Droit & Philosophie N° 12/2021 : La théorie de l'Etat au défi de l'anthropologie
Extraits
Droit international privé
Sénégal - Code général des impôts 2022
Le nouveau Code Général des Impôts du Sénégal a été adopté par la loi n°2012-31 du 31 décembre 2012 (JO n°6706 du 31 décembre 2012). Il se substitue au Code issu de la loi n°92-40 du 9 juillet 1992 (JO n°5476 du 11 juillet 1992) modifié des réformes fiscales des lois n°2001-07 du 18 septembre 2001 et n°2004-12 du 6 février 2004. Cette édition a été complétée par les principaux textes d'application, dont les arrêtés d'application du nouveau Code parus depuis 2013, ainsi que par les conventions fiscales internationales, le Code des investissements, la fiscalité pétrolière (Loi n°2019-03 du 1er février 2019 portant Code pétrolier) et minière, la loi n°2017-07 du 6 janvier 2017 portant dispositif d'incitations applicable dans les zones économiques spéciales, etc. Cette édition comprend également les précisions apportées par la lettre circulaire n°504 du 15 janvier 2016 d'application de la loi 2012-31 du 31 décembre 2012 portant Code Général des Impôts modifié. L'ensemble a été mis à jour des textes législatifs et réglementaires parus au 1er janvier 2020, notamment de : ·la loi n°2021-29 du 05 juillet 2021 portant loi de finances rectificative pour l'année 2021 ; ·la loi n°2021-42 du 20 décembre 2021 portant loi de finances pour l'année 2022. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet SOJUFISC.
02/2022
Société
L’Ecologisme contre l’Etat. Le défi de la démocratie directe
Et si la cause de la catastrophe écologique et sociale qui ébranle notre société et menace notre espèce n'était pas seulement économique ou culturelle, mais surtout politique ? Si le capitalisme destructeur, le consumérisme absurde, la transformation de notre vie en un grand laboratoire et notre incapacité grandissante d'arrêter la fuite en avant vers l'abîme avaient pour centre de gravité cette machine morbide qu'est l'Etat moderne et son régime de légitimation, hypocrite et déresponsabilisant, la "démocratie" représentative ? Alors, pour vivre, survivre et préserver notre dignité, il nous faudrait renouer avec ce qui fut l'objectif de millénaires de luttes populaires et paysannes, et qu'avaient redécouvert les Gilets jaunes : la démocratie directe. Cet ouvrage offre une analyse documentée et une critique sans concession de l'Etat et du régime représentatif ; une défense, mais aussi une description et une discussion détaillée des outils de la démocratie directe ; il plaide pour que l'instauration de celle-ci devienne la priorité des mouvements écologistes et de tous les citoyens raisonnables.
06/2022
Ethnologie
Marcel Mauss, en théorie et en pratique. Anthropologie, sociologie, philosophie
A la frontière entre anthropologie, sociologie et philosophie, l'oeuvre de Marcel Mauss (1872-1950) connaît une postérité protéiforme. Les recherches maussiennes appartiennent schématiquement à trois genres : d'une part, des études savantes sur l'oeuvre et sur la biographie du neveu de Durkheim ; d'autre part, des essais de théorie anthropologique, philosophique ou sociologique développés à partir des propositions de Mauss ; et enfin des recherches empiriques sur certains thèmes maussiens par excellence, en particulier le don et l'échange, mais aussi la notion de personne ou les techniques du corps. L'ambition du présent volume est de permettre de les croiser et d'espérer leur fertilisation. Comment Mauss menait-il ses recherches, avec quels outils bibliographiques, conceptuels et théoriques ? Comment sommes-nous aujourd'hui influencés, travaillés par son oeuvre sur nos terrains d'enquête ? Quelle est sa postérité en anthropologie, en sociologie et en philosophie ? Le volume comprend donc à la fois des études critiques sur l'oeuvre de Marcel Mauss et des exemples d'évaluation des théories maussiennes sur des terrains donnés, en France, aux Etats-Unis, en Afrique, en Amérique latine et en Inde. L'originalité du présent livre, qui réunit quatorze études d'anthropologie, de sociologie et de philosophie, réside dans cette mise en perspective de réflexions érudites et théoriques sur la pensée de Mauss et de recherches empiriques en sociologie et en anthropologie culturelle, sur des motifs inspirés par Mauss.
09/2014
Humour
Recueil Spirou N° 375, du 10 novembre 2021 au 12 janvier 2022
Un recueil de SPIROU, c'est 9 journaux de Spirou reliés dans une couverture cartonnée, soit plus de 500 pages de BD, de gags... Ce tome reprend les numéros parus du 10 novembre 2021 au 12 janvier 2022.
