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Le droit d'emmerder Dieu

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Droit

La réforme du droit de la responsabilité civile. Regards croisés franco-dominicains. Actes des journées du 7 et 8 juin 2019

La République dominicaine a traduit fidèlement notre code civil de 1804 et suit de près nos évolutions jurisprudentielles et les travaux de la doctrine, en droit de la responsabilité civile. Ainsi, nous partageons la rédaction des 5 articles (art. 1382 s. civ.), issus du Code de 1804, qui ont forgé le droit de la responsabilité civile, qui scellent nos destinées communes. Articles que la France s'apprête à faire évoluer, et qui ont d'ores et déjà été renumérotés par l'ordonnance du 10 février 2016. C'est pourquoi, il est apparu opportun, dans le prolongement de travaux initiés en 2017 sur la réforme du droit des contrats, sous l'impulsion d'Anthony Abud-Queliz, qui avaient donné lieu à un colloque juste après l'adoption de l'ordonnance de février 2016, d'anticiper la réflexion et le dialogue sur les enjeux et orientations de la réforme de la responsabilité civile, volet manquant du triptyque de la réforme du droit des obligations français, après la réforme de la prescription et celle du contrat. Le présent ouvrage, a été précédé, en juin 2019, d'un colloque en République Dominicaine : il porte sur les lignes directrices du projet, présenté par la Chancellerie le 13 mars 2017, et sur les conditions de la responsabilité, sur lesquelles il est apparu utile de porter un regard croisé. L'ouvrage n'est cependant que le premier tome de ce travail comparatif qui se prolongera en échanges sur les autres aspects de la réforme, notamment sur les causes d'exonération et les effets de la responsabilité civile et sur les régimes spéciaux, dans les années à venir. Se succèdent ainsi, sur des thématiques communes, des interventions de rapporteurs français et dominicains qui nourrissent ce dialogue croisé fructueux.

10/2019

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Droit

La procédure pénale en droit de la presse. Presse & édition, radio & télévision, internet, expressions orales et écrites, publiques et non-publiques

Si le droit de la presse est connu pour sa complexité, ce sont plus précisément son régime procédural dérogatoire et ses fameuses " chausse-trappes " qui sont redoutés des praticiens. Il n'existait pourtant jusqu'ici aucun ouvrage spécialement dédié à ces formidables difficultés procédurales, prévues essentiellement par la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse. Tel est l'objet de celui-ci, centré sur les aspects pénaux du droit de la presse, qui seront néanmoins enrichis par différentes comparaisons avec le contentieux civil. Le droit de la presse est une matière qui est – ici comme ailleurs – envisagée largement, comme visant tout abus de la liberté d'expression : presse et édition, audiovisuel et (surtout) internet, et enfin certaines expressions, écrites ou orales, indépendamment de leur transmission par un quelconque média. Les expressions publiques et non-publiques sont donc concernées. C'est dans la spécificité de la procédure pénale de presse au regard du droit commun que réside l'intérêt de cet ouvrage, c'est donc autour de ses seules difficultés qu'il est construit – indépendamment, notamment, du contenu des incriminations, qui est cependant et nécessairement évoqué par endroits. Le plan est ainsi articulé autour de six parties : la prescription de l'action publique ; les acteurs du procès pénal de presse ; les investigations ; la saisine des juridictions ; le jugement de l'infraction de presse ; la contestation du procès pénal de presse. Si l'ouvrage a principalement vocation à aider les praticiens du droit de la presse, il intéressera tout autant les étudiants et universitaires soucieux de maîtriser les particularités de cette branche du droit pénal. Il est à jour au 1er juin 2019, et intègre les dernières évolutions jurisprudentielles et législatives, notamment celles issues de la loi n° 2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice.

