Fiscalité immobilière. 2e édition
Extraits
Immobilier, droit de la constr
Diagnostics immobiliers. 2e édition
Ce dépliant offre une version synthétisée des différents diagnostics immobiliers ainsi que des réponses aux questions les plus fréquentes suite à leurs réalisations. Les diagnostics immobiliers sont aujourd'hui indispensables dans la vie d'un bien immobilier, que cela soit pour la vente, la location ou une copropriété. Ce dépliant offre une version synthétisée des différents diagnostics ainsi que des réponses aux questions les plus fréquentes suite à leurs réalisations. Il vise à permettre aux professionnels de l'immobilier de répondre rapidement et efficacement à leurs clients sur les différents chapitres que constituent les diagnostics immobiliers, l'interprétation de leurs résultats et le moyen de remédier aux anomalies qu'ils ont fait apparaitre.
01/2022
Droit fiscal
La fiscalité française. Fiscalité des entreprises, fiscalité des particuliers, Edition 2021
L'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension de la fiscalité française en vigueur en 2021 est présenté, dans cet ouvrage, de façon claire, illustrée de nombreux exemples et structurée en deux grandes parties, après une introduction à la fiscalité française : La fiscalité des entreprises : principes et champ d'application de la TVA, territorialité, TVA collectée, TVA déductible, régimes d'imposition à la TVA, principes généraux de l'imposition des résultats des entreprises, déductibilité des charges, imposition des produits et des stocks, régime des plus et moins-values professionnelles et régime des brevets et des actifs assimilés, calcul et paiement de l'IS, déficits fiscaux, droits d'enregistrement relatifs aux sociétés, autres impôts et taxes. La fiscalité des particuliers : principes généraux de l'impôt sur le revenu, revenus du travail et revenus mixtes, revenus du capital, calcul de l'IR, contributions sociales, impôt sur la fortune immobilière (IFI). Ce livre tient compte des plus récentes modifications législatives et réglementaires (loi de finances pour 2021, loi de financement de la Sécurité sociale pour 2021...). Il fournit, en outre, toutes les sommes, tous les barèmes et tous les seuils qu'il faut connaître en fiscalité. Il s'adresse à tous les étudiants des filières de l'enseignement supérieur de gestion et de l'enseignement juridique. C'est l'outil de travail pour apprendre et maîtriser les règles du droit fiscal en 2021.
02/2021
Droit fiscal
La fiscalité française. Fiscalité des entreprises, fiscalité des particuliers, Edition 2023
L'outil de travail pour apprendre et maîtriser les règles du droit fiscal en 2023 L'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension de la fiscalité française en vigueur est présenté, dans cet ouvrage, de façon claire, illustrée de nombreux exemples et structurée en deux grandes parties, après une introduction à la fiscalité française : la fiscalité des entreprises : principes et champ d'application de la TVA, territorialité, TVA collectée, TVA déductible, régimes d'imposition à la TVA, principes généraux de l'imposition des résultats des entreprises, déductibilité des charges, imposition des produits et des stocks, plus et moins-values professionnelles, calcul et paiement de l'IS, déficits fiscaux, droits d'enregistrement relatifs aux sociétés, autres impôts et taxes ; la fiscalité des particuliers : principes généraux de l'impôt sur le revenu, revenus du travail et revenus mixtes, revenus du capital, calcul de l'IR, contributions sociales, impôt sur la fortune immobilière (IFI). Ce livre tient compte des plus récentes modifications législatives et réglementaires (loi de finances rectificative pour 2022, la loi de finances pour 2023 et loi de financement de la Sécurité sociale pour 2023). Il fournit, en outre, toutes les sommes, tous les barèmes et tous les seuils qu'il faut connaître en fiscalité. Points forts - L'ensemble des connaissances sur la matière présentée de façon claire, structurée et illustrée de nombreux exemples et exercices corrigés - Nouvelle édition à jour
Economie
L'indépendance financière grâce à l'immobilier
La référence sur l'investissement immobilier au Québec. Vendue à plus de 25 000 exemplaires depuis 2007, voici une toute nouvelle édition qui propose deux nouveaux chapitres, dont un sur la fiscalité immobilière de base. Il existe en quelque sorte une loi du silence sur tous ces trucs et astuces utilisés par les pros de l'immobilier. Ce livre rompt cette omerta. Présenté de façon simple et compréhensible, il est accessible à tous ceux qui aimeraient acheter de l'immobilier, allant du duplex au multiplex de 100 logements et plus. Découvrirez les techniques d'acquisition qui ont permis à tant de gens de s'enrichir dans ce domaine où l'on pense souvent, à tort, que pour être de la partie il faut beaucoup d'argent. Ce livre vous prouvera le contraire tout en vous démontrant comment : - Et pourquoi le profit se fait au moment de l'achat, - Repérer les immeubles qui ont du potentiel, - Dénicher des aubaines, peu importe le cycle économique, - Calculer la valeur d'un immeuble, - Utiliser l'effet de levier, - Financer ses acquisitions, - Optimiser son financement, - Obtenir son million à coup sûr sans gagner à la loterie, - Calculer ses rendements, - Préparer des offres d'achat qui vous protègent... Et ce, toujours en utilisant le moins possible de votre argent. De plus, cette toute nouvelle édition vous propose huit façons d'augmenter la valeur de vos immeubles et un survol de la fiscalité immobilière. Apprenez l'essentiel de la théorie immobilière pour atteindre votre liberté financière, si tel est votre désir. Restera l'étape suivante : d'aller de l'avant avec cette méthode toute simple.
