Gerard Guix

Durant près de quarante années, Jacques Combret a exercé les fonctions de notaire à Rodez. Il s'est tenu à l'écoute de ses clients, s'efforçant de leur donner le conseil le plus juste et le plus adapté à leur situation. Mais il a aussi accepté d'enseigner le droit civil, spécialement le droit des personnes et de la famille, ainsi que le droit commercial dans différentes universités méridionales, dans des centres de formation professionnelle notariale ou ailleurs, démontrant inlassablement à ses étudiants et futurs confrères l'importance de la connaissance juridique pour devenir un bon praticien. Jacques Combret s'est aussi investi au sein de la profession notariale, dans ses dimensions locales ou nationales, ainsi qu'au Congrès des notaires de France au sein duquel il a assumé les fonctions de rapporteur, rapporteur général et de président. C'est pour lui rendre hommage que ses amis, qu'ils soient universitaires, notaires, avocats ou magistrats, ont tenu à réunir dans cet ouvrage des études portant sur ses matières de prédilection. Sont abordées par les contributeurs des questions d'actualité en droit des personnes, de la famille, des successions et des libéralités, des obligations – matières en vive et incessante évolution. Le lecteur y trouvera également quelques réflexions sur le notariat de demain. LISTE DES CONTRIBUTIONS 1. Jacques Combret Jean-François Pillebout Docteur en droit, Notaire honoraire Jacques Combret et le législateur Bernard Reynis Conseiller à la Cour de cassation en service extraordinaire, Président honoraire du Conseil supérieur du notariat, Notaire honoraire Pour l'honneur 2. Personnes et familles Jean-Dominique Sarcelet Avocat général honoraire à la Cour de cassation et Nathalie Baillon-Wirtz Maître de conférences à l'Université de Reims Champagne Ardenne L'état civil à l'épreuve d'une identité sociale Florence Fresnel Docteur en droit, Avocat au Barreau de Paris Le notaire et le majeur, une mise à jour des années 2015 et 2016 Bernard Beignier Professeur des universités, Institut de droit privé, EA-1920, Doyen honoraire de la Faculté de droit et de science politique de l'Université Toulouse 1 Capitole, Recteur de l'Académie d'Aix-Marseille, Recteur de la région académique Provence-Alpes-Côte-d'Azur et Sarah Torricelli-Chrifi Maître de conférences, Institut de droit privé, Université Toulouse 1 Capitole, EA-1920 Du pacs au mariage : transition ou mutation ? Eloi Buat-Ménard Magistrat, Diplômé notaire Réflexions sur l'acquisition immobilière au profit du conjoint et l'obscurcissement de la distinction entre les créances entre époux et les créances de l'indivision Jérôme Casey Avocat au Barreau de Paris, Maître de conférences à l'Université de Bordeaux Articulation des régimes matrimoniaux et du droit du divorce : une logique à retrouver ? Sonia Ben Hadj Yahia Maître de conférences, HDR, Université de Corse Paquale Paoli Les droits successoraux du concubin survivant Gilles Bonnet Docteur en droit, Notaire associé Les méandres fiscaux de la représentation successorale Philippe Delmas Saint Hilaire Professeur à l'Université de Bordeaux (IRDAP), Directeur scientifique du Cridon Sud-Ouest Le testament pour quoi faire ? François Sauvage Professeur à l'Université d'Evry-Val d'Essonne Le legs de somme d'argent Sylvie Ferré-André Agrégée des Facultés de droit, Professeur à l'Université Jean Moulin Lyon 3 et Hélène Mazeron-Gabriel Diplômée notaire, Chargée d'enseignement à l'université d'Auvergne et de Jean Moulin Lyon 3 La réduction en valeur des libéralités : évolution ou révolution ? Marc Nicod Professeur à l'Université Toulouse 1 Capitole, Directeur de l'Institut de droit privé (EA 1920) Le traitement liquidatif d'un don manuel entre époux : retour sur l'arrêt Veuve Barrat Bernard Vareille Professeur à l'Université de Limoges L'ouverture de la donation-partage à des bénéficiaires autres que les descendants François Letellier Notaire à Clermont-Ferrand, Docteur en droit, Rapporteur de la 2e commission du 111 Congrès des notaires de France (2015) Donation-partage et indivision : le mariage impossible ? (De l'autonomie de la donation-partage) Eric Fongaro Maître de conférences, HDR, Université de Bordeaux, Membre de l'IRDAP, Co-directeur du Master 2 Droit et gestion du patrimoine privé La protection du conjoint survivant en droit international privé De quelques stratégies de transmission hors libéralités 3. Biens et contrats Gérard Flora Docteur en droit, Notaire honoraire La tontine.... et sa mystérieuse application à l'usufruit Henri Palud Notaire honoraire, Vice-président du 102e Congrès des notaires de France (2006) Un rapide aperçu sur 35 ans de pratique de la division en volumes à la Défense Jérôme Julien Professeur, IDP, Université Toulouse 1 Capitole Dogmatisme et pragmatisme dans le nouveau droit des contrats Cécile Davèze Notaire La faculté de substitution dans les avant-contrats Gilles Rouzet Conseiller honoraire à la Cour de cassation L'action interrogatoire Alain Delfosse Notaire honoraire, Directeur honoraire des affaires juridiques du Conseil supérieur du notariat Le régime dérogatoire des cessions de titres sociaux au sein du groupe familial Hugues Kenfack Professeur à l'Université de Toulouse 1 Capitole, Doyen de la Faculté de droit et science politique Bref retour sur la transaction issue de la loi Justice du XXIe siècle Marie-Hélène Monsèrié-Bon Professeur à l'Université Toulouse 1 Capitole, Centre de droit des affaires Le mineur, dirigeant d'entreprise : une fausse bonne idée... Jean Prieur Professeur émérite des Universités La gestion de patrimoine du chef d'entreprise : le rôle du notaire Eliane Frémeaux Notaire honoraire, Membre de l'Institut d'études juridiques du Conseil supérieur du notariat Le crowdfunding : nouvel outil de financement, désintermédié, décomplexé par le numérique 4. Notariat Matthieu Poumarède Professeur à l'Université de Toulouse 1 Capitole Le devoir de conseil du notaire sur l'opportunité économique des actes Damien Brac de la Perrière Notaire honoraire, Directeur des Affaires Juridiques au Conseil Supérieur du Notariat Un acteur authentique de Justice amiable : Jacques Combret Pascal Chassaing Notaire, Président de la Chambre des notaires de Paris Notariat : histoire récente et perspectives dans l'économie numérique Fabrice Collard Maître de conférences associé, Université de Lorraine, Membre de l'Institut François Gény, éditeur du JCl Notarial Formulaire Le notaire à l'heure de la pensée algorithmique Date limite de souscription pour figurer sur la liste des souscripteurs (imprimée en fin d'ouvrage) : 8 juin 2017

Un territoire de quelque 1600 kilomètres-carrés, abstraction faite de la ville et des vingt-six « grandes paroisses » qui constituaient la « Terre de Saint-Claude », tel se présentait autrefois l'immense diocèse de Besançon. En étendue à quoi le comparer parmi ceux qui divisaient le royaume de France ? Au vrai, il en allait différemment du point de vue paroissial, tant la densité de ce pays comtois restait faible. Par la suite, les correctifs qu'ont provoqués les rectifications de frontières du côté suisse, la création des trois départements : Doubs, Haute-Saône et Jura avec pour ces derniers des limites réajustées, enfin le transfert du Territoire de Belfort dans la pastorale de l'archevêché depuis le traité de Francfort en ont modifié l'image traditionnelle. La transformation essentielle ce fut sans nul doute le démembrement de l'ancienne circonscription ecclésiastique et la création, définitive en 1823, d'un nouveau diocèse couvrant l'actuel département du Jura. Cette particularité n'a pas manqué de susciter des problèmes à chacun de ceux qui voulaient se conformer à l'esprit d'une collection où l'on entend mettre l'accent sur l'histoire contemporaine. C'est pourquoi, les rédacteurs se sont efforcé d'unir dans un même récit les faits ayant précédé le XIXe siècle, de séparer ensuite les événements propres aux deux diocèses. D'où la présentation inhabituelle de ce volume. D'autres difficultés ont surgi en cours de route : les abandons auxquels il a fallu remédier sans que les successeurs puissent bénéficier toujours des travaux commencés. Délicat, très délicat certes aura donc été le rassemblement d'une documentation homogène. Par ses recherches critiques poursuivies pendant de longues années, le R.P. de Vregille s'était déjà préoccupé des origines chrétiennes de ce pays jurassien qui est le sien ; ses études personnelles l'ayant mené jusqu'en plein XIIe siècle, tout le désignait comme le présentateur des temps anciens, qu'au surplus un jeune érudit, M. Gérard Moyse, venait de renouveler dans une thèse d'Ecole des Chartes. J'ai pu, pour ma part, recevoir les conseils de M. Roland Fiétier et de M. René Locatelli : le premier, auteur, entre autres choses, d'une thèse monumentale sur la société bisontine allant du début du XIIIe siècle jusqu'au milieu du XIVe, où se trouve consacrée au clergé près de la moitié de son exposé ; le second - et c'est tout dire - est le médiéviste spécialisé dans les questions religieuses. Ajouterais-je aussi des travaux d'étudiants qui ont largement déblayé des fonds mal connus de nos vieux érudits ? Moins favorisé, M. Jean Courtieu, si tôt quitté le XVIe siècle, pour lequel il ne pouvait que s'appuyer sur l'œuvre monumentale de Lucien Febvre, a dû se livrer à des investigations dans le dépôt qu'il dirige. M. le chanoine Etienne Ledeur, ancien supérieur du Grand Séminaire de Besançon, servi par ses enquêtes, les souvenirs qu'il a pu ramasser, aidé aussi par une thèse d'Etat qui a fait époque, celle de M. l'abbé Huot-Pleuroux, enfin par sa connaissance d'un jeune clergé qu'il avait lui-même formé, n'a pas failli à une tâche que des circonstances douloureuses ont malheureusement assombrie. Mais l'obstacle le plus dur à franchir aura été celui qu'avec persévérance, bénéficiant fort heureusement de concours bénévoles, M. l'abbé Pierre Lacroix aura affronté pour le diocèse de Saint-Claude ; par suite d'une bibliographie indigente, il aura fallu procéder à des dépouillements dans les archives publiques, diocésaines et privées. Si quelques-uns se plaignent de la place qui lui a été allouée par rapport à celle acceptée par son confrère, malgré la disparité des deux diocèses, qu'ils se souviennent de ce mot (que je cite de mémoire) d'un théologien fameux: « Je n'ai pas eu le temps de faire court »… Grâce à ce collaborateur diligent, un point de départ aura été donné dans des recherches historiques un peu trop négligées au sud de notre Franche-Comté. Au terme de cet avant-propos, qu'il me soit permis d'insister sur deux originalités de nos deux diocèses. Dès le haut Moyen-âge, la terre jurassienne fut un foyer exceptionnel de monachisme. Cet élan ne s'est, pour ainsi dire, jamais ralenti, tant du moins que les âmes éprises de solitudes claustrales se tournèrent vers l'une des branches de la grande famille bénédictine. Que de monastères, que de prieurés, que de maisons se sont développés au milieu de