition beaucoup de réponses.
02/2020
Actualité politique internatio
L'épreuve et la contre-épreuve. De la Yougoslavie à l'Ukraine
Un nouvel impérialisme menace la paix du monde, et il est russe. C'est cette réalité que l'invasion de l'Ukraine par la Russie oblige à regarder en face. Celle d'un impérialisme de revanche, mû par le ressentiment des nations déchues qui retournent leurs blessures en agressions contre d'autres peuples. Celle aussi d'un impérialisme de mission, convaincu de défendre une vision du monde conservatrice et identitaire, alternative aux idéaux démocratiques assimilés à une décadence occidentale. Celle enfin d'une puissance nucléaire à la merci d'un homme et de son clan oligarchique, ayant basculé de l'autoritarisme à la dictature. Outre sa propre population que cette fuite en avant guerrière détourne de ses aspirations sociales et de ses revendications démocratiques, la première cible de cet impérialisme est le libre arbitre des peuples à disposer d'eux-mêmes, leur droit de choisir leur destin, leur liberté d'inventer leur futur. C'est le ressort de la crise ukrainienne depuis 2014. Mais c'est aussi celui de l'intervention russe en Syrie venue, à partir de 2015, au secours de l'une des pires dictatures du monde arabe, comme ce fut celui de la seconde guerre de Tchétchénie en 1999 où, déjà, Vladimir Poutine affirma son pouvoir par la violence en menant une guerre d'extermination contre les volontés indépendantistes d'un peuple du Caucase. Il nous reste à comprendre pourquoi, pour la plupart, nos gouvernants, politiciens, diplomates, hommes d'affaires, éditorialistes et commentateurs, n'ont pas vu venir le surgissement de ce spectre né des décombres de l'URSS, offrant une synthèse agressive du stalinisme communiste et du tsarisme grand-russe. Cet aveuglement est consubstantiel de l'ascension, dans nos débats publics, d'idéologies nationalistes et autoritaires, racistes et anti-démocratiques. Cet essai entend le démontrer en exhumant les polémiques fondatrices qui accompagnèrent la crise yougoslave, notamment lors de la guerre du Kosovo en 1999, dont L'Epreuve fut partie prenante. Près d'un quart de siècle après, La Contre-épreuve en vérifie et confirme les analyses à l'aune du présent. Le tout à l'enseigne de cette recommandation du poète Edouard Glissant : " Agis en ton lieu mais pense avec le monde. "
09/2022
Histoire du droit
Les risques climatiques à l'épreuve du droit
Comment le droit fait-il face aux différentes dimensions du risque climatique ? C'est pour répondre à cette question inédite que le présent ouvrage présente les différents risques engendrés par le changement climatique. L'urgence climatique appelle à agir tant en matière d'atténuation qu'en matière d'adaptation afin de réduire l'exposition de nos sociétés aux risques climatiques. Ces risques, doivent être d'abord identifiés. Leur survenance doit être anticipée. Les conséquences de leur réalisation au niveau territoriale et national, mais également au niveau réglementaire, contentieux et financier, doivent être prévues. La vulnérabilité des sociétés aux risques climatiques pose désormais la question de l'inflation du risque contentieux contre les Etats, les collectivités territoriales et les entreprises. Sont également désormais identifiés les risques réglementaires et financiers d'atténuation et d'adaptation aux risques climatiques aussi bien pour les acteurs privés que publics. Cet ouvrage rend compte de ces nouvelles questions et présente une analyse juridique innovante et originale sur le dénommé Risque de Transition.
09/2023
Sociologie
Le droit au bonheur. La France à l'épreuve du monde
Les Français sont devenus le peuple le plus pessimiste de la Terre, ce qui ne laisse pas de surprendre le reste du monde. Il n'y a pourtant pas de fatalité aux difficultés que traverse la France, et qui donnent à ses habitants le sentiment que la prochaine génération vivra moins bien que celle de ses parents, pour la première fois depuis un siècle et demi. Quels rendez-vous la France a-t-elle ratés avec le monde et avec elle-même ? Comment comprendre ce qui nous arrive, et changer de regard sur une crise multiforme qui se produit dans un monde en pleine mutation ? Comment surmonter les obstacles et retrouver, enfin, le droit au bonheur ? Tentative d'explication dans un essai sans complaisance sur la France actuelle.