07/2019

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Droit international public

Fait ethnique, droit public et gouvernance de l'Etat en Afrique Subsaharienne francophone. Contribution à la théorie de l'Etat africain

Par quels moyens le droit public et le droit constitutionnel encadrent-ils une réalité sociologique et déterminent-ils les règles de partage du pouvoir pour prévenir ou résoudre les conflits ? A travers l'analyse des différents textes constitutionnels, cet ouvrage montre les facteurs du silence des constituants originaires des pays d'Afrique francophone sur le fait ethnique depuis les indépendances jusqu'en 1990. Dans leur démarche mimétique, ces constituants ont préféré calquer le modèle institutionnel du colon en transposant des normes et principes dont l'adéquation avec les réalités locales demeure incertaine. Il y a nécessité à refonder l'Etat africain en prenant en compte les réalités ethniques. Cela implique d'instituer une démocratie consociative, dans le cadre d'un système fédéraliste ou d'un système régionaliste, afin d'intégrer les groupes ethniques dans la gestion des affaires publiques. A partir des années 1990, les crises socio-politiques nées des discriminations ethniques ont progressivement conduit à l'institutionnalisation du fait ethnique, à travers notamment sa constitutionnalisation et la reconnaissance juridique du particularisme ethnique. Au-delà du cadre purement africain, cet ouvrage est une contribution à la théorie sur les mutations de l'Etat.

07/2021

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Droit des obligations

Cours de droit des obligations. Un cours original, à la fois complet et synthétique Contrats, responsabilité civile, régime général de l’obligation, 8e édition

Matière essentielle, ce Cours de Droit des obligations développe les notions d'actes juridiques, de faits juridiques et aborde le régime général des obligations. L'obligation est un lien de droit en vertu duquel une personne, appelée débiteur, est tenue envers une autre, appelée créancier, d'exécuter une prestation. Tout y est : les sources des obligations (la notion et la conclusion du contrat, le contenu et les effets du contrat, l'inexécution du contrat, la responsabilité, les régimes spéciaux...), et le régime général des obligations (le droit des créanciers, les opérations sur obligation...). Cette nouvelle édition 2023 est à jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles. Points forts Une présentation hyper structurée et logique qui permet d'acquérir et d'approfondir les connaissances Un cours original, à la fois complet et synthétique Un ouvrage qui permet de rechercher, lire, comprendre et apprendre rapidement et efficacement

09/2023

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Revues de droit

Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger N° 6, 2021 : Les nouveaux visages de l'administration

Sommaire DOSSIER Les nouveaux visages de l'Administration (Journée d'études de l'AFDA, 11 décembre 2020) DOCTRINE - DROIT ADMINISTRATIF Le vote électronique dans les élections professionnelles. A partir de l'introduction récente du vote par Internet pour l'élection des membres des instances de représentation militaires, par Emilie Barbin Du système au bric-à-brac ? Le nouveau régime contentieux des ordonnances non ratifiées, par Mathieu Carpentier - DROIT CONSTITUTIONNEL La procédure législative et la question prioritaire de constitutionnalité : un acte manqué ? , par Théo Ducharme - DROIT EUROPEEN Existe-t-il un ordre public écologique européen ? , par Matthias Malblanc La conception française des "surtranspositions" des directives, par Jérémy Martinez - FINANCES PUBLIQUES La réforme de la Caisse des dépôts et consignations : gouvernance renouvelée et contrôles renforcés, par Margaux Bouaziz Le Haut Conseil des finances publiques à l'épreuve de la crise sanitaire. Point d'étape de l'année 2020, par Thomas Boussarie Vers un "budget public vert" ? A la recherche de la bonne gouvernance financière climatique, par Messaoud Saoudi CHRONIQUE DE JURISPRUDENCE Jurisprudence constitutionnelle allemande en 2019 et 2020 Aurore Gaillet et Olivier Jouanjan TABLES ANNUELLES 2021 Depuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Revue du Droit Public sont imprimés sur papier 100% recyclé.

01/2022

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Religion

Le Starets Ambroise d'Optino

Collection : Spiritualité orientale 34 Ambroise (1812-1881) est le dernier et le plus célèbre des startsy d'Optino, ce haut-lieu spirituel russe du XIXe siècle. On a pu dire qu'en lui le startchestvo trouva son apogée. Nombreux furent ceux qui s'adressèrent à lui, de tous les horizons spirituels : foules qui quêtaient ses paroles, gens dans la peine, chercheurs de Dieu, incroyants, maîtres de la pensée russe tels Dostoïevsky, Tolstoï... J. -B. Dunlop présente un portrait vivant et bien documenté de la vie et des enseignements du starets.