07/2023
Droit
Théorie générale du droit et de l'Etat. Suivi de La doctrine du droit naturel et le positivisme juridique
Hans Kelsen est, sans conteste, le juriste le plus important de ce siècle. Il n'y a pas une seule question de théorie juridique qu'on puisse traiter aujourd'hui sans examiner d'abord l'analyse qu'il en fait, mais son œuvre ne concerne pas seulement le droit et la philosophie du droit ; elle touche aussi la philosophie politique, l'épistémologie, l'éthique ou la logique. Sa théorie du droit représente, à côté du réalisme, l'une des deux branches du juspositivisme moderne, connue sous le nom de normativisme et que lui-même appelait " Théorie pure du droit ".
Elle se donne comme une théorie scientifique qui se borne à décrire son objet, le droit positif, et qui donc est " pure " de tout jugement de valeur.
La pureté ne concerne toutefois que la méthodologie. Le droit, lui, n'est nullement pur, car il exprime des choix moraux et politiques. La doctrine kelsenienne pure apparaît ainsi doublement politique : d'une part, elle se donne pour tâche de mettre en évidence la fonction idéologique du droit ; d'autre part, dans la mesure où elle analyse les dispositifs juridiques comme des moyens au service de certaines fins, elle peut servir de fondement à une véritable technologie juridique. C'est cette technologie que Kelsen prétendait appliquer à la politique et qui fonde aussi bien son travail de constituant - il est le père de la Constitution autrichienne et de la première Cour constitutionnelle - que ses écrits sur la démocratie.
La Théorie générale du droit et de l'Etat présente à cet égard un intérêt exceptionnel. Elle a été écrite aux Etats-Unis, où Kelsen s'était réfugié au début de la Seconde Guerre mondiale. Comme le souligne Stanley L. Paulson dans son introduction, elle constitue une étape marquante dans l'évolution de sa pensée entre le néokantisme des origines et l'empirisme des derniers écrits. C'est aussi une présentation claire, systématique et concentrée de l'ensemble de sa doctrine et c'est le seul ouvrage de Kelsen qui porte à la fois sur les conditions de possibilité d'une science empirique du droit, sur la théorie générale du droit au sens strict - l'analyse structurale de tous les ordres juridiques possibles - et sur la théorie générale de l'Etat - l'analyse des concepts constitutifs de tout Etat possible.
12/2010
Immobilier, droit de la constr
L'essentiel du droit de l'urbanisme. Edition 2021-2022
Une présentation des rouages fondamentaux du Droit de l'urbanisme à jour des textes applicables en 2021. Ce livre présente en 7 chapitres l'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension des règles mises en oeuvre par des personnes publiques pour mener à bien une politique d'urbanisme cohérente. Le droit de l'urbanisme vise à organiser l'utilisation équilibrée et harmonieuse du sol et de l'espace. Mis en oeuvre dans l'intérêt général, l'urbanisme - souvent confronté à l'insécurité juridique - est un espace où s'enchevêtrent des intérêts publics et privés. En raison à la fois de son objet et des buts qu'il poursuit, le droit de l'urbanisme peut en effet, entraîner de lourdes sujétions sur le droit des propriétaires privés. On rattache le droit de l'urbanisme au droit administratif, dont il constitue une branche. La nouvelle édition 2021 est entièrement à jour à sa date de publication, notamment des arrêts du Conseil d'Etat les plus récents.
09/2021
Géopolitique
La géopolitique au défi de l'islamisme
Un recueil d'articles rédigés par des spécialistes sur les différentes thématiques géopolitiques en lien avec l'islamisme : - Une recomposition géopolitique favorable à l'islam politique - La nouvelle offensive néo-ottomane - Liberté religieuse, laïcité et minorités menacées - Permanence de la menace terroriste - L'évolution de la menace djihadiste - L'entrisme islamique en entreprise - Enseignements et perspectives.
02/2022
Revues de droit
Cahiers Droit, Sciences et Technologies N° 12/2021 : Le consensus en droit de la santé et en droit de l'environnement
Interview : Trois questions à Didier Truchet et à Denis Zmirou-Navier, Florence Bellivier, Christine Noiville Dossier thématique : Le consensus en droit de la santé et en droit de l'environnement sous la direction de Sophie Gambardella et Nils Kessel. Introduction, Sophie Gambardella, Nils Kessel. Apports de La psychologie sociaLe expérimentale sur Les décisions collectives consensuelles, Thierry Ramadier. Changement climatique. Revisiter et démêler la pelote des consensus, Amy Dahan, Sandrine Maljean-Dubois. Quel(s) consensus au sujet du recours à L'ingénierie climatique ? , Régis Briday, Sébastien Dutreuil, Sophie Gambardella. La formation du consensus en droit international des forêts sous le prisme du concept de gestion durable des forêts, Julien Dellaux, Antoine Dolez Quels consensus ? La sécurité transfusionnelle en Allemagne et au Brésil, Koïchi Kameda, Nils Kessel. From one extreme to the other ? The political construction of opioid consensus in the U.S.'s Long 20th century, David Herzberg. Consensus et incertitude scientifique. Retour d'expérience d'un membre du Conseil scientifique du Covid-19, Entretien avec Daniel Benamouzig, Sophie Gambardella, Nils Kessel. Article : Itinéraire d'une alerte sur la santé cardiovasculaire des enfants nés par FIV, Florence Gruat, Marie-Angèle Hermitte, Jean-Noël Fiessinger, Jean-Louis Vildé. Chroniques : Bioéthique, Biotechnologies, Numérique, Exploitation de l'innovation, Responsabilités.