nos déserts, sur nos montagnes, dans nos étroites vallées, au centre de nos plateaux et de nos clairières, toutes isolées par de vastes étendues forestières, que l'on gravisse les pentes du Jura ou que l'on gagne les rives de la Saône et les eaux stagnantes du pays bressan ! N'est-ce pas ici que s'affirma saint Colomban, que le Bernon d'avant Cluny a groupé ses premiers disciples ? Les ordres réguliers postérieurs, s'étant tourné vers l'apostolat des villes, n'ont pas connu, sauf exception, le même essor magnifique. Peut-être bien la nature physique du pays et la rareté de ses cités le prédisposaient-elles moins aux besoins du temps qui commence avec le XIIIe siècle. Phénomène inverse en quelque sorte, sur lequel nous aimerions attirer l'attention. Dans une région touchée comme ailleurs par la vague de déchristianisation ou, si l'on préfère, d'indifférentisme, les paroisses rurales changent de visage : elles éprouvent le besoin de se regrouper, tandis que dans les villes cl autres paroisses apparaissent, plus nécessaires que jamais. Le mouvement s'accélère depuis la fin de la dernière guerre. A ne considérer que les chiffres bruts, peu de changements dans l'ensemble de la population : 907 000 habitants en 1954 pour les trois départements du Doubs, de Haute-Saône et du Jura; au recensement de 1975, 732 000. Mais la répartition n'est plus la même. Comment comparer les 78 000 âmes de Besançon avec les 129 000 - encore accrues par des banlieues-dortoirs qui ne cessent de grandir ? Et que dire de la « nébuleuse montbéliardaise », à cheval sur trois départements et devenue la plus grosse agglomération de l'archidiocèse: 183 000 au lieu de 113 000 ? Les villes plus petites : Vesoul, Dole, Lons-le-Saunier et, dans leurs montagnes, Saint-Claude et Pontarlier subissent au ralenti une évolution analogue. Que d'interrogations posées par un pareil devenir dans le domaine religieux qui est le nôtre !

DUBLIN Et ses six cents pubs, rendez-vous de la bohème où la bière a la couleur de l'encre. CONNEMARA : la région la plus âpre et la plus romantique du pays. CASHEL : Sur une éminence stratégique. L'acropole de l'Irlande. LE BURREN : Un impressionnant plateau karstique au nord du Comté de Clare. ILES D'ARAN : Inishmore, Inishman, Inisheer, véritables " vaisseaux de pierre " ennoblis de puissants forts. RING OF KERRY : Célèbre route panoramique qui longe une côte découpée et dentelée à l'infini. CHAUSSEE DES GEANTS : Merveille des merveilles que ce berceau de basalte d'un géant légendaire. MEGALITHES : Ils sont plus d'un millier, esseulés ou regroupés en immenses nécropoles. ENLUMINURES : Dans les scriptoria naquit le Livre de Kells " le plus beau livre du monde ". PRATIQUE : VOUS AVEZ DIT PRATIQUE : Mille et un détails utiles. Une sélection d'hôtels et de restaurants.

Daniel-Henri PAGEAUX, Regards sur cent ans de comparatisme On a souhaité donner d'abord, de façon tout à la fois précise et synthétique, un historique de la RLC, en insistant sur les orientations intellectuelles, voire philosophiques qui ont présidé à sa fondation, puis en donnant un panorama aussi détaillé que possible des questions et des thèmes abordés, en particulier à partir des numéros dits "spéciaux" . En un siècle, la RLC a su tenir, tant au plan national qu'international, un rôle et une fonction de tribune, de lieu permanent d'échanges, de propositions et de réflexions. Bernard FRANCO, Fernand Baldensperger et les premières définitions de la littérature comparée Dans le tout premier article de la Revue de Littérature Comparée publié peu de temps après la fin de la Première Guerre mondiale, Fernand Baldensperger propose une définition de la littérature comparée imprégnée d'un idéal humaniste qui a traversé l'histoire de la discipline. Il la rapproche de la méthode de l'histoire littéraire prônée par Lanson et de l' "histoire comparée des littératures" évoquée par Joseph Texte, dans une relation ambivalente d'opposition avec la méthode des parallèles. Une telle conception est proche des origines romantiques de la discipline, qu'il s'agisse des premières définitions de la littérature comparée chez Ampère ou du relativisme esthétique propre à la critique romantique en général. Mais dans sa volonté d'embrasser les sciences humaines, Baldensperger défend également une conception de la discipline bien plus moderne qu'on ne l'a souvent dit. Francis CLAUDON, Fernand Baldensperger (1871-1958). Retour sur une ambition F. Baldensperger (1871-1958), premier directeur de la RLC, a laissé des mémoires. Une vie parmi d'autres (1940) comporte bien des indications intéressantes. L'expérience de l'étranger s'est faite, pour lui, vers 1880-1890, à Saint- Dié et à Zurich, par et contre l'Allemagne du Reich wilhelminien. D'autre part Baldensperger s'est élevé contre une certaine myopie intellectuelle de l'époque. Sa carrière s'est développée grâce à des appuis politiques (L. Liard, S. Charléty, M. Barrès), ses emplois, (Strasbourg en particulier, au moment de la fondation de la revue) ont été des choix calculés. Sa conception des "interrelations littéraires" s'inscrit dans la tradition historiciste de Taine ; elle diffère, sans l'exclure, de celle, formaliste et esthétisante, de ses contemporains germaniques (Walzel, Jolles). Pierre BRUNEL, Paul Hazard (1878-1944) Trop tôt disparu, Paul Hazard a fait une brillante carrière, qui l'a conduit au Collège de France en 1925 et à l'Académie française en 1940. Originaire du Nord, il a été attiré par l'Italie et il est devenu