Le temps en droit administratif
Extraits
Beaux arts
Catalogue de modèles pour bronzes d'art, d'éclairage et d'ameublement avec droit de reproduction. de la maison A. Basset
Catalogue des modèles pour bronzes d'art, d'éclairage et d'ameublement avec droit de reproduction, provenant de la maison A. Basset,... / [expert] A. Dachery Date de l'édition originale : 1894 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
12/2020
Photographie
Des photos d'animaux trop mignons. Doit-on vraiment en dire plus ?
Petites oreilles, grands yeux, poils tous doux... comment résister à tant de mignonnitude ? Les animaux mignons ont-ils un pouvoir relaxant ? Oui, sans hésiter. Dans ce livre vous trouverez 90 photos d'animaux beaucoup trop mignons et... et c'est tout ! Mais, très franchement, avez-vous besoin de plus pour passer la meilleure des journées ? Un chien avec une couronne sur la tête, un panda roux qui se gratte, une adorable petite biquette ou un canari joueur, ils sont si mignons que rien qu'en les regardant, un sourire se dessine sur vos lèvres et vous vous sentez mieux. C'est la puissance de ce livre et de ces animaux mignons.
01/2021
Littérature française
Ils m'ont pris mes 17 ans
La vie a commencé sereinement pour Aurore qui grandit auprès d'une famille unie, avec ses parents et sa petite soeur. Alors qu'elle est au collège, Aurore doit rechercher une information dans le livret de famille pour un banal devoir d'éducation civique. Elle ouvre donc ce document quelque peu obscur à ses yeux d'adolescente. Sans comprendre grand-chose au jargon administratif, elle comprend cependant que quelque chose n'est pas logique : si sa soeur a été inscrite deux jours après sa naissance, Aurore ne l'a été que quatre mois après ! Un mauvais pressentiment lui étreint le coeur. Le mutisme de sa grand-mère face à ses questions n'arrange rien. Autour d'elle, un silence lourd se fait sentir jusqu'à la révélation. Sa mère consent à lui dire la vérité sur sa naissance. Commence alors une descente aux enfers pour la jeune fille, tout son être se trouvant bouleversé par la levée de ce secret.
05/2018
Histoire internationale
Les moeurs et la caricature en Allemagne, en Autriche, en Suisse. 2e édition
Les moeurs et la caricature en Allemagne, en Autriche, en Suisse : ouvrage illustré (2e édition) / J. Grand-Carteret ; avec préface de Champfleury Date de l'édition originale : 1885 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Science-fiction
Le maître de la lumière. Pour épouser la femme qu'il aime, il doit faire la lumière sur le passé
Deux familles corses, les Ortofieri et les Christiani, se haïssent depuis le meurtre, en 1835, de César Christiani, corsaire de Napoléon, par Fabius Ortofieri. Un siècle plus tard, Charles Christiani, aiguillonné par ses sentiments pour une femme du clan rival, rouvre l'enquête grâce à la " luminite ", verre spécial qui permet de voir le passé. Aiguillonné par ses sentiments pour une membre du clan rival, le jeune homme se lance dans une véritable opération vérité.
06/2019
Histoire de France
Coloniser, pacifier, administrer (XIXe-XXe siècle)
En bref Comment les puissances coloniales européennes ont-elles géré leur territoire conquis ? Le livre En Afrique, en Asie ou en Méditerranée, les puissances européennes ont fait appel aux appareils militaire et administratif dans leur campagne de pacification. Comment l'articulation entre administrations coloniales et pacification s'est-elle opérée ? Sous quelle forme cette dernière a-t-elle fondé et établi la domination des administrations ? Autant de questions qui permettent à travers des études précises d'événements (la pacification du Golfe arabo-persique par les Anglais, la capture par les Français de Samory au Soudan) ou l'étude de personnages marquants (Sir Garnet Wolseley en Afrique du Sud, Théophile Pennequin " sorcier de la pacification ") de mettre en perspective la physionomie de la " pacification " et d'interroger ses résonances actuelles en Irak et en Afghanistan. L'auteur Samia el Mechat est professeur d'histoire à l'université de Nice et chercheur associé à l'Institut d'Histoire du Temps Présent. Ses recherches portent sur la colonisation et sa mise en ouvre. Arguments - Vogue des études coloniales.
