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Livres 3 ans et +
Tous différents !
Dans la vie, on peut être adopté, on peut avoir des roues, ou de grandes oreilles... On a le droit d'être différent. Et toi, en quoi es-tu différent ?
01/2020
Droit
Le règlement général sur la protection des données et son impact en Suisse
Cette thèse de l'Université de Fribourg est consacrée à la place que peut ou doit occuper l'action civile en droit de la protection des données à l'ère digitale. Elle s'intéresse à la généralisation du contrôle a posteriori par le Règlement général sur la protection des donnés, avec transformation des autorités de protection des données personnelles en autorité de contrôle a posteriori. Ce changement externe et visible correspond à une transformation profonde de la nature du droit de la protection des données personnelles, tel qu'il est mis en place comme droit positif européen par le Règlement. En Europe, le Règlement général sur la protection des données marque une nette volonté d'encourager l'action civile, à titre individuel ou collectif, afin de responsabiliser les responsables du traitement et les sous-traitants, de sanctionner les comportements fautifs ou négligents et de garantir la réparation des dommages subis par les personnes concernées, en cas de violation des dispositions du Règlement. La présente étude reprend le débat sur la protection des données dans le contexte technologique de l'ère digitale pour évaluer l'impact du Règlement général sur la protection des données en Europe et en Suisse.
06/2020
Droit
Un classique méconnu : Hans Kelsen
Hans Kelsen (1881-1973), qui n'a cessé d'être qualifié de "plus grand juriste du XXe siècle", a payé sa célébrité au prix d'excessives simplifications, de réelles caricatures de son travail et surtout de cécité ou de dénégation à l'égard du sens même de son oeuvre fondatrice, à bien des égards aussi célèbre qu'incomprise. Cet ouvrage a pour objectif de contribuer à remédier à cette situation, en identifiant nombre de ces idées reçues et en rappelant plusieurs composantes et aspects fondamentaux souvent ignorés de la Théorie pure du droit et de l'oeuvre du maître viennois. Il vise à retrouver ainsi le sens de l'effort théorique accompli par Kelsen, porté par le rêve d'une science juridique libre, scientifiquement autonome. Parce que la fidélité à ce classique n'est pas dans sa répétition, mais dans son utilisation féconde, au moment où il devient possible de mieux penser toutes les articulations entre la science du droit et les diverses disciplines et sciences humaines et sociales, ces études donnent à voir ce que l'université a fait de son geste inaugural visant à construire une analyse juridique véritablement scientifique du droit.
08/2019
Droit
Mélanges en l'honneur du Professeur Laurent Aynès. Liberté, justesse, autorité
Résumé Est-il besoin de rappeler l'ampleur de l'oeuvre accomplie par le professeur Laurent Aynès, de l'empreinte qu'il laisse et continue de tracer dans le droit privé ? Enseignements, écrits, réformes, responsabilités scientifiques et pédagogiques, jurys d'agrégation, pratique du droit, engagement même ... le tout en France et à l'étranger. Aucun juriste ne peut y être indifférent. Postulant qu'il soit possible de dépasser la richesse et la diversité des liens humains entretenus avec lui, pour appréhender l'homme à travers quelques mots, ce sont ceux de liberté, de justesse et d'autorité qui ont été choisis. Aussi vaste qu'en soit le contenu, la liberté et la justesse sont bien souvent les ferments de l'autorité que la communauté des juristes reconnaît à l'un des siens. C'est donc tout naturellement autour de ces trois notions que se sont rassemblés ceux qui, amis, collègues, confrères ou anciens élèves ont souhaité rendre hommage au professeur Laurent Aynès, après qu'il a quitté l'université sans pour autant achever sa carrière. Point fort Un hommage rendu à l'un des grands noms du droit privé
12/2019
Sciences politiques
Leçons. Tome 6, Les enfants du texte : étude sur la fonction parentale des Etats
Une formule résume l'objet de ce livre: la réflexion sur l'Etat relève aussi d'une réflexion sur l'ordre du vivant. Cela signifie que les Etats issus de la tradition classique européenne ont en charge d'agencer le principe de vie, de la même façon que les pouvoirs des sociétés antiques ou sauvages avaient en charge cette tâche.
La fonction parentale des Etats est donc cette opération par laquelle s'organise la reproduction des générations dans les sociétés modernes. Elle se traduit par un échafaudage de normes, qui mobilise les représentations religieuses et politiques communes à la culture européenne, et aboutit à ce système normatif concret que nous appelons en Occident le droit civil des filiations. Comme toutes les cultures, la civilisation du droit civil doit assurer, pour ce faire, la cohérence de trois éléments fondamentaux qui définissent toute humanité: l'élément biologique, l'élément social, l'élément individuel ou subjectif.
Cet ouvrage intéresse plusieurs domaines: l'histoire et la philosophie des sciences, l'esthétique et le politique, le droit et la psychanalyse, mais aussi le domaine nouveau que ces Leçons développent de volume en volume, l'anthropologie dogmatique.
