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Maurice Sendak ayants droit

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Sciences politiques

Chroniques d'avant-guerre

"Quand on est jeune et novice dans le débat d'idées, on croit qu'en politique c'est comme en sport, qu'il y a deux équipes : la vôtre et celle d'en face, les bons et les méchants, le pouvoir et l'opposition. Puis avec la pratique, pour ceux qui passent à la pratique - les autres n'y comprennent jamais rien -, on découvre que dans la vraie vie, comme dans 1984 de George Orwell, c'est plus compliqué que ça. Il y a le pouvoir, l'opposition au pouvoir, et Goldstein. Soit l'opposant créé par le pouvoir, ou plutôt favorisé par le pouvoir - ne soyons pas complotistes - pour dévier les énergies contestataires vers la stérilité, l'inutile... Gauchisme à la Prévert ou gauchisme à la Baader, qu'on soit dans les nuages ou qu'on fonce droit dans le mur, sur le plan de l'inefficacité politique les années de prison mises à part - ça revient au même...".

10/2012

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Science-fiction

Les Warriors Tome 8 : Le Berseker

Seke, dit le Berseker, a toujours protégé sa véritable identité. En effet, caché sous ses peaux de loup, Seke n'est pas le Warrior auquel tout le monde pensait, mais une guerrière, elle aussi à la recherche de son passé. Afin de mettre celui-ci derrière elle et se projeter dans le futur, la jeune femme, qui se fait appeler Blodwen, est en quête de vérité. Et c'est chez les Survivors qu'elle décide d'approfondir ses recherches. Rock est le bras droit de Saigneur, le dirigeant des rivaux des Warriors. Tandis qu'il oeuvre dans l'ombre à l'anéantissement des Survivors avec l'aide des anciens guerriers de la Warrior School, il est attiré par Blodwen, dont il découvre très vite sa condition de combattante. Toutefois, il ignore que lui et Seke se connaissent depuis bien plus longtemps qu'il ne le croit et que la jeune femme et lui sont unis par un lien qui bouleversera la faction des Warriors.

08/2018

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Faits de société

Vivre libre

Le choeur des voix contemporaines est unanime : la liberté est menacée et recule aussi bien en France qu'en Europe ; il faut revendiquer, réclamer encore et toujours, pour sacrifier au rite nihiliste et bien-pensant de la liberté narcissique. Mais, la revendication incessante de davantage de libertés s'accompagne paradoxalement d'une perte réelle et grave de leurs sens et de leurs indispensables corollaires. Nos contemporains oublient que vivre libre c'est aussi, au-delà de l'égocentrisme ambiant et de la frénésie des déclarations de droits, comprendre la mission de la puissance publique dans un régime de gouvernement modéré, mesurer l'importance de l'organisation politique et la structure des pouvoirs et intégrer la dimension sociale de l'exercice collectif des libertés. Vivre libre c'est enfin promouvoir l'ordre public et le principe de sécurité, respecter la fonction libératrice de la règle de droit et ne jamais oublier que liberté et responsabilité individuelle sont inséparables, dans le service du bien commun.

05/2021

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Sociologie

Homo Inc.orporated. Le triangle et la licorne qui pète

Avec Homo Inc.orporated, Sam Bourcier poursuit la réflexion menée dans la trilogie des Queer Zones. Mariage, procréation, travail, patrie, les gais et les lesbiennes ont basculé dans la sphère de la reproduction et de la production. Que reste-t-il du sujet politique LGBT lorsqu'il est défini par le droit et le management de la diversité ? Pas grand-chose. Raison pour laquelle les queers et les transféministes se mobilisent pour un agenda de redistribution économique et de justice sociale plus large que la simple demande d'égalité et d'intégration. Homo lnc.orporaled propose une critique radicale de l'homonationalisme et des politiques de l'égalité des droits. C'est aussi une boîte à outils pour lutter contre le néolibéralisme, avec une réflexion et de nouveaux moyens d'action sur les politiques du savoir à l'université, le genre comme travail, la grève du genre sans oublier le gender fucking !