01/2014
Droit
Guide du droit applicable au déplacement international illicite d'enfants
Phénomène globalement en augmentation, le déplacement d'un enfant par l'un de ses parents constitue une infraction s'il est fait en violation d'un droit de garde attribué par le droit de l'Etat dans lequel l'enfant avait sa résidence habituelle immédiatement avant son déplacement ou non-retour et que ce droit était exercé effectivement au moment du déplacement. Le droit applicable au déplacement illicite d'enfants par un parent est rendu extrêmement complexe par la composante internationale de certains conflits familiaux. Dans ces hypothèses trouveront à s'articuler le droit interne de chaque Etat, mais aussi le droit régional et le droit international liant ces Etats. Ce guide propose une présentation synthétique des principaux instruments juridiques en droit international et européen relatifs au déplacement international illicite d'enfants. Quant aux droits internes, applicables en dehors de tout engagement conventionnel, et devant l'impossibilité de les étudier tous, ils seront abordés en particulier via le droit international privé français et belge, où les cas sont nombreux selon les dernières données statistiques disponibles. Des exemples issus du droit suisse et luxembourgeois seront également présentés. Les quatre chapitres offrent une présentation du régime applicable selon les engagements qui lient - ou non - les Etats concernés par la situation. Le premier chapitre présente le droit conventionnel multilatéral, avec les principaux instruments relatifs au déplacement international illicite d'enfants, ainsi que leur articulation. Le deuxième chapitre concerne le droit de l'Union européenne, et en particulier le Règlement Bruxelles IIbis. Le troisième chapitre expose les mécanismes du droit conventionnel bilatéral, en s'appuyant sur les exemples français, belge et suisse. Enfin, le dernier chapitre présente les principaux mécanismes de droit international privé applicables en l'absence de toute convention entre les Etats concernés par la situation de déplacement illicite.
06/2020
Enseignement professionel
Economie Droit 2de Bac pro. Modules 1 & 2, Edition 2019
L'ouvrage couvre les modules 1 et 2 du programme : à la découverte de l'environnement économique et de son cadre juridique ; la consommation : quels choix pour les ménages ? Un entraînement progressif à la lecture et à l'analyse de documents est mis en place au long du volume via des applications qui préparent à l'examen.
06/2019
Droit
L'essentiel du droit des contrats spéciaux. Edition 2022-2023
Une présentation des principaux régimes de contrats spéciaux sous forme rédigée et pratique. Le contrat est un instrument juridique que chaque individu utilise au quotidien pour vendre, acheter, louer, prêter... il faut y ajouter tous les autres contrats issus des lois ou de la pratique (les contrats de distribution, de production, de santé, de transport, de mandat, de construction, etc.). Cette nouvelle édition 2022 présente les principaux régimes de contrats spéciaux de façon didactique : les contrats opérant un transfert de propriété, les contrats portant sur l'utilisation de la chose, les contrats portant sur des services, les contrats portant sur la distribution et ceux portant sur la résolution des litiges. Points forts - Réviser et faire un point actualisé - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière
Droit des régimes matrimoniaux
Droit civil. Tome 2, Régimes matrimoniaux, successions, libéralités, Edition 2022
Les régimes matrimoniaux, les successions et les libéralités sont les thèmes traités dans ce volume. Ce droit privé notarial, selon l'expression employée dans certains programmes d'études, est d'une grande rigueur juridique. Il constitue le droit patrimonial de la famille qui intéresse le plus grand nombre. Points forts - Un exposé sous une forme aussi condensée que possible, mais sans sacrifier aucun élément technique important - Des schémas pour mieux appréhender les subtilités de ce droit
08/2022
Droit constitutionnel
Contentieux constitutionnel comparé. Une introduction critique au droit processuel constitutionnel
Le constitutionnalisme actuel accorde aux juges un rôle considérable. Garants du respect de la norme suprême, ils assurent le bon fonctionnement des pouvoirs publics et la protection des droits fondamentaux. Les antagonismes politiques les plus vifs, de même que les questions éthiques les plus complexes, se présentent dorénavant devant eux plutôt que devant les institutions représentatives classiques. Ce traité aborde successivement l'histoire de la justice constitutionnelle, la méthodologie de l'étude comparative de la justice constitutionnelle, la magistrature constitutionnelle, la juridiction constitutionnelle, les litiges constitutionnels, la procédure constitutionnelle et la décision constitutionnelle. De l'Afghanistan au Zimbabwe en passant par la Corée du Sud, l'Equateur, les Etats-Unis ou la République tchèque, cet ouvrage offre la première étude exhaustive de la justice constitutionnelle. En couvrant près de 200 systèmes, l'analyse revêt une ampleur inégalée. Elle associe de manière pionnière la perspective réaliste de la political jurisprudence et celle, technique, du droit processuel. Elle éclaire ainsi avec une précision inédite le pouvoir des juges dans les sociétés contemporaines, tout en explorant l'imaginaire profond dont est solidaire la justice constitutionnelle. Unique en son genre, cet ouvrage est ainsi destiné aux étudiants, aux enseignants, aux chercheurs en droit et en science politique aussi bien qu'aux praticiens du contentieux constitutionnel, notamment avocats et magistrats. Il intéressera également le citoyen désireux de se familiariser avec l'Etat constitutionnel contemporain.
