Impact de la réforme du droit des biens sur la pratique notariale
Extraits
Sciences de la terre et de la
Femmes, vulgarisation et pratique des sciences au siècle des Lumières. Les dialogues sur l'astronomie et la Lettre sur la figure de la Terre
Vers 1740, c'est la guerre à l'Académie royale des sciences. Le conflit s'est cristallisé autour de la figure de la Terre. Attaqués par les partisans de la physique de Newton, qui pensait que la Terre devait être aplatie aux pôles, les Cassini de l'Observatoire de Paris après avoir d'abord confirmé par leurs mesures de terrain leur ancienne opinion d'une Terre oblongue doivent admettre leur défaite. Les manuscrits inédits que nous publions aujourd'hui leur redonnent voix. Pièce manquante dans l'histoire de ces vifs débats, ce livre dévoile un visage inattendu de l'astronomie du 18e siècle? : on y découvre un personnage de femme étonnamment moderne, qui nous aidera à appréhender les pratiques d'observation et les techniques de calcul qui fondent la précision astronomique de cette époque. C'est aussi l'occasion d'une profonde réflexion sur les différentes façons dont on peut vulgariser les sciences.
11/2020
Droit
La réforme de la justice décryptée. 18 fiches pour appréhender le contenu des nouvelles règles en droit civil, en procédure pénale et en droit administratif, Edition 2019
La loi n° 2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice constitue une réforme globale visant à améliorer la lisibilité, l'accessibilité, la rapidité et l'efficacité de la justice. Cette réforme modifie de très nombreux domaines de la vie juridique et judiciaire, 30 codes sont en effet modifiés (Code civil, Code pénal, Code de procédure pénale, Code de l'organisation judiciaire, Code de justice administrative, Code de la Sécurité intérieure, Code de l'action sociale et des familles, etc.)... Il était important que l'ensemble de ces modifications soient regroupées en un seul livre et c'est l'objet de cet ouvrage qui fournit aux lecteurs un décryptage des différentes mesures qui s'articulent autour de 6 axes : procédure civile (fusion des juridictions de première instance, réforme du divorce...), justice administrative, procédure pénale (parcours des victimes, poursuites, enquête...), peine (prononcé, exécution...), prise en charge des mineurs délinquants, organisation judiciaire. Quel est l'objectif de cette loi ? rendre la justice plus lisible, plus accessible, plus simple et plus efficace. Points forts : les nouvelles règles applicables décryptées ; véritable aide pour les juristes dans leur vie professionnelle et les étudiants. Cet ouvrage présente le contenu des modifications apportées par la loi et aidera le professionnel comme l'étudiant à visualiser rapidement le contenu des nouvelles règles de droit civil, de procédure pénale et de-droit administratif. Il s'organise en 18 fiches consacrées
09/2019
Littérature française
L'impact du marketing sensoriel sur le consommateur. Le cas des boulangeries
Ce livre a été réalisé dans le cadre d'un mémoire de fin d'études. L'humain dispose de cinq sens : l'ouïe, la vue, le goût, le toucher et l'odorat. Ces sens influencent nos décisions et depuis plusieurs années le marketing sensoriel est utilisé par les enseignes de distribution afin de nous accompagner dans nos décisions d'achat. A travers une recherche de sources académique et professionnelle et d'une enquête terrain. Nous verrons quel est l'impact sur la confiance du consommateur envers les enseignes qui emploient le marketing sensoriel.
11/2021
Philosophie
Principes du droit de la guerre
Rousseau a formulé ses " principes du droit politique " dans le Contrat social et traité à leur lumière de Genève, la Corse, et la Pologne. Mais son oeuvre publiée, si elle pose les conditions d'une société légitime, n'évoque qu'occasionnellement les relations entre Etats. La reconstitution de ses Principes du droit de la guerre, bien que ce manuscrit soit inachevé, éclaire un pan mal connu de sa théorie des " corps politiques ". La radicalité et l'originalité des thèses qu'il y soutient doit nous conduire à reconsidérer globalement l'orientation et la signification de sa pensée.
09/2014
Droit
Histoire de la philosophie du droit
" Il est peu de questions relatives à la société humaine qui aient été posées avec autant de persistance et qui aient fait l'objet, de la part de théoriciens réputés, de réponses aussi différentes, étranges et même paradoxales que la question " Qu'est-ce que le droit ? "". Telles sont les lignes inaugurales, en 1961, de l'un des ouvrages marquants de la philosophie du droit au XXe siècle, celui de H.L.A. Hart : Le concept de droit.
Qu'est-ce, en effet, que le droit ? Une telle question générique implique immédiatement une réflexion philosophique, dès lors que l'on décide de ne pas se satisfaire des définitions sans doute partielles que tel ou tel système de droit peut donner tout à la fois de lui-même et du droit en général.
