Institut du droit de la concurrence
Extraits
Droit européen de la concurren
Le droit économique de A à Z. Concurrence / Distribution / Consommation / Europe
Le Droit économique de A à Z offre un accès à tous les domaines du droit économique (concurrence, distribution, consommation, Europe) à partir d'une liste de mots-clefs. L'ouvrage répond aux besoins immédiats des juristes et des professionnels de l'entreprise, et les oriente vers des recherches plus approfondies.
02/2021
Littérature française
Institut de France
Institut de France Date de l'édition originale : 1899 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Droit des affaires
Droit commercial. Commerçants et fonds de commerce, concurrence et contrats du commerce, 5e édition
L'ouvrage envisage les aspects internes, européens et internationaux les plus importants de la vie des affaires notamment les commerçants, le fonds de commerce, la concurrence et les contrats de commerce. Quelques aspects de droit OHADA sont également intégrés dans cette nouvelle édition. Avec des développements clairs et précis, il est destiné aux étudiants des Facultés de droit, d'administration économique et sociale, d'écoles de commerce, notamment ceux qui préparent l'examen d'entrée au CRFPA ou divers concours juridiques. Il s'adresse également aux praticiens du droit en envisageant ces questions sous un angle pratique. Un accent particulier a été mis sur les apports jurisprudentiels importants en droit des affaires ainsi que ceux de la pratique. Enfin, l'ouvrage est à jour des dernières évolutions législatives notamment la loi du 9 décembre 2016 sur la transparence, la lutte contre la corruption et la modernisation de la vie économique dite "Sapin 2" , la loi du 20 avril 2018 ratifiant l'ordonnance du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations, la loi du 30 juillet 2018 relative à la protection du secret des affaires (et ses décrets d'application) ou même le Projet de loi plan d'action pour la croissance et la transformation des entreprises (PACTE).
09/2023
Concurrence, consommation
Le droit économique en 500 conseils. Concurrence / Distribution / Consommation
Le droit constitue aujourd'hui une arme stratégique au service de l'entreprise. Le Droit économique en 500 conseils fournit aux juristes et dirigeants d'entreprises des conseils efficaces dans le domaine du droit de la concurrence, de la distribution et de la consommation en plaçant le juriste en situation réelle. Les extraits les plus pertinents des décisions citées sont reproduits dans la seconde partie de l'ouvrage.
02/2021
Droit
Restructurations d'entreprises et droit de la concurrence. Actes de la journée d'étude du 14 décembre 1991
L'emploi des termes " structure " et " restructuration " est chargé d'un sens juridique et même sémantique qui alimente une réflexion téléologique sur le Droit. Comme Barrés l'a dit si justement et non moins élégamment, le Droit a deux fonctions sociétales : " il donne des ordres aux hommes pour donner un Ordre au Monde ". Il n'y a guère, la fonction normative de la règle juridique éclipsait sa fonction constructrice. Depuis quelques décennies, les " nouveaux juristes " ont mis l'accent sur la fonction structurante de la norme juridique, à tel point quelle a pu, à son tour, sembler éclipser sa nature normative. Le droit des affaires est celui des structures marchandes de la Société. Le droit économique est celui de la structuration de l'économie dont se nourrissent les échanges et les partages sociaux. Le droit économique qui régit les restructurations d'entreprises ne saurait donc échapper aux principes fondamentaux du Droit. Il est capital de ne pas confondre un droit de l'économie avec un économisme sans droit. C'est de cette fonction normative que la règle de droit tire sa nature mais c'est pour répondre à sa fonction structurante qu'un droit élabore ses techniques propres. Les travaux du colloque ont montré que si les enjeux économiques des opérations de restructuration d'entreprises sont généralement clairs, d'une cruelle limpidité parfois, il est plus difficile de mettre à jour les enjeux juridiques de la confrontation des techniques de restructuration d'entreprises avec les règles des droits de la concurrence applicables en France. C'est cependant ce que va s'efforcer de relater la première partie de notre synthèse consacrée aux enjeux juridiques de ces problèmes. Mais, toujours en toile de fond de la pièce qu'anime la dialectique " restructuration juridique/compétition économique ", les choix qui sont en cause relèvent de l'éthique juridique. Cette dimension essentielle du droit n'a pas été oblitérée. Nous y consacrerons la seconde partie de cette synthèse qui mettra en relief les enjeux sociétaux de cette confrontation du droit et de l'économie " Claude Champaud.