06/2021
Economie, droit (Bac pro)
Economie Droit 1re Tle Bac Pro. Livre élève, Edition 2023
- Des ouvrages conçus par des enseignants du terrain, en lien avec l'évolution du monde du travail. - Une mise à jour des sujets d'entraînement au bac et des documents. - Une refonte des chapitres liés au numérique. - Des ouvrages simples et accessibles : missions très ciblées, textes courts, repères notionnels. - 14 podcasts de cours pour retenir l'essentiel. - Des contenus sélectionnés pour intéresser vos élèves : entreprises attractives, approches pédagogiques variées... - Une introduction à des outils numériques variés (fiches outils et méthodes) pour permettre aux élèves d'acquérir les fondamentaux. - Une véritable immersion dans le monde de l'entreprise : cas réels, vidéos métier, pages "Mettre en pratique" . - Une préparation progressive à l'examen : méthodologie, entraînements... - Un suivi personnel du projet de l'élève en Bac Pro et post-bac grâce aux pages "Mon point orientation" (1 par module du programme) et au Dossier Avenir.
04/2023
DCG3 Droit social
Droit social UE 3 du DCG. Enoncé, Edition 2021-2022
Plus de 30 cas, conformes au programme, pour passer au crible les différents thèmes : formation du contrat de travail, contrats précaires et atypiques, conditions de travail (temps de travail, rémunération, formation), pouvoirs de l'employeur, évolution et rupture du contrat de travail, représentation collective, négociation collective, association des salariés aux performances de l'entreprise, bilan social, protection sociale (sécurité sociale, chômage, autre régime), contrôles et contentieux social. Chaque cas s'articule en 3 parties : cas pratique, questions de cours et étude de documents.
09/2021
Droit pénal
Droit pénal. A jour au 1er août 2021, Edition 2021
Le présent code reprend l'essentiel des textes - internationaux, constitutionnels, légaux et réglementaires - applicables en matière pénale. Il n'a pas la prétention d'être exhaustif, mais regroupe les dispositions les plus couramment utilisées. Les textes ont été mis à jour au 1er août 2021. Le relevé des nouvelles lois intégrées figure dans l'avant-propos de ce code. Nous espérons offrir de la sorte aux étudiants comme aux praticiens un outil maniable et tout à fait à jour.
