Je prends mon poste d'instructeur des autorisations d'urbanisme. 5e édition
Extraits
Droit de l'urbanisme
Droit de l'urbanisme. 8e édition
Le droit de l'urbanisme est complexe. Cela tient en particulier à la structure des normes d'urbanisme et à la technicité des instruments qu'il met en oeuvre. L'ouvrage présente ce droit en trois grandes parties : les normes, la police et les actions d'urbanisme. Le droit de l'urbanisme fait par ailleurs l'objet d'une mutation rapide. Largement refondue, cette 8e édition rend notamment compte des apports de toutes les réformes qui l'ont affecté, plus ou moins substantiellement. Elle fait toujours une large place à la jurisprudence. Selon le principe de la collection, les travaux dirigés permettent une application immédiate des chapitres du cours. Ce livre est ainsi destiné aux étudiants des facultés de droit et des IEP, aux candidats aux concours administratifs, mais aussi à tous les praticiens de l'urbanisme (agents de l'administration, avocats, notaires, architectes, etc.).
01/2022
Droit de l'urbanisme
Droit de l'urbanisme. 9e édition
Nouvelle édition à jour de la loi Climat et résilience
Le droit de l'urbanisme est assurément un droit touffu, marqué par d'incessantes réformes législatives. Mais c'est aussi, et d'abord, un droit vivant. Depuis la loi Solidarité et renouvellement urbains du 13 décembre 2000, le droit de l'urbanisme s'efforce d'être au service de l'objectif du développement durable, ce qu'a confirmé la loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (ELAN) du 23 novembre 2018. Tout en étant un droit de police, marqué par l'unilatéralité, il sait également s'ouvrir à la négociation et au contrat avec les opérateurs privés. C'est de l'ensemble de ces règles, au service d'un certain ordre urbain, et donc de l'intérêt général, que ce Précis entend rendre compte. Cette 9e édition est également à jour des nombreuses modifications apportées par la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets.
Cet ouvrage devrait être utile à la fois aux étudiants, aux magistrats et avocats, ainsi qu'aux professionnels de l'immobilier.
05/2022
Chiens
Je rends mon chien heureux !
Un livre de bien-être canin destiné à tous les propriétaires de chien (plus de 7 millions de chiens en France), et tous les propriétaires de chien savent qu'un chien heureux fait un maître heureux ; un titre qui ouvre une mini collection animalière cautionnée par Docteur Good Véto ! Voici un petit ouvrage pratique et original grâce auquel chaque propriétaire de chien trouvera des réponses à ses questionnements sur le bien-être de son animal, " c'est un peu le livre de développement personnel pour les chiens ", indique son auteur, le docteur-vétérinaire Hélène Gateau, connue des amis des animaux par ses interventions télé, radio et presse avec les deux hors-séries docteur Good Véto, une passionnée, elle-même propriétaire d'un chien, et qui oeuvre chaque jour au bien-être animal. Il s'agissait pour elle de ne pas faire un livre de plus sur le dressage, l'alimentation, l'éducation et les soins à prodiguer à son animal, mais de considérer, sans anthropocentrisme et du point de vue d'un éthologue qui a longuement étudié le comportement de cet animal, ce qui fait le bien-être de celui-ci et de construire l'ouvrage dans ce sens pour que homme et animal puisse vivre une relation épanouie et heureuse. Les 5 règles définies par l'organisation mondiale du bien-être animal sont les suivantes : Ne pas souffrir de faim ou de soif Ne pas souffrir d'inconfort Ne pas éprouver de peur ou de détresse Ne pas éprouver de douleur ou souffrir de lésion, de maladie Pouvoir exprimer les besoins propres à son espèce Le livre est composé de 4 grands chapitres qui prennent en compte ces règles en s'attachant aux spécificités du chien et des races : Alimentation Aménager l'espace, les 3 types de sorties - hygiénique, entretien et sportive avec l'apprentissage du rappel Etablir une relation d'amitié -respect et éducation Jeux et soins Le texte est émaillé de conseils et d'astuces pour découvrir encore son animal et le rendre heureux en toutes circonstances. Un test permettra à chaque lecteur en préambule de définir le type de chien dont il est le propriétaire et d'avoir quelques bases pour interpréter les messages que lui délivre sa gestuelle et ses comportements.
