Exposition de la cause pour J. de Saint-Michel, premier président en la chambre des comptes de Blois. contre messire Claude-Philibert Thiroux d'Ouarville, officier au régiment des gardes françaises
Extraits
Beaux arts
Exposition de gardes de sabre japonaises
Exposition de gardes de sabre japonaises... au Palais du Louvre (Pavillon de Marsan), du 20 janvier au 20 février : notice / par le comte de Tressan Date de l'édition originale : 1910 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2020
Guides de France
Les îles françaises à pied. En famille, de la Corse au Mont Saint-Michel
Après avoir fait tout le tour de la France à pied, Aurélie et Laurent se sont lancés dans une magnifique aventure : découvrir les îles, de la Corse au Mont St Michel avec leur petite Eva âgée de seize mois !
En passant par Porquerolles, Oléron, Ré, Groix, Molène, Bréhat, etc., ils ont suivi les contours des îles afin de mettre en valeur leur patrimoine culturel, naturel et humain.
Dans ce livre, ils mettent en exergue les beautés et les spécificités de chacune, relatent leurs plus belles rencontres et retracent leur parcours île par île avec des informations pratiques pour organiser sa propre randonnée (lieux emblématiques, difficultés, contacts, etc).
Une formidable aventure familiale qui vous invite à partir à votre tour sur les splendides îles de France !
11/2016
Littérature française
La tragédie du Saint-Philibert
Le 14 juin 1931 le Saint-Philibert fait naufrage. Ce bateau, construit pour la navigation côtière, modifie exceptionnellement son programme pour emmener des voyageurs de Nantes jusqu'à l'île de Noirmoutier. Si l'aller se passe sans encombre, le retour connaît une issue dramatique. Toute la région est marquée par la catastrophe. Si les conditions météorologiques font partie des causes du naufrages, les experts démontreront aussi que le bateau portait en germe ce sinistre : trop de cargaison, négligences de la part des professionnels... Ce sont tous ces éléments que l'auteur tente ici de démêler grâce aux archives mais aussi aux témoignages des rescapés.
03/2021
Histoire de France
La France des principautés. Les Chambres des comptes, XIVe et XVe siècles
Le présent volume, qui rassemble les actes du colloque de Moulins, entend faim le point sur les Chambres des comptes de l'espace français durant les XIVe et XVe siècles. Quelques interrogations ont guidé la réflexion. Comment les Chambres des comptes se sont-elles mises en place et selon quels principes ? Quelles étaient leurs attributions ? Comment les gens des comptes travaillaient-ils ? Qui étaient les officiers des Chambres des comptes ? A ces questions, des éléments de réponse sont fournis, à partir de plusieurs exemples. Par ailleurs, certains textes élargissent le sujet en étudiant la façon dont les comptes étaient contrôlés dans les villes, les grandes seigneuries, les monastères. L'étude des conditions d'apparition des Chambres des comptes dans les principautés territoriales du royaume de France à la fin du Moyen Age montre que la Chambre des comptes royale de Paris a principalement servi de modèle, alors que l'exemple de l'Echiquier d'Angleterre a pu influencer l'organisation de certaines Chambres des comptes extérieures au royaume. En fondant des Chambres des comptes, les princes voulaient répondre à un certain nombre de besoins, dont le premier était l'audition et le jugement de leurs comptes. Mais la fonction des Chambres des comptes ne se limitait pas à la seule vérification de la comptabilité du prince. Les gens des comptes étaient également là pour donner des conseils, des avis et surtout pour défendre les droits et le domaine de leur seigneur. Rien d'étonnant alors à ce que les gens des comptes aient aussi été des enquêteurs, des ambassadeurs et des archivistes, manifestant dans leur travail quotidien de réelles compétences. Enfin, les officiers des Chambres des comptes apparaissent comme des privilégiés, c'est-à-dire des membres à part entière des élites administratives et politiques engendrées par le service de l'Etat. En soulignant la portée pratique et l'importance intellectuelle des Chambres des comptes, cet ouvrage démontre que l'essor de ces institutions à la fin du Moyen Age accompagna l'essor de l'Etat, de l'Etat de finances certes. mais aussi de l'Etat de justice et de droit.
