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La famille et la convention européenne des droits de l'homme

Extraits

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Histoire de France

Vincent de Moro Giafferri. "Défendre l'homme, toujours"

Connu pour être le plus grand avocat de l'entre-deux-guerres, Vincent de Moro Giafferi fut, notamment, en 1921, le défenseur de Landru dont il faillit bien sauver la tête. Son nom est attaché aux procès de la bande à Bonnot, Caillaux, Humbert, Stavisky, Grynszpan, Weidmann, la Cagoule et tant d'autres. Attaché à défendre des valeurs humanistes et une société moderne respectueuse des individus qui la composent, Moro Giafferi entra dès son jeune âge en politique et devint député et ministre. Homme politique engagé, il fut ainsi un antinazi de la première heure : il défia Goering dans le procès resté célèbre de l'incendie du Reichstag et s'attira ainsi les foudres du régime hitlérien : dès 1940, il fut en effet l'un des premiers français à être recherché par les occupants. La réputation de son incroyable éloquence faisait les délices de la presse tandis que le public accourait à l'annonce des plaidoiries de cette figure incarnée de la défense des opprimés, des criminels et des innocents et qui affirmait vouloir "défendre l'homme, toujours !"

06/2011

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Psychologie, psychanalyse

Le verbier de l'Homme aux loups. Cryptonymie

Grand classique de la psychanalyse française et mondiale de l'après-guerre, Le Verbier de l'homme aux loups - publié jadis par les soins de Jacques Derrida - est peut-être la pièce maîtresse de l'oeuvre, saluée désormais comme révolutionnaire, de Nicolas Abraham (1919-1975) et de Maria Torok (1925-1998). Lors de sa parution en 1976, Jacques Derrida disait du Verbier : "Exhumé, extrait de sa crypte profonde, surchargé de signes, un texte monumental est traîné vers la lumière, exposé à une lecture dont l'audace et l'efficacité se mesurent l'une à l'autre". En effet, une réélaboration du champ psychanalytique s'est imposée depuis lors - dans la continuité d'un autre aventurier de la pensée, Sandor Ferenczi - au sein de la descendance de l'école hongroise de psychanalyse, dont on continuera, au XXIe siècle, de mesurer les richesses conceptuelles et les profondeurs humaines.

01/1999

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Religion

Réflexions sur l'homme du linceul de Turin

Le Linceul de Turin est non seulement le drap mortuaire authentique de Jésus-Christ, mais encore la démonstration irréfutable de Sa résurrection. Cet essai discourt sur ces deux réalités scientifiquement prouvées, sans forcer personne à les croire. Chacun les jugera selon son libre-arbitre. Toutefois, le libre-arbitre ne se développant et ne s'exerçant pleinement que chez ceux qui se donnent la peine de réfléchir et de comprendre, il est vivement conseillé de s'informer sur ce miracle à retardement du Dieu incarné. Il y va pour chacun de sa vie éternelle.

06/2019

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Compositeurs

Bach, l'homme de Leipzig. Un portrait spirituel

Bach, l'homme de Leipzig : c'est l'un des plus beaux arias de la Passion selon saint Matthieu de Bach. Prêtre et organiste, Loïc Bonisoli retourne ici cette phrase comme si Dieu s'adressait à l'homme, pour nous faire découvrir la vie, l'oeuvre et la dimension spirituelle de Jean-Sébastien Bach (1685-1750), qui passe à travers l'expérience du beau. Ce livre n'est pas une biographie. En cette année 2023 qui marque l'anniversaire de l'arrivée du compositeur comme cantor à Leipzig, l'ouvrage du père Bonisoli est l'occasion de ne pas en rester à l'image austère qu'on se fait de Bach. Loin des ouvrages savants de musicologie, le livre de Loïc Bonisoli nous rend plus proche le personnage Bach par quelques biais qui font sa personne : Dieu, la vie, l'amour, la mort... Pour mieux incarner le propos, l'auteur propose des vignettes très vivantes qui évoquent les lieux où Bach a vécu ainsi que des pauses musicales bienvenues.