07/1997

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BD jeunesse

Une aventure des 3 Guillaume : Le creux d'enfer

Un tranquille square dijonnais où doit se tenir une représentation en plein air devient soudain le lieu d'étranges et inquiétants événements. Le génie théâtral est-il à ce point devenu incommodant ?

12/2019

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Vie chrétienne

Pour l’amour de lui infini

Ce manuscrit traite du rappel de qui nous sommes, aujourd'hui encore des hommes en ce corps-ci, c'est-à-dire recouverts de matière, même de pire, soit des poussières qui, on le devine, sont souvent des toxines spirituelles, mais celles-là sont à extraire de nos corps aussitôt, dès La Terre, afin de redevenir enfin qui nous sommes d'abord, vraiment. C'est-à-dire des êtres vivants qui, venus de DIEU, L'ETRE SUPREME LUI-MEME, sont appelés à revenir à LUI, sans quoi, pas de Salut Eternel. Toutefois, l'Avènement tant souhaité n'aura pas lieu sans peine, ni tracas, ni fracas dus aux ignominies commises par l'humanité qui n'aura pas eu l'attitude requise par LUI, DIEU CREATEUR, CELUI QUI LUIT et CREE ainsi QUI, EN ESPRIT Comme En Vérité, EST non seulement Le Dedans et Le Dehors des hommes, mais mieux encore Demeure En L'Altitude Suprême Même, Des Cieux Tout Entiers.

02/2021

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Droit

La notion de servitude

La théorie de la servitude est aujourd'hui divisée entre deux doctrines concurrentes. La première la présente comme un droit réel démembré de la propriété. La seconde comme une obligation réelle entre propriétaires. Mais aucune de ces deux thèses ne peut vraiment être retenue après un examen attentif de la loi et de la jurisprudence. Fondamentalement, leur erreur commune est d'analyser le service foncier comme un droit subjectif, et de seulement débattre pour savoir si son objet est l'immeuble ou son propriétaire. En réalité, la servitude est moins une prérogative qu'une situation juridique. La servitude est à l'affectation, ce que le mariage est au concubinage : la situation de droit par rapport à celle de fait. De sa nature, la servitude n'est rien d'autre qu'une affectation imposée à un fonds (servitude positive), ou une restriction à la liberté d'affecter un fonds (servitude négative). Cette analyse permet de saisir la logique profonde et la cohérence de la matière, d'une manière qui rejoint les discussions doctrinales récentes quant aux biens incorporels et à la propriété des droits. Il est alors possible de clarifier certaines questions pratiques encore confuses, comme, par exemple, celle des servitudes de lotissement. En outre, cette analyse permet de démontrer l'unité des droits européens en la matière - y compris la common law - dont les solutions sont reprises d'une tradition romaine et médiévale qu'il est opportun de redécouvrir.

05/2012

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Europe et Droits de l'homme

20 ans après l'affaire Tabitha. De nouvelles plumes pour analyser la détention d'enfants migrants à la lumière des droits humains

