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Extraits
Histoire du droit
Discours sur les droits de la royauté et les prérogatives des monarques, établies par la religion. les funestes causes et les affreux résultats de la révolte des sujets contre leurs princes légitimes
Discours sur les droits de la royauté et sur les prérogatives des monarques, établies par la religion, et sur les funestes causes et les affreux résultats de la révolte des sujets contre leurs princes légitimes ; par M. l'abbé Toutain,... Date de l'édition originale : 1823 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2021
Droit
Conférences de l'ordonnance de Louis XIV, Roy de France et de Navarrre, Sur le fait des entrées. aydes et autres droits, pour le ressort de la Cour des Aydes de Paris
Conférences de l'ordonnance de Louis XIV. Roy de France et de Navarrre, Sur le fait des entrées, aydes & autres droits, pour le ressort de la Cour des Aydes de Paris. Avec celles des Rois prédécesseurs de Sa Majesté. Enrichies d'explications, & décisions importantes. Par M. Jacques Jacquin... Date de l'édition originale : 1703 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Policiers
En pays conquis
La République est paralysée. L'Elysée est à gauche mais l'Assemblée à droite. Très à droite : impossible pour Hélène Cassard, nommée à Matignon, de gouverner sans le soutien des députés du Rassemblement national, le parti extrémiste. Dans un paysage politique en pleine déliquescence, les convictions sont mises à l'épreuve du pouvoir et les hommes de l'ombre s'agitent autour d'un enjeu de taille : l'appartenance de la France à l'Europe. L'un d'eux, François Belmont, ambitionne de faire éclater les vieux clivages. Rien ne semble résister au grand argentier de la campagne d'Hélène Cassard. A moins que la mort de Christian Dumas, président de la Commission des comptes de campagne, chargé de veiller sur la légalité du financement de la vie politique, ne vienne compromettre ses plans ?
01/2017
Actualité et médias
Tout restera en famille
" C'est mon ami ! " Nicolas Sarkozy s'est choisi un héritier, un fils spirituel : Gérald Darmanin. Cette amitié influe dans la macronie tout autant qu'à droite. Les deux hommes ont tissé un lien privilégié avec Emmanuel Macron et ont un adversaire commun, Laurent Wauquiez. Quel sera leur avenir alors que le destin du président a pris un tour inattendu et incertain ? Malgré les affaires, Nicolas Sarkozy, dont l'ombre reste si prégnante, peut-il être un recours ? Dans un récit tissé de confidences inédites, Ludovic Vigogne brosse la fresque d'un monde politique en recomposition, où l'on découvre des alliances inattendues et des aspects secrets de personnalités que l'on croyait pourtant bien connaître. Ludovic Vigogne est journaliste à L'Opinion. Il suit depuis vingt ans la droite française.
04/2019
Assurances
Histoire du contrat d'assurance (XVIe-XXe s.). De la mer à la terre
L'objet de cette thèse, outre l'idée d'étudier le passage du contrat d'assurance de la mer à la terre, a aussi été de voir la transformation d'un contrat d'affaire où l'assuré est en position de force en un contrat de consommation où l'assuré-consommateur s'affaiblit continuellement jusqu'à ce que la loi de 1930 - première loi sur le contrat d'assurance terrestre et première véritable loi de consommation - ne tente de rétablir une espèce d'équilibre entre les contractants. Il s'agit là sans réel a priori d'étudier l'histoire longue du contrat d'assurance d'un point de vue juridique (car si d'autres travaux s'intéressent à l'histoire de l'assurance ce n'est que sur une durée plus réduite, sur une branche ou une espèce d'assurance en particulier ou encore d'un point de vue économique ou plus littéraire). Surtout et enfin, l'écriture de cette histoire juridique - porteuse de nombreux héritages - autour de ces grandes mutations a eu pour objectif d'aider à comprendre un certain nombre de dynamiques actuelles ainsi que de mécanismes et de dispositions toujours actuelles en droit des assurances. Prix de l'Ecole doctorale de l'Université de Montpellier 2017 Prix Pierre-Paul Viard 2017, prix de thèse de l'Académie française Prix Ourliac 2017, prix de thèse de l'Académie de législation de Toulouse 2nde mention au prix de thèse 2017 de l'Association des Historiens des Facultés de droit Trophée K2 - Droit des assurances 2018, prix du Cercle K2 Prix de thèse de l'Association internationale du droit des assurances (AIDA) France 2021
01/2023
Couple, divorce
Code du divorce et de la liquidation. Edition 2023
Un code du divorce et de la liquidation 2023 entièrement repensé : nouveau titre, nouvelle présentation, nouveaux commentaires ! Les plus de l'édition 2023 du Code du divorce et de la liquidation : Toute la matière divorce dans un code unique ; Un traitement approfondi des techniques liquidatives (nombreux exemples de calculs) ; Des exemples chiffrés de récompenses et de créances entre époux encore plus détaillés ; Plusieurs centaines d'arrêts inédits ajoutés par un spécialiste de la matière : Jérôme Casey ; Un commentaire précis et pertinent, en particulier en matière de liquidation et partage. Le code du divorce regroupe les textes applicables au divorce avec leurs annotations : textes du code civil et du code de procédure civile, bien sûr, mais également les textes du code pénal, du code de la sécurité sociale, du code général des impôts, les circulaires, les conventions internationales... Les textes du code civil sont suivis d'un appendice d'une douzaine de rubriques (Procédure, Logement, Enfants, Recouvrement des pensions alimentaires, Droit social, Droit pénal, Droit fiscal, Droit international...) pour un panorama complet de la matière. Ce code intègre notamment : - le régime de l'appel & des mesures provisoires à la suite de l'avis du 20 avril 2022 ; - le régime des créances entre époux résultant des arrêts de 2021/2022 ; - l'atténuation de la jurisprudence Authier c/ Pouyat, très utile pour les professions indépendantes ; - des précisions importantes en matière d'audition de l'enfant ; - des décisions majeures en matière d'enlèvement international d'enfants ; - de nouveaux textes sur l'intermédiation financière des pensions alimentaires ; - de nombreuses conventions bilatérales ; - l'entrée en vigueur du Règlement Bruxelles II au 1er août 2022.
