Programme d'un cours de droit romain. 3e édition. Partie 2
Extraits
Littérature française (poches)
Comme un enfant. Le roman pour apprivoiser l'hypersensibilité
Depuis qu'ils ont quitté la Suisse pour la banlieue parisienne, ses parents ne reconnaissent plus Emma. Est-ce de découvrir un nouveau pays, une nouvelle maison, une nouvelle école ? La fillette semble avoir perdu ses repères. Tout l'agresse : le bruit, le stress, ses émotions et celles des autres. Que faire ? Comment l'aider ? Inspiré des dernières recherches sur l'hypersensibilité, ce roman délicat suit le parcours de Franz et Lina pour écouter les besoins de leur fille. Et, munis de précieux conseils, la guider sur le chemin du sourire retrouvé... " Cet ouvrage donne les outils les plus adaptés pour apprivoiser cette différence. " Féminin Bio Inclus un guide pratique pour aider enfants et parents
07/2020
Thrillers
Un roman dont vous êtes la victime : Voisinage infernal
Un homme craignant pour sa vie se réfugie dans un petit village loin de tout et y achète une résidence bon marché, où d'étranges phénomènes ont lieu. La famille qui y vivait autrefois s'est volatilisée sans laisser de traces. Un nouveau voisin, agressif et imprévisible, terrorise la communauté et ne cesse de rôder autour de la vieille maison. De nouvelles disparitions inquiètent... Quels affreux mystères hantent le village de Saint-Jude ?
02/2021
Thrillers
Un roman dont vous êtes la victime : Sang-Coeur
Automne 2022, grande région de Montréal. Le fleuve Saint-Laurent vient de recracher le cadavre d'un homme. La dépouille est méconnaissable. Les forces de l'ordre arrivent vite à la conclusion qu'il s'agit d'un homicide. L'enquêteur Caleb Janson et son équipe du département des crimes majeurs ne ménageront aucun effort pour découvrir l'identité de la victime et comprendre ce qui s'est produit au moment du drame... Et pour s'assurer que l'assassin ne récidive pas. Au cours de l'enquête, un surnom sera donné au tueur... celui du Cannibale. Plongez au coeur d'un polar haletant, comme si vous y étiez. Sang-coeur n'est pas qu'un roman, c'est une véritable incursion dans les entrailles d'une enquête policière.
10/2023
Historiens
Comment Paul Veyne écrit l'histoire. Un roman vrai
Paul Veyne n'appartient à aucune école et reste un historien inclassable. Son oeuvre majeure, Le Pain et le Cirque, publiée en 1976 et qui lui vaut d'être élu au Collège de France, a marqué la discipline historique. Ses thèses le plus souvent iconoclastes ont toujours suscité le débat. Cet ouvrage entend en explorer toute la richesse (paganisme, Rome, empereurs, hommes du peuple et dieux).
09/2023
BD tout public
Le roman-photo. Un genre entre hier et demain
Né au sortir de la Deuxième Guerre mondiale en Italie, le roman-photo est devenu, avec une rapidité encore jamais vue, l'un des médias les plus populaires du XXe siècle. Souvent méprisé pour ses approches fleur bleue assumées, le roman-photo est en réalité un mode d'expression aux codes riches et subtils. Le présent ouvrage se donne pour défi de rendre à ce genre, varié et particulièrement dynamique, l'intérêt qu'il mérite.
11/2018
Thrillers
Un roman dont vous êtes la victime. Article 810
Un groupe armé fait irruption, en pleine nuit, dans une clinique psychiatrique. Il élimine une partie du personnel, en garde une autre en otage. Ces hommes cherchent quelque chose. Ou quelqu'un. Mélissa Boisvert survit à la fusillade. Elle sait ce que les brutes recherchent. Le temps presse et elle seule peut les empêcher d'atteindre leur objectif. Elle se lance à leurs trousses. La folie de son geste n'a d'égal que le danger dans lequel elle s'enlise.
