L’Etat social à distance. Dématérialisation et accès aux droits des classes populaires rurales
Extraits
Sociologie
Le mouvement social 277, octobre-décembre 2021. Revisiter l'histoire des sociétés rurales
L'histoire des campagnes figurait comme un champ tellement labouré qu'il en paraissait stérile et elle semblait désormais dénuée de tout ressort historiographique. Tout n'avait-il pas été dit sur un sujet jadis central dans les préoccupations des historiens et des historiennes ? Tout renouvellement n'était-il pas interdit par l'abondance et la qualité des travaux anciens ? Pourtant, à l'écart des courants historiographiques dominants, des chercheurs continuaient d'irriguer ce champ en déshérence, par leurs travaux de plus en plus critiques et de plus en plus innovants. L'objectif de ce numéro est précisément de suivre quelques-unes des pistes parcourues au cours des dernières années par les historiens et les historiennes, en se focalisant sur les questions qui concernent l'agriculture ainsi que les sociétés qui la pratiquent et en vivent. Le but assumé est bien de poser un regard neuf sur les sociétés rurales et leur rapport à la terre, un regard autre que celui qui persiste encore trop souvent.
03/2022
Sociologie politique
Germinal N° 3, novembre 2021 : La politique des classes populaires
Les classes populaires n'ont jamais cessé de faire de la politique
11/2021
Droit
État de droit, droits fondamentaux et diversité culturelle. [actes du colloque, 3 et 4 décembre 1997, Grenoble
Le Droit est l'un des instruments privilégiés dans le domaine de la gestion des sociétés humaines. Le développement considérable des droits de la personne n'a pas été sans effet sur le maniement de cet instrument. L'Etat lui-même s'est vu faire l'objet d'une gestion par le droit en développant le concept d'Etat de droit.
Cet ouvrage collectif examine ce phénomène sous quatre aspects différents : premièrement, face aux changements survenus en Europe dans les régimes étatiques depuis la fin des années quatre-vingt ; deuxièmement, face aux particularités culturelles propres aux Etats africains ; troisièmement, face à la dialectique de l'universel et du particulier ; et, quatrièmement, en ayant égard au fondement théorique du concept de l'Etat de droit dans sa relation avec les droits de la personne. Dans tous ces textes, présentés par des chercheurs provenant de quatre continents, nous retrouvons une question sous-jacente : dans quelle mesure les démocraties occidentales peuvent-elles exiger, au nom des droits de la personne, que les cultures et traditions différentes se plient à leur conception de l'Etat de droit ?
Ces travaux sont le fruit de la collaboration entre le Centre des Droits de l'homme, Faculté de droit de Grenoble, Espace Europe de l'Université Pierre Mendès France, et Personne, culture et droits, équipe de recherche internationale et interdisciplinaire subventionnée par l'Agence Universitaire Francophone et faisant partie de son réseau de recherche partagée " Droits fondamentaux ".
11/1999
Services publics
Les droits des usagers dans les secteurs sanitaire, social et médico-social
Garantir l'exercice des droits et des libertés à toute personne prise en charge par les établissements et services sanitaires, sociaux et médico-sociaux, tel est l'objet de cet ouvrage. En proposant une analyse décloisonnée des règles juridiques applicables au droit des usagers aussi bien dans le secteur sanitaire que médico-social, il permet de faire connaître et vivre ces droits en garantissant la continuité du parcours de la personne accueillie. Indispensable aux étudiants comme aux professionnels de terrain, il propose une synthèse de la réglementation en vigueur et des outils pour son application concrète.