02/2017
Sciences politiques
De l'interétatique au transnational
Cet ouvrage est plus particulièrement destiné aux étudiants des cursus de sciences politique, histoire, science économique, sociologie et droit. Il permet par ailleurs de préparer dans les meilleures conditions les concours d'entrée organisés par les Instituts d'Etudes Politiques et les écoles de commerce. L'auteur y analyse dans une première partie la fin d'un règne étatique qui fut sans partage durant plusieurs siècles. Puis une deuxième séquence est consacrée à la sociogenèse de la diplomatie. Enfin, les trois derniers chapitres reviennent sur la dialectique de la guerre et de la paix. Toutes les facettes de la scène mondiale abordées dans cette étude soulignent, finalement, combien l'interétatique a dorénavant cédé la place au transnational.
12/2018
Droits des étrangers
Le droit d'asile à l'épreuve de l'externalisation des politiques migratoires
Le traitement des demandes d'asile s'opère de plus en plus en périphérie et même en dehors des territoires européens. Hotspots, missions de l'Ofpra en Afrique, accord UE-Turquie : telles sont quelques-unes des formes que prend la volonté de mise à distance des demandeurs d'asile et réfugiés qui caractérise la politique de l'Union européenne depuis deux décennies. Pour rendre compte de ce processus d'externalisation, les auteures de ce nouvel opus de la collection "Penser l'immigration autrement" sont partis d'exemples concrets pour proposer une analyse critique de ces nouvelles pratiques ainsi que de leurs conséquences sur les migrants et le droit d'asile. Ce volume prolonge la journée d'étude organisée par le Gisti et l'Institut de recherche en droit international et européen (Iredies) de la Sorbonne, le 18 janvier 2019, sur ce thème.
07/2021
Encyclopédies de poche
Le Douanier Rousseau. Un naïf dans la jungle
Sur un fond de végétation fantastique, des fauves guettent leur victime, un lion placide flaire une bohémienne endormie, une charmeuse noire joue de la flûte, une femme dort, et rêve, sur un divan. Henri Rousseau, dit "Le Douanier", ne connaît du monde que la France, et de la France que Laval, Angers et Paris. Il est employé de l'Octroi, par nécessité, et peintre, par vocation. Son trait "naïf" fait rire ? Peu lui chaut. Pissarro, Signac, Jarry, Apollinaire et Picasso le comprennent. Gilles Plazy parcourt les paysages et les voies secrètes de ce "primitif" dont l'inspiration, en ce début du XXe siècle, ouvre le chemin à toutes les libertés.
03/2016
Droits de l'homme
Les droits de la personne humaine à l'épreuve de la lutte contre le terrorisme
Depuis plus de deux décennies le terrorisme s'est installé dans le monde comme une menace globale compromettant la paix et la sécurité des Etats. Ce fléau a suscité des programmes étatiques et internationaux destinés à le combattre dont les effets sont considérables dans la vie de tous et de chacun. Les contributeurs de cet ouvrage mènent à une réflexion sur les évolutions les plus récentes affectant l'arsenal juridique national et international destiné, tout à la fois, à prévenir et réprimer efficacement les actes terroristes et à protéger certaines valeurs dites non contingentes, piliers d'un Etat de droit. Il en ressort diverses interrogations concernant notamment la définition de l'acte terroriste, ses causes multiples, l'efficacité relative des dispositifs de lutte mis en place et le risque que l'impératif de sécurité finisse par compromettre les libertés fondamentales et conduise à l'avènement d'une société "sous surveillance" . Cette réflexion à plusieurs voix a été placée sous le signe du pluralisme et de la diversité.
