Droits de l'
Extraits
Littérature française
L'épanouissement social des droits de l'homme
Maison de FadateDate de l'édition originale : 1868Sujet de l'ouvrage : FadateLe présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
10/2014
Littérature française
L'épanouissement historique des droits de l'homme
Principes d'économie politique. Partie 2,Tome 4 / par Gustav Schmoller,...Date de l'édition originale : 1905-1908Sujet de l'ouvrage : Économie politiqueCollection : Bibliothèque internationale d'économie politiqueLe présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
10/2014
Droit communautaire
Les droits couverts par la Cour Européenne des Droits de l'Homme
Dans le présent livre, les auteurs se sont attachés à donner, à leurs lecteurs, les clés de compréhension et d'utilisation des droits couverts par la Cour EDH, c'est-à-dire les droits définis par la Convention EDH ainsi que ceux affirmés ensuite dans les nombreux protocoles additionnels adoptés par les Etats Parties à la Convention EDH. L'ouvrage est construit autour des droits définis par la Convention, appuyés et éclairés par de nombreux schémas et tableaux explicatifs. Dans cette deuxième édition, une annexe méthodologique a été ajoutée : elle permettra aux lecteurs d'utiliser au mieux la base jurisprudentielle de la Cour EDH (Hudoc), pour un usage pertinent et efficace de la jurisprudence de cette Cour européenne en explicitant les outils de recherche, comment trouver l'interprétation légitime de ses arrêts et décisions et d'en comprendre la hiérarchie.
09/2021
BD jeunesse
Spirou défenseur des droits de l'homme
Le 10 octobre 2018, le journal Spirou sortait un numéro spécial sur les 70 ans de la Déclaration des droits de l'homme. Au sommaire, la Déclaration (et tout ce qui la touche) illustrée par les auteurs les plus talentueux de la bande dessinée francophone qui ont accepté de mettre leur personnage de papier au service de la cause. Se battent ainsi en faveur des droits de l'homme : Spirou, le Marsupilami, les Nombrils, Dad, Olivier Rameau, le Petit Spirou, Blake et Mortimer, Cédric, Cubitus, Le Chat, Lucky Luke, Nelson et bien d'autres. Devant le succès de ce numéro, les éditions Dupuis et l'ONU ont décidé d'éditer un album reprenant l'essentiel de ce matériel. Outre ces trente-quatre pages de bande dessinée, l'album est complété par des rédactionnels qui racontent toute l'histoire de la Déclaration ainsi que les avancées et les défis les plus récents en la matière. Un détail : tous les bénéfices de la maison d'édition et les droits d'auteurs seront reversés à une organisation liée à l'ONU. Un album drôle, éducatif et dont les bénéfices vont à une bonne cause ? Que demander de plus...
06/2019
Droit
La dynamique des droits de l'homme
Partout à travers le monde, des hommes et des femmes se lèvent pour refuser l'inacceptable et défendre la dignité humaine, une dignité qui n'en finit pas d'être bafouée. Génocides du Rwanda et de l'ex-Yougoslavie, scandale du travail des enfants, esclavage et tourisme sexuel, montée des fanatismes.... Plus que jamais, la défense des Droits de l'homme demeure un combat d'actualité. Cinquante ans après son adoption par l'ONU, la Déclaration universelle qui les proclame est toujours un outil efficace, un horizon de sens possible pour une humanité en quête de justice et de paix. Mais, depuis 1948, la situation a beaucoup changé. Les Droits de l'homme suscitent toute une dynamique propre et des évolutions marquent profondément la scène internationale : montée en puissance des ONG, disparition du bloc communiste, interventions des juridictions internationales en cas de génocide, émergence du " laboratoire européen ", articulation des responsabilités du politique et de l'humanitaire... Ce nouveau livre du Guy Aurenche prend en compte cette réalité inédite et ouvre des pistes pour réfléchir à l'avenir des Droits de l'homme. Propos d'un homme de terrain, d'un praticien du combat humanitaire, il invite plus largement à une démarche éthique et éducative.