08/1996
Histoire du droit
Factum du proces, de messire Claude de Levy chevalier sieur baron de Vougy, demandeur. contre messire Louis de Saint Priest chevalier sieur marquis dudit lieu, defendeur
Factum du proces, de messire Claude de Levy chevalier sieur baron de Vougy, demandeur. Contre messire Louis de S. Priest chevalier sieur marquis dudit lieu, defendeur Date de l'édition originale : 1635 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Histoire du droit
Édict portant attribution de la jurisdiction des Aydes en souveraineté. à la Chambre des Comptes de Bourgogne, avec création de nouveaux offices
Edict... portant attribution de la jurisdiction des Aydes en souveraineté, à la Chambre des Comptes de Bourgogne. avec création de nouveaux offices, pour servir d'oresnavant par semestre, avec les anciens officiers d'icelle, tant en ce qui est de la fonction de Chambre des Comptes, que Aydes et Finances dudit païs Date de l'édition originale : 1626 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
04/2021
Techniques artistiques
Catalogue de produits de la 8e exposition
8e exposition des produits des membres de l'Académie de l'Industrie, à l'Orangerie des Tuileries en 1845 : Catalogue de produits admis à cette exposition, rédigés sur les notices remises par MM. les industriels Date de l'édition originale : 1845 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2021
Histoire du droit
Ordonnance du roi, concernant le régiment des Gardes françoises de sa majesté . Du 29 janvier 1764
Ordonnance du roi, concernant le régiment des Gardes françoises de sa majesté . Du 29 janvier 1764 Date de l'édition originale : 1764 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Histoire du droit
Ordonnance du roi du 29 janvier 1764, concernant le régiment des Gardes françoises de sa majesté
Ordonnance du roi, concernant le régiment des Gardes françoises de sa majesté . Du 29 janvier 1764 Date de l'édition originale : 1764 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Histoire du droit
Ordonnance du roi du 17 juillet 1777, concernant le régiment des Gardes-françoises de sa majesté
Ordonnance du roi, concernant le régiment des Gardes-françoises de sa majeté . Du 17 juillet 1777 Date de l'édition originale : 1777 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2021
Généralités médicales
De la cause réelle de la maladie des brebis en 1864
De la cause réelle de la maladie des brebis en 1864 / par A. Bétille,... Date de l'édition originale : 1865 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2020
Littérature érotique et sentim
Marre de compter pour des prunes !
Un mari qui la trompe, des enfants qui font les quatre cents
coups, Juliette craque, se révolte, et refuse de n'être qu'une
épouse obéissante, une mère parfaite et l'intendante d'une
maison en folie. Sa collègue et amie Marie-Jeanne n'a guère
une vie plus amusante mais sa capacité à tourner en dérision
les situations dramatiques la rend plus forte. Elle soutient
Juliette dans sa quête d'indépendance et la pousse à penser à
elle. A la bibliothèque où toutes deux travaillent, Florentin,
discret et renfermé, s'installe presque chaque jour. Juliette
observe souvent cet homme qui, de son côté, s'éprend peu à
peu de la bibliothécaire sans oser faire un pas. Et si le GPS de
la carte du coeur faisait que leurs regards se croisent enfin ?
