mécénat financement
Extraits
Droit fiscal
La fiscalité française. Edition 2024
L'outil de travail pour apprendre et maîtriser les règles du droit fiscal en 2024 L'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension de la fiscalité française en vigueur est présenté, dans cet ouvrage, de façon claire, illustrée de nombreux exemples et structurée en deux grandes parties, après une introduction à la fiscalité française : La fiscalité des entreprises : principes et champ d'application de la TVA, territorialité, TVA collectée, TVA déductible, régimes d'imposition à la TVA, principes généraux de l'imposition des résultats des entreprises, déductibilité des charges, imposition des produits et des stocks, plus et moins-values professionnelles, calcul et paiement de l'IS, déficits fiscaux, droits d'enregistrement relatifs aux sociétés, autres impôts et taxes. La fiscalité des particuliers : principes généraux de l'impôt sur le revenu, revenus du travail et revenus mixtes, revenus du capital, calcul de l'IR, contributions sociales, impôt sur la fortune immobilière (IFI). Ce livre tient compte des plus récentes modifications législatives et réglementaires (loi de finances pour 2024 et loi de financement de la Sécurité sociale pour 2024). Il fournit, en outre, toutes les sommes, tous les barèmes et tous les seuils qu'il faut connaître en fiscalité. Points forts - Toutes les connaissances présentées de façon claire, structurée et illustrées de nombreux exemples et exercices corrigés - Nouvelle édition à jour de la LF 2024 et LFSS 2024
03/2024
Marchés financiers
Actifs et instruments de la Bourse et des marchés financiers
Découvrez l'incroyable étendue des actifs et des instruments négociables en Bourse et sur les marchés financiers en quart du 21e siècle ! En effet, sur les 50 dernières années, les marchés financiers ont pris une importance croissante dans le financement de l'économie en mettant en relation directe apporteurs de capitaux et emprunteurs. Ils ont aussi joué un rôle grandissant en matière de gestion des risques financiers grâce aux marchés de produits dérivés comme les contrats futures ou les options. Ce développement des marchés financiers s'est en outre accompagné d'une créativité ininterrompue en matière d'instruments financiers de toute sorte. Surtout, cette créativité de plus en plus débridée en matière d'instruments financiers s'est combinée avec l'informatisation et la digitalisation croissantes de nos sociétés et fait que chacun d'entre nous a désormais accès, d'un simple clic de souris ou d'une pression sur son écran de smartphone, à une myriade d'instruments financiers de toute sorte. Il semblait donc indispensable de brosser un panorama des différents actifs et instruments financiers afin que chacun puisse s'y retrouver dans cette offre pléthorique en étant au fait de leurs grands principes de fonctionnement. Cet ouvrage, qui vous fait découvrir l'étendue des actifs et des instruments existants, vous permettra de faire le point sur vos connaissances dans ce domaine.
03/2024
Logistique
Toujours plus vite ? Logistique et capitalisme dans l'Afrique minière. Zambie, RD Congo
L'essor des véhicules électriques et la promotion des énergies dites renouvelables en Europe ne peuvent se faire sans certains métaux précieux. Pour comprendre comment les minerais arrivent jusqu'à nos appareils du quotidien, Hélène Blaszkiewicz nous emmène le long des routes de la Zambie et de la République démocratique du Congo à la rencontre de toutes les "petites mains" de la logistique chargées de la bonne circulation des marchandises. Agents en douane, transporteurs, fonctionnaires, gestionnaires d'entrepôts, mécaniciens... contribuent par leur action quotidienne à mettre les marchandises en mouvement. Analysant l'industrie logistique africaine de l'intérieur, l'autrice décortique les valeurs (vitesse, fluidité, flexibilité) qui soutiennent les flux commerciaux internationaux et précèdent au financement des infrastructures sur lesquelles ils reposent. Elle remet également au centre de l'analyse les marges de manoeuvre des Etats africains, trop souvent décrits par leur passivité dans l'organisation du commerce mondial. Cet ouvrage nous rappelle l'importance de terrains méconnus et lointains pour notre vie quotidienne. Il invite à penser le rôle fondamental, bien que discret, de ceux et celles qui travaillent pour que se réalise l'utopie d'un commerce sans heurts. Il met en lumière les liens inattendus que fait naître la mondialisation, révélateurs des relations inégales liées au capitalisme, et l'importance de les réinventer.
05/2023
Théâtre
Troupes, compagnies, collectifs dans les arts vivants. Organisation du travail, processus de création et conjonctures
Ce livre s'attache aux "troupes", "compagnies", "collectifs", etc, quelle que soit la façon dont ces entités collectives visant à la production de spectacles se désignent ou sont désignées. Il s'intéresse plus précisément aux différentes manières dont elles s'organisent pour créer des oeuvres, tout en ouvrant l'analyse aux conjonctures politiques, sociales et culturelles qui leur donnent forme et sens. A l'heure où les appels à une refondation de l'économie du spectacle vivant se multiplient, en France comme dans d'autres pays, la question des formes d'organisation du travail artistique se pose avec une force sans précédent. Si certaines voix plaident pour une conformation aux valeurs et aux formats des industries culturelles, d'autres affirment le projet de "faire autrement" que selon les normes hégémoniques de l'économie capitaliste, manifestes désormais jusque dans les pays où la culture relève d'une économie subventionnée. Elles prônent le développement de modèles fondés sur des valeurs de l'économie sociale et solidaire. En focalisant le regard sur les compagnies, parent pauvre des dispositifs de financement public, ce livre entend rappeler que c'est avant tout en leur sein que se fait la création des oeuvres dans les arts vivants. Il prête ce faisant une attention forte aux relations de pouvoir et aux ambivalences propres à un univers professionnel très marqué par la "coopétition".