06/2021
Economie
Principes d'une nouvelle théorie de l'État
Les alternatives entre Etat et marché, public et privé, monopole et concurrence, politique et économique, majorité et unanimité, hiérarchie et égalité, ordre et liberté sont-elles irréductibles et indépassables ? L'opinion, commune et savante, l'affirme. Ce livre s'emploie à démontrer le contraire.
07/1998
Arbitrage
Droit de l'arbitrage. Théorie et pratique
Cet ouvrage aborder la matière de façon théorique mais aussi d'un point de vue pratique en traitant de questions qui ne sont pas appréhendées directement par les textes de lois ou la jurisprudence.
08/2021
Droit
Immigrés : la dérive de l’État de droit. 1987
Sommaire Edito Pour aller plus loin Dix-huit mois de recul de l'Etat de droit Visas : le verrouillage des frontières Précarisation de la famille Haro sur les mariages mixtes Les Français et leurs conjoints étrangers se regroupent contre Pasqua Les exclus de la protection sociale Obstacles à la scolarisation La déstabilisation des jeunes étrangers Comment perdre la nationalité française en se mariant Menaces sur le droit au séjour Comment les préfectures fabriquent des clandestins Les Mauriciens victimes de la rumeur de Nanterre Résidents temporaires à vie ? Première alerte pour les étudiants étrangers Le droit d'asile en question L'expulsion des Basques espagnols Réfugiés : la commission des recours paralysée Jurisprudence La vie du Gisti : Bilan d'activité en 1986-1987
10/1987
Revues de droit
Les Annales de droit N° 15/2021
La revue les Annales de Droit a été lancée en 2007. Revue généraliste, elle ambitionne d'entrelacer les réflexions juridiques autour de thématiques qui intéressent à la fois juristes, historiens et politistes. Elle se pense, modestement, comme une pierre apportée à la compréhension de l'édifice juridique. Cette publication se veut, aussi, un outil de référence en devenir, comme en témoigne la richesse et la diversité des contributions présentes.
Les Annales de Droit n'intéressent pas seulement des chercheurs disséminés sur l'ensemble du territoire français mais également les chercheurs étrangers.
Les Annales de Droit n'intéressent pas seulement des chercheurs disséminés sur l'ensemble du territoire français mais également les chercheurs étrangers.
03/2022
Procédure pénale
Droit de l'exécution des peines. Edition 2023-2024
Le droit de l'exécution des peines est probablement la discipline juridique la plus touchée par l'inflation législative. Les dix lois s'étant succédées depuis 2000 ainsi que leurs décrets d'application, ont porté la matière dans des directions opposées : après la juridictionnalisation de l'application des peines en 2000 et 2004, le législateur s'attache aujourd'hui à différencier le régime applicable aux récidivistes et aux longues peines, dans le sens d'un durcissement, et développe les mesures de sûreté. Dans le même temps et à l'inverse, il favorise le prononcé des aménagements de peine, réduit l'intensité, voire fait disparaître le suivi, et fait de la surveillance électronique statique la mesure d'élargissement phare. Pour y parvenir, et dans un esprit de marginalisation des juridictions classiques d'application des peines, il transfère aux SPIP une partie des missions du JAP. Le rythme forcené de ces réformes rend plus que jamais indispensable une présentation claire, et complète des normes juridiques, dont la complexité technique a considérablement cru ces dernières années. Cette sixième édition comporte ainsi de très importantes modifications. Elle intègre les réformes législatives et réglementaires, comme la loi pour la confiance dans l'institution judiciaire, tout comme une substantielle production jurisprudentielle. De nouveaux chapitres relatifs aux nouvelles mesures de sûreté ont été ajoutés, telles que le placement sous surveillance électronique ou à domicile. Surtout, le présent ouvrage comporte d'importants développements relatifs aux connaissances en criminologie appliquée à la probation qui se sont développées ces dernières années, ainsi qu'en droit comparé, afin de donner au lecteur le nécessaire recul pour comprendre les enjeux actuels de l'exécution des peines. Cet ouvrage est destiné aux avocats, aux Jap et autres magistrats chargés de l'exécution et de l'applicationdes peines (ministère public, tribunaux et chambres de l'application des peines) et leurs greffiers. Il s'adresse également aux directeurs et travailleurs sociaux des Spip, directeurs et éducateurs de la PJJ, directeurs d'établissements pénitentiaires, directeurs du secteur privé des établissements pénitentiaires, membres du greffe judiciaire pénitentiaire, chefs de service pénitentiaire, et surveillants, élèves de l'Enap, de l'Enm, des centres de formation des avocats, bénévoles du milieu associatif. L'auteure, Martine Herzog-Evans (http : //herzog-evans. com), est professeure à l'Université de Reims et enseigne au sein des masters de droit pénal de l'Université de Nantes, de l'Université de Reims et de droit de l'exécution des peines de Pau/Bordeaux IV/Enap. Elle est membre du comité de rédaction des revues Actualité juridique pénal et European Probation Journal. Elle est également membres de Community Sentences and Measures et de Sentencing and Penal decision-making, panels de la European Criminology Society. Elle contribue à l'élaboration d'un diplôme européen en Criminal Social Justice work entre plusieurs universités européennes et la faculté de droit de Reims. Elle effectue des formations auprès des praticiens.