12/1992
Droit
L'acte III de la décentralisation
L'Acte III de la décentralisation : tel est le titre retenu pour présenter les actes de la journée d'études à la mémoire d'Olivier Févrot (1970-2012), maître de conférences en droit public à l'université d'Evry-Val-d'Essonne, consacrée à l'évolution du droit des collectivités territoriales et de leurs groupements depuis 2013, organisée par le professeur Olivier Gohin et présidée successivement par les professeurs Michel Verpeaux et Yves Gaudemet. Cette journée s'est tenue, le 21 juin 2018, à l'Institut de préparation à l'administration générale de Paris, avec l'appui de l'Association française de droit des collectivités locales. Elle aura permis d'identifier les structures et les moyens mis en place et en oeuvre dans la décentralisation territoriale sous le mandat du président de la République François Hollande (2012-2017) et dans l'année qui l'a suivi. Le présent ouvrage propose ainsi un bilan des composantes nouvelles, ou renouvelées, de l'organisation décentralisée de la République telles que nous les connaissons au milieu de l'année 2019, alors qu'après une période de relatif calme législatif est annoncée une révision constitutionnelle qui va encore l'impacter.
10/2019
Droit
La procédure de la saisie immobilière. Petit guide pratique du juge
La saisie immobilière est une voie d'exécution, qui achève un processus né, bien souvent, du défaut d'exécution par un débiteur d'une obligation et de la crainte de non recouvrement suscitée chez le créancier. Mis en demeure de payer, le débiteur défaillant finit par subir la vente. L'intérêt de la présente étude intervient ici. L'économie réalisée par la vente appelle une distribution du prix. A cet instant, le créancier poursuivant peut se trouver fort contrarié à l'issue de ses poursuites, par l'arrivée d'autres créanciers revendiquant le droit de recevoir les deniers. La procédure de saisie immobilière, qui se règle par la vente, trouve dans le droit des sûretés, qui règle l'ordre de distribution du prix en cas de concours des créanciers, le complément idéal qui permet de rendre compte de la réalité pratique sur laquelle s'ouvre cette procédure. Brève visite guidée dans le droit uniforme OHADA, le petit guide pratique du juge est une invitation à la découverte des règles aujourd'hui communes à seize pays africains. Avec cet espoir que d'autres pays rejoignent ce cadre porteur, pour construire l'Afrique.
04/2012
Ethique et droit
Patient, médecin et intelligence artificielle. Questionnement juridique, orientations éthiques
L'intelligence artificielle a fait son entrée dans le champ médical. Ce phénomène complexe bouscule les pratiques, l'ordre établi et soulève tout à la fois des espoirs, des risques et de lourds enjeux. De quoi parle-t-on ? Que dit le droit ? Comment concilier l'utilisation massive des données personnelles de type médical avec la dignité du patient, le respect de sa vie privée et de sa liberté ? Le droit est attendu sur d'autres questions ; tels, le statut du robot face au médecin, la responsabilité en cas de dysfonctionnement et d'erreur de diagnostic médical, la prise de décision. Dans le prolongement du droit, la curiosité éthique se mobilise sur le jeu relationnel entre les trois acteurs : patient, médecin et robot. Que devient le patient dans cette complexité augmentée ? Quel est l'impact sur sa relation avec le médecin, sur son "consentement libre et éclairé" face au pouvoir du jeu d'algorithmes qui gouverne l'intelligence artificielle ? La réflexion éthique doit se retourner aussi vers le politique. Qui va profiter des bienfaits de cette médecine augmentée ? Comment va-t-on partager les bénéfices réels ou attendus ?
08/2021
Procédure pénale
Les principes fondamentaux de la procédure pénale face à des circonstances exceptionnelles. Le cas de la lutte contre le terrorisme
DROIT BELGE La lutte contre le terrorisme a entraîné de nombreuses réformes, que ce soit en droit pénal avec, notamment, l'introduction de nouvelles infractions, ou en droit de la procédure pénale avec des modifications touchant à l'infiltration, aux perquisitions, au mandat d'arrêt ou encore à la consultation des données des passagers. Cet ouvrage, issu d'une thèse de doctorat, analyse les conséquences de ces réformes sur le respect de trois principes fondamentaux de la procédure pénale : la légalité, la proportionnalité et la loyauté. L'auteure étudie également le statut de la lutte contre le terrorisme en Belgique - sommes-nous face à un régime dérogatoire, d'urgence ou d'exception ? - ainsi que toutes les principales questions pratiques qui en découlent. L'ouvrage a vocation à être applicable à toute situation de circonstances exceptionnelles. L'auteure propose des clés de lecture originales et formule des propositions pour pallier les lacunes observées. Le lecteur appréciera aussi les tableaux récapitulatifs à l'issue des différents chapitres, qui donnent une vision claire et didactique des notions examinées. Cette publication constitue ainsi un outil très utile aux praticiens pour manier les règles de procédure complexes actuellement en vigueur.