11/2023

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Histoire automobile

50 duos de légende. L'Homme & sa machine

Les machines des héros des sports mécaniques sont autant respectées, adulées parfois, que ceux qui les ont pilotées. Ce livre raconte des histoires d'hommes et de leurs machines : toutes les ont rendus célèbres dans la mort ou la gloire : la Tyrrell 005 de Jackie Stewart, la Porsche 936 de Jacky Ickx, la Citroën Xsara WRC de Sebastien Loeb, Valentino Rossi et sa Yamaha YZR M1, l'Aston Martin DB5 de James Bond, Bonnie & ; Clyd et Ford... Et bien d'autres duos "homme & ; bêtes mécaniques", fidèles compagnes et légendes roulantes.

03/2024

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Napoléon

Les secrets de l'homme qui haïssait Napoléon

Le bicentenaire de la mort de Napoléon ravive les passions françaises. Jacques Bernard y apporte sa contribution à partir des écrits de Lewis Goldsmith, l'espion double jeu avec l'Angleterre J Bernard en historien décortique ce que fut le règne de Napoléon.

10/2021

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XXe siècle

Créchien. Le roman noir de l'homme blanc

Né à Saigon l'année de Diên-Biên-Phu, Vân Mai y passa son baccalauréat en pleine guerre du Vietnam. Bac français en poche, il s'embarqua pour l'Occident. Physicien formé aux universités Columbia et de Princeton, il a été enseignant-chercheur aux universités de Rennes et de Californie. Adulte il a vécu en terre chrétienne, dans ses temples du savoir. Expérience transformatrice, qui lui valut de troquer son premier amour la science contre une plume. La trilogie romanesque sise en guerre du Vietnam, Créchien, Des lucioles et des hommes et La Cage aux cerfs-volants en est le fruit.

10/2021

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Animaux sauvages

L'homme-chevreuil. Sept ans de vie sauvage

Amoureux de la nature, Geoffroy Delorme n'a pas vingt ans quand il aperçoit, dans la forêt de Louviers en Normandie, un chevreuil curieux et joueur. Le jeune homme et l'animal s'apprivoisent. Geoffroy lui donne un nom, Daguet, et le chevreuil lui ouvre les portes de la forêt et du monde fascinant de ses semblables. Geoffroy s'installe parmi eux et son expérience immersive va durer sept ans. Vivre seul en forêt sans tente, ni abri, ni même un sac de couchage ou une couverture, c'est surtout apprendre à survivre. Geoffroy Delorme suit l'exemple des chevreuils. Il adopte leurs comportements, apprend à se nourrir, à dormir et à se protéger comme eux. Il acquiert une connaissance unique de ces animaux et de leur mode de vie, il les observe, les photographie et communique avec eux. Il apprend à partager leurs joies, leurs peines et leurs peurs. Aujourd'hui, il raconte.

02/2021

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Marchés financiers

L'étonnant parcours d'un homme de marché

En Europe, les Hommes de marchés sont nés dans la décennie 1970 à la suite de la déréglementation des activités financières qui permit l'invention de nouveaux instruments, notamment les produits dérivés, et qui favorisa le gonflement extraordinaire de la sphère financière et ses crises. L'expérience de ces traders est passionnante, mais l'un d'entre eux, probablement seul de son espèce, eut la chance d'enchainer cette carrière avec la direction générale d'une grande banque internationale, puis la présidence d'autorités de régulation financière. Ce livre retrace le parcours original de cet Homme de marché qui a pu, à chaque étape de l'essor des marchés financiers, participer à la genèse des innovations, tout en bénéficiant des progrès et en subissant les crises, et en gérer mondialement les activités aux côtés des grands acteurs. La moitié de ce long parcours fut consacrée à la régulation des activités de marchés. Chemin faisant, Jean-François Lepetit tire les leçons de ce parcours, dans l'enthousiasme des progrès des marchés, à l'avantage des acteurs économiques et des intermédiaires financiers. Il fait aussi part des déceptions que cette croissance débridée a impliquées, du fait du comportement de certains acteurs, jusqu'à provoquer des crises qualifiées à juste titre de systémiques. Une expérience rare et des réflexions originales.