09/2021
Chats
Je rends mon chat heureux !
Un livre de bien-être félin destiné à tous les propriétaires de chat (plus de 14 millions de chats domestiques en France) qui ouvre une mini-collection cautionnée par Docteur Good Véto ! Un livre pour découvrir aussi qu'un chat heureux fait un maître heureux ! Voici un petit ouvrage pratique et original grâce auquel chaque propriétaire de chat trouvera des réponses à ses questionnements sur le bien-être de son animal, c'est un peu le livre de développement personnel pour les félins indique son auteur, le docteur-vétérinaire Hélène Gateau, connue des amis des animaux par ses interventions télé, radio et presse avec les deux hors-séries docteur Good Véto, une passionnée qui oeuvre chaque jour au bien-être animal Il s'agissait pour elle de ne pas faire un livre de plus sur le dressage, l'alimentation, l'éducation et les soins à prodiguer à son animal, mais de considérer, sans anthropocentrisme et du point de vue d'un éthologue qui a longuement étudié le comportement de cet animal, ce qui fait le bien-être de celui-ci et de construire l'ouvrage dans ce sens pour que homme et animal puisse avoir une relation épanouie et heureuse. Les 5 règles définies par l'organisation mondiale du bien-être animal sont les suivantes : Ne pas souffrir de faim ou de soif Ne pas souffrir d'inconfort Ne pas éprouver de peur ou de détresse Ne pas éprouver de douleur ou souffrir de lésion, de maladie Pouvoir exprimer les besoins propres à son espèce Le livre est composé de 4 grands chapitres qui prennent en compte ces règles en s'attachant aux spécificités du chat et des races : Alimentation (que donner à son chat qui n'est pas une fine bouche mais quel nez ! ) Aménager l'espace, les sorties, un chat bien chez lui est un chat heureux(le chat est un animal territorial chez qui on vit (exemple : comment préserver l'environnement olfactif de son chat) Etablir une relation de confiance -respect et éducation en famille Jeux et soins (plein d'idées pour faire jouer son chat , le chat est un animal qui adore jouer même très vieux) Le texte est émaillé de conseils et d'astuces pour découvrir encore son animal et le rendre heureux en toutes circonstances. Un test permettra à chaque lecteur en préambule de définir le type de chat dont il est le propriétaire et d'avoir quelques bases pour interpréter les messages que lui délivre sa gestuelle et ses comportements
09/2021
Loisirs et jeux
Carnet je prends des notes
Un carnet de notes avec dos toilé de 96 pages lignées avec marque-page et élastique un carnet de notes avec dos toilé de 96 pages lignées avec marque-page et élastique
06/2018
Droit
Le marché des autorisations administratives à objet économique
Le phénomène de marchandisation des autorisations administratives demeure largement méconnu. Son périmètre et les facteurs expliquant son émergence suscitent des questionnements dont ne rendent qu'imparfaitement compte les notions de transfert, de commerce ou de patrimonialité traditionnellement utilisées en la matière. Dans la sphère économique, les effets de cette évolution suscitent au surplus des interrogations particulières. A l'origine instituée par l'Etat pour contrôler l'exercice d'une activité marchande déterminée, l'autorisation administrative est susceptible de perdre cette finalité lorsqu'elle obéit elle-même à la loi du marché. L'étude analyse les règles et pratiques qui régissent la construction et le fonctionnement d'un marché d'autorisations administratives à objet économique afin de déterminer dans quelle mesure l'Etat peut les influencer. S'agissant de la formation du marché, deux dynamiques s'opposent. Résultant généralement d'échanges spontanés ensuite reconnus par l'Etat, le marché est, dans une moindre mesure, impulsé par ce dernier. Une fois le marché d'autorisations construit, l'Etat peut tout à la fois y intervenir en tant qu'opérateur et régulateur, démultipliant en théorie les facultés de contrôle attachées à ces fonctions. Fondée sur le plus grand nombre possible de régimes d'autorisations administratives à objet économique, l'étude conduit à reconsidérer les conceptions du marché classiquement exposées en droit et en économie. Elle incite plus largement à dépasser les classifications juridiques traditionnelles afin d'appréhender la réalité d'un phénomène qu'expliquent d'abord les sciences économiques. C'est ainsi que les mécanismes de marché peuvent être utilement mis au service de l'Etat dans sa régulation de l'économie.