01/1993
Concurrence, consommation
Droit commercial. Actes de commerce, Commerçants, Fonds de commerce, Concurrence, Consommation, Edition 2024
Une approche claire et détaillée de la notion de commercialité Cet ouvrage, qui s'adresse principalement aux étudiants de L2 et L3, propose une approche claire et détaillée de la notion de commercialité. Il intéressera également les praticiens souhaitant actualiser leurs connaissances en droit commercial. Complexe dans le système français, cette notion suscite de nombreuses questions appelant des solutions concrètes d'une grande importance comme les régimes de compétence et de preuve. Cet ouvrage aborde la question du droit commercial à travers les actes de commerce, les commerçants, les fonds de commerce, ainsi que la concurrence et la consommation. L'auteur s'est appliqué à présenter les règles qui constituent les principes de l'activité marchande.
06/2024
Droit comparé
L'Institut de droit comparé Edouard Lambert dans le siècle. Volume 52, Actes du colloque du centenaire de l'Institut de droit comparé de Lyon ; 7 et 8 octobre 2021
En 1921 était créé par Edouard Lambert, au sein de l'Université de Lyon, l'Institut de droit comparé au sein duquel Lambert poursuivit son travail de recherche et de formation de juristes de tous pays, en abordant le droit non pas de manière théorique mais pragmatique, sans négliger l'impact du politique et du religieux et en mettant l'accent sur la réalité économique et sociale. Les présents Actes du colloque du centenaire invitent d'abord à un retour aux sources sur le grand comparatiste et sa conception du droit comparé. Ils abordent ensuite le rayonnement du droit comparé sous divers prismes, avant de se pencher sur l'actualité et l'avenir de la méthode comparative, en interrogeant la place de ladite méthode dans l'enseignement du droit, son rôle dans la légistique et la jurisprudence nationale et internationale, et bien sûr son importance centrale tant dans la formulation de principes et règles européennes en droit de la famille comme en procédure civile, que dans l'harmonisation plus générale des droits.
12/2022
Philosophie du droit
Philosophie du droit. Cours professé à l'Institut d'études politiques de Bordeaux
Le présent ouvrage vient combler une lacune dans l'abondante bibliographie d'Ellul : une réflexion profane et critique sur la discipline qu'il a enseignée toute sa vie, le droit. Sceptique à l'égard des théories contradictoires du droit naturel, Ellul nous offre avec ce cours la quintessence d'une analyse qui s'appuie sur la normativité du droit, mais aussi sur son artificialité tant le droit est un élément essentiel de la culture d'une société. Le travail du juriste consiste à rendre le droit compréhensible et acceptable par le citoyen. Le droit devient alors un outil privilégié de médiation et de symbolisation de l'homme dans ses rapports avec le monde, avec la société : il est "le point exact d'assimilation et de différenciation". C'est le droit qui donne ses caractères à une civilisation.
