impôts

Explorer la part secrète du pouvoir princier, c'est rencontrer nombre de figures célèbres en des situations parfois scabreuses, souvent rocambolesques. Qu'il s'agisse de Saint Louis utilisant un escalier caché pour retrouver son épouse à l'insu de sa mère Blanche de Castille, ou des leçons d'escrime destinées à inculquer quelques bottes secrètes au duc de Bourgogne Philippe le Bon, les princes se méfient en permanence de leur entourage au moins autant que de leurs ennemis. Bénéficiant d'une relation particulière avec Dieu - qui sait à l'occasion leur envoyer quelques messages secrets par la voix d'une bergère ou d'un ermite -, ils n'entendent rendre compte à personne de leurs agissements, exigeant que leurs proches ne révèlent rien de leurs faiblesses ni de leurs plans. Loin d'être anecdotique, cette pratique du secret s'enracine dans un temps qui associe savoir, sacré et secret et constitue un moyen de répondre aux défis d'une époque en pleine mutation : le développement de l'écrit entraîne celui des correspondances secrètes ; la naissance de l'impôt permanent conduit le prince à mentir sur l'état du budget ; la publicité nouvelle d'une vie de cour rassemblant des centaines d'individus autour de la famille princière exige des chambres de retrait. Par le secret, les princes entendent à la fois défendre leur honneur et garantir les moyens de leur puissance. La pratique concrète du pouvoir rejoint un imaginaire médiéval qu'on pourrait croire folklorique mais se révèle parfois ancré dans la réalité : certains princes font enterrer des trésors destinés à financer leurs guerres, au risque de les perdre ; Louis XI réclame de ses correspondants de brûler ses lettres après lecture. Rois et ducs de Bourgogne se doivent en somme de devenir experts dans l'art du secret, pour rester maîtres des frontières entre le public et le privé : c'est l'une des leçons politiques de cet automne du Moyen Age.

"Plus que jamais, dans le contexte d'alternance idéologique et politique qui secoue la France, la famille est placée sous les feux de l'actualité fiscale. La réforme de la politique familiale, jusqu'alors considérée comme tabou, s'est graduellement mise en mouvement. La famille sujet premier de la réflexion, est approchée ici au travers de l'instrument fiscal. On découvre dans cet ouvrage qu'après une période de désengagement étatique, le levier fiscal est à nouveau un moyen interventionniste dans l'espace familial privé. De l'impôt sur le revenu (le plus idéologique d'entre tous) aux droits de succession (point névralgique de la panoplie fiscale) le nouveau souffle fiscal constitue un puissant facteur de déterminisme des comportements familiaux : encouragement fiscal à la dynamique d'entreprise inhérente aux donations entre vifs, mise en accord des nouvelles données successorales avec le calendrier biologique résultant des progrès de l'espérance de vie, redistribution fiscale des rôles entre générations, réactivation des solidarités individuelles et collectives dans le contexte récessif actuel ... Tels sont les principaux points d'ancrage de la politique fiscale de cette fin de siècle. Cependant le regard fiscal ne balaie pas seulement le paysage social par le haut : il s'immobilise à la base sur les métamorphoses de la cellule familiale. Dans le contexte pluraliste de la famille moderne qui se décline du standard du mariage à différentes variantes (unions libres, familles monoparentales, secondes familles ...)le droit fiscal projette sur chacune de ces typologies une image particulière. On découvre, par ailleurs, une certaine professionnalisation du comportement des familles aisées qui tendent à une optimisation systématique des coûts fiscaux par la recherche de stratégies de transmission patrimoniale de plus en plus volontaristes. L'étude du perpétuel jeu de chassé-croisé entre la norme civile et ses applications fiscales dérivées offre au lecteur, privatiste ou publiciste, chercheur ou praticien, un nouveau champ d'exploration du droit de la famille. "Texte de couverture

Femme, Africaine, musulmane : trois identités fortes. Chacune, au cours de l'histoire, eut à lutter pour la reconnaissance de sa dignité et de son rôle dans le destin de l'humanité. Ces combats se poursuivent aujourd'hui et sont à l'origine de mutations importantes en divers lieux du monde. Le terreau est la société africaine dans laquelle l'islam s'est diffusé et qui a accueilli la nouvelle religion tout en maintenant des traditions également solidement ancrées, parmi celles-ci le rôle de femmes puissantes, traditionnellement soeurs des dirigeants, nommées à la tête de la communauté des femmes, maîtresses du culte, parfois collectrices de l'impôt, régentes en l'absence de leur frère, voire combattantes à leurs côtés. A l'aube du 19e siècle, une femme musulmane en Afrique subsaharienne fit de cette triple identité une puissance d'action telle qu'elle provoqua une onde encore ressentie plus de cent cinquante ans plus tard, au-delà même de son continent d'origine, de l'autre côté de l'Atlantique. Son nom : Nana Asma'u bint Shehu (Cheikh) Usman dan Fodio (1793-1865), princesse lettrée, écrivaine, femme combattante engagée dans le jihâd de l'éducation. L'écho de ce nom, par-delà les générations, résonne jusque dans des villages reculés du Soudan. Et a pu s'épanouir ce qui est aujourd'hui le principal héritage de Nana Asma'u, cet extraordinaire réseau d'éducation qui porta le savoir dans les villages les plus reculés au nord de l'actuel Nigéria, qui jamais ne fut interrompu malgré la période de la colonisation, et qui traversa l'Atlantique pour inspirer aujourd'hui des musulmanes américaines par un même idéal de connaissance, d'éducation et d'engagement social : le mouvement Yan Taru. Il convient donc d'inverser la logique d'une pensée : non pas femme, Africaine, musulmane, au 19e siècle, mais pourtant lettrée, écrivaine, engagée, puissante. Au contraire : lettrée, écrivaine, engagée, puissante, parce que femme, Africaine, musulmane, au 19e siècle.

Véritable " best-seller " de la fiscalité depuis 65 ans (plus de 5 millions d'exemplaires vendus), le Mémento Fiscal est l'outil indispensable pour répondre à toutes les problématiques fiscales. Fiable, précis et pratique, il permet au lecteur d'avoir constamment à sa disposition une synthèse de l'ensemble de la réglementation fiscale applicable et lui donne toutes les clés pour approfondir les questions (références aux textes et décisions de jurisprudence utiles ainsi que renvois à la documentation pratique Francis Lefebvre). Riche en exemples, tableaux récapitulatifs, barèmes et dossiers thématiques, il offre un accès rapide et efficace à l'information afin de choisir le régime fiscal le plus favorable, connaître ses droits et obligations fiscales, remplir en temps utile les nombreuses formalités, vérifier ses avis d'imposition et présenter une réclamation. A jour au 1er février, l'édition 2022 du Mémento Fiscal permet d'appréhender toutes les nouveautés de l'année pour mieux les appliquer : prolongation des mesures d'accompagnement de la crise sanitaire, nombreuses décisions de jurisprudence, nouveaux commentaires administratifs. La loi de finances pour 2022 apporte également son lot de mesures techniques : amortissement du fonds commercial, dispositifs de faveur pour les transmissions d'entreprises, TVA sur les acomptes sur livraisons de biens, nouveaux crédits d'impôt, mise en conformité de dispositifs de droit interne avec le droit de l'UE notamment en matière de retenues à la source, etc. Cette édition intègre également le nouveau Code des impositions sur les biens et services (CIBS) créé par l'ordonnance 2021-1843 du 22 décembre 2021. Elle s'accompagne d'un cahier central faisant état des principales nouveautés intégrées dans l'ouvrage, ainsi que d'une version numérique (pour web, tablette et mobile) qui permet au lecteur d'accéder en quelques clics au Mémento actualisé en continu et réécrit par la Rédaction des Editions Francis Lefebvre pour tenir compte de l'actualité. Autant de raisons qui font de ce Mémento le guide incontournable de tous les contribuables et de leurs conseils.

Des articles indispensables de Jean-Jacques Dupeyroux pour comprendre les ressorts du droit de la sécurité sociale Agrégé des facultés de droit, successivement professeur aux Universités d'Alger, de Toulouse et de Paris/Panthéon-Assas, pédagogue hors-pair reconnu par plusieurs générations d'étudiants, directeur trente-sept ans durant de la revue Droit social, Jean-Jacques Dupeyroux (1929-2020) a contribué de manière éclatante, au sein de l'Université française, au renouvellement du droit social et, au premier chef, du droit de la sécurité sociale, dont il demeure l'un des pères fondateurs. Il laisse une oeuvre forte non seulement de plusieurs ouvrages consacrés au droit de la sécurité sociale et régulièrement réédités, mais également d'un ensemble proprement impressionnant d'études, de notes et d'articles, qui témoignent à la fois de l'étendue et de l'acuité d'une réflexion qui allie la maîtrise technique de la matière juridique à la perception de ses ressorts politiques, économiques et sociaux sans omettre un solide esprit critique. De cette oeuvre qui s'applique à la sécurité sociale et au droit du travail, mais également à la politique sociale, à l'impôt ou à la famille, il fallait tenter d'extraire les études et articles qui marquent, par leur objet, par l'approche qu'en a retenu l'auteur, par l'actualité qu'ils conservent, la pensée de Jean-Jacques Dupeyroux et l'apport que celle-ci constitue pour la connaissance du droit social. Tel est l'objet d'un recueil qui réunit plusieurs dizaines d'articles publiés par Jean-Jacques Dupeyroux pendant près de soixante ans dans les revues juridiques et dans la grande presse. Chacun découvrira ou retrouvera, à la lecture de ces pages qui conservent souvent une étonnante actualité, les qualités d'analyse, l'esprit critique et les questionnements féconds d'un homme qui a marqué profondément de son empreinte le droit social. Des textes indispensables pour tous ceux qui entendent réfléchir sur la matière et en comprendre les ressorts et les évolutions.