11/2022
Procédure civile
Droit et pratique de l'appel. Edition 2021-2022
La conception de l'appel est en pleine évolution. Objet de rapports et de nombreuses réformes, la procédure d'appel a également été touchée par d'importants revirements jurisprudentiels. Plusieurs décrets ont révisé cette procédure notamment le décret du 1er octobre 2010, relatif à la conciliation et à la procédure orale en matière civile, commerciale et sociale. Toutefois le texte le plus important reste le décret du 9 décembre 2009, portant réforme de la procédure d'appel avec représentation obligatoire en matière civile, qui contient des dispositions relatives à la communication électronique. Conçu à l'origine pour accélérer la procédure, il l'a rendue beaucoup plus complexe et risquée et l'actuel projet de décret réformant l'appel en matière civile continue d'éroder le modèle de procédure que le Code de 1975 avait voulu instaurer. Cet ouvrage analyse la procédure civile d'appel et aide à en prévenir les pièges grâce à des conseils, des tableaux de synthèse, des schémas de procédure, des exemples d'actes. En s'appuyant sur la jurisprudence et la doctrine, il expose l'évolution des conditions et des effets de l'appel, les différentes phases de la procédure ordinaire avec et sans représentation obligatoire, les procédures spéciales et enfin les pouvoirs du premier président de la cour d'appel. L'ouvrage propose une analyse des nombreux arrêts de la Cour de cassation interprétant et précisant les dispositions du décret du 9 décembre 2009. Il expose aussi la nouvelle procédure d'appel en matière prud'homale, réformée par le décret du 20 mai 2016, relatif à la justice prud'homale et au traitement judicaire du contentieux du travail. Enfin, une synthèse des principales modifications envisagées par le projet de décret réformant l'appel en matière civile permet d'apprécier les évolutions en cours. Cette 3e édition intègre les apports du dernier décret sur la réforme de l'appel en matière civile (6 mai 2017) après la réforme de l'appel en matière sociale (mai 2016). L'ouvrage s'adresse en priorité aux professionnels du droit, engagés dans l'exercice de l'activitéjudiciaire et appelés à connaître précisément cette procédure, comme aux étudiants de master intéressés par la procédure civile.
06/2021
Philosophie
Alexandre Kojève. La philosophie, l'Etat, la fin de l'Histoire
Pour l'essentiel, Alexandre Kojève (1902-1968) reste une figure fascinante et méconnue de l'histoire philosophique de ce siècle. Que savait-on, en effet, de son destin aventureux ? Que savait-on de ce Russe d'origine, neveu du peintre Wassily Kandinsky, qui devint à l'École pratique des hautes études un illustre professeur dont Bataille, Queneau, Aron, Lacan ou Léo Strauss suivaient admirativement les cours ? Quel fut, enfin, le vrai visage de ce sage hégélien qui, croyant venu " l'État final ", choisit de se métamorphoser en haut fonctionnaire avant de mourir, à Bruxelles, pendant une réunion du Marché commun ?
C'est donc pour ressusciter le destin et la légende de cet homme d'exception que Dominique Auffret lui a consacré cette biographie. On y retrouve, bien sûr, l'écho d'une œuvre éparse et inachevée, mais on y entend aussi la rumeur violente d'une époque que Kojève voulut penser et vivre, à travers quelques questions : qu'en est-il vraiment de cette " fin de l'Histoire " dont certains analystes invoquent aujourd'hui l'actualité % A partir de quand un philosophe peut-il se prendre pour le confident de la Providence ? A-t-il le droit, sans faillir à sa mission, de devenir le conseiller des princes ?
C'est en rassemblant documents et témoignages inédits, en recueillant les souvenirs de ceux qui connurent Kojève à Moscou, à Berlin ou à Paris, en confrontant son ouvre aux interprétations diverses qu'elle suscita, que Dominique Auffret a pu mener son enquête - et apporter ainsi une contribution décisive à la chronique intellectuelle de notre temps.
