Dorit Rabinyan
Extraits
Littérature française
Le passeport en carton
Si le droit des peuples à disposer d'eux-mêmes est une idée très en vogue, le droit de l'individu à véritablement disposer de lui-même est encore à inventer. Le héros de ce livre, un modeste ouvrier, pourrait passer dans ce domaine pour un pionnier. Licencié du jour au lendemain, et sans grand subside, de son usine de biscuit, notre homme décrète de suivre le jeu social en appliquant dorénavant ses propres règles. Inventif et malicieux, il décide de changer son état civil, et, pour se faire, se confectionne un passeport en carton. Si créer ce document est un jeu d'enfant, en revanche, le faire reconnaître au niveau international, est une toute autre affaire. Qu'à cela ne tienne, notre Don Quichotte des temps modernes, qu'aucun moulin à vent institutionnel n'effraie, va se lancer dans une croisade inédite. De Barcelone au Vatican, en passant par Nantes, notre homme va traquer les députés, les ministres, les cardinaux, voire même le souverain pontife en personne pour tenter de faire avaliser sa toute nouvelle identité. Fable sociale truculente, ce roman nous invite à suivre les pérégrinations d'un faux Candide bien résolu à résister par tous les moyens, y compris les plus cocasses, au conformisme ambiant.
09/2019
Droit
PMA et GPA. Comprendre pour agir
La procréation médicalement assistée (PMA) a été conçue comme un traitement de stérilités féminines et un contournement des stérilités masculines par le relais d'un donneur. Bien qu'ayant soulevé quelques problèmes médicaux et éthiques elle a pu se développer, en étant très encadrée, sans difficultés majeures. Des problèmes plus divers se posent lorsque ces techniques étendent leur domaine : gestation pour/par autrui (GPA), conservation d'embryons, utilisation de la PMA pour des raisons non médicales par des couples homosexuels ou par des individus isolés, etc. Prolongation du colloque "Les modes scientifiques de procréation", ce livre présente les points de vue de spécialistes de différentes disciplines (médecine, droit, théologie, anthropologie, littérature), et contribue à éclairer les choix et les décisions des personnes concernées. Ce livre est très actuel car l'évolution législative en cours soulève des questions nouvelles : La prise en charge de la PMA pour toutes par la sécurité sociale ne poussera- t-elle pas à rendre remboursables d'autres demandes d'ordre non médical d'intervention sur le corps, voire à une corrélation entre homosexualité et pathologie ? Le droit des femmes à la maternité implique celui des hommes à la paternité, qui ne peut se réaliser que par la GPA. Quelles en seront les conséquences ?
10/2019
Développement durable-Ecologie
Moins nombreux, plus heureux. L'urgence écologique de repenser la démographie
S'il y a profusion de livres sur les moyens de se nourrir, il y a paradoxalement une absence extraordinaire d'analyse des risques liés à une évolution démographique incontrôlée. Ce livre écrit à plusieurs mains vient donc combler un manque. Ses auteurs y font le constat qu'une population moins nombreuse est un avantage certain. Au fil des différents chapitres, vous découvrirez plusieurs angles d'analyse, approches techniques chiffrées ou coups de gueule acides. Cet ouvrage envisage sans tabou aussi bien la décroissance malthusienne que le féminisme ; il montre que le droit au nombre s'oppose à une société plus agréable et plus juste. On y discute de la politique nataliste française, des phénomènes migratoires, de l'effondrement probable de la population dans les années à venir, des conceptions religieuses de la fécondité et même du droit à vivre de la faune et de la flore, menacés par notre expansion. Nous devons, de fait, apprendre à partager l'espace avec autrui et les autres espèces. Qu'on se rassure : les solutions à la surpopulation existent. Il n'y a pas que la guerre, les épidémies et la famine... Signatures d'auteurs reconnus (Annaba, Alain Gras, Corinne Maier) et préface d'Yves Cochet, député européen et ancien ministre.
02/2014
Faits de société
Je n'avais plus le choix, il fallait fuir. Paroles de réfugiés
L'asile, c'est l'ultime liberté qui reste lorsque l'on a perdu toutes les autres. Les hommes et les femmes qui témoignent dans cet ouvrage ont subi des persécutions en raison de leurs convictions politiques ou religieuses, de leur orientation sexuelle, pour avoir voulu s'opposer à une injustice, parce qu'ils n'avaient pas la "bonne" nationalité au bon endroit... Quelle que soit la cause de leur exil, tous le disent : ils n'avaient pas le choix, ils ont dû fuir. Non par attrait envers un hypothétique eldorado occidental, mais bien pour sauver leur vie ou leur intégrité. En France, l'Action des chrétiens pour l'abolition de la torture (ACAT) est à leurs côtés pour les aider dans leur démarche de demande d'asile. Dans ce cadre, elle a recueilli leur histoire : autant de parcours retraçant les raisons du départ, les conditions souvent terrifiantes de l'errance et les mille embûches administratives qui attendent le réfugié à son arrivée. Elle examine aussi la situation du droit d'asile dans notre pays : un droit garanti par des conventions internationales et qui connaît pourtant, depuis quelques années, d'inquiétantes restrictions, plaçant de nombreuses personnes en situation de grand danger.
