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Megherbi Brahim

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Arbitrage

Les Cahiers de l'Arbitrage N° 3/2020

Editorial par Charles Kaplan et Charles Nairac - In memoriam Emmanuel Gaillard par Philippe Pinsolle I. Doctrine - Débats / Articles - Debates - Cri d'alarme pour les Traités bilatéraux d'investissements, par Ibrahim Fadlallah - The 2021 ICC Rules of Arbitration. Improving the mousetrap ? , by Michael W. Bühler and Nicole Dolenz - Le respect du principe de l'égalité des parties. Illimité résultant d'une paranoïa du procès équitable ou équilibré en raison du pouvoir discrétionnaire de l'arbitre dans la conduite de la procédure arbitrale ? , par Christophe Lapp et Chiraz Abid - Pour une meilleure protection du créancier en cas de recours en annulation devant les juridictions françaises, par T. Alexander Brabant et Maxime Desplats II. Commentaires de jurisprudence / Case Law Sous la direction de Christophe Seraglini - Halliburton v Chubb - English Supreme Court rules on arbitrator's duty of disclosure for multiple appointements, by Rupert Reece and Natasha Peter - Conflit de lois applicable à l'exception d'estoppel soulevée par le non-signataire de la clause compromissoire : apports et interrogations de l'affaire Setty en droit américain, par Elizabeth Oger-Gross et Nelson Dijoux Coquillas III. Chronique investissements / Investments Chronicle Introduction par Laurie Achtouk-Spivak, Julien Cazala et Arnaud de Nanteuil I. Compétence et Recevabilité - Le Mécanisme de règlement des différends de l'accord de l'Organisation de la conférence islamique, par Yasmine El Achkar - Dépôt tardif du déclinatoire de compétence et absence d'entrée en vigueur du Traité bilatéral d'investissement, par Alexandre Hermet - La protection des individus binationaux par les traités et l'arbitrage d'investissement, par Mathilde Frappier - Groupes de sociétés : compétence ratione personae à l'égard des sociétés de droit local et jus standi des investisseurs actionnaires indirects, par Arianna Rafiq II. Fond - Treaty Claims et contract claims : la consolidation du critère de la "fundamental basis of the claim" , par Arnaud de Nanteuil - Les limites de l'articulation entre exercice des polices powers et expropriation indirecte, par Julien Cazala III. Sujets d'actualité - Arbitrage d'investissement et droit de l'Union européenne, par Claire Crépet Daigremont - Le Royaume-Uni, terre promise pour l'exécution des sentences arbitrales rendues à propos de différends internes à l'Union européenne ? , par Nicolas Pigeon - Développement d'un code de conduite uniforme pour les arbitres d'investissement et jurisprudence récente en matière de "double hatting" , par Laurie Achtouk-Spivak IV. Panorama international de jurisprudence / Panorama Of World Case Law - Angleterre, by Rupert Reece, Natasha Peter and James Casey - Belgique, par Prof. Bernard Hanotiau et Iris Raynaud - France, par Priscille Pedone - Fédération de Russie - CEI, by Ilya Nikiforov, Alexander Gurkov and Vera Sevastianova Bibliographie / Book Review par Priscille Pedone

09/2021

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Milieu aquatique

Les Bénitiers - L’autre perle du Pacifique. L’autre perle du pacifique

Emblématique et mystérieux, le bénitier n'a cassé d'éveiller la curiosité des peuples depuis que les premiers êtres humains se sont installés sur les rives tropicales des océans Pacifique et Indien. Représentation du "sacré" ou du pouvoir, mais aussi bien-sûr, ressource vivrière majeure pour de nombreuses communautés insulaires, le bénitier est un marqueur d'influence dans la culture des peuples du Pacifique, une matrice pour fabriquer des outils, une monnaie ! Outre sa beauté et son rôle dans l'art ou les croyances, qui ont inspiré les hommes depuis des siècles, ce groupe d'espèces intéresse désormais le monde de la science sur bien des aspects. Qu'il s'agisse de biologie, d'écologie ou encore de leur place dans la société... les bénitiers nous réservent encore beaucoup de surprises. Ils méritaient donc bien un "coup de projecteur" . Le présent ouvrage vise précisément à rendre compte des particularités de ce groupe d'espèces hors du commun et, au-delà, des multiples enjeux qui doivent nous mobiliser pour assurer sa conservation. Nous espérons qu'après avoir parcouru ces pages, qui célèbrent les bénitiers sous différents aspects, vous serez convaincus, comme nous, qu'il s'agit bien là de... "l'autre perle du Pacifique" !

