Dictionnaire de la législation des droits de douane, suivi d'un état topographique des bureaux
Extraits
Théâtre
La der des ders
Manipulation, soumission ou incrédulité : la guerre comme en 14, d'un petit village du bord de Marne jusqu'aux tombeaux ouverts du front... " Ce que j'ai pu consommer de Bretons... " disait Nivelle sans la moindre émotion, oubliant un peu vite que dans la poitrine de chacun d'entre eux, battait un coeur d'homme, qui avait tout autant que le sien le droit de continuer de battre... A la veille du centenaire de cette grande boucherie de notre histoire nationale que fut la guerre de 1914-18, Alain Roué dénonce avec un humour grinçant la façon dont une fois de plus l'Etat s'est permis de consommer à souhait la vie de centaines de milliers d'hommes. C'est sous la forme d'une pièce en cinq tableaux que l'auteur nous livre cette " Der des ders ", qui donne à réfléchir sur ces mots de liberté, d'égalité et de fraternité dont notre république semble si fière. Un bel hommage aux poilus sacrifiés le plus souvent inutilement, par des officiers parfois incompétents, à la botte de politiciens trop souvent cyniques et carriéristes.
06/2014
Histoire du droit
Pour l'establissement des bureaux des traictes foraines, domanialles, droicts d'entrée des danrées
Edicts, lettres patentes, arrests, et commission du roy pour l'establissement des bureaux des traictes foraines, domanialles, & droicts d'entrée des grosses danrées & marchandises estrangères entrans en ce royaume par la province de Bourgongne & pays adjacens Date de l'édition originale : 1618 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2023
Histoire internationale
Dictionnaire presque optimiste des Etats-Unis
Et si les Etats-Unis, que l'on présente souvent comme étant de plus en plus conservateurs voire " réacs ", se montraient, au contraire, prêts pour une nouvelle ère de politiques progressistes, pour un " nouveau New Deal ", comme l'affirme le Prix Nobel d'Économie, Paul Krugman ? La question peut surprendre au moment où le pays, qui suscite plus que tout autre clichés, stéréotypes et caricatures, traverse simultanément quatre grandes crises (économique, de sens, d'identité et de puissance). Mais, comme l'intellectuel italien Antonio Gramsci, en avait l'intuition, " la crise, c'est quand le vieux se meurt et que le jeune hésite à naître ". Alors que les Etats-Unis s'apprêtent à choisir leur président, le " nouveau " frappe déjà à la porte. Sur tous les grands sujets politiques, l'opinion publique formule des attentes de protections collectives, de résorption des inégalités, d'interventions de la puissance publique. Sur tous les grands sujets de société (avortement, mariage gay), elle évolue vers plus d'ouverture tandis que de nombreux Etats renoncent à la peine de mort et que le nombre de mariages mixtes n'a jamais été aussi élevé. Sous la forme d'un dictionnaire imprévu et presque optimiste, c'est à l'exploration de ces crises et à la recherche de cette jeune Amérique qui hésite à naître que nous vous invitons.
09/2012
Littérature française
La Législation des bouilleurs de cru et des fabricants de vin de sucre
La Législation des bouilleurs de cru et des fabricants de vin de sucre, par Maurice Drouot,... Date de l'édition originale : 1904 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
05/2018
Droit
Dictionnaire des idées reçues en droit international
Le présent ouvrage est un hommage à Gustave Flaubert et un clin d'oeil amical à Alain Pellet. Le premier en a inspiré la forme ; le second en a déterminé, à son insu, le contenu et les auteurs. A l'image du Dictionnaire des idées reçues de Flaubert (Ed. Louis Conard, Paris, 1913), le Dictionnaire des idées reçues en droit international comporte plus de cent définitions, sous forme d'aphorismes ou de poncifs, se rapportant à des notions, institutions ou auteurs du droit international. Certaines de ces définitions sont directement empruntées à Alain Pellet. Toutes sont commentées par des "collègues et néanmoins amis", anciens élèves, compagnons de route et autres proches du professeur nanterrois. Ce Dictionnaire, qui allie humour et érudition, permet de revisiter l'ensemble du droit international.