06/2022
Sécurité sociale
L’exonération en droit social
Parfois qualifiée de "niche sociale" , l'exonération correspond à l'évitement des prélèvements sociaux dus par le salarié ou par l'employeur, voire par l'un et par l'autre. Elle se matérialise tant lors de l'identification de l'assiette d'assujettissement (exemption ou absence d'assujettissement) que lors de la détermination du montant des prélèvements dus (allègement de cotisations). Par l'évitement des charges sociales qu'elle emporte, l'exonération permet d'optimiser les rémunérations ou d'alléger le coût du travail. Le législateur la promeut au fil de ses réformes. Les coûts qu'elle engendre pour l'Etat et la sécurité sociale - plus de 72 milliards d'euros en 2022 - justifient son encadrement normatif et son contrôle par l'URSSAF. L'appréhension du régime de l'exonération et de ses différentes déclinaisons s'impose. D'une part, l'étude des exemptions d'assiette renvoie à la qualification de la "rémunération" au sens du droit de la sécurité sociale et met en lumière ses contours imparfaits. D'autre part, l'analyse des allègements de cotisations sociales révèle l'existence d'un droit commun de l'exonération qui est perfectible.
08/2023
Entreprise en difficulté, proc
Droit social des entreprises en difficulté
L'ouvrage permet de comprendre comment l'objectif de sauvegarde l'emploi est mis en oeuvre concrètement par le droit social dans le contexte des entreprises en difficulté. Il développe l'idée que les outils du droit social au sens large (droit du travail, droit de la sécurité sociale, droit de la protection sociale, dispositions du livre VI du Code de commerce relatives aux salariés, ...) permettent de soutenir les salariés de l'entreprise en difficulté mais également l'entreprise pour permettre de maintenir l'activité et l'emploi.
08/2023
Sociologie
S'en sortir malgré tout. Parcours en classes populaires
Face aux difficultés économiques, à la disqualification sociale, à la dégradation des conditions d'existence, comment les classes populaires font-elles pour "s'en sortir, malgré tout" ? Ce livre répond à cette question en examinant les conditions de la mobilisation de leurs ressources soutiens relationnels, savoir-faire convertis en avantages dans une situation particulière, relations avec des acteurs institutionnels, ainsi que d'autres formes de "débrouille". Tout en expliquant les limites et obstacles à l'amélioration durable des conditions d'existence des classes populaires, les auteurs montrent que ce qui fait ressource pour ces dernières est ancré dans des contextes locaux et dans des relations concrètes. Cet ouvrage collectif s'appuie sur plusieurs enquêtes sociologiques centrées sur les sorties précoces de la scolarité, les jeunes des missions locales, l'accès au logement, les parcours scolaires au sein de familles nombreuses, le relogement dans les grands ensembles HLM, les associations de femmes de quartiers populaires et les jeunes en quête de mobilité par une professionnalisation dans le football. Il critique la notion aujourd'hui dominante de vulnérabilité qui passe sous silence les conditions objectives à l'origine des problèmes sociaux et tend à faire porter aux individus la responsabilité de leur situation. Il soutient que pour s'attaquer aux inégalités sociales et aux violences symboliques renforcées par les orientations politiques de ces dernières décennies, il faut commencer par comprendre les ressources et les initiatives des premiers concernés.
12/2019
Littérature étrangère
Etre à distance
Vera Sigall, romancière octogénaire aussi discrète qu'adulée, est retrouvée inconsciente au pied de son escalier, victime d'une chute supposément accidentelle - mais une porte dérobée de sa maison est restée entrouverte... Son ami Daniel, de cinquante ans son cadet, architecte sans illusion et mari mal aimé, est troublé par les conclusions de l'enquête. Dans la salle d'attente de l'hôpital, il fait la connaissance d'Emilia, étudiante franco-chilienne qui consacre sa thèse à l'oeuvre de la romancière. Elle était venue au Chili pour la rencontrer, sur la recommandation chaleureuse d'Horacio Infante. Cet éminent poète, ancien amant de l'écrivaine, a mystérieusement pris Emilia sous son aile. Ensemble, la jeune femme et Daniel affrontent les secrets de la liaison passionnelle et destructrice de ces deux monstres sacrés, unis par un pacte indicible depuis plus d'un demi-siècle, et commencent à écrire la légende de leur propre histoire. Autour du corps inanimé de Vera, telles des planètes en gravité tirant leur énergie d'une superbe étoile, chacun vient mettre en scène ses plus intimes failles et faire l'inventaire des zones d'ombre du mensonge et de la vérité, du talent et de la médiocrité, de la consécration et de l'oubli.