10/2021

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Généralités

Les Desbois, de La Galoppe, histoire d'une famille en trois époques, 1907-1917-1927

Les Desbois, de La Galoppe, histoire d'une famille en trois époques, 1907-1917-1927 / Kratos Date de l'édition originale : 1927 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2023

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Sciences politiques

Qu'est-ce qu'une nation ? Suivi de Le judaïsme comme race et comme religion

La nation est-elle simplement composée de membres qui auraient une origine unique ? Les nations sont-elles éternelles ? Ernest Renan a donné à ces questions des réponses originales devenues célèbres. Ses vues sur la place et l'évolution des juifs dans l'histoire sont, en revanche, beaucoup moins connues. Le "peuple d'Israël" constitue-t-il un peuple dans l'acception moderne du terme ou bien une importante communauté religieuse, à l'orée du monothéisme dans le monde occidental ? L'expansion du judaïsme dans le monde résulte-t-elle de l'exil d'un peuple ou bien de conversions religieuses massives sur le pourtour méditerranéen, puis en Russie méridionale et au Caucase ? Dans les trois textes qu'il livre en guise de présentation, l'historien israélien Shlomo Sand révèle une partie des sources intellectuelles qui ont inspiré son livre Comment le peuple juif fut inventé. Il montre que les idées qu'il a exposées sur la présence juive dans l'histoire ont été partagées non seulement par Ernest Renan, mais aussi par Marc Bloch, Raymond Aron et bien d'autres...

03/2011

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Philosophie

La frontière comme méthode ou la multiplication du travail

Depuis l'Antiquité tardive, le tracé et l'établissement des frontières a été enveloppé de brouillard et de poussière, de violence et de magie. Aux quatre coins du monde, des sources rapportent tes récits merveilleux et terrifiants du tracé des lignes de démarcation entre sacré et profane, bien et mal, privé et public, intérieur et extérieur. Depuis les expériences liminaires des sociétés rituelles, jusqu'à la délimitation de la terre en propriété privée, du fratricide de Remus par Romulus lors de la mythique fondation de Rome, à l'expansion du limes de son Empire, ces récits évoquent la puissance productive de la frontière - le rôle stratégique qu'elle joue dans la fabrication du monde. Ils offrent aussi, d'un simple coup d'oeil, un aperçu de la profonde hétérogénéité du champ sémantique de la frontière, de ses implications symboliques et matérielles complexes. La représentation cartographique moderne et la disposition institutionnelle qui font de la frontière une ligne tout, d'abord en Europe, mondialisée, ensuite par le tourbillon du colonialisme, de l'impérialisme et des luttes anticoloniales - a quelque peu masqué cette complexité et nous a amené à penser la frontière comme littéralement marginale. On assiste aujourd'hui à un profond changement à cet égard. Comme l'ont remarqué de nombreux chercheurs, la frontière est venue s'inscrire au centre de l'expérience contemporaine. Nous assistons non seulement à une multiplication des différents types de frontières, mais aussi à la ré-émergence de la profonde hétérogénéité du champ sémantique de la frontière. Les démarcations symboliques, linguistiques, culturelles et urbaines ne s'articulent plus de façon rigide autour de la frontière géographique. Au contraire, elles se chevauchent, se connectent et se déconnectent de façon souvent imprévisible, contribuant à délimiter de nouvelles normes de domination et d'exploitation. On a coutume de dire, pour s'en féliciter ou le déplorer, que les frontières seraient en train de s'estomper et de disparaitre. A rebours de ces lieux communs, ce livre démontre qu'au contraire les frontières prolifèrent dans le monde actuel et ce, sous des formes et selon des configurations mouvantes, et en constante réinvention, au fil des flux de capitaux, de marchandises et de personnes qu'elles articulent, mais aussi au rythme des luttes qui les environnent et les bousculent. Sandro Mezzadra et Brett Neilson proposent ici un nouveau paradigme qui décloisonne disciplines et théories pour comprendre comment les frontières sont devenues le laboratoire des mutations du capitalisme et de l'Etat.