03/2017
Histoire de France
Dictionnaire de la Der des Der. Les mots de la Grande Guerre (1914-1918)
Ce dictionnaire recense et analyse l'ensemble du lexique quotidien de la Première Guerre mondiale tout en présentant les principales figures et les lieux symboliques de ce conflit resté dans les mémoires. Avec 50 illustrations noir et blanc. Le Dictionnaire de "la Der des der" : Les Mots de la Grande Guerre (1914-1918) recense et analyse l'ensemble du lexique quotidien de la Première Guerre mondiale tout en présentant les principales figures et les lieux symboliques de ce conflit resté dans les mémoires. Il représente non seulement un outil historique, mais aussi un vaste vivier lexical pour les amoureux des mots. En effet, Il y a tout juste un siècle, au début du mois d'août 1914, le continent européen se préparait à vivre cinq ans d'une guerre meurtrière. Cet ouvrage illustré de photographies d'époque propose de faire revivre ces moments historiques à travers les mots, véritables reflets d'une société entièrement mobilisée pour la guerre. A L'heure du déclin des parlers et dialectes régionaux, le français et son funèbre cortège de mots nés de la guerre envahissent la société française. Dans ce dictionnaire, les mots pour dire la guerre, la souffrance, les armées au combat, les peines de l'arrière, les médecins aux abois, côtoient des concepts d'historiens et des expressions d'époque que l'on trouvera accompagnés d'un index et d'une chronologie précise. Dans un premier temps, l'auteur présente à travers plus de mille entrées l'ensemble des mots de la Grande Guerre. Près de mille noms communs sont ainsi recensés : sont abordés, entre autres, le vocabulaire de l'armée (tank, shrapnell, généralissime, jerrycan), les mots de la médecine (amputation, mutilés, gueules cassées...), l'argot des tranchées (ribouldingue, Boche, saucisse...) ou encore les expressions utilisées à l'arrière (Fleur au fusil, Union Sacrée). Ce vaste arsenal lexical d'un monde en guerre est replacé dans son contexte et de nombreuses définitions sont accompagnées de citations littéraires puisées dans la très riche littérature portant sur le premier conflit mondial. De ce fait, l'ouvrage rend hommage à tous les écrivains combattants, mais aussi à ceux qui ont choisi la guerre de 1914-1918 comme thème principal de leurs oeuvres littéraires. Dans la seconde partie, encyclopédique, l'auteur dresse le portrait des principaux protagonistes (pays engagés dans le conflit, têtes couronnées, chefs politiques et militaires de la Grande Guerre...) et évoque les lieux chargés d'histoire, les lieux de mémoire (Verdun, Caporetto, le Chemin des Dames...), afin de mieux cerner les enjeux de cette guerre qui devait être la "Der des der".
04/2014
Droit fiscal communautaire
Code des douanes. Code des douanes de l'union annoté & commenté, Edition 2023
L'ensemble de la réglementation douanière française et européenne réunie en un seul ouvrage L'ensemble de la réglementation douanière réunie en un seul ouvrage Les + de l'édition 2022 : Richesse des commentaires, des annotations de jurisprudence et des textes complémentaires ; Contenu numérique additionnel (notamment l'intégralité des annexes du règlement UE n° 952/2013, du règlement UE 2015/2446, du règlement UE 2015/2447, du règlement délégué UE 2016/341 et des circulaires d'application) Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu ; Le code des douanes français et le code des douanes de l'Union, enrichis de bibliographies, d'annotations de jurisprudence, de commentaires explicatifs et de textes d'application, ainsi que de nombreux textes complémentaires rassemblés au sein d'un appendice. L'édition 2022 est à jour notamment des textes suivants : loi du du 30 décembre 2021 de finances pour 2022 ; ordonnance du 22 décembre 2021 portant partie législative du code des impositions sur les biens et services, et décret du 30 décembre 2021 pris pour son application ; loi du du 22 décembre 2021 pour la confiance dans l'institution judiciaire ; loi du 8 octobre 2021 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances ; ordonnance du 15 septembre 2021 portant réforme du droit des sûretés ; loi du 19 juillet 2021 de finances rectificative pour 2021 ; décision (UE) du 7 juin 2021 relative au régime de l'octroi de mer dans les régions ultrapériphériques françaises ; décrets des 2 et 4 juin 2021 relatif aux modalités de déclaration et de divulgation auprès de l'administration des douanes des flux d'argent liquide entre la France et l'étranger ; règlement (UE) du 20 mai 2021 relatif au régime communautaire de contrôle des exportations, des transferts, du courtage et du transit de biens à double usage.