07/2019
Collectivités locales
Guide de l'instructeur des demandes de subventions
Partenaires traditionnels des collectivités territoriales, les associations participent de manière très importante à la mise en oeuvre des politiques publiques locales. L'influence du droit européen, les sommes consacrées au financement de ce secteur, la réduction des marges de manoeuvre financières, tout comme l'émergence d'un contrôle citoyen sur la dépense publique amènent les pouvoirs publics à multiplier textes et procédures de contrôle, à clarifier les relations juridiques entre les deux sphères, à définir la notion de subvention au regard notamment de celles de marché public, délégation de service public ou appel à projet. Récemment, la loi n° 2021-1109 du 24 août 2021, confortant le respect des principes de la République, donne de nouvelles obligations aux collectivités territoriales qui ne peuvent être ignorées. Dans ce contexte, les services instructeurs doivent être attentifs aux novations juridiques au même titre qu'aux règles comptables, financières et fiscales qui s'imposent. Ils doivent en outre s'assurer de plus en plus de la pertinence, de l'efficience, de la qualité et de la performance des actions subventionnées. Ce dossier propose une méthode opérationnelle simple pour répondre à tous ces enjeux. Comment interroger les externalités positives ? Quels points de contrôle incontournables mobiliser ? Comment organiser le traitement des demandes ou intégrer les outils qui favorisent la mise en place de démarches d'assurance qualité partagée dans le processus ? Ce sont quelques-unes des questions abordées dans cet ouvrage.
06/2022
Tout-carton
Je prends le bain
C'est l'heure du bain ! Hop, l'enfant se déshabille et monte dans la baignoire. Il fait naviguer son jouet bateau, se savonne avec les mains, se rince. Ca y est, il est tout propre. Un documentaire animé où le petit lecteur donne vie au monde qui l'entoure. Des histoires du quotidien mettant en scène le bébé et suscitant l'identification grâce à l'image (des attitudes typiques de l'âge de 18 mois) et au texte, écrit à la première personne. Des animations spécialement adaptées aux tout-petits associant l'enfant et le parent dans une lecture vivante et participative. Une offre parfaitement adaptée aux plus jeunes de nos lecteurs.
02/2021
Livres rabats, tirettes
Je prends le train
Une histoire animée pour découvrir le voyage en train Ce livre accompagne le tout-petit dans sa découverte du voyage en train. Aujourd'hui, c'est le premier voyage en train de bébé : s'installer, jouer, goûter, se déplacer dans le wagon, dormir un peu... Le voyage est vite passé ! Un livre-jeu pour le voyage Ce petit livre fournit une activité ludique à partager en toute complicité avec bébé ! Grâce à ce petit livre animé, bébé se familiarise, le temps d'une histoire, avec l'univers du train et le déroulement d'un voyage. 5 doubles pages, le temps d'une histoire racontée à la première personne : un récit linéaire, simple et rythmé par les animations, dans lequel l'enfant se projette en manipulant le livre. Des histoires qui stimulent le bébé et suscitent l'identification Grâce au fil narratif, l'enfant suit facilement le récit qui prend vie sous ses yeux. Il s'identifie au personnage grâce au texte écrit à la première personne et aux illustrations d'Ilaria Falorsi, qui reprennent les attitudes et postures typiques des bébés de 12 à 18 mois. En manipulant les glissières et les tirettes, le tout-petit anime chaque étape du récit et devient acteur de son histoire. Des animations spécialement adaptées aux tout-petits Ces animations associent le bébé et le parent dans une lecture vivante et participative. Robustes et efficaces, elles ont une forme parfaitement adaptée aux plus jeunes de nos lecteurs. Pour une découverte ludique et en toute sécurité.
