Cours de philosophie du droit
Extraits
Actualité politique France
Postures ordinaires. Hypocrisies médiatiques et politiques contemporaines
Comme il l'avait fait dans ses précédents ouvrages, le philosophe André Perrin reprend ici la transcription détaillée de sa " revue de presse " quotidienne. Il confronte les assertions de nos journalistes préférés avec le réel, les faits vérifiés. Et le résultat est effrayant. Nous sommes bien à l'époque du dilettantisme, caché derrière un militantisme effréné. Agrégé de philosophie, André Perrin a enseigné dans le nord de la France, en Andorre et en classes préparatoires aux grandes écoles à Montpellier. Il a aussi exercé les fonctions d'Inspecteur d'Académie - inspecteur pédagogique régional de philosophie. Il est l'auteur de Scènes de la vie intellectuelle en France (L'Artilleur, 2016) et de Journal d'un indigné (L'Artilleur, 2018).
10/2022
Littérature française
Personnage anglais dans une île. Suivi de Senex Puerilis et de Les derniers jours de Pompei
De Jean-Noël Vuarnet, on connaît l'œuvre théorique, placée sous le signe des grands philosophes irréguliers, hérétiques. On tonnait peu l'œuvre littéraire. Personnage anglais dans une île et Senex puerilis constituent une excellente introduction au monde, moitié réel, moitié fantastique qu'invente celle-ci. Le Colonel, la belle lady Jane, John Thomas en sont quelques-uns des personnages incertains ou changeants. C'est ce qu'on croit d'abord. A moins que ce soient cette île et ses fantômes et ses chats qui en tiennent lieu. Avant qu'un autre personnage ne s'impose enfin, immense ou minuscule, Gulliver a qui il ne faudrait pas moins que tous les livres et toutes les bibliothèques pour comprendre. Rêverie nervalienne où, des étoiles; tombent la science; des menaces et des chansons ; et où, des ronces et des fougères, monte une nostalgie infinie, une mélancolie que même l'amour est impuissant à consoler. " C'est le rêve d'un enfant lumineux mourant". Ecrit Jean-Noël Vuarnet de Personnage anglais dans une île. Il aurait pu l'écrire aussi bien de Senex puerilis qui est donné ensuite et qui révèle la littérature très singulière de celui que son ami Pierre Klossowski appelait " Docteur Angélique ".
03/2005
Histoire des DOM-TOM
Le grand livre de l'histoire de la Guyane. Volume 2, De 1848 à nos jours
Avec une présentation claire et agréable, cette édition constituera une référence. Les documents commentés, les graphiques, les repères chronologiques, les renvois bibliographiques en font un ouvrage indispensable pour l'étudiant, le chercheur ou le simple curieux. Sa construction permet aussi bien de le lire du début jusqu'à la fin, de retrouver instantanément une information précise ou de le feuilleter au hasard de sa fantaisie. Le deuxième volume retrace l'histoire de l'île de 1848 à nos jours.
10/2021
Généralités
Histoire de la marine militaire de tous les peuples de l'antiquité jusqu'à nos jours
Histoire de la marine militaire de tous les peuples depuis l'antiquité jusqu'à nos jours. Marine des peuples anciens, marine ottomane / par Eugène Sue Date de l'édition originale : 1841 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2023
Revues de droit
Revue des contrats N° 3, septembre 2023
CHRONIQUES DROIT COMMUN DES CONTRATS Responsabilité ? Une bien curieuse délimitation du champ d'application de la directive relative à la responsabilité du fait des produits défectueux ! - par Marie Dugué (P. 9) ? Détournement ou absence de pouvoir : nouveau couplet de la lancinante comptine du mandataire perfide... - par Sophie Pellet (P. 14) CONTRATS SPECIAUX Contrats et nouvelles technologies ? Usage des technologies disruptives : les ressources du contrat - par Jean-Michel Bruguière (P. 26) Contrats translatifs ? Droit de la vente et responsabilité du fait des produits défectueux : option ou éviction ? - par Louis Thibierge (P. 34) Contrats de jouissance ? Les mesures d'exécution du contrat par un tiers aux frais du contractant défaillant : exécution du contrat ou indemnisation ? - par Jean-Baptiste Seube (P. 41) Contrats et droit des sociétés ? La durée d'un pacte d'associés peut valablement être adossée sur celle de la société - par Julia Heinich (P. 43) CONTRAT ET AUTRES DROITS Droit pénal ? Pas d'organisation frauduleuse de l'insolvabilité en cas de condamnation au paiement d'une somme de nature contractuelle - par Valérie Malabat (P. 56) Droit de la consommation ? La réforme de l'action de groupe est en cours : regard sur la proposition de loi - par Jérôme Julien (P. 64) Droit des biens ? Droit réel de jouissance spéciale et perception des loyers - par Frédéric Danos (P. 90) SOURCES DU DROIT DES CONTRATS Droit européen des contrats ? Les restitutions consécutives à l'anéantissement du contrat encadrées par le principe de proportionnalité - par Jean-Pierre Marguénaud (P. 104) DOSSIER ? Traitement des difficultés des entreprises : le contrat, obstacle ou instrument ? (P. 107)