08/1998
Droits de l'homme
La fondamentalité des droits de l'homme
Les droits de l'homme passent parfois pour des évidences premières ou des vérités révélées, indiscutables pour ainsi dire ! Aussi, a-t-on longtemps soutenu que les droits de l'homme n'étaient qu'une simple constatation des vérités évidentes par elles-mêmes, antérieures à toute expérience sociale, imprescriptibles et inaliénables. Or, en remontant la généalogie et les différents courants de pensée qui ont contribué à leur émergence progressive, on s'aperçoit bien vite que les droits de l'homme sont essentiellement fondés sur des présupposés anthropologiques extrêmement divers qui sont avant tout des productions historiques liées à des contextes socioculturels, intellectuels et métaphysiques spécifiques. En effet, la diversité des sources de légitimation et les contradictions intrinsèques à ces constructions intellectuelles montrent à l'évidence que l'indiscutabilité supposée des droits de l'homme relève davantage d'une logique idéologique que démonstrative. Cependant, bien que la thèse selon laquelle les droits de l'homme seraient un simple dévoilement des vérités immuables demeure discutable, il ressort des différents discours qui les fondent une certaine convergence quant au statut spécifique de l'homme comme un être digne de respect. Ce statut spécifique de l'homme lui confère une dignité et une personnalité qui semblent être les principaux schèmes justificateurs de l'exigence d'inviolabilité des droits, considérés eux-mêmes comme inhérents à la nature de l'homme. Dès lors, ces "droits naturels" de l'homme sont entendus comme ceux de l'individu en tant que tel, indépendamment des contingences spatio-temporelles ! Le passage de la réflexion fondamentale à la production des normes juridiques, opposables tant à l'individu qu'à l'Etat, confère aux droits de l'homme des fonctions multiples qui se rapportent toutes à la question déterminante du vivre-ensemble, voire de l'être-ensemble des sociétés au niveau national et mondial. Aussi, les droits de l'homme sont-ils désormais considérés comme les fondements d'une charte éthico-juridique universelle, essentielle à la gouvernance mondiale, et comme des éléments nécessaires de structuration des relations internationales. Au-delà des spécificités socioculturelles, des antagonismes idéologiques récurrents et des contradictions inhérentes à la multiplicité de leurs discours, comment penser les droits de l'homme du point de vue de leur fondamentalité même, notamment dans leurs prétentions à l'universalité ?
02/2021
Sciences historiques
Le culte des droits de l'homme
La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, ouvre éclair du mois d'août 1789, est devenue dès sa promulgation l'un des symboles révolutionnaires les plus populaires en France et à l'étranger. Véritable évangile des principes sacrés de la République française, elle a immédiatement été considérée comme l'indispensable abrégé, le catéchisme de la formation politique des futurs citoyens. Le souci constant de son affichage et de sa diffusion en France depuis la Révolution jusqu'à nos jours montre encore l'exceptionnalité conférée à ce texte singulier, finalement constitutionnalisé. La sacralisation implicite de la Déclaration des droits, credo révolutionnaire devenu républicain, pose la question de l'existence d'une forme de religion civile dans la République, en dépit de sa laïcité revendiquée. Le culte des droits de l'homme, élaboré dès les premiers mois de 1789, s'est en effet constamment perpétué dans la tradition républicaine, du centenaire de 1889 au bicentenaire de 1989, jusqu'à l'exaltation plus contemporaine de la France "pays des droits de l'homme".
03/2014
Documentaires jeunesse
Le livre des droits de l'homme
Le texte intégral de la Déclaration universelle des droits de l'homme adoptée par l'Organisation des Nations unies le 10 décembre 1948, présenté par Robert Badinter et illustré par Jacqueline Duhême.
08/2015
BD jeunesse
Spirou défenseur des droits de l'homme
Rédigée au lendemain de la Seconde Guerre mondiale, la Déclaration universelle des droits de l'homme est toujours aussi pertinente aujourd'hui qu'elle ne l'était en 1948 lors de son adoption par les Nations Unies. A l'initiative de Spirou et en collaboration avec le Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l'homme, les plus prestigieux auteurs de bande dessinée se sont attachés à raconter ce texte universel. Cet album est le résultat de leur créativité et illustre avec talent le préambule et les 30 articles de la Déclaration. Les bénéfices des ventes de cet album seront entièrement reversés au Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l'homme.