06/2019

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Sociologie

Après la dictature. La société civile comme vecteur mémoriel

Le présent ouvrage s'inscrit dans la continuité des réflexions entamées dans le cadre de l'axe 2 du laboratoire 3L.AM des universités d'Angers et du Maine sur la thématique des "formations, déformations, et transmissions des mémoires culturelles", envisagée d'un point de vue résolument pluriel. Les textes ici présentés sont regroupés en deux parties distinctes, Stratégies mémorielles et Fictions et transmission de la mémoire. Cet ensemble permet de démontrer que, lorsque la question de la mémoire se pose, les spécificités nationales s'estompent au profit de similitudes que l'on retrouve non seulement dans la plupart des pays qui ont eu à connaître des régimes dictatoriaux ou totalitaires mais aussi dans la plupart des genres ou des modes d'expression qui s'en emparent. Qu'il s'agisse de l'archive, de la presse ou des arts, la question de la mémoire se pose et s'exprime en termes semblables quel que soit le lieu géographique concerné ou l'époque, ce qui justifie l'approche multidisciplinaire qui est proposée ici : les études portent en effet sur l'Allemagne, l'Autriche, l'Espagne, l'Italie, le Portugal, mais aussi sur l'Afrique du Sud, l'Argentine, le Chili ou Cuba. Et il est intéressant de constater que dans tous ces pays, et sous des formes diverses, les populations n'ont pas laissé le traitement de la question de la mémoire à la seule classe politique, ni même aux seuls historiens. Journalistes, romanciers, poètes et dramaturges s'en sont également emparés à un tel degré qu'il est parfois difficile de trouver la ligne de démarcation entre ce qui relève de la fiction et ce qui appartient à l'Histoire. La question est en effet hautement délicate dans des pays devenus ou redevenus démocratiques, qui ne veulent pas que leur mémoire soit confisquée par les élites au pouvoir comme leur passé l'a souvent été.

04/2012

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Esotérisme

La particule spirituelle. Comme au Ciel sur la Terre

Il y a les croyances, les légendes et aussi la science. On peut être croyant ou non, des questions se poseront toujours auxquelles l'on essaie de répondre et pour lesquelles des repères sont nécessaires, soit dans l'histoire, soit dans l'étude comme une sorte de révision de ce qu'on nous a inculqué et aussi à notre époque développée, dans tous les domaines scientifiques. Les physiciens, les chimistes, les astrophysiciens et les scientifiques en général ont abouti à des découvertes insoupçonnées il y a encore quelques décennies. Oui, l'être humain doté d'un cerveau investigateur et curieux il veut creuser les mystères, aller au bout de ses questionnements. La Science découvrira-t-elle un jour "la particule spirituelle" ? C'est l'objet de cet ouvrage dans lequel l'homme, les animaux et tout ce qui nous entoure sur Terre comme dans le cosmos, nous interpelle.

01/2017

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Sociologie

La vie solide. La charpente comme éthique du faire

Arthur Lochmann a délaissé ses études de droit et de philosophie pour devenir charpentier. En apprenant le métier, il a découvert des gestes, des techniques et une pensée de la matière qui ont transformé son rapport au monde. Ce récit d'apprentissage plein d'humilité entremêle souvenirs de chantiers et réflexions sur le corps, le savoir et le travail aujourd'hui. Avec une langue limpide et élégante, l'auteur montre comment la pratique de cet artisanat lui a donné des clés précieuses pour s'orienter dans une époque frénétique. Parce qu'apporter du soin à son travail, c'est déjà donner du sens à son action ; qu'apprendre et transmettre des savoirs anciens, c'est préserver un bien commun ; et que bien bâtir, c'est s'inscrire dans le temps long : la charpente est une éthique pour notre modernité.