10/2023
Philosophie
La phénoménologie à l'épreuve de la vie sapientiale africaine. Dominique Kahang'a Rukonkish à l'école de la philosophie de Michel Henry
Penser le pathos de la vie sapientiale africaine à la lumière de la phénoménologie de Dominique Kahang, c'est chercher à fonder des certitudes d'une "philosophie du sentir" de toute une culture et d'une tradition. Réfléchir sur la philosophie sapientiale de la maturité revient à déceler les défis éthiques, politiques et épistémiques de la gestion de la postcolonie par les "élites africaines", écartelées entre l'autonomie et une situation géopolitique et néolibérale qui marginalise l'Afrique. Il s'agit en effet de déployer, à la lumière de la phénoménologie radicale de la vie de Michel Henry, trois questions fondamentales, dont l'articulation n'est pas une évidence : quelle est l'essence de la vie dans la conception négro-africaine ? En quoi consiste la visée de maturité du Muntu dont la maturité se révèle dans le langage symbolique initiatique, porté par l'intelligence de la rationalité symbolique ? Comment la pensée du "sentir" qui est au coeur de la réflexion de Kahang peut-elle promouvoir le vivre-ensemble dans un horizon cosmopolitique universel ? En s'interrogeant sur la visée phénoménologique de maturité de la vie africaine, cet ouvrage montre que la pensée de Kahang reste fortement imprégnée par une expérience de la temporalité de l'homme africain, capable d'assumer son destin devant l'histoire. Par ailleurs, elle s'affiche clairement comme une phénoménologie politique, qui stimule l'éveil de conscience de tout homme opprimé qui se découvre dans l'épreuve de la vie, celle qui s'autoaffecte dans les contingences, les enjeux de savoir et de pouvoir. Soucieux de bâtir un Etat de droit, un espace public en Afrique, enrobé dans les valeurs républicaines et démocratiques, Kahang appelle à construire une éthique du pouvoir et de la responsabilité, fondée sur les principes de reconnaissance et de justice.
12/2017
Ouvrages généraux
L'entrelacs de la vie et de la mort et le sens vital de la connaissance. Etudes franco-allemandes en philosophie et biologie
Diverses interrogations se profilent dans notre situation contemporaine sur rien moins que le sens même de la vie. Les cancers, les 93 millions de personnes atteintes dans le monde par la maladie d'Alzheimer, le retour des maladies infectieuses en lien avec les phénomènes de résistance, enfin le développement de recherches biomédicales visant le rajeunissement voire l'immortalité suggèrent qu'en dépit d'un contexte assez sombre, associé à la nécessaire critique du mode de vie contemporain, le vieillissement ne serait pas une fatalité. Il convient en un premier temps d'interroger à ce propos les philosophes et les scientifiques, afin de préciser où se situent les problèmes dans un monde traversé par des compétitions de toute nature. A cet effet, conjuguer aujourd'hui les efforts de biologistes et philosophes venant de part et d'autre du Rhin consiste à remettre sur le métier un dialogue entre l'Allemagne et la France dont l'histoire des sciences, des arts et des idées témoigne qu'il n'est pas tout à fait sans ressource. Le pari étant que les divergences enrichissent la réflexion. Tel est l'objet des rencontres organisées à Paris par Laurent Cherlonneix, philosophe et lecteur de la Biologie, avec la participation de hauts représentants en provenance notamment de l'université de Heidelberg, Francfort et Berlin ainsi que de l'Ecole Normale Supérieure à Paris et de l'Inserm de Lyon. Il s'agit donc de faire le point sur la portée philosophique de certaines des grandes avancées de la Biologie, telle que la découverte de "la mort cellulaire programmée" et, plus généralement, sur le concept même qu'il conviendrait d'attacher de nos jours à la valeur de la connaissance. [extraits de la Préface de François Gros]
04/2022
Droits de l'homme
Dictionnaire des idées reçues sur la Convention européenne des droits de l'homme
Instrumentalisée dans le débat politique, la Cour européenne des droits de l'homme fait souvent de critiques à partir de clichés et lieux communs. Elle aurait ainsi ouvert les portes de l'application de la Charia en Europe. Elle serait un obstacle à la lutte contre le terrorisme. Elle méconnaîtrait l'identité constitutionnelle des Etats. Autant d'affirmations qui ne procèdent pas d'une analyse de ses solutions mais de partis pris idéologiques. Sans doute, la meilleure réponse à ces idées reçues est de promouvoir la connaissance et le respect de la Convention et de souligner son apport à la protection des droits fondamentaux. C'est l'objet du présent ouvrage qui revient sur l'ensemble des idées reçues véhiculées sur la Cour en montrant qu'elles ne correspondent pas à la réalité de ses solutions.