06/2013
Droit
Introduction à la responsabilité. 4e édition
Cette Introduction générale présente d'abord l'évolution du droit de la responsabilité civile et ses orientations actuelles, y compris les débats relatifs à ses fonctions, à son ou ses fondements et à sa place parmi les différents systèmes d'indemnisation qui existent aujourd'hui. Elle traite ensuite des deux grandes distinctions qui dominent la matière, entre responsabilité civile et responsabilité pénale, d'une part, responsabilité contractuelle et responsabilité extracontractuelle, de l'autre. Ces distinctions sont étudiées non seulement sous l'angle du droit positif, mais aussi dans une perspective critique et prospective. A propos de la première, l'accent est mis sur l'importance croissante du rôle reconnu à la victime dans le procès pénal, notamment grâce à "l'action civile" devant le juge répressif. Le principe de primauté du criminel sur le civil est également examiné sous tous ses aspects. En ce qui concerne la distinction entre responsabilité contractuelle et responsabilité extracontractuelle, l'ouvrage développe, après un rappel des différentes controverses qui ont divisé la doctrine à son sujet, un parallèle entre les deux régimes suivi d'une délimitation de leurs domaines respectifs. Cette présentation conduit à préconiser des assouplissements et une certaine relativisation des conséquences attachées à cette distinction. Une place importante est réservée aux projets de réforme actuellement en cours.
12/2019
Philosophie
Scandales et démocratie
De Cahuzac à Benalla, les scandales suivent le rythme du monde ou participent à son accélération. Ils se diffusent par Internet, entraînant révélations et réactions instantanées. Au point que nous ne faisons plus la différence entre le vrai scandale et la provocation artificielle. Rien ne semble alors nous arrêter, ni dans la transgression ni dans la défense des règles, qui fragilise plus qu'elle protège. Scandaliser ou se scandaliser n'est pas réservé aux extrémistes. Nous sommes tous guettés par un conformisme qui engendre à son tour des scandales financiers, humanitaires, écologiques... C'est en résistant à cette multiplication de provocations, de scandales et d'affaires que nous pourrons faire apparaître le motif de cet emballement : un désir de justice qui affirme pour tous un droit à l'existence sur une Terre fragilisée. Que des êtres singuliers fassent de ce désir un droit, c'est la condition même de la démocratie. Jérôme Lèbre ancien élève de l'Ecole normale supérieure, est membre du Collège international de philosophie. Il a publié plusieurs ouvrages, parmi lesquels : Vitesses (2011) ; Derrida - La justice sans condition (2013) ; Les Caractères impossibles (2014) ; avec Jean-Luc Nancy, Signaux sensibles (2017) ; et plus récemment, Eloge de l'immobilité (2018).
10/2019
Histoire ancienne
Esclaves et maîtres dans le monde romain. Expressions épigraphiques de leurs relations, Textes en français et en italien
La principale distinction relative au droit des personnes est que tous les hommes sont soit libres soit esclaves (Institutes, I, 9). Gaius souligne ainsi la place fondamentale de l'esclavage dans la Rome impériale. La barrière de la liberté était si structurante et le recours au travail servile pratiqué à une telle échelle, que la société romaine mérite assurément le qualificatif d'esclavagiste. Certes, la condition servile était inférieure, mais la concevoir en terme de barrière ou de strate horizontale, séparant les esclaves et les libres, se révèle insuffisant. Dans une population servile à la hiérarchie très marquée, la condition personnelle des esclaves dépendait beaucoup des relations verticales, qui unissaient chacun d'entre eux à leur maître. Tel est le sujet de ce livre collectif. L'examen prioritaire de la documentation épigraphique vise à en restituer la complexité. Il fait place à des serviteurs, à des domesticités et à des maîtres d'une grande diversité, dans différentes régions de l'Empire. Les grandes étapes de la vie des hommes et des femmes réduits en esclavage (l'enfance, la mort, en passant parfois par l'affranchissement) sont prises en compte. C'est aussi dans ses multiples dimensions, du droit aux affects, que la relation entre esclaves et maîtres se trouve mise en lumière.
