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Alice Kaplan

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Droit bancaire

Droit bancaire et financier. Mélanges AEDBF France VIII

Le huitième volume de la collection des Mélanges AEDBF-France propose une approche très diversifiée du droit bancaire et financier. En effet, il comprend de nombreux articles qui abordent tant des questions fondamentales que d'actualité, de manière large autant que précise, d'un point de vue à la fois réfléchi et pratique. C'est sous la direction de Bertrand Bréhier qu'a été réunie une cinquantaine d'articles et d'auteurs : Le contentieux de la responsabilité professionnelle du conseiller en investissements financiers, Philippe Arestan | La transparence des opérations de marché : quête du graal ou révision du mythe de Sisyphe ? Patrick Barban | Droit comptable et normalisation comptable, Jennifer Bardy | Ce que la circulation des capitaux nous apprend potentiellement du droit, Jean-Silvestre Bergé | Réglementation financière européenne et relations avec les pays tiers, Haroun Boucheta | La signature digitale, Eric Caprioli | Les enjeux de la conformité en droit européen, Bernard Cazeneuve | Les sources informelles de rattachement de la société européenne, Gustavo Cerqueira | Réflexions sur les arnaques financières et la "fabrique du consentement" , Marielle Cohen-Branche | La floating charge : reconnaissance de cette sûreté anglaise en droit français et enseignements à tirer pour le nantissement du solde de compte bancaire, Reinhard Dammann | Améliorer le cadre juridique européen de gestion des crises bancaires : le point de vue d'un superviseur, Edouard Fernandez-Bollo | La responsabilité des prestataires d'initiation de paiement en cas d'opérations de paiement non autorisées, Roberto Ferretti | La constitution du fonds de garantie unique sous le contrôle des juges, Antoine Gosset-Grainville et Margaux Dalon | Les titres en DEEP, nouveaux titres, nouvelle forme de titre ou simplement nouvelle technologie, Philippe Goutay | Le contrôle de la régularité de l'opération financée, Caroline Houin-Bressan | Retour vers le futur des titres participatifs, Vincent Jamet | Le Conseil d'Etat a-t-il tué le droit mou ? Brèves remarques au sujet de l'émergence des documents de portée générale à effets notables, Emmanuel Jouffin | Sur l'imputation des manquements AMF aux personnes morales : vues critiques, Antoine Juaristi | Authentification forte et preuve de la négligence grave de l'utilisateur d'un instrument de paiement, Nicolas Kilgus | Les banques européennes face aux sanctions internationales, Caroline Kleiner | La responsabilité du banquier en matière de chèque de banque, Jérôme Lasserre-Capdeville | Le droit bancaire et financier des "legal transplants" au droit "plug and play", Gregory Lewkowicz | Assurance paramétrique et contrat financier, Pierre-Grégoire Marly | Les sanctions financières applicables par les autorités de marché : comparaison entre le droit financier, le droit de la concurrence et le droit des données personnelles, Frédéric Marty | L'obligation de vigilance des banques, décryptage d'une notion plurielle, Julien Martinet | Prêter en devise aux consommateurs, Jean-Pierre Mattout | La réglementation bancaire et financière revue à l'aune de l'urgence climatique, Frida Mékoui | Quel avenir pour la CJIP en Europe : vers l'élaboration d'un modèle européen de justice négociée, Astrid Mignon-Colombet | Les effets et les incertitudes du Brexit et du post-Brexit sur certaines activités de banque de financement et d'investissement, Olivier Mittelette | Le devoir de loyauté intragroupe, Renaud Mortier | Le banquier face au risque de surendettement de son client particulier, Eva Mouial-Bassilana | SPACs : technique juridique et interrogations pratiques, Sébastien Neuville | Les commissions bancaires face à la prohibition des clauses abusives, Gilbert Parleani | Le crédit entre entreprises liées (regards croisés en droit fiscal et droit bancaire), Ariane Périn-Dureau | Observations sur la réforme des sûretés, Stéphane Piédelièvre | La relativité aquilienne dans la responsabilité des Etats membres pour violation du droit de l'Union par les autorités de surveillance, Johan Prorok | Concevoir des fonds d'investissement adaptés aux seniors ? Isabelle Riassetto | Les pouvoirs d'enquête de l'AMF à l'épreuve des droits fondamentaux, Anne-Claire Rouaud | L'encadrement des transactions avec des parties reliées en droit des sociétés canadien (regards vers les Etats-Unis et l'Europe), Stéphane Rousseau | De la modélisation du crédit immobilier et de sa cohérence interne, Laurent Ruet | L'élasticité américaine (à propos du concept mou de résilience en droit bancaire et financier), Pierre Storrer | Banque et responsabilité sociale dans un contexte de pandémie : point de vue canadien, Ivan Tchotourian | L'émergence d'un droit des sociétés propre aux établissements de crédit, Hervé Synvet | De la Responsabilité Sociale des Entreprises à la Responsabilité Numérique des Entreprises, Marina Teller | L'investisseur et le consommateur de produits financiers : la différenciation du droit européen, Aline Tenenbaum | La directive sur les actions représentatives et le droit financier, Adrien Tehrani | De quelques aspects fiscaux des obligations convertibles en actions, Régis Vabre | La nature juridique des non deliverable tokens, Hubert de Vauplane |