01/2017
Droit international public
Actes unilatéraux des États et formation du droit international. Tome 137
L'unilatéralisme est omniprésent dans les relations internationales. Antithèse de la négociation multilatérale, illustration des intérêts individuels des Etats et des rapports de force qui animent leurs relations, cet unilatéralisme n'est pourtant pas sans lien avec la création, l'interprétation voire la modification du droit international. Quelle est la valeur de l'acte unilatéral d'un Etat en droit international ? Un Etat peut-il peser, par ses actes unilatéraux, sur l'état du droit en vigueur ? Cette thèse entend appréhender le phénomène de l'unilatéralisme sous un angle normatif. Elle décrit une véritable diplomatie des rapports normatifs faite de prétentions et de réactions, dont les effets juridiques sont régulés par des règles spécifiques. Manié avec stratégie, l'unilatéralisme constitue ainsi l'un des outils d'une politique juridique extérieure, a fortiori à la faveur des Etats puissants disposant des moyens suffisants pour l'assumer. Prix de thèse de l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne
06/2022
Droit international public
La dérogation aux droits de l'Homme en Afrique. Droit africain des droits de l'Homme et peuples à l'épreuve des circonstances
La dérogation aux droits et libertés est l'une des zones claire-obs-cures du système africain des droits de l'homme. Ce sujet, réduit souvent au silence de la Charte africaine des droits de l'homme et des peuples (CADHP) qui ne consacre pas expressément une clause de dérogation, et à l'interprétation que la Commission africaine en a globalement faite comme une interdiction absolue de déroger, est loin de s'épuiser. La thèse ici défendue soutient que, en droit et en fait, la dérogation est possible à des droits et libertés dans le système africain des droits de l'homme et des peuples, le réel nor-matif et jurisprudentiel du droit de dérogation en Afrique fût-il incontestablement complexe. Concrètement, les droits nationaux des Etats africains consacrent tous le droit de dérogation. La CADHP et d'autres conventions africaines, sans certes consacrer une clause formalisée de dérogation, offrent cependant une matrice permet-tant de suspendre, pendant l'état d'urgence, des droits et libertés. Aussi la posture de la Commission africaine sur le sujet est-elle assez inconsistante et très critiquable. Elle n'est en tout cas pas celle des juridictions régionales africaines des droits de l'homme comme la Cour africaine des droits de l'homme ou la Cour de justice de la CEDEAO. A cela s'ajoute un principe général de droit, un droit cou-tumier et d'autres clauses conventionnelles de dérogation, certes non exclusivement africaines, mais liant certains Etats africains. Tout le défi est de coordonner ce droit de dérogation pluriel pour sa cohérence.
02/2022
Droit pénal
Droit pénal social. Droit pénal du travail et de la sécurité sociale, 6e édition
Depuis deux siècles, la conjugaison de l'essor démographique, des progrès accélérés de la technologie et de la Révolution industrielle a conduit à la mise en place d'un statut social protecteur de l'homme. S'est ainsi développé, en marge du droit du travail et du droit de la sécurité sociale, un droit répressif en matière sociale. Cantonné à l'origine à la protection individuelle du travailleur, le droit pénal du travail a connu une inflation législative considérable, à la faveur d'une politique tendant non seulement à la promotion des droits collectifs dans l'entreprise (entrave à la constitution et au fonctionnement des institutions représentatives du personnel) et des droits individuels du salarié (harcèlements, discriminations...), mais encore à la protection de l'emploi (travail illégal, fraude au détachement des travailleurs dans l'Union européenne ...). De son côté, a émergé depuis 1945 un droit pénal de la sécurité sociale, autour de la protection de ses ressources, constituées par les cotisations, et de ses dépenses, représentées par ses prestations. Depuis longtemps sont soulignés les liens étroits unissant ces deux branches du droit pénal, constitutives d'un "droit pénal social", déjà consacré par certains Etats membres de l'Union européenne.