03/2002
Introduction historique au dro
Introduction générale au droit et droit des personnes et de la famille. Edition 2021-2022
Des corrigés conformes à ce qui est demandé à l'étudiant en matière de longueur et de contenu Votre programme d'Introduction générale au droit (L1-S1) et de Droit des personnes et de la famille (L1) traité à travers les différentes épreuves rencontrées en TD et lors de l'examen final (dissertation, commentaire de textes et de décisions, cas pratique, QRC). Toutes les épreuves sont corrigées et conformes aux attentes de votre professeur/correcteur. Un dossier en début d'ouvrage présente 3 copies réelles (notées 6, 12 et 17/20) commentées. Des commentaires et des conseils, de méthodologie notamment, sont placés en marge de tous les corrigés pour comprendre leurs points forts et leurs points faibles. Points forts - Un univers "copie d'examen" traitant l'ensemble du programme - Des sujets développent les différents types d'exercices - Des corrigés conformes à ce qui est demandé à l'étudiant en matière de longueur et de contenu - En marge, des commentaires du correcteur pointent les "bonnes" et les "mauvaises" pratiques
09/2021
Droit constitutionnel
Introduction à la théorie générale de l'Etat. Manuel, 4e édition
Comment naît un Etat ? Quels sont ses éléments constitutifs ? Qu'est-ce qu'il faut entendre par le terme "souveraineté" ? Et comment l'action étatique se réalise-t-elle en interne ? Quels sont les modes d'action de l'Etat sur la scène internationale et comment s'articule juridiquement la coopération internationale ? Partant de l'analyse de grands auteurs classiques - de Bodin à Kelsen, en passant par Hobbes, Montesquieu, Rousseau et Carré de Malberg - le présent Manuel tente de répondre à ces questions, en mettant l'accent sur l'étude de notions aussi fondamentales que celles de nationalité, séparation des Pouvoirs, démocratie, Constitution ou prohibition de la guerre. Les propos généraux, qui visent à dégager des principes applicables à tous les Etats, sont placés dans une perspective concrète : au fil des pages, les concepts sont illustrés par la description synthétique des institutions des principaux Etats européens, avec un regard ouvert sur d'autres pays et spécialement les Etats-Unis d'Amérique. Une large place est également réservée à l'examen des règles de base du droit international public et de l'Organisation des Nations Unies. Le lecteur trouvera par ailleurs un exposé succinct des institutions européennes. L'ensemble de la matière est réparti et structuré en 17 chapitres, qui prennent leur départ à la notion de "droit public" et mènent jusqu'à l'intégration inter- et supranationale de l'Etat contemporain. La matière, nouvellement mise à jour en 2020, inclut notamment, au niveau international, le processus du Brexit et l'adhésion de la Macédoine du Nord à l'OTAN. Bien qu'il puisse être consulté seul, le Manuel se trouve enrichi par la consultation parallèle du Recueil de textes de Théorie générale de l'Etat publié également chez Larcier.
02/2021
Histoire de la philosophie
État de la philosophie en France
" La philosophie n'est qu'une chimère, c'est le cri des esprits positifs, et, tant qu'elle subsistera, c'est-à-dire tant qu'on agitera l'éternel problème de la destinée humaine, il y aura des esprits positifs pour prendre la philosophie en pitié et nier sans relâche et sans pudeur le droit au profit du fait. Que gagnent-ils à s'obstiner ainsi dans les préjugés de l'éducation et la religion des faits établis ? Rien que d'être conduits par un fil invisible à leurs propres yeux et d'accepter en aveugles ce que d'autres ont conquis en philosophes. Chimères si l'on veut, ces chimères philosophiques mènent le monde. De ce nuage où la science s'enveloppe, elle fait incessamment sortir quelquesunes de ces idées fécondes qui s'infiltrent dans la littérature, dans les moeurs, dans l'éducation, pénètrent peu à peu jusqu'aux derniers rangs de la société, finissent par devenir un patrimoine commun de tous les esprits, et donnent à la civilisation d'une époque le caractère auquel l'histoire la reconnaît.
04/2023
Droit
L'Etat de droit et la mesure de la propriété
Quel est le sens de l'Etat de droit (le rule of law en anglais) ? Le fait d'assujettir les droits de propriété à des limitations résultant de réglementations environnementales ou sociales qui en restreignent l'usage constitue-t-il une violation de ce principe ? Le rôle de l'Etat de droit est-il de protéger la propriété possédée par les individus contre l'intrusion de telles réglementations ? Ou bien doit-on considérer que les législations environnementales et sociales sont aussi du droit et que l'Etat de droit doit les protéger au même titre et au même degré que les droits de propriété tout en les mettant en balance avec ces derniers ? C'est à ces questions que Jeremy Waldron tente de répondre dans ce cycle de conférences en opposant une conception substantielle qui exige la suprématie d'un droit "non fait" sur la volonté politique, à une conception qui comprend ce principe de l'Etat de droit en termes de garanties procédurales.