11/2022
Paramédical
Le guide des assistantes maternelles 2004. 8e édition
Depuis quelques années, les assistantes maternelles affirment leur professionnalité. Elles exercent un vrai métier, non une activité accessoire. Elles exigent un vrai salaire, non un complément aux ressources familiales. L'État s'est réveillé et initie une réforme qui, sans être une révolution, apporte des améliorations notables. Les partenaires sociaux sont sur le point de signer une convention collective. Bref, les temps changent, et le Guide des assistantes maternelles s'inscrit dans ce mouvement en étant l'ouvrage de référence de la profession. Mais le statut des assistantes maternelles, avant comme après la réforme, restera, de tous les statuts professionnels, le plus compliqué. Les textes les concernant relèvent de plusieurs codes, certains ne sont pas codifiés. Ils s'appliquent différemment selon que l'assistante maternelle est employée par un particulier, une personne morale de droit privé ou une personne morale de droit public. Aussi selon le mode
de garde : accueil permanent ou non permanent. Les imprécisions légales ou réglementaires, les vides juridiques, les
anachronismes des textes sont fréquents. Le Guide des assistantes maternelles, très pédagogique, nourri de nombreuses informations de terrain, répond du mieux possible à ce casse-tête quotidien des professionnelles sur le droit qui leur applicable. Souci partagé par leurs
employeurs, les parents et tous les intervenants sociaux avec lesquels travaillent les assistantes maternelles. Le Guide des assistantes maternelles n'a pas seulement pour finalité d'expliquer leur statut aux assistantes maternelles, il dit le droit, assure une fonction de médiation et de
conciliation. Ce n'est pas le fruit du hasard si on l'appelle, dans les milieux de la petite enfance, la Bible des ass. mat.
04/2004
Institutions judiciaires
La bonne administration de la justice
La présence en droit positif de l'expression de bonne administration de la justice est aujourd'hui démultipliée. Au-delà de l'intensification de son utilisation par les juridictions internes et internationales, la référence à la bonne administration de la justice au sein des réformes portant sur l'organisation et le fonctionnement des juridictions se trouve, depuis quelques années, significativement renforcée. Ces récentes évolutions, couplées aux recherches approfondies déjà menées à ce sujet, ont conduit la jeune recherche à appréhender, dans le cadre du Laboratoire d'études juridique et politique de CY Cergy Paris Université, cet objet complexe que recouvre la bonne administration de la justice. Le présent ouvrage retrace ainsi les actes du colloque organisé sur la bonne administration de la justice à CY Cergy Paris Université le 7 avril 2022. Les recherches effectuées en droit privé, en droit public et en droit international portent sur sa construction (1), ses tensions (Il) et ses concrétisations (Ill). Les divers prismes d'étude adoptés mettent en lumière un consensus quant aux qualités que doit revêtir une justice qui se veut bien administrée. Cependant, cette diversité permet simultanément de réaliser que cette essence commune ne peut véritablement s'abstraire du milieu au sein duquel elle est amenée à évoluer. En cela, le présent colloque tend à démontrer que les contours de la bonne administration de la justice restent soumis aux contingences extérieures qui les modèlent, conduisant ainsi à la teinter d'une certaine touche de relativité. Le présent colloque a été organisé sous le contrôle d'un comité scientifique composé des professeurs Pierre Bourdon, Maxence Chambon, Laetitia Janicot, Lucie Mayer, Caroline Pelletier et Benjamin Remy.
05/2023
Droit
L'immeuble et la protection de la nature
Le droit impose à l'immeuble une fonction de protection de la nature. Cette fonction se décline d'abord par l'accumulation des contraintes de protection sur l'immeuble lui-même, ou sur les activités qui peuvent y être exercées. Mais elle s'affirme pleinement avec l'essor de la notion de patrimoine commun. Car en imposant à l'immeuble de protéger les éléments du patrimoine commun naturel, le droit révèle sa part collective. Il comporte ainsi un domaine commun et un domaine individuel. Le premier, conservé par la communauté, a pour objet d'assurer la conservation de l'immeuble dans un état suffisant pour qu'il assure sa fonction de protection de la nature. Le second symbolise la part de l'immeuble dont l'usage est laissé au propriétaire, à charge pour lui de ne pas altérer le domaine commun. Affirmée par le droit, la fonction n'a de valeur que si elle est préservée. A l'étude, sa préservation présente un double effet. Il sera atténué lorsqu'il permet des exceptions à l'impératif de protection de la nature. Il sera intégral s'il ne s'en accommode pas. L'effet atténué est matérialisé par le régime de la compensation écologique. Outre qu'il n'est pas certain qu'une nature reconstituée est l'équivalent d'une nature originelle, le régime soulève des écueils temporels, que le statut juridique de l'immeuble permet de lever. Si le dommage est accidentel, l'effet de la préservation de la fonction sera alors intégral. Sans conciliation possible, le droit sanctionne toute dégradation du domaine commun.