Pour l'entreprise, le risque pénal n'a jamais été aussi présent qu'actuellement. Celle-ci est susceptible de voir sa responsabilité engagée devant les juridictions correctionnelles en application du Code pénal, du Code pénal social mais également de multiples législations particulières. Qui assure concrètement le contrôle des règles sanctionnées par le droit pénal social ? Comment ces contrôles sont-ils organisés ? Comment sont sanctionnés, au pénal et au civil, les obstacles mis à ce contrôle ? Peut-on filmer les inspecteurs lors de leur intervention sur le terrain ? Quand un gel d'avoirs financiers peut-il intervenir ? Comment se défendre d'une saisie par équivalent non motivée ? Un immeuble saisi doit-il être géré et entretenu ? Comment estimer le gain illicite réalisé qu'il convient de confisquer ? Peut-on confisquer davantage chez un prévenu plutôt que chez un autre parce qu'il est plus fortuné ? Quelles sont les nouvelles obligations spécifiques applicables aux marchands d'art, aux antiquaires, aux clubs de football, aux agents sportifs, en vertu de la législation antiblanchiment ? Quel est le statut des institutions parapubliques qui contrôlent l'application de normes économiques assorties de sanctions pénales ? Quels sont les pouvoirs d'investigation de la FSMA, de l'agence du médicament, de l'AFSCA ? Quelles sont les obligations actuelles du fisc en matière de dénonciation au ministère public de certains faits ? Comment est assurée la concertation lorsque deux enquêtes parallèles coexistent ? Comment le juge pénal doit-il déterminer l'impôt issu de la fraude sanctionnée ? Quelle procédure doit-il respecter ? Dans quel cas une société condamnée au pénal peut-elle être dissoute ? Peut-elle bénéficier d'une suspension du prononcé ? Peut-elle négocier une transaction, une médiation, voire obtenir un plaider coupable ou bénéficier du statut du repenti ? Ces différentes questions et bien d'autres sont abordées dans cet ouvrage par un conseiller à la Cour de cassation, l'Auditeur du travail du Hainaut, des professeurs d'université et plusieurs avocats.

Sociologue de l'économie, Wolfgang Streeck analyse la crise de 2008, crise financière et fiscale, non pas comme un événement singulier, mais comme une séquence de l'évolution de l'économie capitaliste depuis 1945. Plus particulièrement de ce que l'auteur appelle le " capitalisme démocratique ", ce régime économique de l'Etat-providence qui, jusqu'aux années 1970, achetait, par l'emprunt et le crédit, l'adhésion des populations occidentales grâce à la promesse d'un constant progrès de leur condition sociale. Il fallait gagner du temps sur la crise éventuelle. Dès les années 1980, un nouveau régime économique se met en place, avec l'inflation, les déficits budgétaires nationaux suite à la résistance à l'impôt des producteurs de richesses financières et à leur lutte pour les allégements fiscaux, le financement de la dette publique par des institutions privées qui exigent en retour la consolidation par la dérégulation des marchés financiers, puis la compensation de leur faillite par les Etats. Car, plus que jamais, l'économie ne relève pas d'une gestion technicienne, mais d'une instabilité constante dans les rapports de force entre producteurs de biens et producteur de profits : les marchés entendent s'internationaliser sans plus rencontrer d'obstacles politiques opposés par les initiatives des Parlements nationaux. La globalisation est un leurre qui masque la réalité : à l'Etat fiscal classique a succédé dans les années 70 l'Etat débiteur , qui entendit par les emprunts publics et les crédits privés désamorcer les antagonismes sociaux et maintenir une forme de croissance. Aujourd'hui, nous vivons dans l'Etat de la consolidation - celui qui fait payer aux citoyens le service de la dette par des réformes de structure visant à se délester de ses fonctions régaliennes et de ses missions de service public au profit d'institutions hors de portée des représentations démocratiques nationales : l'euro et la Banque centrale européenne en sont deux exemples avérés. Dès lors l'alternative serait-elle: capitalisme ou démocratie ?

Une guerre intestine divise la société à l'aube du règne de Louis XIV. Sous la régence d'Anne d'Autriche, des bourgeois ont investi massivement l'administration de l'Etat et la gestion des finances royales. Déjà en germe au XVIe siècle, l'apparition de cette nouvelle classe de dirigeants suscite une hostilité marquée de la part de la noblesse mais aussi de la population qui souffre du poids croissant de l'impôt. C'est au coeur de ces années marquées par de vives tensions que naît sur l'île Saint-Louis un des plus beaux hôtels parisiens, l'hôtel de Lauzun, construit entre 1656 et 1660 par un financier dont le parcours de "parvenus" est emblématique. Charles Gruyn a fait carrière au service de la couronne et devient la cible de critiques acerbes, soulignant ses origines modestes et son enrichissement jugé frauduleux. Les jugements de ses contemporains marquent encore aujourd'hui son historiographie ainsi que celle de l'hôtel qu'il a fait construire sur les quais de la Seine. Il en va de même des propriétaires qui ont occupé l'hôtel après la famille Gruyn : le comte de Lauzun, favori déchu de Louis XIV, et le couple Richelieu-Mazarin, formé par les descendants des deux cardinaux-ministres, dont le destin fut marqué par des conflits familiaux qui menèrent à sa mise à l'écart de la cour. Au XVIIIe siècle, l'histoire de l'hôtel de Lauzun est ainsi marquée par la présence de parias qui évoluent dans un cadre somptueux, l'architecture et le décor intérieur (réalisé par Michel Dorigny, élève de Simon Vouet) comptant parmi les plus belles créations de l'époque. L'hôtel se démarque-t-il des constructions de son temps ? Quel rôle a joué le statut social du commanditaire et des propriétaires successifs dans sa conception et sa préservation ? De quelle manière ont-ils occupé les lieux ? L'histoire de l'art et l'histoire sociale, politique et financière sont mises à contribution pour apporter des éléments de réponse.

A la fin du XIXe siècle, sauf à l'intérieur de quelques garnisons et forts de traite européens de la côte, les prisons étaient inconnues en Afrique. Aujourd'hui, les Etats africains utilisent massivement le système pénitentiaire légué par les colonisateurs. Comme le rappellent chaque jour les prisons surpeuplées du Rwanda, la nuit carcérale étend désormais son ombre sur l'ensemble des sociétés au sud du Sahara. Dès les premières années de la conquête coloniale, la prison joua un rôle central dans le contrôle de la population. Des bâtiments temporaires aidèrent à contraindre et à soumettre les Africains au travail forcé et à l'impôt obligatoire, remplacés bientôt par un maillage serré de prisons permanentes, partie intégrante du décor colonial et de ses techniques répressives. Aujourd'hui, ce réseau architectural n'a été ni détruit ni remplacé, et fournit la majeure partie des bâtisses utilisées par le régime pénal des Etats contemporains. Mais la prison fait partie d'un ensemble plus vaste. Les gouvernements coloniaux dotèrent leurs territoires d'institutions destinées à connaître, comprendre et surtout quadriller les espaces et les hommes qui persistaient à leur échapper. Ces outils intellectuels et matériels - cartes ethniques, routes, villages regroupés, asiles, camps de travail - enfermèrent peu à peu l'Afrique dans une nouvelle forme d'espace politique, dont les paysages actuels sont les héritiers directs. Ce basculement séculaire d'une Afrique ouverte à une Afrique fermée contient de précieuses leçons sur l'efficacité des modèles de gouvernement occidentaux à envahir d'autres aires culturelles, sur la capacité des hommes ordinaires à refuser ou à manipuler les systèmes imposés de l'extérieur, ainsi que sur le destin de l'autorité en Afrique, et de ses Etats. Cet ouvrage présente pour la première fois l'histoire sociale, culturelle et politique des arsenaux répressifs apparus en Afrique, depuis la capture des esclaves au XIXe siècle jusqu'aux prisons du génocide rwandais, en passant par les asiles d'aliénés coloniaux, les camps de réfugiés, et les réponses des prisonniers à leurs bourreaux.