06/2023
Aviation
Guide de l'instructeur voltige et du voltigeur. 3e édition
La qualification d'instructeur voltige est délivrée uniquement sur la base de l'expérience et donc sans formation préalable. Il est donc difficile pour le jeune instructeur d'être immédiatement performant dans ce rôle difficile qu'est l'enseignement de la voltige aérienne. Pour pallier cet inconvénient majeur, ce guide propose un canevas pédagogique complet, allant de l'instruction de la voltige positive à l'enseignement des figures de libre intégral, avec une liste des erreurs fréquemment rencontrées et des pièges de chaque figure. Il développe de plus un certain nombre de présentations théoriques, notamment? : - l'utilisation du triangle, - le rôle bien spécifique de contrôleur au sol, - et les réglementations française et européenne. La lecture de cet ouvrage permettra donc de délivrer un enseignement complet et de bonne qualité pour tous les niveaux. Ce guide sera également utile au jeune voltigeur, car il lui fournira des informations précieuses sur les différentes étapes d'apprentissage de cette discipline si riche qu'est la voltige aérienne.
06/2023
Littérature française
Ce que porte mon dos
Née dans un foyer miné par l'alcool depuis plusieurs générations, Sandra Meunier a connu très tôt la violence et les privations, à la maison comme dans sa famille d'accueil. Les épreuves n'ont cessé de jalonner son enfance et son adolescence, faisant chaque fois vaciller un peu plus sa fragile confiance. Mais toujours la jeune femme a su rester courageuse et digne, gardant secrètement l'espoir de conjurer un jour, enfin, le mauvais sort... Comment réussir à grandir sans repères ni protection ? Comment se construire quand tout est contre nous ? Sandra Meunier témoigne sans détour et délivre, dans ce récit poignant, un formidable message d'espoir à ceux qui, de près ou de loin, connaissent les mêmes tourments.
05/2015
Fleurs de Bach, élixirs florau
Mon carnet des 38 fleurs de Bach. Je prends conscience de mes émotions
Les Fleurs de Bach sont des élixirs floraux créés par Edward Bach (1886-1936), médecin homéopathe britannique. Les émotions influencent notre équilibre. Identifiant 38 émotions négatives, Dr Bach a composé autant de préparations à base de plantes pour prendre conscience de notre état d'esprit et transformer nos perceptions. Grâce à ce guide, nous découvrons quelle fleur peut nous accompagner pour harmoniser nos émotions, développer la bienveillance, la compassion et l'indulgence nécessaires pour comprendre et parfaire notre personnalité et notre rapport au monde. Dans ce carnet pratique très complet, un espace de notes nous permet également de mieux appréhender nos sensations et nos réactions et de prendre le temps nécessaire pour apprivoiser chacune des 38 fleurs de Bach existantes.
05/2022
Actualité et médias
Prends le temps de penser à moi
Vers midi, le jour de sa mort, je ne lui ai laissé qu'un seul message : "Papa, je t'en supplie, rappelle-moi...". Un seul suffisait. Je savais qu'il m'appellerait s'il le pouvait. Ma voix était grinçante, désagréable. Il m'avait fallu une volonté considérable pour arriver à parler (sans pleurer, sans crier), après l'annonce un peu sèche de son répondeur "Bernard Maris, euh... merci de laisser un message". Quand j'y pense, quelle étrange façon de commencer ma phrase : "Papa, je t'en supplie". Jamais je n'avais eu besoin de le supplier de quoi que ce soit". Mêlant souvenirs d'enfance et du 7 janvier 2015, Gabrielle Maris-Victorin fait ici le récit déchirant de la mort d'un père que toute la France a pleuré, avec les autres victimes de la tuerie de Charlie Hebdo. En creux, se dessine le portrait d'un homme brillant, rêveur, d'un père tendre et aimant. Histoire personnelle d'une vie brisée par le fanatisme, histoire universelle de la douleur d'une petite fille qui ne retrouvera plus son papa. Ce livre triste et joyeux est un hommage fulgurant à l'économiste qui voulait redonner le sourire aux Français.
01/2017
Théâtre
Molière. "Jean-Baptiste Pocquelin" prend le nom d'un poète
Pièce biographique théâtrale en trois actes. Histoire qui relate une partie de la vie de Jean Baptiste Poquelin dit Molière, avec parties insolites sur sa vie et son personnage. En épilogue : la langue de Molière malgré elle, une liste de mots de Molière avec traductions, et au final, un petit sketch.
12/2019
Que-sais-je ?