01/2019
Droit
Le mariage en questions
Véritable «changement de civilisation», comme l'a reconnu le ministre de la Justice auteur du projet, l'ouverture du mariage civil à des personnes de même sexe a constitué une révolution de notre droit, dans la mesure où le législateur a délibérément ignoré la tradition juridique tout autant que les réalités physiologiques, biologiques et anthropologiques remontant aux origines de l'humanité. En détachant la loi civile des lois objectives de la nature humaine qui faisaient jusqu'alors l'unanimité dans la société, l'Etat démocratique a perdu sa prétention à l'impartialité, puisqu'il s'est complètement rangé sous l'emprise d'une idéologie exclusiviste qui est parvenue à s'imposer dans tous les rouages des institutions publiques nationales et internationales. A travers ce qu'on a présenté comme une simple réforme du mariage, c'est la démocratie elle-même qui se retrouve en questions par les initiatives intempestives d'une majorité parlementaire qui s'est arrogé un pouvoir exorbitant dans la manipulation des mots et la permutation des sexes. Sa validation par le Conseil constitutionnel s'est faite au prix d'un raisonnement de convenance qui a suscité de sévères critiques. Contribue à la même dérive de l'Etat de droit l'adhésion forcée des consciences d'une large partie de citoyens et d'élus rétifs à ce bouleversement des normes familiales communément reçues. Les hommes et femmes de loi qui s'expriment dans cet ouvrage passent au crible les incohérences de cette nouvelle législation et posent les jalons d'une révision du droit français de la famille par un retour à la vérité de l'homme qui constitue la véritable finalité du droit.
11/2014
Droit fiscal
L'évasion fiscale
Qu'est-ce que l'évasion fiscale ? Définition et évolution L'expression " évasion fiscale " a connu un large succès ces dernières années au rythme des révélations journalistiques sur des " affaires " ou des " scandales ". La vitalité de cette expression ne doit pas faire oublier que celle-ci détient également une portée juridique. L'expression est largement employée par les différentes sources du droit ou par leurs commentateurs, mais elle n'a pas reçu jusqu'à présent de définition stable et unanimement partagée. Bien au contraire, elle souffre d'une certaine confusion avec d'autres expressions souvent accolées ou mêlées à elle que sont la " fraude fiscale " ou l'" optimisation fiscale ". Or, la lutte contre l'" évasion fiscale " est expressément utilisée dans les motivations de certaines règles de droit et dans certaines décisions du Conseil constitutionnel. Parmi l'ensemble des sources du droit s'appropriant cette expression, nous avons tenté d'établir une certaine cohérence pour faire ressortir les différents éléments de sa définition. L'évasion fiscale apparaît alors comme un comportement formellement légal, mais motivé par une intention fiscale prédominante, c'est-à-dire accompli dans le but d'obtenir un gain fiscal à l'aide d'une opération artificielle, et réalisé dans un but contraire à l'intention de l'auteur du texte abusé ou aux principes de l'ordre public fiscal. Cette définition nous permet alors d'envisager une distinction entre cette notion et les notions d'optimisation et de fraudes fiscales. Cependant, cette définition est dans l'attente d'une évolution du droit fiscal dont le contentieux tend à se tenir de plus en plus devant le juge pénal.
04/2023
Actualité et médias
La riposte centriste. Pour une alternative crédible et indépendante
Le Centre en politique est le royaume du "ninisme" (ni de gauche ni de droite, voire ni de gauche ni de gauche) ; un peu à gauche, un peu à droite ; une fois à gauche, une fois à droite ; mais aussi girouette, indécis, ambigu, opportuniste, mou etc. Cette sémantique et ces quolibets peuvent paraitre anodins mais ils décrédibilisent en fait la volonté et la possibilité même d'indépendance du Centre en forgeant des perceptions et des opinions négatives, simplistes et ridicules sur son rôle dans notre paysage politique. Le Centre doit être une conviction, pas une hésitation. Cette conviction est la volonté inébranlable de créer une troisième voie libérale-sociale, humaniste et démocrate, pro-européenne, pro-peuple et écolo-progressiste qui redonne ses lettres de noblesse à l'engagement politique et à l'action publique. Une voie qui repose sur des idées fortes et porte un projet de société qui se donne pour "mission" d'humaniser le monde de demain. Avec cet essai, Olivier Nataf et Philippe Dervaux ont l'ambition de démontrer que ce choix volontaire est possible et en proposent les principes directeurs et le cadre programmatique. Ils veulent ainsi motiver ceux qui voudraient bien, mais qui n'osent pas ou n'osent plus y croire, et appellent à une prise d'indépendance intellectuelle et politique du Centre.
01/2017
Sciences politiques
Le centre organique
Cet ouvrage cherche à apporter une réponse aux trois questions suivantes : d'où vient le centre ? Qu'est-ce qui le singularise en tant que mouvance politique ? Que peut-il apporter aujourd'hui aux sociétés politiques dans ce contexte général et historique à la fois mouvementé, de très grande métamorphose et d'une très forte incertitude ? Le centre n'est pas seulement une mouvance politique se tenant fragilement, tel un funambule, entre la droite et la gauche ou entre le libéralisme et le socialisme. Le centre n'est ni " ni de gauche, ni de droite ", ni " et de gauche, et de droite n. Le centre est aussi et surtout une forme épistémique de gouvernement. Il répond d'un idéal qui lui- même répond intégralement des deux idéaux sur lesquels se construit la modernité politique : l'idéal démocratique de l'organisation de la cité politique et l'optimum pastoral de l'ordre gouvernemental moderne. Ce livre se veut à la fois une introduction au gouvernement au centre comme option idéale pour l'organisation ou la réorganisation des sociétés politiques contemporaines et un bréviaire critique et analytique pour la mouvance centriste à laquelle appartient l'auteur. Un centriste de conviction qui s'exprime ouvertement et librement sur le centre, entre le gouvernement au centre et le gouvernement du centre : Arona Moreau.
06/2019
Droit
HISTOIRE DES FORCES POLITIQUES EN FRANCE. Tome 3, De 1940 à nos jours
Cet ouvrage est le troisième et dernier d'une série consacrée à l'histoire des forces politiques en France depuis la Révolution. La période qu'il couvre (de 1940 à nos jours) a été marquée par de très profonds changements sociaux et culturels. Elle a vu, en 1958, une République présidentielle se substituer à celle des députés. Certains enjeux se sont effacés : décolonisation, guerre froide, nature même du régime. D'autres, tout en ayant évolué, restent au premier plan : politique économique et sociale, construction européenne. D'autres enfin ont pris une importance inédite : environnement, immigration, problèmes éthiques.