10/2017
Religion
Ce que j'ai vu m'interroge
Patrick Talom connaît la souffrance dans tous ses aspects. Handicapé à cause d'un accident de la route, animateur des jeunes du diocèse de Bafoussam au Cameroun et écrivain autodidacte, il est aussi conseiller du Conseil National des Jeunes Catholiques du Cameroun (CNJCC). Il tente dans cet autre essai sur la problématique de la souffrance, de donner sa vision de ce monde de la douleur. Il partage son expérience de la souffrance et les réponses qu'il a pu apporter à son niveau pour trouver un peu de soulagement. Patrick est aussi le président des associations PALYROM de droit français et RAYONS DE SOURIRE de droit camerounais, associations philanthropiques qui oeuvrent en général dans l'accompagnement de toute personne en situation de souffrance et de besoin spécial et en particulier dans l'insertion sociale et l'autonomie des personnes en difficulté. Après dix ans, de par son expérience de vie très singulière, Patrick a aujourd'hui acquis toute la maturité nécessaire utile pour orienter, conseiller et accompagner un public d'horizons divers sur les clés utiles pour surmonter des difficultés quotidiennes de la vie, tant dans une dimension sociale que sociétale, spirituelle, familiale, et même professionnelle et entrepreneuriale, et sur les outils de la positive attitude permanente en toute circonstance.
10/2015
Sociologie
Féministes du monde arabe. Enquête sur une génération qui change le monde
Ce livre porte la voix de jeunes femmes du monde arabe. Prenant la parole de Tunisie, du Maroc, d'Algérie et d'Egypte, des villes et des campagnes, elles confient leurs luttes pour le droit à la liberté sexuelle, à l'indépendance, au respect, à l'égalité juridique, économique et sociale. "La meilleure façon de changer les choses, c'est de réussir sa vie, d'arracher sa liberté et d'assumer son indépendance jusqu'au bout. " Etudiantes, ouvrières, architectes, journalistes, poétesses, agricultrices, etc., elles confient leurs révolutions intimes, sans tabous, avec une énergie époustouflante. "Sans révolution sexuelle, il ne peut pas y avoir de révolution." Résistantes au quotidien plutôt que leaders de grands mouvements, elles s'engagent, parfois seules, via les réseaux sociaux et les blogs. Facebook et Twitter sont leurs alliés, outils incontrôlables par le patriarcat. "Ici, la rue appartient aux hommes, sauf si tu décides de l'investir." Toutes prônent le droit à de nouveaux féminismes, dont certains varient des codes occidentaux. Toutes se battent pour l'égalité des sexes, indispensable à l'instauration de réelles démocraties. "Je veux que mon pays accepte que la femme soit l'égale de l'homme. Les Egyptiennes sont le secret de la révolution." Un livre plein d'espoir, d'énergie, et qui nous concerne tous.
01/2016
Droit
LES LIBERTES INDIVIDUELLES ET LA DIGNITE DE LA PERSONNE HUMAINE. Préparation au CRFPA
Liberté individuelle ou libertés individuelles ? Question classique mais aussi fausse-vraie question. Sans l'application du principe de la liberté de l'individu, la source manquerait d'où tirer les libertés individuelles; sans les libertés individuelles, la liberté individuelle resterait une formule creuse. Si la liberté individuelle se décline en libertés individuelles, il convient d'abord de les identifier: droit à la sûreté, liberté d'aller et venir, inviolabilité du domicile, liberté du mariage, droit au respect de la vie privée,... Et, illuminant ces libertés, le principe du respect de la dignité de la personne humaine. Il convient ensuite et surtout d'apprécier l'effectivité des libertés individuelles qui se mesure à la nature et à la qualité des garanties juridictionnelles, institutionnelles ou tout simplement citoyennes, dont elles bénéficient. Dans le réseau de contraintes multiples qui enserrent l'individu et déterminent ses pensées, ses comportements, ses choix, il peut paraître vain de parler des libertés individuelles. Vain peut-être, mais nécessaire car l'être humain se réalise par sa capacité à faire quelque chose de ce qu'on a fait de lui. Il vaut donc bien la peine d'affirmer ces libertés qui lui ouvrent l'espace de son projet.
10/1998
Droit
L'OHADA en marche. Actes du colloque international organisé à Brazzaville et Pointe-Noire (République du Congo) du 24 au 26 février 2020
Un peu plus d'un quart de siècle après sa création, l'organisation pour l'harmonisation du droit des affaires en Afrique (OHADA) poursuit sa construction. Des universitaires, des magistrats, des avocats, des greffiers, bref des professionnels du droit réunis, du 24 au 26 février 2020, à Brazzaville et à Pointe-Noire, en République du Congo, à l'occasion d'un colloque international ont répondu à la question de savoir si l'OHADA est en marche. Cet ouvrage rassemble les contributions pratiques ou de fond ainsi que les allocutions prononcées lors dudit colloque. Le lecteur trouvera des réponses aux thèmes suivants : Regards croisés entre la Cour commune de justice et d'arbitrage de l'OHADA (CCJA) et les juridictions suprêmes nationales, la cassation ici et ailleurs, l'exemple de la CCJA, le bilan de la CCJA de son installation à 2019, la circulation des sentences et décisions dans l'espace OHADA, la profession de mandataire dans l'Acte uniforme portant procédures collectives d'apurement du passif, les règles de la promotion de la main-d'oeuvre locale et des services des entreprises locales par les investisseurs étrangers dans le pays d'accueil, les pratiques de l'arbitrage CCJA ainsi que la médiation dans l'espace OHADA.