02/2022

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Thèmes photo

Lost Shadows

En Camargue, Marco Rigamonti a rencontré un monde premier, l'eau et la terre épousant leurs intensités sous un ciel de lumière pure. Les paysages qu'il contemple sont silencieux. L'homme est passé par là, qui disparaîtra plus vite que la forme des lieux. Percevant les correspondances entre les objets façonnés et le territoire qui les porte, le photographe aborde l'espace comme on le respire, calmement, les poumons se remplissant d'air, puis se vidant. Ses images sont ainsi dépouillées d'affects faciles ou de sentimentalité, la psychologie étant le plus souvent une taie entre le regardeur et les scènes qu'il reçoit. Au pays des manades, Marco Rigamonti propose un voyage dans l'ocre et la grâce de toute présence, entre allègement du moi et solennité très ancienne. Il y a dans ses rectangles de vision de la gravité, mais aussi de l'absurde et de l'humour spontané, sans moquerie. L'émouvante intimité des choses y rencontre le saugrenu, ou l'incongru, et l'éclat de la vérité de ce qui est, simplement baigné de soleil, la malice du spectateur. On entre en ses photographies comme on pénètre dans une arène sans savoir d'où viendra l'animal qu'il nous faudra affronter dans un combat plus spirituel que physique. Les signes de la culture camarguaise sont montrés, entre sentiment de survivance de l'ethos d'un peuple et surprise d'advenue. Si l'on perçoit ici de l'oisiveté, ce n'est pas au sens du vice que déploraient nos grands-mères, et les affairés du Spectacle tournant sans fin dans le vide, mais au sens du souci du soi des Antiques, cette sagesse dans l'approche du temps et des corps jetés dans l'impermanence. C'est une attente sans drame sous la brise chaude, ou les rayons de plomb, une conscience de la maturation nécessaire pour que chaque entité - végétale, animale, humaine - arrive à son terme en développant le meilleur de son suc. Marco Rigamonti a photographié un Far-West français à la fois drôle et sauvage, ouvert à tous les êtres ayant su préserver leur part d'indocilité, leur liberté, leur grain de folie. La Camargue qu'il révèle, sèche et recouverte d'eau séminale, est une puissance, un royaume camarade pour les solitaires, un désert où affronter, front droit, la Camarde. Dans le dialogisme de ses images, un tuyau d'arrosage est bien plus qu'une ligne de caoutchouc serpentant dans le sable, c'est aussi, dans la conversation secrète des formes, l'arcature surplombant une fontaine en construction, le rail d'un train fantôme, ou la courbe délicieuse d'un tobogan. S'il est identifiable sur une carte de géographie, l'espace qu'arpente l'artiste italien est aussi de l'ordre d'une cosa mentale peuplée de signes pouvant paraître étranges pour les non-initiés, comme des archétypes sibyllins. On peut penser à la peinture métaphysique de Giorgio De Chirico, et à la sensation troublante d'un monde de pure autonomie échappant à la causalité ordinaire. En ces territoires de sable et de poussière, des Aliens débarqueront peut-être, les tables de pique-nique arachnéennes n'étant d'ailleurs pas sans rappeler tel épisode fameux de La Guerre des étoiles. Par petites touches et décalages de détails, presque imperceptiblement, Marco Rigamonti nous fait entrer dans une fiction où un homme torée une camionnette, et où les éléments de la réalité semblent concourir à la construction d'un vaste trompe-l'oeil. Plane en ce pays unique, et rempli d'artefacts, une âme taurine gigantesque, comme si le moindre acte, la moindre scène, était regardée par qui a déjà été soumis au combat ultime, et l'a perdu. Voyant défiler les grandes étapes de son cadre familier, le bel animal trépassé prend le temps, luxe pour une noble bête à cornes élevée pour la lutte - mais l'éternité n'est pas pressée -, d'aller flâner du côté de Piémanson, de ses caravanes parfois éventrées, de ses pirates, de ses baigneuses graciles et de ses touristes égarés. Par la stupeur sereine de ses images, et leur douce ironie, le photographe affirme qu'il n'y a pas de pureté identitaire, mais un jeu, certes sérieux, intime, avec les codes de l'appartenance, ce qui ne peut que réjouir. Faulkner l'écrivait : "Le temps ne passe pas, il n'est même pas passé". Fabien Ribery

09/2023

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Autres éditeurs (A à E)

Poucette

"Poucette naît d'un grain d'orge planté dans la terre : aussi belle qu'une fleur mais petite comme un pouce, l'enfant émerveille par sa beauté et sa douce voix tous ceux qu'elle croise. Mais, lorsqu'elle se fait enlever par un crapaud hideux, sa vie se ternit. Comment Poucette retrouvera-t-elle sa liberté ? "