06/2019
Droit
Glossaire impertinent des droits de l'homme
La Déclaration Universelle des Droits de l'Homme de 1948 vient de fêter ses soixante-dix ans. Quelle bonne idée de nous les faire découvrir sous forme de glossaire, facile à compulser, et dépourvu du caractère rébarbatif des textes juridiques ! L'originalité de cet ouvrage consiste à évoquer ces droits, souvent si mal respectés dans le monde actuel, avec une plume alerte et une verve décapante, mêlant humour et ironie. Mais qu'on ne s'y trompe pas : les textes juridiques sont bien là, avec leur historique, surtout Conventions et Pactes, sous forme d'extraits des passages essentiels. L'auteur en profite pour fustiger ceux qui ne les respectent pas.
01/2019
Droit
Les déclarations des droits de l'homme
La France, dit-on, est la "patrie des droits de l'homme". Et la déclaration de 1789 le texte fondateur de la pensée politique moderne. Mais qu'est-ce que cet acte révolutionnaire a réellement changé au cours de l'histoire et des pratiques politiques? La liberté, l'égalité, le bonheur peuvent-ils être promulgués? Et n'a-t-on pas parfois intérêt à clamer haut et fort les droits de l'homme pour mieux bafouer les droits de la personne? C'est afin de répondre à ces questions que Frédéric Rouvillois nous donne à lire les textes réunis dans cette anthologie. Du Bill of Rights à la Charte de l'environnement en passant par la constitution de la République de Haïti, ou encore la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne, l'on assiste ainsi à la préhistoire des droits de l'homme, à leur affirmation dans la France révolutionnaire puis à leur développement tous azimuts, tendant à l'universalisation. Oscillant sans cesse entre idéalisme et pragmatisme, l'histoire des droits de l'homme connaît aujourd'hui de nouveaux avatars (déclarations des droits de la femme, de l'enfant, des personnes handicapées, etc.), dont la surenchère n'est peut-être pas sans menacer leur principe fondamental...
09/2009
Documentaires jeunesse
Le dictionnaire des droits de l'enfants
De "abandon" à "zoom", 580 définitions sont à la disposition du lecteur pour découvrir et comprendre les droits de l'enfant, le droit à la protection et au respect, les libertés et les devoirs. Presque tous les domaines sont abordés : l'éducation, la famille, la santé, la protection des données personnelles, la salubrité de l'environnement, les migrations, le développement durable, l'égalité, la non-discrimination, la justice et la paix. Un livre complet mais tout à fait accessible à un enfant de 10 ans.
10/2019
Propriété littéraire et artist
La fiscalité du droit d'auteur et des droits voisins
Contours et limites d'un régime fiscal particulièrement avantageux Dix ans séparent le présent ouvrage de la première édition. Si les dispositions légales introduites par la loi du 16 juillet 2008 instaurant un régime de taxation forfaitaire des droits d'auteur et des droits voisins n'ont été que très peu modifiées, l'appréciation des notions d'oeuvre protégée, de droits d'auteur et de droits voisins par l'administration fiscale a fortement évolué. Les premiers litiges avec l'administration fiscale sont également intervenus. Dans la première partie de cet ouvrage, l'auteur rappelle les conditions en vertu desquelles une oeuvre est protégée par le droit d'auteur ainsi que les conditions de la protection d'une prestation artistique. L'auteur s'attarde particulièrement sur la question de l'originalité et de l'expression (autrefois mise en forme) de l'oeuvre. Il rappelle que les oeuvres protégeables englobent également les oeuvres fonctionnelles ou utilitaires, de sorte que de nombreuses professions peuvent voir leurs oeuvres bénéficier de la protection du droit d'auteur. La deuxième partie de l'ouvrage est consacrée à l'analyse du régime fiscal applicable aux revenus résultant de la cession ou de la concession de droits d'auteur et de droits voisins ainsi qu'aux revenus résultant des licences légales ou obligatoires. L'auteur analyse, en termes abordables pour tous, ce régime fiscal particulièrement avantageux, tant dans le chef du bénéficiaire des revenus que dans le chef du débiteur de ceux-ci. Enfin, Sébastien Watelet traite aussi de questions spécifiques que l'application de la T. V. A. pose aux auteurs et aux artistes. L'ouvrage s'adresse tant aux auteurs et aux artistes qu'à leurs conseillers.
