impôts
Extraits
Actualité et médias
Sale temps pour la République
Dès les premières lignes de ce livre, les auteurs révèlent avec quelle légèreté des hommes d'Etat prétendent parfois gouverner ce pays. Le constat est sévère : les exemples abondent où l'incompétence le dispute à la suffisance, et l'incohérence à la gestion technocratique des dossiers.
Qu'il s'agisse de la hausse puis de la baisse des impôts, du refus de négocier avec les terroristes islamistes avant de s'y résoudre, du temps perdu lors de chaque grève avant de se résigner au dialogue nécessaire, ou les palabres entamées en Corse avec des poseurs de bombes, alors qu'on finira par s'en mordre les doigts, l'impression que donnent les hommes au pouvoir est celle d'une surprenante médiocrité. Verdict confirmé au moment où s'amorce une réforme de la justice, alors qu'on rêve d'enterrer les affaires gênantes.
Le bilan n'est pas fameux, même lorsque Chirac veut en découdre avec les Américains, sans réussir à entraîner les Européens dans ce combat inégal. Et le recours permanent à un gourou, pour tenter de rendre ce bilan présentable aux yeux des Français, n'est jamais qu'une preuve supplémentaire de désarroi.
L'échec du duo Chirac-Juppé, un volontariste et un cérébral, c'est d'abord cela, un déficit de compétences avant même toute question d'idéologie, de politique ou de programme.
Pour mener leur enquête, les auteurs ont rencontré des ministres, des responsables de la majorité, des conseillers officiels et officieux du gouvernement, des diplomates, des militaires, des hommes du renseignement et des hauts fonctionnaires.
02/1997
Droit
La politique fiscale
Ce qui porte le nom de Code général des impôts, bien qu'il soit loin de couvrir intégralement la matière, comporte, à lui seul, 1 965 articles qui occupent souvent plusieurs pages. La fiscalité est un monde complexe dont la plupart des citoyens ne connaissent pas l'architecture d'ensemble. Le financement de la Sécurité sociale ne l'est pas moins. Pourtant, dans les domaines fiscaux, entendus au sens large, s'effectuent chaque année des choix politiques qui, en transférant des charges des uns vers les autres, touchent la vie de chacun d'entre nous. Bien que, dans le mouvement de mondialisation capitaliste qui déferle sur notre planète, tout soit fait pour paralyser au maximum les gouvernements afin de laisser le champ libre aux intérêts des groupes sociaux minoritaires, qui commandent à l'évolution des Sociétés, il reste un important champ d'action possible aux Politiques. A condition qu'ils en aient la volonté et qu'ils s'appuient sur des citoyens conscients des enjeux, un domaine important leur demeure ouvert pour œuvrer en faveur de plus de justice sociale, d'une meilleure politique de l'emploi et d'une protection plus active de l'environnement notamment grâce à l'outil de la politique fiscale. La construction d'un Etat européen fédéral redonnerait, évidemment, les coudées plus franches aux Européens, pour empêcher le laminage qu'impose à tous la dérive anti-démocratique du capitalisme mondialisé, en partie grâce aux outils de politique fiscale qui retrouveraient la souplesse d'emploi qu'ils ont perdue.
02/1999
Droit européen - Textes
Commentaire annoté de la Convention belgo-luxembourgeoise préventive de la double imposition
DROIT BELGO/LUXEMBOURGEOIS Le Luxembourg et la Belgique ont une histoire riche en échanges politiques et économiques. Les deux petits états frontaliers ont lancé leur processus d'intégration économique dès 1921 avec la création de l'Union Economique Belgo-Luxembourgeoise et, par la suite, du Benelux. Ils font également partie des membres fondateurs de l'Union européenne et de l'OCDE. La "Convention entre le Luxembourg et la Belgique en vue d'éviter les doubles impositions et de régler certaines questions en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune" , signée à Luxembourg le 17 septembre 1970, s'inscrit donc dans un environnement juridique complexe créé par la superposition de règles de droit interne, européen et international. Après un chapitre introductif au droit fiscal international, de sa genèse aux changements apportés par le BEPS et l'instrument multilatéral, l'ouvrage analyse ensuite chaque disposition de la Convention en les comparant à celles du Modèle de convention fiscale publié par l'OCDE en 2017 et ses commentaires. Ce faisant, il en soulève les principales difficultés d'application et d'interprétation compte tenu des particularités propres aux droits internes des deux Etats et du droit européen. Ce livre est un outil unique pour tout professionnel de la fiscalité amené à traiter d'un flux de revenu transfrontalier entre la Belgique et le Luxembourg. Il constitue également pour les étudiants un exemple d'application pratique d'une convention préventive de la double imposition et des problèmes communément rencontrés en la matière.