Le secteur de l'assurance est au coeur de notre société par  sa capacité à accompagner les individus et les entreprises dans les événements de la vie, à atténuer les effets et les préjudices d'événements dommageables ou pour étaler dans le temps leurs revenus. Chaque année, les organismes d'assurance publient leurs comptes et se livrent à l'exercice difficile de la communication financière. Comment présenter et expliquer ses performances dans un environnement de référentiels multinormes ? Les organismes d'assurance peuvent mesurer leur performance selon différents indicateurs issus : - des comptes sociaux, établis selon le principe de prudence pour garantir la pérennité de l'activité dans le temps ; - d'une liasse fiscale, formatée sans spécificité assurantielle pour déterminer le montant de l'impôt sur les sociétés ; - d'un bilan économique, construit dans le cadre de la réglementation européenne Solvabilité 2 ayant vocation à s'assurer que l'organisme est capable de résister à un scénario "catastrophe à horizon 1 an" ; - de comptes consolidés d'un groupe en norme française ; - de comptes consolidés en normes internationales pour les groupes cotés, privilégiant la comparabilité entre organismes plus que la réalité du métier de l'assureur. Ces référentiels sont en constante évolution ces dernières années notamment avec la publication du règlement 2015- 11 de l'ANC pour les comptes sociaux, de la réglementation Solvabilité 2 applicable depuis le 1er janvier 2016, du règlement 2020-01 de l'ANC présentant les nouvelles règles pour l'établissement des comptes consolidés en normes françaises, et des nouvelles normes internationales spécifiques à l'assurance, IFRS 9 et IFRS 17, applicables au plus tard au 1er janvier 2023. Cet ouvrage permet de présenter chacun de ces référentiels et de mesurer les écarts de normes, selon qu'il s'agit d'écart de présentation ou de valorisation. Il vise à faciliter la compréhension de ces états pour chacun, dirigeants des organismes d'assurance et autres professionnels intéressés.

Face à l'affrontement scénarisé en 2022 entre Emmanuel Macron et Marine Le Pen, les classes moyennes et populaires sont-elles condamnées à un non-choix ? Non, répond Arnaud Montebourg, appelant ici à un nouveau compromis historique entre les milieux économiques, les forces sociales, les mouvements populaires qui ont en commun l'intérêt général. Le manifeste du relèvement. Longtemps, la gauche et la droite se sont succédé au pouvoir pour mener les mêmes politiques néolibérales aux dépens des droits économiques et sociaux des classes moyennes et populaires. A l'approche de la présidentielle de 2022, dans l'affrontement scénarisé à l'avance entre le bloc bourgeois d'Emmanuel Macron et le bloc réactionnaire de Marine Le Pen, ces classes sont condamnées à un non-choix. Seule la réunification de l'élite et du peuple autour d'une force républicaine peut briser cette tenaille mortifère pour la démocratie. Tel est le défi que relève ici Arnaud Montebourg. En s'adressant à toutes celles et tous ceux qui sont en défaut de représentation dont, parmi nos concitoyens, les 4, 2 millions qui ont voté blanc ou nul et les 12, 1 millions qui se sont abstenus en 2017. En traitant de chacun de ces sujets brûlants que sont le travail, l'impôt, le territoire, la bureaucratie, l'insécurité, l'islamisme, les radicalismes de tous bords, la police, la justice, la culture, l'industrie, l'écologie, le nucléaire, l'Europe, la mondialisation et la souveraineté. En formulant un programme interventionniste, régulateur, républicain et laïc, dans et en-dehors des partis. En appelant un nouveau compromis historique entre les milieux économiques, les forces sociales, les mouvements populaires qui ont en commun l'intérêt général. Surmonter la fatalité de l'affrontement par la logique du relèvement : Arnaud Montebourg désigne et détaille comme nul autre l'enjeu de 2022 auquel les femmes et les hommes de bonne volonté doivent désormais s'atteler.

Homme des Lumières engagé dans la vie publique, le duc de La Rochefoucauld est le premier en France à demander la réunion des Etats généraux. Quinze ans avant leur convocation par Louis XVI, le 15 novembre 1774, il affirme que les parlements ne peuvent suppléer la nation assemblée pour incarner le voeu des Français et réformer le système fiscal. Travailleur infatigable, scientifique respecté, voyageur sans repos, il parcourt l'Europe de Londres à Berlin et de Stockholm à Naples. Il est l'un des pionniers de l'ascension du Mont-Blanc et l'un des "découvreurs" de Pompéi. Disciple de Turgot et de Malesherbes, collègue de Lavoisier et de Buffon, ami de Franklin et de Jefferson, de Condorcet et de La Fayette, il ne cesse d'oeuvrer pour l'intérêt commun. "L'amour du bien public, dira l'un de ses contemporains, était sa passion la plus vive et le plaisir d'être utile la plus douce de ses jouissances". Ardent défenseur de la cause américaine, il traduit en français les constitutions des treize colonies. A la Cour des pairs, aux Assemblées des notables de 1787 et 1788, à l'Assemblée constituante ou à la tête du département de Paris à partir de 1791, il agit constamment pour l'avènement d'une société garantissant les libertés et l'égalité devant l'impôt et l'accès aux charges publiques. Le 4 septembre 1792, trois ans après l'adoption de la Déclaration des droits de l'homme dont il fut l'un des inspirateurs et des rédacteurs, il est massacré à Gisors sur les ordres des nouveaux maîtres issus de la révolution du 10 Août. Sa fin tragique en fait-elle un apprenti-sorcier ? Sa mort condamne-t-elle sa vision et son action ? l'expression de "grand seigneur démocrate" qui a servi à le désigner est-elle un oxymore ? Ou bien, était-il écrit que le grand espoir de 1789 - celui d'une Révolution vertueuse - sombrerait dans la violence d'Etat, les massacres, le vandalisme et le déshonneur ? La vie de Louis-Alexandre de La Rochefoucauld apporte un début de réponse à ces questions. Surtout, elle éclaire les enjeux, les succès et les impasses de la Révolution. A ce titre, elle mérite d'être mieux connue.

Roi mécène et roi guerrier, Louis XIV fut aussi un grand roi administrateur sous la férule duquel l'Etat affirma son emprise sur l'ensemble du territoire, qu'il s'agisse de provinces depuis longtemps françaises ou fraîchement réunies à la Couronne. La Fronde avait bien montré que les villes, les états provinciaux, les seigneurs petits et grands et quantité d'autres corps intermédiaires rechignaient à payer ou à faire rentrer l'impôt, à exécuter les décisions du pouvoir central, à rendre la justice du roi. Cumulant des fonctions assurées auparavant par plusieurs agents, les intendants, nobles de robe, reçoivent dès Richelieu des attributions très larges. Commissaires royaux, ils sont chargés d'une rigoureuse gestion des finances (la répartition de la taille notamment), surtout en temps de guerre, du bon fonctionnement de la justice, de l'administration, y compris de l'ordre public, veillant à l'obéissance des officiers provinciaux et réprimant les abus des juridictions locales. Ils sont les yeux et les oreilles du roi, et propagent au quotidien l'image que celui-ci entend donner de lui. Arpentant le territoire qui leur est dévolu, ils observent, interviennent dans les querelles, protègent " les peuples " contre les excès des petits potentats, mais surtout rendent inlassablement compte au contrôleur général des finances, et par lui au Conseil royal, de qui ils tiennent leurs pouvoirs. Comme ce sera plus tard le cas des préfets, ils restent en place plus ou moins longtemps - au gré des événements politiques et militaires ou de leur faveur à la Cour-, puis sont mutés dans une autre région afin de briser toute tentative de complicité avec des pouvoirs locaux ... Comme le montre Anette Smedley-Weill, qui a scruté la carrière et les faits et gestes des quelque soixante intendants en activité à l'apogée du règne, ils forment un véritable corps ; leurs fils occupent souvent des postes semblables, et des alliances se nouent entre leurs familles. Le portrait de groupe qu'elle nous livre comble une lacune de l'historiographie et éclaire d'un jour nouveau l'affirmation de l'Etat d'Ancien Régime.

Le groupement d'intérêt économique, la réforme du droit des sociétés Ohada du 30 janvier 2014 était attendue par tous les praticiens avec un intérêt particulier. Sur le plan structurel, cette réforme a répondu aux besoins de la pratique en créant, à côté des formes de sociétés déjà connues, la société par actions simplifiée et la société à capital variable et en reconnaissant la validité des pactes d'actionnaires, ainsi que des bureaux de représentation. Sur un plan plus fonctionnel, la recherche de l'efficacité a conduit le législateur Ohada à se mettre au diapason des nouvelles technologies de communication en offrant la possibilité, tant aux actionnaires qu'aux administrateurs, de participer les uns aux assemblées et les autres aux réunions du conseil d'administration par visioconférence ou par d'autres moyens de télécommunication. En outre, le nouvel Acte uniforme a adopté avec l'administration provisoire et le traitement des abus de majorité et de minorité des mesures destinées à améliorer la gestion des conflits au sein de l'entreprise. Enfin, les concepts d'actions de préférence et de valeurs mobilières composées ont été consacrés. Ce nouveau droit des sociétés, plus moderne et attractif, devrait contribuer au dynamisme des économies des Etats africains membres de l'Ohada en suscitant davantage d'investissements nationaux et étrangers. La connaissance de ce nouveau droit est indispensable à tous ceux, hommes d'affaires, avocats, juristes d'entreprise, et plus généralement à tous les professionnels du droit, de l'économie et de la finance, qui exercent leurs activités sur le continent africain ou en relation avec l'Afrique. Le succès rencontré par la première édition de cet ouvrage, publié en février 2015, a conduit son auteur à en actualiser le contenu, notamment en y ajoutant des références à la jurisprudence la plus récente, mais aussi en prenant en compte le nouvel Acte uniforme sur les procédures collectives, entré en vigueur en décembre 2015, ainsi que celui sur la comptabilité des entreprises du 26 janvier 2017. C'est ainsi que cette deuxième édition se trouve enrichie de six nouveaux chapitres consacrés à ces sujets et, en outre, à l'impôt sur les sociétés, à la société coopérative et aux statuts.