DROIT BELGE De quelle manière les droits belge et européen régissent-ils les enfants migrants ? Il y a vingt ans, la petite Tabitha, âgée de cinq ans, passe huit semaines en centre fermé. En 2006, l'arrêt Mubilanzila de la Cour européenne des droits de l'homme qualifie cette mesure de traitement inhumain et dégradant. En 2011, la Belgique met fin à l'enfermement des enfants migrants. Provisoirement. En effet, en 2018, la Belgique décide de placer à nouveau des familles migrantes avec enfants en centré fermé. Le Conseil d'Etat, appelé à analyser l'arrêté royal adopté à cet effet, en a ordonné la suspension. La procédure d'annulation se poursuit. Il reste important de procéder à une évaluation de cette pratique dont tout le monde s'accorde sur la rudesse, même ceux qui la justifient. Apporter des regards neufs sur la détention d'enfants migrants en centre fermé, tel est le défi proposé aux étudiants de la Clinique Rosa Parks de mars 2019 à juin 2020. La qualité de plusieurs mémoires a conduit à les réunir dans cet ouvrage. La détention de familles migrantes est étudiée au regard de la pollution à laquelle les mineurs sont exposés. Par la théorisation ancrée, les intentions des auteurs et des juges sont décodées. Les alternatives à la détention sont épinglées. La question d'obligatoriété des décisions des comités onusiens, dont le Comité des droits de l'enfant qui contrôle le respect de la Convention de New York, est analysée. Ces études sont complétées par une photographie de la jurisprudence foisonnante sur cette question. L'ensemble forme une chorale de voix nouvelles sur une musique déjà bien connue. Le ton est différent, ainsi que le rythme d'une génération qui ouvre les yeux sur les choix sociétaux qu'elle évalue. Les réflexions menées interrogent sur la manière dont le droit régit les enfants migrants : d'abord comme des migrants ou comme des enfants ? Trente-neuf millions d'enfants de moins de 19 ans vivaient dans un autre pays que le leur en 2019, formant plus de 14 % de la population migrante. Derrière ces chiffres, il y a Ilyia, Mamadou, Gustave, Ivana, et tant d'autres. C'est à eux que cette étude est dédiée.

07/2021

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Histoire du droit

Memoire sur les tarifs des droits de traites en général. et en particulier, sur le nouveau projet de tarif unique et uniforme

Memoire sur les tarifs des droits de traites en général ; et en particulier, sur le nouveau projet de tarif unique et uniforme Date de l'édition originale : 1762 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

05/2021

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Droit international public

Le courage de juger. Protection des droits de l'homme, indépendance et impartialité du tribunal dans les mécanismes régionaux (CEDH, CIDH, CADHP)

La bonne justice et le procès équitable sont des attentes légitimes de tout justiciable. Leur réalisation nécessite outre l'intervention d'un tiers indépendant et impartial, un courage de la part de ce dernier. Le courage dont il est question est celui de juger en faveur d'une bonne justice. Mais ce courage est-il le même d'un système régional de protection des droits de l'homme à un autre ? Les exigences d'indépendance et d'impartialité du tribunal, critères d'appréciation d'une justice équitable, sont-elles perçues identiquement dans les trois principaux mécanismes régionaux de protection des droits de l'homme (Cour européenne, Cour intéraméricaine et Cour africaine des droits de l'homme et des peuples) ? Existe-t-il des interactions ou une circularité entre les systèmes régionaux de protection des droits de l'homme ? Qu'en est-il du dialogue des juges régionaux en matière de courage de juger en faveur d'une justice indépendante et impartiale ?

05/2021

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Mélanges

Marché de l'art et droit : originalité et diversité. Liber amicorum en l'honneur de François Duret-Robert

Ce livre des amis, initiative de l'Institut Art & Droit, est rédigé et publié en l'honneur de François Duret-Robert, grande figure du droit du marché de l'art. Véritable pionnier dans ce domaine, il a enseigné cette discipline dans plusieurs universités françaises, à l'Ecole du Louvre et à l'Institut du patrimoine. Parallèlement, il a pendant de nombreuses années, tenu des rubriques juridiques dans de grandes revues d'art. Il est l'auteur de publications remarquées, dédiées au droit du marché de l'art, dont l'ouvrage de référence, véritable traité, Droit du marché de l'art, publié chez Dalloz et régulièrement mis à jour. La notoriété de ce "traité" et son caractère unique, font qu'on le désigne communément sous l'expression "Le Duret-Robert". François Duret-Robert est apprécié par les juristes, les professionnels du marché de l'art ou encore par les institutions de la culture en raison, certes, de sa compétence juridique mais aussi en raison de sa grande connaissance du milieu du marché de l'art dont il est fin connaisseur, pour en avoir parcouru et observé les coulisses. Dans cet ouvrage collectif, maintes signatures expertes ont rédigé un article en droit du marché de l'art comme autant d'hommages individuels rendus au "Maître". Tous les auteurs sont des spécialistes, qu'ils soient universitaires, avocats, notaires ou professionnels divers exerçant leur activité dans le marché de l'art ou pour le marché de l'art. C'est dire combien leur apport respectif à l'ouvrage fera de celui-ci une source inestimable d'informations sur les règles et pratiques du marché de l'art. Ce Liber Amicorum sera donc indispensable à toute personne ayant vocation à maîtriser complètement le droit du marché de l'art, de l'étudiant au professeur, en passant par les avocats et notaires, mais aussi à tout professionnel du marché de l'art d'institutions culturelles. L'ouvrage bénéficie d'un comité d'honneur prestigieux composé de personnalités ayant croisé le cursus du dédicataire et apprécié tant l'homme que ses travaux.