01/2022
Revues de droit
Revue du droit des religions N° 14 novembre 2022 : De quelques états de la laïcité
Ce dossier fait l'analyse de la laïcité mise en oeuvre en Belgique, Italie, Turquie et au Québec permettant de montrer que ce principe ne s'applique pas de manière uniforme et qu'il peut revêtir des formes très différentes du "modèle" français. L'analyse de la laïcité mise en oeuvre en Belgique, Italie, Turquie et au Québec permet de montrer que ce principe ne s'applique pas de manière uniforme et qu'il peut revêtir des formes très différentes du "modèle" français. Le recours à la laïcité dans les Etats européens ou américains vise a priori un objectif commun qui consiste à permettre la coexistence harmonieuse des convictions dans des sociétés pluralistes. Cet enjeu s'inscrit néanmoins dans le cadre de régimes juridiques et d'expériences historiques singulières qui mettent en lumière les diverses facettes et la complexité de la laïcité.
11/2022
Immobilier, droit de la constr
Top actuel Droit de l'immobilier 2022-2023
Le point sur les informations et les techniques à connaître en droit de l'immobilier : lois, financement, fiscalité, transactions, gestion locative et copropriété.
Sécurité sociale
L'essentiel du droit de la protection sociale. Edition 2021-2022
Une présentation rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des règles juridiques gouvernant le droit de la protection sociale Le droit de la protection sociale est l'étude des règles juridiques destinées à protéger contre les risques sociaux (tels que la maladie, la maternité, l'invalidité, la vieillesse...). Cet ouvrage est une présentation rigoureuse et pratique des dispositifs de la sécurité sociale et de l'aide sociale financée par l'Etat et complétée par des prestations octroyées par les organismes privés. Cet ouvrage traite successivement des institutions en charge de la protection sociale (diversité des régimes, sources du droit, architecture des régimes) et des prestations sociales (financement, attributions et recours (financement, prestations et contentieux de la sécurité sociale). Cette nouvelle édition 2021 a pour objectif de donner aux étudiants, aux professionnels et aux assurés sociaux cette connaissance des évolutions récentes de notre droit de la protection sociale. Points forts - Réviser et faire un point actualisé - A jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière.
09/2021
Fonction publique
L'essentiel du droit de la fonction publique. Edition 2021-2022
Le point sur la modernisation et la transformation de la fonction publique Le droit de la fonction publique a pour objet l'étude du droit commun aux trois fonctions publiques (Etat, collectivités territoriales, établissements hospitaliers) à travers l'exposé synthétique de la jurisprudence pertinente et des normes constitutionnelles, européennes, législatives et réglementaires applicables aux plus de 5, 5 millions de fonctionnaires et agents publics (20% de la population active). La fonction publique fait l'objet depuis quelques années de profondes réformes qui modifient progressivement sa physionomie avec, d'une part, la réduction significative du nombre de corps d'emplois dans la FPE et, d'autre part, l'inscription de la gestion des ressources humaines en son coeur. Cette nouvelle édition 2021 fait le point sur les apports de l'importante loi n° 2019-828 du 6 août 2019 et intègre les normes législatives et réglementaires sur la gestion de la fonction publique aux temps du Covid-19, ainsi que les décisions juridictionnelles les plus importantes permettant au lecteur de comprendre les enjeux du droit de la fonction publique. Points forts - Réviser et faire un point actualisé - A jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière.
10/2021
Introduction historique au dro
Introduction au droit. Edition 2022-2023
L'essentiel de l'introduction au droit pour les non-spécialistes Ce livre traite, sous forme de fiches, tous les concepts nécessaires aux étudiants qui s'initient au droit. Chaque fiche comprend l'essentiel des connaissances au programme, un QCM dont le corrigé est l'occasion de rappeler les notions incontournables, et des exercices corrigés. L'objectif est multiple : - Acquérir les bases d'une discipline - Se mettre à niveau - S'entraîner pour les examens Les fiches traitent : - L'identification de la règle de droit, sa création, son application - Les droits subjectifs et leurs titulaires (personnes physiques et morales) - Une présentation de l'organisation juridictionnelle française et une fiche sur le droit comparé La nouvelle édition intègre les dernières réformes. Le livre s'adresse aux : - Etudiants en gestion, AES, LEA, IUT - Etudiants inscrits en capacité de droit - Préparationnaires aux concours qui ont besoin d'une petite remise à niveau
09/2022
Fonction publique
Droit de la fonction publique. Edition 2021-2022