03/2021
Histoire des idées politiques
Déclaration des droits de la femme et de la citoyenne. Sur l'admission des femmes au droit de cité
Nourris par les idées égalitaires de la Révolution française, Olympe de Gouges et Nicolas de Condorcet ont tous deux rédigé des textes fondateurs pour la défense de la cause des femmes. A travers des correspondances inattendues, leurs pamphlets, publiés ensemble pour la première fois, sont mis en perspective avec des dessins récents de l'artiste Marianne Plo. Ce jeu de frictions permet de découvrir les trois oeuvres sous un nouveau jour. - Les textes intégraux des deux auteurs. - 14 dessins en couleurs de Marianne Plo. - Une introduction analytique et des biographies inédites. - En annexe, Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen de 1789. - Une petite constellation de références bibliographiques. La collection Olympes relaie la cause et les oeuvres des femmes entre hier et aujourd'hui.
03/2021
Droit
Droit du logement, droits au logement et stratégies familiales
L'ouvrage a eu pour point de départ une recherche effectuée à la demande de la Caisse Nationale d'Allocations Familiales. L'étude a pu être ainsi menée de front sur le plan théorique et sur le plan pratique.
Sur le plan théorique, l'analyse devrait conduire à mieux distinguer l'action du législateur, dans un domaine où le foisonnement extrême des textes rend difficile l'appréhension et la compréhension des mécanismes modernes, par lesquels est assurée la protection du logement familial, lieu primordial de l'épanouissement de chacun, parce que s'y exercent quotidiennement la communauté de vie, l'entretien du ménage, et l'éducation des enfants.
Sur le plan pratique, l'accès aux dossiers de deux Caisses d'Allocations Familiales, et les nombreux entretiens menés auprès des praticiens, (travailleurs sociaux, notaires, banques, organismes de logement social), ont permis, dans une certaine mesure l'appréciation du rôle joué par les prestations, et ont rendu sensibles les multiples et graves problèmes subsistants, qui ne sont d'ailleurs pas sans remède, pour peu que l'on en fasse une évaluation correcte.
01/1988
Droit
Le monde qui vient. Entre périls et promesses, 2000-2015, un état des droits
En ce début de siècle, les chocs qui marquent l'actualité percutent dramatiquement la vision traditionnelle des droits de l'Homme qui prévaut depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale. Ils s'accompagnent de crispations, de dangereuses régressions identitaires, alimentées par l'effritement des anciens repères et la crise des acteurs, des représentations et des formes du politique. Pour autant, les bouleversements dont nous sommes à la fois acteurs et témoins se tissent d'aspirations, de combats et de dynamiques marqués par les valeurs émancipatrices de la liberté et de l'égalité. Cet ouvrage, rassemblant les contributions d'éminents chercheurs et défenseurs des droits, vise à offrir le recul nécessaire pour comprendre les mutations profondes qui affectent les droits de l'Homme en France et dans le monde.
09/2016
Droit
Intégration et droits de l'homme
Le présent ouvrage analyse les rapports complexes entre l'intégration et les droits de l'homme sur trois continents : l'Europe, l'Amérique et l'Afrique. A partir de l'expérience de l'Union européenne, il met en lumière les différentes fonctions des droits de l'homme dans la dynamique de l'intégration. Les droits de l'homme constituent un instrument de légitimation et de régulation de l'intégration. Dans cette optique, ils font pleinement partie de la stratégie de l'entité englobante et des entités englobées dans le processus d'intégration. Perpétuant les méthodes du droit de l'intégration, cet ouvrage réunit des juristes de différentes spécialités, de différentes nationalités et de différentes générations venant des trois continents.
01/2019
Droits de l'homme
Droits de l’homme. Quelle universalité ?