03/2022
Fantastique
Les dévoreuses. Un roman qui va vous faire frémir
Jonathan Salgado, adolescent mal dans sa peau, participe à son corps défendant au meurtre d'une de ses connaissances. A sa sortie de prison, il revient dans sa ville natale où, abandonné par les siens, il trouve refuge dans une forêt, tout aussi inquiétante que fantastique. Un lieu pour le moins propice à l'épanouissement des dévoreuses, ces facétieuses voix intérieures, aux penchants immoraux et morbides. En parallèle du destin de Jonathan s'écrit le parcours chaotique d'un éducateur qu'il a jadis connu : Romain Dekkers. Ces deux destins fracassés finiront par se télescoper, ou comment des années de désespoir silencieux peuvent conduire à l'horreur... Johann Beckers vit en Normandie. Il exerce la profession d'éducateur et de formateur. Après La boxe réflexive, une voie vers la non-violence, l'auteur nous offre un récit addictif et poignant, dans lequel le style littéraire, clair et concis, épouse pleinement les émotions ressenties par les personnages. Ce roman est tiré d'une histoire vraie, du moins en ce qui concerne le premier chapitre...
01/2023
Romans historiques
L'émeute. Un roman sur le 6 février 1934
L’Histoire repasse-t-elle ou non les plats ? Depuis le début de la crise dite désormais historiquement des « gilets jaunes », on n’a pas manqué de part et d’autres de chercher dans l’Histoire de France le modèle d’un événement si extraordinaire qu’il semble avoir pris de court et stupéfié pour bien longtemps nos intellectuels. La sottise la plus insane ne manqua pas d’évoquer le mouvement de mai 68. On fit alors tout à la fois référence pour se rattraper, dans un infect salmigondis, aux grèves de décembre 1995 mais aussi à la Grande Jacquerie du XIVème. Il en manque une, bien sûr, dans la liste. L’émeute épouvantable. L’émeute du 6 février 1934. 15 morts. 300 blessés. Christophe Castaner fut l’un des premiers à pousser des cris d’orfraie et à oser le rapprochement. L’indignation des experts, journalistes et historiens, fut immédiate. Mais n’est-ce pas Emmanuel Macron qui dit dès le 1er novembre 2018 : « Je suis frappé par la ressemblance entre le moment que nous vivons et celui de l'entre-deux-guerres » ? Il y a tout de même en France des fièvres qui ne passent pas.
06/2019
Informatique
Manuel de PHP. Apprenez à programmer et à développer vos sites web
Cet ouvrage est destiné aux étudiants des premiers cycles en informatique ainsi qu'à tous ceux qui désirent s'initier au langage PHP. Il aborde la programmation procédurale, la programmation objet, et l'accès aux bases de données MySQL dans le cadre de développements de sites web. Didactique, il est structuré en trois grandes parties : 1. Le langage procédural. Cette partie porte sur les données simples et structurées, sur les instructions simples et composées ainsi que sur les procédures et les fonctions. 2. Le langage objet. Cette partie aborde les notions de classe, d'objet, de méthode et de propriété, et présente les notions comme l'héritage ou l'encapsulation. 3. L'accès aux bases de données MySQL via PHP et la bibliothèque objet PDO (PHP Data Objects). Des exercices permettent de mettre en pratique les notions présentées tout en suivant une progression pédagogique. Les exemples et les solutions sont présentés en version Shell, exécutable sous Unix, ou en version web accessibles via le navigateur.
04/2016
Systèmes d'informations
Gestion du Système d'Information. Soyez agile grâce au bureau des programmes
La gestion d'un système d'information est de plus en plus complexe : de plus en plus de composants, de plus en plus d'intervenants, toujours plus de nouvelles technologies tout en ayant du mal à ne plus utiliser les anciennes. Sur qui s'appuyer pour maintenir son système d'information en condition opérationnelle et garantir sa pertinence ? Sur un acteur clé dont le potentiel est rarement utilisé : le bureau des programmes dont vous découvrirez dans ce livre le périmètre d'action et les options de mise en oeuvre. Avec une approche descendante qui démarre avec la gestion de l'ensemble des activités et la construction du budget d'une direction du système d'information, l'auteur présente dans ce livre les activités du bureau des programmes avec des présentations détaillées sur des thèmes forts tels que les stratégies, les budgets ou encore la gestion de portefeuilles.