04/2022

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Droit

Revue méditerranéenne de droit public N° 9 : Liberté(s) ! En Turquie ? En Méditerranée !

La Revue Méditerranéenne de Droit Public, née en 2013 au sein du Collectif l'Unité du Droit, met en avant les travaux du Laboratoire méditerranéen de Droit Public. "Vivre comme un arbre, seul et libre. Vivre en frères comme les arbres d'une forêt" ainsi que nous avait engagé à le vivre le poète Nâzim Hikmet. Le présent ouvrage est un cri d'alarme(s) et de détresse(s) à destination de tous les citoyens, décideurs politiques et membres de la Communauté universitaire en France mais aussi et surtout autour du bassin méditerranéen. Matérialisé en urgence au mois de juin 2018 et publié le jour des élections présidentielles et législatives turques alors que la situation de plusieurs collègues turcs a attiré l'attention de nombreux réseaux académiques dont le Laboratoire méditerranéen de Droit Public, il a été décidé d'offrir un témoignage d'amitié et de fraternité aux membres de la Communauté universitaire de Turquie, menacée de privation(s) de liberté(s) par le régime du Président Erdogan. En particulier, l'ouvrage est adressé à notre ami le professeur Ibrahim O Kaboglu, directeur de l'équipe turque du Laboratoire méditerraneen de Droit Public. L'opus résolument tourné vers l'espoir, le Droit et les libertés, se compose de trois parties : la première revendique davantage de libertés d'expression(s) pour nos collègues turcs et offre au lecteur plusieurs points de vues comparés sur les libertés académiques en Méditerranée (Partie I). Par suite, le livre propose de façon militante et assumée des analyses et propositions en faveur du droit constitutionnel et des libertés en Turquie (Partie Il) et en Méditerranée (Partie Ill). Comme l'espère le président Jean-Paul Costa dans son avant-propos, "puisse cet ouvrage collectif, cet hommage solidaire, dépasser le seul symbole ; puissent les témoignages de ces femmes et de ces hommes influer quelque peu sur le cours des choses ! Point n'est besoin d'espérer pour entreprendre : il fallait en tout cas essayer". Ce livre comprend une trentaine de contributions auxquelles ont participé plus de quarante contributeurs depuis plusieurs pays méditerranéens (Espagne, France, Italie, Liban, Maroc, Turquie) : M le Président Costa, Mmes et MM les professeurs Afroukh, Basilien-Gainche, Bockel, Bonnet, Fontaine, Freixes, Gaillet, Groppi, Iannello, Larralde, Laval, Malaret, Marcou, Mathieu, Maus, Prieur, Rousseau, Starck, Touzeil-Divina & Turk ainsi que Mmes Abderemane, Elshoud, Espagno-Abadie, Eude, Fassi de Magalhaes, Gaboriau, Mestari, Perlo, Rota, Schmitz & MM Altinel, Barrue-Belou, Bin, Degirmenci, Friedrich, Gelblat, Makki, Meyer, Ozenc & Sales. L'image de première de couverture a été réalisée, à Beirut, par Mme Sara Makki. Le présent ouvrage a reçu le généreux soutien du Collectif L'Unité du Droit (CLUD), du Laboratoire méditerranéen de Droit Public (LMDP), de l'Association francaise de Droit Constitutionnel (AFDC) & de L'Association internationale de Droit Constitutionnel (AIDC). Réunies par M le professeur Touzeil-Divina, les présentes contributions parues le jour des élections présidentielles & législatives turques sont un cri d'alarme et un message de fraternité envoyés aux membres de la Communauté universitaire de Turquie.

08/2018