le maître des études sur les littératures du Midi, mais sans jamais perdre le contact avec ses origines tant comme écrivain que comme comparatiste. Plus jeune que Fernand Baldensperger et à certains égards pouvant être considéré comme son disciple, il a été choisi par lui pour diriger, à sa fondation même en 1921, la Revue de littérature comparée. Elle lui doit beaucoup, même si, très respectueux de celui qui présida à ses destinées de comparatistes, il tendait à s'effacer derrière lui. Il a d'ailleurs, après 1935, assuré une continuité indispensable et, grand voyageur, comme Baldensperger, il s'est comme lui, largement ouvert au monde. Etienne CROSNIER, Paul Hazard, l'amour d'une vie pour les littératures du Nord Né à Noordpeene, près de Dunkerque, Paul Hazard (1878-1944), ancien élève de l'ENS et agrégé de Lettres classiques, est considéré aujourd'hui comme le grand spécialiste de la littérature italienne du XVIIIe siècle. Sa thèse de doctorat, La Révolution française et les lettres italiennes (1789-1815), en est la pierre angulaire. Mais Paul Hazard ne s'est jamais détourné de ses premières amours, les littératures nordiques. Il met ainsi en lumière, dans "L'invasion des littératures du Nord dans l'Italie du XVIIIe siècle" (RLC, 1921), l'influence et la modernité des oeuvres d'Ossian, Shakespeare et Goethe. Avant de nous surprendre avec un essai, Le Charme d'Andersen (1930), qui révèle, au-delà de son attachement aux littératures enfantines, l'humanisme profond de l'enseignant et du chercheur qu'il n'a jamais cessé de manifester dans ses écrits. William MARX, Comparatisme et nationalisme au lendemain de la Grande Guerre Fondée au lendemain de la Première Guerre mondiale dans une Europe saignée et dévastée, la Revue de littérature comparée se donna pour mission d'ouvrir à un "nouvel humanisme" adapté à ce monde sortant à peine des cendres, et susceptible de retarder un feu qui ne demandait qu'à renaître. Or, dans un contexte marqué de nationalismes exacerbés, l'histoire comparée des littératures ne fut pas toujours considérée comme une entreprise neutre et pacifique. La Revue elle-même, qui fut dès le départ traversée de ces tensions, sut toutefois se doter d'un programme théorique suffisamment solide pour s'en délivrer. Yves CHEVREL, Vingt-cinq ans après : le recommencement Durant l'occupation de la France par les nazis, de 1940 à 1945, la direction de la RLC a décidé de ne pas publier la revue. L'année suivante en Grande-Bretagne parait, à Cardiff, une revue qui en assure l'intérim : Comparative Literature Studies. F. Baldensperger y publie, en 1945, un article où il revient sur les débuts de la RLC, en rappelant les espoirs soulevés par la fin de la "Grande Guerre" et en les confrontant aux réalités qui ont suivi. De son côté, J. -M. Carré titre "Recommencement" l'article de tête de la première livraison de la RLC à reparaître en 1946. Les deux articles, de tonalités différentes, manifestent l'un et l'autre la volonté de concevoir la littérature comparée comme une discipline au service d'un humanisme moderne. Véronique GELY, Les "femmes de lettres" dans les quatre premiers numéros de la Revue de littérature comparée La Revue de littérature comparée en 1921 reflète la difficile entrée des femmes dans le champ littéraire, aussi bien comme objets que comme sujets d'étude et d'analyse. Mécènes, étudiantes et chercheuses, les écrivaines sont peu visibles dans les titres des différentes rubriques. Elles sont toutefois bien présentes. La RLC mentionne et commente les travaux de chercheuses qui sont parfois citées comme des autorités. Le phénomène le plus marquant est la référence constante faite à "Madame de Staël" , véritable "mère fondatrice" de la littérature comparée. Jean CANAVAGGIO, Un maître des études hispaniques et sa collaboration en 1921 à la Revue de littérature comparée. Alfred Morel-Fatio (1850-1924) On doit à Alfred Morel-Fatio une brève contribution au premier numéro de la Revue de Littérature comparée. Le présent article, après en avoir résumé le contenu, retrace la carrière du fondateur des études hispaniques en France et s'emploie à montrer comment on peut comprendre qu'il n'ait pas donné une étude plus importante aux deux éditeurs de la revue. Chantal FOUCRIER, De She à L'Atlantide : une polémique questionnée par La Revue de littérature comparée en 1921 On connaît le succès remporté par L'Atlantide, roman que Pierre Benoit fit paraître en 1919 et qui valut à ce dernier l'accusation d'avoir plagié She, récit qu'avait publié Henry Rider Haggard en 1887. L'affaire ayant suscité un procès, la presse se divisa dans d'innombrables articles qui ont contribué à donner à la question judiciaire la portée d'un débat intellectuel. En 1921, la Revue de Littérature Comparée fit état de cette polémique comme point d'appui d'une réflexion sur l'exploitation des sources dans la création littéraire. C'est à ce titre qu'elle intégra l'analyse des deux romans qu'avait rédigée l'angliciste P. -H. Cheffaud à la demande de Pierre Benoit en 1920. Après avoir éclairé le type d'arguments développés dans ce texte-plaidoyer, la présente étude se propose de montrer que celui-ci trouve plusieurs échos dans les problématiques comparatistes du moment, telles que l'influence des oeuvres étrangères comme ferment de l'originalité dans les littératures européennes. Dominique MILLET-GERARD, Claudel - Dante 1921 Cet article étudie l'Ode jubilaire pour le six-centième anniversaire de la mort de Dante, composée par Claudel sur la suggestion de l'italianiste Henry Cochin et publiée dans le Bulletin du jubilé du Comité catholique français. L'Ode est évoquée à deux reprises dans la Revue de littérature comparée de 1921. Doublé - comme dans la Vita Nova - d'un texte en prose explicatif, ce long dithyrambe en vers libres, nourri de citations de Dante, est esentiellement constitué d'une double prosopopée, celle de Béatrice suivant celle de Dante, sur les thèmes de l'exil, de l'amour et de la Joie, ce qui en fait un palimpseste du Soulier de Satin. De fait, l'impact autobiographique de l'Ode apparaît manifestement au regard des Lettres à Ysé contemporaines, et récemment livrées au public. Célébration et comparaison semblent ici céder le pas à une discrète substitution.