09/2020
Littérature française
La Maison des prophètes
De tout temps, nous avions habité la ville-des-escaliers, qui dégringolait droit dans la mer. Les chrétiens mozarabes, dont faisait partie ma famille, vivaient en bonne intelligence avec les gens du croissant. Les pachas prenaient le café chez les évêques, et il était encore permis d'acheter des légumes chez un marchand d'une autre religion que la sienne. Puis, en quelques mois, tout changea. Déjà, quand ma soeur épousa Roane, ce fut un beau scandale. Roane était mon ami. Mais il n'était pas chrétien. Il n'avait pas le droit de prendre ma soeur. Chacun se demandait quelle allait être ma revanche. A présent, de grandes craquelures divisent notre sol, et des jeunes gens vêtus de blanc ont pris possession de nos rues. Les visages se détournent au vu du tatouage que je porte au poignet. Les forces nouvelles auront bientôt saccagé notre vieux monde. Mais sur ses ruines, un jour, s'élèvera la maison des prophètes. Nicolas Saudray Né en Normandie deux ans avant le débarquement. Il a commencé par écrire sur l'Orient un premier roman, Le Maître des fontaines, remarqué par la critique. Puis il s'est tourné vers des sujets bien français. Avec ce quatrième roman, il revient à son inspiration première.
01/1984
Histoire du droit
Liberté, libertés. Mélanges en l'honneur d'Armel Pécheul
Peut-on échapper à l'amour de sa servitude ? La Liberté est-elle toujours notre projet commun ? Si oui, sommes-nous encore capables de le formuler, et de quelle manière ? Ces questions n'ont jamais été d'une actualité aussi brûlante. Elles n'auront cessé de passionner le Professeur Armel Pécheul tout au long de sa vie universitaire, intellectuelle et politique, dans un écho grandissant. Elles sont la trame de ses engagements et de tous ses combats depuis plus de trente ans. C'est pour rendre hommage à l'oeuvre, à la carrière et à la personnalité singulières du professeur émérite de droit public que ses collègues, anciens doctorants et autres compagnons de route ont pris leur plus belle plume. En vingt thèmes, des universitaires et juristes de haut niveau proposent ici un décryptage unique de la crise contemporaine, ses racines, ses développements visibles et prévisibles sur les institutions, le droit, la souveraineté, les libertés fondamentales et locales. Ont contribué à cet ouvrage : Miguel AYUSO TORRES, Christophe BEAUDOUIN, Christophe BOUTIN, Pierre-Louis BOYER, Michel DEGOFFE, Olivier GOHIN, Edouard HUSSON, Zdzis aw KRASNOD BSKI, Alina MIRON, Adrien MONAT, Pauline MORTIER, Bruno ODENT, Camille PRADEL, Perle PRADEL-BOUREUX, Virgile PRADEL, Grégor PUPPINCK, Thierry RAMBAUD, Christophe REVEILLARD, Hervé RIHAL, Clément DES ROBERT, Serge SCHWEITZER et Michel VERPEAUX.
11/2022
Droit constitutionnel
Fonctionnement de la Cour constitutionnelle de la République de Guinée
La Cour constitutionnelle est conçue par le Constituant guinéen comme l'organe juridictionnel permanent, régulateur du fonctionnement des Institutions de l'Etat. Le triple rôle de cette institution juridictionnelle, extraite de la Cour suprême, dont elle n'était qu'une Chambre, la situe à la lisière de la politique et du droit, en ce que premièrement, elle veille au respect de la Constitution, à travers le contrôle de constitutionnalité des lois ; deuxièmement, elle assure le respect et l'application ponctuelle et permanente des principes de la démocratie et de l'Etat de droit, en particulier la séparation des pouvoirs, la suprématie de la Constitution, la primauté de la loi, la régularité et la transparence des processus référendaires et électoraux ; troisièmement, elle garantit le respect des libertés publiques et des droits fondamentaux. En outre, cet ouvrage contient des commentaires d'arrêts qui formulent des critiques importantes sur [exercice abusif par la Cour constitutionnelle de compétences que la Constitution ne lui a pas dévolues. Elle fait des interprétations rigoureuses des lois, alors que sa mission se limite à une interprétation de la Constitution. Elle va plus loin, elle apprécie la régularité des actes internes des institutions, alors que son rôle s'arrête au règlement des conflits entre les institutions constitutionnelles.
01/2021
Histoire du droit
Dictionnaire du fouet et de la fessée. Corriger et punir
La violence exercée sur autrui dans le but de dresser, éduquer, corriger ou punir englobe des pratiques très anciennes (coups, fouet, privations, enfermement), et d'autres plus caractéristiques d'une époque, comme le bonnet d'âne dans l'école de la Troisième République. Certaines, comme la gifle et la fessée, semblent si banales qu'on ne les perçoit pas d'emblée comme des objets d'histoire. Jusqu'à ces dernières décennies, cette violence infligée dans le cadre de la maisonnée, distincte et complémentaire de la violence de l'Etat, n'était contestée que lorsqu'elle était manifestement excessive. Le "droit de correction" était considéré comme un pilier de l'ordre social, exprimant l'autorité des parents sur l'enfant, du mari sur sa femme, du maître sur l'élève, l'apprenti ou l'esclave. Ce dictionnaire propose une plongée dans l'histoire du "droit de correction" de l'Antiquité à nos jours. Il analyse des thèmes aussi divers que la parentalité, le couple, l'éducation, le corps, l'érotisme, le monde du travail ou la condition animale. Il entend ainsi éclairer les récents débats en France comme celui sur la loi "anti-fessée" de 2019 ou la prévention des violences conjugales.