L'urbanisme. 13e édition
L'urbanisme, terme apparu récemment dans la langue (au début du XXe siècle), n'est pas aisé à définir. Il a suscité de nombreuses " théories " dont aucune n'a fait l'unanimité. Peut-être cette difficulté s'explique-t-elle par le caractère essentiellement pluridisciplinaire d'une activité qui vise à créer dans le temps une disposition ordonnée de l'espace, en recherchant harmonie, bien-être et économie. En effet, l'urbanisme relève autant de l'art que de l'architecture, de l'économie que de la sociologie, de l'histoire que de la géographie, du droit que de l'ingénierie. Quelle est l'histoire de l'urbanisme depuis son origine, et en quoi consiste concrètement sa pratique en France depuis les diverses lois qui ne cessent de se succéder et de complexifier sa pratique ?
03/2022
Immobilier, droit de la constr
Urbanisme Construction. Edition 2023
Tout le droit de l'urbanisme et de la construction analysé et synthétisé en un seul volume. Conçu et rédigé en collaboration avec des praticiens reconnus, le Mémento Urbanisme-Construction rassemble en un seul ouvrage tout le droit de l'urbanisme et de la construction : > Opérations préalables à la construction : réglementation d'urbanisme, permis de construire, d'aménager ou de démolir, opérations foncières et d'aménagement (ZAC, droits de préemption, expropriation...), etc. > Opérations de construction et de commercialisation : passation des marchés de travaux, sociétés de construction, édification de l'immeuble, contrats immobiliers spéciaux, etc. > Responsabilités et assurances : responsabilités décennale et biennale, assurance dommages-ouvrages, RC décennale, etc. De substantiels développements sont consacrés à la fiscalité (taxes d'urbanisme, régime fiscal de l'acquisition du terrain à bâtir, etc.), à la comptabilité (sociétés de construction) et au droit social (relations entre l'entrepreneur et ses salariés, sécurité-protection de la santé). A jour au 15 janvier 2023, le Mémento intègre une actualité riche, notamment : - les premiers textes d'application de la loi Climat en matière de lutte contre l'artificialisation des sols ; - dans le prolongement de la loi Climat, une ordonnance créant un " bail réel d'adaptation à l'érosion côtière " et les premiers décrets en matière d'anticipation du recul du trait de côte ; - la loi 3 DS dont les impacts sont multiples, particulièrement dans les secteurs d'intervention des opérations de revitalisation du territoire (ORT) et en matière de logements sociaux ; - une ordonnance renforçant le contrôle des règles de construction ; - le transfert de la gestion de la taxe d'aménagement et de la redevance d'archéologie préventive des services de l'Etat chargés de l'urbanisme à ceux de la DGFiP ; - un décret détaillant la procédure du droit de préemption pour préserver la ressource en eau.
Immobilier, droit de la constr
Urbanisme Construction. Edition 2023
La référence du droit de l'urbanisme et de la construction analyse pour vous tout le droit de l'urbanisme et de la construction sous l'angle juridique, fiscal et comptable intègre les dernières actualités intègre des exemples chiffrés, des tableaux de synthèse, de nombreuses illustrations de jurisprudence, des mises en garde et conseils.
03/2022
Questions du quotidien
Mon foie, j'en prends soin !
" Le foie ? On s'en soucie surtout après des excès, mais c'est au quotidien qu'il faut le préserver. Avant de chercher à le " détoxifier ", mieux vaut d'abord le ménager avec une bonne hygiène de vie ! " Michel Cymes On ignore quasiment tout du foie. Véritable usine pour notre corps, cet organe est un pilier de notre santé essentiel à la digestion, la détoxification, l'immunité, et on en passe. Robuste, il est capable d'encaisser en silence, si bien que l'on a tendance à l'oublier. La bonne nouvelle ? Ses ennemis, on les connaît bien : alcool, malbouffe, sédentarité... Il ne tient donc qu'à nous de l'en préserver. On oublie les cures " miracle " : l'hygiène de vie est la clé ! Dans ce cahier, on vous donne : Toutes les clés pour comprendre le fonctionnement ce mastodonte et ses multiples rôles : transformation des nutriments, filtrage des toxines, traitement des déchets... Le point sur les agresseurs du foie et les principales maladies : cirrhose, hépatites, Nash (ou " maladie du foie gras ")... jusqu'à un certain stade, le mal est réversible. L'ordonnance alimentaire pour lui apporter des matières premières de qualité et limiter les déchets à traiter. La bonne hygiène de vie pour préserver son foie, et les coups de pouce naturels pour aider à son bon fonctionnement.