12/2022
Sciences politiques
L'Obsession égalitaire. Comment la lutte contre les inégalités produit l'injustice
Quel est le coeur du mal français ? : Confondre l'égalité des droits et l'égalité réelle. Et si cette obstination égalitaire conduisait, en réalité, aux plus grandes injustices ? Sans filtre, cet essai pointe les excès - voire les violences - auxquels ce combat obsessionnel pour l'égalité nous conduit, et s'attache à trouver des chemins pour en sortir. L'Obsession égalitaire propose une réflexion sur l'égalité en soulignant une illusion et un risque : croire d'une part qu'elle serait synonyme de justice, et d'autre part en faire une injonction, forcément anti-démocratique, à l'uniformité. Les statistiques sont formelles : la France est l'un des pays les plus égalitaires du monde, notamment en raison d'un effort de redistribution inégalé. Pourtant, les Français sont inquiets pour l'avenir et même en colère. Dans le même temps, ils s'exaspèrent d'un Etat toujours plus présent et de politiques toujours moins efficaces. Pourquoi ? Dans cet essai, l'auteur explore les raisons profondes de ce mal français, l'obsession égalitaire, à l'origine de bien des blocages et des exaspérations minant la société. En confondant égalité et uniformité, la quête toxique de l'égalité s'obstine à décapiter les succès par la multiplication des impôts et la réglementation des comportements ; en assimilant toute différence de situation à une discrimination, elle interdit de proposer des politiques adaptées à chaque défi. Pis encore, elle dévalorise le mérite et empêche la mobilité. De fait, la lutte pour l'égalité en vient à produire des injustices, de la frustration et à menacer l'équilibre démocratique
10/2023
Romans de terroir
Vivre ensemble ou mourir
« Nous sommes pacifiques. Mais notre quête de liberté, d'égalité et de fraternité remet en cause la structure même de la société. Aux yeux des nantis, cela équivaut à une déclaration de guerre. »
En 1525, l'Alsace est sous la domination autrichienne de l'archiduc Ferdinand et gérée par le grand-bailli de Ribeaupierre. Là, le petit peuple, écrasé de taxes sans cesse croissantes, réclame davantage de justice sociale. Le jeune Wolf Bisel travaille comme greffier à la Régence. Alors qu'il est à la recherche de ses origines, sa route croise celle de Rosa-Blanka. Wolf devine que la jeune femme joue un rôle important dans la rébellion. Une diète (assemblée) doit se tenir à Ensisheim pour voter des impôts qui financeront les moyens de combattre toute velléité de révolte. Les trois états sont représentés : les riches prélats qui ne payent rien, la noblesse désargentée, les villes et baillages qui supportent l'essentiel des contributions. Dans la maison d'un prévôt près de Mulhouse, Wolf reconnaît Rosa-Blanka. Ils ne partagent pas les mêmes valeurs mais s'aiment assez pour respecter les convictions de l'autre, conscients que, tôt ou tard, la réalité les rattrapera dans toute sa cruauté. Un bonheur volé, trop bref. Ils font le serment de « vivre ensemble ou mourir », qui est aussi la devise des insurgés. La révolte éclate à Pâques, partout en Alsace. La Régence est prise de court par l'ampleur du mouvement. Incapables de maîtriser les soulèvements, les Habsbourg font appel au duc Antoine de Lorraine. C'est un bain de sang qui se prépare…
11/2014
Histoire internationale
Comment Hitler a acheté les Allemands. Le IIIe Reich, une dictature au service du peuple
Comment cela a-t-il pu arriver ? Comment les Allemands ont-ils pu, chacun à son niveau, permettre ou commettre des crimes de masse sans précédent, en particulier le génocide des Juifs d'Europe ? Invoquer la haine raciale dont le nazisme était porteur ne suffit pas : l'idée qu'un antisémitisme exterminateur animait la population allemande tout entière, dès avant l'arrivée de Hitler au pouvoir, est dépourvue de fondement. L'explication purement idéologique tourne à vide. Ce que démontre Götz Aly, au terme d'une enquête minutieuse dans les archives auxquelles il a pu avoir accès, c'est que le consensus entre les dirigeants du Reich et le peuple a eu pour clé... le confort matériel de l'Allemand moyen. La guerre la plus coûteuse de l'Histoire s'est faite avec un objectif : préserver le niveau de vie de la population, à laquelle le régime ne pouvait promettre, comme Churchill, " du sang, de la sueur et des larmes " sans risquer l'implosion. Bien loin de profiter à quelques dignitaires nazis seulement, le pillage de l'Europe occupée et la spoliation, puis l'extermination des Juifs, ont bénéficié au petit contribuable, soigneusement préservé de toute hausse d'impôts jusqu'à la fin de la guerre, comme au soldat de la Wehrmacht envoyé au front, de même qu'à la mère de famille restée en Allemagne. Les Allemands, tous complices ? C'est bien la thèse de ce livre, qui a fait date dans l'historiographie de la Shoah.