02/2022
Code civil
Code civil. Edition 2024
A jour de la réforme de l'adoption. Exclusif au Code expert : 1 an d'accès sans engagement à Dalloz Actualité, le quotidien de référence d'actualité juridique, et au 3 000 000 de décisions de la base Dalloz Jurisprudence. Les + de l'édition 2024 du Code civil : - Plusieurs centaines de nouveaux arrêts, plus de 30 000 décisions citées - Une profonde réformes de l'adoption, dont les annotations ont également été entièrement refondues - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Et toujours, une table des renvois pour la réforme du droit des obligations et une table de concordance pour la réforme du droit des sûretés. Le Code civil 2024 intègre : - le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage portant sur un véhicule terrestre à moteur ou une remorque immatriculés ; - le décret du 23 janvier 2023 pris pour l'application de règlements européens en matière familiale, d'obtention des preuves et de signification ou notification des actes et portant diverses dispositions relatives au divorce, aux sûretés et à la légalisation et l'apostille ; - les décrets des 17 juin 2022 et 3 février 2023 relatifs à la nationalité ; - l'ordonnance du 5 octobre 2022 réformant l'adoption.
Religion
La procédure de nullité matrimoniale devant l'évêque diocésain. Selon Mitis Iudex Dominus Iesus
La procédure de nullité de mariage dans l'Eglise catholique est un itinéraire long et complexe. Beaucoup de mariés connaissent mal le droit en cette matière. Les motifs de nullité en église ne sont pas les mêmes pour le divorce devant un tribunal civil. Le tribunal ecclésiastique n'annule pas le sacrement de mariage, il n'en a pas le pouvoir selon le principe divin contenu dans Matthieu 19,6. A partir des preuves et des arguments présentés, le juge constate que le mariage célébré fut nul, car toutes les conditions de validité ne furent pas réunies au moment de l'échange des consentements. Le pape François, après avoir écouté les évêques du monde entier réunis en Synode à Rome (2014-2015), a répondu aux attentes exprimées par les fidèles par rapport à la longueur et à la complexité des procès matrimoniaux et à la distance entre les structures ecclésiales et le vécu des fidèles, en maintenant inchangé le principe divin de l'indissolubilité du lien. Désormais, l'évêque diocésain a une grande responsabilité en ce domaine, car il est juge de droit divin et pasteur au chevet de ceux qui traversent l'épreuve d'un mariage dont la vie commune a échoué.
05/2018
Droit
Le juge et la sécurité nationale
La crainte d'une libre circulation des données personnelles, la précipitation et la multiplication des lois sur la sécurité, le régime exceptionnel de l'état d'urgence qui s'est inscrit dans la durée et enfin le constat d'une augmentation des mesures de police administrative ont réactualisé les questions relatives à la sécurité et à l'office des juges en la matière. Cette montée en puissance des normes sécuritaires se heurte en effet intuitivement à la question de la protection des libertés. Ainsi se pose la question de savoir si l'inévitable tension entre sécurité et libertés peut être dépassée. C'est dans cette perspective que la commission du procès administratif, sous l'égide du Centre d'études et de recherche en droit administratif, fiscal et financier (CERDACFF) de la faculté de droit et de science politique de Nice, a organisé un colloque sur les rapports qu'entretiennent les juges et la sécurité nationale les 25 et 26 octobre 2018. Les contributions qui sont présentées dans cet ouvrage relatent les interventions d'universitaires et de magistrats, d'horizons juridiques ou étatiques divers. Ces visions croisées permettent d'aborder sous plusieurs angles les problématiques que soulève ce sujet afin de tenter de cerner l'environnement constitutionnel, européen, administratif et pénal du concept de sécurité nationale.
10/2019
Littérature française
L'hypothèse du père
L'hypothèse du père est un voyage dans la mémoire, la traversée d'un long épisode de combat, plus de trente ans au total, pour obtenir la garde successive de deux fratries après une séparation. Philippe Veysset a mené un combat judiciaire, se heurtant à des pratiques désuètes derrière lesquelles s'abritaient des enjeux et des structures de pouvoir incompatibles avec l'esprit de notre démocratie, peut-être même avec la survie d'une société. Ce combat personnel ne peut être dissocié d'un autre, citoyen, en faveur du principe républicain de l'égalité parentale et du droit de l'enfant à ses deux parents, droit censément garanti par la Convention internationale des droits de l'enfant, ratifiée par la France, il y a trente ans elle aussi, mais sans cesse violée par l'Etat signataire. L'auteur a notamment participé au mouvement des grues, qu'il a en partie initié, à partir de 2013. Il a mené plusieurs grèves de la faim, organisé des manifestations publiques. En 2014, il cofonde le Collectif La Grue jaune, dont il devient le président. C'est un chant d'espoir et d'amour pour cinq enfants et pour tous les enfants confrontés à ce type de situation de plus en plus fréquente.