07/2023
Revues
La Licorne : Savoirs de la fiction
Dès les années 2000, la fiction a cessé d'occuper le devant de la scène théorique en littérature, et pourtant plus que jamais, sa capacité à configurer notre expérience est en débat. Expériences de pensée, phénomènes de réception de masse ou récits exemplaires, de nombreux textes littéraires modèlent non seulement notre expérience mais notre capacité même à comprendre le monde dans lequel nous vivons. Cette fonction heuristique fait de la fiction non seulement un instrument de connaissance mais aussi un objet de savoir, notamment pour le droit. A travers des contributions de spécialistes issus de disciplines variées (philosophie, histoire, droit, sociologie) cet ouvrage examine successivement trois axes de réflexion, et tout d'abord le type de savoir que suppose (et que développe) notre usage des fictions littéraires ou mentales. Puis, les lectures juridico-historiques de la fiction seront évoquées ; quel droit de la fiction ? Quelles réécritures cinématographiques ou littéraires de procès ? Enfin, quelles analogies structurelles entre texte littéraire et texte juridique ? Dans un dernier axe, le rôle de la fiction dans la constitution d'imaginaires sociaux sera questionné à l'aune de ses effets sur la perception des conditions représentées et de l'efficacité critique qui en découle.
09/2021
Economie
Le travail, enjeu des retraites
Contrairement à une idée reçue, les trois quarts des retraites sont calculées en fonction du salaire et non pas des cotisations versées : elles sont le salaire qui se poursuit, et non un revenu différé dans le temps. Près de dix ans après le succès de L'Enjeu des retraites, les événements confirment la pertinence de ses analyses : faute de promouvoir la généralisation du droit au salaire des retraités, les opposants sont impuissants pour contrer des réformes qui nient ce droit et veulent le remplacer par le différé des cotisations. Cette nouvelle version s'enrichit d'une longue introduction et d'une conclusion inédites qui, contre un dispositif de comptes à points, proposent d'unifier tous les régimes en assurant 100% du meilleur salaire net, porté à 2300 euros minimum, quelle que soit la durée de la carrière. Le Travail, enjeu des retraites analyse le coeur du conflit des retraites : qu'est-ce que travailler ? Qui travaille ? Comment faire du salaire un droit politique de la personne, afin d'en finir avec le temps "après le travail" de la retraite, aussi contestable que le temps "avant le travail" de l'insertion des jeunes ou le temps "sans travail" du chômage ?
03/2019
Responsabilité civile
Le projet de réforme du droit de la responsabilité civile. Etude à la lumière de la proposition de loi sénatoriale du 29 juillet 2020
Cet ouvrage est structuré autour des changements, des renoncements et de défis de la réforme de la responsabilité civile proposée. L'objectif est ainsi double : appréhender les modifications législatives à venir, tout en appréciant la valeur de la réforme à l'égard aussi bien des questions volontairement mises à l'écart - comme celles de l'amende civile, de la responsabilité collective et de la faute des personnes morales -, que des questions ignorées - comme celles relatives au fait de l'intelligence artificielle. Ces réflexions sont précédées d'une part, d'un regard historique, et, d'autre part, d'une analyse générale de l'ambition et de la méthode de la réforme, qui semblent distinctes à maints égards de celles ayant animée la récente réforme du droit des contrats. Ces réflexions et analyses sont menées par des universitaires de différents horizons. L'objectif est ainsi celui de fournir une appréciation critique et une grille de lecture de la réforme pour l'avenir. Car au-delà de l'actualité législative, les débats sur le droit de la responsabilité civile contribuent toujours au perfectionnement des solutions en la matière, tellement sont riches et variées les situations réclamant l'intervention de ce droit.
12/2021
Sciences politiques
La cour pénale internationale et la lutte contre l'impunité en RDC
La lutte contre l'impunité est le nouveau cheval de bataille de la communauté internationale et son objet est de punir les individus ayant violé gravement les lois et coutumes de la guerre ou le droit international humanitaire pour crédibiliser le droit international dans les pays situés hors champ des TP1 (tribunaux pénaux internationaux pour l'ex-Yougoslavie et le Rwanda). Il s'agit des crimes de guerre, crimes contre l'humanité et génocide. Telle est la mission de la Cour pénale internationale au titre de la "coopération", notamment avec les pays post-conflits dont le système judiciaire est inopérant. Dans le cas de la RDC, la CPI participe à l'enquête (établir les faits), à l'instruction (déterminer l'incrimination), au transfert des prisonniers (de la RDC à La Haye), au jugement (en cours) des chefs de guerre congolais (Thomas Luhanga, Germain Katanga et Mathieu Ngudjolo). Cependant, "rendre la justice" étant un droit régalien, le devoir sacré de la RDC est de moderniser son appareil judiciaire, en vue de réprimer les crimes internationaux impunis commis au Congo avant la création de la CPI.