08/2019

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Gestion des ressources humaine

L'égalité femmes/hommes au travail de A à Z. Abécédaire des droits des femmes en milieu professionnel

Pre?s de 50 ans apre?s la premie?re loi relative a? l'e?galite? de re?mune?ration entre les femmes et les hommes introduite dans le code du travail, les ine?galite?s perdurent. En matie?re de salaire, de formations, de promotions, les femmes sont encore moins bien traite?es que les hommes ! Rédigé sous forme d'abe?ce?daire, ce livre recense les articles de lois qui forment le corpus de l'e?galite? Femmes/Hommes en milieu professionnel. Il entend ainsi aider les femmes a? se soustraire des ine?galite?s professionnelles qui perdurent en entreprise, en leur donnant tous les outils pour faire valoir leurs droits. Avocate, juriste en droit social et journaliste, les auteures ont aussi pour objectif d'aider les services des ressources humaines a? mieux s'emparer de ces lois. Pour que les entreprises profitent enfin de toutes les e?nergies dont elles disposent !

05/2021

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Faits de société

Le syndrome du patron de gauche - Manuel d'anti-management. Manuel d'anti-management

Tout ce qui relève du champ lexical de l'employeur, du patron, du "management" ou du salariat est considéré comme libéral, apparenté à des valeurs de droite. Ce comportement est typique du patron de gauche : en rejetant ces mots, celui-ci se prive de - ou plutôt s'épargne - toute réflexion sur le sujet. L'expression "patron de gauche" souligne à elle seule le paradoxe de la situation : dans la pratique, "patron" ; dans le discours, "de gauche" . Né en 1993, diplômé de Sciences-Po, Arthur Brault Moreau a fait l'amère expérience du patronat de gauche dès sa première embauche. Forcé de constater que ce positionnement politique ne garantissait en rien le respect du droit du travail, il a mené une enquête auprès d'environ 70 personnes, dont beaucoup de salarié·es et quelques employeurs. Guide de développement collectif plus que personnel, ce manuel fournit des outils concrets pour comprendre et combattre ces patrons qui ne disent pas leur nom.

10/2022

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Actualité politique France

Quand on n'ose plus débattre de peur de passer pour un réac

Peut-on encore être de gauche sans relever de la catégorie "?wokiste" ou "vieux con" ? A-t-on le droit de trouver que tous les "progrès" n'en sont pas, tout en se réjouissant sincèrement des bouleversements de l'époque qui permettent aux oubliés d'hier de devenir les leaders de demain ? Comment rester drôle et subversif sans craindre la censure ou céder à l'autocensure ? Là est le coeur du sujet de ce livre : donner les clés pour résister au "qu'en dira-t-on gauchiste" qui nous tétanise et qui prépare le terrain à une extrême droite ­relookée. Nourri de ses combats politiques, Thierry Keller nous bouscule dans nos croyances et nos lâchetés, et nous appelle à faire preuve à la fois de courage et de nuance. Il faut à nouveau, nous dit-il, oser penser, oser parler, oser créer. Ne plus raser les murs. Et faire entendre, aussi, nos voix dans le débat public.

01/2024

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Non classé

Lutter au Sahara, Du colonialisme vers l'indépendance au Sahara Occidental

Le Sahara occidental : un simple bout de désert ? Terre oubliée du nord-ouest de l'Afrique, le Sahara Occidental a subi une centaine d'années de colonisation espagnole avant l'actuelle occupation par le Maroc qui empêche l'autodétermination de la dernière colonie du continent. Une image qui fait écho à celle de la Palestine, alors que le Sahara Occidental ne bénéficie pas de la même attention de la part des médias. Comment le droit international se positionne-t-il, et comment est-il respecté ? Comment une occupation se prolonge-t-elle depuis 40 ans dans le silence ? Pourquoi l'exploitation des ressources naturelles se trouve-t-elle à la source du statu quo ? Que sont devenus les droits de l'Homme et comment se transforme la culture traditionnellement nomade du peuple sahraoui ? 15 spécialistes, témoins et acteurs directs participent à cet ouvrage unique et contemporain, analysant ces questions et proposant une vision globale et vivante de l'épineuse "question" du Sahara Occidental.

04/2015

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Sociologie

L'individualisme et les intellectuels

Si les intellectuels " refusent obstinément " d'incliner leur logique devant la parole d'un général d'armée ", c'est qu'ils s'arrogent le droit de juger par eux-mêmes de la question ; c'est qu'ils mettent leur raison au-dessus de l'autorité ". Ainsi, Durkheim résume-t-il la ligne de front anti-dreyfusarde : faire le procès de l'individualisme, qui serait " cette grande maladie du temps présent ". Durkheim, dreyfusard de la première heure, même s'il n'a pas signé le Manifeste des intellectuels en 1898, s'emploie à réfuter cette idée de l'individualisme dans son article " L'individualisme et les intellectuels ". Il y développe une conception noble, prônant les droits et les libertés de l'individu, conscient du bien commun, tout à fait contraire à une défense de l'intérêt particulier. En formulant cette riposte, le sociologue clarifie ses positions, au fondement de son œuvre : " Être individualiste tout en disant que l'individu est un produit de la société. "