11/2021
Notariat
Les droits du conjoint survivant. Bilan et perspectives
Comment succéder à son conjoint ? Tout sur les droits des conjoints survivants. Il y a vingt ans, le droit des successions connaissait une évolution considérable avec la loi n° 2001-1135 du 3 décembre 2001 relative aux droits du conjoint survivant et des enfants adultérins et modernisant diverses dispositions de droit successoral. Pour autant, si la réforme a sans conteste assuré une protection plus élevée des conjoints survivants, des interrogations persistent après deux décennies de mise en oeuvre, portant tant sur les difficultés rencontrées, les remises en cause pressenties et les évolutions souhaitées. En ce sens, quelles transformations sociales et économiques affectent le conjoint survivant en 2022 en France et en Europe ? La vocation légale et les droits au logement de l'époux posent-ils des difficultés techniques ? Peut-on imaginer une évolution de la protection légale demain ? Quelle place reste-t-il aux aménagements conventionnels tels que les contrats de mariage, les libéralités ou encore les assurances-vie ? Et connaît-on des outils de protection spécifiques lorsque le conjoint est plus exposé professionnellement ou plus vulnérable ? Au titre du bilan et des perspectives encore possibles, cet ouvrage réunissant des experts du sujet développera des réponses théoriques et pratiques intéressant tant les universitaires que les praticiens.
03/2023
Droit de l'urbanisme
Permis de construire valant division. Opération groupée, lotissement, division primaire, 2e édition
Délivré à un ou plusieurs maîtres d'ouvrage et permettant la construction concomitante de plusieurs bâtiments ainsi que l'aménagement et la division foncière du terrain d'assiette, le permis de construire valant division (PCVD) est à la croisée des chemins entre le régime propre au permis de construire et au lotissement. Cet ouvrage, unique sur le sujet, qui allie la théorie à la pratique, présente de manière chronologique les étapes permettant de maîtriser l'ensemble du droit applicable au PCVD, de son champ d'application jusqu'aux possibles contentieux, en passant par les procédures d'obtention, de modification et de transfert, ainsi que les modalités d'application du PLU. Organisée en six chapitres, cette deuxième édition analyse le régime du permis de construire valant division, mais également son articulation vis-à-vis de la réglementation sur les lotissements et de celle sur les divisions primaires ; elle analyse pas à pas, tout au long de la procédure, les règles de droit ainsi que la jurisprudence. Cet ouvrage est destiné aussi bien aux avocats, aux magistrats, aux géomètres- experts et aux notaires, qu'aux juristes travaillant dans un service d'urbanisme de collectivité territoriale ou dans une entreprise de promotion immobilière.
11/2021
Ethnologie et anthropologie
Anthropologie et anarchie dans les sociétés polycéphales
L'auteur de cet essai, en s'appuyant principalement sur les travaux de l'Allemand Hermann Amborn, nous propose une lecture anthropologique de l'anarchisme. Plus précisément, d'un côté un nombre de réflexions sur la question concernant l'Etat et les sociétés hiérarchiques et autoritaires et, de l'autre, non pas sur une hypothétique société égalitaire, mais sur un certain nombre de régions du monde où, hier et aujourd'hui, des hommes et des femmes ont vécu et vivent des rapports sociaux basés sur l'égalité et la participation de tous et toutes dans les affaires de la cité Certes, ces réflexions et ces pratiques ne correspondent pas à un modèle applicable tel quel dans notre quotidien, mais nous permettent de penser, imaginer qu'une anthropologie anarchiste bâtie sur une interaction permanente avec les peuples qui continuent à maintenir ou créer des espaces autogérés est possible ! Thom Holterman, né en 1942, fut objecteur de conscience et un des fondateurs du groupe Provo de Rotterdam, puis rédacteur, depuis 1971 – date de sa création –, de la revue anarchiste De AS. Il est docteur en droit (1986) et a publié en hollandais un certain nombre de livres et de brochures, principalement sur l'anarchisme et le droit.