06/2018
Histoire du droit
Le pont. De l'ouvrage d'art à l'objet juridique
Ces dernières années, les ponts ont souvent fait parler d'eux. L'effondrement du pont Morandi en Italie, en 2018, a attiré l'attention du monde sur ces infrastructures célébrées pour leur beauté, occultant qu'elles sont fragiles et doivent être préservées. Le rapport du Sénat du 15 juin 2022, au titre évocateur de : " Sécurité des ponts : face au " chantier du siècle ", l'urgence d'une action publique plus ambitieuse ", est clair. Il souligne la nécessité de parer à une situation qui, malgré la prise de conscience permise par le premier rapport du Sénat de 2019, continue de se dégrader de manière préoccupante : vieillissement des infrastructures, sous-financement, insuffisante attention des pouvoirs publics... Même si des efforts ont été consentis par le gouvernement, cette préoccupation reste d'actualité. Le pont est une infrastructure stratégique au sein des territoires. Essentiel à la circulation des biens et des personnes, il participe depuis toujours au développement des sociétés. Ceci justifie l'attention qu'il nécessite, sur le plan technique ou politique, intéressant tant les usagers que les autorités amenées à en assurer la gestion, au nom d'enjeux contemporains. Cet ouvrage livre l'éclairage de spécialistes : historiens, juristes, ingénieurs, spécialistes du patrimoine... Tous démontrent que le pont appartient à l'histoire de l'Humanité. Il reste à ne pas oublier qu'il doit aussi faire partie de son avenir.
03/2024
Revues de droit
Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger N° 5, septembre-octobre 2023
DOSSIER - GRECE : L'EXPERIENCE DE LA CRISE La crise de la dette grecque et les leçons tirées pour le droit public interne et européen. Est-ce la sortie de la surveillance renforcée, la fin du drame ? , par Georges Dellis Grèce : une illustration de la conditionnalité, par Francesco Martucci La reconfiguration du concept de l'Etat par la jurisprudence grecque de la crise de la dette, par Eirini Tsoumani La Constitution grecque post-crise, par Apostolos Vlachogiannis DOSSIER - A PROPOS DES ACTIVITES LIBERALES DES UNIVERSITAIRES Professeur d'université, un métier à temps plein ? Réflexions sur le cumul d'activités dans les facultés de droit, par Olivier Beaud La question du plein-temps des professeurs : cause ou symptôme de la crise de l'Université ? , par Rémy Libchaber DOCTRINE - DROIT ADMINISTRATIF Le critère de l'aménagement spécial dans la pensée de Roger Latournerie, par Anthony Falgas L'indemnisation de la maladie psychique allusivement professionnelle dans la fonction publique, par Michael Rioux - DROIT CONSTITUTIONNEL A propos de la décision Loi de financement de la sécurité sociale rectificative pour 2023 portant réforme des retraites : une décision comme les autres ? , par Anne-Charlène Bezzina - DROIT ETRANGER Transidentité et droit au Japon, par Eric Seizelet - CHRONIQUES JURISPRUDENTIELLES Chronique de jurisprudence européenne comparée (2022), par Laurence Burgorgue-Larsen La jurisprudence constitutionnelle allemande (2022), par Aurore Gaillet et Maximilian Gerhold
11/2023
Aide à la décision
La fabrique de la décision. Un leadership collectif pour une finance engagée
Hélène Bernicot et Anne Le Goff, respectivement directrice générale et directrice générale déléguée d'un groupe financier de premier plan, ont élaboré un modèle de management unique et anticonformiste. Premières et seules femmesà la tête d'une banque en Europe à ce jour, elles ont de plus imposé une direction en binôme, configuration inédite dans un univers très conservateur. Profondément convaincues de la responsabilité sociétale des entreprises, elles invitent le lecteur dans la fabrique de la décision et de la collaboration sur la base de leurs expériences et des défis qui leur sont posés au quotidien. A travers leurs témoignages, elles dessinent non seulement les contours du leadership de demain – engagé, tourné vers l'impact et la transmission –, mais aussi d'une réinvention du capitalisme. Au coeur du réacteur économique, du financement des entreprises et de la vie des particuliers, le métier de banquier, souvent mal connu ou mal aimé, associé aux crises passées ou aux excès d'un système financiarisé à outrance, peut en réalité être le premier allié de la transformation durable et responsable de l'économie. Un ouvrage personnel et sincère, un partage de convictions et de pratiques concrètes et accessibles pour tous ceux – décideurs, citoyens, entrepreneurs, salariés, consommateurs, parents, étudiants ou porteurs de projets de toute nature –, qui souhaitent s'engager et agir pour un avenir meilleur.
12/2022
Comptabilité
Contrôle de gestion DCG 11. Exercices avec corrigés détaillés, Edition 2019-2020
58 exercices avec des corrigés détaillés pour vous entraîner à pratiquer le Contrôle de gestion. Ce livre vous met en situation d'appliquer les principes, les techniques et les outils du Contrôle de gestion, puis de vérifier leur bonne compréhension. Les thématiques suivantes sont abordées, avec des exercices variés suivis de corrigés détaillés : les fondements du contrôle de gestion ; la gestion budgétaire : la démarche budgétaire, l'analyse des écarts, la gestion des ventes, la gestion de la production, la gestion des approvisionnements et la gestion des investissements et des financements ; le pilotage de la performance. Les auteurs proposent, en fin d'ouvrage, une révision générale des concepts de contrôle de gestion via un QCM corrigé. Ainsi conçu, cet ouvrage s'adresse à tous les étudiants qui, dans leur cursus, ont besoin de s'entraîner efficacement au contrôle de gestion, en particulier les étudiants de BTS Tertiaires, les étudiants des cursus universitaires en gestion (DUT, Licences, Licences Professionnelles, Masters, IAE...) et les étudiants en écoles de Management. Cet ouvrage est complété par un livre de cours, Le Contrôle de gestion, des mêmes auteurs dans la même collection, l'ensemble constituant un "Pack" pour réussir vos épreuves de Contrôle de gestion.