11/2023
Vie chrétienne
Un MOI pour aimer l'essentiel. 30 jours pour trouver ta joie en Dieu
Ce livre n'est pas un livre à lire. Il est un livre à vivre. Seul ou en groupe. Un appel à trouver sa joie en Dieu en approfondissant quotidiennement les deux commandements les plus importants de l'existence. - Vivre entièrement l'amour pour Dieu. - Vivre concrètement l'amour pour son prochain. Un MOI pour AIMER, c'est un mois de méditations, de réflexions et d'invitations à passer l'action. Bienvenue dans l'aventure !
11/2021
Sciences historiques
Les paysans dans la société française. De la Révolution à nos jours, Edition mise à jour en 1992
" La France est paysanne. " Ce mot célèbre des débuts de la IIIe République est resté une réalité massive jusqu'à l'aube des années 50. C'est dire si la société d'aujourd'hui est encore profondément marquée par ses origines rurales.
Annie Moulin retrace cependant dans ce livre l'évolution d'un milieu très composite - à travers ses variations régionales, économiques et hiérarchiques. La Révolution de 1789, qui a aboli la rente seigneuriale et conforté le poids de la petite et moyenne paysannerie, a été prise comme point de départ de ce tableau de synthèse. Le monde paysan y est étudié non comme une entité séparée, mais dans ses relations avec la société globale.
10/1988
Littérature étrangère
Anne de Redmond
Anne Shirley, qui a désormais 18 ans, poursuit ses rêves d'études supérieures et d'envolées créatives. Et c'est en compagnie de Gilbert Blythe, Charlie Sloane et Priscilla Grant qu'elle découvre Redmond, l'Université de Kingsport en Nouvelle-Ecosse. Au programme : cours, écriture, nouvelles rencontres et surtout, toutes sortes de mésaventures ô combien romantiques. Sans oublier les retours à Green Gables pour se ressourcer, entretenir les vieilles amitiés, garder sur le droit chemin un turbulent petit garçon... et recevoir sa première demande en mariage !
Sciences historiques
Petit atlas historique de l'Antiquité romaine
Des origines mythiques de Rome à la fin de de l'empire et des rives de la Méditerranée aux frontières du Nord et de l'Asie, ce sont dix siècles et de gigantesques espaces que présente en 42 fiches cet ouvrage. Il dresse le tableau le plus complet de la très longue histoire de l'Antiquité romaine, depuis les origines mythiques de Rome, au VIIIe siècle av. J.-C., jusqu'à la bataille de Poitiers en 732 où triomphent les Francs, bâtisseurs d'un royaume occidental sur les ruines de l'Empire. Evénements politiques et administratifs, religieux et culturels, sociaux et économiques, grandes figures du temps sont ici présentés chronologiquement et permettent au lecteur de découvrir et comprendre cette longue période qui a marqué à jamais l'Europe et le monde. Un très important appareil cartographique en bichromie, des documents iconographiques complètent chacune des fiches et donnent à l'étudiant de nouvelles clés de compréhension.
06/2019
Littérature française
Histoire de la litterature romaine. Tome 1
Histoire de la littérature romaine. Tome 1 / par Paul Albert,... Date de l'édition originale : 1870-1871 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Lecture 9-12 ans
Les mystères romains : Les pirates de Pompéi
Ils sont quatre : Flavia, fille d'un riche armateur romain, Jonathan, un jeune chrétien, Nubia, l'esclave africaine, et Lupus, le jeune mendiant muet. Réunis par le hasard, ils vont devenir inséparables. Leurs enquêtes se situent au coeur de la Rome antique et réussissent à rendre très proche une période passionnante. Ce troisième épisode les entraîne à Pompéi, juste après l'éruption du Vésuve.
09/2018
Milan poche junior
Les mystères romains : Les secrets de Pompéi
Ils sont quatre : Flavia, fille d'un riche armateur romain, Jonathan, un jeune chrétien, Nubia, l'esclave africaine, et Lupus, le jeune mendiant muet. Leurs aventures les mènent à Pompéi. Pompéi, où l'écrivain Pline l'Ancien les lance sur la piste d'un trésor ; Pompéi, où le volcan va bientôt se réveiller...