Guerre à la guerre ! est le dernier tome à paraître des Ouvres de Jean Jaurès. Il concerne une période particulièrement dramatique qui s'étend du 1er octobre 1912 jusqu'au 31 juillet 1914, date de l'assassinat de Jaurès et veille du déclenchement de la Première Guerre mondiale. Il reprend le titre choisi par l'Internationale à l'issue de son congrès de Bâle pour son appel à la mobilisation contre le danger de guerre. Est-il possible de circonscrire les conflits qui ravagent les Balkans et de trouver des solutions pacifiques aux fortes tensions qui opposent entre elles les puissances européennes ? De grands rassemblements, à Paris et dans les autres capitales européennes, des rencontres parlementaires à Bâle comme à Berne, des tentatives de coordination au sein de l'Internationale s'efforcent d'organiser la lutte contre un embrasement guerrier généralisé. En France, le combat se polarise sur la loi portant à trois ans la durée du service militaire et qui est adoptée par le Parlement, malgré une intense campagne menée au cours du printemps et de l'été 1913 par Jaurès et les socialistes. En France, le débat sur la Représentation proportionnelle, toujours présent, est bousculé par de nouveaux thèmes d'affrontements : la réforme fiscale avec le projet d'impôt sur le revenu, les revendications féminines, la question de l'immigration, qui s'ajoutent à des thèmes plus traditionnels, avec un syndicalisme qui lui aussi évolue, changement que Jaurès cherche à penser dans le sens de l'émancipation. Une recomposition politique, assez confuse, met aux prises radicaux, modérés et nationalistes. Le parti socialiste SFIO obtient "cent élus" aux législatives d'avril-mai 1914 sans pouvoir néanmoins devenir maître du jeu politique. Jaurès s'efforce d'utiliser tous les moyens à sa disposition pour affirmer le socialisme et sauver la paix, jusqu'à l'issue tragique. Cette édition est préparée par Marion Fontaine, professeure des universités à Sciences Po, vice-présidente de la Société des études jaurésiennes, et Christophe Prochasson, directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales, directeur de Mil Neuf Cent, revue d'histoire intellectuelle.

Nul n'était plus qualifié qu'Ernest Roux, comme témoin de la campagne des Dardanelles de 1915-1916. Car en plus de sa participation physique, à 21 ans et en première ligne, à cette expédition, il a ensuite assumé pendant 25 ans (de 1955 à 1980, à son décès) la fonction de Président national des anciens combattants du corps expéditionnaire d'Orient. Il fut également en 1965 l'organisateur du pèlerinage des survivants français à Istanbul, pour le cinquantenaire du débarquement. Il y fut promu "Ancien combattant turc d'honneur". Le livre I est consacré à la présentation du texte intégral du "Carnet de campagne" d'Ernest Roux, écrit au jour le jour, dans un français de qualité, sur le champ de bataille. Il est complété par des extraits choisis de lettres adressées à sa mère, institutrice laïque dans le département de la Drôme. Le livre II, "Les poilus et pourquoi ils se sont battus !", est l'oeuvre de son fils, Jean Roux, économiste et historien (histoire des doctrines sociales, histoire de l'impôt, etc.). Il présente tout d'abord le contexte géopolitique caractérisant l'Europe en 1914. Le lecteur y découvrira l'état d'esprit et les mentalités régnant à cette époque en France, particulièrement face au pangermanisme. Il resitue la puissance économique, militaire, maritime et coloniale de l'Allemagne début 1914. Par exemple, qui sait que le 22 septembre 1914, la flotte de guerre allemande attaquait et bombardait Tahiti ? Il rappelle ensuite les réactions du peuple français, et en premier lieu du Maréchal Foch, face au traité de Versailles de 1919 ; traité de paix raté et qui allait déboucher sur la seconde guerre mondiale, seulement 20 ans après la fin de la première. Tout ce qui est écrit dans cet ouvrage captivant, souvent surprenant et hors norme, est rigoureusement conforme à la vérité historique. Fait unique dans l'histoire de l'édition : entre la première ligne de cet ouvrage, écrite par Ernest Roux en février 1915, et la dernière ligne écrite par son fils Jean Roux en février 2015 100 ans exactement se seront écoulés.

Maroun Eddé, qui a subi dans son pays, le Liban, les conséquences d'un Etat détruit, dénonce le démantèlement des institutions publiques. Une dérive voulue et concertée, qu'il analyse dans cette enquête solidement argumentée. " L'Etat n'est pas la solution au problème, l'Etat est le problème ". C'est avec ces mots que Ronald Reagan entame, en 1981, son premier mandat, portant la promesse d'en finir enfin avec la prétendue lourdeur de l'administration américaine. Les dépenses fédérales subissent alors une baisse drastique, une large partie des services publics est supprimée, la protection sociale est réduite à peau de chagrin et les inégalités explosent. Peu importe que la dette publique augmente du fait de l'explosion des dépenses militaires : le reaganisme triomphant impose durablement l'utopie néolibérale aux Etats-Unis. Celle-ci ne sera remise en question que quarante ans plus tard, lorsque le pays se heurtera durement au mur de la crise sanitaire. Alors que les critiques du néolibéralisme se multiplient outre-Manche et outre-Atlantique, la France décide désormais d'appliquer son programme économique. Formés dans les années 1990, émerveillés par le dynamisme anglo-saxon face à la prétendue rigidité française, héritiers de la " fin de l'Histoire " et de la croyance dans la rationalité des chiffres, de nombreux politiciens et hauts fonctionnaires arrivent à la tête de notre pays. A l'heure où les enjeux vitaux se nomment " réindustrialisation ", " transition écologique et énergétique ", " résorption de la fracture sociale et territoriale ", ils accélèrent le démantèlement de l'Etat et la réduction de ses services au profit d'un secteur privé érigé en panacée. Fermeture de services publics, suppression de fonctionnaires dans l'éducation et la santé, disparition des corps d'ingénieurs et de l'Ena : à l'heure où, face aux grands défis du siècle, les Etats-Unis et le Royaume-Uni cherchent à reconstruire leurs capacités d'action politique et à relancer les plans d'investissements étatiques, la France, qui possédait encore un système fonctionnel jusqu'à peu, s'évertue à le détricoter. Comme sous Reagan, la justification financière de ces réformes est un trompe-l'oeil. Les dépenses de l'Etat n'ont cessé d'augmenter et les impôts n'ont pas baissé, avec un taux de prélèvements obligatoires record, en hausse constante depuis 2007. Pourtant, la baisse de niveau des services publics, de l'école, de l'hôpital et des administrations locales est réelle : les citoyens paient toujours plus cher des services dont la qualité est en chute libre. Où passe l'argent de l'Etat ? Pourquoi le niveau et les capacités de ses services ne cessent de reculer alors même que ses dépenses augmentent ? Pourquoi les élites françaises rejettent-elles à ce point leur propre système ? De quoi un Etat a-t-il réellement besoin pour fonctionner ? Et quels sont les coûts et les conséquences concrètes de cette politique de démantèlement qui s'accélère depuis l'accession d'Emmanuel Macron au pouvoir ? Ces questions, aux apparences souvent techniques, sont en réalité éminemment politiques et concernent notre vie à tous

Le droit des sociétés français a connu, depuis 30 ans, réforme après réforme, une transformation profonde qui constitue une véritable révolution. Depuis la réglementation contraignante de la loi de 1966, les praticiens ont proposé des créations contractuelles originales, susceptibles d'offrir une plus grande flexibilité dans l'organisation et le fonctionnement des sociétés, qui ont été validées par les tribunaux. Le législateur lui-même a pris acte de ces évolutions jurisprudentielles et, avec l'introduction de la société par actions simplifiée (SAS), a encouragé la créativité contractuelle sur la rigueur réglementaire. Une nouvelle vague de réformes - notamment la loi du 6 août 2015 pour la croissance, la loi Sapin 2 de 2016, l'ordonnance de 2016 et la loi de 2018 en droit des contrats, la loi PACTE en 2019, etc. - est intervenue, modifiant non plus les seules relations entre associés, mais rénovant le rôle sociétal des entreprises aux fins de les rendre de plus en plus responsables en matière de bien-être des salariés, protection de l'environnement, lutte contre les inégalités, prélèvement à la source... Prenant acte de l'évolution des mentalités, le législateur a ainsi consolidé [entreprise citoyenne. Cet Acte 2 constitue le prolongement de la première édition (2003) qui retraçait les grands aspects de cette révolution. Il explore les premiers pas de l'entreprise citoyenne, porteuse d'une dimension nouvelle au sein de nos sociétés. Ces contraintes concernent tous les aspects de son activité : son intérêt social, la prise en considération des enjeux sociaux et environnementaux, le respect d'une mission sociétale au travers d'un objet social (raison d'être), une participation à l'effort de transparence et de conformité aux réglementations par des systèmes de contrôles internes, obligatoires, d'information du public, sans oublier son activité fiscale de collecte de TVA et de paiement de l'impôt sur le revenu des collaborateurs. Cet ouvrage novateur présente l'état actuel de cette transformation et ouvre, au regard notamment du droit anglo-saxon dont il s'inspire, un champ d'investigation et de perspectives nouvelles. Il est une référence pour tous ceux - praticiens. universitaires ou étudiants - qui souhaitent replacer l'évolution de ce droit dans une approche moderne et pratique. Ils y trouveront également des modèles inédits de statuts et de clauses de pactes d'actionnaires.