Cette 8e édition présente de manière structurée et accessible les règles en matière de déontologie et de droits et obligations des fonctionnaires. Le droit de la fonction publique constitue une branche du droit administratif dédiée à l'organisation et au fonctionnement des relations d'emplois particulières que développent les employeurs chargés de missions d'intérêt général avec leurs agents. Cet ouvrage présente les différents aspects de la fonction publique en se basant sur les textes normatifs s'appliquant à la fonction publique ainsi que sur la jurisprudence. Le droit de la fonction publique est soumis régulièrement à des réformes dont la plus récente touche la déontologie et les droits et obligations des fonctionnaires ; elle est développée dans le livre. Cette nouvelle édition 2021-2022 se base sur les textes normatifs s'appliquant à la fonction publique (Constitution, droit international, lois, règlements), ainsi que sur la jurisprudence, indispensable à une compréhension plus concrète de l'application de ces textes. Points forts Un cours clair, structuré et accessible pour l'étudiant A jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles Conforme au cours de Droit de la fonction publique et permet d'acquérir les connaissances qui sont nécessaires
08/2021
Famille
Droit patrimonial de la famille. Edition 2021-2022
Les nouveautés de cette 7e édition + A jour des lois du 16 février 2015 sur la modernisation du droit de la famille, du 18 novembre 2016 de modernistation de la justice du XXIe siècle et du 23 mars 2019 de programmation 2019-2022 et de réforme pour la justice + A jour des ordonnances des 15 octobre 2015 et 16 février 2016 Optimiser le patrimoine familial... Un exposé complet du droit patrimonial de la famille qui décrit l'ensemble des règles qui le constituent, leurs difficultés et leurs incertitudes d'application, tout en fournissant des illustrations pratiques permettant d'organiser juridiquement le montage de solutions en gestion de patrimoine. En sept parties, sont traitées les matières qui fondent le droit patrimonial de la famille : - régimes matrimoniaux - successions - libéralités - partages d'ascendant - pacte civil de solidarité - fiscalité des mutations à titre gratuit - droit international privé des régimes matrimoniaux et des successions Sont présentés les innovations législatives les plus saillantes (donation-partage transgénérationnelle, renonciation anticipée à l'action en réduction, suppression de la règle de l'unanimité pour la gestion des bien indivis), les premières interprétations jurisprudentielles (acceptation à concurrence de l'actif net, mandat à effet posthume, généralisation de la réduction en valeur pour atteinte à la réserve), mais aussi des questions classiques et récurrentes auxquellles jurisprudence et doctrine ont donné un regain d'intérêt (droit de retour, assurance-vie, donation-partage de quotes-parts indivises, mise à disposition d'un logement) ainsi que des sujets plus pointus (libéralités aux associations, aux personnes morales de droit public, fondations). En matière de liquidation de communauté et de succession, des exemples chiffrés sont donnés, à partir desquels il est possible de concevoir, en amont, des techniques de gestion de patrimoine.
10/2021
Littérature française
La tactique de l'ananas. 12 mois, 12 défis pour réinventer l'avenir
Quel est le point commun entre un ananas, un calendrier magique et un chalet ? Vous le découvrirez dans ce roman plein d'humour et de rebondissements. Projeté dans le passé un matin de Noël, Adam a 12 mois pour découvrir qui il est vraiment et doit relever 12 défis pour réinventer son avenir... sous peine d'être projeté dans un futur apocalyptique ! Le compte à rebours commence... Quel est le point commun entre un ananas, un calendrier magique et un chalet ? C'est ce qu'Adam va découvrir. A 34 ans, il pense être heureux. Il vit à San Francisco, déteste le gâteau à l'ananas de sa mère et mène une vie simple sans prise de risque. Un jour, pourtant, sa rencontre avec Mary, une jeune femme mystérieuse, fait voler en éclats toutes ses croyances. Elle lui offre un calendrier magique qui lui donne une vision effrayante de son avenir. Ce calendrier lui offre alors la possibilité de remonter le temps pour changer la trajectoire de son destin. Il devra relever les 12 défis imposés et faire des expériences pour le moins cocasses. Adam a un an, pas un jour de plus, pour découvrir qui il est, déterrer un secret de famille, rencontrer l'amour, et revenir ce jour de décembre 2019 où tout a dérapé. Le compte à rebours commence... Un roman feel-good et de développement personnel qui apporte des clefs au lecteur pour oser vivre sa propre vie, explore en profondeur la psychologie humaine ainsi que les relations familiales et amicales, et propose de la détente et des moments cocasses tout en initiant à la méditation et à la philosophie bouddhiste. En bonus à la fin de l'ouvrage : un récapitulatif des défis avec leurs buts ainsi qu'un carnet de route avec des exercices à faire permettant au lecteur de mettre en pratique ce qu'il a lu. La séance de méditation vécue par le personnage principal a été enregistrée et mise à disposition des lecteurs sur Youtube s'ils souhaitent aller plus loin dans la découverte d'eux-mêmes. Enfin, la recette du fameux gâteau à l'ananas, pièce centrale du roman, est dévoilée à la toute fin. Après l'effort, le réconfort !