03/2021

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Prière et spiritualité

Refuser la misère. Tome 2, La culture comme levier

La grande pauvreté a été le combat du père Joseph Wresinski. Le combat d'une vie, qui obtiendra une reconnaissance internationale. Un combat dont la particularité aura été l'intérêt porté à la culture comme source d'humanité et d'intégration.

01/2024

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Sociologie politique

La forme-Commune. La lutte comme manière d'habiter

Quand l'Etat recule, la forme Commune s'épanouit. Ce fut le cas à Paris en 1871 comme lors de ses apparitions plus récentes, en France et ailleurs. Les luttes territoriales contemporaines, comme la ZAD de Notre-Dame-Des-Landes ou les occupations de chantiers de construc- tion de pipelines en Amérique du Nord, ont remis à l'ordre du jour des formes d'appropriation de l'espace social. Elles ont façonné de nouvelles manières politiques d'habiter qui agissent pour interrompre la destruction de notre environnement. Mais elles ont également modifié notre perception du passé récent et donné de nouveaux noms à ce que nous voyons aujourd'hui, aiguisant notre compréhension du présent. Les luttes au long cours pour la terre des années 1960 et 1970, comme le Sanrizuka au Japon ou le Larzac, apparaissent désormais pour ce qu'elles sont : des batailles déterminantes de notre époque. Pour Kristin Ross, les processus pragmatiques et non accumu- latifs qui fondent l'existence concrète de la vie de la commune - défense, subsistance, appropriation, composi- tion et complémentarité des pratiques, solidarité dans la diversité - constituent des éléments cruciaux de ce que Marx appelait "la forme politique de l'émanci- pation sociale" et que Kropotkine consi- dérait comme la condition nécessaire de la révolution et de son accomplissement.

05/2023

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Droit des sûretés

Droit des sûretés. 3e édition

Le droit des sûretés est devenu un instrument indispensable de la vie des affaires et même plus largement du droit du crédit. Depuis plusieurs années, la matière est instable et changeante, ce qui démontre qu'elle ne réussit pas à trouver un équilibre entre la sécurité des créanciers et la protection des garants. S'adressant aussi bien aux étudiants qu'aux professionnels, cet ouvrage s'efforce de présenter de manière claire et aussi complète que possible cette matière qui a la réputation non usurpée d'être complexe. Le plan est volontairement classique. Les références à la jurisprudence permettent de l'appréhender à la fois dans son aspect théorique et dans son aspect pratique.

02/2022

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Droit des biens

Droit des biens. 9e édition

La relation de la personne avec les choses constitue le droit des biens. Elle occupe une place centrale dans la vie sociale. La croissance économique puis la décroissance, l'écologie, le partage des ressources et des richesses, l'exode rural... éprouvent directement cette relation. Il n'est pas étonnant que des concepts nouveaux apparaissent (propriété fiduciaire, patrimoine d'affectation, droit sur les volumes...), semblant mettre en cause certaines des institutions les plus traditionnelles : propriété, patrimoine, droit réel, personnalité. De plus, les biens immatériels connaissent un essor continu et deviennent les richesses contemporaines : propriétés intellectuelle, industrielle et commerciale, titres financiers, créances, monnaies diverses... Peu à peu, le monde virtuel dessine le monde réel. L'épidémie de Covid-19 a montré toute la valeur des biens immatériels portés par les réseaux de communication modernes, qui ont permis la poursuite des relations sociales et économiques ; ce qui conduisit en retour à en mesurer les limites et suscita un vif désir de retour aux biens matériels. Au regard de la complexité croissante des choses juridiques, les structures fondamentales du droit des biens demeurent : distinctions du droit réel et du droit personnel, de la propriété et de la possession, des meubles et des immeubles... Le présent ouvrage rend compte de cet enchevêtrement de nos traditions enracinées dans un très lointain passé et des nouveautés dont les contours sont parfois incertains.