The Wider Goldsmiths' Trade in Elizabethan and Stuart London is the first book to study all aspects of the Goldsmiths' trade. It challenges the assumption that the manufacture of silver plate and gold jewellery was the company's only activity during the seventeenth century. It considers allied trades such as refining, wiredrawing, and the making of small-swords and watches, as well as the development of the modern banking system. On Elizabeth I's accession, England was essentially a 'third world economy', with exports mainly of wool, unfinished woolen cloth and some minerals, whilst imports consisted of a great range of goods including luxuries such as silks, fine linens, and even scissors. By the end of the seventeenth century, the situation was transformed : a burgeoning maritime trade with many parts of the world enabled the import of raw materials as well as some luxury goods and a wide range of exports which included certain goods produced in London with an international reputation for quality, such as beaver hats and mathematical instruments. Throughout the period, religious refugees and economic migrants brought their skills and knowledge to England. At the Restoration, Royalists returning to London from the Continent introduced French and Low Country fashions in dress, manners, cuisine and dining practice. Refining, wiredrawing, and the making of plate, smallwares and jewellery were at the heart of the trade and of concern to the Goldsmiths' Company that had responsibility for ensuring that the correct alloys were used for silver and gold wares. This was not always the case for clocks, watches and swords. Nevertheless, they are included in this study as several members of the Company were instrumental in the development of clock and watch making in the city. Towards the end of the seventeenth century, the great increase in the sale of watches with gold and silver cases forced the Company to become involved in the control of this trade. Similarly, after the Civil Wars, the wearing of the small-sword by all those with aspirations to gentility gave rise to a demarcation dispute between the Goldsmiths' and Cutlers' Companies. Further, during the Commonwealth, goldsmith-bankers developed the clearing system which led to modern retail banking. This book considers the wider Goldsmiths' trade against dynamic changes : the organization and control of its branches and the design, manufacture and sale of its wares. The twelve chapters cover a range of topics - from history and context, to the various branches of the trade.

Peu nombreux sont les polars qui se déroulent en Corse, plus rares encore sont ceux qui traitent du mouvement indépendantiste et du grand banditisme sévissant sur l’île de Beauté. Ce silence s’explique en grande partie par la difficulté de pénétrer ces milieux excessivement cloisonnés et de parvenir à mener une véritable enquête de terrain. Dans I Cursini, Alix Deniger se décide à prendre la voie de la fiction pour nous faire part de son expérience et témoigner. C’est bien connu, la fiction est souvent ce qu’il y a de plus proche de la réalité… Dans ce livre, nous suivons une équipe de la DCRI confrontée à une recrudescence terroriste des nationalistes corses, en sommeil depuis plusieurs années. Cyniquement, l’auteur montre bien que ce réveil nationaliste est bien moins guidé par les idéaux révolutionnaires de leurs aînés que par la volonté des « natio » de se faire une place au soleil, en levant un « impôt révolutionnaire », pratique qui ressemble à s’y méprendre à du simple racket. D’ailleurs, très vite, le retour des indépendantistes sur le devant de la scène va en gêner plus d’un : les mafieux qui règnent sans partage sur le littoral corse depuis les années 90 voient du plus mauvais oeil ce nouvel état de fait qui menace l’équilibre précaire entre l’île et le continent. Filatures, planques de nuit, opérations illégales mais aussi recrutements des cellules terroristes, attentats, fusillades entre factions rivales, Deniger nous montre tout sans fard. Le regard acéré de l’auteur n’épargne personne : les militants nationalistes qui ressemblent comme deux gouttes d’eau à ces bandits qu’officiellement ils exècrent, les mafieux qui ne sont pas si éloignés de leurs cousins napolitains, prêts à tout pour étendre leur influence sur une île exsangue économiquement mais aussi sur la Côte d’Azur. Pour finir, et c’est là le plus passionnant, Deniger jette un oeil désabusé sur cette grande famille policière dont il fait partie : cynisme bureaucratique, division interne et guerre de services, manque de moyen… La raison d’État cache en réalité une multitude de mesquineries. Tout ce qui nous est décrit est vrai, et cela fait souvent froid dans le dos. Dans un roman noir brut de décoffrage, l’accent est mis sur l’action et surtout sur la description d’un phénomène sociologique, d’une réalité trop peu souvent dévoilée. Planques, filatures, interpellations… Après bientôt trente ans dans la police, dont douze passés à traquer des autonomistes corses, basques, des intégristes religieux, des espions ou des extrémistes politiques, Alix Deniger raconte…

Tous les outils pour diversifier un patrimoine et en optimiser la gestion et la transmission. Le Mémento Patrimoine 2023-2024 apporte une vision transversale, complète et fiable des principaux supports de placement et du cadre de l'investissement Le Mémento Patrimoine 2023-2024 décrit tant les avantages que les dangers ou inconvénients des principaux supports de l'investissement privé : > placements mobiliers ou financiers : actions, OPC, PEL, objets d'art, or, diamants, chevaux, assurance-vie et contrats de capitalisation, etc. > placements immobiliers : locaux nus ou meublés, immobilier de loisirs ou de services, parkings, anneaux d'amarrage, terres agricoles, etc. - Toutes les solutions pour OPTIMISER votre stratégie patrimoniale Il vous accompagne à chaque étape, de l'investissement initial à la transmission aux proches, en combinant étroitement : > les aspects juridiques : incidences des régimes matrimoniaux, choix du véhicule d'investissement, démembrement de propriété, protection des mineurs et majeurs vulnérables, organisation de la transmission, > les aspects fiscaux : incitations à l'investissement locatif, revenus fonciers, imposition des dividendes et des revenus de capitaux mobiliers, plus-values, IFI, droits de mutation, etc. > les aspects financiers : financement par l'emprunt, rentabilité comparée en fonction des différents prélèvements fiscaux, etc. Il vous accompagne à chaque étape : de l'investissement initial à la transmission aux proches. Nouveautés 2023 : - Aménagements du statut des baux issus de la loi Climat - Nouveau régime du cautionnement issu de la réforme du droit des sûretés - Nouveau statut européen de prestataire de services de financement participatif (PSFP) - Aménagement du régime d'imposition des plus-values de cession de cryptomonnaies - Réforme du dispositif fiscal en faveur de l'investissement dans la forêt (Defi-forêt) - Création d'une obligation d'information renforcée pesant sur le notaire par la loi confortant le respect des principes de la République - Nouvelles solutions jurisprudentielles relatives au statut de l'usufruitier de droits sociaux - Nouveau dispositif de réduction d'impôt en faveur de l'investissement locatif Loc'Avantages - Modifications du régime de l'assurance emprunteur par la loi Lemoine du 28 février 2022 - Nouveaux commentaires administratifs du régime du Dutreil-transmission - Réforme de la publicité légale et généralisation du guichet unique électronique - Nouvelles solutions jurisprudentielles relatives à l'habilitation familiale LES + > Des dossiers thématiques pointus pour faire le point sur des sujets complexes : - Société civile : outil de gestion et de transmission du patrimoine - Trust et fiducie - Optimisation fiscale internationale de la gestion du patrimoine - Protection du conjoint survivant - Divorce : conséquences patrimoniales et fiscales - Gestion de portefeuille : quelle responsabilité ? - Récupération des aides sociales sur le patrimoine > Des prises de position motivées pour vous guider dans vos choix.

La vie d'un village est à la croisée de nombreuses "histoires" générales : histoire de la féodalité et de la construction des villages fortifiés ; histoire de la population et des actes de franchise ou d'habitation qui ont amené les seigneurs à reconnaître l'existence d'un conseil de tous les habitants ; histoire du développement des cultures ou des modalités de l'élevage sur l'ensemble d'une région ; histoire des routes qui relient le village à toute une province ; histoire d'une communauté d'habitants dont les règlements, longtemps définis par la coutume, se fixent au cours des deux derniers siècles de l'Ancien Régime ; histoire d'une religion chrétienne qui devient, en France, à partir du début du XVIIe siècle, celle d'une lutte contre les protestants, celle d'une Contre-Réforme. La vie au village de Saint-Vallier-de-Thiey, c'est tout cela. On y distingue une évolution marquée par un profond contraste entre la fin du XVIe siècle et le début du XVIIe siècle d'une part, le XVIIIe siècle d'autre part. La première période est celle de l'apogée du village après la crise de la fin du Moyen Age : explosion démographique qui conduit à des constructions, à la conquête de nouvelles terres cultivables aux dépens du Défends... Le XVIIIe siècle se caractérise, au contraire, par le repli ou la stagnation de la population et du village. Dans cette longue histoire, la communauté d'habitants joue un rôle éminent. C'est elle qui préside à tous les événements, grands et petits, de la vie au village, comme la répartition de l'impôt en temps de paix ou de guerre, mais aussi les moindres réparations que l'on doit faire au four ou à tel chemin rural. Les consuls qui dirigent cette communauté sont les élus d'un "conseil général", constitué d'un petit groupe de notables réunissant les plus riches des habitants. On a affaire ainsi à un système électif dans lequel le représentant du seigneur n'a quasiment aucun rôle ou plus exactement, dont le rôle se réduit à présider la création du "nouvel Etat". Cet aspect "démocratique" de l'élection détermine l'indépendance de la communauté par rapport à son seigneur. Mais la communauté de Saint-Vallier ne se réduit pas au rôle politique et social d'une minorité aisée. La communauté d'habitants est un tout. Elle a également une forte unité religieuse que l'existence d'une confrérie du Saint-Esprit, encore bien vivante au XVIIIe siècle, permet d'analyser.