01/2024
Critique littéraire
L'écriture féminine chinoise du XXe siècle à nos jours. Trame des souvenirs et de l'imaginaire
L'écriture féminine chinoise représente un champ littéraire particulier, non pas par la définition du " gender ", mais par l'écriture elle-même. C'est un espace littéraire souvent sous-estimé par la " véritable histoire " littéraire. Une perspective à la fois " chronique " et " achronique " permet de toucher les plis les plus fins des textes, un temps du fait et de l'œuvre (continuité et discontinuité), la mémoire des œuvres, des migrations, des mutations, des cas de réception d'œuvres étrangères, des critiques des contemporanéités dans la Chine littéraire d'aujourd'hui. Des points d'impact, des formes littéraires massivement marquées par des influences (emprunts aux littératures occidentales), façonnent la perception et la pensée de la subjectivité du je, le discours du je s'imposant difficilement face à une univocité de la mentalité du nous propre à la culture chinoise et à un moment précis de l'histoire des tendances idéologiques ambiantes. Tout cela se forme et prend relief par et dans l'œuvre littéraire qui est un vrai lieu de confluence et de transmutation profonde, souvent silencieuse, de la mentalité chinoise littéraire, sociale, intellectuelle, esthétique.
12/2008
Religion
Quel Dieu ? Quel homme ? Variations de l'annonce missionnaire des réformes du XVIe siècle à nos jours
Si elle repose essentiellement sur une foi en un Dieu s'intéressant aux hommes, la mission est aussi une parole qui est adressée aux humains. Au coeur des théologies chrétiennes, la notion biblique d'alliance ne désigne-t-elle cette relation forte entre un Dieu et un peuple, un Dieu et l'humanité? Dans le discours et la pratique missionnaires au cours des derniers siècles, les variations dans la présentation de Dieu aux peuples lointains occupent une place centrale. A ces variations, correspondent, d'une part, des mutations de la conception même du coeur religieux du message et, d'autre part, des changements importants dans la façon d'organiser les sociétés humaines. L'histoire de la dynamique missionnaire a souvent conjugué annonce évangélique et objectifs humanitaires, mais aussi établissement de la cité de Dieu et organisation de la cité terrestre. C'est dans cette perspective que s'est inscrit le 38e colloque du CREDIC qui s'est tenu chez les bénédictines de Maredret en août 2017. Par ailleurs, une association oecuménique comme le CREDIC ne pouvait passer sous silence le fait que l'année 2017 marque les 500 ans de la Réformation protestante qui déclenche la (contre)Réforme catholique. Ainsi s'est ouvert "le temps des confessions" catholique romaine et protestantes. Quelles variations "humanistes" se dessinent sous les changements théologiques ? C'est une démarche historienne pluridisciplinaire qui est proposée ici. Direction scientifique : Jean PIROTTE est professeur émérite à l'Université catholique de Louvain (Louvain-la-Neuve) et directeur de recherches honoraire du Fonds national de la recherche scientifique. Historien des mentalités et du fait religieux en Europe et outre-mer, il est membre du CREDIC depuis 1982 et a présidé l'ARCA (Archives du monde catholique, Louvain-la-Neuve) de 1989 à 1997. Jean-François ZORN est professeur émérite d'histoire du christianisme à l'époque contemporaine de l'Institut Protestant de Théologie. Il est chercheur associé du Centre de Recherches Interdisciplinaires en Sciences humaines (ea4424) de l'Université Montpellier 3 (France), président de la revue Perspectives Missionnaires et vice-président du Conseil du CREDIC. Luc COURTOIS, professeur à l'Université catholique de Louvain s'est spécialisé, entre autres, sur la crise moderniste au tournant des XIXe et XXe siècles. Depuis 2006, il assume la direction du Dictionnaire d'histoire et de géographie ecclésiastiques.