09/2021

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Droit

Droit des sûretés. 8e édition

Cet ouvrage adopte une conception résolument extensive du droit des sûretés, en essayant de donner un panorama complet des différents moyens permettant à un créancier d'être protégé contre l'insolvabilité de son débiteur, même s'ils ne rentrent pas dans la définition stricte d'une sûreté. Matière longtemps considérée comme aride et purement technique, le droit des sûretés est en réalité une partie du droit civil essentielle au développement économique et aux multiples enjeux sociaux. Il est aujourd'hui en constante évolution. Réformé en profondeur par l'ordonnance du 23 mars 2006, il a connu depuis diverses modifications, en particulier en raison de l'introduction en droit français de la fiducie par la loi du 19 février 2007, complétée en 2009 par des textes spécifiques à la fiducie-sûreté. En outre, il a été affecté par les multiples modifications du droit des entreprises en difficulté. Aujourd'hui, se profile une nouvelle réforme qui devrait principalement toucher les sûretés personnelles, largement laissées de côté par la réforme de 2006. Cette nouvelle édition rend compte de ces évolutions en cours et apporte quelques notations supplémentaires en droit comparé. Destiné principalement aux étudiants de licence et master 1 en droit, cet ouvrage peut aussi servir à ceux qui voudraient rapidement acquérir une vue d'ensemble du droit des sûretés. A vocation exclusivement pédagogique, il tente de donner les clés permettant d'aller plus loin dans la découverte de la matière. Olivier Gout rejoint Pascal Ancel à l'occasion de cette huitième édition.

07/2019

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Droit des personnes

Droit des contrats. 6e édition

Cet ouvrage présente le droit des contrats de manière complète et synthétique. Il donne une vision claire et pratique du droit positif sans négliger les questions fondamentales ou controversées. Il est à jour de la loi n° 2018-287 du 20 avril 2018 ratifiant l'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations ainsi que de la jurisprudence et des textes les plus récents. Par ailleurs, on y trouvera des exemples de clauses usuelles tirées de la pratique ainsi que des liens raccourcis permettant un accès en ligne aisé et gratuit aux plus grands textes et arrêts du droit civil des contrats. Cet ouvrage est ainsi destiné, non seulement aux étudiants de premier, deuxième et troisième cycles, mais également aux chercheurs et aux praticiens.

07/2021

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Droit des biens

Droit des biens. 3e édition

Les biens, qui désignent les choses utiles et appropriées, sont d'une telle diversité que les juristes ont toujours eu le souci de les regrouper dans des catégories en vue de les soumettre à des règles particulières : ainsi distingue-t-on la catégorie des biens corporels de celle des biens incorporels, la catégorie des meubles de celle des immeubles, etc. Malgré leur grande diversité, les biens ont ceci en commun d'être au service des sujets de droit et, en cela, placés sous leurs pouvoirs. Ces pouvoirs permettent d'en capter tout ou partie des utilités disponibles, qu'il s'agisse de pouvoirs de droit (droits réels et personnels) ou de fait (possession). Pour autant, le droit des biens ne se désintéresse pas des rapports entre les sujets eux-mêmes, qu'il s'agisse notamment des relations de voisinage ou du partage des utilités d'un bien, situations qui voient naître des obligations relatives aux biens et qui relient des sujets entre eux. Telles sont certaines des questions auxquelles répond le droit des biens et que l'ouvrage aborde, tant sur le plan théorique que pratique.

10/2021

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Droit des sûretés

Droit des sûretés. 9e édition

"L'ouvrage dresse un panorama complet des différents moyens permettant à un créancier d'être protégé contre l'insolvabilité de son débiteur, même s'ils ne rentrent pas dans la définition stricte d'une sûreté. L'accent est mis principalement sur les sûretés personnelles (cautionnement, garanties autonomes, lettres d'intention, etc.) et sur les sûretés réelles traditionnelles (gages et nantissements, hypothèques, privilèges). "

06/2022

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Droit des personnes

Droit des personnes. 4e édition

Cet ouvrage s'adresse aux étudiants en 1er cycle de droit, ainsi qu'aux candidats aux concours de l'ENM, de l'ENSP,. de l'EOGN, et l'examen du CRFPA. Détermination : Les personnes physiques ; Les personnes morales. Identification : Le nom ; Le sexe ; Le domicile. Protection : La protection générale de l'intégrité physique ; La protection spéciale des mineurs et des majeurs vulnérables.