03/2022
Ecologie
Je prends soin de ma planète. Mon petit éco-guide
Un éco-guide qui offre une multitude d'informations sur l'écologie. Quel est notre impact sur la planète, sa faune, sa flore, ses paysages ? Quelles sont les différentes sources d'énergie, leur fonctionnement, leur rôle ? Comment protéger nos ressources et adopter un comportement plus éco-responsable ? Pour accompagner ces informations essentielles, ce guide donne des clés pour devenir un vrai petit écolo. Par où commencer ? Comment se mettre au zéro déchet, comment recycler, manger plus sainement, améliorer son quotidien et son intérieur ? Afin de rendre l'ouvrage plus ludique, l'auteure a inséré, au fil des pages, des jeux, des tests, des quiz sur le thème de l'écologie, pour devenir incollable sur ce sujet si important aujourd'hui.
03/2021
Littérature française
Je prends racine
" Je voudrais un homme avec deux jambes, capable de faire les pas que je n'ai plus envie de faire, un homme à mes côtés, tous les 28 du monde [...] Je voudrais un homme talentueux pour m'expliquer où est le beau. Un homme qui me fasse des enfants puis me défende s'ils deviennent vils [...] Je voudrais qu'il m'épouse encore, chaque 28, et infiniment répète le oui dans toutes les langues. Qu'à soixante ans l'on se rende compte qu'on a oublié l'essentiel, peut-être nos consentements en Chine, et qu'à pied, jusqu'à la Muraille, on parte les récupérer. "
Avec naïveté et lucidité, tendresse et exigence, Cécile Valette raconte son quotidien étriqué de jeune vieille fille enlisée dans une vie où elle n'ose prendre le risque d'avancer.
Dans ce roman pathétique et drôle, on retrouve le style si particulier de Claire Castillon, intense, poétique, plein de folie et de fureur douce.
08/2001
Immobilier, droit de la constr
Comprendre simplement le droit de l'urbanisme. 2e édition
Réforme après réforme, le droit de l'urbanisme n'a cessé de s'enrichir et de se complexifier pour prendre en compte les objectifs de lutte contre l'insalubrité, de développement de l'activité économique, de protection du patrimoine et de développement durable. Grâce à son approche sous forme de chapitres synthétiques illustrés et suivant la structure du Code de l'urbanisme, cet ouvrage fournit les clés pour comprendre simplement les principaux éléments du droit des sols et de l'aménagement du territoire : règles nationales d'urbanisme, documents locaux de planification (PLU, SCoT, carte communale), outils de l'aménagement et de l'action foncière (droits de préemption, ZAC, fi nancement, etc.), régime et instruction des autorisations et déclarations applicables à tous types de travaux (sur constructions nouvelles ou existantes), etc. Comprendre simplement le droit de l'urbanisme offre une analyse complète et claire permettant : - de connaître et respecter les règles d'occupation des sols ; - de maîtriser les règles de la planifi cation urbaine pour pouvoir aménager l'espace public et privé de façon cohérente, harmonieuse et durable ; - d'identifier les outils réglementaires et opérationnels dont disposent les acteurs publics pour mettre en oeuvre une politique d'aménagement, qu'elle s'inscrive dans un contexte local ou national. De nombreux schémas et tableaux illustrent et explicitent les procédures et les termes les plus techniques afin de faciliter la compréhension des règles applicables. Cette deuxième édition intègre les dernières réformes, notamment les ordonnances de modernisation des SCoT et de simplification de la hiérarchie des normes en droit de l'urbanisme, entrées en vigueur le 1er avril 2021. Cet ouvrage s'adresse aux professionnels de l'aménagement et de l'urbanisme (élus, architectes, entrepreneurs en bâtiment, etc.), aux étudiants (urbanistes, géographes, etc.) et aux juristes qui souhaitent s'initier à cette matière aussi dense que foisonnante.