Résumé Le prince des voleurs C'est en traversant la forêt de Sherwood pour se rendre au château du terrible baron Fitz-Awine, sheriff de Nottingham, afin de demander la main de Lady Christabel sa fille, qu'Allan Clare et sa soeur la jolie Marianne font la connaissance de Robin Hood dans des circonstances plutôt mouvementées. Ce jeune archer très habile et très rapide, confié dès son plus jeune âge au brave forestier Gilbert par deux inconnus, est en fait l'héritier direct du comté de Huntingdon. L'enlèvement de Christabel, conçu par Allan et Robin, tourne court, provoquant le départ de celle-ci pour Londres, bientôt suivie par Allan qui part à sa recherche. Le baron Fitz-Awine, furieux du rôle joué par Robin, lui voue alors une haine terrible : il fait incendier la maison de Gilbert, entrave le bon déroulement du procès intenté par Robin pour retrouver ses droits, se plaint au roi Henri II de mauvais traitements... Ce qui aboutit à la proscription de Robin Hood par le roi. Après avoir vainement tenté de résister, Robin n'a d'autre solution que de se réfugier dans la forêt avec quelques Saxons dont Petit-Jean et frère Tuck. Pour subvenir aux besoins de sa petite troupe, il instaure un impôt sur le passage des voyageurs à travers la forêt, proportionnel à leur richesse. Robin Hood le proscrit Le retour d'Allan vaut à Robin de s'occuper d'empêcher l'union de Christabel avec un vieux mais riche ami de son père et de sauver de la pendaison Will, un de ses amis ayant quitté brutalement l'armée. Après les mariages de Christabel et Allan, de Robin et Marianne, et de Will et Maude, Robin et ses joyeux compagnons continuent de plus belle à dépouiller les riches Normands et le clergé de leurs richesses afin de soulager la misère des pauvres, augmentant encore le ressentiment du sheriff qui mourra sans avoir eu la joie de capturer Robin ni par la force ni par la ruse. C'est grâce au roi Richard qui succède à Henri II que Robin se voit remis en possession de ses titres et droits sur le comté de Huntingdon, en théorie du moins. En effet, le départ du roi en croisade, la régence du prince Jean qui s'en suit et le refus de l'actuel comte de céder font que la situation de Robin n'a pas changée cinq ans après. De plus, l'intensification des prouesses de l'outlaw porte le mécontentement des Normands à son paroxysme, suscitant par là de nombreuses attaques dont l'une causera la mort de Marianne. Longtemps inconsolable, Robin laisse petit à petit sa bande se disperser avant de mourir à l'age de 55 ans, suite à une trahison.

A la fin du Xe siècle, Pons le Jeune, seigneur des Baux, tenait un rang distingué parmi les puissants de Provence qui avaient profité de l'apathie de Raoul, roi d'Arles, pour s'émanciper et fortifier leurs domaines. La puissance de sa dynastie s'agrandit ensuite par son alliance avec des maisons souveraines. Lorsque la Provence se couvrit de troupes armées au XIIe siècle, tout ce que ces contrées méridionales comptaient d'illustres familles se rangea sous la bannière de Barcelone ou sous la comète à seize rayons d'argent en champ de gueule, blason de la maison princière des Baux. Cette guerre augmenta l'importance des Baux. Les populations environnantes se groupèrent autour du château, pour se protéger mais aussi pour partager ses privilèges. Il en résulta une grande bourgade qui prit bientôt le titre de ville et s'entoura de remparts. Les princes de Baux devinrent alors une puissance formidable. Ils étaient maîtres de soixante-dix-neuf villes, bourgs ou châteaux qui furent appelés les Places baussenques et qui étaient libres de tout péage ou impôt. Leur nombre aurait pu être augmenté si, dit-on, la famille n'avait pas attribué à la combinaison des chiffres 7 et 9 une influence magique. Les souvenirs de guerre ne sont cependant pas les seuls qui s'éveillent au nom des Baux. Les troubadours venus d'Espagne et d'outre-mer étaient accueillis et fêtés à leur cour ; ils s'en retournaient comblés de présents et magnifiquement vêtus. Certains connurent un destin particulier. Fouquet, surnommé de Marseille, poète provençal, se rendit agréable à Bérald, prince des Baux et s'éprit de son épouse, Adélasie, pour laquelle il chanta de fort belles choses sans toutefois se déclarer. A la mort de la belle et de tous les princes qui l'avaient protégé, il se fit moine de l'ordre de Cîteaux et devint archevêque de Toulouse. Un autre poète, Guilhem de Cabestan, s'éprit de Bérangère des Baux à qui il inspira une passion si vive qu'elle lui administra un philtre d'amour qui le fit tomber en convulsion. Le troubadour, guéri de son amour, adressa ses hommages à Tricline Carbonnelle, dame de Roussillon. Le mari, brutal et jaloux, prit ombrage de cette passion partagée et fit servir au dîner de son épouse le coeur de l'amant qu'il avait tué de ses propres mains. Les belles lettres et les études scientifiques étaient également cultivées dans la maison des Baux, par Béral, seigneur de Marseille. Sa lecture de nombreux livres arabes sur l'astrologie le rendit superstitieux : il mourut à la suite de l'émotion que lui causa l'apparition d'oiseaux noirs alors qu'il dînait.

En se focalisant sur la dimension nationale de la pensée militaire, cette anthologie révèle le caractère riche et dialectique de la relation entre la guerre et la nation. La nation est le sujet de la guerre et la guerre est une modalité importante de la construction de la nation. Sur la longue durée, depuis le Moyen Age jusqu'à la fin de la guerre froide, les diverses composantes territoriales, sociales et politiques de la nation ont contribué à l'élaboration de systèmes militaires dans les temps de la guerre et de la paix, ainsi que dans les espaces terrestres, maritime et aérien. La prise en compte de la dimension nationale permet ainsi de d'appréhender l'articulation de cette grande diversité de facteurs. A l'inverse, l'étude de la pensée militaire permet d'interroger le fait national, qui ne se réduit pas à l'affirmation autarcique d'une identité, car la guerre est un phénomène interactif. Au-delà des territoires conquis ou perdus, des populations intégrées ou abandonnées, le fait militaire a contribué à l'affirmation de la nation comme un corps politique inscrit dans un cadre territorial. La démarche anthologique constitue un apport efficace à la compréhension de cette relation dialectique entre la guerre et la nation, car elle permet de restituer la dimension littéraire de la pensée militaire, qui ne se limite pas à un simple procédé formel. La mise en oeuvre d'une pensée l'insère dans un univers culturel, politique et social. A cet égard, l'imprimé et ses usages se sont affirmés comme la modalité dominante, mais non exclusive, de l'insertion de la pensée militaire dans la sphère publique. Cette anthologie offre ainsi au lecteur la possibilité de percevoir la façon dont les auteurs ont mis leur pensée en oeuvre, dans des contextes éclairés par les contributeurs à cette oeuvre collective. Hervé Drévillon : Professeur d'histoire à l'université Paris-I, directeur de l'Institut des Etudes sur la Guerre et la Paix et directeur de la recherche au Service historique de la Défense, il a dirigé, avec Olivier Wieviorka, la monumentale Histoire militaire de la France (2 vol.). Il est par ailleurs l'auteur de L'Impôt du sang et de L'Individu et la Guerre, du chevalier Bayard au soldat inconnu. Jean-Christophe Romer : professeur à l'IEP de Strasbourg, spécialiste de l'histoire des relations internationales, chercheur associé à l'IRSEM, il a notamment publié Les militaires qui ont changé la France (Cherche-midi) et Géopolitique de la Russie (Economica). Thierry Widemann : chargé d'études à l'Irsem, spécialiste des guerres de l'Antiquité et du XVIIIe siècle. Il a notamment publié La pensée stratégique (PUF) et a collaboré au Dictionnaire de la pensée stratégique (Larousse).