Déclarés " universels " depuis 1948, les droits de l'homme n'ont jamais fait complète unanimité. Ils sont aujourd'hui confrontés à de nouvelles acceptions au nom du relativisme ou du communautarisme et leur universalité présumée ne recouvre pas nécessairement celle que revendique également d'autres dogmes et croyances. Ces droits de l'homme sont-ils enfin inclusifs de tous les autres droits qui fondent les sociétés ? Cet ouvrage repose la question de l'universalité des droits de l'homme en croisant les apports de la philosophie, du droit, de l'histoire, de l'anthropologie, de la théologie et de l'éthique. Outre l'intérêt épistémologique afférent à ce dialogue interdisciplinaire, l'apport scientifique du projet réside en la reprise, à nouveaux frais, d'un débat ouvert depuis trois décennies dans un certain flou sémantique, voire un dialogue de sourds. Les différentes contributions de ce volume permettent ainsi de dégager des concepts indispensables à la compréhension du sujet tout en offrant différentes analyses sur les convergences ou les contradictions entre droits de l'homme et religions (christianisme et islam principalement, mais aussi religions primitives). Elles traitent également les problèmes liés aux rapports entre : droit de l'homme et droits de la terre, droit national et droit local, nouvelles technologies et protection des mineurs, droits de l'homme et euthanasie... Autant de sujets qui peuvent éclairer les enjeux sociétaux et bioéthiques d'aujourd'hui.
11/2022
Notions
Liberté et droits de l'homme
L'être a besoin de bonheur, d'oxygène, d'air pur, de confiance, et même de sourire. La liberté lui assure ces rêves. Vérité et liberté sont à l'unisson, parce que la liberté dévoile le sens de notre Etre et de notre idéal. Donnons-nous la main, pour la défendre. Tâche impossible ? Je ne le pense pas. Il y a eu des moments pires, dans le cours de l'histoire. Défendre la liberté et l'appliquer, c'est défendre l'homme, et les valeurs de l'humanisme.
06/2022
Droit international public
L'Etat de droit en droit congolais
L'Etat de droit est perçu comme un système d'organisation étatique dont la finalité est de réaliser la limitation du pouvoir. La notion se préoccupe, de nos jours, de la moralisation de la vie politique considérée comme préalable à l'avènement de la bonne gouvernance. Dans l'espace politique africain en général et congolais en particulier, l'Etat de droit est au coeur des préoccupations des constituants engagés dans la perspective de l'enracinement et de la consolidation des valeurs démocratiques. En République Démocratique du Congo, les mécanismes d'opérationnalisation de la donne sont confrontés à des obstacles de plusieurs ordres : politique, juridique, technique, socioéconomique, financier, psychologique voire culturel. L'effectivité du processus de juridicisation de la vie publique constitue, à n'en point douter, un antidote à la matérialisation de l'Etat de droit, dans ce pays en proie à des conflits d'origines controversées.
10/2021
Littérature française
La Responsabilisation des Entreprises Transnationales. Les violations des droits de l'Homme : quelle solution en droit International
Les difficultés que l'on rencontre, tant dans les organisations internationales que dans la doctrine, pour trouver les mêmes termes précis susceptibles de désigner une entreprise transnationale, sont davantage accentuées lorsqu'on cherche à la définir et à la responsabiliser. L'exploitation des entreprises transnationales a connu une recrudescence avec la mondialisation ; caractérisée sur le plan économique par une réduction des frontières économiques, permettant la libre circulation des produits et services. Les entreprises transnationales sont pointées du doigt de manière récurrente comme auteures ou complices des violations des droits de l'Homme. Ce livre examine des solutions en droit pour responsabiliser les entreprises transnationales des violations des droits de l'Homme proclamés par la Déclaration universelle des droits de l'Homme. Les droits visés sont ceux basés sur la dignité inhérente à tous les membres de la famille humaine.
01/2022
Droit
Le droit à un procès équitable dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme
En proclamant le droit à un procès équitable, l'article 6 de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales - plus communément appelée "Convention européenne des droits de l'homme" - consacre une garantie fondamentale de toute société démocratique fondée sur la prééminence du droit. Au fil du temps, cet article 6 s'est considérablement enrichi de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, qui en est à la fois l'ultime gardienne et l'interprète authentique. Posant les jalons d'un droit commun du procès, s'agissant tant de l'organisation que du fonctionnement de la justice interne des Etats parties à la Convention européenne des droits de l'homme, cette jurisprudence exerce - que l'on s'en félicite ou qu'on le déplore - une influence déterminante sur la manière dont cette justice est aujourd'hui administrée. Elle se caractérise, en outre, par son extraordinaire opulence due à une production quotidienne intarissable, ainsi que par une technicité sans cesse croissante. Nourri par l'enseignement dispensé par ses auteurs dans le cadre du Master de spécialisation en droits de l'homme organisé conjointement par l'Université catholique de Louvain, l'Université Saint-Louis- Bruxelles et l'Université de Namur, le présent ouvrage se propose d'exposer les lignes de force de cette oeuvre prétorienne, dans une perspective synthétique et, autant que faire se peut, pédagogique.