10/2021
Droit constitutionnel
L'essentiel du droit du contentieux constitutionnel. Edition 2021-2022
Les méthodes de contrôle et les normes contrôlées Le contentieux constitutionnel peut être défini comme l'ensemble des litiges qui naissent de l'application de la Constitution. Entre dans la notion non seulement les questions de contrôle de constitutionnalité, mais également le contentieux des élections parlementaires. Ce contrôle se fait en application de la Constitution. En créant le Conseil constitutionnel, la Constitution de 1958 rompait, timidement, avec ce qu'il était convenu d'appeler le "légicentrisme" . Composée de neuf membres, nommés pour 9 ans non renouvelables et renouvelés par tiers tous les 3 ans, le Conseil constitutionnel a pour fonction, selon l'article 61 de la Constitution, de contrôler la conformité à celle-ci des lois "avant leur promulgation" . Ce contrôle se faisait sur le recours de quatre autorités seulement : le président de la République, le Premier ministre, le président de l'Assemblée nationale et le président du Sénat. On parlait alors de contrôle a priori. Par la révision du 23 juillet 2008, entrée en application le 1er avril 2010, le constituant a ouvert l'accès au Conseil constitutionnel, il peut être saisi après la promulgation des lois, au moment leur application, on parle alors de contrôle a posteriori. Cette nouvelle édition 2021 est une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière. Points forts - Réviser et faire un point actualisé - A jour des dernières actualités constitutionnelles
08/2021
Droit des obligations
L'essentiel du droit des contrats spéciaux. Edition 2021-2022
Une présentation des principaux régimes de contrats spéciaux sous forme rédigée et pratique. Le contrat est un instrument juridique que chaque individu utilise au quotidien pour vendre, acheter, louer, prêter... il faut y ajouter tous les autres contrats issus des lois ou de la pratique (les contrats de distribution, de production, de santé, de transport, de mandat, de construction, etc.). Cette nouvelle édition 2021 est une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir. Points forts - Réviser et faire un point actualisé - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière
09/2021
Droits de l'homme
L'essentiel du droit des libertés fondamentales. Edition 2021-2022
Tout sur les libertés fondamentales proclamées en Europe et dans la Constitution française L'essentiel des connaissances nécessaires à la compréhension du droit des libertés fondamentales est exposé dans cet ouvrage, de façon claire, rigoureuse et synthétique. Il se décompose en trois parties principales : les sources des libertés fondamentales : elle présente les sources historiques et juridiques des libertés fondamentales ; les garanties des libertés fondamentales : elle décrit les garanties juridictionnelles nationales et internationales des libertés fondamentales, ainsi que les limites générales de ces libertés ; l'étude matérielle des libertés : elle introduit les grandes lignes du régime des principales libertés fondamentales. Points forts - Réviser et faire un point actualisé - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière
06/2021
Scolaire lycée général et tech
Economie Droit 2de Bac Pro Commerce-Vente-ARCU. Edition 2017
A chaque filière son ouvrage pour une meilleure contextualisation pour se préparer efficacement à l'épreuve ponctuelle. Des documents courts et simples adaptés aux élèves de 2de. Un entraînement régulier au Bac en fin de chapitre. Plusieurs exercices vidéos. Chaque chapitre place l'élève dans un contexte professionnel en lien avec le diplôme qu'il prépare afin de mieux analyser et comprendre l'organisation économique et juridique dans laquelle il exercera son activité professionnelle. Les documents, variés, sont progressivement analysés pour aboutir à une vision claire et complète des notions au programme. Une synthèse schématique et un quiz aident à faire le point sur le champ des connaissances. Un entraînement à l'analyse de documents en fin de chapitre permet de commencer à aborder l'épreuve du Bac. Plusieurs vidéos servent de support à des exercices originaux et motivants. Les fiches méthode en fin d'ouvrage permettent d'apprendre à analyser des documents et à mettre en oeuvre une étude. En 1re et terminale, un dossier Bac prépare la nouvelle épreuve ponctuelle.
05/2017
Actualité et médias
Un autre droit du travail est possible. Libérer, organiser, protéger
La persistance du chômage appelle une réflexion sur le droit du travail qui dépasse les oppositions simplistes sur les 35 heures, le licenciement ou la taille du Code du travail. A partir d'un constat clinique mettant le droit du travail à l'épreuve des faits, et mêlant analyses juridiques et économiques, cet essai explique comment le jeu des acteurs politiques et sociaux a conduit à une boulimie de normes, au détriment des employeurs comme des salariés et des chômeurs. Il élabore des propositions concrètes pour refonder notre droit du travail sur des bases modernes, prenant en compte la mondialisation et l'essor du numérique. Loin d'être un ouvrage académique, cet essai veut affirmer qu'un autre droit du travail est possible, fondé sur le dialogue social et qui renoue avec trois missions essentielles : libérer les forces productives, organiser l'activité économique et protéger les travailleurs.
05/2016
Economie
Cours d'instruction civique. Instruction civique, droit usuel, économie politique
Cours d'instruction civique : instruction civique, droit usuel, économie politique, par Léopold Mabilleau,... E. Levasseur,... E. Delacourtie,... Cours supérieur Date de l'édition originale : 1884 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2023
DCG3 Droit social
DCG 3. Droit social. Manuel 2023-2024, Edition 2023-2024
Tout le DCG 3 présenté conformément au nouveau programme. Les + du cours : définitions des mots-clés, exemples et focus thématiques, citations, schémas et tableaux de synthèse, avis d'experts et ressources complémentaires... Les + des applications : des exercices variés et progressifs, une évaluation pas à pas par les compétences, des conseils et fiches méthodologiques, un sujet type d'examen intégralement renouvelé et corrigé, toutes les corrections des quiz et QCM.