Paroles des évangiles Qu'appelle-t-on "évangiles" ? Voilà une question à laquelle on répond un peu facilement : "Des récits qui racontent la vie de Jésus" . Et pourtant, c'est inexact, car l'objectif des évangélistes ne consistait pas à élaborer une simple biographie du Christ. Ni Marc, le plus ancien, ni Jean, le plus récent, n'ont accordé une ligne à ce qui précède le début de la prédication de Jésus. Matthieu ne fait exception que pour la visite des mages et la Fuite en Egypte. Luc commence avant la naissance, mais reste muet sur ce qui suit la douzième année. Alors ? Les évangélistes ont voulu essentiellement transmettre le message de Jésus, tel qu'il apparait aussi bien dans ses actes que dans ses paroles. C'est cela, la "Bonne Nouvelle" (traduction littérale du grec "euangelion"). On dira qu'une nouvelle vieille de deux millénaires n'est plus si "nouvelle" que cela. Assurément, l'expression française est équivoque. On devrait dire "bon message" , "bonne annonce" . En langage très contemporain : on se trouve là devant une info qui ne peut pas devenir ringarde. Des paroles pour tout le monde Du reste, Jésus parlait simple, cela se sent surtout dans les trois premiers évangiles. Parce qu'il s'adressait essentiellement à des gens simples, simples de culture ou simples de coeur. Il prenait en compte les situations et les choses de la vie quotidienne, que nous rencontrons encore dans notre existence à nous au bout de deux millénaires. Cela n'empêchait pas qu'il réponde avec science et autorité aux théologiens de son temps, soit quand ils venaient lui poser des questions souvent piégées, soit quand ils venaient, comme Nicodème, recueillir son enseignement. Bien sûr, les évangélistes qui nous rapportent les propos de Jésus étaient tous chrétiens, professant la foi dans la résurrection du Christ. Mais les gens à qui parlait Jésus ne l'étaient pas, eux. Forcément : on ne peut pas adhérer à l'annonce de la résurrection d'un personnage qui n'est pas encore mort. Comme lui-même, comme les apôtres, comme les disciples, la plupart des auditeurs de Jésus étaient juifs. Mais la population de ce qu'on appelait alors la Palestine comportait aussi de très nombreux païens : Romains des troupes d'occupation et de l'administration impériale, marchands grecs ou levantins, cananéens des pays voisins. Sans compter les Samaritains, monothéistes et reconnaissant la Torah comme les juifs, mais considérés par ceux-ci comme schismatiques. Les paroles de Jésus, qui que nous soyons, nous sont encore destinées. L'accueil des rejetés Il est clair que Jésus ne méprisait pas dans leur ensemble les élites sociales, morales et religieuses de son temps. Mais il épinglait volontiers l'autosatisfaction, voire l'hypocrisie d'individus "comme il faut" qui en faisaient partie. En retour, ces derniers n'aimaient guère son attitude accueillante à l'égard de gens considérés comme non fréquentables. Parmi ces derniers, les publicains, c'est-à-dire des juifs qui percevaient sur leurs compatriotes les impôts réclamés par l'occupant romain (païen ! ), se montrant ainsi traîtres à leur Dieu comme à leurs concitoyens, car ils exigeaient plus qu'ils ne devaient et empochaient la différence. Jésus faisait scandale en allant jusqu'à manger chez eux. Il ne jetait pas l'anathème sur les prostituées, ce qui ne revient pas à dire qu'il encourageait la prostitution. Il ne fuyait pas les lépreux, dont on considérait que leur maladie était une punition du Ciel pour leurs péchés. "Je ne suis pas venu juger le monde". , dit-il. Pourquoi ce livret ? Les citations qu'il contient sont toutes des passages où les propos de Jésus sont rapportés au style direct. Aussi courts que possible, pour qu'une longue lecture n'en dilue pas la saveur et pour qu'il soit facile de les méditer. Ils n'ont pas été choisis parmi ceux qui fondent les dogmes du christianisme et qui pourraient poser des difficultés à des personnes dont c'est le premier contact. Ces paroles sont faites pour être livrées à toutes les personnes qui, d'une manière ou d'une autre, peuvent y puiser un enrichissement personnel et à qui il ne viendrait pas forcément à l'idée de se mettre à leur recherche dans un gros livre.

Le jeu A l'école de la laïcité s'adresse aux élèves de CM1, CM2 et 6e. Il se présente comme un jeu de plateau, mélange de Trivial Poursuit et de Jeu de l'oie. Le but est de répondre à des questions (une cinquantaine). Chaque bonne réponse permet de reconstituer, à la manière d'un puzzle, la charte de la laïcité. Ce jeu est Lauréat 2021 du Prix de la laïcité de la République Française. La boîte de jeu contient : - 54 cartes " Question " - 1 plateau, 4 pions, 1 dé - 1 poster de la Charte de la laïcité à compléter - 15 étiquettes repositionables pour compléter la Charte - la règle du jeu - une page de présentation de notre engagement écologique et éthiquement responsable Les objectifs du jeu - Promouvoir une laïcité d'intelligence dans les classes de cycle 3 au moyen de ce jeu qui permet aux élèves de reconstituer ensemble la charte de la laïcité en répondant correctement à des questions sur les faits religieux et la laïcité en général. Les questions et les réponses ont été établies d'après le Vademecum Laïcité du Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse de 2018, mis à jour en juillet 2021. - Donner aux enseignants un outil leur permettant d'aborder la laïcité, avec le souci d'une appropriation réelle des valeurs et des principes de la République par les élèves plutôt que de l'organiser selon une transmission frontale et/ou moralisatrice, souvent superficielle et inopérante. Aider les enfants à mieux comprendre la laïcité La laïcité est un principe de la République française. La Constitution rappelle que cette République est indivisible, laïque, démocratique et sociale. Mais la laïcité est parfois difficile à définir et à comprendre. Les nombreux débats de société qui l'entourent la rendent parfois illisible pour les plus jeunes, voire installent l'idée fausse qu'elle pourrait être l'ennemie des religions. Comment faire pour combattre les idées reçues et aider les enfants à mieux comprendre la laïcité ? En 1789, au moment de la Révolution française, des jeux ont été conçus pour que les Français s'approprient les valeurs et principes d'une France nouvelle : la liberté, l'égalité devant la loi, devant l'impôt... notamment des jeux de l'oie et des jeux de cartes. Les étudiants de l'INSPE de Lorraine, avec leurs formateurs, ont donc eu l'idée de créer ce jeu, intitulé " A l'école de la laïcité ", sur le modèle du jeu de l'oie de la Révolution française. Les 54 questions sont de nature et de difficulté différentes : elles traitent des dimensions juridiques, philosophiques et sociales de la laïcité, mais aussi des faits religieux. L'objectif est de faire prendre conscience aux élèves que l'Ecole et la République sont laïques, mais que ces dernières n'ignorent pas que la société ne l'est pas. La laïcité permet à tous les Français, quelle que soit leur religion, de " faire société ". A ce jeu de l'oie est associé un poster de la Charte de la laïcité à compléter : le fait de gagner une bonne réponse sur le jeu de l'oie donne accès à un article de la charte, à coller sur l'affiche afin de reconstiituer intégralement les 15 articles de la charte simplifiés pour des élèves de cycle 3 et illustrés. Un jeu éco-responsable Ce jeu est fabriqué de manière responsable. Il est imprimé et fabriqué en France et utilise des encres et matériaux entièrement recyclables.

Nommé par Jacques Chirac à la tête du Conseil Constitutionnel en 2007, Jean-Louis Debré a exercé ses fonctions sous deux présidents successifs, Nicolas Sarkozy et François Hollande. Sorti de la vie politique proprement dite, il est devenu le premier des sages de la République, chargé de se prononcer sur les décisions gouvernementales, les lois et réformes majeures du moment dont certaines représentaient des avancées capitales en matière sociale ou économique. Jamais sans doute on n'a autant parlé du Conseil ni mieux compris l'utilité de son rôle qu'on ne l'a fait sous sa présidence. L'instauration de la QPC (la Question prioritaire de constitutionnalité) a permis de doter les citoyens d'un droit nouveau qui a renforcé les pouvoirs et l'influence de ce Conseil. Sous l'autorité de Jean-Louis Debré, il est non seulement sorti de son conformisme, mais il a aussi pris cinq fois plus de décisions qu'en un demi-siècle d'existence. Jean-Louis Debré, au lieu de mémoires, a préféré livrer ses réflexions, souvenirs, commentaires, jugements et parfois indignations sous une forme à ses yeux plus sincère : celle d'un journal tenu régulièrement pendant neuf ans, "au gré de mes humeurs", écrit-il. A travers ces instantanés saisis sur le vif, il tient une chronique très personnelle des rencontres, échanges, observations, mêlées à des souvenirs politiques et familiaux, qui ont jalonné cette quasi décennie marquée par des engagements forts. Jean-Louis Debré s'est trouvé en première ligne lorsqu'il s'est agi de défendre le droit juridique des homosexuels au mariage, de censurer la taxe carbone, la loi Hadopi proposée par Nicolas Sarkozy ou l'impôt à 75% sur les revenus les plus élevés promise par François Hollande. Il a été vivement mis en cause et contesté par les dirigeants de l'UMP lors du rejet des comptes de campagne de leur candidat pour la présidentielle de 2012, sanction dont l'impartialité ne faisait pourtant aucun doute. Esprit libre et indépendant, attaché avant tout au respect du droit et des valeurs républicaines, à la défense des libertés publiques et individuelles, Jean-Louis Debré n'a pas craint de déranger ni de heurter les hommes de pouvoir quels qu'ils fussent dès qu'il s'agissait de défendre les missions du Conseil et sa propre autorité. Il répond aujourd'hui aux attaques de Nicolas Sarkozy ou Valéry Giscard d'Estaing, relate les entretiens qu'il a eus avec chacun d'eux comme avec tous les autres protagonistes de la vie politique, d'Alain Juppé, Jean-François Copé, Manuel Valls, Jean-Marc Ayrault à Bruno Le Maire et Christiane Taubira. Il évoque aussi ses relations personnelles et de travail avec François Hollande et nous éclaire sur le fonctionnement de l'actuelle présidence. Il consacre enfin des pages émouvantes à Jacques Chirac dont il est resté l'ami et le confident le plus fidèle, brossant du vieil homme aux prises avec la solitude et la maladie un portrait affectueux qui nous le rend encore plus attachant. En parlant des autres, c'est aussi un peu de lui-même que Jean-Louis Debré nous laisse entrevoir, de sa sensibilité exigeante, de sa lucidité parfois cinglante, de ses passions et de son humour qui en font un acteur très singulier de notre histoire immédiate.