10/2019
BTS Economie d'entreprise
Economie et organisation de l'immobilier BTS Professions immobilières / Licences 2e année. Edition 2021-2022
Cet ouvrage de 2e année "Les problématiques autour du logement" traite du poids du logement dans le budget et le patrimoine des ménages, des diverses aides au logement, de l'impact sur le logement des principales évolutions socio-démographiques, de la situation du mal-logement en France et enfin de l'étude de la formation des prix dans le secteur Immobilier avec un focus sur les effets générés par l'application du développement durable.
08/2021
BTS Economie d'entreprise
Corrige economie et organisation de l'immobilier bts professions immobilieres
CORRIGE DE LA REF EI1-23.
08/2023
BTS
Anglais immobilier, communication professionnelle BTS professions immobilières; Licence. Livre du professeur, Edition 2019
CORRIGE DE LA REF AI1C.
07/2019
Immobilier, droit de la constr
Vente immobilière. Edition 2022
Un outil de PRATICIEN Conçu par des praticiens en collaboration avec la rédaction des Editions Francis Lefebvre, ce Mémento apporte à tous les professionnels de l'immobilier et du droit des solutions fiables et opérationnelles. un outil COMPLET : toutes les règles juridiques et fiscales de la vente immobilière > Des pourparlers à l'imposition de la plus-value, ce Mémento décrit toutes les étapes d'une vente immobilière. > Il examine en détail les différents types d'immeubles susceptibles d'être vendus (maison individuelle, immeuble collectif, lot de copropriété, terrain à bâtir...) en prenant en compte leurs caractéristiques spécifiques. > La question du prix est étudiée dans son ensemble, y compris sous l'angle de sa répartition éventuelle entre les créanciers du vendeur. Il s'adresse à vous ! Professionnels de l'immobilier et du droit (notaires, avocats, agents immobiliers, marchands de biens, etc.), cet outil s'adresse à vous ! Il vous apporte des réponses aux questions que vous vous posez à chaque étape de la vente. un OUTIL OPERATIONNEL Illustré de nombreux exemples et conseils, de modèles de clauses et de formules (offre d'achat, promesse unilatérale de vente, conditions suspensives...) ... tout pour vous aider à rédiger des actes juridiquement irréprochables.
09/2021
Immobilier, droit de la constr
Gestion immobilière. Edition 2022
Tout gérer en toute simplicité Guide juridique et fiscal, ce Mémento concentre tout ce qu'il faut savoir pour la gestion d'une immeuble de son achat jusqu'à sa revente Spécialement conçu pour : accédant à la propriété, propriétaire, locataire, professionnel de l'immobilier et conseilIllustré : exemples chiffrés, schémas, tableaux comparatifs et récapitulatifs
12/2021
Droit
Maîtriser les techniques de l'immobilier. Transaction immobilière, gestion locative et gestion de copropriété, 4e édition
Rigoureusement à jour de la réglementation et strictement conforme au programme du BTS Professions immobilières, ce manuel complet est illustré de cas d'étude et contient des tests corrigés qui garantiront l'assimilation des connaissances et faciliteront les révisions. La partie juridique du programme représentant 1/3 de la note à l'examen, cette quatrième édition n'omet pas la loi Hoguet et bénéficie notamment d'un approfondissement portant sur les contrats immobiliers. La gestion locative et la gestion de copropriété ont été par ailleurs particulièrement développées. L'ensemble est consolidé par la réglementation de la Loi ELAN.