08/2008
Littérature étrangère
Jennifer Gouvernement
Bienvenue au paradis ! Un monde dominé par les world companies américaines, un monde où le libéralisme règne en maître : plus d'impôts, plus de barrières douanières, plus de services publics gratuits, plus de délits d'initié mais des " transactions pointues ". Un monde où votre nom de famille est celui de l'entreprise qui vous emploie. En bref, un monde parfait. Hack Nike, chargé de distribuer les baskets ornées de la célèbre virgule, est flatté quand il est repéré par les kings du marketing, John et John Nike, qui viennent d'inventer une technique de promotion révolutionnaire : tuer une dizaine d'adolescents pour créer l'événement autour du dernier modèle. C'est stipulé dans le contrat de travail que s'est empressé de signer Hack... sans l'avoir lu. Paniqué, ce dernier court voir la Police, qui accepte de se charger du boulot au tarif habituel. Mais l'affaire se complique quand la Police a l'idée de sous-traiter l'affaire à la NRA, le très conservateur lobby des armes à feu, qui arrondit ses fins de mois en mettant à la disposition du plus offrant son service " action ". Jennifer Gouvernement, agent très spécial dont le visage est tatoué d'un code-barres, est le chien de garde du consommateur. Réussira-t-elle à stopper l'irrésistible ascension de John Nike dans sa quête du pouvoir absolu ? Avec ce roman d'anticipation sociale décoiffant, Max Barry s'inscrit dans la lignée d'Aldous Huxley, George Orwell, Bret Easton Ellis et Douglas Coupland.
08/2004
Autres collections (6 à 9 ans)
Bétaboss l'apprenti monstre
"Qu'avait donc cette enfant dans la tête pour se comporter ainsi ? Nul ne le savait, même la médecine était impuissante à faire un diagnostic, cette petite allait bien, vraiment très bien. On lui avait juste trouvé un peu d'asthme, ce qui avait amené le docteur à dire qu'il ne fallait pas trop la contrarier ! " Elisa n'est pas toujours facile à vivre ! Cette jeune fille pleine d'énergie est parfois si désobéissante que seul un monstre pourrait être son ami. En voilà une bonne idée ! Elle décide aussitôt de partir à la recherche d'une créature pour partir à l'aventure. C'est alors qu'elle rencontre Bétaboss. Tout juste libéré des oubliettes d'un vieux château, il lui confie être là en mission car, dans son pays, personne ne croit qu'il est un authentique monstre. Est-il réellement capable d'effrayer les humains ? Voilà ce qu'il doit prouver à sa communauté. Elisa lui propose de l'aider dans sa quête, mais elle va vite comprendre que cohabiter avec un tel personnage n'est pas de tout repos. Mèneront-ils à bien leur mission ? Bétaboss rentrera-t-il chez lui triomphant ? Née en 1953 dans une famille d'agriculteurs, Gisèle Marcot a mené une carrière d'inspecteur des impôts tout d'abord à Paris et ensuite en province. Aujourd'hui à la retraite, elle s'est tournée vers une passion de toujours : l'écriture. Avec Bétaboss l'apprenti monstre, elle signe son premier ouvrage destiné à la jeunesse.
04/2021
Ouvrages généraux
Plus loin que l'actualité
Cela a-t-il un sens de philosopher sur l'actualité ? Sans doute, répond Denis Moreau, mais en s'imposant quelques règles de méthode et en respectant les procédures de réflexion que la philosophie met en oeuvre : logique de l'argumentation, clarté et distinction des propos, refus des préjugés et des arguments d'autorité... Le philosophe, après s'être informé sur le sujet à propos duquel il prétend réfléchir, peut alors promouvoir et appliquer une "philosophie tout-terrain" , susceptible de prendre pour objet non seulement les thèmes habituels de la philosophie, mais aussi le travail, le sport, la sexualité, les impôts, les vacances, le téléphone portable, etc. En se penchant sur des questions de pratique et sur ce qui intéresse les humains dans leur vie concrète, ces chroniques philosophiques peuvent être lues dans la continuité ou butinées au hasard, au gré de ses envies. Une façon, non dénuée d'humour, de réfléchir jour après jour sur notre société et d'aller plus loin que l'actualité. Denis Moreau est professeur de philosophie à l'université de Nantes. Auteur de plusieurs ouvrages sur Descartes et l'histoire de la philosophie moderne, il a aussi codirigé un Dictionnaire des monothéismes (Seuil, 2013) et publié des essais plus personnels où il conduit une réflexion philosophique sur le christianisme, parmi lesquels : Pour la vie ? Court traité du mariage et des séparations (Seuil, 2014) ; Mort, où est ta victoire ? (Bayard, 2017) ; Comment peut-on être catholique ? (Seuil, 2018) ; et Résurrections. Traverser les nuits de nos vies (Seuil, 2022).