Les partis ont dû s'adapter à ces conditions nouvelles. On peut toujours bien sûr (à l'exception du mouvement écologiste) les rattacher à des traditions déjà étudiées dans les volumes précédents : socialisme révolutionnaire ou réformiste, radicalisme, démocratie chrétienne, libéralisme conservateur, droite autoritaire, " national-populisme ". Mais, en une cinquantaine d'années, leurs caractères propres et leurs rapports de force se sont modifiés : à gauche, la social-démocratie s'est imposée face à un communisme lui-même taxé de révisionnisme par les " gauchistes " ; à droite, un rapprochement s'est opéré entre centrisme, libéralisme et néo-gaullisme, tandis qu'une extrême droite longtemps très anémiée a réussi à s'affirmer. La persistance des grands courants n'a pas empêché une profonde transformation du paysage politique français.
12/1999
Actualité et médias
Le vrai Gilbert Collard. Mission : "casse-couilles démocratique"
Passé par le PS puis l'extrême gauche pour atterrir, via les centristes, dans le giron de Manne Le Pen, Gilbert Collard est un curieux personnage. Militant antiraciste dans les années 1980, brièvement trotskiste, il est, depuis 2012, l'un des trois élus d'extrême droite à siéger à l'Assemblée nationale, où il a décidé de jouer le " casse-couilles démocratique", selon ses propres termes. Dans la famille Le Pen, il se dit le " grand frère" de Marine, couve Marion Maréchal d'un regard protecteur et se dispute avec Jean-Marie. Le célèbre avocat marseillais, qui s'est illustré dans des procès retentissants (Ranucci, la tuerie d'Auriol, la profanation du cimetière de Carpentras, l'affaire VA-0M qui l'a vu affronter Bernard Tapie, Richard Virenque), s'oppose aujourd'hui au mariage pour tous, vote les lois selon une ligne politique qui n'appartient qu'à lui et s'invite dans les médias pour les commenter. Fondée sur des documents confidentiels et des témoignages inédits, cette enquête révèle un Gilbert Collard artisan d'un rapprochement entre le FN et l'UMP en vue des élections municipales de 2014, partisan d'une extrême droite décomplexée, mais, surtout, défenseur d'une seule cause : la sienne. A travers ce portrait fascinant et inattendu, les auteurs dépeignent sans pitié le désarroi actuel d'une droite en perte de repères.
09/2013
Droit fiscal
L'impôt dans une économie mondialisée. Contribution à une théorie générale de l'impôt
Historiquement l'impôt et l' Etat sont consubstantiels . Aujourd'hui l'impôt et le monde sont consubstantiels. Nous sommes dans une situation paradoxale. Lever l'impôt est une prérogative de souveraineté nationale mais celui -ci est pensé ailleurs qu'au sein de l' Etat nation. L'essentiel des problématiques fiscales est aujourd'hui traité par l'OCDE. Depuis 2008, nous assistons à la réécriture du droit fiscal international. Le plan base erosion and profit shifting (BEPS) et l'outil inclusif, la convention multilatérale, s'efforcent de prévenir l'érosion des bases d'imposition et le transfert de bénéfices. L'OCDE met à la disposition, sans rien imposer, des standards internationaux en adaptant certaines notions, l'établissement stable, les dispositifs hybrides, l'utilisation abusive des conventions fiscales notamment, à la mondialisation et au développement des échanges. Le tout s'inscrit dans une exigence renforcée de transparence. Ces recommandations, que l'on assimile à la soft law, sont reprises par les directives et des règlements de l'Union européenne, qui peine à faire émerger une politique fiscale communautaire, sauf en matière de TVA pour laquelle on s'achemine vers un régime définitif. Si la concurrence doit être libre et non faussée, dans l'espace du marché intérieur, les moyens pour y parvenir ne sont pas pleinement satisfaisants. Les Etats intègrent les standards internationaux, les transformant en droit interne. Le droit fiscal communautaire finit par trouver sa traduction dans le droit des Etats membres. Nous assistons au rétrécissement du droit fiscal national, ce qui ne nous interdit pas de continuer à veiller au respect des principes constitutionnels et à la légalité. En participant au forum mondial de l'OCDE et aux instances communautaires les Etats peuvent espérer se faire entendre par d'habiles compromis que le Parlement viendra valider à l'occasion du vote d'une loi de finances. L'impôt est pensé par et dans une organisation internationale, l'OCDE, qui a fait de la soft law un moyen d'action très efficace car, les standards internationaux sont repris par les organisations régionales, dont l'Union européenne, et les Etats. Elle est la seule à proposer une théorie générale de l'impôt dans une économie mondialisée.