08/2018
Histoire de la musique
Quelles musiques pour la piste ? Musique au cirque de la fin du XVIIe siècle à nos jours
Cet ouvrage rassemble des chercheurs et chercheuses issues de différents domaines et usant de méthodologies parfois distinctes. Histoire, musicologie, sociologie, arts de la scène s'y côtoient pour retracer une histoire du cirque à travers le prisme musical. La création contemporaine n'est pas en reste, puisqu'elle est observée par des auteurs et autrices, qui sont aussi des praticiens et des praticiennes engagé·e·s auprès de compagnies en activité. Le cirque laisse à la musique le soin d'ancrer l'action dans une ambiance et de lui donner du caractère, voire de la profondeur. Première accompagnatrice des numéros, elle devient nécessaire à toute conception dramaturgique. Aussi, l'histoire du cirque ne peut être abordée sans observer cette composante majeure de son évolution.
02/2023
Sciences historiques
La vallée du Vançon, ce pays silencieux qui bruisse. Tome 2, de la révolution à nos jours
La vallée du Vançon recèle une grande diversité de paysages. Cette diversité des milieux ne doit pas faire oublier l'unité bien enracinée de la vallée. Cet ouvrage s'attache à faire revivre une terre hier très peuplée, aujourd'hui parsemée de villages oubliés, mais n'ayant rien perdu de leur âme. La Révolution va finalement apporter un ordre nouveau qui aura du mal à s'imposer dans la vallée et singulièrement à Salignac. Au 19e siècle, la vallée connaîtra un développement certain, mais de courte durée : multiplication des moulins, réponses aux multiples enjeux de l'eau, exploitations de mines et carrières à Authon, Entrepierres, Saint-Geniez et Sourribes, développement de la sériciculture, construction d'un réseau scolaire dense, lente amélioration du réseau routier avec la construction de plusieurs ponts. La vallée du Vançon deviendra une terre profondément républicaine au sein de laquelle le débat politique sera longtemps resté tonique, lors des évènements de 1848 et 1851 bien sûr, mais également jusqu'à la Grande Guerre. La révolution industrielle et la perte d'une centaine de jeunes gens dans la guerre de 1914-18 accéléreront le déclin de la vallée du Vançon. A cet égard, les destins singuliers de Feissal et Beaudument ont mérité un développement qui se révèle passionnant. L'ouvrage nous emmène aux portes de l'histoire contemporaine et n'obère pas les enjeux de la fusion des communes et de l'intercommunalité ainsi que la nécessaire préservation du patrimoine. Parsemé de portraits, le livre de Philippe Nucho-Troplent ravive la mémoire de ceux qui ont fait la vallée.
10/2016
Sociologie
Ecrivains malgré tout ? Une histoire des rédacteurs de la publicité française du XIXe siècle à nos jours
Très tôt, la publicité a fait l'objet de nombreuses personnifications, positives ou négatives. En 1990 par exemple, un concepteur-rédacteur a avoué avoir vécu " en imagination" avec cette "femme de mauvaise vie" et en avoir d'ailleurs "joui plus que (son) compte". L'habitude de personnifier la pub et de lui donner plutôt un rôle de sujet que d'objet vient de son caractère envahissant, propre à faire oublier qui la produit. Or, en rendant à la "réclame" sa place d'objet et aux professionnels qui la font leur statut véritable de sujets, il est possible de dédiaboliser l'une et de "ré-humaniser" les autres. Les rédacteurs publicitaires et concepteurs-rédacteurs ne sont pas, comme ce livre le démontrera, de simples ou de vulgaires "vendeurs par le verbe" mais des praticiens du langage riches du joli fantasme d'être peut-être, ci et là, des écrivains malgré tout.