10/2019
Droit
Le droit au respect de la vie familliale au sens de la Convention européenne des droits de l'homme
Garanti par l'article 8 de la Convention européenne des droits de l'homme, le " droit au respect de la vie familiale " a été singulièrement développé par la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme. Mais la signification et la portée de ce droit restent, pour une large part, indéterminées. Préciser le sens du " droit au respect de la vie familiale " - et, d'abord, de la notion même de " vie familiale " -, prendre la mesure des conditions d'exercice de ce droit, apprécier la pertinence de la jurisprudence européenne et évaluer, au regard des exigences européennes, les ajustements, tant jurisprudentiels que législatifs, à opérer au plan national afin d'assurer la compatibilité des règles de droit interne à la Convention, tel est l'objet du colloque organisé par l'IDEDH à Montpellier, en mars 2002, avec la collaboration de spécialistes éminents du droit de la famille.
12/2002
Droit international public
Droit de l'Espagne
Depuis plus de huit décennies, l'Association Henri Capitant oeuvre à la diffusion, la modernisation et la promotion du droit continental. Dans la lignée de ces objectifs, elle a décidé de créer la "Bibliothèque de l'Association Henri Capitant". Les différents groupes de l'Association sont ainsi invités à exposer les grandes lignes de leur droit dans des ouvrages ordonnés suivant un plan identique et dans un nombre limité de signes, ce qui permettra à chacun de connaître et comparer les fondations et les fondamentaux de ceux-ci. Dans cette perspective, le Droit de l'Espagne, à l'instar des autres ouvrages de la collection, consacre des développements à l'histoire du droit, à ses sources, au cadre constitutionnel, aux acteurs du droit, au droit pénal, aux personnes, à la famille, aux biens, au contrat, à la responsabilité, aux quasi-contrats, aux entreprises et au droit du travail. Avec la "Bibliothèque de l'Association Henri Capitant", chacun pourra découvrir et appréhender la substance et l'esprit qui composent et innervent tous ces droits venus d'ailleurs, et tout adhérent de l'Association Henri Capitant pourra également échanger directement avec les auteurs.
07/2021
Droit international public
Droit de l'espace
Le droit de l'espace est une matière qui fascine, en pleine expansion, mais c'est aussi une matière récente dont les instances internationales ont dû poser les bases et principes : notamment en termes d'exploration, de responsabilité des Etats et de coopération internationale. Cette Lexifiche vous permettra d'aborder, de façon synthétique, les prémices de cette matière ainsi que les règles qui la régissent et tous les enjeux internationaux qu'elle implique.
09/2021
Droit international public
Droit de l'Ukraine
Depuis plus de huit décennies, l'Association Henri Capitant oeuvre à la diffusion, la modernisation et la promotion du droit continental. Dans la lignée de ces objectifs, elle a décidé de créer la "Bibliothèque de l'Association Henri Capitant". Les différents groupes de l'Association sont ainsi invités à exposer les grandes lignes de leur droit dans des ouvrages ordonnés suivant un plan identique et dans un nombre limité de signes, ce qui permettra à chacun de connaître et comparer les fondations et les fondamentaux de ceux-ci. Dans cette perspective, le Droit de l'Ukraine, à l'instar des autres ouvrages de la collection, consacre des développements à l'histoire du droit, à ses sources, au cadre constitutionnel, aux acteurs du droit, au droit pénal, aux personnes, à la famille, aux biens, au contrat, à la responsabilité, aux quasi-contrats, aux entreprises et au droit du travail. Avec la "Bibliothèque de l'Association Henri Capitant", chacun pourra découvrir et appréhender la substance et l'esprit qui composent et innervent tous ces droits venus d'ailleurs, et tout adhérent de l'Association Henri Capitant pourra également échanger directement avec les auteurs.