04/2012
Pédagogie
La Cause des élèves
Un élève, ce n'est pas uniquement un cerveau et une moyenne trimestrielle. C'est un corps et des vêtements, c'est de l'os et de la tripe, c'est du pittoresque et de l'intrigant, c'est de la réussite et du déshonneur, c'est du mensonge et de la solitude, c'est du rire, c'est de l'absence, de la paresse, de la vie et quelquefois de la mort. Attentive à mille signes, à mille "pathologies", tantôt légères et tantôt graves, celle que la France entière nomme désormais "Mme le proviseur" dresse ici le bilan de dix-sept années d'observation vigilante des jeunes gens dans l'exercice de leur métier d'élève. Un lycée, conclut-elle, ressemble aujourd'hui au désert de Gobi. Pour que les uns survivent, atteignent leur but, étanchent leur soif, il faut que d'autres périssent, s'épuisent, désespèrent. Avec son franc-parler, son humour, sa passion, Marguerite Gentzbittel tend aux adolescents un miroir et offre aux parents l'occasion de découvrir leur enfant comme ils ne l'ont jamais vu.
01/1991
Critique littéraire
La cause des livres
Mona Ozouf a prouvé avec éclat que la littérature peut être une source première pour l'historien. Les aveux du roman montrait combien le XIXe siècle littéraire témoignait du long et difficile dialogue entre les deux humanités que la Révolution française avait séparées : l'aristocratique, de la civilité, du goût et des manières ; la démocratique, qui voulait congédier celle-là au nom de l'égalité. Puis une lecture particulière des Mots des femmes, ceux-là mêmes que des écrivaines avaient choisis pour dire leur féminité, campait la spécificité française d'une négociation sans relâche d'un rapport heureux entre différence et égalité. Ces thèmes se retrouvent avec beaucoup d'autres dans cette promenade buissonnière, fruit de plus de quarante années de curiosité pour l'actualité littéraire et ses aléas fantasques. Si l'itinéraire peut sembler au premier abord familier avec le tableau de la France et des Français où l'on voit une diversité obstinée tenir tète à la souveraine unité de la nation, très vite le lecteur voit surgir l'événement intempestif, la rencontre inattendue, la surprise des sentiments. La littérature et l'histoire, sur la chaîne usée des destinées humaines, n'ont jamais fini de broder les motifs inépuisables de la complexité. Telle est la cause des livres.
01/2013
Psychologie, psychanalyse
La cause des autistes
L'autisme, en France : 650 000 personnes et leurs proches seraient concernés. Après le diagnostic, viennent le drame et les galères. Face à la colère de parents démunis, au poids administratif, aux structures inadaptées et au viscéral sentiment d'injustice, une avocate les défend au quotidien devant les tribunaux. Elle pousse un cri d'alarme et fournit aux parents d'autistes les moyens de se battre. Car les autistes ont des droits. Et ils doivent être respectés.
01/2018
Littérature française
La cause des portraits
Quelle est l'origine de la peinture en nous-même ? Ce livre est l'histoire de mon premier tableau.
05/2009
Psychologie, psychanalyse
La cause des enfants
Entre les parents inquiets et des enfants revendicatifs, la voix de Françoise Dolto s'est fait entendre, en rupture avec le discours habituel sur l'enfant : auprès des centaines de milliers de lecteurs, ce livre d'entretiens avec un collectif d'enquête a eu un immense retentissement. Pour la première fois, le point de vue de l'enfant était pris en compte, ce fut le début d'un véritable changement. "Quiconque, disait-elle en effet, s'attache à écouter la réponse des enfants, est un esprit révolutionnaire". Il est vrai que puisant dans son expérience, son savoir, passant avec bonheur de l'ethnologie à la littérature, de la psychanalyse, bien sûr, au simple bon sens, Françoise Dolto a proposé avec La Cause des enfants une nouvelle approche : inventer un monde nouveau où l'enfant recevrait une éducation de vie. Ce livre est le fruit de cinquante années 'une écoute exceptionnelle : de ses intuitions de petite fille qui voulait être "médecin d'éducation" à ses premiers contacts avec ses petits malades, de son travail en équipe à l'expérience de la "Maison verte", à la fois témoignage et réflexion, l'audace ici le dispute à la sagesse. Une contribution lucide à la grande cause de notre siècle, celle des enfants.