Un hommage de nombreux confrères à un éminent juriste en droit commercial. Depuis Le devoir de loyauté dans l'exécution du contrat, le Professeur Yves PICOD n'a cessé de marquer de son empreinte plusieurs pans du droit privé. Il est devenu au cours de sa carrière une véritable autorité en droit de la consommation et en droit des sûretés. En témoignent ses travaux qui n'ont cessé de conjuguer excellence scientifique et rigueur au bénéfice de nombreux étudiants, enseignants-chercheurs et praticiens. Doyen honoraire de la Faculté de droit et des sciences économiques de l'Université de Perpignan, Cofondateur du Centre de droit économique et du développement Yves SERRA et ancien directeur de l'équipe d'accueil, le Professeur Yves PICOD a également contribué à la formation, puis à la direction de diplômes d'excellence qui continuent de rayonner au-delà des frontières. Ces Mélanges, écrits en son honneur, témoignent de la reconnaissance et de l'amitié de leurs auteurs envers le dédicataire ainsi que de leur estime à l'endroit d'une oeuvre consacrée à " la loyauté en droit économique ". COMITE D'ORGANISATION Christophe ALBIGES, Professeur à l'Université de Montpellier Sarah ANDJECHAIRI-TRIBILLAC, Maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Romain BOUNIOL, Maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Karine DE LA ASUNCION-PLANES, Maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Jérôme JULIEN, Professeur à l'Université Toulouse Capitole Alexandre RIERA, Maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia CONTRIBUTIONS Avant-Propos, par Yvan AUGUET, professeur de droit privé, doyen honoraire de la Faculté de droit et des sciences économiques, président de l'Université de Perpignan Via Domitia Préface, par François MOLINS, procureur général près la Cour de cassation DROIT DE LA CONSOMMATION L'interprétation à la lumière du droit européen de l'article L. 112-1-1 du Code de la consommation relatif aux annonces de réduction de prix, par Carole AUBERT DE VINCELLES, agrégée des facultés de droit, professeure de droit privé à CY Cergy Paris Université, directrice de la Chaire Droit de la consommation Droit pénal de la consommation : un droit très spécial, par Christine GAVALDA MOULENAT, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia L'animal, objet de consommation ? , par Christine HUGON, professeur de droit privé à l'Université de Montpellier Le droit de la consommation, vecteur d'un nouveau modèle économique ? , par Jérôme JULIEN, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université Toulouse Capitole Droit du surendettement des particuliers et consumérisme, par Karl LAFAURIE, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Limoges Consommateur vulnérable et consommateur âgé, par Elena LAUROBA, professeur de droit à l'Université de Barcelone, présidente du groupe Espagne de l'Association Henri Capitant Abécédaire de droit chinois de la consommation, par Cécile LE GALLOU, professeur de droit privé à l'Université Toulouse Capitole Protection des consommateurs et libertés de circulation entre Etats membres de l'Union européenne, par Fabrice PICOD, agrégé des facultés de droit, professeur de droit public à l'Université de Paris Panthéon-Assas La régulation des comportements par le droit de la consommation à l'aune des préoccupations environnementales, par Nathalie PICOD, maître de conférences en droit privé à l'Université Toulouse Capitole La transparence en matière d'obligation d'information, par Stéphane PIEDELIEVRE, professeur de droit privé à l'Université de Paris-Est Droit maritime et droit de la consommation, par Gaël PIETTE, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Bordeaux Complexité de l'office du juge dans l'appréciation des critères des clauses abusives à la lueur de la jurisprudence de la Cour de Justice de l'Union Européenne, par Karine PLANES DE LA ASUNCION, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Smart contracts et protection du consommateur, par Albert RUDA, professeur, doyen de la Faculté de droit de l'Université de Gérone La réparation au titre de la garantie légale de conformité : d'un droit vers une obligation pour le consommateur ? , par Natacha SAUPHANOR-BROUILLAUD, agrégée des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université Paris Nanterre Le droit des consommateurs à l'éducation, par Elise POILLOT, professeur de droit civil à l'Université du Luxembourg, directrice de la Clinique de droit de la consommation : La protection de l'environnement par le droit de la consommation, par Vanessa VALETTE-ERCOLE, professeur de droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia DROIT DE LA CONCURRENCE Le dopage : un nouvel acte de concurrence déloyale ? , par Romain