05/2021
Droit de l'urbanisme
Pratique du droit de l'urbanisme. Urbanisme réglementaire, individuel et opérationnel, 8e édition
"La réglementation de l'urbanisme régit l'utilisation qui est faite du sol, en dehors des productions agricoles, notamment la localisation, la desserte, l'implantation et l'architecture des constructions" (art. L. 101-3 du Code de l'urbanisme). Matière vivante par excellence, le droit de l'urbanisme s'est considérablement transformé depuis les lois de décentralisation des années 1980. De la conception du zonage pour identifier les parcelles, constructibles ou à préserver, au traitement des demandes des pétitionnaires (permis de construire, déclaration de travaux...), en passant par l'élaboration des plans locaux d'urbanisme intercommunaux (PLUi) ou encore une meilleure prise en compte de la politique de transition écologique, la pratique du droit de l'urbanisme s'inscrit dans un cadre législatif et réglementaire en constante évolution. L'aménagement des espaces urbains, périurbains et ruraux doit aujourd'hui s'adapter à la dématérialisation des procédures et à l'objectif de "zéro artificialisation nette" (ZAN), qui a récemment donné lieu à de nombreux débats. A l'appui d'illustrations concrètes et d'une abondante jurisprudence, les auteurs font ici le point sur toutes ces évolutions. Enrichie de nombreux exemples pratiques et bénéficiant d'une jurisprudence récente, cette nouvelle édition entièrement refondue est notamment à jour des textes législatifs et réglementaires publiés au 1 er janvier 2024.
03/2024
Littérature française
Prends mon bulletin de vote dans la face
Un ouvrage coup de poing qui questionne quant à la destitution des droits civiques pour les détenus en France. L'auteur estime que le vote peut, et doit même, faire partie d'une possible réinsertion, et propose à ce titre que des urnes soient installées dans les coursives des prisons françaises afin de faciliter le vote des prisonniers. Car les détenus, en tant que citoyens français, sont membres du peuple de France, celui-là même qui a certes des obligations, mais aussi des devoirs.
11/2018
Droit de l'urbanisme
Droit de l'urbanisme. 11e édition
Un droit en pleine mutation et de plus en plus soumis aux enjeux climatiques. Le droit de l'urbanisme connait une période de profondes mutations. Pour répondre aux objectifs de la loi SRU de 2000, le processus de rénovation urbaine s'est accéléré face à la nécessité de maîtriser la transition énergétique, écologique et climatique. Cette nouvelle édition met en valeur les idées force d'un urbanisme de " projet " et de " stratégie " où les finalités et les orientations tiennent une place importante. L'intégration et la mise en cohérence des objectifs politiques prioritaires (crise du logement) et les préoccupations environnementales avec la dimension nouvelle du réchauffement climatique et de la perte de biodiversité sont au coeur des débats contemporains. La place de l'urbanisme dans les lois qui ces dernières années cherchent à répondre à ces nouveaux défis est importante qu'il s'agisse de la loi ELAN de novembre 2018, de la loi Climat et résilience d'août 2020 avec l'impératif du zéro artificialisation des sols et de la loi 3D : différenciation, décentralisation et simplification de février 2022. Une attention particulière sera portée à l'évolution de la jurisprudence qui donne une plus large place à la régulation et cherche à améliorer la répression des infractions avec les nouveaux pouvoirs de mise en demeure.
09/2023
Droit de l'urbanisme
Code de l'urbanisme. Edition 2022
Le droit de l'urbanisme, rendu complexe par la prolifération des règles législatives et réglementaires, est détaillé, explicité et commenté avec la caution de spécialistes renommés. Cette nouvelle édition intègre, outre les développements doctrinaux, des milliers d'exemples de jurisprudence, et bien sûr tous les textes officiels essentiels (codifiés ou non). Les avocats mais également tous les acteurs de la filière immobilière (constructeurs, lotisseurs, experts, promoteurs, agents immobiliers, assureurs, administrateurs de biens, investisseurs, notaires...) trouveront ici des clefs pour régler - ou mieux, anticiper - les difficultés juridiques d'un secteur aux enjeux économiques considérables.