12/1997
Droit
Répertoire administratif des parquets. Tome 2. à l'usage des premiers présidents, procureurs généraux, présidents de première instance et commerce
Répertoire administratif des parquets : à l'usage des premiers présidents, procureurs généraux, présidents de première instance et de commerce... . Tome 2 / par L. -G. Faure,... Date de l'édition originale : 1843-1844 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Droit
Répertoire administratif des parquets. Tome 1. à l'usage des premiers présidents, procureurs généraux, présidents de première instance et commerce
Répertoire administratif des parquets : à l'usage des premiers présidents, procureurs généraux, présidents de première instance et de commerce... . Tome 1 / par L. -G. Faure,... Date de l'édition originale : 1843-1844 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Sciences de la terre et de la
Catalogue officiel des produits de l'industrie française, exposition publique. dans le carré des fêtes aux Champs-Elysées, 1839
Catalogue officiel des produits de l'industrie française admis à l'exposition publique dans le carré des fêtes aux Champs-Elysées : année 1839 Date de l'édition originale : 1839 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
12/2020
Droit
La Cour des Comptes dans la guerre de 14-18
Entre 1914 et 1918, la moitié des magistrats sont sous l'uniforme, l'affectation dominante étant la trésorerie aux armées. La Cour des comptes continue à fonctionner, mais au ralenti. Elle parvient, vaille que vaille, à assurer le contrôle des comptes locaux, mais n'est plus en mesure de contrôler réellement les comptes de l'Etat. Elle perçoit alors l'impérieuse nécessité de transformer le système des finances publiques. Cet ouvrage richement illustré vise à expliquer un aspect de l'histoire administrative de ces années de guerre et s'inscrit dans les manifestations organisées à l'occasion du centenaire de la Première guerre mondiale.
12/2015
Droit
La sécurité sociale. Rapport sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale
Dans le cadre de sa mission constitutionnelle d'assistance au Parlement et au Gouvernement, la Cour des comptes présente chaque année un rapport sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale (RALFSS). Dans sa première partie, le rapport 2019 analyse la situation et les perspectives financières de la sécurité sociale, ainsi que les dispositifs dérogatoires d'assujettissement aux prélèvements sociaux ("niches sociales"). La deuxième partie examine les revenus de remplacement versés par la sécurité sociale sous trois angles complémentaires : les indemnités journalières, les pensions d'invalidité et les dispositifs de départ à la retraite à taux plein avant l'âge légal ou à l'âge légal sans condition de durée d'assurance. La troisième partie souligne les voies possibles d'amélioration de l'efficience de notre système de santé dans quatre domaines : les transports programmés dans les secteurs sanitaire et médico-social, les actes et consultations externes à l'hôpital, les greffes d'organe et l'assistance médicale à la procréation. La quatrième partie est consacrée aux évolutions de la relation de service des caisses de sécurité sociale avec les assurés à l'ère de la numérisation croissante des démarches administratives. Pour chaque sujet, la Cour formule des recommandations visant à améliorer la gestion et l'efficience des dépenses et favoriser un équilibre durable des comptes sociaux.