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Beaux arts

Les Cahiers de l'Agart N° 2 : Machine

Avant-Propos au seuil du visible ses propres dispositifs discontinus : montage, déplacement, épinglage, techniques mixtes etc. : le brouillon et la bouillie. La technique s'installe dans la forme : forme et technique s'assemblent en une "bouillie" où Deleuze voyait l'action propre au dispositif. Je d irai p lutôt u ne "émulsion" : u ne p art résiduelle de la forme, proprement technique et fonctionnelle qui n'accède pas au visible, poursuit sa course au coeur de la durée processuelle : elle a une vie propre et peut donc déployer ainsi un mode d'exposition autonome, en soi. En ce sens dispositifs et machines occupent la place de "l'esquisse" à ceci près que leur destination n'est pas d'être simplement au service du projet mais de créer un lieu nouveau de l'oeuvre, entre l'oeuvre elle-même et les conditions de sa réalisation. Ils sont ainsi une "nouvelle expression artistique" , ni dessin, ni peinture, ni sculpture, ni photo, ni cinéma, mais un lieu commun à toutes ses disciplines : à la fois "machine à comprendre" (expériences de Brunelleschi) et "machine à voir" (le Modulateur spatial de Moholy-Nagy). La mémoire, par sa nature même est le modèle intégrécomplexe de tout dispositif. Sa mécanique s'exerce depuis la plus ancienne antiquité, depuis Simonide de Céos jusqu'à Giordano Bruno, dans l'art de la rhétorique. Au Moyen- Age la Machina Memorialis e st un outil e ssentiel pour la pensée théologique ou philosophique, pour l'histoire, l'art et la poésie. Elle est sans doute la raison, en grande partie perdue aujourd'hui, de ce qui dans l'enluminure trame la lettre à l'image. Le collage adopte un grand nombre de ses fonctions, articulations, découpages, ainsi que sa structure faite de couches superposées. Il est aussi contemporain de l'invention de la psychanalyse et de La Recherche du temps perdu, deux modes de réactualisation de l'ar t de la mémoire. Le collage serait un troisième mode : l'inscription de la Machina Memorialis d ans le corps d e peinture. "Méditatif : Il est (tisonne-t-on), un art, l'unique ou pur . . ". . Mallarmé, "Crayonné au théâtre" . "Le mouchage de torche est la trace charbonneuse laissée par l'homme préhistorique après avoir frotté la torche sur les parois pour enlever la partie carbonisée qui asphyxiait la f lamme et la raviver". Si le dispositif est selon Deleuze "l'unité artificielle... d'un ensemble multilinéaire" , i. e. au minimum le lien construit (imposé par décision ou s'imposant de lui-même, par sa nature) entre au moins deux effets diffractés à partir d'une source commune, ne faudrait-il pas voir dans le "mouchage" le paradigme du dispositif pictural : une marque laissée sur une paroi de grotte avec la seule intention de ranimer le tison, et perçue dans un second temps comme trace, c'est-à-dire comme déjà du dessin ? Et si le dessin, tout au long de l'histoire, éclaire à sa manière, par la distinction des formes, c'est qu'il conserve en lui à travers son outil, le fusain et sa trace charbonneuse à la surface de la paroi, la mémoire du feu dont il est une mutation. A l'autre bout de l'histoire Matisse renouvelle la scène primitive dans une chambre, qui est une sorte de grotte, où, alité, on le voit tracer au plafond les figures de ses petits-enfants à l'aide d'un fusain attaché à une perche. On voit un même phénomène inaugural, la terre et l'eau pour médium cette fois, avec les traces de doigts creusant l'argile molle des parois de la grotte : d'abord une empreinte de la main posée accidentellement puis par insistance et répétition, par plaisir, le glissement de l'index dans l'épaisseur de la matière molle, poussant en avant et abandonnant sur ses bords le léger relief qui comme un talus ou les rives d'un ruisseau encadre sa marche en avant au but indécis. On retrouve ce doigt errant avec Miss Froy dessinant son nom dans la buée d'une vitre de wagon-restaurant. Ce nom -fantôme, apparaissant ou disparaissant selon le degré d'humidité ou de ventilation de la pièce est l'objet énigmatique de Lady vanishes d'Hitchcock. Le dispositif minimum conserve la "multilinéarité" qui a présidé à sa construction : il est maintenant le pivot de récits multiples que seule la résolution de l'énigme va réunir en un seul. Sans doute aussi la parole a erré longtemps dans le labyrinthe des sons purs et des onomatopées, jusqu'au Livre de Mallarmé. Face à ces dispositifs minimums fondamentaux et quasi originaires, à portée de mains, le collage introduit, historiquement et stratégiquement, une complexité maximale qui pulvérise la traditionnelle et antique unité et homogénéité du geste pictural en laissant affleurer

06/2019

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Andersen

Miniconte poucette

Il était une fois une demoiselle gracieuse, haute comme un pouce, que tout le monde appelait Poucette. Une nuit, alors que Poucette dormait dans sa coquille de noix, une vilaine grenouille se saisit d'elle et l'emporta jusqu'à son étang pour la marier à son affreux crapaud de fils. Poucette réussit à se sauver mais ce n'était que le début de ses aventures...

06/2023