11/2019
Afghanistan
Afghanistan - Les tribus contre l'Etat du XVIIe siècle à nos jours
Les ouvrages sur l'Afghanistan contemporain sont nombreux. Celui-ci est unique, évoquant l'histoire du pays dès ses origines pour détailler la formation de la nation afghane. Pays d'Asie centrale, soumis aux influences de la Perse, du sous-continent indien et des sociétés nomades des steppes, l'Afghanistan est composé de populations variées. La constitution d'un Etat afghan depuis le XVIIIe siècle a dû vaincre les habitudes d'autonomie des régions de ce pays largement montagneux et sans débouchés sur l'Océan, où le nomadisme pastoral gardait une place primordiale. Dans ce long processus, les tribus afghanes pachtounes ont joué un rôle essentiel : celles liées à la royauté, désireuses de centralisation et de relations fructueuses avec l'Emir, les autres désireuses de conserver leur indépendance et leurs coutumes ancestrales. L'Histoire se répète. Le conflit actuel vient essentiellement du désir des campagnes et des tribus non dominantes de préserver leur autonomie, leur loi et leur foi, face au gouvernement citadin et centralisateur de Kaboul. Et l'Afghanistan est plus que jamais dépendant des puissances régionales et internationales, de leurs influences contradictoires et de leurs financements.
02/2021
Ethnologie et anthropologie
Si belle en son miroir ? Singularités et marginalisations de l'anthropologie
Science sociale jugée incontournable pour comprendre le monde dans lequel nous vivons l'anthropologie s'expose malgré tout au risque d'être contournée. Critiquée, objets de stéréotypes, l'anthropologie doit se pencher sur l'image d'elle-même qu'elle renvoie. Cet ouvrage se consacre à ces discours sur l'anthropologie, comme aux pratiques et théories qu'elle défend. En montrant le caractère à la fois réducteur des critiques qui lui sont adressées (sur son rapport au collectif, aux publications, à l'écriture, à la méthode) et limité des réponses qu'elle leur apporte, il est impératif de proposer des voies qui permettent d'expliciter les choix de l'anthropologie. L'enjeu est de taille : éviter que les singularités de l'anthropologie ne la marginalisent. Ce miroir tendu à l'anthropologie est aussi le reflet de la recherche en général qui doit impérativement retrouver le sens de ce qui l'anime : l'évaluation, les financements, les publications, le rapport au monde de la décision doivent être réinventées pour que le chercheur ne se trouve pas contourné dans la société, à l'image de l'anthropologie dans la science.
08/2021
Industrie et techniques
Les artisans des Sablonnières. L’histoire de la construction de l’usine de L’Argentière-La Bessée (1906-1911)
En créant à l'époque la plus grande centrale hydroélectrique d'Europe, Gilbert Planche va transformer fondamentalement un village montagnard en une cité industrielle. Au plus fort des travaux,1150 personnes vont travailler simultanément sur les chantiers, 10 à 12 heures par jour, 6 jours par semaine et parfois de jour et de nuit. Il a fallu 15 années de préparation et d'études pour trouver l'emplacement idéal et obtenir les financements et les autorisations. 16 kilomètres de galeries et de conduites forcées ont été nécessaire pour acheminer l'eau jusqu'à la centrale hydroélectrique. Dans le même temps, la Société Electro-Métallurgique Française, sous la direction de Paul Toussaint, construit un centre ville dans la plaine de Durance, entre les hameaux de l'Argentière et de la Bessée, autour de l'usine, avec des cités ouvrières et des commerces. En cinq ans, la commune va passer de 957 à 1383 habitants. Ce livre relate les prouesses techniques et les moments forts de cette entreprise démesurée, émaillés d'accidents et de crimes. Mais c'est aussi le récit d'aventures humaines, avec des conflits, des migrations, des rencontres, des mariages, des créations d'entreprises et de commerces.
04/2023
Droit
Les premières lois financières de la présidence Macron. Actes du colloque inaugural du réseau Allix, 5 et 6 avril 2018
Les 5 et 6 avril 2018, le réseau Allix a organisé un colloque portant sur Les premières lois financières de la présidence Macron, à l'Assemblée nationale et a l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, sous la direction des Professeurs Ludovic AYRAULT, Julie BENETTI, et Matthieu CONAN. Ces deux journées ont été ouvertes par François de RUGY, Ministre de la Transition écologique et solidaire, à l'époque Président de l'Assemblée nationale, et Gérald DARMANIN, Ministre de l'Action et des Comptes publics. L'élection d'Emmanuel Macron à la présidence de la République aurait ouvert de l'avis de nombreux observateurs une nouvelle ère politique marquée par un renouvellement sans précédent du personnel parlementaire et l'effondrement du clivage traditionnel entre la droite et la gauche. Les premières lois financières de ce début de quinquennat (loi de finances pour 2018, loi de financement de la sécurité sociale pour 2018, loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022) portent-elles la marque de ce changement. Le renouvellement des acteurs a-t-il induit une évolution des pratiques et des habitus, des moyens parlementaires ou des procédures budgétaires ? La ligne politique de la nouvelle majorité a-t-elle encouragé la définition de nouvelles politiques publiques en matière financière et fiscale ? Dans un contexte budgétaire hautement contraint, de quelle latitude dispose encore le pouvoir politique dans le pilotage et la gestion des finances publiques ?