06/2021

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Droit des sûretés

Droit des sûretés. 4e édition

Le droit des sûretés et des garanties offre au créancier de nombreuses techniques lui permettant de se prémunir, autant que possible, contre les risques de non-paiement de son débiteur. Il peut s'agir de sûretés personnelles (cautionnement, garantie autonome et lettre d'intention). Il peut s'agir aussi de sûretés réelles (gage mobilier et immobilier, hypothèque, nantissement, privilèges, fiducie-sûreté, clause de réserve de propriété) auxquelles l'on peut ajouter d'autres techniques, telles que le droit de rétention et la vente avec faculté de rachat. Malgré la complexité et la technicité de ces matières, l'ouvrage a pour objectif de présenter les règles de manière complète et claire afin de saisir les mécanismes-clés. En outre, le droit des sûretés étant un domaine dans lequel les évolutions législatives et jurisprudentielles sont importantes, l'ouvrage est à jour des modifications intervenues jusqu'à juillet 2021. L'ouvrage s'adresse aux étudiants en droit, et particulièrement à ceux qui préparent les concours d'entrée aux centres de formation professionnelle des avocats et de l'Ecole nationale de la magistrature. Il intéressera aussi toute personne souhaitant approfondir ses connaissances en droit des sûretés en associant rappel des connaissances et applications.

08/2021

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Droit des biens

Droit des biens. 5e édition

Ce Précis s'adresse principalement aux étudiants de Licence et de Master. Il aborde, selon un plan simple, l'ensemble de la matière. La première partie est consacrée aux relations entre la personne et les choses - relations de droit (propriété, indivision, démembrements...) mais aussi de fait (possession). La seconde traite des choses elles-mêmes (meubles et immeubles, choses communes, choses corporelles et incorporelles...). Cet ouvrage se démarque d'autres manuels à un double point de vue : son domaine et sa méthode. D'une part, il embrasse un champ plus large qu'à l'ordinaire. On s'intéresse en effet ici à des questions habituellement renvoyées à des ouvrages spécialisés alors qu'elles constituent le prolongement naturel de la matière (copropriété des immeubles bâtis, propriété littéraire et artistique notamment). D'autre part, il le fait avec le souci de rendre plus accessible une matière réputée complexe, en l'affranchissant d'analyses qui, pour être traditionnelles, l'obscurcissent souvent plus qu'elles ne l'éclairent. L'auteur a voulu faire ici un ouvrage neuf, complet et aussi simple que possible, à jour des dernières évolutions de la matière.

08/2021

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Assurances

Droit des assurances. 4e édition

Le droit des assurances est un droit omniprésent, extraordinaire mine de réflexions. Contrat spécial parmi les contrats nommés, le contrat d'assurance apporte à la théorie générale du contrat un terreau fécond. Parce qu'elle est étroitement liée à la responsabilité civile, l'assurance fournit l'explication de son développement et en canalise les effets. L'étude du contrat d'assurance autorise une autre vision de la relativité des conventions. En droit classique, le tiers est véritablement étranger au contrat. Sans que celui-ci soit tourné contre lui, il ne lui nuit ni ne lui profite. Le tiers est en position de neutralité. Tel n'est pas le cas dans le contrat d'assurance où la présence d'un tiers est fréquente, qui plus est, prévue. C'est même souvent lui qui en sera le bénéficiaire comme dans l'assurance de responsabilité ou dans l'assurance-vie. La cohérence de ce droit se trouve donc dans le contrat d'assurance plus que dans les assurances. Or, ce droit spécial risque d'éclater par la multiplication infinie des assurances spéciales qui surgissent constamment au fil des textes voulus par le législateur d'une société redoutant le risque. Le parti pris dans cet ouvrage est inverse : tout ramener au droit ordinaire de l'assurance. Le spécial doit enrichir le général et non en altérer la dominante. C'est la raison pour laquelle le plan de cet ouvrage est celui du déroulement ordinaire du contrat d'assurance sous toutes ses variantes : fondements de l'assurance, distribution de l'assurance, risque, contrat, prime, sinistre, garantie d'assurance, indemnisation, prescription biennale et litige, et en s'achevant par une présentation du dualisme des assurances spéciales ainsi que du particularisme de diverses assurances spéciales attachées aux assurances des particuliers et aux assurances des professionnels.