09/2021
Droit international public
Le moment de la naissance du revenu imposable en droit fiscal belge. Fait générateur du revenu, interaction avec le régime des fruits civils, interaction avec le principe d’annualité de l’impôt
DROIT BELGE Le moment où le revenu imposable naît détermine le moment où le contribuable doit payer l'impôt. Pourtant, le sujet a peu été étudié jusqu'ici en droit fiscal belge. Cet ouvrage, issu de la thèse de doctorat de l'auteur, entend contribuer à combler ce vide. La première partie identifie quels sont les faits générateurs du revenu en droit fiscal belge, en délimite les champs d'application respectifs et en précise les contours. Elle examine ainsi tour à tour le fait présumant la naissance du revenu, le fait générateur comptable, le fait générateur de la mise à disposition du revenu et les cas de "réalisation systématique" où le revenu naît de manière anticipée en raison de la perte pour le fisc du pouvoir d'imposer le revenu. La deuxième partie clarifie l'interaction entre les deux principaux faits générateurs du revenu ainsi identifiés - le fait générateur comptable et le fait générateur de la mise à disposition du revenu - et le régime des fruits civils. Dans son premier volet, elle détermine le fait générateur du fruit civil, cette question étant elle-même obscure, et précise la relation entre ce fait générateur et les principaux faits générateurs du revenu. Dans son second volet, elle clarifie la relation en droit civil et en droit fiscal entre, d'une part, la question de la naissance du revenu consistant en un fruit civil et, d'autre part, celle de la répartition de pareil revenu et de la détermination de la personne qui en est le contribuable. La troisième partie étudie le principe d'annualité de l'impôt contenu dans le Code des impôts sur les revenus 1992 en vertu duquel l'impôt est établi sur les revenus nés pendant la période imposable en raison de la survenance de leur fait générateur. Dans son premier volet, elle examine l'incidence de l'événement postérieur à la période imposable sur les revenus nés pendant cette période. Dans son second volet, elle établit un panorama des cas où le revenu se rattache, par dérogation au principe d'annualité de l'impôt, à une période imposable autre que celle de sa naissance et puis analyse le plus complexe d'entre eux, à savoir celui relatif aux loyers professionnels.
11/2021
Intelligence artificielle
Intelligence artificielle. Enjeux éthiques et juridiques
Après l'avènement de la société de l'information et la digitalisation de pans entiers d'activités de notre société, la révolution de l'IA est en marche. Cette (r)évolution s'accompagne d'une médiatisation tous azimuts, oscillant entre fantasmes dystopiques et électrochocs nécessaires d'une opinion publique souvent perdue au sein de ce maelström. Une chose est sûre, l'IA occupe les pensées et vient bouleverser notre droit. Le présent guide propose une réflexion pragmatique et pratique sur l'impact des progrès techniques associés à l'intelligence artificielle dans nos sociétés dites modernes. Les questions sont nombreuses : comment appréhender l'IA ? Comment en réguler l'utilisation ? Comment accompagner les extraordinaires promesses de l'IA tout en se protégeant contre les risques incroyables qu'elle génère ? Au travers d'exemples concrets touchant aussi bien la sphère privée individuelle, la sphère professionnelle de l'entreprise ou la sphère publique étatique, ce guide s'attache à éclairer le lecteur sur ce qu'est l'IA et ce qu'elle n'est pas ; sur les risques actuels et à venir d'une IA sans limite et sans droit. Les questions éthiques et juridiques seront au coeur de cette réflexion transversale poussant notre droit dans ses limites. Mais n'est-ce pas avant tout un éternel recommencement ? Peut-on parler de vide juridique comme ceux qui se trompaient lors de la naissance d'internet ? Certainement pas. Comme nous le verrons, c'est bien en appliquant ses fondamentaux que le professionnel du droit participera activement et efficacement à la régulation et au développement de l'intelligence artificielle. L'IA est ainsi soit objet soit acteur de la relation contractuelle. Il nous appartient dans ce contexte de clarifier sa responsabilité en tant que cause ou acteur du dommage. Nous devrons aussi nous interroger sur le sort des créations produites par l'IA ou encore sur son impact au regard des activités de chacun, des compétences et des métiers. Ainsi, ce guide s'adresse généralement à tous ceux qui s'intéressent à l'IA et plus particulièrement aux professionnels du droit qui en auront l'utilité.
08/2021
Droit
Les choses hors commerce. Une approche de la personne humaine juridique
La commercialisation grandissante des éléments et produits du corps humain, et plus largement de tout ce qui se rattache à la personnalité humaine (droit au respect de la vie privée par exemple), est un germe d'inquiétudes légitimes. Tout peut-il se vendre, et même, tout peut-il se donner ? Car ce qu'il est convenu d'appeler le "don" n'est pas toujours exempt de risque d'atteintes à la personne. à sa libellé, voire à sa vie : l'application du droit des contrats, avec la force obligatoire et le détachement des choses par rapport à la personne qu'ils supposent est inadaptée à ces domaines. Ceci à l'exception d'un texte, inspire du droit romain, inscrit dans le Code civil dès son origine, quelque peu inutilisé mais "retrouvé" à l'occasion par la jurisprudence, particulièrement ces dernières années : l'article 1128 (ainsi que les articles qui s'en inspirent notamment dans le régime des divers contrats spéciaux). Ce texte dispose qu'"il n'y a que les choses qui sont dans le commerce qui puissent être l'objet des conventions". Or, utilisée pour les choses publiques et les choses sacrées par le droit romain, cette notion convient aujourd'hui tout particulièrement à la protection des choses qui se rattachent étroitement à la personne humaine, au point de ne pouvoir en être dissocié. juridiquement sans mettre en péril la constitution de celle-ci : constitution juridique bien entendu, à savoir liberté face à la puissance des biotechnologies et des médias, disposition de soi également, mais au sens de liberté d'expression de sa personnalité et non de pouvoir de s'aliéner soi-même à autrui. Tout ceci passe par une définition de la notion de personne humaine juridique, la personne humaine comprise et protégée par le droit, à partir de laquelle I. chasses correspondantes pourront faire l'objet d'actes juridiques non contraignants, mais indispensables à la vie individuelle et sociale (don de sang, autorisations d'utilisation de son image ou de son oeuvre artistique, etc.). C'est essentiellement une théorie générale des choses hors le commerce que propose cet ouvrage.