02/2021
Droit administratif général
La gestion et l'usage des biens de l'Etat à l'aune des droits fondamentaux
La gestion et les modalités d'usage des biens de l'Etat ont surtout retenu l'attention de la doctrine à propos du domaine public, en particulier sous l'angle de l'exercice des libertés idéales. Mais, comme le montre la jurisprudence récente, la problématique de l'applicabilité des droits fondamentaux concerne de plus en plus le patrimoine administratif et le patrimoine financier. Parmi les droits fondamentaux pertinents, la liberté économique a pris une importance accrue, notamment dans sa dimension d'égalité de traitement entre concurrents. L'octroi de droits d'usage sur tous les biens de l'Etat n'échappe pas à l'exigence croissante de mise en concurrence, notamment avec l'application de la loi fédérale sur le marché intérieur. Le moment est donc bien choisi pour approfondir la réflexion sur le champ d'application et la portée des droits fondamentaux en matière de gestion et d'usage des biens de l'Etat, tout en inscrivant cette problématique dans la théorie générale des biens de l'Etat et en incorporant à la démarche une dimension comparatiste. L'ouvrage présentant les Actes de la Journée de droit administratif 2019 offre ainsi d'abord un état des lieux critique du régime juridique des biens de l'Etat. Il se poursuit par une analyse détaillée des enjeux liés à chaque grande catégorie de biens de l'Etat, à savoir, le domaine public, le patrimoine administratif et le patrimoine financier. Une contribution est spécialement dédiée à la question des règles appelées à réagir l'octroi de l'usage des biens de l'Etat, en particulier sous l'angle des marchés publics. L'ouvrage se conclut avec une double perspective comparatiste en droit français et en droit belge.
04/2021
Droit
Droit des étrangers et de l'accès à la nationalité. 2e édition
La deuxième édition de cet ouvrage, à jour des dernières évolutions réglementaires européennes, législatives (loi du 10 septembre 2018), et jurisprudentielles, a pour objectif de fournir une vision synthétique des aspects les plus essentiels et les plus actuels du droit des étrangers et de l'accès à la nationalité, sous un angle à la fois théorique et opérationnel, dans son environnement européen et international. Elle souligne la place décisive des textes fondamentaux dans l'affirmation du droit des étrangers : le Préambule de 1946, la Convention européenne des droits de l'homme de 1950, la Convention de Genève sur le droit d'asile de 1951. Elle rend compte de l'importance considérable prise depuis 20 ans, dans l'élaboration de ce droit, par l'essor des normes européennes, règlements et directives, et leur interprétation par la Cour de Justice de l'Union européenne. Elle met en évidence la quête difficile d'un point d'équilibre entre l'affirmation d'un droit supranational ou supra-législatif et les exigences des démocraties nationales. Ce manuel situe l'évolution du droit des étrangers et de l'accès à la nationalité dans son contexte historique et démographique, soulignant l'impact de la crise européenne des migrants en 2015 sur une construction juridique soudain confrontée aux soubresauts de l'événement. Il est destiné aux professionnels du droit des étrangers, avocats, magistrats, fonctionnaires, responsables associatifs, aux étudiants qui se destinent à ces carrières, mais aussi, à toute personne curieuse de ces sujets.
10/2019
Littérature française
Les droits des détenus : État des lieux
Au fil des décennies, le législateur s'est essayé à l'humanisation du milieu carcéral par l'octroi de nouveaux droits pour les détenus. Néanmoins, ces sources créatrices de droits interviennent au moment d'une hausse de la surpopulation carcérale et de droits fondamentaux peu effectifs. Malgré l'affirmation et la consécration des droits des détenus, ces derniers se trouvent limités dans le temps et dans l'espace. Le 30 janvier 2020, la France a été condamnée par la Cour européenne des droits de l'Homme. Cette constatation n'est pas nouvelle. La difficulté d'un sujet concernant l'état des lieux des droits des détenus et leurs évolutions attrait aux choix opérés mais également à l'intime conviction des citoyens. Nombres de personnes ont le sentiment que les droits des personnes privées de libertés sont acquis. Mais encore, si le législateur prend en considération les droits individuels du détenu, sous l'égide des droits de l'Homme, il en va différemment de ses droits sociaux qui sont fortement restreints. Le dessein sous-jacent de cet ouvrage est de démontrer l'existence de droits et libertés pour les personnes privées de liberté mais également d'en démontrer leur ineffectivité.