01/2022
Histoire internationale
Reunion de l'institut du fer et de l'acier, iron and steel institute, aux etats-unis, communication
Réunion de l'Institut du fer et de l'acier (Iron and steel institute) aux Etats-Unis. (Communication de M. Brustlein.) Date de l'édition originale : 1891 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
12/2021
Histoire des sciences
Institut Physique du Globe de Paris
L'Institut de physique du globe de Paris (IPGP) est un établissement d'enseignement, d'observation et de recherche qui couvre toutes les disciplines majeures des sciences de la Terre, des planètes et de l'environnement, et où travaillent près de 500 scientifiques recrutés à travers le monde. La création de cet Institut n'a pourtant pas été chose aisée en France, même si elle a commencé au milieu du XIXe siècle, au sein d'abord d'un Bureau central météorologique. Là, sous l'impulsion de scientifiques passionnés et entreprenants, se sont épanouies des études sur l'atmosphère, mais aussi l'électricité et le magnétisme, pour lequel a été créé une gamme d'instruments novateurs, ou encore la sismologie (à l'observatoire de Saint-Maur) ou la volcanologie. Le 28 juillet 1921 est donc logiquement créé, par décret, l'Institut de physique du globe de Paris, dont les missions sont enfin dissociées de la météorologie. Cet ouvrage anniversaire permet de retracer une histoire riche jalonnée d'importantes découvertes, de grands physiciens et de nombreuses installations d'observatoires et stations à travers le globe. Ces grandes étapes sont condensées, dans une première partie, et expliquent le statut et la renommée internationale de l'établissement au xxie siècle. Dans une deuxième partie, certaines avancées scientifiques majeures sont plus spécifiquement présentées, qu'il s'agisse des premiers temps du Système solaire, de la théorie de la tectonique des plaques et de la dynamique du manteau terrestre, en passant par un aperçu des intérêts de la potamologie (étude des cours d'eau) ou par l'étude de la composition de Mars et de la Lune. Outre d'être fascinantes, ces disciplines sont essentielles pour notre compréhension des phénomènes naturels qui nous entourent. La troisième partie s'intéresse plus particulièrement à l'impact sociétal fondamental de ces sciences dans les années à venir. Pourra-t-on ainsi, à terme, prévoir les tremblements de terre ou les éruptions volcaniques, etc. ? Car oui, les sciences de la Terre tentent d'anticiper les bouleversements, tout comme elles essaient également d'accompagner la transition énergétique, vrai enjeu majeur de nos sociétés. Voilà les grands défis portés par les physiciens de l'IPGP !
09/2023
Economie (essai)
Revue Sociétal : Le retour de l'inflation. 4ème trimestre 2022
Sociétal, média de l'Institut de l'Entreprise, a pour vocation d'analyser les grands enjeux de notre société en rassemblant des réflexions d'universitaires, de praticiens de l'entreprise et de dirigeants politiques.
12/2022
Economie
Réglementation et concurrence
Dans quelles circonstances l'autorité publique doit-elle intervenir pour réglementer ou contrôler le comportement des acteurs économiques ? Quelle devrait être l'étendue de la réglemenation de l'activité des monopoles ? Faut-il privatiser les enterprises publiques ? Les autorités doivent-elles interdire certains contrats passés entre les agents privés ? De quels moyens d'investigation et de répression devrait-on doter les autorités en charge de la surveillance de la concurrence ?
Ces questions, qui définissent le champ des interactions entre le rôle de la puissance publique et les stratégies mises en œuvre par les acteurs économiques privés, connaissent depuis une quinzaine d'années un renouvellement théorique considérable. Cet ouvrage, destiné aux étudiants des deuxième et troisième cyles et aux chercheurs en sciences économiques, fait le point sur les approches récentes de ces problèmes et les illustre par des applications issues d'expériences de politique économique ou de cas de jurisprudence.
Le laboratoire d'économie industrielle (LEI) a été créé en 1991. C'est l'un des six laboratoires qui constituent le Centre de recherche en économie et statistique (CREST) de l'INSEE. Il rassemble des chercheurs et des doctorants dont les thèmes de recherche se rattachent à l'économie industrielle, à l'économie spatiale, à la théorie des contrats, à la microéconomie de l'assurance et à leurs applications économétriques, notamment à travers la microéconométrie sur données d'entreprises.