09/2010
Droit
Guide des procédures collectives d'apurement du passif Ohada
Le droit des procédures collectives d'apurement du passif est une discipline difficile d'accès en raison de la complexité et de la technicité de ses règles et supports procéduraux et dont l'Acte uniforme applicable (AUPC) a fait l'objet d'une réforme en septembre 2015. Le présent Guide présente les procédures collectives de manière détaillée et pragmatique. De la conciliation au règlement préventif, il envisage les solutions les plus appropriées selon les difficultés. Le rôle du chef d'entreprise est mis en exergue des premières étapes jusqu'aux procédures de redressement judiciaire et de liquidation des biens. Sont ainsi successivement étudiés, les causes et manifestations des difficultés de l'entreprise, les outils et techniques de prévention des difficultés, le traitement curatif de ces difficultés, les sanctions applicables dans le cadre des procédures collectives et les procédures collectives internationales (à l'intérieur et en dehors de l'espace Ohada). Les professionnels du droit, de la justice et des chiffres, les étudiants en droit et des écoles de commerce qui s'intéressent à la matière y trouveront des réponses pratiques à leurs interrogations. Ils disposeront également de modèles d'actes appropriés, à jour et conformes aux standards.
06/2019
Philosophie
Traité des autorités théologique et politique
" En résumé :
1° Il est impossible de priver les individus de la liberté d'exprimer ce qu'ils pensent.
2° La reconnaissance de la liberté individuelle de juger ne menace ni le droit, ni le prestige d'arbitre, incarnés par la souveraine Puissance. Avec la réserve, toutefois, que nul n'abusera de cette liberté pour introduire dans la communauté une espèce quelconque de législation nouvelle, ou pour se livrer à quelques activité que ce soit, contraire aux lois traditionnelle.
3° La jouissance individuelle de la liberté du juger ne représente aucun danger pour la paix et n'entraîne aucun inconvénient, auquel il ne soit très facile de prévoir un remède.
4° Elle ne menace, en aucun cas non plus, quelque ferveur sacrée que ce soit.
5° Les lois instituées, concernant des problèmes spéculatifs, sont tout à fait inopérantes.
6° Enfin, la jouissance individuelle de la liberté de juger (qui ne menace ni la paix, ni aucune ferveur véritable au sein de la communauté publique, ni le droit de la souveraine Puissance) est en outre elle-même indispensable à la conservation de la paix, de la ferveur et du droit politique souverain. "
02/1994
Droit
Le traité de paix. Contribution à l'étude juridique du règlement conventionnel des différends internationaux
Alors que le monde commémore la fin de la Première Guerre mondiale et le centenaire du traité de Versailles, la question des conditions du rétablissement d'une paix juste et durable continue de se poser avec insistance. A rebours de l'idée classique selon laquelle le traité de paix est le produit exclusivement politique d'un simple rapport de forces, la présente étude propose d'identifier les règles juridiques qui fondent et limitent les prétentions respectives de chacun des belligérants à l'issue d'un conflit. L'analyse de la pratique historique des Etats fait ainsi apparaître un régime complexe, résultant de l'articulation des exigences simultanées et potentiellement contradictoires de différents corps de règles. L'intégrité de la volonté étatique, garantie par le droit des traités, doit alors composer avec les obligations que le droit de la responsabilité internationale et le droit de la sécurité collective font peser sur les parties. A la lumière de cette situation extrême que constitue la fin de guerre, l'étude du traité de paix éclaire de façon plus générale la structure même des différends internationaux et des conditions de leur résolution.
12/2018
Droit
La protection de l'environnement en période de conflit armé
Lors de la guerre du Vietnam dans les années 1960, l'armée américaine, en vue de ralentir l'armée vietnamienne, a non seulement détruit la jungle locale, mais aussi modifié le climat au-dessus des nuages le long de la piste Ho Chi Minh. Choqués par ces exactions environnementales, les Etats membres de l'ONU ont, entre autres, signé la Convention ENMOD ("sur l'interdiction d'utiliser des techniques de modification de l'environnement à des fins militaires ou toutes autres fins hostiles") en 1976 et, à travers le droit international humanitaire (DIH), limité les moyens de nuire à l'ennemi pour la sauvegarde de l'héritage commun qu'est l'espace vital dans lequel se meuvent maintes espèces, dont l'humanité. Mais comment appliquer ce corpus normatif, ou encore comment préserver l'espace (lieu de conflit ou non), où résident les êtres vivants (impliqués ou non dans le conflit), face aux exigences de la nécessité militaire ? L'objectif de cet ouvrage est d'amener les acteurs du droit en général, et ceux du droit de l'environnement en particulier, à encadrer, voire éradiquer les conséquences de la guerre pour le bien-être des générations présentes et futures.