02/2024
Criminologie et sicence pénite
Droit de l'incarcération
L'incarcération est abordée ici à la fois sous l'angle de ses fondements juridiques, des conditions de vie dans les établissements pénitentiaires et de son terme. La première partie envisage ainsi les divers fondements juridiques de la privation de liberté carcérale et leur incidence sur sa nature qui sera tantôt à considérer comme une mesure de sûreté, tantôt comme une peine. En dépit de cette dualité de nature, cette première partie révélera aussi les points communs de l'incarcération dans ses fondements. Il s'agit ensuite, dans la deuxième partie, de dépeindre et interroger le cadre juridique de la vie carcérale elle-même, à commencer par les normes applicables à la prison et à son organisation générale mais aussi celles qui sont applicables aux personnes incarcérées, l'ensemble étant marqué par la complexe articulation entre exigences sécuritaires et droits fondamentaux. La dernière partie permet d'aborder les enjeux procéduraux mais aussi substantiels de la sortie de prison.
02/2024
Multimédia
Droit de l'Internet
Partant du constat qu'il est aujourd'huidifficile d'évoquer l'ensemble des situations que recouvre le droit dunumérique, cet ouvrage a vocation à présenter les règles applicables à l'unedes activités numériques les plus connues : l'usage de l'Internet. Ilpropose une vision d'ensemble du droit de l'Internet ainsi que du droitapplicable sur l'Internet (libertés de l'internaute, lutte contre lecyberterrorisme et la cybercriminalité, cybersécurité, protection des donnéespersonnelles, droit des réseaux sociaux...). A jour des dernières règlesissues du droit de l'Union européenne, ce livre est principalement destiné auxétudiants en licence et master de droit public comme privé qui souhaitent uneapproche synthétique et actualisée du droit du numérique ou, plusspécifiquement, de l'Internet. Il sera également utile aux étudiants en écolede commerce et aux candidats aux concours de la fonction publique préparant lesépreuves de culture générale ainsi qu'à toute personne désireuse de mieuxcomprendre l'environnement numérique et ses évolutions. Raphaël Maurel est maître deconférences à l'université de Bourgogne. Secrétaire général adjoint du Réseaufrancophone de droit international, il est membre du Centre de recherche sur ledroit des marchés et des investissements internationaux où il dirige unprogramme de recherche sur la formation d'un droit international du numérique.
04/2024
Droit
Les droits humains comparés. A la recherche de l'universalité des droits humains
Cet ouvrage regroupe les contributions de conférence qui s'est tenue à la Cour européenne des droits de l'homme les 8 et 9 mars 2018 sur Les droits humains comparés, à la recherche de l'universalité des droits humains. La conférence est le résultat d'un long travail de préparation par quatre institutions organisatrices l'Académie internationale de droit comparé, le Centre des études internationales et européennes à l'Université de Strasbourg, la Cour européenne des droits de l'homme et la Fondation René Cassin. D'éminents intervenants se sont exprimés à l'occasion de quatre tables rondes organisées sur deux jours. Si la motivation première des quatre organisateurs était assurément de comparer les droits humains, il s'agissait tout autant comparer les différents points de vue des acteurs de ces droits. Ainsi, la conférence a permis de croiser les points de vue des plus grands spécialistes académiques avec celui des juges de différentes juridictions. Il s'agissait notamment de s'interroger sur la notion même de droits humains s'agit-il d'un concept régional et dans quelle mesure est-il possible de parler d'universalité des droits humains ? Il s'agissait également de discuter de la mise en oeuvre et de l'effectivité des droits humains dans une perspective comparée avant de s'interroger sur la possibilité d'instaurer une cour mondiale chargée de la protection des droits humains.
01/2019
Droit européen de la concurren
Droit de la concurrence. Droit interne et droit de l'Union européenne, 9e édition
A propos de l'ouvrage Ce manuel présente l'ensemble du droit de la concurrence. Il analyse tout d'abord les notions fondamentales du droit de la concurrence, avant de s'intéresser aux règles de concurrence applicables aux entreprises, puis à celles applicables aux Etats membres de l'Union européenne. Sont ainsi abordés la notion de marché, le contrôles des concentrations entre entreprises, la prohibition des comportements anticoncurrentiels, l'encadrement des aides d'Etat, les obligations des Etats membres... Points forts Des auteurs reconnus et spécialistes de la question - Des encadrés avec des extraits de jurisprudence et de textes légaux pour un accès direct aux documents Depuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Manuel LGDJ sont imprimés sur papier 100% recyclé.
10/2021