03/2022
Histoire du droit
Droit anglais ou Résumé de la législation anglaise sous formes de codes. Tome 2. suivis d'un dictionnaire de termes légaux, techniques et historiques
Droit anglais, ou Résumé de la législation anglaise sous formes de codes... : suivis d'un dictionnaire de termes légaux, techniques et historiques... . Tome 2 / par Alexandre Laya,... Date de l'édition originale : 1845 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
04/2021
Histoire du droit
Droit anglais ou Résumé de la législation anglaise sous formes de codes. Tome 1. suivis d'un dictionnaire de termes légaux, techniques et historiques
Droit anglais, ou Résumé de la législation anglaise sous formes de codes... : suivis d'un dictionnaire de termes légaux, techniques et historiques... . Tome 1 / par Alexandre Laya,... Date de l'édition originale : 1845 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
04/2021
Sciences politiques
La Turquie, un Etat de droit en question
La Turquie s'affiche clairement comme un "Etat de droit", en l'affirmant expressément dans son droit constitutionnel. Au-delà de la déclaration de principe, la signification qui lui est donnée doit être mise en perspective avec la pratique politique et institutionnelle. Certaines réformes constitutionnelles ont pu donner le sentiment que la Turquie avançait vers l'Europe avant, depuis et après le lancement officiel du processus d'adhésion à l'Union européenne. Depuis une dizaine d'années, les changements à l'oeuvre donnent l'impression d'une très nette détérioration de l'Etat de droit. Ces bouleversements sont étudiés dam le cadre d'une réflexion inédite : remise en cause de la laïcité, recomposition politique du Haut Conseil des juges et des procureurs ainsi que de la Cour constitutionnelle, changement de régime politique — en pleine période d'état d'urgence — au bénéfice exclusif du président de la République, restriction importante et souvent abusive de la liberté d'expression, sans oublier les nombreuses dérives observées après la dernière tentative de coup d'Etat avec une purge massive dans l'armée, la fonction publique, l'université ou encore au sein de la magistrature et la fermeture d'organes de presse ou de télévision.
01/2021
Beaux arts
Qu'est-ce que le futurisme ? Suivi de Dictionnaire des futuristes
Premier mouvement d’avant-garde du xxe siècle, le futurisme est fondé en janvier 1909, à Milan, par l’écrivain Filippo Tommaso Marinetti. Ce mou- vement révolutionnaire veut instaurer une nouvelle approche du monde en général et de l’art en particulier en repensant l’homme dans sa confrontation avec la machine, la vitesse et la technologie. Etre futuriste signifie poursuivre la régénération continue de toute chose, c’est-à-dire rechercher la plus totale adéquation de la vie humaine à la logique du devenir. Aussi les futuristes inventent-ils mots en liberté, musique des bruits, sculp- tures cinétiques, assemblages plastiques mobiles, sonores et abstraits, archi- tecture du verre, du fer et du béton, art du mouvement, danses plastiques, théâtre abstrait, tactilisme, jeux simultanés, pour réinventer, par l’art, la vie au quotidien : mode, design, jouets, communication postale, création graphique, typographie, meubles, sport, cuisine, comportement, sexualité, etc. Le futurisme, avant de se compromettre en grande partie avec le régime fasciste, deviendra un modèle de référence pour les avant-gardes des années dix et vingt : le cubo-futurisme français et le constructivisme russe, le moder- nisme brésilien, l’ultraïsme espagnol, le vorticisme anglais, l’électricisme sué- dois, l’ardentisme mexicain, l’activisme hongrois, le formisme polonais, etc. , sans parler du dadaïsme et du surréalisme. On retrouvera dans la plupart de ces mouvements, à la manière futuriste, la stratégie du manifeste et des « soirées», l’organisation de spectacles, la projection de l’action culturelle au sein même du corps social. Le rôle historique du futurisme fut immense, car son exemplarité en fit le paradigme de ce qu’on a appelé « le siècle des avant-gardes».