03/2002

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Histoire des religions

La propriété à la lumière de la doctrine sociale de l'Eglise

Fondement de toute économie décentralisée, la propriété est questionnée à chaque époque en termes à la fois permanents et renouvelés, notamment par la doctrine sociale de l'Eglise. Le colloque tenu en mars 2021 par l'Association des économistes catholiques s'est penché sur cette question cruciale à travers des approches multiples : fondements éthiques et théologiques, relation avec le droit naturel, rôle dans la liberté des personnes ou la subsidiarité, jusqu'à la considération de ses limites et de son rapport avec la destination universelle des biens. Quelles valeurs motivent les propriétaires – matérialistes ou moralement responsables – pour apprécier des réalités comme le profit ou les échanges ? Dans le cadre du capitalisme actuel, une attention particulière a été donnée à la question de la propriété de l'entreprise (droits et devoirs des actionnaires et des salariés – cf. la loi Pacte), sans oublier la question des biens communs et celles des relations avec l'Etat.

01/2022

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XXe siècle

Déshonneurs. Le camp des Milles en Provence, une page noire du régime de Vichy 1939-1945

Déshonneur intime Sous l'Occupation, les membres d'une famille de paysans varois se déchirèrent en choisissant des camps opposés : celui de l'honneur et du courage, ou celui de la collaboration avec le régime instauré par le maréchal Pétain. Déshonneur historique Ce récit est celui d'une tragédie, celle du camp des Milles, près d'Aix-en-Provence, ouvert en 1939. Un camp où se sont joués des drames humains, dont les pierres, en silence, ont été les témoins. Des milliers d'hommes, de femmes et d'enfants y furent incarcérés jusqu'en novembre 1942. Etrangers, juifs pour la plupart, ces "indésirables" vécurent l'enfer d'un camp d'internement, sur ordre de Vichy, au mépris du droit d'asile. Le camp des Milles fut l'antichambre de Drancy et de la déportation. Un camp qui fut une des parts maudites d'une époque et d'un pays qui se prétendait la patrie des Droits de l'Homme.

09/2023

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Code civil

Contrats civils et commerciaux. 12e édition

Une analyse des principaux contrats civils et commerciaux, internes et internationaux, simples et complexes que passent quotidiennement les chefs d'entreprise ou les ménages, les professionnels ou les consommateurs. Une multitude de contrats se nouent et se dénouent tous les jours. En connaît-on toujours les règles ? Quels sont, par exemple, les droits et les obligations du vendeur, du locataire, du prêteur, du mandataire, du dépositaire, du transporteur, de l'ingénieur-conseil, du sous-traitant, du garagiste, du concessionnaire ou du franchisé ? Ce précis répond à ces questions en analysant les principaux contrats civils et commerciaux, internes et internationaux, simples et complexes que passent quotidiennement les chefs d'entreprise ou les ménages, les professionnels ou les consommateurs. Il montre que le droit des contrats s'est fortement spécialisé et diversifié au cours de ces dernières décennies et que, s'il relève encore de la théorie générale des obligations, il s'affirme chaque jour avec plus d'intensité et de relief dans des dispositions particulières et concrètes.

12/2023

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12 ans et +

Moi, Malala. En luttant pour l'éducation, elle a changé le monde

"Elevée par des parents éclairés dans un Pakistan en pleine transformation, Malala Yousafzai a toujours été encouragée à défendre ses opinions. Son père, en créant sa propre école et en s'opposant ouvertement aux talibans, lui a montré la voie. Il a instillé en elle la soif d'apprendre, le désir de résister au traitement des femmes dans son pays. Ce jour-là, le 9 octobre 2012, Malala rentre de l'école lorsque, soudain, le bus scolaire s'arrête. Deux hommes armés lui tirent dessus. Son crime ? Avoir osé prétendre aux mêmes droits que les garçons, et avoir dénoncé les talibans qui incendient les écoles et interdisent aux jeunes filles le droit à l'éducation. Pendant dix jours, Malala reste entre la vie et la mort. Mais malgré l'exil, les menaces, les mois de rééducation, Malala est, plus que jamais, résolue à lutter pour ses convictions. Voici son histoire. Et voici son combat. "