10/2022
Import, export
Travailler et vivre en Suisse. Guide pratique pour les résidents et frontaliers, 7e édition
Le Guide pratique pour les résidents et frontaliers Suisse Frontaliers ou expatriés, salariés ou indépendants, créateurs d'entreprise, étudiants, ce guide est fait pour vous. Il vous accompagnera à tous les stades de votre projet : conditions de salaire et d'emploi, démarches administratives, logement, vie quotidienne, assurance-maladie, fiscalité, prévoyance, éducation... Cette 7e édition apporte encore plus de conseils et d'informations, pour que votre installation en Suisse soit une totale réussite. "Travailler et vivre en Suisse" est un ouvrage détaillé, clair et particulièrement bien documenté. Ce n'est pas un hasard s'il s'est rapidement imposé comme la référence pour tous ceux qui veulent travailler en Suisse. Grâce aux conseils et informations de cet ouvrage, vous vous adapterez plus rapidement et plus facilement à votre nouvel environnement, vous ferez les bons choix, gagnerez du temps et de l'argent. Alors êtes-vous prêt pour la Suisse ? Retrouvez dans cet ouvrage les réponses à toutes vos questions : - Est-il préférable d'être frontalier ou de résider en Suisse ? Quelles sont les meilleures pistes pour trouver un emploi ? Quel salaire demander en entretien d'embauche ? Quels sont les principaux types de permis de travail ? Comment trouver un logement ? Quelle assurance-maladie choisir ? Comment fonctionnent les impôts et la retraite ? Quelle école choisir pour ses enfants ? ... Points forts - Contenu entièrement revu et actualisé avec les plus récentes réformes. - Le guide pratique pour les résidents et frontaliers désirant travailler et vivre en Suisse - De nombreux exemples pour savoir mettre en application les connaissances apportées par le livre.
06/2022
Sociologie
Le chagrin des classes moyennes
« C’est l’histoire d’un aveuglement. D’une évolution dont les élites politiques refusent de prendre acte, mais que les principaux intéressés (la majorité des Français !) subissent et ressentent dans leur chair. Notre pacte social avait fait la part belle aux classes moyennes. On imagine encore que l’essentiel de la population doit travailler dans une entreprise ou dans la fonction publique, et peut, année après année, bénéficier de rémunérations de plus en plus élevées. On doit pouvoir accéder au crédit, s’acheter une voiture, puis un logement. Commençons par un appartement et puis ensuite, pourquoi pas, nous déménagerons pour une maison. On travaille, on progresse, quand on est malade, la sécu rembourse, et le versement des retraites est assuré. On ressemble peu ou prou à ses voisins, à ses cousins, à ses anciens camarades d’école : on ne se refuse pas grand-chose, on râle contre le niveau trop élevé des impôts ou des prix à la rentrée scolaire, on pense aux vacances d’été plusieurs mois à l’avance. Eh bien, braves gens, préparez-vous à entendre ce que vous ne voulez pas entendre. Attendez-vous à vous voir asséner la dure vérité des faits et des chiffres : ce modèle est mort. La classe moyenne, ciment du lien social, se délite. » Au-delà du constat, l’auteur nous donne les clés pour affronter ce nouveau moment de l’histoire économique et sociale de la France. Si les entreprises et l’État ont un rôle évident à jouer, c’est dans l’éducation que se construit notre avenir.
02/2011
Droit fiscal international
Manuel de fiscalité congolaise
La fiscalité revêt aujourd'hui une importance vitale pour les Etats, les entreprises, les associations et les personnes physiques exerçant le commerce ou une profession libérale. Elle oblige les autorités, les opérateurs économiques et dirigeants d'association ainsi que leurs conseils, à la placer au coeur de leurs préoccupations. Chaque année, la loi de finances apporte des innovations en matière de fiscalité. Ce manuel constitue donc un parfait instrument destiné à être utilement informé de cette évolution continue. Pour d'avantage de maniabilité, la structure de ce manuel est orientée métier et se décline comme suit : - Le titre premier présente les règles de procédures fiscales et de recettes non fiscales ; - Le titre second décrit les règles fiscales de fond, c'est-à-dire les impôts prévus par la législation congolaise ; - Le troisième titre analyse quelques régimes fiscaux particuliers, notamment ceux des intermédiaires dans les secteurs de la finance, des assurances, des télécommunications, de la fiscalité minière, de la propriété intellectuelle et des sociétés étrangères. - Le quatrième titre se consacre aux cotisations sociales dues à la CNSS et l'INPP et aux contributions patronales dues à l'ONEM. - Enfin, le cinquième titre examine les redevances et taxes parafiscales notamment la taxe de promotion de l'industrie, la redevance ad valorem... Cet ouvrage réunit dans un seul et même volume l'ensemble des informations fiscales, ce qui en fait un instrument de travail indispensable à tous ceux qui ont à traiter, sous un angle théorique et pratique, de la fiscalité.
07/2021
BD tout public
Rio Tome 4 : Chacun pour soi
Une ville où la vie est un combat Deux journalistes gravissent, sous lourde escorte, les marches de la favela Beija-Flor pour s'entretenir avec le chef local qui n'est autre que... Rubeus ! Le jeune homme a en effet assis sa popularité en développant des marchés d'alimentation et de médicaments à prix réduits pour les déshérités. Désormais, il est à la tête d'une communauté quasi indépendante pour laquelle il a fait bâtir une clinique gratuite, plusieurs écoles et établi un impôt basé sur la large redistribution des gains. Une véritable réussite, mais qui ne saurait être tolérée en marge du système... Alors que le gouvernement a l'impression de perdre prise, une véritable guerre de pacification est en préparation pour se réapproprier les favelas. Beija-Flor servira d'exemple. Louise Garcia et Corentin Rouge concluent avec force leur thriller urbain au coeur de la société contemporaine brésilienne. Une fiction ancrée dans une réalité brutale, incarnée par l'un des plus grands dessinateurs réalistes du moment.