BOUNIOL, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Refonder le droit de la concurrence par le bien-être du consommateur, par Guy CANIVET, ancien membre du Conseil constitutionnel, premier président honoraire de la Cour de cassation La question prioritaire de concurrence. Libres propos sur une innovation procédurale désirée, par Walid CHAIELOUDJ, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia La concurrence déloyale dans le droit de la concurrence, par Muriel CHAGNY, agrégée des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Versailles St-Quentin-en-Yvelines Inspiration des préjudices de contrefaçon et de concurrence déloyale, par Sylvain CHATRY, maître de conférences HDR en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia La segmentation du droit de la concurrence en question dans le traitement des abus de puissance d'achat face à l'inflation, par Nicolas DORANDEU, professeur de droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Le déréférencement vert, par Cheik GALOKHO, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia La non-concurrence perpétuelle, par Marc GOMY, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Marketing d'influence et protection des consommateurs, par Marie MALAURIE-VIGNAL, agrégée des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Versailles St-Quentin-en-Yvelines Les lois de police en droit de la concurrence, par Gérard NGOUMTSA ANOU, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Grenoble-Alpes Le règlement 2022 : une nouvelle constitution pour les relations verticales, par Louis VOGEL, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé, président honoraire de l'Université de Paris-Panthéon-Assas DROIT DES CONTRATS, DES AFFAIRES ET DES SÛRETES Retour sur l'opposabilité des exceptions en droit des sûretés, par Christophe ALBIGES et Marie-Pierre DUMONT, professeurs à l'Université de Montpellier Libres propos sur la nature juridique des locaux à usage de dark stores : Le regard du commercialiste, par Sarah ANDJECHAIRI-TRIBILLAC, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Le nantissement de compte : triompher ou disparaître ! , par Jean-Jacques ANSAULT, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Panthéon-Assas : Les principes latino-américains du droit des contrats, regards comparatistes, par Rémy Cabrillac, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Montpellier Rupture d'une relation commerciale et transport, par Xavier DELPECH, rédacteur en chef de la Revue trimestrielle de droit commercial, professeur associé à l'Université Jean-Moulin Lyon 3 Le contrat de mandant dans l'avant-projet de réforme de droit des contrats spéciaux, par Nicolas FERRIER, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Montpellier Le risque de requalification dans les contrats de distribution, par Aurore FOURNIER, maître de conférences en droit privé à l'Université de Nîmes Bref retour sur l'obligation de révélation dans l'arbitrage, par Hugues KENFACK, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé, président de l'Université Toulouse Capitole Le déséquilibre significatif dans les baux commerciaux, par Frédéric LECLERC, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia La bonne foi en droit européen des contrats, par Javier LETE ACHIRICA, professeur de droit privé à la Faculté de droit de Saint Jacques de Compostelle L'impact de la crise climatique sur la direction des sociétés, par Jean-Marc MOULIN, professeur de droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia La loyauté augmentée, par Jacques MESTRE, agrégé des facultés de droit, doyen honoraire de la Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille, président de l'Association française des docteurs en droit : Le nouveau statut de l'entrepreneur individuel et ses responsabilités, par Jean PRIEUR, agrégé des facultés de droit, professeur émérite de l'Université de Perpignan Via Domitia, président d'honneur de la FNDP L'influence de la bonne foi sur les restitutions, par Alexandre RIERA, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Le droit européen des contrats face aux défis de l'ère numérique, par Reiner SCHULZE, professeur de droit à l'Université de Münster, président du groupe Allemagne de l'Association Henri Capitant Statut de l'entrepreneur individuel et régime de communauté, par Philippe SIMLER, agrégé des facultés de droit, professeur émérite de l'Université Robert-Schuman, doyen honoraire de la Faculté de droit De l'émergence d'une conception relationnelle du contrat, réflexions comparatistes, par Sandrine TISSEYRE, agrégée des facultés de Droit, professeur de droit privé à l'Université Toulouse Capitole DOMAINES PARTICULIERS DE LA LOYAUTE Concurrence, loyauté et hypocrisie à l'université, par Mathieu DOAT, professeur de droit public à l'Université de Perpignan Via Domitia et Nathalie DOAT, docteur en droit La loyauté des agents vis-à-vis des organisations internationales, par Jacobo RIOS RODRIGUEZ, maître de conférences HDR en droit public, doyen de la Faculté de droit et des sciences économiques de l'Université de Perpignan Via Domitia La loyauté dans le couple, par Sébastien ROBINNE, maître de conférences HDR en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia La concurrence déloyale en matière électorale, Le cas de l'élection présidentielle américaine de 2020, par Philippe SEGUR, agrégé des facultés de droit, professeur de droit public à l'Université de Perpignan Via Domitia La loyauté dans le procès administratif, par Marcel SOUSSE, professeur de droit public à l'Université de Perpignan Via Domitia