06/2021

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Droit

De l'étude et de l'enseignement du droit romain et des résultats qu'on peut en attendre

De l'étude et de l'enseignement du droit romain et des résultats qu'on peut en attendre / par P. Bravard-Veyrières,... Date de l'édition originale : 1837 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

02/2020

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Science-fiction

La trilogie de Shiva Tome 1 : Les immortels de Meluha

Shiva ! Le Mahadev. Le Dieu des Dieux. Destructeur du Mal. Au fil des siècles, aucun étranger ayant foulé notre sol n'a cru possible qu'un être aussi exceptionnel ait pu réellement exister. Et si nous nous trompions ? Et si le Seigneur Shiva n'était pas le produit d'une imagination débordante, mais un homme qui s'est élevé jusqu'à devenir l'égal d'un dieu, grâce à son karma ? Le riche et idyllique empire de Meluha est menacé. Pour renforcer ses rangs, l'empereur a envoyé des émissaires inviter les tribus voisines à rejoindre son royaume et jouir de son opulence en échange de leur allégeance. C'est ainsi que les Gunas, menés par leur jeune chef impétueux, Shiva, arrivent à la ville frontière de Srinagar, capitale du Kashmir. Après avoir absorbé une mystérieuse boisson médicinale, Shiva voit sa gorge luire d'un bleu iridescent. Il est le Neelkanth, le sauveur tant attendu...

06/2018

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Généralités

La féodalité ou Les droits du seigneur. Tome 2. Evénements mystérieux, lugubres, scandaleux, exactions, despotisme, libertinage de la noblesse

La féodalité, ou Les droits du seigneur : événements mystérieux, lugubres, scandaleux, exactions, despotisme, libertinage de la noblesse et du clergé ; suivis de La marche et la décadence de la féodalité, depuis le moyen-âge jusqu'à nos jours. T. 2 / par Charles Fellens... ; éd. ill. par MM. Edouard Frère et Achille Pouget Date de l'édition originale : 18 ?? Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2021

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Généralités

La féodalité ou Les droits du seigneur. Tome 1. Evénements mystérieux, lugubres, scandaleux, exactions, despotisme, libertinage de la noblesse

La féodalité, ou Les droits du seigneur : événements mystérieux, lugubres, scandaleux, exactions, despotisme, libertinage de la noblesse et du clergé ; suivis de La marche et la décadence de la féodalité, depuis le moyen-âge jusqu'à nos jours. T. 1 / par Charles Fellens... ; éd. ill. par MM. Edouard Frère et Achille Pouget Date de l'édition originale : 18 ?? Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2021

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Littérature française

La Fusion

Dans un pays d'Amérique latine, un coup d'Etat militaire eut lieu contre le gouvernement légitime, mais le peuple se révolta contre la junte militaire. Javier Cabral et Carlos Villa étaient des personnalités imprégnées des idées de la révolution et avaient eu un lien fort, dans le passé, avec leur camarade Che Guevara. Cependant, Javier Cabral avait une vision philosophique particulière de la révolution. Pour lui, celle-ci ne pouvait être victorieuse et se poursuivre sans la foi en Dieu. C'était, comme il l'appelait, la fusion de l'âme avec la révolution.