07/2015
Droit international public
Les contraintes internationales sur le pouvoir constituant national
Les principes d'autodétermination des peuples et d'autonomie constitutionnelle supposent une compétence exclusive du peuple, émergeant comme corps politique de l'Etat, à adopter une Constitution en vertu de son pouvoir constituant originaire. L'exercice de cette compétence par le peuple peut intervenir à l'issue d'une situation intéressant le droit international, à l'instar des guerres interétatiques, de la décolonisation ou des conflits infra-étatiques constituant une menace pour la paix et la sécurité régionale ou internationale. Dans ces hypothèses, l'exercice du pouvoir constituant par le peuple est encadré par un acteur extérieur agissant sur le fondement de règles de droit international. Egalement, l'exercice du pouvoir, non plus d'adopter, mais de réviser la Constitution subit des injonctions dans le cadre de la participation de l'Etat à la vie internationale. L'étude de ces règles internationales et de la pratique subséquente nécessite de s'interroger sur leur compatibilité avec les principes d'autodétermination et d'autonomie constitutionnelle. L'issue de cette interrogation invite à repenser la portée de ces principes et d'ainsi mesurer l'impact de cette pratique sur le droit international.
12/2022
Entreprise en difficulté, proc
Les devoirs de l'actionnaire
Sous-capitalisation, dividendes excessifs, restructuration d'une entreprise en difficulté, activisme, engagement actionnarial ou encore devoir de vigilance... On assiste en droit positif à un véritable feu d'artifice de devoirs. L'actionnaire a un rôle à jouer dans tous les aspects de la vie de l'entreprise et les attentes pesant sur lui sont de plus en plus nombreuses. Cette thèse dresse un inventaire des devoirs qui s'imposent à l'actionnaire en général, et à la société mère en particulier. Dans une approche prospective, la thèse recherche toutes les potentialités des devoirs. L'analyse revisite ensuite tous les aspects saillants de la responsabilité : le standard du bon actionnaire, la faute détachable des prérogatives sociales, l'immixtion dans la gestion, l'autonomie de la personne morale et la responsabilité limitée. - Prix de thèse solennel André Isoré de la Chancellerie des universités de Paris - Prix de thèse Cyrille Bialkiewicz pour le droit des entreprises en difficulté - Prix de thèse Entreprise - Compliance - Ethique des affaires de l'Association Française des Docteurs en Droit (AFDD) - Prix de thèse Paris 1 - Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne (IRJS)
12/2022
Histoire du droit
Hans Kelsen
Cet ouvrage a été conçu et réalisé dans le cadre des travaux du Centre de Théorie et Analyse du Droit. Il présente pour la première fois en français l'Autobiographie de Hans Kelsen, rédigée en 1947. Hans Kelsen était un juriste autrichien contraint de fuir son pays en raison de ascendance juive. Il est à l'origine de la "Théorie pure du droit" et fonde le normativisme ainsi que le principe de la Hiérarchie des normes. Hans Kelsen appartient au mouvement du positivisme juridique en ce sens qu'il prétend décrire objectivement tout système juridique sans faire appel à des valeurs morales esxtrinsèques au droit. L'Autobiographie est éclairée par des commentaires relatifs à la réception de l'oeuvre de Kelsen dans les pays de langue allemande durant la période concernée par le texte de Kelsen puis en Italie où la pensée de Kelsen est devenue par la suite l'élément majeur du développement d'un courant théorique fort et influent. Deux textes enfin prolongent la discussion sur deux des thèmes centraux de la pensée kelsénienne, et de sa pratique comme juriste, tels qu'évoqués dans l'Autobiographie : la justice constitutionnelle et la sanction.
04/2023
Histoire du droit
Le procès à l'envi. Musarder avec Jean de La Fontaine
Jean de La Fontaine a été bien plus qu'un poète dont l'esprit musardait à Paris ou dans les champs. Il a suivi des études de droit, a été avocat en la cour du Parlement et élu à l'Académie française. Il a observé les controverses et les chagrins du XVIIème siècle. Il s'est plus exactement - pour accomplir une oeuvre - inspiré de la querelle des Anciens et des Modernes (ou de la querelle des Classiques et des Modernes) ou des disputes entre ceux dont le cerveau préparait - sans toujours le savoir - le droit du monde moderne. Il nous chuchote que le procès peut nourrir en vers et en fables et qu'il a - par légèreté ou conviction - tracé les chemins des discordances liées à la perversion sexuelle ou ceux des concordances liées à la nécessité de vivre ensemble. Le présent livre brode une histoire tant littéraire que du droit dont les enfants ne sont pas les seuls destinataires (voire dont les enfants ne sont pas les destinataires). Il projette le procès - qui ne se résume pas à une action en justice - sous d'autres regards.
05/2023
Sciences historiques
Le Prince contre les juges. Grâce ducale et justice criminelle en Lorraine au début du XVIIIème siècle
Selon la tradition d'Ancien Régime, en Lorraine comme en France, le souverain délègue le pouvoir de rendre la justice à un ensemble de magistrats divers et hiérarchisés, mais on dit qu'il la " retient " en même temps, puisqu'il se réserve le droit d'intervenir, quand et comme il le veut, dans le cours de celle-ci. Ce faisant, il s'oppose bien évidemment à " ses " juges et l'exercice du droit de grâce en est la parfaite illustration. Ainsi, le prince peut accorder la vie sauve à un " insensé ", un maladroit ou un malchanceux que ses juges ordinaires ont châtié comme un criminel, parce que le droit de l'époque ne leur permet guère de faire autrement. Mais il peut tout aussi bien épargner un véritable délinquant, parce qu'il est plus sensible que ne le furent ses juges à telle circonstance particulière de la cause, ou parce qu'il tient compte d'une " recommandation "... ou tout simplement parce que " ainsi lui plaît " ! Même s'il leur est permis, alors, d'exprimer solennellement leur désapprobation, les juges devront la plupart du temps s'incliner, reconnaissant ainsi que, depuis des siècles, le prince est source de toute justice.