Que cette question difficile soit persistante, comme le dit Hart, le lecteur s'en convaincra en lisant cette étude qui tente de retracer les grands moments de l'histoire de la philosophie du droit occidentale depuis l'Antiquité. Que les réponses proposées au long des siècles soient parfois " étranges et paradoxales ", le lecteur pourra également en juger en saisissant cependant en quoi leur éventuelle étrangeté peut résider, du moins en partie, dans leur insertion dans des contextes historiques fort éloignés du nôtre. Mais le plus grand des paradoxes est sans doute que des réponses historiquement éloignées peuvent encore nous parler
c'est qu'elles dessinent de grandes options qui peuvent encore habiter nos débats actuels.
Le but de ce livre est donc essentiellement d'introduire à la philosophie du droit du XXe siècle, par une mise en perspective historique de celle-ci, en remontant jusqu'à ses lointaines racines dans l'Antiquité gréco-romaine et dans le judéo-christianisme.
Cet ouvrage s'adresse aux philosophes, aux juristes, mais aussi aux citoyens désireux d'approfondir leur réflexion sur le droit : il est animé par la double conviction qu'une compréhension affinée du droit, voire du monde contemporain, est facilitée et enrichie par une introduction aux grandes doctrines de la philosophie du droit, et qu'une connaissance développée de la philosophie politique générale et des sciences politiques passe par l'examen des théories du droit.
09/2001
Philosophie
Principes de la philosophie du droit
Georg Wilhelm Friedrich Hegel (1770-1831), a dit Alain, est " l'Aristote des temps modernes, le plus profond des penseurs et celui de tous qui a pesé le plus sur les destinées européennes ". Les Principes de la philosophie du droit ont été publiés en 1821 à Berlin. Hegel " a voulu réconcilier, écrit Jean Hyppolite, la subjectivité chrétienne infinie avec l'idéal de la cité antique, selon lequel l'Etat est pour le citoyen le but final de son monde. Il a voulu maintenir au sein de l'Etat le libéralisme bourgeois tut en affirmant que l'Etat était au-dessus de la société civile... Ces oppositions, celle du christianisme et de l'Etat terrestre, celle de l'homme privé et du citoyen, du monde économique et de l'Etat politique, sont encore nos oppositions. "
09/2006
Gestion des émotions
Grand bien vous fasse. Tome 2, La puissance des liens
Les liens parents/enfants sont-ils instinctifs et indestructibles ? Les fratries sont-elles unies pour la vie ? Pourquoi le sentiment amoureux peut-il disparaître ? Est-il essentiel d'avoir des affinités avec nos amis ? Pourquoi adorons-nous nos animaux de compagnie ? A la manière de son émission de radio à succès, Ali Rebeihi donne la parole à des experts et propose un véritable parcours, aussi instructif que libérateur.
10/2021
Droit
Le droit de la guerre. Traité sur l'emploi de la force armée en droit international Volume 1
"Droit de la guerre". L'expression peut surprendre. La guerre ne serait-elle pas le non-droit, et le droit ne serait-il pas synonyme de paix ? A cette question, il convient de répondre par la négative. La guerre est une institution juridique. Le droit de la guerre existe - y compris les sanctions aux violations des règles -, aussi ancien que la guerre, aussi ancien que le droit international, dont il constitue le coeur historique, en ses deux branches : jus ad bellum, jus in bello, le droit de la neutralité relevant des deux. Le XXe siècle, du Pacte de la Société des nations à la Charte des Nations unies, n'a pas davantage aboli le droit de guerre, ni transformé le jus ad bellum en jus contra bellum et le jus in bello en "droit international humanitaire", lui-même annexe au "droit international des droits de l'homme". Croisant droit et polémologie, le présent traité dissipe l'illusion. Portant sur les conflits armés internationaux comme sur les conflits armés internes, il expose, explique et reconstruit, de manière systématique, l'ensemble du droit international contemporain relatif à l'emploi de la force armée, aussi bien les auteurs de la belligérance (Etats, organisations intergouvernementales, mouvements de libération nationale, autres groupes ou entités non étatiques) que les acteurs de la belligérance (militaires ou combattants réguliers, partisans ou combattants irréguliers), les buts de la belligérance (légitime défense, sécurité collective, autodétermination des peuples, autres justae causae belli revendiquées), les moyens (armements), les théâtres (terre, mer, air, espace extra-atmosphérique, cyberespace) et les régimes de la belligérance (régimes relatifs aux combats, aux combattants victimes des hostilités, aux personnes et biens civils, aux institutions et biens culturels, à l'occupation, à l'environnement), proposant en outre une analyse critique de la responsabilité réparatrice et punitive.