05/2021
Humour
La gauche décomplexée ; La droite d'après. Chronique féérique d'un quinquennat d'espérance
"Mon ennemi a un visage, et même un nom et pout tout dire, il sent un peu l'urine !". Dans son discours de victoire sur la place Stalingrad, François Hollande a déclaré la guerre aux riches : "Liliane Bettencourt, Bernard Arnault, Serge Dassault, vous pouvez trembler. I'm very dangerous !". Le président socialiste n'entend pas "laisser une poignée de vieillards ou de traders dégénérés prendre en otage une population entière". Après l'élection présidentielle de 2012, Valéry Chartier a fait un rêve : que la "gauche de gouvernement" soit de gauche, résolument décomplexée. Tous les thèmes, tous les événements du règne d'Hollande sont revisités, des attentats à l'Europe, de l'écologie à la politique étrangère. C'est de l'humour, bien sûr, et on jubile de l'outrance. Mais cette parodie est aussi à prendre à sérieux : elle nous révèle, en creux, tout ce que "la gauche" n'a pas été, tout ce qu'elle pourrait être demain. A sa manière, cette satire rouvre le chemin de l'audace, encore de l'audace, toujours de l'audace.
01/2017
Beaux arts
Théories, 1890-1910. Du symbolisme et de Gauguin vers un nouvel ordre classique. 3e édition
Théories, 1890-1910 : du symbolisme et de Gauguin vers un nouvel ordre classique (3e édition) / Maurice Denis Date de l'édition originale : 1913 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2021
Aromathérapie - Huiles essenti
Les huiles essentielles. Se soigner par l'aromathérapie - Avec un cahier de recettes, 3e édition
Ce guide vous invite à découvrir les vertus préventives et curatives des huiles essentielles. Véritable outil pratique, il commence par donner les principes de l'aromathérapie pour proposer ensuite toute une série de recettes à concocter. En un clin d'oeil, vous y trouverez le traitement adapté pour soulager vos petits maux et vos grandes douleurs.
05/2021
Essais généraux
Analyse du cycle de vie. Comprendre et réaliser un écobilan, 3e édition revue et augmentée
L'analyse du cycle de vie (ACV) - ou écobilan - évalue l'impact environnemental d'un produit, d'un service ou d'un système en considérant toutes les étapes de son cycle de vie. Elle permet d'identifier les points sur lesquels un produit peut être amélioré et vise à prévenir les impacts liés aux activités humaines. Cet ouvrage aborde les principes généraux puis la démarche séquentielle de l'analyse du cycle de vie, avec la définition des objectifs et du système, l'inventaire des émissions et des extractions, l'analyse de leur impact environnemental ainsi que leur interprétation. Clairement rédigé et structuré, l'ouvrage identifie les points clés d'une ACV et en dégage les critères de cohérence. Il expose les bases de données et les méthodes existantes, en tenant compte des plus récents résultats de la recherche. Le lecteur sera ainsi en mesure de comprendre et d'analyser de façon critique une étude déjà effectuée, ou de réaliser lui-même une ACV, en respectant les règles de bonne pratique. Illustré par de nombreux exemples et études de cas (gestion de l'eau, application de matériaux, produits électroniques...), ce livre constitue un outil précieux pour les professeurs, chercheurs, étudiants, ingénieurs en environnement ou en développement de produits et les cadres d'entreprise confrontés aux questions environnementales.
03/2024
Droit
La sécurité sociale. Rapport sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale
Dans le cadre de sa mission constitutionnelle d'assistance au Parlement et au Gouvernement, la Cour des comptes présente chaque année un rapport sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale (RALFSS). Dans sa première partie, le rapport 2019 analyse la situation et les perspectives financières de la sécurité sociale, ainsi que les dispositifs dérogatoires d'assujettissement aux prélèvements sociaux ("niches sociales"). La deuxième partie examine les revenus de remplacement versés par la sécurité sociale sous trois angles complémentaires : les indemnités journalières, les pensions d'invalidité et les dispositifs de départ à la retraite à taux plein avant l'âge légal ou à l'âge légal sans condition de durée d'assurance. La troisième partie souligne les voies possibles d'amélioration de l'efficience de notre système de santé dans quatre domaines : les transports programmés dans les secteurs sanitaire et médico-social, les actes et consultations externes à l'hôpital, les greffes d'organe et l'assistance médicale à la procréation. La quatrième partie est consacrée aux évolutions de la relation de service des caisses de sécurité sociale avec les assurés à l'ère de la numérisation croissante des démarches administratives. Pour chaque sujet, la Cour formule des recommandations visant à améliorer la gestion et l'efficience des dépenses et favoriser un équilibre durable des comptes sociaux.