01/1994
Assurances
Les assurances obligatoires
Les assurances obligatoires constituent en France un phénomène relativement récent. Quasiment inexistantes au début des années 1950, il peut aujourd'hui en être recensé plus de cent soixante-dix en droit positif. Cependant, en dépit de leur importance croissante, les assurances obligatoires n'ont jamais fait l'objet ni d'une étude destinée à déterminer leurs sources ou leur nature, ni d'un encadrement législatif ayant pour objet d'harmoniser les règles de droit les gouvernant. Il en résulte de très profondes disparités et incohérences entre les différentes obligations d'assurance en vigueur, ce qui nuit à leur efficacité et donc à l'objectif indemnitaire qu'elles poursuivent. L'objectif de la thèse est de mettre un terme à ces difficultés en proposant, pour la première fois, une théorie générale des assurances obligatoires identifiant, d'abord, leurs sources et leur nature au regard de la contrainte légale dont elles font l'objet lors de leur souscription. Elle propose, ensuite, la création d'un droit commun des assurances obligatoires dans le livre II du code des assurances, comprenant à la fois un régime de souscription et de garantie commun à toutes les assurances obligatoires.
11/2023
Français CP
Français CP Méthode de lecture 1, 2, 3, Lune ! Mon carnet d'apprenti lecteur, Edition 2021
Mon carnet d'apprenti lecteur 1. 2. 3 Lune ! Un carnet pour prolonger le travail de compréhension effectué à l'oral, et mettre en mémoire (en images ou en production d'écrit) les histoires entendues. 17 textes authentiques et diversifiés à écouter : Album, conte, poème, documentaire, dessin animé, oeuvre picturale, texte informatif Un travail sur les stratégies de compréhension mené principalement à l'oral, en groupe de besoins. Tous les conseils pour mettre en place un enseignement explicite et la différenciation dans le Guide pédagogique. Le + pour les familles : Un QR code (r) pour réécouter le texte à la maison Travailler sur les textes entendus pour éviter la surcharge cognitive " Nous faisons le choix de travailler sur des textes entendus pour éviter la surcharge cognitive. Notre méthode consiste à enseigner à l'élève les stratégies de compréhension qu'il doit mettre en oeuvre pour comprendre l'histoire entendue : se faire une représentation mentale de l'histoire pour être capable de restituer le récit, faire des inférences, restituer l'implicite, nommer les intentions des personnages, verbaliser les causalités, etc. Ainsi, dans le Guide pédagogique, nous proposons un travail sur des questions inférentielles plutôt qu'extractives. Nous invitons également à développer la culture littéraire des élèves pour faire des liens avec d'autres textes et à leur apprendre à interpréter les histoires d'un point de vue personnel et singulier. " Les auteurs -- 1. 2. 3 Lune ! Une Méthode de lecture en ateliers testée avec succès depuis 10 ans en REP/REP+ Une nouvelle méthode de lecture conforme aux recommandations du Guide orange Pour enseigner la lecture et l'écriture au CP Une véritable proposition de différenciation dans tous les supports Un enseignement explicite et ritualisé Une innovation totale pour lier décodage et compréhension Des outils modernes pour accompagner la mise en oeuvre Une méthode complète : code, lecture compréhension, geste d'écriture, copie, dictée, production d'écrit, étude de la langue Un dispositif innovant pour permettre à toutes les familles de s'impliquer dans l'apprentissage de la lecture. -- 1. 2. 3 Lune ! Une méthode innovante créée par Jean-Claude SEGUY Jean-Claude Séguy directeur de la collection 1. 2. 3 Lune ! a passé 25 ans en éducation prioritaire en tant qu'enseignant et directeur d'école. Il est ensuite devenu conseiller pédagogique et IEN du premier degré à Vaulx en Velin dans le Rhône. Toutes ces années jalonnées de constats, d'analyses et d'expérimentations, l'ont amenées à concevoir la méthode de lecture 1. 2. 3 Lune ! , testée pendant 10 ans en éducation prioritaire et qui répond à la grande hétérogénéité des élève, aux grandes difficultés rencontrées par ces élèves souvent allophones, aux problèmes de comportement des élèves n'ayant pas acquis un statut d'élève. " L'entrée dans l'apprentissage de la lecture se fait par le graphème, conformément aux préconisations des programmes de 2018, en appui sur les composantes orales de la langue. Pour une bonne compréhension de la segmentation des mots dans les phrases et une bonne acquisition des correspondances phonème-graphèmes, l'élève doit pouvoir entendre ce qu'il voit. C'est pourquoi, toutes les activités que nous proposons dans le manuel de code veillent à mettre systématiquement en scène les liens phonographiques grâce à des audios. Ces audios sont accessibles, en classe, sur le manuel numérique de l'enseignant et les tablettes des élèves, mais aussi à la maison, sur un smartphone via des QR codes(r). Tout élève est capable de progresser à condition qu'on lui donne les ressources dont il a besoin, au moment où il en a besoin. " En savoir plus sur Jean-Claude SEGUY, directeur de collection -- => A lire sur notre site : > 1. 