11/2015
Droit
Le droit de la guerre. Traité sur l'emploi de la force armée en droit international Volume 3
"Droit de la guerre". L'expression peut surprendre. La guerre ne serait-elle pas le non-droit, et le droit ne serait-il pas synonyme de paix ? A cette question, il convient de répondre par la négative. La guerre est une institution juridique. Le droit de la guerre existe - y compris les sanctions aux violations des règles -, aussi ancien que la guerre, aussi ancien que le droit international, dont il constitue le coeur historique, en ses deux branches : jus ad bellum, jus in bello, le droit de la neutralité relevant des deux. Le XXe siècle, du Pacte de la Société des nations à la Charte des Nations unies, n'a pas davantage aboli le droit de guerre, ni transformé le jus ad bellum en jus contra bellum et le jus in bello en "droit international humanitaire", lui-même annexe au "droit international des droits de l'homme". Croisant droit et polémologie, le présent traité dissipe l'illusion. Portant sur les conflits armés internationaux comme sur les conflits armés internes, il expose, explique et reconstruit, de manière systématique, l'ensemble du droit international contemporain relatif à l'emploi de la force armée, aussi bien les auteurs de la belligérance (Etats, organisations intergouvernementales, mouvements de libération nationale, autres groupes ou entités non étatiques) que les acteurs de la belligérance (militaires ou combattants réguliers, partisans ou combattants irréguliers), les buts de la belligérance (légitime défense, sécurité collective, autodétermination des peuples, autres justae causae belli revendiquées), les moyens (armements), les théâtres (terre, mer, air, espace extra-atmosphérique, cyberespace) et les régimes de la belligérance (régimes relatifs aux combats, aux combattants victimes des hostilités, aux personnes et biens civils, aux institutions et biens culturels, à l'occupation, à l'environnement), proposant en outre une analyse critique de la responsabilité réparatrice et punitive.
10/2015
Droit
Le droit de la guerre. Traité sur l'emploi de la force armée en droit international Volume 2
"Droit de la guerre". L'expression peut surprendre. La guerre ne serait-elle pas le non-droit, et le droit ne serait-il pas synonyme de paix ? A cette question, il convient de répondre par la négative. La guerre est une institution juridique. Le droit de la guerre existe - y compris les sanctions aux violations des règles -, aussi ancien que la guerre, aussi ancien que le droit international, dont il constitue le coeur historique, en ses deux branches : jus ad bellum, jus in bello, le droit de la neutralité relevant des deux. Le XXe siècle, du Pacte de la Société des nations à la Charte des Nations unies, n'a pas davantage aboli le droit de guerre, ni transformé le jus ad bellum en jus contra bellum et le jus in bello en "droit international humanitaire", lui-même annexe au "droit international des droits de l'homme". Croisant droit et polémologie, le présent traité dissipe l'illusion. Portant sur les conflits armés internationaux comme sur les conflits armés internes, il expose, explique et reconstruit, de manière systématique, l'ensemble du droit international contemporain relatif à l'emploi de la force armée, aussi bien les auteurs de la belligérance (Etats, organisations intergouvernementales, mouvements de libération nationale, autres groupes ou entités non étatiques) que les acteurs de la belligérance (militaires ou combattants réguliers, partisans ou combattants irréguliers), les buts de la belligérance (légitime défense, sécurité collective, autodétermination des peuples, autres justae causae belli revendiquées), les moyens (armements), les théâtres (terre, mer, air, espace extra-atmosphérique, cyberespace) et les régimes de la belligérance (régimes relatifs aux combats, aux combattants victimes des hostilités, aux personnes et biens civils, aux institutions et biens culturels, à l'occupation, à l'environnement), proposant en outre une analyse critique de la responsabilité réparatrice et punitive.
10/2015
Economie
Réformes institutionnelles de la CEMAC. Jeu des acteurs, intérêt des Etats
L'Afrique centrale a impulsé en 2006 une dynamique des réformes institutionnelles au sein de la Communauté économique et monétaire de l'Afrique centrale (CEMAC). Pareille initiative mérite un essai d'évaluation de nature à aider à comprendre les changements politique et social opérés par lesdites réformes, ainsi que les résultats mitigés issus de leur mise en place. Ce livre permet de mieux cerner les enjeux actuels du processus d'intégration régionale en Afrique centrale.
10/2013
Concurrence, consommation
Droit de la consommation Droit et Professionnels
Un ouvrage de référence à jour de la réforme du Code de la consommation. Un exposé clair de règles complexes, dont la connaissance est indispensable aux praticiens, complété d'un index de plus de 1 500 entrées.