08/2019
Immobilier, droit de la constr
La promotion immobilière
Un temps dans les sociétés d'études de marché et de marketing immobilier, un temps dans les sociétés des promotion immobilières filiales de la Caisse des dépôts et de Consignations pour y réaliser des logements classiques, des logements de loisirs mer et montagne et des Résidences services, un temps comme Consultant en promotion immobilière et dans la commercialisation d'une large gamme de programmes immobiliers, sont autant d'expériences qui autorisent à vous présenter l'activité de la promotion immobilière, dont les méthodes et moyens de la prospection foncière, la détermination de la surface de plancher constructible, les études de marché immobilières, le bilan prévisionnel financier avec pour objectif de déterminer l'offre d'achat d'un terrain, la signature de la promesse de vente, la rédaction du cahier de recommandations architecturales définissant le projet de construction, la prise en compte des nouvelles revendications des acquéreurs en matière d'habitat, le choix des prestataires techniques qui ont en charge la mise au point du projet, le dépôt et l'obtention des autorisations administratives, le choix et la constitution des structures juridiques des opérations immobilières, l'obtention des assurances obligatoires, le financement des opérations, les contrats de vente immobiliers, le lancement des appels d'offres et la signature des marchés de travaux, le suivi du chantier de construction, la réception et la livraison des ouvrages, la mise en place des actions de commercialisation, de communication et de publicité ainsi que les actions du service des relations clients et du service après-vente... sans oublier les nombreuses évolutions d'ordre environnemental, sociétales et technologiques qui impactent la promotion immobilière et l'impacteront plus encore dans les prochaines années enjoignant les acteurs de la promotion immobilière à la nécessité de leur prise en compte pour la réussite de leurs opérations.
06/2023
Immobilier, droit de la constr
Le petit immobilier. L'essentiel en bref, Edition 2021
Maîtrisez les notions indispensables du secteur immobilier. Agent, mandat et prospection ; Compromis et promesses de vente ; Diagnostics, garanties et financement ; Location et copropriété ; Fiscalité immobilière ; Règles d'urbanisme, permis de construire, déclaration de travaux ; SCI et Viager
02/2021
Droit fiscal
La fiscalité. Edition 2022
Ecrit par des spécialistes, cet ouvrage présente les différents aspects de la fiscalité : impôts sur le revenu et autres impôts personnels, impôts sur les sociétés, contrôle et contentieux. Mis à jour tous les ans en fonction de l'actualité, il intègre les dernières modifications fiscales en vigueur, aussi bien pour les barèmes que pour la TVA.
07/2022
Droit fiscal
Fiscalité. Edition 2023-2024
La collection des professionnels et des futurs professionnels en comptabilité, fiscalité, droit et commerce.
Droit fiscal
Fiscalité. Edition 2024-2025
Tout savoir en 64 pages : l'imposition des bénéfices des entreprises, le revenu brut global, la liquidation de l'impôt sur les sociétés, le principe de la TVA...