Collectivités locales
L'essentiel du droit des collectivités territoriales. Edition 2023-2024
Les principales évolutions du droit des collectivités territoriales applicable en 2022 Le droit des collectivités territoriales se définit comme l'ensemble des règles qui viennent régir le fonctionnement et l'action des collectivités territoriales et qui sont codifiées dans le Code général des collectivités. Avec les lois de décentralisation, les collectivités territoriales sont devenues des acteurs majeurs de la vie publique en devenant notamment le premier investisseur public. Cet ouvrage rend compte des évolutions de ces dernières années et notamment la loi relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale, loi dite 3DS de février 2022. Cette loi consacre le principe de différenciation territoriale, elle facilite les délégations de compétences entre collectivités territoriales et prévoit la possibilité de transferts "à la carte" de compétences par les communes à leur intercommunalité. Au final, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour des connaissances indispensables permettant au lecteur d'apprécier les nombreuses compétences des collectivités, ainsi que les moyens humains et financiers nécessaires pour leur bon fonctionnement. Points forts - Intègre les principales évolutions du droit des collectivités territoriales applicable en 2022 - Un cours original, à la fois complet et synthétique
05/2022
Collectivités locales
L'essentiel du droit des collectivités territoriales. Edition 2023-2024
Les principales évolutions du droit des collectivités territoriales applicable en 2023 Le droit des collectivités territoriales se définit comme l'ensemble des règles qui viennent régir le fonctionnement et l'action des collectivités territoriales et qui sont codifiées dans le Code général des collectivités. Avec les lois de décentralisation, les collectivités territoriales sont devenues des acteurs majeurs de la vie publique en devenant notamment le premier investisseur public. Cet ouvrage rend compte des évolutions de ces dernières années et notamment intègre les dispositions de la loi de finances pour 2023 avec la suppression progressive de la CVAE (cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises), ainsi que loi de programmation des finances publiques pour les années 2023-2027 qui prévoit que les collectivités locales devront participer à l'effort de redressement des comptes publics via des pactes de confiance. Au final, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour des connaissances indispensables permettant au lecteur d'apprécier les nombreuses compétences des collectivités, ainsi que les moyens humains et financiers nécessaires pour leur bon fonctionnement. Points forts - Intègre les dispositions des lois de finances pour 2023 et de programmation des finances publiques 2023-2027 - Tout sur les différentes collectivités territoriales, leurs recettes fiscales et les contrôles mis en place - Intègre les principales évolutions du droit des collectivités territoriales applicable en 2023 - Un cours original, à la fois complet et synthétique
Préparation au CRFPA
Epreuves écrites du CRFPA. Spécialité droit des affaires, Edition 2022
CECI EST PLUS QU'UN COURS Décroche les clés indispensables pour réussir le concours du CRFPA 2022 : - Pense comme un avocat avec des fiches " Problématiques " - Entraîne-toi et comprends les attentes du jury avec des annales et exercices corrigés - Informe-toi des nouveautés législatives et jurisprudentielles avec des fiches " Actualité " - Maîtrise chaque épreuve avec une méthodologie détaillée Inclus : Note de synthèse + droit des obligations Cet ouvrage, composé des épreuves communes et des épreuves de spécialité (droit des affaires et procédure civile et MARD) est destiné à accompagner les candidats pour réussir les épreuves écrites du CRFPA. Avec une méthodologie détaillée pour chaque épreuve, des fiches Actualité et des fiches Problématique, ce livre permet aux candidats de mobiliser leurs connaissances générales, d'approfondir des sujets "dans l'air du temps" susceptibles d'être proposés à l'examen et développer leurs capacités d'analyse. Les annales et exercices corrigés constituent un outil d'entraînement majeur pour être prêt le jour de l'examen ! Il se veut une aide efficace et pratique pour acquérir la méthode attendue par le correcteur et une actualisation des connaissances.