07/2019
Droit
La distribution en assurance, banque et finance. 5e édition
Ouvrage incontournable pour qui entend maîtriser la réglementation relative à la distribution en assurance, banque et finance, cette 5° édition bénéficie d'une refonte complète suite à la transposition en droit français de la directive distribution (DDA) du 20 janvier 2016 par l'ordonnance du 16 mai 2018, le décret du 1er juin 2018 et l'arrêté du 26 septembre 2018. L'ouvrage se décompose en deux parties - une première partie consacrée à la présentation des différents statuts des professionnels de la distribution en assurance, banque et finance ; - une deuxième partie, pratique, dédiée au traitement de l'ensemble des problématiques "métier" des distributeurs, permettant de comprendre les enjeux et de trouver les solutions à leurs questionnements : choix du statut, création d'un réseau de distribution et de gestion, délocalisation de l'activité, gestion du cumul de statuts, information et conseil du client, protection des données personnelles, gestion des réclamations clients, contrôle de l'activité ... L'expertise des auteurs, spécialistes des sujets abordés, permet aux acteurs du secteur de l'assurance, de la banque ou de la finance (organismes d'assurance, établissements bancaires, intermédiaires en opérations de banque et services de paiement, agent lié de prestataires de services d'investissements, conseiller en investissements financiers, intermédiaires du financement participatif), conseils ou étudiants, de trouver toutes les informations et tous les outils pour optimiser en toute conformité leurs pratiques professionnelles ou l'accompagnement des professionnels, dans des conditions sécurisées.
02/2019
Physique, chimie
Introduction à l'ingénierie des installations nucléaires
L'ingénierie ou "art de l'ingénieur" transforme des schémas de principe (toujours très... simples) en installations opérationnelles (toujours très complexes, surtout si elles sont nucléaires !). Comment ? En mettant en oeuvre de très nombreuses connaissances et compétences à la fois approfondies et diversifiées : sciences et techniques nucléaires (physique nucléaire, neutronique, thermo-hydraulique, comportement des matériaux, radioprotection, etc.) mais aussi non nucléaires (génie civil, mécanique, électricité, informatique, contrôle-commande...) ou encore réglementaires, juridiques, contractuelles, financières, etc. Comment ce vaste ensemble de connaissances et compétences est-il organisé, orchestré et coordonné pour créer une installation fiable, exploitable, disponible, rentable, durable... tout en respectant des exigences extrêmement élevées de sûreté, qualité, impact environnemental, etc. ? Des réponses à toutes ces questions sont apportées au travers de la présentation commentée des macro-processus de l'ingénierie nucléaire : parcours réglementaire et autorisations administratives, démarche de sûreté nucléaire / radioprotection / sécurité, études de conception et détaillées, achats, construction sur site, mise en service, financement, aspects juridiques, contractuels, logistiques... sous pilotage global d'un Management de Projet. "L'hyper-complexité" d'une telle démarche n'a cependant rien d'un "long fleuve tranquille"... Points durs et aléas en tout genre en sont le lot quotidien. L'auteur en identifie les plus courants et propose une réflexion sur de possibles solutions pour les éviter, mitiger ou y faire face, ainsi que plus généralement sur les facteurs de performance d'un processus d'ingénierie nucléaire.
07/2012
Littérature étrangère
L'intrusion
2002. Doug Fanning, la trentaine rugissante, travaille comme trader pour une grande banque d'affaires de Boston. Responsable des opérations boursières à l'étranger, tout réussit à notre requin aux dents affûtées : succès, pouvoir, argent... Le ciel semble sa seule limite. Le jeune loup vient même de se faire construire une superbe villa dans la petite ville de Finden, cette banlieue riche où tout le gratin de la finance - dont son patron - se retrouve après le travail. Pour Doug, fils d'une famille monoparentale sans le sou, la revanche sociale est douce. Mais, bien sûr, rien n'est si facile : les opérations boursières que Doug mène en Asie sont illégales et leur financement incertain. Tant que la combine fonctionne, les grands patrons ferment les yeux. Mais Doug, sans le savoir - ou plutôt sans vouloir le savoir -, marche sur le fil du rasoir. A Finden, la vie non plus n'a rien d'une sinécure : sa maison nouvellement construite a été bâtie sur un terrain inconstructible légué des décennies plus tôt par un riche propriétaire terrien à la communauté urbaine. La petite-fille de ce dernier, la vieille Charlotte Graves, ancienne professeur d'histoire, est bien décidée à faire appliquer la loi et traduit Doug en justice... En cette première décennie du XXIe siècle, L'intrusion dresse un portrait profondément marquant de l'âge d'or moderne. Pleine d'esprit et d'imagination, cette fiction singulière et complexe est irrésistible.