02/2024

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Religion

La gauche, la droite et l'éthique. Jalons protestants et oecuméniques faces aux défis de la laïcité

Être de gauche ou de droite implique-t-il automatiquement des positions progressistes ou conservatrices en éthique ? Comment maintenir une distinction au moins partielle entre nos préférences politiques et nos options éthiques sans succomber à une certaine schizophrénie ? Et quel rôle joue, dans ces débats, la compréhension de la foi chrétienne dans ses différentes expressions confessionnelles ? Le catholicisme est-il le seul à défendre le mariage, la famille, la filiation ? Le protestantisme n'a-t-il pas lui aussi son mot à dire dans cette discussion cruciale pour l'avenir de nos sociétés démocratiques et de la laïcité elle-même ? Cet essai original et provocant tente de dénouer les noeuds gordiens qui nous empêchent de penser et de croire librement. La gauche et la droite existent bel et bien, mais ne sont pas des positions figées et fermées ; le christianisme est clairement du côté des plus vulnérables et des plus pauvres, la gauche n'ayant certes pas le monopole de la solidarité et de la justice. Il importe d'oser aborder de front et sans préjugés des questions délicates et controversées, comme le mariage homosexuel ou l'euthanasie. L'auteur discute les textes romains, mais aussi, plus près de nous, les idées de Vincent Peillon et de Judith Butler. Un christianisme libre est tout le contraire d'une pensée politiquement ou éthiquement correcte.

11/2012

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Romans historiques

Le Chaos d'Esculape. Le Naufrage de la médecine

"Je m'appelle Anton, Anton Zauber. Et je vous attendais depuis bien longtemps. Jeune étudiant autrichien reçu brillamment à son doctorat en médecine, je viens d'incorporer le corps d'élites de la SS, sans fierté ni aversion, simplement pour assouvir une contingence matérielle obligée. Quoique dévoré d'ambition, je n'en conserve pas moins toute la lucidité nécessaire pour me risquer à m'extirper des griffes du nazisme où je me suis plongé, par accident. Cependant, diverses autres doctrines extrémistes tenteront à maintes reprises de m'embrasser de leurs bras voraces. Presque en vain. Ma destinée débute en Europe occidentale avant de se poursuivre en direction des Amériques, empruntant le sillage des transatlantiques tout comme la mythique ligne "Aéropostale". Sauvé in extremis d'un jugement radical, je finis par être enrôlé, faute de choix et par manque de volonté, au sein des services secrets américains. Je vais devoir reprendre mes expériences diaboliques, les sévices perpétrés sur autrui ; il en va de ma survie et de celle des miens".

09/2014

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Droit

Itinéraires d'histoire de la procédure civile. Tome 1, Regards français

Un examen superficiel de la littérature juridique donne à penser que, à la différence de la procédure pénale, la procédure civile n'a guère donné lieu à des travaux de type historique, hormis quelques thèses ou articles portant sur des questions précises à une époque déterminée. Cette différence tient pour partie à l'existence, en procédure civile, d'un "nouveau" code qui, dans les années 1970, a paru faire table rase du passé, de sorte que les questionnements historiques ont cessé d'être familiers aux spécialistes de la procédure civile. L'arrivée du nouveau Code de procédure civile et les applications jurisprudentielles auxquelles il a donné lieu ont polarisé l'attention des processualistes ; l'histoire de la procédure civile, très présente jusque là sous la plume des auteurs, en a été affectée, comme reléguée dans l'oubli, gomme si le droit judiciaire privé français se réduisait au seul droit français du nouveau code de procédure civile. C'est pour renouer le fil de l'histoire, rompu par le nouveau droit, et réinsérer celui-ci dans le temps long d'un récit qui remonte au droit romain et qui donne sens à ce nouveau droit, que le projet a été conçu par Loïc CADIET, Serge DAUCHY et Jean-Louis HALPERIN d'organiser un séminaire permettant de croiser le regard d'historiens du droit et de processualistes à propos de quelques questions choisies en raison de leur caractère fondamental. Sur chaque question, la méthode a consisté à faire intervenir à la fois un historien et un processualiste. Ont ainsi fait l'objet de cette double attention l'action en justice, l'office du juge, les formes et les délais de procédure, la notion et la fonction des voies de recours, la notion de procès équitable et les rapports de l'arbitrage avec la justice publique. Ce séminaire a été organisé à Paris en 2011 et 2012 par 1e Centre de recherche sur la justice et le procès de l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne (EDS - Paris 1), le Centre d'histoire judiciaire (CNRS - Université Lille 2) et Normale Sup Ulm. Il a réuni Soraya AMRANI MEKKI, Boris BERNABE, Loic CADIET, Thomas CLAY, Serge DAUCHY, Jean-Louis HALPERIN, Carine JALLAMION, Emmanuel JEULAND, Jacques KRYNEN, Marie-Laure NIBOYET, Yves-Marie SERINET, Sylvain SOLEIL, dont les contributions sont ici rassemblées.