06/2019
12 ans et +
La loi du dôme Tome 1
Dans un monde privé d'air, la vie ne tient plus qu'à un souffle. Alina, Quinn et Bea sont prêts à se battre pour gagner le droit de respirer librement... Les arbres ont été éliminés de la terre et l'oxygène s'est raréfié, provoquant des millions de morts... Les survivants ont été rassemblés sous le Dôme, sorte de bulle protectrice où un nouvel ordre s'est constitué autour d'un Etat totalitaire et d'une société, Respirer Inc. qui contrôle l'air que les habitants respirent. Tout en haut de l'échelle sociale, se trouvent les Premiums. Riches et en bonne santé, ils méprisent les Auxiliaires, trop pauvres pour payer un impôt sur l'oxygène et donc contraints de survivre avec le peu d'air qu'ils respirent... Alina, 16 ans, qui a rejoint la Résistance, a échoué dans sa mission à l'intérieur du Dôme. Elle est en danger et doit fuir, à l'extérieur. Elle rencontre alors Quinn, un jeune Premium et sa meilleure amie Bea, une auxiliaire, partis camper hors du Dôme, et leur demande de l'aide...
01/2016
Romans historiques
Le royaume du Ker d'Ys
Octobre 450, l'Empire romain est finissant. Valentinien III a quitté Rome pour Ravenne. Théodoric, roi wisigoth, règne sur l'Aquitaine depuis Toulouse. Attila approche. Les caisses de l'Empire sont vides. Le peuple, écrasé de charges, vit à l'ombre de riches propriétaires terriens qui ne déboursent pas un sesterce d'impôt. Les bagaudes, de grands mouvements de révolte, embrasent la Gaule. Éloignée du tumulte, la terre d'Armor connaît une renaissance celtique. Les druides se penchent sur d'insondables mystères et le merveilleux reprend ses états près des sources et au coeur des forêts. Elorn, roi druide du Ker d'Ys, accueille en son royaume la puissante bagaude d'Aëliq, qui rançonne les villas romaines et met à mal les provinces. L'empereur Valentinien III s'en inquiète et s'allie avec Théodoric pour anéantir le royaume d'Elorn. Il charge le centurion Lucinius de traquer Aëliq. Mais c'est sans compter avec les intrigues de Rollo, fils rebelle d'Elorn, les Huns qui rôdent dans le pays et Nevena la prêtresse gauloise...
05/2011
Sociologie
Mobilité et citoyenneté. La mobilité, une question politique
Les principes de la citoyenneté ont été définis en 1789. Pendant la Révolution, le citoyen est un homme ancré dans son quartier, dans son village. Il paye l'impôt. Il est attaché à un et un seul domicile. 250 ans plus tard, nous sommes nombreux à avoir plusieurs résidences et à nous déplacer continûment pour les études, le travail, les loisirs... N'y aurait-il pas désormais une contradiction entre un fonctionnement démocratique qui propose au citoyen un seul lieu de vote et nos espaces de vie multiples, changeants et ouverts ? La question est d'autant plus légitime que la scène politique est envahie de sujets " mobilitaires " : les Gilets-Jaunes, les débats environnementaux (moins de voitures, moins d'avions), l'épuisement des utilisateurs des trains et des métros et des personnes prises en otage par les embouteillages... Ces enjeux sont bien installés dans la vie quotidienne de nos contemporains. La mise en mobilité de la société ne doit-elle pas s'accompagner d'un aggiornamento de la citoyenneté ?
09/2021
Moyen Age
La pêche mystérieuse
En 1477, Genève est un noeud financier grâce à ses foires et ses banques. Gouvernée par un prince-évêque, l'opulente cité aiguise les appétits des Suisses, vainqueurs des Guerres de Bourgogne et puissance militaire du temps. Non contents d'occuper le Pays de Vaud, les Confédérés menacent d'attaquer et de piller la ville. Pour garantir son intégrité, l'évêque promet d'acquitter une énorme rançon ; la population renâcle, tarde à payer l'impôt. Sur fond de crise intérieure, les pêcheurs de Saint- Gervais font une curieuse découverte dans leurs filets. Antoinaz de Blonay, fille bâtarde et cavalière intrépide, mène l'enquête, hautement périlleuse, au vu des parties en présence. Basée sur des documents d'archives, La Pêche mystérieuse fait la part belle au célèbre tableau de Conrad Witz, La Pêche miraculeuse. Elle mêle traque policière, intrigue à rebondissements et histoire d'une âme. Fresque inédite et inattendue de Genève et des cantons suisses à la fin du XVe siècle dans un Moyen Age crépusculaire, jubilatoire et sulfureux.