10/2021
Ecrits sur l'art
Ravissement. Sur un tableau du Caravage
Une femme se rend à Rome pour revoir, dans la galerie Doria-Pamphilj, un tableau du Caravage qu'elle place plus haut que tout : Le Repos pendant la fuite en Egypte. Vous pensez que c'est peut-être là, dans la représentation récurrente de ce pan de chair dénudée, dans cette attache du cou délicatement offerte au regard, que gît, les deux sexes confondus, la marque du Caravage, le poinçon érotique de sa peinture. Le ravissement est une invitation au voyage. Une femme se rend à Rome pour revoir, dans la galerie Doria-Pamphilj, un tableau du Caravage qu'elle place plus haut que tout : Le Repos pendant la fuite en Egypte. Ce voyage, dont Stendhal sera bien souvent le guide, lui offre l'occasion de multiples questions, autant sur l'art trouble et sensuel du Caravage, sur sa vie mystérieuse et violente, que sur notre regard et notre manière de regarder. Dans une Renaissance qui marque un renouvellement du genre pictural, le Caravage bouscule les conventions, fait poser des hommes et des femmes (parfois de mauvaise vie) pour représenter ses Vierges à l'Enfant, les saints et les anges, et introduit un souffle nouveau dans les représentations religieuses. Toute admiration d'un chef-d'oeuvre est un rébus de ce qui a été vécu.
10/2023
Droit pénal
Femmes, mineurs et terrorisme
Si les recherches sur le terrorisme et la radicalisation se sont multipliées en réaction à l'actualité criminelle, peu s'intéressent spécifiquement au cas des femmes et mineurs terroristes. Ils demeurent une minorité peu étudiée. Quelles sont les spécificités de la réaction sociale, dans son aspect répressif et préventif, à l'égard des femmes et mineurs radicalisés et/ou terroristes ? L'oubli en la matière n'est-il qu'apparent ? Ces populations particulières font-elles l'objet d'un traitement judiciaire et pénitentiaire différencié, soit parce que la loi l'exige (pour les mineurs), soit parce que la pratique se l'impose (pour les femmes) ? Ce traitement différencié interroge quant à son existence et son efficacité : le terrorisme ne serait-il pas un phénomène extraordinaire qui devrait appeler une réponse judiciaire ordinaire, y compris pour les femmes et les mineurs ? Ce livre est issu de deux journées de recherche organisées les 5 et 6 décembre 2018 par l'Institut François Gény (EA 7301) à la Faculté de droit, sciences économiques et de gestion de Nancy (Université de Lorraine), portant sur Les femmes, les mineurs et le terrorisme. Les actes de cette manifestation tentent d'apporter des réponses à ces questions importantes pour le droit comme pour notre société.
03/2021
Romans policiers
Angles morts
Dans les brumes du canal de la Deûle, à Lille, ou sur les bords de Seine à Paris, deux enquêtes, sans lien apparent, se croisent et se fracassent. Au royaume des coïncidences, la défiance est de mise. Des jeunes femmes égorgées dans des parkings de la capitale. Des cadavres repêchés dans la Deûle, des blocs de ciment aux pieds. Deux lieux, deux modes opératoires distincts. Distincts, vraiment ? Charlus Van Roncqueghem, patron de la brigade criminelle lilloise, et Dominique Coblenz, son homologue parisien, partagent une amitié faite de bonnes bouffes et de bons mots depuis plus de vingt ans. D'une ville à l'autre, les deux enquêteurs associent leurs méthodes pour comprendre la mécanique perverse qui semble lier ces deux affaires. Dans l'atmosphère crépusculaire des impasses et des quais déserts, le commissaire Coblenz a un atout : une intuition à toute épreuve, qui perce à jour les angles morts. Parlementaire, ancien président de la CNIL et universitaire en droit public et science politique, Alex Türk est professeur à la Faculté Libre de Droit de Lille. Déjà présent dans le premier roman de l'auteur, Tour de vice ( Editions Delpierre, 2016), le commissaire Coblenz confirme ici sa stature de grand enquêteur de la littérature policière.
10/2021
Psyhologie sociale
Psychologie des Foules. & Psychologie Politique
En 2009, Psychologie des Foules fut choisi tant par Le Monde que par Flammarion comme l'un des "vingt livres qui ont changé le monde" . Même si Gustave Le Bon est parfois encore un auteur contesté, son approche du phénomène politique et social se montre pertinente quand on observe le XXe siècle démocratique qui s'est déroulé après lui. Gustave Le Bon fut un auteur prolifique qui marqua son temps. Grâce au concept de "foule" , objet du présent ouvrage, il a abordé l'analyse sociale selon un angle psychologique qu'il a décliné en de nombreux domaines. Nous avons adjoint à Psychologie des Foules un ouvrage plus récent et plus spécifique, Psychologie politique. Comme le premier, si cet ouvrage n'est pas un modèle de rigueur scientifique, il demeure empreint de la même intuition clairvoyante qui lui donne tout son intérêt. Ainsi, une fois reconnu qu'une "foule" peut violer ce droit que pourtant chacun de ses individus exige, pris isolément, l'action politique devient d'une motivation limpide : être légitime à violer le droit. Cette vision du monde par les foules fait surgir bien des questions quant au monde qui nous entoure et son histoire. Voilà une belle motivation pour un bon moment de lecture.