05/1997
Droit européen de la concurren
Le private enforcement en droit européen et américain de la concurrence. La contribution de l'action privée à la mise en oeuvre du droit de l'Union européenne
Intraduisible littéralement, le private enforcement est, par commodité, assimilé au contentieux subjectif et à l'action civile des victimes qui souhaitent obtenir réparation. Pourtant, son appréhension dans le contexte culturel et juridique américain comme dans celui de l'Union nuance cette assimilation traditionnelle. Ce concept se conçoit à l'origine aux Etats-Unis comme un mécanisme de contribution des particuliers à la réalisation du droit fédéral. Par la consécration d'un droit d'action en justice, le Congrès cherche à assurer conjointement l'effectivité de la protection personnelle du requérant et celle des règles fédérales. Si cette logique fonctionnelle a trouvé un écho particulier en droit de l'Union depuis l'arrêt Van Gend en Loos de 1963, elle implique néanmoins des adaptations aussi bien substantielles que procédurales dans les droits nationaux. Loin d'en transposer les mécanismes américains, l'Union tente de développer son propre modèle de private enforcement. Cela étant, à travers l'exemple du droit de la concurrence, cet ouvrage vise, dans une perspective comparative, à démontrer que cette démarche libérale, consistant à instrumentaliser l'intérêt individuel au service de l'intérêt objectif de mise en oeuvre des règles, présente aujourd'hui des limites. Le champ de l'étude est plus précisément le reflet d'un dévoiement du private enforcement au détriment aussi bien de la protection subjective du requérant que de celle de l'ordre concurrentiel. Ce livre propose ainsi, dans un champ plus prospectif, un dépassement de cette instrumentalisation originelle au profit d'un renouvellement du rôle du particulier dans la mise en oeuvre du droit objectif dans le champ de l'Union européenne.
03/2024
Histoire du droit
L'ordre des circulations ? L'Institut de Droit international et la régulation des migrations (1870-1920)
Le contrôle des migrations affectant le territoire d'un Etat est souvent conçu comme relevant de la seule compétence de celui-ci tout passage de frontière, tout séjour d'un étranger, pourtant, mettent en contact plusieurs souverainetés et instaurent entre elles des échanges, des négociations, ou suscitent des conflits. Les fondateurs du droit international moderne, réunis à la fin du me siècle par l'Institut de droit international, en étaient bien conscients. Fins observateurs du monde de leur temps, qu'ils entendaient ordonner selon le droit, ils consacrent alors aux implications des mobilités humaines des milliers de pages, et au meilleur moyen de les régler de nombreux débats, soucieux qu'ils étaient d'instaurer un ordre des circulations libéral, condition à leurs yeux de la prospérité de chacun et de la paix entre les nations occidentales. Ils entreprennent ainsi, non sans connaître de véritables succès, d'assurer un statut juridique aux étrangers résidant en Occident, de protéger les réfugiés de la vindicte des Etats, de dénoncer enfin les entraves trop manifestes i la liberté de circulation. Les guerres brutales que connut l'Europe, sa division en aires d'influence rivales, l'affaissement de la civilisation européenne consécutif i la Première Guerre mondiale ont fait tomber dans l'oubli ces travaux fondateurs autant que leurs réalisations effectives, dont beaucoup ne survécurent toutefois pas i l'effondrement du monde qui les avait vu naître. Ce livre retrace leur histoire et leurs combats, en un temps que marque à nouveau autant la nécessité d'un ordre mondial des mobilités humaines que l'apparente impossibilité de le faire advenir.