10/2015
Faïence, porcelaine, terre cui
Le secret des couleurs. Céramiques chinoises de Chine et d'Europe du XVIIIe siècle à nos jours
Si notre oeil a pris aujourd'hui l'habitude de percevoir une palette infinie de couleurs se déployant sur toutes sortes d'objets, du panneau publicitaire au dessin animé en passant par l'estampe et la photographie, il n'en a pas toujours été ainsi. En céramique comme au cinéma, la couleur a fait l'objet d'une quête, parfois longue et fastidieuse, mais souvent source d'une émulation sans précédent. Cet ouvrage raconte l'histoire tumultueuse de cette quête de la couleur sur porcelaine en Chine et en France. Il propose de mettre en regard deux moments phares de l'histoire de la porcelaine caractérisés par la volonté d'étendre la palette des émaux sur porcelaine : les tournants du XVIIIe siècle en Chine et du XIXe siècle en France. Un premier volet montre le développement des émaux opaques sur porcelaine et sur cuivre au XVIIIe siècle à travers la très riche collection de porcelaines impériales d'Alfred Baur, les émaux de Canton de la Fondation Zoubov et les porcelaines d'exportation du musée Ariana (Genève). La deuxième partie débute en France au XIXe siècle à la manufacture de Sèvres et suit le périple des différentes missions menées en Chine pour en rapporter des échantillons de couleur, les analyser chimiquement et les imiter ; elle se termine par les expérimentations de l'artiste Fance Franck (1927-2008) sur le rouge sacrificiel. Ouvrant sur la période contemporaine, la dernière partie de l'ouvrage interroge le travail sur la couleur du céramiste autrichien Thomas Bohle (né en 1958).
10/2022
Droit
Essai sur l'être en droit privé
Sous la bannière de "l'être", le discours du Droit et son interprétation rallient hommes, embryons, robots, animaux, personnes morales et entreprises : il réunit ceux qui agissent tant dans le réel que dans la sphère juridique. En mobilisant concepts et techniques de qualification, le Droit leur réserve un destin différent. Un système cohérent s'élevant de l'être émerge. L'étude de la personnalité juridique, concept analytique et fondamental, permet d'observer le destin des êtres dans le monde juridique. Elle est une abstraction tantôt d'ordre égalitariste, lorsque des hommes en bénéficient, tantôt d'ordre finaliste, lorsque des groupements en jouissent. Tous les êtres du discours du Droit ne relèvent pas de la qualification de personne. Mais parce que l'existence est, pour les hommes, une expérience corporelle, le corps humain mérite exploration : son étude complète le système de l'être. Entre personne et chose, la qualification de l'enveloppe charnelle commande de distinguer le statut du corps vivant en "entier" de celui de ses émanations. Le pouvoir de la personne sur son corps est distinct de celui qu'elle exerce sur ses émanations.
10/2019
Droit
Continuités et discontinuités territoriales en droit public
Le droit s'inscrit traditionnellement dans des limites territoriales stables, afin d'organiser la répartition des compétences rationae loci des différents acteurs. Les découpages territoriaux qui en résultent peuvent être le fruit, au moins partiellement, de certaines formes de continuités territoriales. Ils sont néanmoins parfois inadaptés à l'appréhension de phénomènes qui obéissent à des partitions territoriales différentes de celles retenues par le droit, ou qui ne peuvent s'inscrire dans des cadres territoriaux stables parce qu'ils fonctionnement de façon dynamique, ou encore qui, immatériels, interrogent la pertinence du recours à la notion même de limite territoriale. Les territoires juridiques peuvent ainsi être construits à partir de continuités territoriales, humaines ou naturelles, mais sont aussi traversés par des continuités qui leurs sont étrangères et dont ils entravent l'appréhension, justifiant la création d'outils nouveaux capables de les saisir. Dans le même temps, le droit a parfois besoin de dépasser les discontinuités territoriales pour soumettre à un régime identique des territoires discontinus. Il institue alors une uniformité juridique au mépris des discontinuités territoriales.