06/2023
Suspense romantique
Don't leave the game
Adrian est un hors-la-loi dangereux et prêt à tout pour protéger son fils, Tyler. Acharné dans les combats clandestins au cours desquels il gagne sa vie, Adrian mène une vie dangereuse, traqué par Chloé, une brillante lieutenant de police. Depuis qu'il élève son fils seul, il s'est coupé de tout et de tout le monde, n'acceptant personne dans sa vie, jusqu'au jour où il rencontre Vinciane, une jeune femme explosive qui lui ressemble beaucoup. Elle aussi cherche à fuir ses démons et à se venger d'une vie qui ne lui a pas fait de cadeau. Le soir, dans la salle d'entraînement qu'ils partagent, ils frappent tous les deux de toutes leurs forces, comme si leur vie en dépendait. Elle n'a pas le droit à l'erreur. Sa mission est délicate. Ce sera elle, ou lui. Ils n'ont pas le droit de se rapprocher. Elle, le feu. Lui, la glace. Ils se mettraient tous les deux en danger. Ce serait une folie, mais pourront-ils résister à la tentation ? Avec des tempéraments aussi forts, rien de moins sûr. Entre romance, suspense et action, plongez tête baissée dans cette romance sombre dans laquelle les apparences sont souvent trompeuses...
12/2021
Romans de terroir
Quand la fille naît, même les murs pleurent... [EDITION EN GROS CARACTERES
Dans une famille paysanne auvergnate, au XVIIIe siècle, la naissance d'une fille n'est pas un événement heureux. Le garçon reprendra l'exploitation et gardera le patronyme familial. On devra trouver un mari et doter la fille. A Soubrevèze, près de Saint-Flour, Jacques Vallot a déjà trois filles. Sa femme vient de mettre au monde un garçon. Malheur, le bébé sera foudroyé au retour du baptême. Sa femme aura trois autres garçons et Marguerite, encore une fille. Mais avec cette Marguerite commencera la série des filles Vallot réfractaires à l'autorité, jusque-là incontestée, du père, du mari, du frère. La Révolution Française puis le XXe siècle verront les femmes Vallot participer aux petits et grands combats féministes. La Guerre de 14-18, le travail des femmes, la Résistance, le droit de vote, le droit à l'avortement, la politique, seront autant d'engagements qui marqueront la vie de Rose, de Clémence et d'Amélie, puis de Pierrette pour terminer avec les contemporaines, Agnès et Anne-Laure. Toutes, à l'image de Marguerite, la révolutionnaire, et de Marie-Anne, la meunière effrontée, apporteront leur pierre à l'édifice de l'égalité et surtout de la complémentarité homme-femme.
09/2017
Sciences politiques
L'Etat post-moderne. 6e édition
Depuis la fin du XXe siècle, on assiste à un infléchissement de la théorie de l'Etat post-moderne : face au jeu de la mondialisation des échanges et de la coopération internationale, l'Etat a perdu de sa suprématie. Mais la crise du covid-19 a créé un contexte nouveau, renforçant la place de l'Etat, tandis que l'invasion de l'Ukraine par la Russie a remis en cause l'idée d'un ordre mondial pesant comme une contrainte sur les Etats. Autre exemple de réévaluation de la place de l'Etat, il est aujourd'hui appelé à faire face à la crise énergétique à l'urgence climatique, en mobilisant à cet effet les moyens d'actions nécessaires. Plus généralement, l'aggravation des facteurs de crise dans la société contemporaine occidentale et l'existence de menaces de toute nature conduisent à remettre l'Etat au centre du jeu social, en tant que garant de la sécurité collective. A l'inverse, on voit émerger dans d'autres régions du monde une conception différente de l'organisation politique, qui ne repose plus sur l'affirmation des droits de l'homme et le respect du droit, à l'encontre de la théorie de l'Etat post-moderne. Points forts Un classique de la sociologie du droit
12/2023
Littérature érotique et sentim
L'Amour écartelé
Dans un village de France, un couple de retraités vit heureux en compagnie du grand fils, Claude, ancien étudiant en droit, revenu au village après un drame personnel, et de la petite Clélia, qui leur a été confiée par les Affaires sociales après que sa mère a été considérée comme ne pouvant pas assumer matériellement son éducation. Jusqu'au jour où celle-ci, qui a rétabli sa situation, obtient de l'administration l'autorisation de récupérer sa fille. Cette décision jugée arbitraire provoque un séisme dans la famille Grenier. Alors que Clélia est tiraillée par des sentiments contradictoires, Claude, aidé par Rémi, un fidèle ami d'enfance, se fait l'exécuteur de la famille pour soustraire la fillette à la justice. Cette fuite en avant, le mène chez Johanna et son frère, qui prennent fait et cause pour lui. Mais à vouloir échapper à la machine policière en étant sûr d'être dans son bon droit, Claude se retrouve au pied du mur et alors qu'il s'apprête à renoncer, les choses tournent au drame. Ce qui n'était au début qu'un appel au secours, se perd dans la dérive des sentiments, et se transforme en malheureux fait divers, dont finalement personne ne sortira indemne.
03/2014