07/2021
Droit européen de la concurren
Droit matériel de l'Union européenne. Libertés de mouvement, espace de concurrence et secteur public, 7e édition
Destiné aux étudiants de licence et master en droit, cet ouvrage traite du droit matériel de l'Union européenne et s'articule autour de deux grands axes : - les grandes libertés de mouvements, supports fondamentaux du marché intérieur : la libre circulation des marchandises (échanges, régulation, droits de douane), des personnes (travailleurs et citoyens) et des capitaux - l'espace concurrentiel, dont les règles sont applicables aux entreprises privées ou publiques ainsi qu'aux autorités nationales : comportements interdits, contrôle des pratiques déloyales et des aides d'états, réglementation de la commande publique... Points forts - A jour des derniers arrêts et de la réglementation européenne, spécialement en matière de concurrence - Un contenu qui sera également très utile aux candidats aux concours administratifs
Droit européen de la concurren
Droit matériel de l'Union européenne. Libertés de mouvement, espace de concurrence et secteur public, 6e édition
A propos de l'ouvrage Droit complexe par la technicité et la densité des domaines régis et par la nature du processus d'intégration, par les réformes relatives aux procédures, le droit matériel de l'Union européenne demeure soumis à des principes et mécanismes précis et identifiables que l'auteure s'attache à expliquer et à mettre en évidence. L'ouvrage s'articule autour de deux grands axes : - les quatre libertés de mouvement, supports fondamentaux du marché intérieur : libre circulation des marchandises, des personnes, des travailleurs et des capitaux - l'espace concurrentiel, dont les règles sont applicables aux entreprises privées ou publiques ainsi qu'aux autorités nationales Il présente les développements législatifs et évolutions jurisprudentielles les plus récents. Points forts - A jour des conséquences du brexit - Une auteure spécialiste de la matière et reconnue
09/2021
Littérature française
Note sur la création de l'Institut
Note sur la création de l'Institut . (Signé : Un ami de la vérité.) http : //gallica. bnf. fr/ark : /12148/bpt6k5613334g. Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site hachettebnf. fr.
09/2018
Terreur
L'institut
C'est le milieu de la nuit à Minneapolis. Des intrus entrent dans la maison de Luke Evans, jeune surdoué de 12 ans, assassinent ses parents et le kidnappent. Luke se réveille à L'Institut, dans une chambre qui ressemble à la sienne, sauf qu'elle n'a pas de fenêtre. Dans le couloir, d'autres portes derrière lesquelles se trouvent d'autres enfants dotés de talents particuliers : télépathie et télékinésie. Cette section, c'est le Front Half. Si les enfants réussissent les tests, ils gagnent des jetons pour accéder aux distributeurs et aux ordinateurs, et le droit de passer au Back Half, avant de rentrer enfin chez eux. Enfin, c'est ce que la sinistre directrice Mme Sigsby leur promet. En réalité, aucun d'entre eux n'a jamais réussi à sortir de L'Institut... Mais Luke n'a pas l'intention de se laisser faire. Traduit de l'anglais (Etats-Unis) par Jean Esch.
08/2021
Poches Littérature internation
Institut Benjamenta
"Nous apprenons très peu ici, on manque de personnel enseignant, et nous autres, garçons de l'Institut Benjamenta, nous n'arriverons à rien, c'est-à-dire que nous serons plus tard des gens très humbles et subalternes". Dès la première phrase, le ton est donné. Jacob von Gunten a quitté sa famille pour entrer de son plein gré dans ce pensionnat où l'on n'apprend qu'une chose : obéir sans discuter. C'est une discipline du corps et de l'âme qui lui procure de curieux plaisirs : être réduit à zéro tout en enfreignant le sacro-saint règlement. Jacob décrit ses condisciples, sort en ville, observe le directeur autoritaire, brutal, et sa sour Lise, la douceur même. Tout ce qu'il voit nourrit ses réflexions et ses rêveries, tandis que l'Institut Benjamenta perd lentement les qualités qui faisaient son renom et s'achemine vers le drame. "L'expérience réelle et la fantasmagorie sont ici dans un rapport poétique qui fait invinciblement penser à Kafka, dont on peut dire qu'il n'eût pas été tout à fait lui-même si Walser ne l'eût précédé", écrit Marthe Robert dans sa très belle préface où elle range l'écrivain, à juste titre, parmi les plus grands.