01/1997
Littérature érotique et sentim
Dictionnaire des oeuvres érotiques
Pourquoi un Dictionnaire des œuvres érotiques ? C'est que cette littérature, pendant des siècles, a été contrainte de vivre dans l'ombre et qu'elle doit enfin exister au grand jour, comme une partie intégrante de la littérature tout court. A toutes les époques, les autorités - quelles qu'elles soient - essaient de mettre un frein à une trop grande liberté d'expression. Elles n'aiment pas la contestation et encore moins la subversion. Or, le libertinage a toujours eu partie liée avec la libre pensée. La liberté des mœurs n'est que le signe visible d'une autre liberté, philosophique, morale, religieuse, qu'on a souvent essayé de réprimer sous couvert de protection des bonnes mœurs. Qui ne se souvient des procès intentés à Madame Bovary et aux Fleurs du Mal ? Et plus près de nous, des persécutions dont furent victimes les éditeurs de Sade, que la justice de la République n'a pas pu empêcher toutefois de devenir un classique. Le présent Dictionnaire des œuvres érotiques comporte quelque 700 notices rédigées par une quarantaine de spécialistes réunis autour de Pascal Pia, Gilbert Minazzoli et Robert Carlier. Chaque œuvre est analysée en détail et rendue présente à travers des citations significatives. Parmi les auteurs se trouvent de grands noms (Apollinaire, Bataille, Proust, Sade, Zola), des écrivains injustement négligés (Carco, Pétrus Borel, Rachilde, Renée Vivien) et d'autres, qui ont préféré garder l'anonymat. Un répertoire qui allie le plaisir de la lecture à la science du bibliographe, voire du bibliophile.
05/2001
Poésie
D'une lyre à cinq cordes
"Ni par l'élection des poètes traduits ni par le nombre de pages accordé aux uns et aux autres, ce recueil ne représente une anthologie de mes goûts ; moins encore, ne serait-ce qu'un fragment d'un panorama de la poésie européenne. L'absence d'un poète tel que Dante, que je place au plus haut - et c'est bien pourquoi j'ai échoué à en traduire même quelques pages -, le dit assez ; mais aussi bien, à un niveau moins élevé, pour l'époque contemporaine, de Saba, de Sereni ou de Celan. Ce choix qui n'en est pas un tient, en fait, à des circonstances diverses. Certaines traductions sont le résultat d'une commande ; quelques-unes de la présence de ces poèmes cités dans des essais que j'ai eu à traduire. Quelquefois, découvrant un poème qui me touchait dans l'oeuvre d'un auteur méconnu, ou, à l'occasion d'un voyage en Autriche, toute une oeuvre presque ignorée comme celle de Christine Lavant, j'ai eu le désir de rendre sensibles ces heureuses rencontres à d'autres que moi... Reste, bien sûr, que les ensembles plus vastes dont j'ai voulu reprendre ici quelques pages : ceux de Góngora, de Hölderlin, de Rilke, d'Ungaretti et de Mandelstam, représentent vraiment, eux, le fruit de rencontres essentielles dans ma vie de poète, de traducteur et d'homme tout court ; et je remercie les éditeurs qui m'ont permis de les faire figurer ici, dans une perspective nécessairement différente". Philippe Jaccottet.
12/1996
Philosophie
Dernières lettres (hiver 1887-hiver 1889). De la volonté de puissance à l'antichrist
Dans ce volume, le lecteur découvrira une partie encore inédite en français de l’ultime correspondance de Nietzsche (janvier 1887 / janvier 1889). Pour la première fois, les lettres à Ferdinand Avenarius, Jean Bourdeau, Georg Brandes, Carl Spitteler, August Strindberg, Hippolyte Taine et Helen Zimmern ainsi que les « billets de la folie » sont présentés dans leur intégralité. Ces Dernières lettres constituent un témoignage exceptionnel sur la manière dont Nietzsche entendait parfaire son oeuvre. On y voit comment le philosophe a abandonné le projet de La volonté de puissance pour se consacrer à celui de L’inversion de toutes les valeurs qu’il présente comme son « oeuvre principale » et qui verra le jour sous la forme de L’Antichrist. Durant ces deux dernières années d’enthousiasme spéculatif, jusqu’à « l’effondrement » de janvier 1889, Nietzsche confia à tous ses amis, à ses lecteurs et ses éditeurs, l’avancée de son travail mais aussi ses doutes, ses échecs. Les lettres qu’il leur écrivit sont ainsi les témoins privilégiés du déploiement de sa réflexion. Elles montrent comment Nietzsche pensait, avec Crépuscule des idoles, Ecce Homo et L’Antichrist, avoir surmonté l’abandon de La volonté de puissance et « achevé » sa philosophie, invalidant par là un préjugé tenace selon lequel celle-ci ne le serait point. Cette correspondance incite donc à reprendre à nouveaux frais la lecture de ces trois ouvrages dans une perspective singulièrement différente. Complétant les derniers Fragments posthumes, les lettres de décembre 1888 apportent enfin de précieuses indications sur ce que fut le dernier grand projet de Nietzsche, à savoir la « Grande Politique ».
03/2011
Actualité et médias
Mémoires vives
Les Editions du Seuil publieront en septembre prochain, simultanément avec 20 autres éditeurs dans le monde, Mémoires vives, l'édition française du livre d'Edward J Snowden, Permanent record. L'ouvrage original sera publié par Metropolitan books (Macmillan) aux Etats-Unis le 17 septembre 2019. En 2013, un jeune homme de 29 ans surprend le monde entier en quittant la communauté du renseignement et en révélant que le gouvernement des Etats-Unis poursuit le projet secret de collecter toutes nos conversations téléphoniques, nos textos et nos emails. Ils veulent établir un système de surveillance de masse sans précédent, capable de s'infiltrer dans la vie privée de chaque personne sur la planète. Il révèle pour la première fois dans ce livre son histoire, comment il a participé à la mise en place de ce système et la crise de conscience qui l'a conduit à la révéler au public. "Edward J Snowden a décidé à l'âge de 29 ans de sacrifier son avenir personnel pour le bien de son pays, déclare John Sargent, président de Macmillan USA. Il a témoigné ainsi d'un courage immense, et, qu'on le veuille ou non c'est une fabuleuse histoire américaine. Il n'y a aucun doute que le monde est plus sûr et respectueux grâce à ce qu'il a fait. C'est une immense fierté pour Macmillan de publier Permanent record." Porté par une passion sans faille pour la vérité et une inébranlable sincérité, Mémoires vives est un témoignage exceptionnel, appelé à devenir un classique de notre temps.