05/2023
Droit du travail et de l'emplo
Comprendre les droits du chef d'entreprise. Edition 2021
Les conditions d'exploitation d'une entreprise déterminent le statut de son dirigeant. Impossible donc de connaître ses droits sans avoir au préalable répondu à quelques questions. De prime abord, s'agit-il d'entreprendre seul, en famille ou encore de prendre des associés ? Quelle est l'activité envisagée ou déjà exercée ? A partir des réponses à ces questions fondamentales, cet ouvrage pratique aborde tous les aspects du statut d'un dirigeant. Y sont notamment exposées toutes les informations relatives aux revenus qu'il peut tirer de l'entreprise (salaire ou dividendes ? avantages en nature, intérêts de comptes courants d'associé, loyers perçus de la société, cumul avec un contrat de travail), à l'étendue et au coût de sa protection sociale, aux modalités d'imposition de ses revenus et de son patrimoine (impôt sur le revenu et IFI) ainsi qu'à l'étendue des risques encourus en cas de défaillance de l'entreprise. Fort de tous ces renseignements présentés sous forme de fiches synthétiques illustrées d'infographies, le chef d'entreprise sera à même de prendre les décisions adaptées à ses besoins.
06/2021
Droit
Le financement d'un revenu de base inconditionnel
Le principe est séduisant, mais d'où vient l'argent ? - Dans ce livre, la question du financement d'un revenu de base inconditionnel en Suisse est posée pour la première fois concrètement ; trois contributions y répondent, chacune à partir d'une approche différente. Bernard Kundig présente un projet de financement mixte passant par la TVA et l'impôt fédéral direct, Albert Jorimann propose un financement par compensation limitant l'intervention dans les mécanismes de redistribution existants au strict minimum, enfin Daniel Häni et Enno Schmidt conçoivent le financement du revenu de base dans le cadre d'une réforme plus générale de la fiscalité axée sur une généralisation de la TVA. Les trois modèles adoptent le principe de l'opération financièrement blanche. En complément, cinq contributions provenant respectivement d'Allemagne (Ingmar Kumpmann et Ingrid Hohenleitner), de France (Marc de Basquiat), de Grande Bretagne (Anne G. Miller et Malcolm Torry) et d'Afrique du Sud (Pieter le Roux) informent sur quelques aspects de la discussion du financement menée sur le plan international.
12/2010
Droit
Mesures pour le pouvoir d'achat et actualités sociales. Edition 2019
Le Président de la République a annoncé, le 10 décembre 2018, plusieurs mesures en faveur du pouvoir d'achat des salariés qui figurent dans une loi du 24 décembre 2018. L'essentiel des mesures concerne la possibilité pour les employeurs d'octroyer une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat à leurs salariés, le bénéfice d'exonérations de cotisations salariales et d'impôt sur le revenu, dès le 1er janvier 2019, sur la rémunération des heures supplémentaires et des heures complémentaires. Par ailleurs, l'actualité sociale est consacrée aux apports de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2019, qui tout en s'inscrivant dans la continuité des précédentes lois de finances et de financement de la sécurité sociale pour 2018, modifie le calendrier initial d'entrée en vigueur de la réduction générale de charges sociales patronales, supprime le forfait social sur l'intéressement et la participation pour certaines entreprises... Ces réformes sont abordées de manière pratique sous forme de fiches techniques agrémentées d'exemples, de points de vigilance, et de recommandations concernant leur mise en oeuvre pratique.
02/2019
Droit
Expertise immobilière. Guide pratique, 7e édition
Dans le domaine sensible de l'évaluation des droits et des biens Immobiliers, ce manuel professionnel, désormais classique, permet de maîtriser l'ensemble des opérations d'expertise. A jour des récentes mesures législatives et fiscales, cette nouvelle édition intègre notamment les lois ALUR (logement) et Pinel-Macron (bureaux et commerces), les conséquences de l'évolution de la politique agricole commune (PAC) ou encore l'impôt sur la fortune immobilière (IFI), les auteurs y développant la pratique des normes professionnelles actualisées par la dernière version de la Charte de l'expertise immobilière. Face à la financiarisation de l'immobilier, au quantitative easing money, aux mutations économiques et aux nouveaux comportements des acteurs, les auteurs proposent par exemple de nouvelles approches de détermination des valeurs locatives, des droits au bail et des taux d'actualisation. On verra aussi qu'ils y remettent en perspective les méthodes historiques en explicitant leur fondement et la pertinence de leur usage. Enfin, des développements particuliers sont consacrés aux modèles économiques immobiliers émergents (résidence spécialisée, défiscalisation, démembrement de propriété, etc.).