10/2014

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Sociologie

La régulation sociale des minorités sexuelles. L'inquiétude de la différence

Successivement condamnées par la religion, criminalisées par le droit pénal et finalement médicalisées, les minorités sexuelles ont subi une forte répression institutionnelle. Depuis, les luttes des mouvements gais et lesbiens ont conduit, dans certains pays, à la reconnaissance des droits des homosexuels au mariage et à la parentalité. Toutefois, l'homosexualité est encore trop souvent perçue comme une menace à la tradition et à l'ordre "naturel". Réunissant les contributions de chercheurs en sociologie, en philosophie, en criminologie, en histoire, en anthropologie, en sexologie et en travail social, cet ouvrage porte sur les multiples modes de régulation institutionnelle et sociale des minorités sexuelles. Tout en exposant les différentes pratiques de répression employées par le passé, les auteurs traitent de sujets contemporains comme l'homophobie dans les écoles et l'homoparentalité. Soulevant des questions de justice sociale, ils rappellent que tous, gais et lesbiennes y compris, sont engagés dans le processus de régulation des minorités sexuelles.

06/2011

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Essais généraux

Désobéissance climatique

Loin d'être un phénomène marginal ou radical, la désobéissance civile est désormais au coeur du répertoire des luttes sociales du XXIe siècle. Ses actions ont obtenu des résultats réels et acquis une légitimité politique partout dans le monde, dans un contexte d'injustice globale et de prise de conscience du désastre climatique. Pourtant, elle se heurte aujourd'hui en France à une volonté de déconsidération, voire de criminalisation, comme en témoignent la tentative inquiétante de dissolution des Soulèvements de la Terre, l'introduction d'éléments de langage comme " écoterrorisme ", la violence des actions répressives... Avec ce court texte d'intervention, Sandra Laugier vise à clarifier, à réorienter et à réarmer le concept de désobéissance climatique, en revenant aux fondamentaux de la désobéissance civile (Thoreau était le premier écologiste) : les citoyens ont le droit, la compétence et la liberté de s'occuper des questions qui les concernent directement. En bref, défendre les droits des citoyens, c'est agir pour le monde et pour la vie.

05/2024

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Roman d'amour, roman sentiment

Une offre si tentante ; La fille de Riley Cooper

Une offre si tentante, Nicki Night Ivy a une vie déjà bien remplie : elle est à la fois conseillère financière et influenceuse sur les réseaux sociaux. Mais quand le producteur Jordan Chambers lui propose d'animer une émission de télévision, elle ne peut résister à une telle offre... ni à celui qui la lui propose ? ! Bien que Ivy sache parfaitement qu'il ne faut jamais mêler travail et plaisir, elle succombe bientôt à la tentation entre ses bras... La fille de Riley Cooper, Carrie Nichols Face à Riley, Meghan se croit victime d'une hallucination. Que fait son amour de jeunesse à Loon Lake, six ans après leur rupture ?? Troublée par ces retrouvailles inattendues, Meghan se promet de ne pas laisser Riley lui briser le coeur à nouveau... Mais a-t-elle seulement le droit de le tenir à distance, alors qu'elle a enfin l'occasion de lui présenter leur fille ??

06/2023

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Comics Super-héros

Jessica Jones : Alias : Alias Investigations

Jessica Jones a des super-pouvoirs, elle s'est donc essayée au job de Super-héroïne mais ça ne s'est pas super bien passé. Aujourd'hui, elle est détective privée et tente de noyer le traumatisme de sa courte carrière d'héroïne, dans l'alcool et les coups d'un soir. Les affaires louches proposées à son cabinet, Alias Investigations, vont la forcer à affronter son passé. Au début des années 2000, sous l'impulsion du nouveau rédacteur en chef de Marvel, Joe Quesada, la Maison des Idées lance MAX, une gamme de comics pour lecteurs avertis. Le titre le plus percutant est celui d'Alias, créé par Brian Michael Bendis (Ultimate Spider-Man) dans la droite ligne des comics indépendants qu'il écrivait avant de s'atteler aux super-héros. Jessica Jones est désormais un personnage essentiel de la galaxie Marvel, qui a eu droit à sa propre série télé. Les neuf premiers épisodes de la série sont réunis ici.