03/2022
Marchés publics
L'essentiel du droit des marchés publics. Edition 2023-2024
Une présentation rigoureuse de l'ensemble des règles du droit des marchés publics La commande publique, et par ricochet les marchés publics, ont fait l'objet d'une importante refonte portée par la loi d'accélération et de simplification de la vie publique, dite loi Asap, du 7 décembre 2020 avec par exemple la prolongation des délais lors des procédures de candidature, des délais d'exécution des contrats par avenant, des contraintes allégées pour les porteurs de projets industriels, des règles sur les marchés publics assouplies, des démarches administratives simplifiées... Ces mesures ont pour effet d'adapter le droit de la commande publique pour permettre à ses acteurs, en cas de crise, de pouvoir poursuivre les procédures de passation et l'exécution de leurs contrats. Cette réforme entraîne également une renumérotation de certains articles du code de la commande publique. Cette nouvelle édition intègre les dispositions de la loi en gardant sa structure en 9 chapitres qui permet de décrypter le droit des marchés publics en développant l'ensemble des obligations qui pèsent sur les collectivités publiques lors de la passation de leurs marchés. Cette 15e édition fait le point sur les nouvelles règles applicables en 2022 du droit des marchés publics. Points forts - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière - Permet de réviser et de faire un point actualisé
06/2022
STMG (Sciences et technologies
Droit 1re STMG Objectif Bac. Livre du professeur, Edition 2022
Disponible dès fin juin et offert en cas de prescription ! Le livre du professeur enrichi, imprimé et en couleur Objectif Bac droit 1re STMG a été entièrement travaillé pour les enseignants afin de les accompagner. Fruit d'un travail collaboratif entre Hachette Technique et des professeurs de terrain, les enseignants de droit pourront trouver dans ce livre du professeur : - Des évaluations corrigées avec barème - Des focus sur les alternatives didactiques et pédagogiques - Des conseils pour la mise en oeuvre d'approches ludiques Les différentes parties du livre du professeur : - La première partie du livre, Enseigner le droit "clé en main" en 1re STMG, est dédié aux corrigés enrichis, aux cours rédigés avec les exemples et aux évaluations avec corrigés et barèmes. - La deuxième partie fait office de boîte à outils où les enseignants peuvent trouver des aides à l'utilisation du large panel d'outils proposés dans la collection : la banque de ressources Actubox, l'utilisation du dossier "Bienvenue en STMG" , la websérie Charlie & Gus et les quiz interactifs Kyushi. - La troisième partie sera consacrée à la préparation à la terminale : l'approche du droit dans le cycle terminal, la transversalité avec les autres matières de STMG ainsi qu'une initiation à l'épreuve de droit-économie au Baccalauréat. - La dernière partie fait office de bonus. Les approches didactiques et pédagogiques possibles en STMG en lien avec le droit ainsi qu'une progression "clé-en-main" sur l'année seront proposées.
07/2022
Droit des régimes matrimoniaux
L'essentiel du droit des régimes matrimoniaux. Edition 2021-2022
Une présentation du droit des régimes matrimoniaux qui organise les relations pécuniaires des époux entre eux et avec les tiers. L'ensemble des connaissances indispensables à la compréhension du droit des régimes matrimoniaux est présenté dans cet ouvrage, de façon claire et structurée, en deux parties : la première partie sur le régime primaire présente les dispositions relatives aux rapports pécuniaires des époux entre eux et avec les tiers qui sont applicables à l'ensemble des époux : charges du mariage, gestion des biens à caractère professionnel ou non, crise du ménage, logement familial... la seconde partie est consacrée au fonctionnement et à la dissolution des principaux régimes matrimoniaux. Le régime légal de communauté d'acquêts s'applique à défaut de régime conventionnel. Il est le plus répandu. Les époux peuvent également opter pour des régimes conventionnels tels que la séparation de biens ou la participation aux acquêts qui sont les plus répandus, outre les variantes du régime légal tel que, par exemple, le régime de communauté universelle. Les époux ont également la possibilité de modifier leur régime matrimonial. Cette nouvelle édition 2021 intègre les apports récents législatifs et jurisprudentiels. Points forts - A jour des apports récents de la jurisprudence - Sous forme rédigée, rigoureuse et pratique, une présentation de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière
08/2021
Sociologie du travail
Trouve-toi une job ! Petite histoire des luttes pour le droit à l'assurance-chômage
L'histoire du chômage et du filet social mis en place par le gouvernement fédéral canadien en 1940 aurait pu être racontée de biens des points de vue. Syndicats, universitaires, juristes et même associations patronales : tous en auraient sans doute eu long à dire sur le sujet. Ce livre prend le parti de raconter cette histoire depuis la perspective d'un groupe de défense des chômeur·ses, le Mouvement Action-Chômage (MAC) de Montréal. A l'occasion de son cinquantième anniversaire, le MAC de Montréal a exhumé des milliers de documents de ses archives, témoins des luttes ouvrières et populaires contre la pauvreté des travailleur·ses. Le portrait qui en ressort conjugue habilement l'histoire, peu connue, de la vie démocratique qui a animé ce groupe communautaire à celle, plus large, des politiques sociales au Canada, qui ont évolué du keynésianisme au néolibéralisme au cours des dernières décennies. De l'escouade anti-chômeurs en 1971 au saccage du régime par le gouvernement Harper en 2013, en passant par le vol de la caisse à partir de 1996, les chômeur·ses ont souvent été les premières cibles d'un capitalisme d'Etat décomplexé, poussant dans la misère des millions d'entre eux. Alors qu'une pénurie de main-d'oeuvre frappe de plein fouet les entreprises canadiennes, n'est-il pas temps d'en finir avec le stéréotype des "mauvais·es pauvres" et des "chômeur·ses paresseux·ses" ? Pour que plus jamais on ne réponde bêtement à une personne sans-emploi : "Trouve-toi une job ! "
04/2023
Droit communautaire
Les juges européens face aux migrations / The European judges faced with migrations
Les vagues successives de migration vers l'Europe ont, au-delà des passions qu'elles suscitent, généré de nombreux défis pour le droit. La problématique migratoire se situe au carrefour d'enjeux majeurs et parfois contradictoires, renvoyant dos à dos le respect dû à la souveraineté de l'Etat et la nécessité de protéger les droits humains. Protection des frontières étatiques, règles relatives à l'attribution de la nationalité ou encore invocation de l'intégrité territoriale vont se heurter à l'exigence de respect des engagements internationaux et aux garanties accordées à la personne humaine par le droit de la mer, le droit des réfugiés ou le droit international des droits de l'homme. Face à de tels enjeux, les juges se trouvent propulsés à la croisée des défis évoqués. Le présent ouvrage a pour objectif de mettre en lumière les modalités d'exercice de l'office des juges européens lato sensu en matière migratoire pour comprendre comment, dans cet enchevêtrement de textes, de contraintes et parfois de contradictions, le juge détermine, organise et articule le droit applicable, voire construit des politiques jurisprudentielles qui complètent ou concurrencent les politiques nationales et/ou européennes. L'ouvrage s'articule autour de trois thématiques essentielles : la compétence des juges européens (partie 1), leurs méthodes (partie 2) et leur jurisprudence (partie 3).
01/2023
Romans policiers
Les jardins de l'ombre. Dans les jardins de l’ombre on y joue sa vie et l’on y donne la mort, c’est le temps des espions
En 1993, Louis Talamoni Commissaire de police à Nice enquête sur un trafic de drogue. Un effroyable meurtre le replonge dans de douloureux souvenirs. Pendant vingt ans, l'ancien officier des services spéciaux français, a traqué le trafiquant d'armes international Ektor, sur de nombreux terrains de guerres. Nommé observateur au Liban en plein drame, il découvre l'amour mais il connaîtra le prix du sang des espions. C'est dans le feu des armes que s'ouvre la plaie de son âme et que naît sa haine. Plongé dans le drame du Rwanda, témoin du génocide, il assiste au complot et à l'assassinat d'un dirigeant politique. Suivant sa traque, il est projeté dans le conflit Bosniaque et bascule dans une zone de guerre. Les années passant alors qu'il avait perdu l'espoir d'atteindre son objectif, un piège se dessine. Il l'entraînera en Tchétchénie aux heures sombres du bouleversement soviétique. Revenu à Nice, il met en place une opération de grande envergure qui fera tomber les masques. Pourtant il n'est pas au bout de ses surprises... Si les personnages et leurs actions dans ce roman sont fictifs, les événements tragiques dans lesquels ils évoluent sont réels.
06/2021