03/2014

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Faits de société

La tyrannie du silence. J'étais carmélite, et un prêtre m'a violée

Alors qu'elle a 16 ans, en Ukraine, la vocation de Claire lui apparaît : sa vie est à Dieu. Quelques années plus tard, elle entre au Carmel en France, avec le désir d'y trouver le silence sonore de la contemplation. Idéaliste, elle doit affronter la réalité d'une communauté vieillissante, dans un monastère insalubre. Elle va tomber, comme dans un puits noir, dans le silence oppressant de l'isolement. Peu après ses voeux solennels, un carme devient son frère spirituel. Une relation de confiance se noue, dont le prêtre va se servir : l'accompagnement s'étend jusqu'à devenir une mainmise qui culmine avec les abus physiques. Claire se décide finalement à parler - sans se douter qu'elle se heurtera, là encore, à un silence funeste : ses signalements seront étouffés. Malgré tout, elle avance, change de vie et alerte le procureur de la République ainsi que les instances ecclésiastiques supérieures. Dans ce récit poignant, elle met enfin des mots sur la double emprise qu'elle a subie et entrouvre les portes du Carmel, lieu secret s'il en est. Si, jusqu'à maintenant, les abus spirituels et sexuels étaient associés aux déviances des communautés dites nouvelles, cette fois-ci, la question se pose dans un ordre aussi ancien et prestigieux que le Carmel.

01/2019

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Droit

Réformes des droits de l'insolvabilité, de l'entreprise et des sociétés. Impact sur les professions

Les principaux changements auxquels sont confrontées les professions libérales suite aux récentes réformes Fourniture de prestations intellectuelles caractéristiques ou de services, protection du titre, obligation de respect de règles propres à la profession, organisme de référence... Autant de caractéristiques que les titulaires de professions dites " libérales " ont brandies depuis des décennies pour justifier leurs spécificités, requérant une réglementation distincte de celle applicable aux " commerçants " et " entreprise " traditionnels. Si les revendications de différenciation demeurent à l'heure actuelle, force est de constater que le caractère particulier du droit réservé aux professions libérales a été fortement érodé au fil du temps, pour atteindre son paroxysme avec la réforme du droit de l'insolvabilité, entrée en vigueur le 1er mai 2018, et celle du droit de l'entreprise, entrée en vigueur le 1er novembre 2018. Fini les commerçants : tous seront désormais des entreprises ! Et il en va de même pour les avocats, notaires, huissiers, médecins, pharmaciens, vétérinaires, comptables, architectes..., moyennant quelques singularités en nombre limité. Les retombées exactes de ces modifications profondes sont encore pour une large part incertaines. Cet ouvrage expose les principaux changements auxquels sont confrontées les professions libérales et s'efforce de répondre à ces incertitudes. Les experts réunis pour l'occasion se sont ainsi penchés sur les nouveautés en droits de la consommation, des sociétés, de l'entreprise et de l'insolvabilité, ce qui présentera immanquablement de l'intérêt pour tout titulaire d'une profession libérale.

07/2019

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Droit

Fiches sur la Convention européenne des droits de l'homme. Rappels de cours et exercices corrigés

Le contenu : 29 fiches pour comprendre la Convention européenne des droits de l'homme : les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir ; des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances ; des repères bibliographiques pour aller plus loin ; 1 index.