02/2010
Droit
Financer l'entreprise dans l'espace OHADA. Quelques idées pour le développement des Etats africains
Le développement économique est d'abord le fait des entreprises de transformation et des producteurs agricoles. Financer l'entreprise dans l'espace OHADA propose de repenser l'environnement juridique dans lequel elles opèrent, d'y introduire une libre concurrence que nul monopole ne vient fausser, qu'aucun règlement ne vient entraver, à l'exception de ceux qui protègent les salariés, la santé publique et l'environnement naturel. Se fondant sur ce qu'écrivait Claude-Henri de Saint-Simon au XIXe siècle, "Dans les idées industrielles, c'est là, et là seulement que nous devons chercher notre salut, et la fin de la Révolution", l'ouvrage propose que l'OHADA institue de nouveaux montages favorisant le financement des entreprises par les opérateurs privés, et que soient modifiées profondément les institutions publiques pour donner au peuple et aux entrepreneurs une plus large place, une plus grande responsabilité dans leur fonctionnement, et donc accroître la marge d'initiative juridique laissée aux entreprises privées. Le sous-titre, Quelques idées pour le développement des Etats africains, souligne la nécessité de dépasser les considérations financières et d'offrir aux entreprises un environnement qui favorise leur croissance. C'est ainsi que l'ouvrage propose de repenser les structures constitutionnelles pour que les citoyens y prennent une part active et s'y sentent à l'aise, en lui donnant la forme fédérale, solution qui rendrait presque impossibles les troubles qui déchirent l'Afrique subsaharienne depuis quarante ans.
09/2016
Actualité et médias
L'enquête Balkany
C'est l'histoire d'une enquête hors normes. L'enquête sur la fortune des époux Balkany. Une somme de recherches titanesques qui a mobilisé sur quatre continents, aussi bien à Paris et aux Antilles qu'au Maroc, en Suisse, au Liechtenstein et à Singapour, un dispositif judiciaire et policier sans équivalent pour deux élus de la République. Des perquisitions, des gardes à vue, des interrogatoires, mais aussi un travail souterrain d'analyses et de recoupements visant à démasquer tout un système offshore resté longtemps hors de portée, afin d'amener ses principaux bénéficiaires à passer aux aveux. Au fil de ses propres investigations, Laurent Valdiguié, qui a eu accès aux sources les plus confidentielles et bénéficié de témoignages exclusifs, dont celui des premiers intéressés, met au jour deux pistes de financement possibles pour expliquer cette fortune : celle provenant de la promotion immobilière et celle liée aux circuits africains. On croise ici des seconds rôles silencieux, comme dans toutes les affaires aux frontières de la politique et de l'argent. Un avocat qui fut longtemps l'associé de Nicolas Sarkozy, un ancien sportif devenu homme de confiance du couple, une noria de domestiques, de fournisseurs, mais aussi des architectes, des notaires, des banquiers..., tous dépositaires d'une parcelle du secret. Tous acteurs, volontaires ou pas, d'une organisation opaque, qui aurait permis au député-maire de Levallois et à son épouse de dissimuler une partie substantielle de leur patrimoine, assez considérable, au fisc. Jusqu'à cette traque...
01/2017
Sociologie politique
L'ordre de la dette. Enquête sur les infortunes de l'Etat et la prospérité du marché
Comment la dette de l'Etat s'est-elle installée au centre de la scène politique, au point d'y devenir omniprésente ? Ce livre original constitue la première enquête historique et sociologique sur les modalités concrètes qui ont peu à peu arrimé les comptes de la puissance publique aux intérêts privés de la finance. Une histoire de la dette méconnue et passionnante, qui offre une clé de lecture incomparable pour comprendre notre présent, tant français qu'européen. A échéances régulières, la question de la dette publique revient coloniser l'espace public. Faire la preuve incessante du crédit de l'Etat auprès des marchés financiers constitue un droit d'entrée dans le champ des propositions politiques. Mais des alternatives ont existé au cours desquelles la puissance publique gouvernait la finance, plutôt que l'inverse, et organisait l'allocation du crédit et de la monnaie. A rebours de ceux qui voient la dette comme une loi d'airain quasi naturelle, ce livre reconstitue la généalogie détaillée de ce choix stratégique d'enfermement du financement du Trésor dans les marchés de capitaux. Il montre ainsi à quel point l'ordre de la dette est organisé par des hommes politiques, des hauts fonctionnaires et des banquiers, de gauche comme de droite, transformant l'Etat en un acteur de marché comme les autres, qui crée et vend ses produits de dette, construisant par là sa propre prison.
02/2022
Economie
Richesse et pauvreté en agriculture
Comment se situent la richesse et la pauvreté en agriculture au regard de ce qu'elles sont dans l'ensemble de la société française ? Si la moyenne du revenu total des ménages agricoles rejoint dorénavant la moyenne générale, voire la dépasse tout récemment, des mécanismes générateurs de fortes inégalités individuelles ne restent-ils pas toujours à l'oeuvre ? Ou bien les problèmes de faible niveau relatif des revenus des agriculteurs sont-ils désormais derrière nous compte tenu de la diversification des activités, de l'extension des revenus du patrimoine et des transferts sociaux ?
Les auteurs font le point des connaissances actuelles sur ces questions. Quelques éléments de comparaison sont donnés avec d'autres pays d'Europe ou les Etats-Unis.
Tandis que la richesse d'une fraction des agriculteurs se consolide, la pauvreté agricole est encore relativement fréquente. Elle recule néanmoins, pour une large part du fait de la disparition accélérée des petites exploitations, et reste moins sévère que -la pauvreté non agricole. Compte tenu de l'importance des transferts publics agricoles, ceux-ci continuent à soulever trois questions, en terme d'efficacité et de justice :
- celle de la fréquence, encore exceptionnellement forte, des bas revenus d'origine agricole, qui contribue à freiner l'entrée des jeunes dans la profession et oblige la collectivité à subventionner fortement l'agriculture,
- celle de la répartition des concours publics entre exploitations
agricoles,
- celle de l'aide de l'Etat au financement du régime social agricole.