02/2024
Logements, guides pratiques
Locations immobilières. 8e édition
Locataires/Propriétaires : les points clés pour se protéger lors de la signature d'un contrat de location Cette nouvelle édition développe la réglementation des locations d'habitation principale nues ou mixtes, des locations meublées, des locations meublées de tourisme, des locations HLM, des locations commerciales et des locations professionnelles. Après les récentes évolutions législatives, avec notamment : - le projet de loi de finances pour 2024 a pour objectif de revoir la fiscalité des locations Airbnb ainsi que les plateformes de locations avec notamment l'alignement de l'abattement à 40 % et non plus 71% - la loi Climat et Résilience qui interdit la location des logements les plus énergivores depuis le 1er janvier 2023 - à compter du 1er janvier 2024, le calendrier précisant l'interdiction progressive de mise en location des logements mal classés au diagnostic de performances énergétique (DPE) devra être précisé lors de la signature d'un bail - dès 2025, la totalité des logements classés G selon les critères du DPE seront interdits à la location. La nouvelle édition fait le point sur les nouveautés qui intéressent les propriétaires bailleurs (encadrement des loyers, bail mobilité, location saisonnière...) mais aussi les locataires (réduction du préavis, pénalités...). Points forts - Ouvrage accessible à tous les particuliers bailleurs - Outil juridique, à la fois pratique, technique et synthétique - En fin d'ouvrage, deux annexes répertoriant les réparations locatives et charges locatives - Panorama des règles en application
Associations
Fiscalité des associations. 4e édition
Dans quel cas une association doit-elle payer des impôts (ventes de biens ou de services, manifestations occasionnelles, activités commerciales...) ? A quelles exonérations a-t-elle droit ? Doit-elle sectoriser ses activités en interne, ou les filialiser ? Quels sont les régimes spécifiques ? Depuis 15 ans et la parution de l'instruction fiscale du 18 décembre 2006, la fiscalité des organismes sans but lucratif a considérablement évolué, tant en ce qui concerne les spécificités propres à ce secteur que certaines règles plus générales (en matière de TVA notamment) mais qui s'appliquent aussi aux activités associatives. A jour des textes les plus récents, et particulièrement des actualisations du BOFIP (rescrits fiscaux...) ainsi que des jurisprudences novatrices, ce guide reprend l'ensemble des règles spécifiques applicables aux organismes sans but lucratif, accompagnées d'exemples concrets et cas pratiques.
05/2021
Droit fiscal
Fiscalité des opérations immobilières. Pour comprendre, maîtriser et exploiter les règles et régimes fiscaux
Crédit d'impôt, déficit foncier, fiscalité des revenus locatifs... le point complet La fiscalité immobilière est particulièrement complexe et en constante évolution, de nombreux impôts et taxes cohabitent tels que la TVA, les droits d'enregistrement, l'impôt sur le revenu, l'impôt sur la fortune immobilière, les droits de mutation à titre gratuit. Cet ouvrage détaille chaque impôt et taxe en suivant la vie d'un bien immobilier de son acquisition à sa vente, en passant par sa gestion et les impositions connexes. Il satisfera les professionnels qui la pratiquent, les étudiants qui l'apprennent, et les contribuables à la recherche d'un renseignement. Son premier objectif est d'être accessible et pratique tout en étant le plus complet possible. Le professionnel de l'immobilier se doit de maîtriser ces règles pour accompagner et répondre aux interrogations des personnes désireuses d'investir... Points forts - Une présentation de chaque impôt et taxe d'un bien immobilier pour les professionnels de l'immobilier, les étudiants et les particuliers - Des formulaires, des tableaux, schémas et exemples illustrent les notions
09/2023
Droit
Précis de fiscalité internationale. 6e édition
Alors que l'activité économique, en particulier celle des groupes internationaux, se déploie à l'échelle de la planète, celle-ci demeure segmentée en une multiplicité de pouvoirs fiscaux aux prétentions concurrentes. La fiscalité internationale revêt dès lors une importance croissante, en même temps qu'elle devient plus complexe, dans sa consistance et dans les enjeux qu'elle recouvre. Le Précis de fiscalité internationale de Bernard Castagnède présente une introduction générale aux grands problèmes fiscaux internationaux, associant les approches juridique, économique, financière ou de gestion, au croisement des politiques publiques et des stratégies des opérateurs privés. Il expose ensuite, à partir de l'exemple français, le cadre juridique du traitement fiscal des activités internationales, illustré, dans le domaine de la fiscalité directe, au regard des opérations d'implantation en France d'entreprises étrangères et du déploiement international des entreprises françaises.
08/2019
Droit fiscal
La fiscalité des PME. 2e édition
Les dernières actualités en matière de fiscalité des petites et moyennes entreprises suite aux diverses réformes récentes. Cet ouvrage vise à apporter aux lecteurs une actualisation de la fiscalité des petites et moyennes entreprises (PME) à l'aune des réformes passées et à venir.