01/2022
Littérature française
Sourde colère
Il n'avait refermé qu'un bouton de sa veste, comme il était d'usage chez les premiers de cordée. Sa cravate était bleue, d'un bleu sombre et profond, d'un bleu strict, volontaire, du bleu qui ne souffrait aucune contradiction. Dans une ville aux allures rétrofuturistes, la colère gronde : l'insurrection générale inquiète le pouvoir qui exerce une violente répression. L'inspecteur Andrieux, plongé malgré lui dans le cercle fermé de ceux qui dirigent l'Etat, poursuit Cartera, un financier qui dicte en coulisse sa conduite au gouvernement. Il y découvre un milieu social qui le dépasse. A force d'allers-retours entre les classes populaires dont il est issu et les classes dirigeantes, corrompues et déconnectées, il se forge une conscience morale et politique incompatible avec l'obéissance aveugle... Avec cette fresque sociale sur fond de révolte populaire et de corruption des puissants, Arthur Nesnidal nous livre une dystopie empreinte d'une saine colère.
10/2020
Droit communautaire
L'accès aux droits de la personne et de famille en Europe / Access to personal and family rights in
Des questions liées aux relations familiales internationales sous un angle novateur. Quelles sont les difficultés auxquelles font face les citoyens et les personnes qui les conseillent dans des situations de mobilité, lorsqu'elles sont confrontées à des problèmes juridiques liées aux relations familiales ? Comment apporter une réponse ?
03/2022
Famille
Familles populaires et scolarisation. Conflis des impératifs et effets de fragilité sociale
Le choix de l'intitulé, "Familles populaires et scolarisation" avec une double entrée conceptuelle conflits des impératifs et fragilité sociale, est une option théorique de réinterroger spécifiquement le phénomène hors école. Et cette réinterrogation a révélé que ces conflits des impératifs des champs islamique, scolaire et des familles populaires dissimulent soigneusement des luttes de classes et donc des intérêts spécifiques. Et l'espace des conflictualités à l'intérieur d'un espace de fragilité est celui de confrontation spécifique entre logiques de classes et d'institutions et stratégies des acteurs. La place des familles dans les rapports sociaux définit leur mode d'obéissance à l'impératif religieux, la fragilité sociale spécifique à leur classe sociale retraduite spécifiquement par la configuration de chaque famille et ses dynamiques et, par l'effet de ceux-là, leur rapport différentiel à l'école et, en particulier, à la scolarisation.
02/2023
Droit
Paix et libertés en droit social
Paix et Libertés en droit social est l'occasion de revenir sur les quatre libertés du discours de Franklin Roosevelt le 6 janvier 1941 à l'aune des nouvelles relations de travail et de faire l'état des lieux de la situation actuelle, soit de mesurer la gravité, l'ampleur, la complexité et l'actualité de toutes les questions concernant les Libertés dans le monde, et notamment les mondes du travail.
01/2021
Matières enseignées
L'éducation aux médias et à l'information. Un état des lieux
A l'école, dans les familles, dans la rue, dans la presse, on parle de plus en plus d'éducation aux médias et à l'information. L'attentat contre Charlie Hebdo, en 2015, a mis sur le devant de la scène ce sujet jusque-là plutôt réservé aux éducateurs. Mais de quoi s'agit-il exactement ? Qui sont les acteurs, les opérateurs et les bénéficiaires de ce vaste chantier ? Quels en sont les enjeux ? Peut-on évaluer l'efficacité des très nombreuses actions d'éducation aux médias organisées chaque année en France ? Pourrait-on s'inspirer de ce qui se fait ailleurs ? Ponctué par plusieurs éclairages sur des expériences concrètes, ce livre propose un état des lieux et pointe quelques difficultés, car, si elle existe depuis plusieurs années, l'éducation aux médias et à l'information (EMI) est encore en construction.