01/2019

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Littérature française

Paraphrase de la déclaration des droits de l'homme et du citoyen pour l'année 1848

Paraphrase de la déclaration des droits de l'homme et du citoyen pour l'année 1848, par Paul Chastan,... Date de l'édition originale : 1848 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

07/2013

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Santé, diététique, beauté

Votre santé par les élixirs. Commercialisé sans autorisation de l'auteur ou de ses ayant droits

Soulager ses petits maux quotidiens en douceur, c'est ce que cet ouvrage propose en 180 recettes à base de plantes. Crèmes, liqueurs, ratafias, sirops ou vins médicinaux, un éventail de douces recettes pour combattre insomnie, anxiété, fatigue, cellulite...

09/2006

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Droit privé

La parentalité. Maternité, paternité, adoption : quels droits pour les salariés ? Les congés liés à l'enfant

La parentalité Les salariés bénéficient d'un ensemble de dispositions protectrices lors de l'arrivée d'un enfant. Ainsi, l'employeur ne doit pas prendre en compte l'état de grossesse d'une femme pour refuser son embauche, pour rompre son contrat de travail au cours d'une période d'essai ou, pour prononcer une mutation. Au regard de son état de santé, la salariée peut être affectée temporairement à un autre poste. Elle bénéficie également d'une protection contre le licenciement, tout comme les parents adoptifs et le père. La loi du 14 décembre 2020 (L. n° 2020-1576, JO 15 déc.) a allongé la durée du congé de paternité et d'accueil de l'enfant et l'a rendu en partie obligatoire. Depuis le 1er juillet 2021, il est de 25 jours (contre 11 auparavant), ou 32 jours en cas de naissances multiples. De même, le congé d'adoption est passé de 10 à 16 semaines (22 en cas d'adoptions multiples). Point spécial : Les congés liés à l'enfant Le congé parental d'éducation permet aux parents de cesser leur activité ou de la réduire pour se consacrer à l'éducation des enfants. Confrontés à la maladie ou au handicap de ces derniers, les parents salariés ont la possibilité de s'absenter et de bénéficier d'un congé de présence parentale, d'un congé de proche aidant ou d'un congé de solidarité familiale. Face au décès de l'enfant, ils bénéficient de cinq journées d'absence, pouvant être portées à sept notamment lorsque l'enfant était âgé de moins de 25 ans. Depuis le 1er juillet 2020, ils ont également droit, dans ce dernier cas, à un congé de deuil de l'enfant de huit jours, pouvant être fractionné en deux périodes.

07/2021

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Faits de société

67 juges pour un divorce. Parcours d’un père spolié de ses enfants, de ses droits de père et de citoyen

"La saisine du juge aux affaires familiales qui devait être le début de la solution s'est avérée au fur et à mesure le début d'un cauchemar. Elle va démontrer les limites de notre système judiciaire et ouvrir ainsi la voie à une cascade de procédures interminables qui vont mobiliser, des années durant, des dizaines de magistrats, de policiers, de gendarmes et d'experts de tous genres, sans pour autant mettre un terme à un divorce devenu impossible. ". .

03/2022

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Sciences historiques

Querelles françaises

Etat ou société civile ? République ou Empire ? Le progrès par le social ou par le droit ? Les droits de l'Homme ou la loi des Etats ? Les querelles françaises les plus actuelles sont aussi les plus anciennes. Et elles n'ont pas fini de nourrir le débat public, tandis que la France s'interroge, comme rarement dans son histoire, sur ce qui fonde sa singularité.

10/2008

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Lecture 9-12 ans

Les secrets de l'Olympe Tome 4 : Prométhée, le voleur de feu

Le titan Prométhée est introuvable. Alerté par sa femme Clyméné, Phildémon, fils de dieux et ami du titan, part à sa recherche. Mais du port de Faros à l'île d'Hélios, le mystère reste entier. Derrière cette disparition se cache une sentence divine, qui le mène au sommet du Caucase... Pour sauver son ami du courroux de Zeus et d'un châtiment monstrueux, Phil ne sait plus vers quel dieu se tourner. Peut-il libérer Prométhée ? Le maître de l'Olympe n'accorde pas son pardon si facilement...

04/2019