06/2021
Droit pénal
L'essentiel du droit de la peine. Edition 2022-2023
Un panorama du droit de la peine parfaitement à jour Encore marginal il y a 10 ou 20 ans, le droit de la peine constitue désormais une matière à part entière encore renforcée par la loi du 23 mars 2019 dont une partie importante est consacrée au droit de la peine (Titre V de la loi - Renforcer l'efficacité et le sens de la peine), et dont les mesures prennent place dans le Code de procédure pénale (mesures de sûreté avant jugement, aménagement et extinction des peines). Cette nouvelle édition 2022 présente un panorama du droit de la peine parfaitement à jour, incluant les dispositions récentes tant en ce qui concerne le prononcé de la peine que son exécution. Elle intègre également les dispositions du Code de la justice pénale des mineurs (CJPM) entrée en vigueur le 30 septembre 2021. Ponts forts - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances sur le droit de la peine applicable en 2022 - De nombreux schémas et tableaux illustrent les propos de l'auteur - Réviser et faire un point actualisé
Sciences politiques
L'Etat n'est pas le sauveur suprême. Thèses pour une théorie critique de l'Etat
Quelles relations lient intrinsèquement l'Etat moderne et le capitalisme ? En quoi peut-on dire que tout mouvement émancipateur conséquent ne saurait écarter de ses objectifs une dissolution de l'Etat ? Sans renoncer à une argumentation systématique, c'est sous la forme de thèses que Robert Kurz examine ces questions. Dans un style d'une efficacité saisissante, l'auteur passe en revue les principales pensées politiques tant fondatrices et apologétiques que critiques et oppositionnelles, et cherche à établir des fondements nouveaux pour une théorie critique de l'Etat. Le point de départ en est tout autant les limites de la critique anarchiste de l'Etat chez Bakounine, que la réflexion fragmentaire et conceptuellement incohérente de Marx et Engels, telle qu'elle apparaît dans la confrontation avec les partisans de Bakounine et à propos de la Commune de Paris.
05/2022
Littérature française
ILS SONT-LÀ - Extraterrestres & Tours du Diable
Décembre 2020. Un ancien responsable du programme de sécurité spatiale israélien déclare que des extraterrestres sont en contact permanent avec le gouvernement d'Israël et celui des USA. Mai 2022. Le Congrès des Etats-Unis s'inquiète des menaces représentées par les PANs (phénomènes aérospatiaux non identifiés, ex-OVNIs, ex-soucoupes volantes) alors que l'armée russe ravage l'Ukraine et que le président Vladimir Poutine menace de déclencher l'Apocalypse en utilisant l'arme nucléaire. Derrière les peurs suscitées par Poutine et celles venues du ciel, relayées par Israël et les USA, aurait-on dû déceler l'ombre des Tours du Diable, dénoncées en son temps par René Guénon ? Quel sort ces Tours entendent-elles réserver à notre planète ? De quels relais disposent-elles ? Notre destin nous appartient-il vraiment ? Réponses imminentes. Sommaire : Avertissement Notes du Non Territorial officer AZ2 FRANCE 2024 - John Stark 1 Chapitre Premier - Dominique Domineau 1 Chapitre 2 - John Stark 2 Chapitre 3 - Dominique Domineau 2 Chapitre 4 - Commissaire Bloche 1 Chapitre 5 - Dominique Domineau 3 Chapitre 6 - Chapitre 7 - Chapitre 8 - Chapitre 9 - Commissaire Bloche 2 Chapitre 10 - Chapitre 11 - Chapitre 12 - Dominique Domineau 4 Chapitre 13 BELGIQUE 2020 - John Stark 3 Chapitre 14 - Chapitre 15 - Chapitre 16 - Chapitre 17 - Chapitre 18 - Chapitre 19 - Chapitre 20 FRANCE 2024 - Dominique Domineau 5 Chapitre 21 - Chapitre 22 - Commissaire Bloche 3 Chapitre 23 - Chapitre 24 - Chapitre 25 BELGIQUE & FRANCE 2020 - John Stark 4 Chapitre 26 - Chapitre 27 - Chapitre 28 FRANCE 2024 - Commissaire Bloche 4 Chapitre 29 - Dominique Domineau 6 Chapitre 30 - Chapitre 31 - John Stark 5 Chapitre 32 ETATS-UNIS 1947 - Chapitre 33 - Chapitre 34 - Chapitre 35 FRANCE 2024 - Dominique Domineau 7 Chapitre 36 - Chapitre 37 - Chapitre 38 - Chapitre 39 BELGIQUE 2024 - Commissaire Bloche 5 Chapitre 40 - Chapitre 41 - Dominique Domineau 8 Chapitre 42 - Chapitre 43 - Chapitre 44 - Chapitre 45 - Chapitre 46 - Chapitre 47 - Chapitre 48 - John Stark 6 Chapitre 49 - Chapitre 50 - Chapitre 51 - Dominique Domineau 9 Chapitre 52 - Chapitre 53 FRANCE & EGYPTE 1989-1991 - Dominique Domineau 10 Chapitre 54 - Chapitre 55 - Chapitre 56 - Chapitre 57 FRANCE & BELGIQUE 2024 - Jerome Bloche 10 Chapitre 58 - Dominique Domineau 11 Chapitre 59 - Chapitre 60 - Chapitre 61 - Jerome Bloche 11 Chapitre 62 - Chapitre 63 - Chapitre 64 - Chapitre 65 En guise d'épilogue... 224 Pages
01/2023