05/2022
Sociologie
Des vies de pauvres. Les classes populaires dans le monde rural
L'image dominante de la pauvreté, c'est celle d'un pauvre des villes. Mais que sait-on de la pauvreté dans nos campagnes ? Cet ouvrage est le fruit de trois ans d'enquête de terrain dans le département du Puy-de-Dôme, au terme de laquelle une centaine d'histoires de vie ont été recueillies, et une centaine de portraits ont ainsi été brossés des "vies de pauvres". Retraités modestes, agriculteurs en difficulté, jeunes relégués, travailleurs pauvres ou éclopés de la vie, ils ont en commun de vivre avec peu, et de faire peu parler d'eux. Ils ont également en commun d'être quasiment tous originaires des classes populaires on ne trouve pas ici d'individus des classes moyennes ayant vécu une chute sociale, une descente dans les enfers de la pauvreté. Ce que l'on découvre ici, c'est une société française qui cantonne tes "petits" et organise leur reproduction sociale, sans bruit, dans des territoires périphériques relégués.
11/2016
Littérature française
Des quartiers populaires à l'épreuve des faits
Plusieurs années durant, Bangali a habité à Candes Saint-Martin, un des plus beaux villages de France, à flanc de coteau sur le bord de deux emblématiques rivières à proximité de Chinon. Lieu de rencontre entre la Loire et la Vienne et frontière entre l'Anjou et la Touraine, le village se dresse majestueusement le long des fleuves sur lesquels il veille depuis plusieurs siècles. Son histoire se confond parfois avec celle de la région. Le cadre de vie est agréable et reposant. Il tranche complètement avec celui des grandes villes qui est le plus souvent pollué et bruyant. Bangali se sentait bien dans cet attachant environnement. Adopté par les villageois, il connaissait presque tout le monde... La nécessité de trouver un travail l'arrache à cette ambiance.
06/2017
Psyhologie sociale
État psychoaffectif des albinos victimes d'agression sociale à Kinshasa
Dans les traditions congolaises, un bébé albinos est perçu comme un esprit. Pour l'auteur cependant, les albinos peuvent être considérés comme des personnes vivant avec un handicap médical et social, l'albinisme étant une conséquence directe d'une déficience en mélanine causant l'anomalie de pigmentation de la peau et de la vue. Cette situation expose les albinos à un traumatisme psychique. Cette étude interpelle les non-albinos, les pouvoirs publics, aussi bien que les agences humanitaires et de droits de l'homme, chacun en ce qui le concerne, à trouver sa part de responsabilité dans le soutien à apporter aux personnes souffrant d'albinisme.
02/2023
Politiques sociales
Le droit social. Droit du travail, Droit de la protection sociale, Edition 2021-2022
Véritable outil de travail pour apprendre et maîtriser les règles du droit social. L'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension des règles du droit du travail et du droit de la protection sociale est présenté, dans cet ouvrage, de façon claire et structurée en deux grandes parties : - la première sur le droit du travail traite des différents acteurs de la vie sociale, de la formation, de la négociation collective, de l'embauche, des différents contrats de travail, des modes de rupture du contrat de travail, des conditions de travail, des institutions représentatives des salariés et des conflits individuels et collectifs ; - la deuxième sur le droit de la protection sociale traite de la protection sociale du salarié par une présentation de la Sécurité sociale, des différentes prestations existantes (maladie, maternité...) de la CMU, du RSA, de la prévoyance dans l'entreprise et de l'indemnisation des salariés sans emploi. Tout y est développé et expliqué pour constituer le véritable guide social qui permettra à l'étudiant d'apprendre et de maîtriser les règles du droit social. Points forts - L'ensemble des connaissances sur la matière présenté de façon claire, structurée et illustrée de nombreux exemples et exercices corrigés. - Nouvelle édition à jour de l'ensemble des textes législatifs et réglementaires les plus récents.