11/2019
Développement durable-Ecologie
L'aval du cycle du combustible nucléaire. Les matières et les déchets radioactifs, de la sortie du réacteur au stockage - Entités et politiques publiques
Une fois utilisé dans l'un des 58 réacteurs nucléaires actuellement en exploitation, le combustible nucléaire usé est, en France, retraité pour permettre de fabriquer de nouveaux combustibles, utilisés à leur tour, une seule fois, dans certains réacteurs nucléaires. Ce retraitement donne lieu à la séparation de matières recyclables, entreposées ou recyclées, et de déchets radioactifs non valorisables, destinés à être stockés, dont la radioactivité peut durer des centaines de milliers d'années. Compte-tenu des durées de gestion très longues de ces substances, les décisions prises aujourd'hui emportent des conséquences pour les générations futures. La loi impose en la matière de prévenir ou limiter les charges qui seront supportées par ces générations. A cette fin, les exploitants nucléaires doivent garantir aujourd'hui la capacité, qu'ils auront dans les décennies à venir, à couvrir les dépenses futures de gestion des matières et déchets radioactifs. La Cour analyse, dans le présent rapport, l'évolution des coûts de gestion et des volumes de substances radioactives, et souligne la nécessité d'anticiper leur croissance. Elle appelle à mieux contrôler l'évaluation et le financement des dépenses futures, mais également à éclairer les choix et à renforcer la transparence des décisions de politique publique, notamment pour rendre plus explicites les interactions entre la gestion des substances radioactives et les décisions de politique énergétique.
07/2019
Droit
La sécurité sociale. Volume 1, La situation financière de la sécurité sociale en 2018 - Un solde proche de l'ésuilibre, des efforts de maîtrise des dépenses à poursuivre, Edition 2019
Dans le cadre de sa mission constitutionnelle d'assistance au Parlement et au Gouvernement, la Cour des comptes présente chaque année un rapport sur la sécurité sociale. Ce rapport présente une analyse des comptes de la sécurité sociale en 2018, exprimés en droit constatés comme l'est la loi de financement de la sécurité sociale. La Cour apporte des éclairages complémentaires issus de la certification des comptes 2018 du régime général, cet audit a également mis en lumière les fragilités persistantes des dispositifs de maîtrise des risques, à l'origine de taux d'erreurs élevés affectant la correcte liquidation des prestations.
07/2019
Droit
La situation et les perspectives des finances publiques. Juin 2019
Le présent rapport sur la situation et les perspectives des finances publiques est établi, comme chaque année, en application du 3° de l'article 58 de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF). Le premier chapitre est consacré à la situation des finances publiques en 2018 et à son évolution par rapport aux années précédentes. Dans le deuxième chapitre, relatif à l'exercice 2019, la Cour analyse les risques entourant la réalisation des prévisions de recettes, de dépenses et de soldes du programme de stabilité, pour l'ensemble des administrations publiques. Enfin, le troisième chapitre présente les risques pesant sur la trajectoire des finances publiques inscrite pour 2019 à 2022 dans le programme de stabilité. Il examine les mesures prévues pour réduire le déficit structurel.
07/2019
Droit
Le budget de l'Etat en 2018. Résultats et gestion
La Cour présente chaque année un rapport sur le budget de l'Etat pour l'exercice précédent, établi dans le cadre de sa mission constitutionnelle d'assistance au Gouvernement et au Parlement au terme de l'article 47-2 de la Constitution et en application de la loi organique relative aux lois de finances du 1er août 2001 (4, de l'article 58). Le déficit, plus faible que prévu en LFI grâce à de meilleures recettes, est néanmoins en hausse, contrairement celui de l'ensemble des administrations publiques. Les recettes stagnent, sous l'effet des baisses d'impôts et du ressaut de la contribution française à l'Union européenne. Les dépenses sont conformes au budget voté et leur exécution a été maîtrisée, mais elles continuent à progresser, notamment en ce qui concerne la masse salariale. La complexité sans cesse croissante du cadre budgétaire de l'Etat et son manque de lisibilité limitent la portée des grands principes budgétaires d'unité et d'universalité. La démarche de performance doit être refondée pour améliorer l'efficience de la dépense publique. 61 analyses par mission et programme de l'exécution accompagnent le rapport, ainsi que trois analyses de l'exécution des recettes fiscales et non fiscales et des dépenses fiscales et deux analyses des prélèvements su recettes au profit des collectivités territoriales et de l'Union européenne. Ces documents sont consultables sur le site de la Cour.