10/2015
Littérature française
Le droit à un procès équitable en droit africain des droits de l'Homme
Les mécanismes panafricains de protection des droits de l'Homme, sont-ils parvenus à construire une doctrine du droit à un procès équitable ? la question peut paraître trop hâtive au regard de la jeunesse des juridictions régionales africaines de protection des droits de l'Homme mais elle n'est pas dénuée d'intérêt scientifique au regard des défis qui s'imposent auxdits mécanismes. Sont-ils parvenus à révéler les silences et les imprécisions textuelles de l'article 7 de la Charte africaine des droits de l'Homme et des peuples ? Il est de notoriété que, substantiellement, la Charte africaine oscille entre universalisme et régionalisme. Peut-on, à ce titre, déduire de la jurisprudence de la Cour et de la Commission africaines des droits de l'Homme, une interprétation africaine des droits fondamentaux du procès ? A partir d'une étude croisée de l'interprétation des mécanismes panafricains par rapport à celle de la Cour européenne des droits de l'Homme, l'ouvrage tente une approche de réponse.
07/2022
Droit
Nouvelle législation des salles d'asile
Nouvelle législation des salles d'asile / recueillie et annotée par J. Delalain,... Date de l'édition originale : 1855 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2020
Contes et nouvelles
Le Pavillon des Douanes
La fiction a tous les droits. (...) C'est le credo de Jean Jauniaux, le nouvelliste-moraliste qui rassemble dans Le Pavillon des douanes des histoires plus subtiles et "saisissantes" les unes que les autres. Tout est concevable dans cette optique qui ignore les frontières : un interprète de conférence peut empêcher les guerres ou agrandir les alliances, un enfant peut regretter le temps où il voyait en noir et blanc, un autre conquérir le monde en s'arrachant à un environnement qui l'emprisonne, un homme d'Etat occidental s'inspirer des sagesses d'Orient. Une positivité tonique imprègne ces pages qui n'ignorent rien de la détresse régnante. Jauniaux pratique une lucidité souriante qui se retrousse les manches. J. -M. G. Le Clézio a dit très justement que l'humour équilibre ces textes, le "détourne d'un excédent de gravité". Formé à la linguistique, passé par le cinéma, initié aux arcanes européens, Jauniaux use de l'ironie comme d'une médecine douce. Jacques De Decker
03/2023
Psychologie, psychanalyse
État des lieux de la psychanalyse
L'inconscient dévoilé participe éminemment à la crise de civilisation qui aura marqué notre siècle, et les institutions des psychanalystes sont maintenant des lieux parmi d'autres dans la cité. C'est dans ce contexte que, le 15 décembre 1989, Serge Leclaire, Philippe Girard, Lucien Israël, Danièle Lévy et Jacques Sédat ont proposé à leurs collègues la création d'interfaces entre les différentes associations psychanalytiques d'une part et l'Etat de droit d'autre part. L'Association pour une instance est issue de cette initiative. Cet Etat des lieux de la psychanalyse réalisé par l'A. P. U. I. vise à mettre à la disposition de tout psychanalyste comme de tout "honnête homme" une information aussi complète que possible sur les pratiques, les modes de fonctionnement et les usages d'un ensemble de professionnels qui se réclament de la même discipline. Il s'articule autour de cinq grands thèmes : le cadre et le dispositif, le cursus et la formation, l'extension de la psychanalyse dans la société, les rapports de la psychanalyse et de l'Etat dans un certain nombre de pays, et le statut juridique de la psychanalyse. Les initiés trouveront des éléments pour composer selon leurs penchants différents plans d'aménagement de ce territoire et les profanes de quoi s'orienter dans un champ aux contours difficiles à cerner. Mais cet Etat des lieux offre aussi à tous une relance de la réflexion sur la psychanalyse.
04/1991
Dictionnaires divers
Dictionnaire des communes de la Corrèze
Des personnes agees, depositaires de connaissances enracinees, precieuses dans leur role de transmission et de temoignages vivants. Cet ouvrage se limite a la presentation du nom des communes correziennes et explique leurs metamorphoses jusqu'a leur realisation occitane contemporaine qu'il expose dans le detail : etymologie, notations anciennes, phonetique et graphie. Cet exigeant travail de reflexion etait indispensable. Les habitants de la Correze au premier chef auront plaisir a decouvrir et a s'approprier la riche diversite de leurs lieux de vie.