06/2024

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Poésie

Les vers d'amour

"L'amour est a ceux qui y pense" - Marcel ACHARD. Les vers d'amour est un recueil de quatre-vingt douze poèmes d'amour enchanteurs. Les poèmes pour les amants, pour les amis et même pour les membres de famille parce qu' "on s'ennuie quant on aime médiocrement" - Claude Prosper CREBILLON. Cette fois-ci, l'auteur de Chanson pour Mon pays montre sa complexité en ce qui concerne le sujet d'amour. En réalité elle croit que "quand on n'aime pas trop, on n'aime pas assez" - BUSSY RABUTIN.

04/2020

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Poches Littérature internation

Manuel de chasse et de pêche à l'usage des filles

Jane Rosenal a des amies, des amants, une grand-mère qui répète "C'était mieux avant" et une tante romancière ne se refusant aucune extravagance. Parfois, un homme surgit et Jane croit entrevoir l'amour. L'instant d'après, elle ne sait plus. Véritable guide de survie en milieu urbain, ce roman évoque l'éternelle quête du bonheur. Dès sa parution, à l'aube des années 2000, Manuel de chasse et de pêche à l'usage des filles a connu un succès international, devenant le livre emblématique d'une génération.

05/2014

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Droit comparé

L'irréductible originalité des systèmes constitutionnels à la lumière des expériences française et japonaise

Le séminaire franco-japonais de droit public est né en 1997 du concours de trois professeurs japonais, Ken Hasegawa, Hiroshi Otsu et Hajime Yamamoto, et de deux universitaires français, Pierre Eckert et Christophe Chabrot. C'est avec beaucoup de fierté que les Universités de Reims Champagne-Ardenne et de Paris 1 Panthéon-Sorbonne ont accueilli la treizième édition de ce séminaire du 11 au 14 septembre 2019. Le mot "séminaire" est trop modeste en français : c'est un véritable Congrès international qui a eu lieu, rassemblant près de cinquante universitaires français et japonais. Conformément à l'habitude prise depuis trente ans, les intervenants ont exploré des aspects très divers du droit français, du droit japonais, du droit international et du droit comparé. Le thème proposé aux congressistes était le suivant : "L'irréductible originalité des systèmes constitutionnels à la lumière des expériences française et japonaise" . Contre la tentation parfois irréfléchie du Global Law, il s'agissait de mettre en relief les spécificités de chaque droit national, notamment dans le domaine constitutionnel. Alors la comparaison prend tout son intérêt et permet de trier entre ce qui est universel, ou universalisable, et ce qui reste propre à tel ou tel pays, Etat, peuple ou nation.

11/2021

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Droit communautaire

Méthodes et stratégies dans l'Union européenne

La dialectique entre méthodes de l'Union et stratégies dans l'Union offre un nouveau prisme d'analyse du fonctionnement de l'Union européenne, un prisme réaliste qui mêle enjeux juridiques et questions d'opportunité politique. Là où la méthode fonctionnaliste avait précisément cherché à dépolitiser les enjeux européens pour faire progresser la construction européenne, l'analyse des stratégies et des méthodes cherche, à l'inverse, à repolitiser l'analyse du rapport de force institutionnel dans l'Union. Dans une certaine mesure, ce choix scientifique affine et oriente l'angle d'approche centré sur les méthodes puisque la stratégie se définit comme la mobilisation de la règle de droit au service d'un objectif préconçu. Autrement dit, l'étude des stratégies est marquée par la méthode empirique et invite à donner une place particulière au cas, à la situation. L'analyse du droit par des "situations" cherche à faire du cas théorique ou du cas pratique le point de départ de la problématisation du droit. Appliquée au droit de l'Union européenne, elle permet aussi de relier davantage le droit institutionnel et le droit matériel, souvent enseignés en deux temps dans nos universités, au détriment parfois d'une appréhension de la matière dans son unité et sa cohérence.

03/2021

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Mélanges

Mélanges en l'honneur de Pascal Ancel

Pascal Ancel, Professeur émérite de l'Université Jean Monnet de Saint-Etienne et de l'Université du Luxembourg, a exercé son métier d'enseignant-chercheur avec l'enthousiasme et la rigueur qui le caractérisent. Il représente ce que l'Université peut avoir de meilleur et il donne à tous l'envie et la fierté de faire ce si beau métier. Avec une humilité qui ne s'est jamais démentie, Pascal Ancel a oeuvré toute sa carrière en s'investissant dans des domaines variés mais toujours à l'avant-garde : études empiriques, droit comparé, méthodes d'enseignement du droit... Il est l'un des rares professeurs dont le souvenir restera vivace autant pour ses écrits profonds que pour ses enseignements. D'ailleurs, il ne les a jamais dissociés et toutes ses interrogations se retrouvent dans ses activités scientifiques et pédagogiques. Donnant ses cours avec passion, il a conquis des générations d'étudiants et inspiré ses pairs. Exigeant et innovant, Pascal Ancel a amplement contribué à enrichir la réflexion juridique parmi les grands domaines abordés dans cet ouvrage que sont les méthodes et théorie générale du droit, l'enseignement du droit, le droit des obligations, le droit des sûretés, la justice et la procédure, et bien au-delà.