06/2019
Droit
Acte de certification des comptes de l'Etat. Exercice 2018 Mai 2018
La Cour formule, pour la treizième année depuis l’entrée en vigueur de la LOLF, une position fondée sur des vérifications effectuées conformément au code des juridictions financières et aux normes internationales d’audit. Par le présent acte de certification, la Cour formule sa position sur le compte général de l’Etat pour l’exercice 2018, présente les motivations détaillées de celle-ci et rend compte de ses vérifications. Cet ensemble est annexé au projet de loi de règlement.
06/2019
Sciences politiques
L'affectation et la mobilité des fonctionnaires de l'Etat. Pour une gestion plus active afin de mieux répondre aux besoins des usagers - Juillet 2019
Le présent rapport fait un bilan du fonctionnement des procédures d’affectation et de mobilité des fonctionnaires de l’Etat et examine les voies d’une gestion plus active des mouvements. La Cour formule des recommandations afin de lutter en premier lieu, contre le déficit d’attractivité de certains territoires et de certains emplois. Pour y parvenir différents leviers doivent être mobilisés ; en deuxième lieu, elle recommande les administrations à mieux anticiper l’évolution des besoins en emplois et en compétences ; en troisième lieu, elle appelle à mettre en place une gestion des ressources humaines plus lisible, moins centralisée et mieux individualisée.
07/2019
Droit
La mobilité internationale des étudiants. S'organiser pour les défis à venir
Depuis le début des jantes 2000, la mobilité internationale des étudiants fortement progressé dans le monde et cet accroissement devrait s'accentuer. Alors que la France fait partie des rares pays hôtes et pourvoyeurs d'étudiants, les pouvoirs publics ont fixé des objectifs ambitieux : en 2017, le Président de la République a souhaité qu'en 2024, la moitié d'une classe d'âge doit avoir passé, avant ses 25 ans, au moins six mois dans un autre pays européen" ; en 2018, le Premier ministre a donné comme objectif 500 000 étudiants internationaux en mobilité en France à l'horizon 2027. A partir d'un diagnostic approfondi et inédit de la mobilité des étudiants, qu'elle soit entrante ou sortante, la Cour des comptes formule des recommandations pour que les pouvoirs publics s'organisent face aux défis à venir en améliorant l'état de la connaissance, en mettant en place des dispositifs mieux tournés vers la réussite et en déployant un pilotage plus cohérent et efficace.
10/2019
Droit
LES INTERVENTIONS DES COLLECTIVITES TERRITORIALES EN FAVEUR DES ENTREPRISES. Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités et organismes, novembre 1996
Afin de donner un développement suffisant à certaines enquêtes de synthèse ou débouchant sur des analyses de politiques publiques, conduites par elle-même, par les chambres régionales des comptes ou en coopération entre les juridictions financières, la Cour des comptes publie depuis 1991 les résultats de ces enquêtes dans des fascicules distincts du rapport public annuel ; ces rapports publics particuliers sont établis selon les procédures prévues par le chapitre VI du Code des juridictions financières et par l'article 52 du décret du 11 février 1985 relatif à la Cour des comptes.
Le présent rapport, concernant les interventions des collectivités territoriales en faveur des entreprises, résulte des enquêtes et contrôles conduits par 16 chambres régionales des comptes. Il a pour objet d'analyser les aides de différentes natures apportées par les collectivités publiques autres que l'Etat aux entreprises concurrentielles du secteur marchand. Il décrit leur développement et leur diversification dans le cadre issu des lois de décentralisation ; il étudie les questions de régularité posées par certaines de ces aides au regard du droit communautaire européen, et des règles nationales en vigueur ; il examine enfin l'impact de ces interventions par rapport aux objectifs poursuivis. La Cour dégage en conclusion les enseignements d'ordre juridique ou financier susceptibles d'inspirer une réglementation plus rationnelle, mieux appliquée et plus efficace des aides des collectivités territoriales aux entreprises.
11/1996