Joseph BRISTOW : Oscar Wilde, Ronald Gower, and the Shakespeare Monument Le mercredi 10 octobre 1888, Oscar Wilde figurait parmi les orateurs qui prononcèrent l'éloge de Sir Ronald Gower (1845-1916) lors de l'inauguration de l'imposant monument, érigé en l'honneur de Shakespeare à Stratford-upon-Avon et conçu par Gower. Cet événement, moment le plus connu où Wilde et Gower apparaissent ensemble en public, met en évidence un aspect important de l'intérêt porté par Wilde aux arts plastiques. Comme le note Roger Fry, qui le rencontra à Venise en 1891, l'aristocrate au physique avantageux est "le modèle de Lord Henry dans Dorian Gray" . Au début de sa carrière, Gower fut parfois menacé par des scandales liés à sa préférence sexuelle pour les hommes, les militaires en particulier. Il est intéressant de noter le contraste entre la manière dont Gower sut habilement se défendre contre les allégations diffamatoires à son encontre et le destin tragique de Wilde au cours des procès de 1895, suite auxquels l'écrivain fut condamné à purger une peine de prison de deux ans pour "outrage aux bonnes moeurs" . En 1898, Gower, qui avait mis un terme à sa carrière artistique après l'érection du monument en l'honneur de Shakespeare, adopta Frank Hird, son amant âgé de vingt-cinq ans. Michael Patrick GILLESPIE : The Branding of Oscar Wilde Bien qu'au cours de sa vie, Oscar Wilde ait été entouré par un certain nombre de personnages flamboyants, il se démarqua de ceux-ci en raison du grand talent dont il fit preuve quand il s'est agi de se forger une image de marque. Cette démarche va bien au-delà de la simple mise en scène de soi, et elle a de bien plus larges implications en termes de rapports à la société. C'est grâce à la création de cette image de marque que Wilde se distingua d'une génération d'excentriques, grâce à l'habileté dont il fit preuve dans l'élaboration d'une image publique singulière, image qui parvint à frapper les esprits tout en échappant aux foudres de la censure. Cette image était celle d'un artiste apparemment sans inhibition mais qui, en réalité, savait parfaitement susciter le frisson sans pour autant provoquer de la révulsion. Entre ses années d'étudiant à Oxford et les procès de 1895, la "marque Wilde" protégea sa vanité et accrut sa réputation, à travers sa capacité à changer de registre et à s'adapter à des environnements différents. Comprendre le fonctionnement de cette image de marque et l'engagement de Wilde envers cette dernière au gré des situations, permet d'offrir un aperçu de l'évolution de sa carrière d'écrivain et de saisir au mieux les perspectives changeantes dont les lecteurs doivent avoir conscience afin de comprendre son oeuvre. Anne-Florence GILLARD-ESTRADA : Oscar Wilde's Aesthetics in the Making : The Reviews of the Grosvenor Gallery exhibitions of 1877 and 1879 En 1877 et 1879, Wilde publie dans des périodiques irlandais des comptes rendus des première et troisième expositions de la Grosvenor Gallery. Ces textes constituent un premier commentaire de Wilde sur les développements qui touchaient les arts visuels depuis une quinzaine d'années environ. Wilde évoque dans ces comptes rendus les oeuvres d'artistes alors associés à "l'école classique" ou à l' "Esthétisme" (mouvements qui se recoupaient souvent). En outre, Wilde dialogue avec les commentateurs ou les critiques d'art qui étaient favorables à cette peinture. C'est dans ce terreau fertile que l'esthétique de Wilde prend forme, et cet article se propose en particulier d'explorer l'esthétique de l'ambiguïté et de l'ambivalence qui caractérise ces tableaux et qui apparaît comme centrale dans les deux comptes rendus de Wilde. Nicholas FRANKEL : Portraiture in Oscar Wilde's Fiction Wilde se rendit compte dès le début de sa carrière que le genre du portrait reposait sur une dichotomie entre la représentation des aspects intimes de la vie d'un individu d'une part et celle du personnage public, d'autre part. Mais peu après la criminalisation des "outrages aux bonnes moeurs" en 1885 et le début de sa liaison avec Robert Ross en 1886, il prit conscience du fait que le portrait constituait également une structure imaginaire propice à la représentation de vies caractérisées par des désirs illicites, désirs que l'on ne pouvait satisfaire que secrètement, loin du regard de la société. Cet article explore la dynamique entre portrait, artiste, sujet (ou "modèle" ) et spectateur dans quatre textes de fiction que Wilde a publiés à intervalles réguliers à la fin des années 1880. Il montre qu'au fil de ces quatre textes, Wilde développa une théorie nuancée de l'art du portrait comme incarnation visuelle du désir pour les hommes et entre hommes. Il suggère en conclusion que la nouvelle compréhension de l'art du portrait acquise par Wilde a pu à son tour influencer l'oeuvre de son ami Toulouse-Lautrec, dont le célèbre portrait à l'aquarelle de l'écrivain, réalisé en 1895, constitue une rupture radicale par rapport aux normes de l'époque. Emily EELLS : "La consolation des arts" : The Picture of Dorian Gray and Anglo-French Cultural Exchange Cet article analyse l'intertextualité française dans le roman de Wilde, afin de montrer comment il s'en est servi pour construire son récit et son cadre théorique. L'article met en évidence la dette de Wilde envers Gautier, Goncourt, Huysmans et Balzac : il va jusqu'à citer ce dernier sans le nommer. Cet article étudie l'inscription