09/2023
Résistance
Dictionnaire des compagnons de la Libération
"Une chevalerie exceptionnelle créée au moment le plus grave de l'histoire de France" . C'est en ces termes que son fondateur, le général de Gaulle, dépeint l'ordre de la Libération et ses membres, les compagnons de la Libération. Issus de toutes les origines géographiques, sociales et idéologiques, célèbres ou inconnus, mais tous égaux, les 1 ? 061 compagnons de la Libération, cette avant-garde de la Résistance au nazisme, ont été le symbole du combat pour la Libération de la France. Désormais, depuis le 11 novembre 2021, le dernier d'entre eux, Hubert Germain, repose dans la crypte du mémorial de la France combattante du Mont-Valérien. La dernière édition complète et définitive du Dictionnaire des compagnons de la Libération retrace les parcours exemplaires de ces 1 ? 038 hommes et femmes, l'action de ces 18 unités militaires et la résistance de ces cinq communes françaises titulaires de la plus prestigieuse des distinctions. Et si l'histoire de chacun d'eux mérite d'être contée, c'est non seulement pour leur rendre l'hommage que nous leur devons, mais également pour irriguer aujourd'hui la réflexion des citoyens que nous sommes.
03/2023
Généralités
Dictionnaire des communes de la creuse
L'étude des noms des 256 communes creusoises pour élucider avec clarté et rigueur le sens, l'évolution, le message oral du nom qu'elles portent. Les illustrations, par les anciens Plans Cadastraux, satisfont la curiosité et aident à comprendre les mutations de la paroisse d'origine à la commune d'aujourd'hui. Cet éclairage nouveau et définitif renforcera l'identité creusoise.
10/2022
Théorie, doctrine économique
Théorie de la régulation, un nouvel état des savoirs
Constituée dans les années 1970 à partir des pensées marxistes et keynésiennes, la théorie de la régulation est devenue une approche économique cruciale qui offre une alternative robuste à la théorie néoclassique. Depuis l' "état des savoirs" publié en 1995, la théorie de la régulation a beaucoup évolué. Elle n'est plus seulement identifiée à une recherche de type macroéconomique (modes de régulation des économies nationales et du capitalisme mondial). Elle traite aussi désormais des entreprises et de champs sectoriels classiques (automobile, agro-alimentaire...) comme plus originaux (éducation, santé, ESS, RSE...) ainsi que de problématiques transversales fondamentales (écologie, genre, connaissances...). Faisant intervenir une centaine d'universitaires spécialistes de divers champs de la socio-économie et prenant en compte cette extension des champs de recherche régulationnistes, cet ouvrage s'impose comme le "nouvel état des savoirs" . Il sera un outil de travail efficace et durable pour la communauté étudiante - du master au doctorat - comme pour les chercheurs et chercheuses avancées et constituera une référence pour intégrer les transformations structurelles de la société à une économie politique renouvelée.
09/2023
Droit
Nouveau code des douanes et de navigation, arrangé par ordre de matières et en forme de dictionnaire
Nouveau code des douanes et de navigation ... arrangé par ordre de matières et en forme de dictionnaire Date de l'édition originale : 1803 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Sciences politiques
La démocratie au péril des prétoires. De l'Etat de droit au gouvernement des juges
Une fissure s'est ouverte, depuis une cinquantaine d'années, entre juge et démocratie représentative. La montée en puissance du premier anémie la seconde. L'emprise du juge sur la démocratie revêt deux aspects distincts : le droit se construit désormais en dehors de la loi, voire contre elle ; la pénalisation de la vie publique est croissante. Ces deux aspects sont liés car ils conduisent tous deux à la dégradation de la figure du Représentant : le premier en restreignant toujours davantage son champ d'action ; le second en en faisant un perpétuel suspect. Le mal qui ronge aujourd'hui la démocratie paraît se situer beaucoup plus là - c'est-à-dire dans l'abaissement du Représentant, dans le rétrécissement de la souveraineté du peuple, dans la rétraction de l'autorité publique - que dans les réactions allergiques que provoque cet affaiblissement de l'Etat : abstention, populisme, illibéralisme. Cet ascendant croissant du pouvoir juridictionnel sur les autres a-t-il amené davantage de rigueur et de transparence dans le fonctionnement démocratique ? Il se découvre chaque jour un peu plus qu'il n'a fait que remplacer le caprice du prince par le caprice du juge. D'où la question : que faire pour restaurer une juste séparation des pouvoirs ?