04/2019
Littérature française
Délit de fuite à Taïwan
"La lecture est souvent affaire de cannibalisme et de gourmandise, autant que de séduction et de magnétisme, le livre, un objet de magie et de sorcellerie, autant qu'une évasion et un dépaysement. Mais qu'y avait-il donc dans ce carnet pour que l'agent des objets trouvés l'engloutisse en une nuit ?" De sa plume satirique, Pascal Debrégeas nous narre ici, sous la forme d'un journal intime, l'histoire de Casimir Perrier, ancien fonctionnaire victime d'une feuille d'impôt impossible à payer et d'une bureaucratie sourde et aveugle. Acculé au fond d'une impasse, il décide de quitter le pays pour Taïwan. Mais refaire sa vie à l'étranger n'est pas si simple quand on est tourmenté par un mauvais démon... Par cette fable à la chute décalée, l'auteur décrit la mort de l'Occident et des valeurs humanistes, ravagés par la folie du capitalisme, l'idolâtrie de l'argent et l'égoïsme des hommes. Sa fresque impitoyable d'un monde désenchanté et proche de l'apocalypse pousse le lecteur à réfléchir sur sa propre condition.
10/2016
Comptabilité
Exonérez vos plus-values d'entreprise : guide pratique. Edition 2019
De nombreux changements à la tête des PME voient le jour en raison notamment des départs à la retraite de nombreux chefs d'entreprise. La maîtrise de la fiscalité des cessions et transmissions d'entreprises constitue un des éléments clés du succès de ces opérations. Après l'ensemble des mécanismes d'exonération des plus-values de cession et de transmission des petites entreprises, cet ouvrage aborde les règles applicables à la cession de droits sociaux (flat fax ou abattements), notamment en cas de départ à la retraite du dirigeant de PME, ainsi que le régime des plus-values professionnelles immobilières des entreprises relevant de l'impôt sur le revenu. La présentation sous forme de fiches des régimes d'exonération et d'imposition est complétée par : l'examen de situations particulières liées aux sociétés de personnes et aux différés d'imposition notamment suite aux opérations d'apports d'entreprise ou de titres ; des tableaux de synthèse sur l'ensemble de ces dispositifs et sur la possibilité de cumuler ces différents dispositifs.
12/2019
Islam
L'islam en 101 citations
Le présent volume présente la signification intérieure et les fondements de la religion musulmane résumés en 101 citations tirées des textes essentiels de l'islam organisés thématiquement. Une première partie résume ce que sont l'islam et ses cinq piliers fondamentaux (attestation de foi, prière, impôt rituel, pèlerinage et jeûne du mois de Ramadan). Les parties suivantes articulent d'autres citations venant compléter cette introduction et se rapportant à la révélation coranique, la prédication et les fondements de la communauté musulmane avec les principaux interdits ou des sujets prêtant désormais à confusion comme ce qu'il faut entendre par guerre sainte (une guerre plus contre son propre ego que contre un ennemi extérieur). Enfin, les indications de sacralisation du quotidien (importance de l'intention, rôle de la famille et du mariage, pudeur et respect, ce qui permet de sacraliser la vie quotidienne et ce qui est à éviter). L'ensemble constitue un opuscule de poche et de lecture aisée accessible à quiconque souhaite comprendre ce qu'est l'islam.
02/2023
Droit fiscal
Droit des procédures fiscales
Illustré par des extraits de textes et de décisions de justice, ce manuel de droit des procédures fiscales s'adresse notamment aux étudiants des facultés de droit ou d'économie ainsi qu'à ceux des écoles de commerce, qui ont choisi d'étudier le droit fiscal, le droit des affaires ou le droit des sociétés. Par sa clarté et son caractère didactique, il accompagnera chacun d'entre eux dans l'approfondissement du cours magistral ainsi que dans la préparation des travaux dirigés, des examens et des concours administratifs. Nourri par de nombreuses références jurisprudentielles et bibliographiques et à jour des évolutions les plus récentes, l'ouvrage séduira également les praticiens confrontés à ce droit profondément évolutif et complexe. Les contribuables (particuliers ou entreprises) y trouveront également des développements accessibles, à même d'alimenter leurs connaissances en ce domaine. L'ouvrage est divisé en six parties : - les procédures d'établissement de l'impôt ; - le contrôle fiscal ; - le droit de rectification ; - le recouvrement ; - la réparation et la sanction ; - le règlement des litiges fiscaux.
01/2022
Entreprise
La fiscalité des placements immobiliers et financiers en société
FISCALITE BELGE Toute société ayant accumulé des liquidités se trouve confrontée à la question de la fiscalité du placement de celles-ci et donc à la question du régime fiscal des investissements, qu'ils soient immobiliers ou financiers. La matière a connu et connaîtra encore de profondes évolutions, notamment dans le cadre de la vaste réforme fiscale annoncée par le Ministre des Finances. L'objectif de cet ouvrage est d'offrir un tour d'horizon de toutes les options envisageables. Sur le plan des investissements immobiliers, les sujets suivants sont notamment abordés : - l'acquisition de l'habitation propre du dirigeant - l'acquisition d'immeubles de rendement - l'acquisition démembrée - les conséquences à l'acquisition, en cours de détention et en cas de revente. Sur le plan des investissements financiers, sont notamment examinées : - la fiscalité des revenus et des plus-values mobilières à l'impôt des sociétés - les formules de placement telles que les SICAV-RDT ou les contrats de capitalisation de la branche 6 Cet ouvrage pratique, allant droit au but, intéressera certainement les dirigeants d'entreprises et leurs conseillers financiers et comptables.