11/2019
Développement durable-Ecologie
L'aval du cycle du combustible nucléaire. Les matières et les déchets radioactifs, de la sortie du réacteur au stockage - Entités et politiques publiques
Une fois utilisé dans l'un des 58 réacteurs nucléaires actuellement en exploitation, le combustible nucléaire usé est, en France, retraité pour permettre de fabriquer de nouveaux combustibles, utilisés à leur tour, une seule fois, dans certains réacteurs nucléaires. Ce retraitement donne lieu à la séparation de matières recyclables, entreposées ou recyclées, et de déchets radioactifs non valorisables, destinés à être stockés, dont la radioactivité peut durer des centaines de milliers d'années. Compte-tenu des durées de gestion très longues de ces substances, les décisions prises aujourd'hui emportent des conséquences pour les générations futures. La loi impose en la matière de prévenir ou limiter les charges qui seront supportées par ces générations. A cette fin, les exploitants nucléaires doivent garantir aujourd'hui la capacité, qu'ils auront dans les décennies à venir, à couvrir les dépenses futures de gestion des matières et déchets radioactifs. La Cour analyse, dans le présent rapport, l'évolution des coûts de gestion et des volumes de substances radioactives, et souligne la nécessité d'anticiper leur croissance. Elle appelle à mieux contrôler l'évaluation et le financement des dépenses futures, mais également à éclairer les choix et à renforcer la transparence des décisions de politique publique, notamment pour rendre plus explicites les interactions entre la gestion des substances radioactives et les décisions de politique énergétique.
07/2019
Droit
La sécurité sociale. Volume 1, La situation financière de la sécurité sociale en 2018 - Un solde proche de l'ésuilibre, des efforts de maîtrise des dépenses à poursuivre, Edition 2019
Dans le cadre de sa mission constitutionnelle d'assistance au Parlement et au Gouvernement, la Cour des comptes présente chaque année un rapport sur la sécurité sociale. Ce rapport présente une analyse des comptes de la sécurité sociale en 2018, exprimés en droit constatés comme l'est la loi de financement de la sécurité sociale. La Cour apporte des éclairages complémentaires issus de la certification des comptes 2018 du régime général, cet audit a également mis en lumière les fragilités persistantes des dispositifs de maîtrise des risques, à l'origine de taux d'erreurs élevés affectant la correcte liquidation des prestations.
07/2019
Droit
La situation et les perspectives des finances publiques. Juin 2019
Le présent rapport sur la situation et les perspectives des finances publiques est établi, comme chaque année, en application du 3° de l'article 58 de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF). Le premier chapitre est consacré à la situation des finances publiques en 2018 et à son évolution par rapport aux années précédentes. Dans le deuxième chapitre, relatif à l'exercice 2019, la Cour analyse les risques entourant la réalisation des prévisions de recettes, de dépenses et de soldes du programme de stabilité, pour l'ensemble des administrations publiques. Enfin, le troisième chapitre présente les risques pesant sur la trajectoire des finances publiques inscrite pour 2019 à 2022 dans le programme de stabilité. Il examine les mesures prévues pour réduire le déficit structurel.
07/2019
Droit
Le budget de l'Etat en 2018. Résultats et gestion
La Cour présente chaque année un rapport sur le budget de l'Etat pour l'exercice précédent, établi dans le cadre de sa mission constitutionnelle d'assistance au Gouvernement et au Parlement au terme de l'article 47-2 de la Constitution et en application de la loi organique relative aux lois de finances du 1er août 2001 (4, de l'article 58). Le déficit, plus faible que prévu en LFI grâce à de meilleures recettes, est néanmoins en hausse, contrairement celui de l'ensemble des administrations publiques. Les recettes stagnent, sous l'effet des baisses d'impôts et du ressaut de la contribution française à l'Union européenne. Les dépenses sont conformes au budget voté et leur exécution a été maîtrisée, mais elles continuent à progresser, notamment en ce qui concerne la masse salariale. La complexité sans cesse croissante du cadre budgétaire de l'Etat et son manque de lisibilité limitent la portée des grands principes budgétaires d'unité et d'universalité. La démarche de performance doit être refondée pour améliorer l'efficience de la dépense publique. 61 analyses par mission et programme de l'exécution accompagnent le rapport, ainsi que trois analyses de l'exécution des recettes fiscales et non fiscales et des dépenses fiscales et deux analyses des prélèvements su recettes au profit des collectivités territoriales et de l'Union européenne. Ces documents sont consultables sur le site de la Cour.