06/2022
Immobilier, droit de la constr
Code de l'urbanisme. Edition 2023
L'outil indispensable aux acteurs de l'urbanisme et de l'aménagement. Les plus de l'édition 2023 : A jour de la loi de finances pour 2023 ; Large commentaire explicatif ; Appendice complet : Nombreux extraits de codes complémentaires (collectivités territoriales, santé publique, urbanisme, douanes, transports, énergie, minier, etc ...) ; Arrêtés et circulaires d'application ; Directives et règlements communautaires nécessaires à la compréhension du droit de l'environnement Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu Le Code de l'urbanisme est à jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et contentieuses du droit de l'urbanisme. Augmenté d'une jurisprudence abondamment reproduite et d'un large commentaire explicatif, l'ouvrage permet au lecteur, que celui-ci soit gestionnaire territorial, avocat, constructeur ou magistrat, de mesurer l'impact des nombreuses réformes sur ses pratiques.
Informatique
Urbanisme des SI et gouvernance. Bonne pratiques de l'architecture d'entreprise, 2e édition
Cet ouvrage s'adresse aux décideurs pilotant la transformation de l'entreprise (directeurs fonctionnels, DSI, responsables métiers...), aux acteurs de l'évolution du SI (architectes fonctionnels, urbanistes, concepteurs...), ainsi qu'aux étudiants en SI. Il est le fruit des réflexions et des travaux du Club Urba-EA sur le râle de l'urbanisme dans le management du SI, sur le processus d'urbanisation, sur les architectures orientées services et plus globalement sur l'architecture d'entreprise. II a pour objectifs : d'aider les directions du SI et les directions générales à y voir plus clair sur les buts et les contraintes de l'architecture d'entreprise et en particulier sur la démarche d'urbanisation qui en est une déclinaison ; de présenter le processus d'urbanisation dans son ensemble, sans tomber dans une démarche méthodologique ; de faire comprendre les liens entre " urbanisme et gouvernance ", entre " urbanisme et projets " et entre " urbanisme et architectures orientées services " ; de faire ressortir la valeur apportée par l'urbanisme. Issu des travaux des commissions du Club Urba-EA, cet ouvrage collectif s'appuie sur six retours d'expérience qui décrivent des situations concrètes et vécues par des entreprises membres (Air France-KLM, AXA France, RATP, Renault, RTE, Société Générale).
04/2010
Littérature française
Histoire d'un instructeur saboteur, compagnon de la Libération
André Jamme a été compagnon de la Libération. Dès juin 1940, il a rejoint la Résistance, après avoir servi dans l'escadre de bombardement au début de la guerre. Devenu saboteur, il a fait partie de ceux qui ont dit non, qui ont refusé la défaite, qui ont combattu au péril de leur vie pour protéger leur nation et leurs familles. Soixante-quinze ans après la victoire des Alliés, son fils a décidé de transmettre à son tour l'histoire de ceux qui se sont sacrifiés et qui font encore aujourd'hui notre fierté... Dans cette biographie captivante, riche en anecdotes et témoignages authentiques, Paul Jamme se fait passeur de mémoire en retraçant le parcours fascinant de son père, héros national, rendant ainsi un vibrant hommage à toutes ces femmes et hommes qui ont risqué de perdre à jamais leur liberté pour sauver la nôtre.
05/2020
Littérature française
Prends soin des étoiles
Suite à des événements douloureux, Ilsa, une avocate trentenaire, décide subitement de quitter sa famille, son entourage et son travail qui la passionnait. Elle part à pied en direction de Moscou où elle doit retrouver son ami Anton, rencontré lors de son enfance passée en Suisse. Il l'aidera à poursuivre son aventure. "Prends soin des étoiles" est un roman sur la résilience et la force de vie en chacun de nous. Un road trip émotionnel.
05/2019
Urbanisme
Traité d'urbanisme enchanteur
A la fois récit autobiographique de l'auteur, et véritable traité dans le sens qu'il traite d'un sujet, à savoir l'urbanisme enchanteur, cet ouvrage tente de dresser le portrait du monde urbain, de ses problématiques et des nécessaires changements à opérer pour s'adapter à un monde de demain en construction. La naïveté se confronte au savoir. Cette confrontation est incarnée par les deux protagonistes, Urbain l'enchanteur d'un côté et Maître Corbu de l'autre. Comme une conversation permanente dans la tête de l'auteur, les deux personnages abordent les sujets de l'urbanisme, tentent de s'accorder sur l'évolution historique des villes et se prennent au jeu du projet salvateur.
12/2021