06/2006
Littérature française
L'Institut
Quel regard porte un écrivain sur ses années étudiantes ? Pour le savoir, on a donné carte blanche à dix-huit auteurs passés sur les bancs de l'Institut d'études politiques de Grenoble, en leur demandant d'écrire une nouvelle autour de leurs années Sciences Po. Fictions, témoignages, souvenirs, ils se sont prêtés au jeu avec bonheur. Au fil des pages et au rythme des générations qui se sont succédé depuis 1948 dans l'école, on y découvre des intrigues improbables, on y croise des personnages délirants, on y noue des amitiés indéfectibles, on y voyage, on y rêve, on s'y découvre et on s'y perd. Ces dix-huit nouvelles forment un cocktail littéraire délicieux, mettant en lumière cette période douce-amère, sans retenue, qui est celle de l'insouciance des premiers coups de foudre et des grandes promesses de la vie dans laquelle ces écrivains mordent à pleines dents — et nous avec eux.
10/2018
Science-fiction
L'institut
Ancienne enfant battue, secourue par un pensionnaire sourd vivant dans l'institut où travaillait sa mère, Julie se voit obligée, vingt ans plus tard, d'y retourner. Elle retrouve Alexandre, son sauveur et confident avec qui elle n'a jamais réussi à couper les ponts. Ce dernier, étrangement mystérieux depuis son arrivée, se voit contraint de lui confier son lourd secret concernant son rôle au sein de l'établissement et sa nature cachée qui l'oblige à y vivre reclus. En parallèle, Agathe, jeune femme muette suite à un traumatisme, se voit appelée sans raison, chaque nuit, par la " Géhenne ", univers froid qui voit ses rues remplies des pires individus. Elle se retrouve alors prisonnière du lieu, surveillée par des gardiens... des gargouilles mangeuses de chair humaine. Une guerre éclate et les deux filles que tout oppose se rapprochent et s'unissent pour survivre. Sans le savoir, elles sont d'une importance capitale pour les créatures des différents mondes qui les entourent.
12/2018
Droit
Droit civil Tome 1, Droit familial et droit patrimonial de la famille. Droit des biens et droits réels
DROIT BELGE Le droit civil est le ciment de tous les phénomènes de la vie sociale : les droits de l'individu en sa qualité de personne, les différents modes de vie en couple, les relations juridiques entre parents et enfants, la propriété des biens et les relations de voisinage, les droits réels d'usage, le droit des contrats et des obligations et, de manière générale, tous les rapports juridiques entre les personnes. Le raisonnement juridique est construit sur la base de notions essentielles et transversales permettant de relier toutes les matières entre elles. Le présent manuel est tiré de l'enseignement universitaire du droit civil aux étudiants de première année de bachelier de l'Université Libre de Bruxelles. Le tome I réunit les matières du droit familial et du droit des biens et propose une refonte de l'édition initiale publiée en 2013, incluant les réformes récentes intervenues en droit familial et en droit patrimonial de la famille (réforme du droit des successions et libéralités en 2017 et des régimes matrimoniaux en 2018), ainsi que la présentation du Livre 3 du nouveau Code civil contenant le droit des biens issu de la loi du 4 février 2020. L'objectif de ce manuel est double : exposer les principaux mécanismes de la pensée juridique et offrir un support rigoureux et pédagogique permettant l'acquisition ou la mise à jour des connaissances fondamentales du droit en vigueur. Il s'adresse principalement à trois types de lecteurs. Au premier rang, les étudiants qui suivent un cours de droit civil et souhaitent disposer d'un outil d'étude reposant sur une méthodologie éprouvée et illustré de nombreux cas d'application destinés à les aider à appréhender les implications concrètes des règles enseignées. Ensuite, les juristes désireux d'acquérir un ouvrage de référence de base parfaitement actualisé et couvrant l'ensemble du droit civil. Enfin, toute personne curieuse de comprendre les institutions et mécanismes juridiques qui structurent l'existence de chaque individu.
10/2020
Droit international public
Vers la pénalisation du droit international des droits de l'homme ?