03/2024
Droit
L'immobilier demain. 2e édition
FinTech, FoodTech, MedTech... La révolution numérique et son lot d'innovations ont grignoté tous les pans de l'économie. Dans ce tsunami digital, l'immobilier a longtemps semblé épargné. Pourtant depuis plusieurs années, une vague d'innovations a déferlé. Les nouveaux modèles d'affaires s'appuient sur des changements structurels de la part des locataires, propriétaires ou investisseurs qui souhaitent désormais de la transparence et de la flexibilité. Ils ne se concentrent plus dans les grandes métropoles, ils ne sacralisent plus l'immobilier. Des entreprises ont défrayé la chronique, certaines ont acquis des parts de marché importantes, d'autres se sont brûlé les ailes. Mais ce serait une erreur d'imaginer que ces échecs ont entraîné un retour en arrière. Ce livre accessible fourmille d'exemples concrets pour les professionnels, étudiants ou particuliers. A l'instar de cette start-up dont le robot édifie des murs de briques ou celle qui vous aide à financer votre apport, près d'une centaine de start-ups en Europe, aux Etats-Unis mais aussi en Chine sont recensées. Ce sont elles qui changent la façon de financer, construire, gérer ou occuper un bien immobilier.
02/2020
Immobilier, droit de la constr
Maîtriser les techniques de l'immobilier. Transaction immobilière, gestion locative et gestion de copropriété, 5e édition actualisée
Désormais adopté en BTS et IUT des métiers de l'immobilier, ce manuel, construit en 3 parties indissociables et illustré de nombreux exemples détaillés, enseigne l'essentiel de ce que doit maîtriser un professionnel compétent : 1/ La transaction immobilière comprend la fiscalité immobilière et le financement de l'acquéreur. On n'aborde volontairement pas la vente avec les documents liés à l'acte (mandats, compromis). 2/ La gestion locative permet à l'administrateur de biens de gérer un ou plusieurs biens d'un propriétaire. 3/ La gestion de copropriété concerne la gestion de l'immeuble. A l'occasion de la rentrée universitaire, il a été revu et mis à jour pour cette cinquième édition.
02/2023
Immobilier, droit de la constr
Promoteurs, marchands de biens, opérations de rénovation. Comptabilité, fiscalité et environnement juridique des opérations immobilières, 3e édition
De la production du bien immobilier (terrain, immeuble, bureau ou lotissement) à sa commercialisation et sa gestion, les intervenants sont nombreux et l'environnement réglementaire touffu. Ce livre traite de l'ensemble des questions de comptabilité, de fiscalité, de consolidation, de normes internationales et de droit pour les professions de promoteur, lotisseur, marchand de bien et agent immobilier. Très concret, à jour des dernières modifications législatives et du Code de l'urbanisme, ce livre est un incontournable pour tous les producteurs, négociants et gestionnaires immobiliers.
06/2022
BTS Economie d'entreprise
ECONOMIE ET ORGANISATION DE L'IMMOBILIER BTS PROFESSIONS IMMOBILIERES 1ere année
Cet ouvrage s'adresse aux étudiants des différentes formations immobilières (BTS Professions immobilières, licences professionnelles, formation continue ou initiale). Offrir une culture générale dans le domaine de l'immobilier, tel est l'objectif principal de cette collection "Economie et organisation de l'immobilier" . Des documents récents, des synthèses courtes, une auto-évaluation par chapitre, des sujets d'entraînements à l'épreuve, des prolongements sur des sujets d'actualité. Les marchés immobiliers : cet ouvrage traite de l'analyse des différents marchés de l'immobilier, de la variété des structures d'entreprises opérant sur le marché de l'immobilier, du rôle du logement dans l'activité économique nationale et internationale.
07/2023
Immobilier, droit de la constr
L'investissement en immobilier d'entreprise. Un métier - Revenus locatifs directs et produits de placement
L'immobilier d'entreprise désigne un métier : celui des professionnels détenant des biens immobiliers afin de les louer et en tirer un revenu. Ce secteur de l'économie offre également aux particuliers de nombreuses opportunités : acquisition de parts ou actions de SCPI, OPCI ou SIIC ou encore de trackers ; investissement direct dans des projets immobiliers dans le cadre du financement participatif. Côté métier, cet ouvrage s'attache au fonctionnement interne de l'immobilier d'entreprise : financement, stratégies, mesures de la performance. Côté investissement, il décrit les principaux produits de placement. Il aborde aussi des thèmes récurrents : l'immobilier protège-t-il de l'inflation ? Comment se forme une bulle immobilière ?