10/2021

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Droit des sociétés

Droit des sociétés. 3e édition

18 fiches pour connaître les règles du droit des sociétés L'ouvrage expose avec 18 fiches le droit commun des sociétés en s'efforçant d'en faire une présentation transversale. Sont ensuite exposées les dispositions propres à chacun des types de société : les SARL, SA et SAS. Enfin, l'ouvrage traite des valeurs mobilières, des marchés financiers et des groupes de sociétés. L'ouvrage présente les modifications légales et réglementaires opérées par ces lois. L'auteur abordera également les modifications intervenues suite à la promulgation de la loi du 14 février 2022 en faveur de l'entreprise individuelle. Points forts - Outil juridique, à la fois pratique, technique et synthétique - Panorama des règles en application - Accessible à tous ceux qui ont besoin de trouver leurs repères sur des points juridiques

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Droit des obligations

Droit des obligations. 5e édition

Le droit des obligations forme l'assise du droit commun, et permet d'étudier les règles qui découlent du lien juridique unissant un créancier à un débiteur. L'étude de la matière se fait au travers de ses sources principales que sont l'acte juridique et le fait juridique. Ainsi, sont examinées les règles relatives au contrat, forme majeure d'acte juridique, qu'il s'agisse de sa formation, de son exécution ou de son inexécution. Sont ensuite abordés les faits juridiques, au travers des quasi-contrats puis des règles de la responsabilité extracontractuelle. Discipline traditionnellement marquée du sceau de la stabilité législative - la majeure partie des textes était demeurée inchangée depuis 1804 - le droit des obligations est à présent en mutation. Le droit des contrats (mais aussi le régime des obligations et la preuve) fut réformé (et recodifié) par une ordonnance du 10 février 2016, elle-même ratifiée par la loi du 20 avril 2018, et une réforme du droit de la responsabilité civile fut présentée le 13 mars 2017. La présente édition est à jour de ces deux réformes, présente et à venir. L'ensemble est abordé de manière claire et précise, afin de proposer une vision tout à la fois synthétique et complète, à jour des réformes et de la jurisprudence, tout en illustrant le propos d'exemples. Il s'adresse à la fois aux étudiants, de premier et de deuxième cycle, en formation diplomante mais également à tous ceux qui préparent les examens et concours d'accès aux professions juridiques et judiciaires. Plus largement, il est destiné à tous ceux, étudiants et praticiens, désireux de mettre à jour leurs connaissances.

07/2021

ActuaLitté

Droit des sociétés

Droit des sociétés. 7e édition

Le droit des sociétés est une matière fondamentale du droit des affaires. Cette branche du droit régit les différentes étapes de la vie des sociétés ainsi que les relations entre les acteurs du fonctionnement de ces groupements : dirigeants, associés, organes de contrôle, etc. Le présent ouvrage traite tant du droit commun des sociétés que des dispositions propres aux différentes formes sociales (SA, SAS, SARL, SNC, sociétés civiles, etc.). Il est à jour des dernières lois et ordonnances (loi PACTE du 22 mai 2019, loi Soilihi du 19 juillet 2019 de simplification, de clarification et d'actualisation du droit des sociétés, etc.). Ce sont également les avancées de la jurisprudence, extrêmement riche ces dernières années en droit des sociétés, qui ont été prises en compte. Le lecteur retrouvera ainsi, parmi de nombreuses autres solutions, l'apport des arrêts de la Cour de cassation relatifs à la cession de parts sociales et d'actions, à la situation de l'usufruitier de droits sociaux, aux droits des associés ou encore au devoir de loyauté des dirigeants.

09/2021