06/2019
Religion
Le droit naturel à la liberté religieuse
Quand, vers le milieu de novembre 1963, la seconde session du Concile aborda l'examen du schéma consacré à l'Oecuménisme, on distribua aux Pères deux chapitres additionnels, approuvés en dernière heure, et qui s'y rattachaient de plus ou moins près, L'un concernait "les Juifs", l'autre "la Liberté religieuse", La venue au jour de ce dernier morceau fut d'abord saluée avec d'autant plus de satisfaction qu'on avait eu vent des difficultés auxquelles sa rédaction s'était heurtée. Mais on put bientôt constater que ces difficultés ne s'y étaient, hélas, que trop clairement et trop profondément inscrites, Au lieu d'exposer, comme on l'avait espéré, des vues équilibrées et bien mûries, sur lesquelles pussent s'accorder sans trop de peine des esprits de tendance et de formation divergentes, le texte énonçait successivement deux thèses antagonistes, sans fournir de lumière sur la manière de les concilier. Il commençait par poser en principe les droits souverains de toute conscience sincère, - tant erronée que véridique, - à régler la conduite de l'agent humain, et présentait en conséquence comme absolument inadmissible toute "intolérance" qui osait, du dehors, s'y opposer... Mais, comme pour se prémunir ensuite contre les inconvénients et les dangers de cette première assertion, on déclarait dès la page suivante que ces droits sacrés de la conscience erronée ne pouvaient cependant prévaloir contre les exigences du "bien commun".
01/1964
Lycée parascolaire
Droit et économie 1re et Tle STMG
Pour une révision efficace du Bac ! Tout le programme de 1re et Tle en 62 fiches. Les résumés de cours pour mémoriser l'essentiel. Les définitions à connaître. Des schémas et des exemples pour bien comprendre. Le descriptif de l'épreuve du bac et des conseils pour réussir.
01/2021
Droit
Juge national, européen, international et droit pénal
Le développement de la dimension internationale de la justice pénale depuis la seconde guerre mondiale a conduit à une superposition d’espaces répressifs (national, régional et notamment européen, international).
Or, cette superposition d’espaces se traduit nécessairement par une multiplication des juges, pouvant intervenir en matière pénale. Il était donc intéressant de se pencher sur cette concurrence de juges (juge interne, CEDH, CJUE, CIJ, CPI, TPI, tribunaux internationalisés) qui interviennent certes dans des domaines distincts, mais dont les solutions n’en affectent pas moins les règles générales de la matière, qu’il s’agisse des principes de la responsabilité pénale ou de la procédure pénale.
Le risque de contradiction sur ces règles et, partant, le risque d’éclatement de la matière doit alors amener à dépasser cette concurrence pour tenter une coordination des juges en matière pénale.
Au-delà des techniques de cette coordination examinées qui peuvent passer par une harmonisation normative, une répartition du contentieux et/ou la reconnaissance mutuelle des décisions de justice et qui tendent donc à garantir l’efficacité de la justice pénale, les actes de cette journée d’étude ont été l’occasion de souligner que cette coordination des différents espaces répressifs pose aussi, et peut-être surtout, difficulté du point de vue du justiciable, de ses droits fondamentaux et de l’exigence de prévisibilité du droit.
05/2012
Philosophie
D'un désastre obscur. Droit, Etat, Politique
"Ce qui sert de point de départ à ce livre est bel et bien la "chute" de l'Union soviétique, amorcée sans doute en 1989, tout à fait consommée en 1991. C'est cet effondrement qui est qualifié de "Désastre obscur". J'ai continué depuis à méditer cette aventure, la seule qui ait donné sens à l'ensemble du XXe siècle. J'ai approfondi et varié les analyses et les interventions publiques que je jugeais nécessaires. Mais je n'ai pas à renier l'ébauche que vous allez lire", Alain Badiou, juillet 2012
01/2013
Droit
La biométrie saisie par le droit public
Le concept de biométrie, entendu comme un ensemble de techniques produisant une information à partir d'une mesure corporelle (empreintes digitales, génétiques, photographies) afin de la comparer avec une donnée préenregistrée, n'avait pas encore fait l'objet d'une étude juridique d'ensemble. A partir d'une étude des notions juridiques de corps et d'identité, cette thèse s'appuie sur les fonctions déclarées ou latentes de la biométrie pour en montrer la pluralité et en singulariser la continuité. En se fondant sur l'utilisation de la biométrie en tant que mode de preuve de l'identité de la personne physique, il a été possible de retracer une évolution des fonctions, partant de la fonction identificatoire des fichiers de police pour tendre vers une identification en temps réel. Cette finalité a pour corollaire une autre fonction latente, mais structurelle : la localisation des personnes physiques. Cette fonction irrigue l'ensemble des utilisations des systèmes biométriques, sans pour autant être précisée, en tant que telle, par le droit positif. Pourtant, son existence modifie profondément la conciliation opérée entre la défense de l'ordre public et la protection des droits fondamentaux, au détriment de ces derniers. De manière plus générale, cette thèse porte sur la difficile transposition des hypothèses scientifiques en vérité juridique. Le retard du droit n'est alors plus transitoire, mais structurel à son appréhension des sciences des techniques. Prix de thèse Jean Rivero 2017 délivré par l'Association française de droit administratif et l'Association française de droit constitutionnel