2. 3 Lune ! On vous explique tous les outils de la méthode de lecture CP > Jean-Claude Séguy, directeur de la méthode de lecture 1, 2, 3 Lune ! : Un parcours au service de l'apprentissage de la lecture > 1. 2. 3 Lune ! Comment gérer des ateliers sur le code dans votre classe ? > Pourquoi étudier 2 graphèmes par semaine ? > Comment travailler la fluence avec 1. 2. 3 Lune ! > Les stratégies de compréhension dans 1. 2. 3 Lune ! > Comment associer les familles à l'apprentissage de la lecture avec la méthode de lecture 1, 2, 3 Lune ? > Un dispositif inédit pour travailler toutes les compétences de la lecture > Quand les oreilles entrent en jeu dans l'apprentissage de la lecture > Apprentissage de la lecture : la première semaine est fondamentale => J'y vais -- Les engagements des éditions Bordas : Vos collègues sont nos auteurs Nos manuels sont pensés et conçus par des professeurs qui enseignent au quotidien dans des environnements variés. Avec leur éditeur, ils créent des outils qui permettent à leurs collègues de travailler sereinement et efficacement et aux élèves d'avancer dans leur scolarité avec confiance. Votre offre numérique Le manuel numérique enseignant est OFFERT et téléchargeable sur clé USB gratuitement aux adoptants du papier Nous sommes éco-responsables Bordas est un éditeur éco-responsable qui s'engage pour la préservation de l'environnement et utilise du papier issu de forêts gérées de manière responsable et d'autres sources contrôlées. >> En savoir plus sur notre démarche éco-responsable Nous imprimons en France Nous sommes très attentifs à réduire les émissions de CO2 liées au transport. Quand l'impression en France n'est pas possible, nous imprimons en Italie. Notre expertise au service de l'éducation Notre engagement : mettre la rigueur et l'expertise de nos auteurs et de nos éditeurs au service de l'éducation pour favoriser la réussite de tous.
03/2021
Français CP
Français CP Méthode de lecture 1, 2, 3 Lune ! Manuel de code en ateliers, Edition 2021
Le Manuel de code 1. 2. 3 Lune ! Une progression rapide avec l'étude de deux graphèmes par semaine Une différenciation en 3 groupes de besoins (représentés par les pictogrammes soleil, étoile et lune) Des ateliers guidés à l'oral par l'enseignant en groupes de besoins Toutes les composantes pour apprendre à lire et à écrire : décodage, encodage, copie, discrimination visuelle, discrimination auditive, geste d'écriture, dictée, fluence à partir de la période 3, production d'écrit, étude de la langue Un enseignement ritualisé et explicite Une valorisation des liens phonographiques Des pages sobres et sans distracteur pour favoriser la concentration Les différentes rubriques du manuel de code 1. 2. 3 Lune ! " Découvrons et décodons ! " : permet un travail de manipulation avec des cartes graphèmes, puis de décodage de syllabes, mots et phrases " Entraînons-nous ! " : 3 pages de travail à l'oral en ateliers guidés pour préparer le travail sur les Fiches d'exercices de code en autonomie Le + pour les familles : Les Audios du soir accessibles via des QR code(r) pour la lecture à la maison Le + pour les enseignants : 2 vidéos ultra-courtes accessibles via le manuel numérique pour la prononciation des phonèmes, le geste d'écriture des graphèmes Une préparation à l'oral de la production d'écrit Des notions d'étude de la langue abordées par la manipulation ou l'observation, sans formalisation " Lisons ensemble ! " : une lecture des aventures de Nina et Noé pour préparer les Fiches de lecture autonome 1. 2. 3 Lune ! Une Méthode de lecture en ateliers testée avec succès depuis 10 ans en REP/REP+ Une nouvelle méthode de lecture conforme aux recommandations du Guide orange Pour enseigner la lecture et l'écriture au CP Une véritable proposition de différenciation dans tous les supports Un enseignement explicite et ritualisé Une innovation totale pour lier décodage et compréhension Des outils modernes pour accompagner la mise en oeuvre Une méthode complète : code, lecture compréhension, geste d'écriture, copie, dictée, production d'écrit, étude de la langue Un dispositif innovant pour permettre à toutes les familles de s'impliquer dans l'apprentissage de la lecture. -- 1. 2. 3 Lune ! Une méthode innovante créée par Jean-Claude SEGUY Jean-Claude Séguy directeur de la collection 1. 2. 