06/2019
Droit
Acte de certification des comptes de l'Etat. Exercice 2018 Mai 2018
La Cour formule, pour la treizième année depuis l’entrée en vigueur de la LOLF, une position fondée sur des vérifications effectuées conformément au code des juridictions financières et aux normes internationales d’audit. Par le présent acte de certification, la Cour formule sa position sur le compte général de l’Etat pour l’exercice 2018, présente les motivations détaillées de celle-ci et rend compte de ses vérifications. Cet ensemble est annexé au projet de loi de règlement.
06/2019
Sciences politiques
L'affectation et la mobilité des fonctionnaires de l'Etat. Pour une gestion plus active afin de mieux répondre aux besoins des usagers - Juillet 2019
Le présent rapport fait un bilan du fonctionnement des procédures d’affectation et de mobilité des fonctionnaires de l’Etat et examine les voies d’une gestion plus active des mouvements. La Cour formule des recommandations afin de lutter en premier lieu, contre le déficit d’attractivité de certains territoires et de certains emplois. Pour y parvenir différents leviers doivent être mobilisés ; en deuxième lieu, elle recommande les administrations à mieux anticiper l’évolution des besoins en emplois et en compétences ; en troisième lieu, elle appelle à mettre en place une gestion des ressources humaines plus lisible, moins centralisée et mieux individualisée.
07/2019
Droit
La mobilité internationale des étudiants. S'organiser pour les défis à venir
Depuis le début des jantes 2000, la mobilité internationale des étudiants fortement progressé dans le monde et cet accroissement devrait s'accentuer. Alors que la France fait partie des rares pays hôtes et pourvoyeurs d'étudiants, les pouvoirs publics ont fixé des objectifs ambitieux : en 2017, le Président de la République a souhaité qu'en 2024, la moitié d'une classe d'âge doit avoir passé, avant ses 25 ans, au moins six mois dans un autre pays européen" ; en 2018, le Premier ministre a donné comme objectif 500 000 étudiants internationaux en mobilité en France à l'horizon 2027. A partir d'un diagnostic approfondi et inédit de la mobilité des étudiants, qu'elle soit entrante ou sortante, la Cour des comptes formule des recommandations pour que les pouvoirs publics s'organisent face aux défis à venir en améliorant l'état de la connaissance, en mettant en place des dispositifs mieux tournés vers la réussite et en déployant un pilotage plus cohérent et efficace.
10/2019
Droit
LES INTERVENTIONS DES COLLECTIVITES TERRITORIALES EN FAVEUR DES ENTREPRISES. Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités et organismes, novembre 1996
Afin de donner un développement suffisant à certaines enquêtes de synthèse ou débouchant sur des analyses de politiques publiques, conduites par elle-même, par les chambres régionales des comptes ou en coopération entre les juridictions financières, la Cour des comptes publie depuis 1991 les résultats de ces enquêtes dans des fascicules distincts du rapport public annuel ; ces rapports publics particuliers sont établis selon les procédures prévues par le chapitre VI du Code des juridictions financières et par l'article 52 du décret du 11 février 1985 relatif à la Cour des comptes.
Le présent rapport, concernant les interventions des collectivités territoriales en faveur des entreprises, résulte des enquêtes et contrôles conduits par 16 chambres régionales des comptes. Il a pour objet d'analyser les aides de différentes natures apportées par les collectivités publiques autres que l'Etat aux entreprises concurrentielles du secteur marchand. Il décrit leur développement et leur diversification dans le cadre issu des lois de décentralisation ; il étudie les questions de régularité posées par certaines de ces aides au regard du droit communautaire européen, et des règles nationales en vigueur ; il examine enfin l'impact de ces interventions par rapport aux objectifs poursuivis. La Cour dégage en conclusion les enseignements d'ordre juridique ou financier susceptibles d'inspirer une réglementation plus rationnelle, mieux appliquée et plus efficace des aides des collectivités territoriales aux entreprises.
11/1996