11/2022
Droit fiscal
Fiscalité du patrimoine. Edition 2024
Tout savoir en 64 pages : les impôts fonciers, les dividendes, l'assurance-vie, les plus-values mobilières et immobilières, les successions et les donations...
02/2024
Droit fiscal
La fiscalité française. Edition 2024
L'outil de travail pour apprendre et maîtriser les règles du droit fiscal en 2024 L'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension de la fiscalité française en vigueur est présenté, dans cet ouvrage, de façon claire, illustrée de nombreux exemples et structurée en deux grandes parties, après une introduction à la fiscalité française : La fiscalité des entreprises : principes et champ d'application de la TVA, territorialité, TVA collectée, TVA déductible, régimes d'imposition à la TVA, principes généraux de l'imposition des résultats des entreprises, déductibilité des charges, imposition des produits et des stocks, plus et moins-values professionnelles, calcul et paiement de l'IS, déficits fiscaux, droits d'enregistrement relatifs aux sociétés, autres impôts et taxes. La fiscalité des particuliers : principes généraux de l'impôt sur le revenu, revenus du travail et revenus mixtes, revenus du capital, calcul de l'IR, contributions sociales, impôt sur la fortune immobilière (IFI). Ce livre tient compte des plus récentes modifications législatives et réglementaires (loi de finances pour 2024 et loi de financement de la Sécurité sociale pour 2024). Il fournit, en outre, toutes les sommes, tous les barèmes et tous les seuils qu'il faut connaître en fiscalité. Points forts - Toutes les connaissances présentées de façon claire, structurée et illustrées de nombreux exemples et exercices corrigés - Nouvelle édition à jour de la LF 2024 et LFSS 2024
03/2024
Droit
Expertise immobilière. Guide pratique, 7e édition
Dans le domaine sensible de l'évaluation des droits et des biens Immobiliers, ce manuel professionnel, désormais classique, permet de maîtriser l'ensemble des opérations d'expertise. A jour des récentes mesures législatives et fiscales, cette nouvelle édition intègre notamment les lois ALUR (logement) et Pinel-Macron (bureaux et commerces), les conséquences de l'évolution de la politique agricole commune (PAC) ou encore l'impôt sur la fortune immobilière (IFI), les auteurs y développant la pratique des normes professionnelles actualisées par la dernière version de la Charte de l'expertise immobilière. Face à la financiarisation de l'immobilier, au quantitative easing money, aux mutations économiques et aux nouveaux comportements des acteurs, les auteurs proposent par exemple de nouvelles approches de détermination des valeurs locatives, des droits au bail et des taux d'actualisation. On verra aussi qu'ils y remettent en perspective les méthodes historiques en explicitant leur fondement et la pertinence de leur usage. Enfin, des développements particuliers sont consacrés aux modèles économiques immobiliers émergents (résidence spécialisée, défiscalisation, démembrement de propriété, etc.).
04/2019
BTS parascolaire
BTS professions immobilières. 3e édition
La mallette de l'étudiant en BTS Professions Immobilières ! Cet ouvrage représente une vraie boîte à outils conçue pour préparer les étudiants en BTS Professions Immobilières à l'examen en toute autonomie, avec : Une présentation de chaque épreuve et des conseils, Des fiches de révision complètes, Des QCM et des exercices corrigés pour tout revoir et mémoriser, Des annales corrigées pour évaluer votre maîtrise de chaque matière, Un BTS Blanc corrigé et inédit pour vous préparer de manière globale à l'examen.
08/2019
Fiscalité d'entreprise
Fiscalité approfondie des sociétés. 6e édition
La fiscalité des opérations effectuées dans le cadre des groupes de sociétés nécessite d'étudier successivement les règles hors intégration fiscale puis les éventuels retraitements à effectuer si l'opération affecte une société membre d'un groupe fiscal. Sont ainsi examinés dans l'ouvrage, au regard de l'impôt sur les sociétés : l'acquisition, la gestion et la cession des titres d'une société ; la déductibilité des frais financiers ; les prestations de service intra-groupe ; les aides entre sociétés du groupe (abandons de créances, avances sans intérêt) ; les cessions d'actifs ; la gestion fiscale des holdings. L'incidence de ces opérations au regard des autres impôts (TVA, taxe sur les salaires, droits d'enregistrement, ...) fait par ailleurs l'objet de développements spécifiques.
09/2022