08/2021
Sociologie
LANGAGE ET CLASSES SOCIALES. Codes socio-linguistiques et contrôle social
Le nom de Basil Berstein est si fortement associé à la notion du handicap linguistique des enfants des classes populaires que la plupart des discussions développées autour de son œuvre méconnaissent la richesse de ses développements théoriques, la cohérence et la complexité de ses analyses. Le livre présenté ici réunit une série de textes qui jalonnent un itinéraire théorique : études empiriques qui sont des exemples d'opérationalisation sans sacrifices théoriques, élaborations théoriques visant à approfondir et à généraliser la thèse en soumettant les premiers concepts à des rectifications progressives.
Les re-formulations successives de la théorie, les développements de la recherche empirique tendent à poser toujours plus précisément le problème essentiel, celui de l'intériorisation de l'ordre social par l'intermédiaire des formes de langage définies comme " codes socio-linguistiques ". Les analyses de Berstein, reprenant et soumettant à l'épreuve empirique les analyses de Cassirer, Sapir et Whorf sur la fonction constituante du langage, les thèses de Durkheim sur la relation entre structure sociale et structures logiques, font éclater les limites conventionnelles de la psychologie, de la sociologie, de la linguistique, pour relier le social au logique et au psychologique.
09/1993
Droit international public
L'Etat de droit en droit congolais
L'Etat de droit est perçu comme un système d'organisation étatique dont la finalité est de réaliser la limitation du pouvoir. La notion se préoccupe, de nos jours, de la moralisation de la vie politique considérée comme préalable à l'avènement de la bonne gouvernance. Dans l'espace politique africain en général et congolais en particulier, l'Etat de droit est au coeur des préoccupations des constituants engagés dans la perspective de l'enracinement et de la consolidation des valeurs démocratiques. En République Démocratique du Congo, les mécanismes d'opérationnalisation de la donne sont confrontés à des obstacles de plusieurs ordres : politique, juridique, technique, socioéconomique, financier, psychologique voire culturel. L'effectivité du processus de juridicisation de la vie publique constitue, à n'en point douter, un antidote à la matérialisation de l'Etat de droit, dans ce pays en proie à des conflits d'origines controversées.
10/2021
Droit pénal
Droit pénal social
Le droit pénal social tant dans son aspect matériel que procédural. L'ouvrage fait le point sur l'ensemble du droit pénal social, tant dans son aspect matériel que procédural. Cette nouvelle édition prend en compte les nombreuses réformes législatives et jurisprudentielles récentes.
10/2022
Ethique
Le droit d'accès aux soins des personnes sourdes en France
Ce travail de recherche est axé essentiellement sur l'accès aux soins des personnes sourdes profondes pratiquant la langue des signes française et qui rencontrent de réelles difficultés pour accéder au système de santé français. Il dresse un état des lieux de l'accès aux soins des sourds en France et s'efforce d'expliquer à la fois pourquoi et comment, de nos jours, ces personnes recourent au système de soins français et de quelle manière le droit français et international en vigueur encadre et garantit cet accès. En l'occurrence, l'analyse montre que si la législation française a certes modernisé et renforcé, entre autres, l'accès aux soins de ce public, il n'en subsiste pas moins un décalage sensible entre ce que le droit prévoit en théorie et ce qui tend à prévaloir dans la pratique. Ce constat sera illustré à travers deux exemples : le suivi pré et post-partum des mères sourdes d'une part, et l'accès aux soins dans l'actuelle situation de crise sanitaire liée à l'épidémie de coronavirus, d'autre part. L'ouvrage propose des solutions pour garantir effectivement cet accès. Lune d'elles serait l'inscription de la langue des signes dans la Constitution française, solution qui revient actuellement à l'ordre du jour, dans le cadre notamment de questions posées au gouvernement.
12/2021
Droit
Au fondement des droits. Droit naturel et droits individuels en France au XIXe siècle
Au XIXe siècle, l'école philosophique éclectique a cherché, contre le mouvement du subjectivisme moderne, à donner aux droits de l'homme un fondement métaphysique. Elle a profondément marqué ce faisant la théorie des libertés individuelles formulée à la même époque par les juristes de droit public.