03/2022
Littérature française
La législation des écoles maternelles et des écoles primaires
La Législation des écoles maternelles et des écoles primaires, précédée de l'historique des salles d'asile et du commentaire du décret du 2 août 1881, par Albert Durand,... Date de l'édition originale : 1882 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
05/2018
Droit
Des enfants et des lucioles. Il était une fois une convention des droits de l'enfant
Trois milliards d'enfants peuplent la surface de la Terre. La majorité d'entre eux souffre d'une vie douloureuse, d'un développement altéré par la guerre, par l'exploitation ou par une économie mondiale qui les bafoue.
Ceux qui vivent dans de meilleures conditions subissent aussi une société qui souvent les ignore ou parfois les adule pour mieux les garder sous sa coupe.
Pourtant ces mêmes trois milliards d'enfants ont aussi des droits. La Convention internationale adoptée par l'ONU en 1989, les porte haut et fort.
Entre ces deux réalités, Michel Bonnet nous montre des liens dynamiques, porteur d'espérances pour l'humanité tout entière.
Il nous fait partager son enthousiasme pour ce texte majeur qu'est la Convention. En nous aidant à la lire de manière créative, il encourage tous ceux que l'enfance concerne à devenir des partenaires confiants et inventifs de chaque enfant du monde.
Et si c'était là que résidait la clef du prochain millénaire ?
11/1999
Droit
Dictionnaire des privilèges et hypothèques ou Résumé de jurisprudence, de législation et de doctrine. contenant un commentaire de la loi sur la transcription
Dictionnaire des privilèges et hypothèques, ou Résumé de jurisprudence, de législation et de doctrine, contenant un commentaire de la loi sur la transcription, par L. -E. Hervieu,... Date de l'édition originale : 1863-1864 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2020
Droit
LA SITUATION DES CREANCIERS D'UNE ENTREPRISE EN DIFFICULTE. Actes du colloque sur la situation des créanciers après 10 ans d'application de la loi 25 janvier 1985
Cet ouvrage réunit les actes d'un coloque, organisé par les étudiants du D.E.A. de droit des affaires et par le Centre de droit des affaires de l'Université de Toulouse 1, ayant eu pour objet de dresser le bilan de la situation des créanciers d'une entreprise en difficulté, après plus de dix années d'application de la loi du 25 janvier 1985. Le lecteur y trouvera non seulement, l'exposé de la situation générale des créanciers dans le redressement et la liquidation judiciairs, au regard tant de leur droit d'agir en responsabilité civile ou pénale contre les tiers qui ont contribué à conduire l'entreprise à la cessation des paiements que de leur sort en cas d'extension de la procédure fondée sur la fictivité des sociétés ou la confusion des patrimoines : mais encore, le bilan des situations particuliers à certains d'entre eux crédit-bailleur, vendeur avec réserve de propriété, entrepreneur et sous-traitant, trésor public, salariés et A.G.S. et enfin, le commentaire de la Convention des Communautés européennes relative aux procédures d'insolvabilité qui constitue une étape importante dans l'harmonisation des législations en matière de " faillite ".