09/1998
Histoire de la médecine
Il y a des alternatives. Une autre histoire des médicaments (XIXe-XXIe siècle)
A partir de 2020, des entreprises pharmaceutiques ont rendu opérationnelles, en un temps record, de nouvelles technologies vaccinales : celles-ci ont contribué à surmonter la crise du Covid-19. Toutefois, ces multinationales, qui avaient breveté leurs vaccins, les ont fait payer au prix fort par les systèmes de santé publics nationaux, en accumulant au passage des profits colossaux. Mais le monopole d'exploitation réservé par le brevet à l'inventeur, s'il peut encourager à l'innovation par la perspective de ses rendements, a fait que les vaccins Moderna, BioNTech ou Pfizer sont trop chers pour de nombreux pays, sans compter qu'il menace même le financement des systèmes de santé des pays riches. De plus, les monopoles pharmaceutiques ont empêché la dissémination rapide de la technologie pour produire rapidement les vaccins dans toutes les régions du monde afin de combattre efficacement la pandémie. Existe-t-il donc des alternatives à un tel système ? Ce livre répond positivement à cette urgente question et cela par la voie originale d'une imparable socio-histoire. Maurice Cassier restitue en effet les très nombreuses expériences qui ont privilégié, depuis la fin du xviiie siècle jusqu'à nos jours, la dimension collective, commune, des questions de santé et d'accès aux médicaments. Ces expériences qui ont réellement fonctionné, sont autant de ressources permettant de concevoir de nouvelles politiques industrielles pharmaceutiques. L'espoir est donc permis : un accès au soin plus juste, plus égalitaire et démocratique, est possible.
05/2023
Droit
Le droit de l'immobilier en 100 fiches pratiques. La règle du jeu
Le champ du droit immobilier, qui englobe à la fois les éléments de droit privé et public, est très large puisqu'il concerne aussi bien le droit de la construction, de l'urbanisme, de la mitoyenneté, de la copropriété, du domaine public, etc. ; issu de très nombreuses sources éparses, le droit immobilier est également l'une des branches juridiques les plus complexes et les plus régulièrement modifiées. Grâce à ses 100 fiches pratiques qui suivent la chronologie d'une opération immobilière, cet ouvrage, à jour, notamment de la loi Elan, synthétise les textes applicables et permet ainsi de : - connaître le marché de l'immobilier et ses tendances ; - choisir le contrat de construction et d'assurance adapté au projet ; - maîtriser la législation des différents baux ; - comprendre les enjeux du financement et de la fiscalité pour sélectionner l'option adaptée ; - gérer efficacement une copropriété ; - anticiper la digitalisation du secteur. Chaque fiche rassemble l'essentiel des connaissances d'un aspect de l'opération et est complétée de points de vigilance et de conseils pratiques. Les nombreux tableaux et figures explicitent les mécanismes les plus techniques, illustrent les évolutions du marché et synthétisent les chiffres-clés. Cet ouvrage s'adresse aussi bien aux juristes spécialisés en droit de l'immobilier, avocats, investisseurs, experts et conseils qui souhaitent sécuriser leurs marchés, qu'à tous les intervenants qui désirent bénéficier d'une méthode efficace et d'une expertise de professionnels reconnus.
10/2019
Droit des obligations
Garantie et contre-garantie au service du contrat initial. Contribution à la compréhension des logiques élémentaires en droits civil, bancaire et financier
Si le concept de garantie reflète avant tout la défiance des parties les unes vis-à-vis des autres, il traduit aussi le besoin de confiance de chacune d'elles. La garantie offre ainsi un cadre propice pour faciliter les échanges, conforter la situation du créancier et la surface financière du débiteur et, plus généralement, sécuriser le marché. Dans les opérations de financement, le choix des garanties et des contre-garanties est guidé à la fois par la volonté et le rôle des parties, et par le cadre posé par le marché et la réglementation associée. Cet ouvrage a pour ambition de conceptualiser, au sein de ces opérations, les rapports entre contrat initial, garanties et contre-garanties, au regard du droit civil et du droit bancaire et financier. L'analyse porte sur la nature de ces rapports lors de la mise en place des garanties et des contre-garanties à travers leur organisation et leur optimisation. Leur mise en oeuvre conduit ensuite à évaluer la force des garanties et des contre-garanties au regard des procédures collectives et du régime de résolution bancaire. L'ouvrage offre des clés de lecture pour identifier les garanties et les contre-garanties les plus efficaces, choix fondamental dans un contexte de crises à répétition, ébranlant durablement la confiance des acteurs les uns vis-à-vis des autres sur le marché financier. Praticiens et universitaires y trouveront nombre d'informations, d'approches et de raisonnements utiles pour leurs travaux et leurs activités.
07/2021
Collectivités locales
Guide de l'instructeur des demandes de subventions
Partenaires traditionnels des collectivités territoriales, les associations participent de manière très importante à la mise en oeuvre des politiques publiques locales. L'influence du droit européen, les sommes consacrées au financement de ce secteur, la réduction des marges de manoeuvre financières, tout comme l'émergence d'un contrôle citoyen sur la dépense publique amènent les pouvoirs publics à multiplier textes et procédures de contrôle, à clarifier les relations juridiques entre les deux sphères, à définir la notion de subvention au regard notamment de celles de marché public, délégation de service public ou appel à projet. Récemment, la loi n° 2021-1109 du 24 août 2021, confortant le respect des principes de la République, donne de nouvelles obligations aux collectivités territoriales qui ne peuvent être ignorées. Dans ce contexte, les services instructeurs doivent être attentifs aux novations juridiques au même titre qu'aux règles comptables, financières et fiscales qui s'imposent. Ils doivent en outre s'assurer de plus en plus de la pertinence, de l'efficience, de la qualité et de la performance des actions subventionnées. Ce dossier propose une méthode opérationnelle simple pour répondre à tous ces enjeux. Comment interroger les externalités positives ? Quels points de contrôle incontournables mobiliser ? Comment organiser le traitement des demandes ou intégrer les outils qui favorisent la mise en place de démarches d'assurance qualité partagée dans le processus ? Ce sont quelques-unes des questions abordées dans cet ouvrage.