09/2019
Littérature étrangère
Les vaisseaux frères
Le point de vue des éditeurs ! Son diplôme de paléontologie en poche, Zubaïda se prépare à quitter Harvard pour participer à une mission scientifique chargée de mettre au jour le squelette de la "baleine qui marchait", un fossile vieux de cinquante millions d'années susceptible de combler un chaînon manquant de l'évolution. Mais elle est tiraillée entre deux pays, deux cultures et surtout deux hommes : Rachid, son amour de jeunesse, et Elijah, un Bostonien dont elle tombe amoureuse. Il est le fils d'une famille américaine typique, elle, la fille d'une riche famille bangladaise. Lorsqu'un coup du destin l'oblige à rentrer à Dhaka, elle accepte de devenir l'épouse de Rachid. Le mariage est arrangé de longue date et, malgré son amour pour Elijah, Zubaïda ne veut pas trahir l'engagement d'une famille qui l'a adoptée bébé et à laquelle elle doit tout. Bientôt, pourtant, elle parvient à échapper aux contraintes familiales et aux attente de Rachid. Elle part pour Chittagong, sur la côte. Dans l'immense ville portuaire, elle va aider une organisation humanitaire à enquêter sur les conditions d'existence des pauvres diables qui désossent à mains nues, pour une misère et bien souvent au risque de leur vie, les gigantesques épaves des porte-conteneurs et des navires de croisière échoués sur la grève. Elle y retrouve Elijah, qui la complète parfaitement, mais elle-même se sent vide, taraudée qu'elle est par le mystère de ses origines. Jusqu'au jour où un inconnu l'interpelle, en la prenant manifestement pour une autre...
10/2017
Philosophie
Correspondance. Tome 5, Janvier 1885 - Décembre 1886
Les années 1885-1886, dans la correspondance de Nietzsche, seraient-elles des années de transition ? L'affaire Lou von Salomé, cette cruelle illusion, semble surmontée. Franz Liszt meurt à Bayreuth, le temps paraît venu d'une réévaluation de Wagner. Une page se tourne. Nietzsche semble avoir trouvé un rythme vital qui lui convient, alternant les séjours l'été dans l'Engadine et les hivers sur la Riviera. Mais la maladie demeure toujours présente, les crises se succèdent, et les yeux, notamment, le torturent, faisant de chaque ligne écrite sur la plus modeste des cartes postales une épreuve surmontée. Nietzsche souffre surtout d'une irrémédiable solitude, une solitude d'après la mort de Dieu, une solitude destructrice et les brouillons de certaines lettres font déjà deviner les craquements ultérieurs. Dans sa quête émouvante d'une communauté d'esprits libres il cherche toujours des amis, des disciples, des héritiers, mais que de déceptions ! Aussi n'a-t-il qu'un nombre limité de correspondants, ce qui donne à ces échanges une intensité dramatique rare. Et pourtant, malgré la misère de sa vie quotidienne, malgré les déceptions, Nietzsche poursuit son rouvre, avec le livre IV de Ainsi parlait Zarathoustra, Par-delà bien et mal, des rééditions. On suit ses démêlés avec les éditeurs, ses efforts pour publier, à compte d'auteur, alors même qu'il devient peu à peu une célébrité, un penseur qui commence à être reconnu en Europe. La " transvaluation de toutes les valeurs.. se poursuit dans l'ombre.
03/2019
Beaux arts
Tout Matisse
Ce dictionnaire Matisse est le premier consacré à l'un des peintres majeurs du XXe siècle, qui fut tout autant graveur, dessinateur et sculpteur de génie. Très prisé du grand public, le chef de file du fauvisme continue de jouir d'un rayonnement exceptionnel en France et dans le monde, comme en témoignent les innombrables expositions qui lui sont consacrées. L'ouvrage présente l'ensemble des connaissances sur son oeuvre et sa vie à travers plus de 1000 entrées portant aussi bien sur ses créations que sur les personnes, les lieux et les concepts qui leur sont rattachés. Il traite d'environ 270 peintures, sculptures, gouaches découpées, décors ou réalisations architecturales, présentés et étudiés en fonction du parcours de Matisse et de l'évolution de son art. Plus de 500 entrées sont consacrées aux multiples amis, artistes, collaborateurs, écrivains, marchands et éditeurs qui ont suivi sa carrière, se sont intéressés à son oeuvre ou ont été influencés par elle, sans oublier les femmes qui furent ses confidentes et ses inspiratrices. Ces relations professionnelles, amicales ou sentimentales sont ici racontées à partir des témoignages et correspondances qu'elles ont suscités. Sont également répertoriés les villes et résidences où Matisse a habité ou séjourné, ainsi que les notions, idées, principes et thèmes récurrents qui ont façonné son univers esthétique et permettent de saisir son processus créatif. Ce dictionnaire sans équivalent s'impose comme le guide indispensable pour appréhender dans toute son ampleur l'oeuvre monumentale du maître de la lumière.
11/2018
Thèmes photo
Alpes. Suisse, France, Italie
Sauvages mais habitées, célèbres et pourtant méconnues, les Alpes sont bien plus qu'une chaîne de montagnes. A travers des images à couper le souffle et des textes informatifs sur la géologie, la climatologie, la végétation ou encore l'histoire, ce beau livre rend hommage à ces cathédrales de la Terre à cheval entre France, Suisse et Italie.