04/2021

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Droit du travail et de l'emplo

Santé mentale et organisation du travail. Approche juridique et regards croisés

Quand le droit du travail fait le lien entre l'organisation en entreprise et la santé mentale. L'ouvrage est l'aboutissement d'un travail collectif, mené dans le cadre d'un programme derecherche fiancé par la DREES, la DARES et le Ministère de l'action et des comptes publics. Le postulat de départ était de constater qu'il existe une relation de cause à effet entre les organisations du travail en entreprise et les problématiques de santé, notamment de santé mentale. C'est ce lien que le projet a ambitionné d'analyser sur le plan juridique. Comment le droit est-il adapté et encadre-t-il les nouvelles formes d'organisation du travail et les enjeux de santé mentale au travail ? Comment plus spécifiquement le droit social permet-il de maintenir et de réguler le lien entre organisation du travail et santé mentale au travail ? L'objectif initial était par conséquent de justifier la capacité du droit à régir les nouvelles formes d'organisation dutravail, à l'aune des enjeux de santé mentale et en conséquence, de démontrer l'adaptabilité du droit social et du droit de la santé aux transformations du travail et à la prégnance de la santé mentale en entreprise.

09/2022

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Faits de société

Toutes libres ! Rebelles et insoumises, exigeons l'impossible

« Née dans une famille au père ouvrier algérien, l'exil aurait pu être pour moi un fardeau. Il est devenu, au contraire, une gageure face à mon clan. Éprise de liberté et d'indépendance, il fallait que je parte, que je quitte le giron familial par rébellion. Une fois seule, j'étais enfin née. Libre soit, mais que faire ? Je dus affronter mes propres contradictions : sexe, tradition, religion. Sur ce chemin semé d'embûches, je n'ai pu échapper à l'image réductrice d'être femme, et musulmane. J'ai rencontré, du reste, nombre de filles qui ne sont pas parvenues à faire face, ont cédé, alors que d'autres sont sorties de l'avenir tracé qu'on leur imposait. Or mes combats m'ont permis, à Ni putes Ni Soumises, de défendre l'idée que l'émancipation pour toutes relève d'une question de survie. Longtemps, les militants des droits des femmes et de l'homme ne se sont pas vraiment préoccupés de notre sort, taxant les femmes libres issues de l'immigration de « curiosités anthropologiques », voire les réduisant à cela. Mais quel parti ou mouvement peut prétendre porter des valeurs affichées progressistes s'il ne comprend pas le quotidien des exclus du champ démocratique et social ? Laïcité, droit des femmes, mixité, exclusion, marginalisation politique… autant de questions de fond qui appellent un projet visionnaire pour une génération ayant soif de rêve républicain. Autant de batailles qui trouvent un écho dans les pays arabes – avec les femmes en première ligne – et qu'il faut continuer à mener, là-bas comme en France. Autant de sujets essentiels que cet ouvrage, à travers ma vie personnelle mais aussi de militante, aborde en toute franchise et liberté ».

03/2013

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Droit

La propriété commune

La propriété privée est souvent assimilée à la seule propriété individuelle. Pourtant, le droit positif connaît de nombreuses institutions permettant d'assurer une appropriation en commun, qu'il y ait ou non personne morale (indivision, communauté entre époux, sociétés, copropriétés spéciales, cotitularité, etc.). L'objet de la thèse est de faire apparaître la propriété commune en tant que catégorie autonome, comprenant toutes les institutions juridiques organisant une concurrence de droits analogues sur une même chose. La situation de concurrence entre propriétaires engendre nécessairement ses propres problématiques. Il faut par exemple définir un statut pour les biens communs ou répartir les prérogatives juridiques et économiques dévolues à chacun. Par exemple, que deviennent les fruits des biens communs ? Qui peut disposer de ces biens ? Ces problèmes apparaissent dans toutes les formes : ils créent un "besoin de droit" que le régime de chaque institution essaye de combler. C'est donc ce fonds commun de problèmes qui fait l'unité de la catégorie. L'identité des problèmes n'entraîne pas l'identité des solutions. On n'organise pas de la même manière des biens communs entre époux, la cour d'un immeuble ou les ressources d'une entreprise. Les profondes différences de régime entre les institutions ne sont cependant pas arbitraires. Elles peuvent s'expliquer notamment par le nombre de propriétaires, la nature sociologique de leurs relations et le but qu'ils poursuivent. Cette rationalité sous-jacente aux règles révèle la propriété commune comme un "pluralisme ordonné" , permettant de proposer des analogies ou des régimes communs.