Cet ouvrage est le résultat des travaux menés durant les quatre séminaires organisés dans le cadre d'un projet de coopération bilatérale franco-tchèque entre 2017 et 2018. Il contient les contributions des professeurs et chercheurs de l'université Paris II Panthéon-Assas et de l'Université Charles de Prague, notamment des collaborateurs du Centre de recherche sur les droits de l'Homme et le droit humanitaire (C.R.D.H/Paris Human Rights Center) de Paris et du Centre de recherche sur les droits de l'homme (UNCE/HUM/011) de Prague. L'objet de la recherche portait sur l'identification, la définition, la mesure et l'opportunité du processus de pénalisation des droits de l'Homme dans le droit international contemporain. Les différentes contributions présentées lors des séminaires se sont ordonnées autour de trois grands axes. Le premier interroge les usages, mais aussi les mésusages du droit pénal dans le champ du droit international des droits de l'homme. Le deuxième axe s'intéresse au phénomène de pénalisation des notions et concepts juridiques utilisés par le droit international des droits de l'homme. Enfin, le troisième axe porte la pénalisation de l'établissement de faits effectués par les organes de protection des droits de l'homme, selon un mouvement toujours en cours de construction. Ces travaux font apparaître que le droit international des droits de l'homme et le droit international pénal participent du même esprit du temps, le même Zeltgelst, celui qui émerge à la fin de Seconde Guerre Mondial et qui a continué à déployer ses potentialités jusqu'à aujourd'hui. Mais la recherche a aussi montré la distance qui continue à les séparer, pour des raisons tout à la fois juridiques et sociologiques.
01/2022
Philosophie du droit
Fragilité du droit, fragilité des droits
Définie comme une "instabilité" ou encore une "disposition à être altéré" , la fragilité, sans être une notion juridique, semble s'intégrer dans de nombreuses réflexions théoriques. Appliquée à la matière juridique, la fragilité renvoie par exemple à la thématique de la crise de la loi évoquant le passage de la réglementation à la régulation et des modes de gouvernement à la gouvernance. Les actes du colloque Fragilité du droit, fragilité des droits, qui s'est tenu à la Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes le 15 octobre 2020, ont vocation à alimenter cette réflexion. Au sein du présent ouvrage, les auteurs questionnent, à travers des thématiques variées, la relation entre le droit objectif (la fragilité du Droit) et les droits subjectifs (la fragilité des droits). Le présent ouvrage met ainsi en lumière différents mécanismes d'altération du droit, autant de témoins de la fragilité contemporaine de l'Etat et de notre ordonnancement juridique.
05/2022
Proche et Moyen-Orient
Revue de l'Institut oriental
Revue de l'Institut oriental / Fondateur l'abbé L. Gruel Date de l'édition originale : 1913 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2023
Droit
DROIT DE LA CRISE . CRISE DU DROIT ?
Que dire de l'impact d'une crise économique qui affecte les rouages de l'ensemble de la société ? Nulle branche du droit ne sort indemne y compris la norme nationale suprême. Depuis 1973, il est difficile de parler de crise économique comme on a pu le faire au XIXe siècle ou même en 1929. Il s'agit d'une mutation plus profonde et plus durable et qu'il est difficile de maîtriser.
09/1997
Droit pénal
Questions contemporaines sur la territorialité du droit pénal. XXIIIèmes journées d'étude de l'Institut de Sciences Criminelles de Poitiers
L'Etat moderne et, donc, le droit pénal se sont construits sur une grande solidarité entre notions voisines telles que souveraineté/légalité/territorialité, d'une part, compétences normative/juridictionnelle/exécutive, d'autre part. Mais les relations entre ces différents concepts juridiques sont l'objet de discussions au moins depuis le milieu du XXème siècle. Les XXIIIème journées d'étude de l'Institut de sciences criminelles de Poitiers ont voulu s'inscrire dans cette perspective en choisissant de questionner, au début du XXIème siècle, le concept de territorialité du droit pénal. Suivant une approche classique, qualifiée d'étude du domaine d'application de la loi pénale dans l'espace - la loi pénale étant par hypothèse nationale et l'espace délimité par des frontières étatiques -, l'objectif de ces journées d'études a d'abord été de renouveler certains aspects de problématiques connues. Par exemple : en quoi la compétence territoriale est-elle encore primordiale, de principe, les autres - personnelle et réelle - n'ayant que le statut de compétences d'exception avec toutes les conséquences à en déduire du point de vue de leur régime ? Pourquoi et jusqu'où les compétences législative et judiciaire doivent-elles être pensées et mises en oeuvre comme solidaires ? Selon quel critère rattacher l'infraction au territoire ? Mais l'objectif a été également d'élargir la recherche dans une approche plus ouverte de l'exercice de la compétence pénale dans l'espace, la compétence pénale pouvant être plus ou moins déconnectée d'un droit étatique et les frontières nationales paraissant parfois inopérantes. Qu'elles soient anciennes, renouvelées ou plus spécifiquement contemporaines, toutes ces questions ont pour point commun de mettre à l'épreuve la territorialité comme point d'ancrage de droits pénaux étatiques. Et c'est cette mise à l'épreuve qui a été étudiée lors de ces journées d'étude.