11/2023
DCG4 Droit fiscal
Exercices de Droit fiscal DCG 4. 102 exercices corrigés et expliqués. Conforme au PCG 2025 (arrêté 26 novembre 2023 portant homologation des règlements de l'ANC), Edition 2024
Véritable outil d'entraînement pour l'UE 4, Droit fiscal Le droit fiscal, matière de chiffres par définition, nécessite de s'entraîner de manière intensive. Cet ouvrage couvre l'intégralité du programme et développe les thématiques suivantes : l'impôt sur le revenu, les prélèvements sociaux, l'imposition du résultat de l'entreprise, la TVA, les taxes assises sur le salaire, l'imposition du patrimoine et le contrôle fiscal. Au total, des exercices corrigés pour permettre aux étudiants de s'entraîner et de mettre en applications les connaissances acquises dans le livre DCG 4 Droit fiscal, écrit par Pascale Recroix dans la même collection. Points forts - Véritable outil d'entraînement pour être prêt le Jour J - A jour du programme et de l'environnement pédagogique du DCG (compétences attendues et savoirs associés) - Cet ouvrage vient compléter l'ouvrage de cours écrit par le même auteur dans la même collection - Les exercices corrigés de la collection DCG permettent de s'entraîner efficacement et d'être prêt le jour de l'épreuve
05/2023
Policiers historiques
La stèle de Porsmoric. Une enquête de Jean Nédélec
Cette première enquête de Jean Nédélec fait revivre la Bretagne sous le règne de Louis XIV, son atmosphère, ses habitants, ses croyances et ses superstitions où les crimes et les légendes sont souvent liés. En 1675, la Bretagne est à feu et à sang. Les Bonnet rouges se soulèvent contre un nouvel impôt, le papier timbré. Le duc de Chaulnes, alors gouverneur de la province, met tout en oeuvre pour écraser la révolte. Fuyant la répression des dragons du roi et les désolations de la guerre, Jean Nédélec, jeune colporteur, tente de rallier Lorient pour ses affaires. Mais, témoin d'événements inattendus, il ne peut rejoindre sa destination. La découverte d'un cadavre le plonge dans l'univers mystérieux et secret d'un estuaire et d'une forêt bretonne où les vieilles légendes cachent parfois des secrets bien gardés. Chargé d'une enquête par les religieux de l'abbaye de Sainte-Croix de Quimperlé, Jean Nédélec va vite découvrir que l'estuaire de la Laïta est un territoire dangereux peuplé de fraudeurs et de bandits.
06/2022
Faits de société
McKinsey, pour le meilleur et pour le pire. Une enquête sans concession sur le cabinet de conseil le plus influent au monde
McKinsey est le cabinet de conseil le plus célèbre et le plus puissant de la planète. Il offre ses services aux Etats comme aux plus grandes entreprises afin d'optimiser leurs procédures et de maximiser leurs profits. Il prêche un pacte éthique qui consiste à rendre le monde meilleur et efficace. Mais qu'en est-il vraiment ? Bogdanich et Forsythe lèvent le voile sur les profondes ambiguïtés de cette entreprise si secrète et puissante, capable de conseiller simultanément le gouvernement chinois et de réfléchir avec le Pentagone pour contrer l'agressivité commerciale et militaire de l'Empire du Milieu ! Sous le couvert d'augmenter les richesses des nations et des entreprises, McKinsey a aidé au développement des fabricants de tabac et d'opiacé, à la mise au point de techniques pour échapper à l'impôt, à amplifier la mondialisation et la désindustrialisation de nombreux pays, à élaborer les politiques à court terme consistant à proposer des plans sociaux... Leur livre réquisitoire accumule de multiples exemples précis sur le rôle de McKinsey dans l'histoire du capitalisme contemporain.
10/2023
Comptabilité générale
La comptabilité des auto-entrepreneurs. Toutes les astuces pour profiter à 100 % du statut
Les indispensables de la comptabilité pour les auto-entrepreneurs à la portée de tous La comptabilité simplifiée est l'un des atouts majeurs du statut d'auto-entrepreneur (ou micro-entreprise). Pour autant, combien ont gaspillé du temps et de l'argent par manque d'information ? Ce guide vous donne toutes les solutions d'optimisation pour bénéficier au mieux des avantages du statut d'autoentrepreneur. Ponctué d'exemples et de modèles pratiques, il vous aide à gérer simplement et rapidement votre comptabilité tout en évitant les risques et les mauvaises surprises. - Créer sa micro-entreprise et connaître toutes les aides - associées. - Gérer son livre de recettes, ses facturations et ses achats. - Maîtriser la fiscalité et les cotisations sociales. - Suivre au mieux sa trésorerie et optimiser sa rentabilité. - Connaître les seuils de chiffre d'affaires, la TVA et l'impact sur l'impôt sur le revenu. Votre compta n'aura plus de secret pour vous ! En bonus, des modèles de facture et registre à télécharger + l'agenda de l'auto-entrepreneur, pour ne plus laisser passer les échéances de déclarations obligatoires.
04/2024