3 Lune ! a passé 25 ans en éducation prioritaire en tant qu'enseignant et directeur d'école. Il est ensuite devenu conseiller pédagogique et IEN du premier degré à Vaulx en Velin dans le Rhône. Toutes ces années jalonnées de constats, d'analyses et d'expérimentations, l'ont amenées à concevoir la méthode de lecture 1. 2. 3 Lune ! , testée pendant 10 ans en éducation prioritaire et qui répond à la grande hétérogénéité des élève, aux grandes difficultés rencontrées par ces élèves souvent allophones, aux problèmes de comportement des élèves n'ayant pas acquis un statut d'élève. " L'entrée dans l'apprentissage de la lecture se fait par le graphème, conformément aux préconisations des programmes de 2018, en appui sur les composantes orales de la langue. Pour une bonne compréhension de la segmentation des mots dans les phrases et une bonne acquisition des correspondances phonème-graphèmes, l'élève doit pouvoir entendre ce qu'il voit. C'est pourquoi, toutes les activités que nous proposons dans le manuel de code veillent à mettre systématiquement en scène les liens phonographiques grâce à des audios. Ces audios sont accessibles, en classe, sur le manuel numérique de l'enseignant et les tablettes des élèves, mais aussi à la maison, sur un smartphone via des QR codes(r). Tout élève est capable de progresser à condition qu'on lui donne les ressources dont il a besoin, au moment où il en a besoin. " En savoir plus sur Jean-Claude SEGUY, directeur de collection -- => A lire sur notre site : > 1. 2. 3 Lune ! On vous explique tous les outils de la méthode de lecture CP > Jean-Claude Séguy, directeur de la méthode de lecture 1, 2, 3 Lune ! : Un parcours au service de l'apprentissage de la lecture > 1. 2. 3 Lune ! Comment gérer des ateliers sur le code dans votre classe ? > Pourquoi étudier 2 graphèmes par semaine ? > Comment travailler la fluence avec 1. 2. 3 Lune ! > Les stratégies de compréhension dans 1. 2. 3 Lune ! > Comment associer les familles à l'apprentissage de la lecture avec la méthode de lecture 1, 2, 3 Lune ? > Un dispositif inédit pour travailler toutes les compétences de la lecture > Quand les oreilles entrent en jeu dans l'apprentissage de la lecture > Apprentissage de la lecture : la première semaine est fondamentale => J'y vais -- Les engagements des éditions Bordas : Vos collègues sont nos auteurs Nos manuels sont pensés et conçus par des professeurs qui enseignent au quotidien dans des environnements variés. Avec leur éditeur, ils créent des outils qui permettent à leurs collègues de travailler sereinement et efficacement et aux élèves d'avancer dans leur scolarité avec confiance. Votre offre numérique Le manuel numérique enseignant est OFFERT et téléchargeable sur clé USB gratuitement aux adoptants du papier Nous sommes éco-responsables Bordas est un éditeur éco-responsable qui s'engage pour la préservation de l'environnement et utilise du papier issu de forêts gérées de manière responsable et d'autres sources contrôlées. >> En savoir plus sur notre démarche éco-responsable Nous imprimons en France Nous sommes très attentifs à réduire les émissions de CO2 liées au transport. Quand l'impression en France n'est pas possible, nous imprimons en Italie. Notre expertise au service de l'éducation Notre engagement : mettre la rigueur et l'expertise de nos auteurs et de nos éditeurs au service de l'éducation pour favoriser la réussite de tous.
03/2021
Loisirs et jeux
Coloriages de mon école
En page de droite, la planche colorisée, en page de gauche, le dessin à remplir par les enfants (et les grands). Salles de classe, jeux, peintures, cantine... pour se familiariser, en 32 pages, aux scènes quotidiennes de l'espace scolaire.
03/2020
Policiers
Nous ne t'oublierons jamais
Un thriller passionnant par une nouvelle voix du polar français, lauréat du Prix du Premier Roman du Festival de Beaune en 2013. Une enquête très documentée sur les milieux extrémistes de gauche et de droite en France et en Angleterre.
01/2015
Anglais apprentissage
COMPETENCE GRAMMATICALE EN ANGLAIS. Prépas, DEUG
Entraînement aux concours HEC, Science-Po et aux examens de grammaire du DEUG.
Sur la page de gauche les points de grammaire, sur la page de droite les tests correspondants avec corrigés dont QCM, exercices de transformation, exercices " à trous ".
06/1997
Coloriage, gommettes et autoco
Sur la route. Mes premiers coloriages sans dépasser
Un livre de coloriages avec des contours vernis qui aide à ne pas déborder pour faire découvrir les véhicules de la route aux petits. En page de droite, l'enfant pourra colorier un véhicule et en page de gauche son conducteur !
02/2023
Autres éditeurs (K à O)
Quelqu'un quelque part
Dans un paysage, quelque part, il y a des lignes qui se rejoignent et d'autres qui s'éloignent. Il y a des lignes droites, il y a des courbes. Et il y a... Quelqu'un. 2. 15. 0. 0
01/2024