des mots français dans le texte de Wilde, qui sont mis en italiques comme pour signaler leur étrangeté. Ce procédé typographique participe de l'esthétisation des livres français, que Wilde présente comme des objets d'art. Le titre de cet article cite une phrase de Gautier enchâssée dans le texte de The Picture of Dorian Gray afin de suggérer comment les arts français (les belles lettres, mais aussi les arts mineurs de la parfumerie et de la dentelle) sont une source de consolation pour Dorian Gray. Une annotation en français dans un exemplaire du roman de Wilde semble y répondre, car le lecteur dit s'y trouver conforté dans son idéalisation de l'inutile. Shannon WELLS-LASSAGNE : Picturing Dorian Gray : Portrait of an Adaptation The Picture of Dorian Gray constitue un sujet de choix pour les cinéastes, et ce, pour de nombreuses raisons : il s'agit d'un conte moral captivant, doté d'une intrigue qui regorge de beauté, d'amour et d'action; c'est un exemple célèbre de texte victorien influencé en partie par le roman "gothique" . Le roman de Wilde a ainsi inspiré de nombreuses générations de cinéastes. Toutefois, cette oeuvre pose aux réalisateurs des problèmes particuliers, dont un est suggéré par le titre même de l'ouvrage : comment représenter le portrait extraordinaire de Dorian Gray à l'écran, tant dans sa beauté éclatante initiale que dans ses métamorphoses monstrueuses? Chacune des adaptations étudiées dans cet article semble proposer un portrait qui révèle les possibilités de la fiction dans un contexte audiovisuel ainsi que les propres aspirations des adaptateurs. Ainsi, les adaptations semblent considérer le portrait de la même manière que Hallward considère son sujet : "un style artistique entièrement neuf, une manière entièrement nouvelle" : une mise en abyme de l'adaptation elle-même. Marianne DRUGEON : Aestheticism on the Wildean Stage Cet article se propose d'étudier des représentations sur scène et adaptations filmiques de trois comédies de salon d'Oscar Wilde, L'Éventail de Lady Windermere, Un mari idéal et L'Importance d'être constant, lesquelles ont toutes en commun un décor, des costumes et des accessoires représentatifs de l'Esthétisme. On connaît en effet Wilde non seulement pour ses oeuvres littéraires mais également pour son engagement dans la défense de ce mouvement artistique, ce qui a conduit les metteurs en scène à créer de véritables vitrines présentant les costumes, le mobilier et les oeuvres d'art de l'époque. L'on remarque toutefois que ce qui n'est en général qu'accessoire et décor devient, dans l'adaptation des oeuvres de Wilde, de première importance : les costumes symbolisent des personnalités, les scènes se transforment en véritables tableaux, et les personnages sont définis non plus par leurs actes mais par leur apparence, devenant eux-mêmes des oeuvres d'art. Wilde lui-même, en affirmant que la vie imite l'art, recherchait sciemment l'artificialité et rejetait le naturalisme. Ainsi, ceux qui ont mis en scène ses pièces y ont bien souvent mêlé une représentation de ses convictions artistiques, et même une représentation de l'auteur lui-même, qui aimait se créer des masques et faire de sa vie un spectacle. Gilles COUDERC : Setting Oscar Wilde to Music Depuis sa première en version concert à Los Angeles en 2011, l'opéra de Gerald Barry The Importance of Being Earnest d'après la comédie d'Oscar Wilde a obtenu un grand succès. À ce jour, ce n'est que la plus récente des très nombreuses oeuvres musicales inspirées tant par les textes de Wilde que par sa vie. De son vivant, la capacité de Wilde à se mettre en scène, la création savamment orchestrée d'un personnage destiné au public, l'a maintenu sous le feu des projecteurs. Sa chute et le retentissement de ses procès ont suscité un intérêt toujours croissant pour l'homme et pour son oeuvre : l'adaptation de Salomé à l'opéra par Richard Strauss en 1905 a lancé la vogue des adaptions musicales des textes de Wilde, alors que le personnage de l'artiste a continué à inspirer opéras ou comédies musicales. Ce qui semble frappant, c'est, après la mort de l'écrivain, la confusion, dans l'imaginaire européen, entre l'homme et l'oeuvre. Cette étude se concentrera d'abord sur des oeuvres inspirées par le personnage de Wilde, Patience de Gilbert et Sullivan, puis l'opéra Oscar du compositeur américain Theodore Morrison, oeuvre dans laquelle Wilde est présenté comme héros et martyr d'un combat libertaire. Nous examinerons ensuite les oeuvres que sa Salomé a inspirées, les opéras de Strauss (1905) et de Mariotte (1908) ainsi que la production d'Ida Rubinstein (1908), trois oeuvres dans lesquelles, derrière les personnages mis en scène, se devine la figure de Wilde. Marc PORÉE : Ceci n'est pas un tube : de l'itérabilité dans The Burning Perch de Louis MacNeice Cet article procède d'un constat : tout au long de sa carrière poétique, Louis MacNeice aura multiplié les recours à diverses modalités de la répétition. Dans The Burning Perch, en particulier, il aura fait un usage insistant et déstabilisant du refrain. Une telle itérabilité est assurément consubstantielle au fonctionnement de la poésie; elle est aussi propre à l'économie "tubulaire" , telle que l'analyse Peter Szendy, et rappelle fortement le fonctionnement de la "ritournelle" , selon Deleuze et Guattari. C'est cette parenté, mais aussi cette différence, entre la chanson et le poème, qu'on explorera ici, avant de conclure, sans grande surprise, à l'irréductibilité du poétique.