01/2019
Droit
Liste civile et dotations royales. Droit nobiliaire
La Liste civile, les dotations royales et le droit nobiliaire font l'objet de peu d'écrits. L'intérêt de ces trois matières reste pourtant prégnant dès lors que la Belgique est une monarchie qui octroie à son Souverain une Liste civile, à certains membres de la Famille royale une dotation, et continue à récompenser certains citoyens en les anoblissant. L'ouvrage analyse exhaustivement : - la Liste civile et les dotations royales qui ont été profondément remaniées par trois lois du 27 novembre 2013 sur la Liste civile, sur les dotations et qui attribue une rente viagère à S. M. le Roi Albert II. Des questions pratiques y sont abordées dont l'assujettissement à la sécurité sociale de leurs bénéficiaires, le droit au travail, les taxations (in)directes des montants alloués, les avantages octroyés en sus de la Liste civile ou des dotations ; - le droit nobiliaire, une prérogative royale qui trouve son fondement dans la Constitution et qui permet, chaque année, à une dizaine de Belges de se voir concéder la noblesse. L'auteur analyse en détail les conséquences d'une telle faveur : le port des titres, leur transmissibilité, leur perte notamment au regard des nouvelles règles du Code civil relative à la transmission du nom de famille et au transgenre. Il s'adresse à toute personne qui s'intéresse à la noblesse en Belgique, dont les parlementaires.
01/2021
Droit
L'acte public en droit international privé
Actes de l'état civil, actes notariés, célébrations d'un mariage, formalités de publicité ou encore formalités de répudiation ne sont que quelques exemples de ce que la doctrine internationaliste appelle les actes publics. C'est dire l'ampleur de la recherche. Consacrée à la fois aux procédures d'élaboration d'un acte public par une autorité française et aux problèmes de réception des actes publics étrangers, l'étude répond à la plupart des questions que pose le droit international privé : ainsi en est-il du rôle du notaire ou de l'officier de l'état civil au regard des règles de
conflit de lois, ou bien du choix de la méthode appropriée pour accueillir en France les actes étrangers. Il apparaît ainsi que le sens traditionnellement attribué à la règle auctor regit actum, sans être nul, est largement surestimé, les autorités publiques pouvant dans une certaine mesure appliquer une loi étrangère. De l'étude il ressort également que les différentes méthodes de réception (conflit de lois, conflit d'autorités, exequatur, reconnaissance d'efficacité) ne sont pas systématiquement en opposition, mais peuvent tout à fait se combiner pour accueillir les différents effets que produit un même acte public. Ouvrage couronné du prix de la Chambre des avoués près la Cour d'appel de Paris, du prix de l'école doctorale Droit-Normandie et honoré d'une subvention de la Chambre des notaires du Calvados et d'une subvention du groupe de recherches et d'études en droit fondamental, international et comparé
de l'Université du Havre.
06/2004
Histoire du droit
Juridiquement correct. Comment ils détournent le Droit
Toute guerre se remporte avec des hommes et des munitions, y compris celle des idées. Aujourd'hui l'histoire, la politique, l'économie, la culture, le droit sont des champs de bataille. A nous d'y triompher de la pensée unique. Beaucoup ont déjà pris la plume, tels Jean Sévillia, Philippe de Villiers ou Mathieu Bock-Côté. Mais à cette aventure intellectuelle, le droit reste étranger. Chose curieuse, au regard de son immixtion dans nos vies, réglées comme des horloges suisses par ses rouages. Mal interprété, il regorge d'idées fausses, parfois sciemment entretenues par nos législateurs à des fins politiques. Remettre le droit à l'endroit ? C'est l'objet insolite de cet ouvrage. Les hommes naissent-ils réellement libres et égaux en droit ? Nos élus nous coûtent-ils trop cher ? La naissance d'un étranger en France le rend-elle nécessairement français ? Le droit européen est-il vraiment supérieur au droit national ? Trente questions pour y voir clair et combattre les idées reçues. Bertrand Saint-Germain est docteur en droit et universitaire. Il exerce également des fonctions d'élu local et de conseil en stratégie juridique. Cette position lui permet de porter un regard critique et lucide sur l'utilisation politique du droit dans les débats publics.