Barrière naturelle entre le Nord et le Sud, ligne de partage des eaux et dernier bastion sauvage au coeur de l'ancien continent, les Alpes divisent pays et cultures mais fédèrent les peuples en exerçant une attraction sans égal. Ce beau livre leur rend hommage par des images à couper le souffle et des textes informatifs sur la géologie, la climatologie, la végétation ou encore l'histoire. Réalisées en France, Suisse et Italie, les prises de vue mettent en lumière des lieux méconnus tout en revisitant des sommets et des régions mondialement renommés.
Au fil des saisons, ces paysages de carte postale ravissent le lecteur par-delà les frontières, depuis des fonds de vallée où serpentent les torrents argentés jusqu'aux plus hauts sommets éternellement enneigés, en passant par d'immenses langues glaciaires, des lacs émeraudes bordés de marais fleuris ou des forêts de mélèzes embrasées par l'automne. Les encadrés thématiques signés par des scientifiques spécialisés sur les Alpes apportent un éclairage in-terdisciplinaire qui permet de comprendre les particularités, les enjeux et les défis de ce château de cartes, renommé mais fragile.
Dossier - Nouvelles têtes : les éditeurs suisses jeunesse et BD la jouent collectif
10/2021
Milieux naturels
Le grand livre de la nature
Monumental, immersif, unique : avec 2500 espèces traitées et plus de 5000 dessins, cet ouvrage encyclopédique est une invitation à découvrir la nature autour de chez soi avec des textes précis et vivants, et des planches d'identification richement illustrées. Biodiversité grand format !
Avec ses 752 pages et ses 3. 7 kg, ce beau livre est une somme de savoir qui se présente comme une nouvelle référence dans le rayon nature des libraires ou la bibliothèque de tout curieux de nature. Glissé dans un élégant coffret, il condense près de 40 ans d'expertise de la maison d'édition la Salamandre. La table des matières intuitive ainsi que les index des noms français et scientifiques dévoilent les richesses insoupçonnées des écosystèmes européens en 5 parties et 80 chapitres. Des clés simples et intuitives orientent le lecteur et lui permettent d'identifier plus aisément animaux (vertébrés et invertébrés), plantes, et autres organismes présentés.
Selon la thématique, les espèces sont regroupées par groupe taxonomique, à l'instar des libellules, des rapaces ou des reptiles, ou par milieu, comme dans le cas des oiseaux des champs ou des fleurs de haute montagne. Une dizaine de focus intercalés entre les chapitres proposent des approfondissements thématiques. Au fil des pages, cet ouvrage foisonnant de vie offre une promenade unique à travers nos forêts, campagnes et montagnes, en passant par les rives de lacs et rivières et jusqu'aux bords de mer.
Il présente l'essentiel des plantes et animaux susceptibles d'être observés dans nos régions.
Dossier - Nouvelles têtes : les éditeurs suisses jeunesse et BD la jouent collectif
11/2021
Littérature française
Le temps perdu
Resté inconnu à ce jour, Le Temps perdu est le roman que Proust a voulu publier en 1912-1913. Refusé par plusieurs éditeurs, dont Gallimard, il est imprimé par Grasset, à compte d'auteur. De cette version originelle, Proust a tiré Du côté de chez Swann et A l'ombre des jeunes filles en fleurs. Seul inédit de Proust qui ne soit pas un montage artificiel de manuscrits d'époques différentes, il constitue un texte romanesque abouti, continu et cohérent, mûrement élaboré par l'auteur. Contraint de couper ce volume initial, Proust écarte de nombreux passages ici restitués et connus jusque-là des seuls spécialistes. Les noms de lieux et de personnages diffèrent : Balbec n'est encore que Bricquebec, Charlus s'appelle Fleurus et Norpois, Montfort. Odette n'a pas de passé niçois, Swann connaît moins la jalousie. Le séjour à la mer est plus court, et les jeunes filles en sont absentes, ce qui donne au héros une personnalité plus homogène. Dans sa présentation, Jean-Marc Quaranta précise les enjeux littéraires du Temps perdu. Cette édition met aussi en lumière le travail de Proust en distinguant la part inédite de celle qu'il a conservée. Elle indique en notes les évolutions de l'oeuvre les plus significatives. Enfin, un dossier présente divers documents qui éclairent le projet originel du romancier, ainsi que les circonstances du refus de son manuscrit, les démarches qu'il entreprit pour le faire publier et le travail de refonte auquel il dut procéder, véritable cours de création littéraire.
11/2021
Poésie
"L'homme approximatif". Avec 1 DVD
Cet ouvrage rassemble des écritures nomades et solitaires, à l'écart des groupes en vogue et des modes éditoriales. C'est pourquoi se côtoient dans L'Homme Approximatif des auteur(e)s qui ont déjà publié et d'autres qui n'ont jamais publié, soit que les éditeurs les aient écartés, soit qu'ils aient eux-mêmes délaissé l'édition. Tout cela forme un ensemble non pas hétéroclite mais hétérodoxe, dont les acteurs sont unis par une fragilité de bon aloi ; car dans le choix qui fut opéré parmi eux domina le souci de privilégier ceux qui se tiennent comme des funambules sur le bord de la page, en équilibre instable ; ceux que hantent l'inquiétude et l'inachèvement plutôt que catégories stables et rassurantes. L'inachèvement et l'incomplétude sont accentués par le fait que sont célébrés des mariages insolites entre morts et vivants ; ainsi sont provoqués des bonheurs de rencontre, au travers du temps et de l'espace. La plupart de nos auteurs morts font partie de ce que la critique savante appelle "les dédaignés et les oubliés" ; évidemment, nos mariages forcés n'ont pas pour but d'inviter les vivants à disparaître, ni à se mettre la tête sous le sable pour se préparer à l'effacement et à l'oubli. Les écritures neuves redonnent vie aux défuntes. C'est de la magie blanche. Ce livre est accompagné d'un film d'Isabelle Filleul de Brohy, montage de vidéopoèmes qui forme un ensemble proche d'un carnet de notes filmiques.
09/2014