01/2021

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Droit

Droit et civilisation en Méditerranée : vers une culture juridique commmune ? 10es Assises de l'Ecole doctorale des juristes méditerranéens du 3 au 5 octobre 2018

Tout anniversaire offre l'occasion de dresser un bilan et de tracer des perspectives. Pour sa dixième année, l'Ecole doctorale des juristes méditerranéens (EDIM) s'associant pour cet événement à l'Ecole doctorale de droit du Moyen-Orient (EDDMO) a confirmé cette double signification, autour d'un thème particulièrement ambitieux " Droit et civilisation en Méditerranée : vers une culture juridique commune ? . Venus du pourtour méditerranéen et animés d'une passion académique commune pour l'échange, la transmission et la connaissance des autres, les doctorants et les enseignants chercheurs quise sont retrouvés à Aix-en-Provence début octobre 2018, ont relevé un défi universitaire singulier et essentiel. Qu'if s'agisse d'interroger sur les conflictualités, les continuités et les convergences entre systèmes juridiques a priori distincts mais finalement si proches par un certain rapport, à l'histoire, glorieuse et dramatique. mais aussi à la place de l'être humain, aux circulations et, en somme, à une spiritualité qui dépasse les limites géographiques et juridiques de l'espace rlïéditerranéen. Objet de toutes les attentions et porteuse d'espoir, cette culture juridique commune s'impose comme une évidence et comme un objectif à atteindre. Parla richesse, la diversité et la qualité des communications faites, le colloque qui s'est tenu à Aix-en-Provence avec le soutien de l'Agence universitaire de la francophonie (AUF - Bureau du Moyen-Orient) et de la Fédération de recherche "Droits, Pouvoirs et Sociétés" (FED 4280) a assurément contribué à montrer et démontrer que la culture juridique commune méditerranéenne se distingue par une forme de civilité et, partant, de civilisation.

01/2021

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Droit

LA DISTINCTION JURIDIQUE ENTRE LES PERSONNES ET LES CHOSES. A l'épreuve des procréations artificielles

Depuis 1978, année de la naissance du premier enfant conçu in vitro, les juristes sont directement interpellés par la société, qui leur pose des questions difficiles et parfois insolubles autout de la légitimité de nouvelles techniques de procréation : Peut-on produire l'homme dans les laboratoires ? Qu'est-ce que l'embryon in vitro : une personne, une chose, un être intermédiaire ? Peut-on congeler ? A-t-on le droit d'employer des gamètes de tiers anonymes ? L'enfant qui en est issu a-t-il le droit de connaître l'identité de son père génétique ? Peut-on avoir recours à une femme pour lui faire porter un enfant et le livrer ensuite au couple demandeur ? Dans quelle mesure l'homme personne ne devient-il pas homme-chose lorsqu'il est directement concerné par les nouvelles techniques ent tant qu'embryon, donneur anonyme de gamètes ou mère porteuse ? Ces questions touchent au plus intime de ce qu'est l'homme, de sa dignité et du sens même de la procréation. Il s'agit, au fond, de rappeler la distinction entre les personnes et les choses comme étant essentielle à tout système juridique respectueux des droits de l'homme. Les pays de l'Europe qui ont légiféré dans ce domaine, tels que la France, se trouvent profondément divisés quant à l'attitude à prendre à l'égard de l'embryon et des techniques de procréation. Cet ouvrage vise à compléter l'analyse éthico-juridique des techniques de procréation assistée avec une étude comparative des législations européennes les plus récentes.