01/2023
Comptabilité
Droit fiscal DCG UE4. Edition 2022-2023
L'ouvrage traite en 35 chapitres les 7 grandes parties du référentiel : -La taxe sur la valeur ajoutée -L'imposition du résultat dans le cadre de l'entreprise individuelle -L'imposition du résultat dans le cadre des sociétés -L'impôt sur le revenu des personnes physiques -L'imposition du patrimoine, - Les taxes assises sur les salaires -La notion de contrôle fiscal. -Conforme au nouveau référentiel, à jour de la loi de finances 2022. -Des fiches de cours présentant les savoirs à connaître -Des cas pratiques pour mettre en oeuvre les compétences attendues -De nombreuses ressources pour le prescripteur
Droit
Le droit maritime dans la zone CEMAC
Volontairement limité au Droit maritime dans la Communauté économique et monétaire de l'Afrique centrale (CEMAC), cet ouvrage a pour ambition de faire le point sur la construction du Droit maritime dans cette zone en scrutant, régulièrement, le Code communautaire de la marine marchande. Les grands problèmes contemporains du Droit maritime comparé ou international y trouvent des réponses précises. Le livre est également enrichi d'une jurisprudence inédite ainsi que de la doctrine la plus prestigieuse. Il contribuera à ce que le Droit maritime communautaire puisse jouer le rôle d'un Droit au service du développement dans la zone CEMAC. Passant en revue le Code CEMAC de la marine marchande, l'ouvrage est divisé en cinq titres : le premier est consacré au navire, le second aux évènements de mer, le troisième est relatif aux professions maritimes et aux professions auxiliaires du transport maritime, le quatrième à l'exploitation commerciale du navire, enfin le titre cinq est consacré à la pollution marine.
07/2018
Droit constitutionnel
Le droit constitutionnel général en cartes mentales
Ce manuel de cours permet de (re)découvrir le droit constitutionnel général grâce à une approche visuelle de la matière. 52 cartes mentales illustrent ainsi des notions juridiques parfois complexes à appréhender afin d'en faciliter la compréhension.
02/2022
Droit constitutionnel
Droit constitutionnel et institutions politiques. 35e édition
A propos de l'ouvrage L'ouvrage retrace tout le droit constitutionnel : - fondements du droit constitutionnel - droit constitutionnel étranger - droit constitutionnel français Points forts - Un ouvrage devenu un classique et une référence du droit constitutionnel - Deux auteurs reconnus et spécialistes de la matière - Edition annuelle
08/2021
Droit
Les expressions culturelles traditionnelles en droit international
Cet essai propose une analyse juridique inédite de l'apparition et de la consécration de la notion d'expression culturelle traditionnelle en droit international. L'usage de cette notion s'est répandu au début du XXIe siècle à travers plusieurs forums internationaux. Des instruments régionaux et deux instruments issus du système des Nations Unies, la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles et la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones, citent expressément les expressions culturelles traditionnelles. Elles seraient, selon les travaux en cours au sein de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), les formes par lesquelles les savoirs traditionnels et les cultures traditionnelles sont exprimés, communiqués ou présentés. Il s'agit d'expressions culturelles transmises de génération en génération au sein d'une communauté. A travers ce processus de transmission, un lien fort se tisse entre une communauté et les expressions culturelles traditionnelles qu'elle perpétue. Elles deviennent un élément central d'identification pour les communautés qui les ont créées. La réflexion se déploie, dans cet essai, autour du lien tissé entre une expression culturelle traditionnelle et sa communauté d'origine. Elle interroge la forme juridique prise par ce lien, qui varie selon les objectifs poursuivis par les communautés. Les expressions culturelles traditionnelles peuvent être comprises comme un facteur de développement économique, ou comme un outil de préservation des identités culturelles. Les normes et les mécanismes juridiques actionnés par les communautés sont étudiés au prisme de ces deux fonctions selon une perspective de droit international éclairée par des touches de droit comparé. Lanalyse de la doctrine et des textes internationaux, régionaux et nationaux est complétée par de nombreux exemples tirés de la jurisprudence.
10/2019
Droit public
La non-discrimination en droit public français
Premier ouvrage confrontant le principe de non-discrimination au droit public français. Premier ouvrage académique confrontant le principe de non-discrimination, issu du droit international et européen, au droit public français. Neutralisée par le principe d'égalité, la non-discrimination gagnerait à être érigée en principe constitutionnel.
10/2022