06/1998
Sciences politiques
Outrage à chefs d'Etat. Suivi de Le Droit naturel
Tout gouvernement n'est qu' "une association secrète de voleurs et d'assassins" , "toute législation est une absurdité, une usurpation et un crime" . C'est ce que démontre ici, en se fondant sur les principes les plus certains du Droit naturel, de la morale et de la justice, le juriste américain Lysander Spooner (1808-1887). Cet essai s'adresse aux victimes présentes des brigands appelés "chefs d'Etat" , qui les rançonnent et les envoient à la mort en une tyrannie dont la prétendue "légitimité" ne repose que sur le monopole de la violence des armes. "Le texte le plus subversif jamais écrit" . (Playboy éd. américaine, avril 1968.) Inédit en français
06/1991
Concurrence, consommation
Grands arrêts du droit de la concurrence - Contrôle des aides d'Etat
Ce quatrième ouvrage de la seconde édition des Grands arrêts du droit de la concurrence est consacré au contrôle des aides d'Etat. Pour une étude exhaustive de ces aides, l'ouvrage traite des règles de fond puis de la mise en oeuvre du contrôle dont elles font l'objet. Ce recueil réunit près d'une centaine de commentaires d'arrêts européens rédigés par les auteurs contribuant à la revue Concurrences, sur une période qui s'étend de 2004 à 2022. Ce précieux outil s'adresse tant aux étudiants et universitaires qu'aux praticiens du droit de la concurrence, et offre une vision globale des évolutions jurisprudentielles en matière de contrôle des aides d'Etat. Sous la direction de Laurence Idot, Professeur émérite à l'Université Paris-Panthéon-Assas (Paris II).
01/2023
Concours administratifs
Agent de constatation principal des douanes de 2e classe. Tout-en-un, Edition 2022
Cet ouvrage s'adresse aux candidats des concours externe et interne d'agent de constatation principal des douanes de 2e classe, accessibles au niveau brevet. Outre une description détaillée du métier et du concours, ainsi que du statut de fonctionnaire et des partenaires institutionnels de la douane, ce guide tout-en-un vous permet de préparer efficacement : - L'épreuve de pré-admissibilité : - QCM de français, mathématiques, culture générale et raisonnement logique - L'épreuve d'admissibilité : - cas pratique - Les épreuves de pré-admission : - épreuves physiques - L'épreuve d'admission : - entretien avec le jury
03/2022
Littérature française (poches)
La douane de mer
L'auteur meurt à la première ligne. Au moment où il survole, avec un sentiment de mélancolie dû à sa situation, la Douane de mer à Venise, il tombe sur un esprit venu d'Urql, dans une lointaine galaxie, pour étudier l'univers.
L'esprit surgi d'ailleurs s'appelle A. Il considère avec stupeur une planète dont il ne sait rien et qu'il a du mal à comprendre. Le défunt s'appelle O. Avant de quitter à jamais pour une destination inconnue les bonheurs et les plaisirs de notre vallée de larmes, O va présenter le monde à son nouvel ami.
Trois jours durant, à l'usage des gens d'Urql qui ont le malheur d'ignorer que nous sommes le centre de tout, A et O, aile contre aile, parcourent l'espace et le temps et rédigent un rapport sur la Terre et les hommes.
12/1995
Droit
Dictionnaire encyclopédique de l'Etat
Esquisser une étude du fait étatique en conjurant autant qu’il est possible le nationalisme méthodologique ou ontologique auquel se prête singulièrement la connaissance de l’Etat, telle est l’intention qui a réuni les auteurs du Dictionnaire encyclopédique de l’Etat. De nombreuses contributions portent ainsi sur des concepts communs à tous les savoirs d’Etat (Armée, Démocratie, Guerre, Impôt, Justice, Laïcité, Loi, Police, République, Violence…). D’autres s’approprient des concepts propres à certains savoirs d’Etat (Constitution, Dette, Domaine public, Douane, Droit administratif, Droit pénal international, Emprunt, Etat de droit, Juridictions internationales, Jus cogens Monnaie, Psychiatrie, Vatican…). Certaines, enfin, s’attachent à des propositions analytiques (Etat racial, Etat développementiste, Extrémisme, Féminisme, Genre, Hygiénisme, Nationalismes sexuels, Proportionnalité, Staatslehre, Statocentrisme, Théorie marxiste de l’Etat, Transnational…). A travers ces photographies de données, de savoirs et de questionnements, le encyclopédique de l’Etat introduit à des débats anciens ou contemporains sur le statut de l’Etat dans l’histoire des formes de la domination politique, sur la "fabrique de l'internationalisation" de l’Etat, sur les langages de rationalité de l’Etat, sur les fonctions juridiques et sociales de l’Etat, sur l’emprise contemporaine du droit, sur l’organisation politique et juridique de la "société internationale". Cet ouvrage rassemble plus de 110 auteurs autour de 180 entrées.
01/2015