07/1996

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Droit

Criminalité économique et atteintes à la dignité de la personne. Tome 4, Institutions internationales

Une véritable reconnaissance des droits de l'homme à l'échelle mondiale implique moins l'unification que l'harmonisation, c'est-à-dire à la fois le respect des différences et la définition de limites communes à ne pas franchir et de sanctions en cas de transgression. Dans cette perspective, plusieurs équipes de recherche ont été constituées : une équipe chinoise coordonnée par le professeur Mingxuan Gao, de l'Institut de droit pénal de l'Université du Peuple et une équipe européenne coordonnée par le professeur Mireille Delmas-Marty, de l'Université Panthéon-Sorbonne (Paris I). Une troisième équipe est en cours de constitution pour les pays d'Islam. L'étude privilégie deux thèmes de droit pénal qui concernent la communauté internationale tout entière : — d'une part, la criminalité économique, car elle porte atteinte à des intérêts dont la nature est désormais, pour une grande part, internationale, compte tenu de l'apparition et du développement d'un marché d'abord régional puis véritablement mondial ; — d'autre part, parce qu'elles intéressent l'humanité tout entière, les atteintes à la dignité de la personne qui se manifestent à travers tortures et crimes contre l'humanité, comme à travers certaines formes de proxénétisme par la traite des femmes et des enfants, ou encore de trafics d'organes humains. Après une présentation du cadre juridique national (Europe, vol. I, Chine, vol. II, Asie, vol. III) la recherche porte sur les institutions internationales, vol IV, avant de se conclure par un dernier volume Bilan comparatif et propositions.

11/1996

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Droit

Code général de la propriété des personnes publiques. Edition 2022

Toutes les règles applicables aux biens et droits, à caractère mobilier ou immobilier, des personnes publiques. Douzième édition du Code général de la propriété des personnes publiques annoté et commenté. Le code, issu de l'ordonnance du 21 avril 2006, complété par le décret n° 2011-1612 du 22 novembre 2011, a notamment connu plusieurs évolutions récentes liées à la volonté de mobiliser le foncier public pour faire face à la crise du logement. Les + de l'édition 2022 : L'édition 2022 est notamment à jour : *De l'ordonnance du 14 avril 2021 relative à la protection du domaine public ferroviaire ; * Du décret du 30 juillet 2021 relatif à l'applicationde la loi d'accélération et de simplification de l'action publique ; * De la loi du 22 août 2021 relative à la lutte contre le dérèglement climatique et le renforcement de la résilience face à ses effets ; * De la loi du 8 octobre relative à l'adaptation au droit de l'Union euroépenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances ; * Du décret du 29 décemnre relatif à l'application de l'ordonnance n° 2021-1192 portant réforme du droit des sûretés. * De la loi de fiances pour 2022; Et toujours : - Un large commentaire explicatif et annotations tenant compte des tout derniers développements jurisprudentiels. - L'appendice qui répertorie un certain nombre de textes issus d'autres codes ou non codifiés, indispensables à la bonne maîtrise de la matière. - Enrichi et mis à jour en continu sur smartphone, tablette et internet (iOS et Android).

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Commerce international

OHADA. Edition 2022

Un code très riche, unique en son genre, qui propose une approche pratique centrée sur toute la jurisprudence... Très riche, et unique en son genre, le Code pratique OHADA présente la totalité de la jurisprudence OHADA disponible ainsi que la jurisprudence comparée avec la France et d'autres pays de droit civil (Belgique, Suisse, Luxembourg, etc.) et de common law (Etats-Unis, Canada, Royaume Uni, etc.) : l'information est ordonnée et mise en adéquation avec les dispositions à appliquer. Avec cet outil, vous avez tous les atouts en main pour : - appliquer la législation OHADA, que vous soyez avocat, magistrat ou juriste d'entreprise ; - apprécier l'objet et la valeur juridique de l'OHADA, améliorer la sécurité juridique des transactions, découvrir des pistes à explorer pour défendre, juger et faire évoluer le droit par des recherches... . pour aller toujours plus loin ! Par l'ampleur et la diversité de ses annotations, des décisions étrangères civilistes et de common law, notamment en provenance des Etats-Unis, le Code pratique OHADA constitue un outil précieux pour comparer les droits à travers leur application ! A jour des dernières réformes, le Code pratique OHADA intègre : - Le nouvel Acte uniforme relatif à la médiation (AUM) ; - La version révisée de l'Acte uniforme relatif à l'arbitrage (AUA) ; - La version révisée du Règlement d'arbitrage de la CCJA. - Les dernières décisions des juridictions OHADA, dont 560 décisions de la CCJA - Traité, Actes uniformes et Règlements annotés Les auteurs : Jimmy Kodo avec la collaboration pour la jurisprudence comparée de Harith Al-Dabbagh, Corinne Boismain et Michel-Ange Bontemps.

11/2022