01/2019
Littérature française
La Régénération des comédiens en France, ou leurs droits à l'état civil
L'ami des lois , comédie en cinq actes en vers, représentée par les Comédiens de la Nation, le 2 janvier 1793. Par le citoyen Laya,...Date de l'édition originale : 1793Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur sur le site hachettebnf.fr
05/2016
Ethnologie et anthropologie
Travailleurs de la résistance. Les classes populaires ukrainiennes face à la guerre
Présentation : Contre les attentes de Kremlin, qui espérait que son opération militaire spéciale ne durerait que trois jours, l'Ukraine continue à présent à résister efficacement aux forces d'occupation. Si le rôle de la mobilisation populaire, à travers les innombrables initiatives bénévoles qui ont parsemé le pays, a souvent été souligné, nous ne disposons encore que de peu de travaux sur l'organisation concrète de cette résistance sur le plan local, ainsi que sur les rapports de classe et de genre qui la traversent. En s'appuyant sur une enquête de terrain menée à Kriviy Rih, grand centre d'extraction minière et de métallurgie situé en Ukraine centrale, ce livre s'intéresse à la manière spécifique dont les hommes et les femmes des classes populaires, souvent russophones et anti-Maïdan, s'engagent dans le mouvement de solidarité avec l'armée et les populations civiles touchées par la guerre. Comment s'organisent-ils face à l'agression russe, quelles sont leurs motivations, leurs préoccupations, leurs activités et leurs modes de fonctionnement ? Quel est le degré d'autonomie de leurs initiatives et quels rapports entretiennent-elles avec l'Etat et les pouvoirs locaux, les partis politiques, les syndicats, les ONGI et les organisations des classes moyennes et supérieures ? Le choix méthodologique d'aborder le bénévolat sous l'angle de la sociologie du travail permet en outre d'interroger l'articulation entre le travail bénévole, le salariat et le travail domestique, et de montrer comment l'Etat s'appuie sur cet élan spontané de solidarité, qui met à sa disposition des masses colossales de travail gratuit, pour assurer les services publics cruciaux tout en poursuivant les réformes néolibérales entamées en 2014. Le livre s'intéresse enfin plus largement aux points de vue exprimés par les membres des classes populaires sur la situation économique, sociale et politique de leur pays. Que pensent-ils des évènements qui secouent l'Ukraine depuis 2013 ? Comment évaluent-ils les réformes de ces dix dernières années, les batailles autour de la mémoire historique et de la question linguistique ? Points forts : S'éloignant des approches géopolitiques de la guerre en Ukraine, l'ouvrage en éclaire les enjeux du point de vue de l'expérience de la résistance. L'ouvrage s'appuie sur un travail de terrain de trois mois qui a permis de réaliser une quarantaine d'entretiens individuels et collectifs à Kriviy Rih et à Kiev. L'auteure a pu également observer et participer au travail de deux organisations bénévoles, et les accompagner dans plusieurs missions humanitaires. En se donnant pour objet l'activité bénévole des classes populaires à Kriviy Rih, l'auteure a voulu étudier un cas-limite de la résistance ukrainienne. Les enquêtés étaient en effet en grande partie opposés au soulèvement de l'Euromaidan en 2013-2014 ; ils continuent à parler russe ou un mélange de russe et d'ukrainien, et ont de la famille en Russie ; la référence à l'URSS reste ancrée dans leur mémoire collective. L'ouvrage remet ainsi en question le stéréotype de la division profonde de l'Ukraine entre l'Ouest pro-européen à l'Est pro-russe. Grâce à l'apport méthodologique de la sociologie du travail bénévole, l'ouvrage aborde la résistance ukrainienne comme un phénomène social hétérogène traversé par des rapports de classe et de genre, ce que les approches en termes d' "engagement citoyen" ignorent généralement. Biographie : Daria Saburova est née à Kiev en 1989. Elle est doctorante en philosophie au laboratoire Sophiapol (Université Paris Nanterre) et membre du Réseau européen de solidarité avec l'Ukraine.
06/2024