01/2024
Economie (essai)
Concurrence et marchés. Droits et institutions du Moyen Age à nos jours
Les historiens, sociologues et juristes réunis dans ce livre présentent une histoire des origines, des controverses et des limites de différentes politiques françaises de concurrence du Moyen Age au XXIe siècle. L'objectif est d'aller au-delà des apparences, de cerner les efforts de connaissance et de qualification des produits et des services, d'évaluer les contradictions entre liberté et égalité, entre pénurie et profusion, entre laisser-faire et dirigisme, entre micro-crédit et grands financements, d'expliquer la multiplicité des pratiques anticoncurrentielles en même temps que les implications successives de l'insertion internationale de la France. La concurrence est au premier plan des régulations étatiques nationales ou européennes. Mais elle fait de nouveau l'objet d'un vif débat, en France comme ailleurs.
06/2023
Droit
La concurrence des organisations régionales en Afrique
Le phénomène de régionalisation sur le continent africain est un phénomène qui, tout en étant assez ancien, connaît un réel renouveau. En effet, à l'issue de la première vague dans les années 1970-1980, on a dénombré près de 200 organisations internationales sur le continent (Communautés Economiques Régionales, organisations de coopération technique, commissions fluviales, etc.). Ces structures ont pour objet de répondre à un souci de mutualisation des intérêts afin de trouver une réponse collective à un objet plus ou moins précis. Or, il s'avère que certaines organisations régionales ont des objets assez similaires voire identiques. Ainsi depuis l'adoption de la charte constitutive de l'Union Africaine, la relance de l'intégration régionale africaine emprunte plusieurs chemins dont celui de la rationalisation. Si la finalité est connue, quelles sont les voies pour y parvenir ? Quels sont les enjeux et les risques ?
07/2012
Droit européen de la concurren
La systématique des contentieux concurrence en Europe
Dans le présent ouvrage collectif issu d'un colloque, l'étude de "la systématique des contentieux concurrence en Europe" est envisagée par référence aux fonctions attachées aux différentes voies de droit pertinentes en la matière, particulièrement au regard des deux principales figures contentieuses des public et private enforcements. Elle a pour objectif une recherche de cohérence dynamique et un rattachement à des principes communs. A cet effet, il est d'abord question de l'articulation des différentes branches du droit de la concurrence. Ce dernier est défini comme unité composite régissant non seulement les pratiques et structures des entreprises mais également les aides publiques dont celles-ci bénéficient. Il faut ensuite examiner la coexistence des juges de la concurrence dans l'exercice de leurs différents offices (judiciaires, administratifs, constitutionnels, européens). Il convient enfin de considérer la rationalité contentieuse du droit de la concurrence lorsqu'il est mis en présence de disciplines juridiques d'une autre nature (droits fiscal, social, de l'environnement, des procédures collectives notamment). L'analyse est, dans ce schéma, celle de rapports de systèmes au sens large. Ce livre s'adresse aussi bien aux enseignants-chercheurs qu'à leurs étudiants. Il est également destiné aux membres des administrations nationales et européennes ainsi qu'aux avocats et membres de juridictions chargés de l'application du droit de la concurrence en Europe.
11/2021