06/2022
Création d'entreprise
Créer votre start-up sans moyen financier et lever 1 .000.000 d'euros. 2e édition
Ce livre s'adresse à toute personne désirant créer ou développer une startup. Cet(te) entrepreneur(e), vous peut-être, est confronté(e) à de nombreuses questions, auxquelles nous allons répondre en trois étapes, au travers de l'analyse de "légendes populaires" : - Créer votre startup sans moyen financier : nous allons voir ce qu'est réellement une startup et découvrir ensemble que l'image d'une start-up centrée uniquement sur les nouvelles technologies est éloignée de la réalité du terrain. Nous analyserons comment financer cette aventure, l'architecturer, l'organiser, la protéger et l'équiper. - Révolutionner un marché : nous définirons quel est votre marché, s'il est obligatoire de le révolutionner ou pas. Nous découvrirons comment vous démarquer de la concurrence, comment faire connaître votre start-up et comment prendre vos concurrents de vitesse. - Et lever 1. 000. 000 ? : nous étudierons la question de la collecte de fonds et l'importance de lever le bon montant. à qui faut-il s'adresser ? Comment structurer la campagne de financement ? Comment gérer la montée en puissance de votre entreprise suite à cette levée et comment définir une vision qui deviendra l'âme de votre entreprise ? En clair, ce livre va confronter les trois mythes qui gravitent autour des start-ups à la réalité, tout en vous offrant les outils et les méthodologies qui vous permettront de cultiver votre jeune pousse dans le terreau de la réussite.
09/2021
Sciences politiques
Politiques pour une petite planète. Bâtir (enfin) un monde commun
Une planète de bientôt dix milliards d'habitants unifiée par les sciences et les techniques, par l'argent et le commerce, exposée aux mêmes périls, est dépourvue d'organisation politique et sociale. Les êtres humains sont renvoyés à une relation, démocratique ou non, avec leur pays de rattachement. L'enfermement des nations et le déchaînement du capitalisme font bon ménage. En paient le prix fort les déshérités et les partisans du pluralisme et de la justice. L'effondrement de la biodiversité, l'ampleur des déséquilibres, le creusement des inégalités, tout plaide pour inventer des organisations aptes à dégager le commun du particulier et à en répondre de façon concertée : la paix, les droits, l'eau, le climat, les forêts, les conditions d'une vie digne, un accès à des infrastructures de base, des acteurs financiers et numériques placés sous un contrôle démocratique. Faisons-nous bâtisseurs d'un monde conscient de la solidarité de ses membres et de la communauté de leur avenir : encourageons les coopérations entre les peuples, faisons contribuer les grands groupes au financement des besoins collectifs, réévaluons les marchés locaux et régionaux, revalorisons l'usage commun des choses par rapport à leur propriété, garantissons aux citoyens, journalistes, syndicats, associations, les moyens d'une expression continue, ouvrons cultures et langues sur celles du voisin. Nous déjouerons les catastrophes annoncées, nous bâtirons sur une Terre à l'évidence unique et fragile, un monde commun, le nôtre et celui des autres.
11/2021
Droit international privé
Code de la compliance, 2ème édition. 2022
La compliance est une matière récente qui connaît une évolution considérable. Tous les ans, parfois même tous les mois, de nouveaux textes voient le jour apportant plus d'obligations, plus de restrictions, plus de détails. Opérationnellement, suivre la compliance, ses théories et l'esprit de ses lois peut paraître difficile. La liste des assujettis, qui s'allonge de jour en jour, fait entrer dans cet écosystème réglementaire des professions toujours plus diverses. Du traditionnel secteur financier aux plus originaux agents immobiliers ou marchands de biens, juristes et non-juristes se trouvent affublés d'un éventail d'obligations à respecter. Ces obligations demandent toutes la mise en place effective de nombreux outils, procédures, d'une organisation particulière, bref d'un système conforme aux exigences de lutte contre le blanchiment d'argent et de lutte contre le financement du terrorisme, mais pas seulement. Ce code de la compliance se veut l'outil de tous. Un outil complet reprenant au sein d'un même ouvrage toutes les réglementations applicables en la matière. Mais aussi et surtout un outil à disposition de toutes les professions. Puisque la compliance c'est aussi une question de culture, cet ouvrage recense toute la doctrine et les divers rapports, guidelines, livres blancs à lire sur chacun des sujets traités. Plus encore, vous y retrouverez des jurisprudences administratives ou pénales françaises ou luxembourgeoises importantes et significatives pour chaque thématique. Vous l'aurez compris, tout est là !