06/2024
Essais
L'engagement dans l'espace de la rencontre transférentielle
Plus ou moins désavouées, les forces de déliaison à l'oeuvre pendant la pandémie ont mis à mal les Collectifs, les atomisant, chacun étant renvoyé à une lutte pour sa survie personnelle. Cette attaque des liens vivants renvoit à une entame de "la confiance dans le Monde" . Elle peut être mise en relation avec une destruction du Nebenmensch freudien que nous pourrions traduire par "complexe du prochain" . L'enjeu de la rencontre transférentielle dans la psychose, mais aussi dans d'autres configurations cliniques, suppose de prendre en charge ce Nebenmensch en péril, strate inaugurale pour soutenir le registre de "l'image inconsciente du corps" . Ce qui reste problématique et difficilement transmissible concernerait la capacité de chaque thérapeute, de chaque soignant à "entrer dans la danse" (Davoine), à partager des zones de catastrophe, voire des "aires de mort" psychiques (Benedetti), à s'y risquer, avec son corps et son "être au monde" . Cela nécessite d'articuler la dimension du désir inconscient avec les pratiques des collectifs pris dans la tourmente.
06/2023
Droit international privé
Le droit international privé de la famille à l'épreuve de l'impératif de reconnaissance des situations. 1e édition
Il est longtemps revenu à l'Etat de définir ce qui constituait une famille. Ce postulat hier incontesté fait aujourd'hui l'objet d'une remise en cause qui est notamment nourrie par les facilités de communication et de déplacement qui sont désormais les nôtres. Celles et ceux qui se voient refuser l'accès à un statut - le mariage - ou à une technique médicale - la gestation pour autrui - peuvent en effet espérer s'affranchir du modèle national, en se plaçant sous l'empire d'un droit étranger moins contraignant, puis en exigeant que la situation familiale ainsi constituée soit reconnue. L'objet de cette thèse est de mesurer les implications de cette nouvelle réalité sur la discipline la plus directement sollicitée, le droit international privé. Prix 2018 du Comité français de droit international privé Prix André Isoré 2018 de la Chancellerie des universités de Paris Prix de thèse de l'université Paris II Panthéon-Assas
06/2022
Droit pénal
Les nouveaux problèmes actuels de sciences criminelles N° 32 : La preuve pénale
I. Dossier - La preuve pénale - La preuve numérique : une preuve entre deux mondes - Laurent SAENKO - La preuve scientifique - Laura PIGNATEL - Les actes d'investigation non réglementés : la jurisprudence nationale à l'épreuve de celle de la Cour européenne des droits de l'homme - Héloïse ROBERT II. Colloque - Le sport et la matière pénale - La place du droit pénal dans la pratique sportive - Master 2 Sciences pénales - La criminalité dans le domaine sportif - Master 2 Sciences criminologiques - La sécurisation des grands événements sportifs - Master 2 Sécurité intérieure - L'instrumentalisation de la FIFA à des fins de délinquance financière - Master 2 Lutte contre la criminalité financière et organisée - Le sport en prison - Master 2 Exécution des peines IV. Chronique - Les défaillances de l'inhibition interne chez les auteurs de viol : la comparaison qualitative de douze procès criminels - Laura DUPARC
01/2024
Droit
Le droit international selon Hans Kelsen. Criminalités, responsabilités, normativités
A l'heure où la Cour pénale internationale se voit critiquée par nombre de ses détracteurs, cet ouvrage propose une analyse de la judiciarisation internationale au prisme de l'un de ses initiateurs : Hans Kelsen. Le théoricien du normativisme a réfléchi sur le droit international, notamment lors de son exil aux Etats-Unis. Il ne cessera de promouvoir une Organisation des Nations unies dont le pivot serait une juridiction. Tout en permettant de mieux saisir la trajectoire intellectuelle du juriste viennois outre-Atlantique, les études rassemblées ici soulignent les tensions inhérentes à l'établissement des premiers tribunaux militaires après la Seconde Guerre mondiale, qu'elles concernent la reconnaissance d'un individu justiciable ou bien l'application du principe de non-rétroactivité. Fondé notamment sur la présentation et la traduction de textes consacrés à la responsabilité et à la poursuite des criminels de guerre, cet ouvrage rentre en résonance avec les dilemmes contemporains qui entourent l'établissement d'une justice pénale internationale
04/2018