Une blockchain est un registre, une grande base de données partagée simultanément avec tous ses utilisateurs, également détenteurs de ce registre, et qui ont la capacité d'y inscrire des données, selon des règles spécifiques fixées par un protocole informatique sécurisé grâce à la cryptographie. Cet ouvrage analyse l'impact des technologies en forte croissance en termes de transformations et les modifications disciplinaires qui en résultent. En effet, les systèmes d'information possèdent un potentiel disruptif impressionnant, en tant que fait social total, notamment en matière financière. La blockchain pourrait-elle s'analyser en un véritable "système" , multilatéral mais non centralisé ? D'un point de vue méthodologique, les travaux sont allés au-delà d'une simple pluridisciplinarité, chacun essayant d'adopter le regard de l'autre. Il fallait aussi bien circonscrire l'objet de l'étude, ce qui a été proposé à travers un cas pratique dans l'industrie du logiciel. Les auteurs démontrent que les applications technologiques de la blockchain convergent autours de principes. Des principes d'information permettent de revisiter le contrat en lui adjoignant les propriétés des smart contracts, le rôle de l'agence et en incitant à compléter la théorie économique d'essence contractualiste. L'impact sociétal à travers la notion de commun a aussi permis une réflexion fondamentale. Une catégorisation des parties prenantes autour de la blockchain traduit cette quête de convergence qui s'est ensuite focalisée sur son application dans la transformation de l'entreprise. La gestion et le modèle économique de certaines activités juridiques et fiscales d'entreprises d'avocats, actives dans le domaine du rapprochement d'entreprises participe de ce constat. Le design d'un cadre conceptuel général pour insérer la fiscalité de la blockchain est abordé, en s'appuyant sur les travaux fondamentaux de Von Hayek. Des interrogations philosophiques et des perspectives comparatistes ont conforté des premières conclusions de convergence, dans les méthodes de recherche, la qualification de la blockchain, les économies informationnelles et organisationnelles, tout en soulignant l'incomplétude des règles - notamment fiscales, d'appréhension de la valeur. L'autonomie du droit fiscal et le silence du législateur fiscal en matière de blockchain sont des freins à l'adoption massive de la blockchain en matière fiscale. Cela conduit à la création de nouveaux modèles d'organisation, de rapport à l'impôt, a daptés à de nouvelles matérialités, à une redéfinition de la valeur travail, du droit souple ou non, qui s'inscrivent dans le concept général de "nouvelles méthodes de travail" et de nouvelles règles fiscales pour appréhender de nouveaux cyberisques. L'équipe de recherche Louis Josserand de l'Université Lyon 3 (EA 3707) regroupe les enseignants chercheurs travaillant en droit privé et a pour objectif de promouvoir et d'encadrer les recherches individuelles et collectives menées dans cette discipline. Elle fonctionne selon une structure matricielle combinant une organisation par centres de recherche disciplinaires (droit de la famille, droit pénal, droit de la responsabilité et des assurances, droit de l'entreprise, patrimoine et contrats) et par thèmes et méthodes de recherche transversaux (corps et santé ; éthique et nouvelles technologies ; approche philosophique du droit privé ; pratiques du droit ; globalisation). Coactis est l'Unité de Recherche en gestion des Universités Lumière Lyon 2 et Jean Monnet de Saint Etienne. Anciennement Equipe d'Accueil (EA 4161), elle regroupe une cinquantaine d'enseignants-chercheurs titulaires (Professeurs des Universités et Maîtres de conférences HDR, et Maîtres de Conférences, parmi lesquels certains sont rattachés aux Mines Saint-Etienne) et associés et une vingtaine de doctorants. L'équipe se caractérise par sa dimension pluridisciplinaire (stratégie, finance, marketing, RH, Management des systèmes d'information...) dans le champ de la recherche en Sciences de Gestion Elle se structure autour de quatre axes de recherches, mais aussi autour de programmes scientifiques transversaux qui mobilisent et croisent les compétences des différentes spécialités et disciplines (Plan PME, Aura PMI et Interreg ASIS - Innovations sociales en sont des exemples caractéristiques). Cette approche correspond aux pratiques réelles des entreprises et des organisations qui ne cloisonnent pas les champs fonctionnels mais croisent au contraire les regards et approches pour construire leurs dynamiques. Les auteurs remercient les universités de Lyon pour leur soutien.

1/ Une belle histoire : Il s'appelait Jésus, ce qui, en hébreu, signifie "Dieu sauve". Un nom couramment choisi par les gens de son peuple dont l'histoire était riche, trop riche peut-être, de guerres saintes et de luttes religieuses, d'actes de bravoure et de crimes sordides, tous accomplis au nom d'un Dieu dont personne n'osait plus prononcer le nom de crainte de le souiller, et encore moins désirer voir sa face de peur de mourir. 2/ Babel, la séduisante : Babel. En hébreu, la porte de Dieu, l'accès au divin. Le rêve de tout croyant pour lequel il est prêt à entamer la quête la plus approfondie et le pèlerinage le plus éprouvant, à consacrer l'ardeur de sa foi et les ressources de son intelligence, à sacrifier les bonheurs promis par l'existence sur Terre... et, parfois aussi, la vie de ses congénères. 3/ Nicéphore, ora pro nobis : Un peu plus de dix siècles les séparent, mais ils portent le même prénom, à la fière racine grecque : Nicéphore, autrement dit le victorieux. L'un était patriarche de Constantinople, au début du XIe siècle ; l'autre a mené sa carrière d'inventeur en Bourgogne. Depuis sa chaire d'évêque, le premier a déclaré : "Si l'on supprime l'image, ce n'est pas le Christ mais l'univers entier qui disparaît" ; le second, nommé Niépce, est le pionnier de l'art photographique. Fidèles à leur prénom, les deux hommes ont mené le même combat, remporté la même victoire, celle de l'image, l'un sur le champ de l'idéologie, l'autre sur celui de la technique. 4/ Schismes, réformes et vieilles querelles Si le mot dogma signifie opinion et celui de dokéô paraître, penser ou croire, le terme de dogme a reçu dans l'histoire des idées une définition significativement plus réduite, celle d'une affirmation considérée comme fondamentale, incontestable, intangible, au point de pouvoir être imposée par une autorité religieuse ou philosophique, politique ou scientifique. 5/ Au-delà du bout du monde : Dans la nuit du 11 au 12 octobre 1492, alors qu'il tente de rejoindre le Japon et les Indes par une voie maritime occidentale, Christophe Colomb aperçoit, enfin, une côte. Lorsqu'il comprend que ses trois caravelles n'ont pas abordé l'Asie mais un monde inconnu des navigateurs, il se prend à rêver : aurait-il retrouvé le paradis terrestre dont les ancêtres de l'humanité, Adam et Eve, avaient été chassés ? 6/ Requiem pour Darwin : Charles Darwin a été considéré par beaucoup de chrétiens comme leur ennemi public n° 1, de son vivant comme après sa mort. Pourtant, le champ, plein d'ornières, de tranchées, de chausse-trapes, qui est celui des relations entre les sciences et le christianisme lui doit beaucoup et, pour le moins, un requiem. 7/ In God we trust : "Rendez donc à César ce qui est à César, et à Dieu ce qui est à Dieu." La leçon de Jésus est simple : le règne spirituel que le prophète de Palestine annonce ne prend pas la place des règnes temporels ; il les surpasse, les surplombe. Les apôtres donc invitent les chrétiens à obéir aux autorités politiques, à payer l'impôt. Que devient toutefois cet enseignement lorsque le revers des pièces est frappé du symbole de la croix ou, mieux encore, lorsqu'en 692 Justinien fait frapper sa monnaie d'un buste du Christ ? 8/ Dieu se met au vert : Le 26 décembre 1966, Lynn White, historien médiéviste de l'université de Californie, est invité à parler devant une assemblée de l'American Association for the Advancement of Science ; il choisit le titre suivant : The Historical Roots of Our Ecologic Crisis - Les racines historiques de notre crise écologique. White n'y va pas par quatre chemins : il accuse purement et simplement le christianisme occidental, l'arrogance humaine qu'il encourage, la prééminence qu'il confère à l'esprit scientifique sur celui des arts, la place accordée à l'idée de progrès, bref ce qui est communément appelé l'anthropocentrisme chrétien, d'être le principal responsable de la dégradation avancée de l'environnement terrestre, de la crise écologique qui touche notre planète. 9/ Demain, l'Apocalypse : Quel goût une histoire du christianisme, aussi brève et inachevée soit-elle, laissera-telle dans la bouche et les entrailles de son lecteur ? Difficile de la conclure d'un happy end : tour à tour amères et douces, trop nombreuses restent ses pages qui paraissent faire écho à celles écrites par Jean et qui constituent le dernier des livres de la Bible, celui qui porte le nom d'Apocalypse. N'en demeure pas moins le témoignage des croyants qui, chacun à leur mesure, ont vécu une belle histoire, celle d'une intrusion et d'une expérience de la transcendance. Malgré les faux départs, les errements, les impasses, sans ignorer les audaces récompensées, les succès, l'histoire du christianisme apparaît alors comme une suite de commencements à laquelle il convient, pour l'heure, de ne pas apposer le mot de fin et de donner pour seul nom celui de révélation. D'apocalypse.