05/2023
Droit
La banque dans tous ses (E)états. Intermédiation et croissance. Regards croisés France, Belgique, Italie, Maroc, Sénégal
L'offre de crédit est en mutation progressive en application de la réglementation Bâle III adoptée en réaction à la crise des subprimes. Qu'en est-il en zone euro et en Afrique ? L'ouvrage dresse un état des lieux de l'intermédiation bancaire dans le financement de l'économie réelle en considérant ce que proposent les droits français, belge, italien, et s'agissant des états africains principalement les droits marocain et sénégalais. Trois axes sont retenus. Le premier concerne l'encadrement du crédit et ses conséquences. Le deuxième axe vise la titrisation des créances bancaires ou des crédits, soulevant la question du bien-fondé du retour en grâce de la technique financière à l'origine de la crise. En troisième lieu, les solutions du contentieux bancaire sont examinées hors et dans le contexte des procédures collectives, y compris dans l'espace OHADA. La banque peut ne pas gagner. II s'agit de présenter les paysages bancaires dans leur diversité, leurs adaptations et les évolutions souhaitées. La structure des banques est à l'étude à l'échelle de VUE et l'inclusion financière progresse en Afrique. L'ouvrage invite à prendre la mesure de la construction d'un modèle économique au service des investissements et de la croissance au sein duquel la banque s'adapte ou s'impose. Tel fut le thème du colloque international du 22 avril 2015 qui s'est tenu lors des 9es Journées Scientifiques de l'Université de Toulon.
02/2016
Sociologie
Réussir vos projets d'affaires en Afrique
Les thèmes développés dans ce livre montrent l'intérêt de faire des affaires en Afrique. Avec exemples et données sur les perspectives à l'appui, les différents chapitres amènent de manière progressive et profonde le lecteur, fut-il entrepreneur ou investisseur, à opérer un repositionnement stratégique et immédiat. Cet ouvrage est aussi conçu pour être un support de cours sur les affaires en Afrique. Ce livre répond aux questions essentielles de la gestion stratégique internationale, à savoir : pourquoi, comment, où, avec qui et quand faire des affaires en Afrique ? Il aborde de manière détaillée les questions ayant trait aux caractéristiques de l'environnement des affaires africain, aux occasions d'affaires et aux situations concurrentielles, de même que la gestion des risques, les processus de planification et de gestion de l'exportation, de la sous-traitance internationale, de la co-entreprise internationale, du marketing mix, des ressources humaines, etc. A la suite de ces préoccupations, d'autres aussi importantes et particulières, comme celles des défis éthiques, de la culture, du financement des projets d'affaires, etc. , y sont étudiées. Ce livre est le fruit d'un ensemble d'activités réalisées sur l'Afrique par huit membres de la Chaire Stephen-A. -Jarislowsky en gestion des affaires internationales de l'Université Laval. La Chaire Stephen-A. -Jarislowsky en gestion des affaires internationales a pour rôle de promouvoir et de soutenir la recherche, la formation et le transfert des connaissances vers les organisations dans le domaine de la gestion internationale.
08/2021
Droit international privé
Le banquier luxembourgeois et le crédit
DROIT LUXEMBOURGEOIS
L'activité de crédit est consubstantielle à l'activité du banquier. Elle est d'ailleurs érigée par la législation et la réglementation comme un des socles sur lesquels repose l'activité d'un établissement de crédit, avec la réception du public de dépôts et fonds remboursables. À ce jour, la doctrine luxembourgeoise ne s'était pourtant pas penchée de manière systématique sur les questions juridiques qui se posent au banquier dispensateur de crédit. Du régime réglementaire applicable aux professionnels des opérations de crédit aux règles qui s'imposent dans la rédaction des contrats de prêt, du crédit à la consommation au soutien des entreprises en difficulté, des règles en matière de sûretés au financement des fonds d'investissement, le crédit, quel(le) que soit sa forme ou son bénéficiaire, s'inscrit pourtant dans un cadre toujours plus strict, auquel l'éventuelle application d'un droit étranger vient encore ajouter une touche de complexité. Cet ouvrage a pour vocation de combler ce manque et de faire le point sur les questions qui se posent au banquier luxembourgeois dans ce domaine. Les auteurs apportent leur éclairage, inspirés par leur pratique constante en la matière. De par la diversité des domaines du droit abordés, ce nouveau chapitre de la collection "La vie du droit bancaire et financier" est le témoignage du caractère transversal de l'activité de crédit, mais également de la diversité et de la richesse des activités développées par la place financière luxembourgeoise.
05/2022
Aménagement du territoire
Les paradoxes du changement en Haïti. Politiques publiques et développement territorial
La gestion territoriale encadre l'ensemble des actions individuelle, collective et institutionnelle pour générer les capacités qui permettent de satisfaire des besoins spécifiques. Comment les politiques publiques sont-elles territorialisées dans le processus de gestion ?? Comment transcendent-elles les relations sociales des acteurs dans la structure institutionnelle pour la réalisation de la communauté au profit d'objectifs communs ?? Ce sont là des interrogations majeures qui devraient motiver et inciter quiconque à lire et relire cet ouvrage. Un nouveau débat dans une nouvelle réflexion ? ! La territorialisation des politiques publiques est le processus par lequel une unité de gouvernance publique engage un territoire dans une dynamique propre pouvant le rendre compétitif par rapport à d'autres territoires. Un tel processus peut être enclenché à l'échelle micro-territoriale (une ville ou une Municipalité par exemple), tout comme à l'échelle méso-territoriale (un département ou une région dans un pays) ou macro-territoriale (l'ensemble national). Il revient à l'Etat de planifier une stratégie de développement capable d'articuler les différents échelons territoriaux dans une logique de complémentarité. En effet, le changement de système de planification territoriale, tant attendu par la population haïtienne, exige de nouveaux mécanismes de financement. Contrairement aux pratiques de prise de décision dans l'ancien système, les priorités nationales peuvent être fondées davantage sur les actions publiques locales des Collectivités territoriales en leur donnant des moyens appropriés. Voilà le nouveau débat dans une nouvelle réflexion sur le Tabula Rasa technique ? !
06/2022