10/2022
Policiers
La femme à droite sur la photo
Los Angeles, 1959. L'actrice Elizabeth Badina se volatilise durant le tournage du film qui devait faire d'elle une star. Enlèvement ? Meurtre ? Disparition volontaire ? Malgré l'enquête conjointe de la police et du FBI, l'affaire ne sera jamais résolue. 1998. Après un succès fulgurant au box-office qui a fait de lui la coqueluche d'Hollywood, le scénariste David Badina affronte une traversée du désert. Incapable de mener à bien le moindre projet, il est contacté par Wallace Harris, légende vivante du 7e art et metteur en scène paranoïaque, qui lui demande de travailler au scénario de ce qui sera sans doute son dernier film. Ils ne se sont jamais rencontrés mais un lien unit les deux hommes : Wallace Harris n'est autre que le réalisateur du drame policier qui devait lancer la carrière d'Elizabeth, la mère de David. Et l'un des derniers à l'avoir vue vivante. En acceptant son offre, le scénariste va tenter de découvrir ce qui est arrivé à sa mère quarante ans plus tôt. Quitte à déterrer de vieux secrets qui feront voler sa vie en éclats.
Littérature française
La Femme à droite sur la photo
Après un succès fulgurant au box-office, le scénariste David Badina affronte une traversée du désert. Wallace Harris, légende vivante du 7e art un brin paranoïaque, lui propose de travailler au scénario de ce qui sera sans doute son dernier film. Ils ne se sont jamais rencontrés mais un mystère unit les deux hommes : Harris est le réalisateur du drame policier qui devait lancer la carrière d'Elizabeth, la mère de David, quarante ans plus tôt. Et l'un des derniers à l'avoir vue vivante.
06/2023
Droit
Guide pratique des droits et du statut des artistes plasticiens
Quel statut pour l'artiste plasticien dans notre société du 21e siècle ? La France compte entre 100 000 et 150 000 artistes plasticiens et seuls 5% gagnent leur vie grâce à leur art. Les artistes plasticiens méritent de mieux connaitre leurs droits et d'avoir des réponses claires et pertinentes, dans leur pratique professionnelle. Ce guide est une réponse pratique et simple à l'usage des acteurs des arts graphiques et plastiques : les peintres, les sculpteurs, les graveurs, les photographes, les illustrateurs ou designers qu'ils soient professionnels, amateurs ou étudiants. Il leur présente aussi, les différents choix des statuts juridiques, fiscaux et sociaux dont ils peuvent bénéficier.
03/2014
Immobilier, droit de la constr
Code de la propriété immobilière des biens bâtis
DROIT LUXEMBOURGEOIS Devenu la référence en la matière, le Code luxembourgeois du travail de Legitech avec le concours de Castegnaro-Ius Laboris, propose un accès à l'ensemble des textes applicables au 19 avril 2021. Avec ce Code, dont l'atout fondamental est d'être à jour, commenté et annoté de toute la jurisprudence actuelle et pertinente, le/la praticien/ne du droit, l'entrepreneur/e, le/la responsable des ressources humaines, l'étudiant/e ou encore le/la profane, pourront se confronter en toute sérénité aux différentes problématiques du droit du travail. Cette 8ème édition tient compte des dernières jurisprudences luxembourgeoises et européennes, ainsi que des nouvelles lois votées depuis la dernière édition 2020. Enfin, comme dans les précédentes éditions, le présent Code du travail présente l'avantage de regrouper les principales conventions collectives de travail applicables au Luxembourg, notamment la Convention du 20 octobre 2020 relative au régime juridique du télétravail, déclarée d'obligation générale depuis le 2 février 2021, ainsi que les règlements grand-ducaux pris en application des lois publiées en matière de droit du travail.
05/2023
Droit
Droit des personnes et de la famille
Une méthode pour chaque matière et pour chaque type d'exercice. Des exercices d'application, corrigés et détaillés, accompagnés des notions essentielles du cours.
06/2017
Droit
Introduction historique au droit de la famille. Ouvrage conforme aux programmes de la L1 Droit (Introduction historique au droit & Histoire des institutions publiques)
Cet ouvrage est un livre d'histoire, qui a pour ambition de rappeler d'où viennent la famille et le mariage et de décrire et comprendre leur évolution. Ce sont des institutions millénaires, plus anciennes que la Torah, l'Evangile ou le Coran, à l'aune desquels certains les évaluent. Mais pour le juriste, les religions, aussi respectables fussent-elles, ne peuvent pas être notre code. Nous ne devons pas davantage nous polariser sur la prétendue nature des choses. L'être humain n'a jamais cessé de transformer celle-ci et l'évolution de l'humanité s'est opérée en s'élevant au-delà des pesanteurs imposées par la nature. La biologie non plus ne peut pas être notre code. Ce livre est volontairement concis. Les analyses visent davantage à recueillir un esprit qu'à décrire dans le détail des règles, qui ne sont plus applicables. Par ailleurs, à l'heure de la fée Google, il n'est plus nécessaire d'essayer d'expliquer en deux lignes ce que n'importe quel étudiant connecté sur son terminal de poche peut apprendre d'un seul clic, sans perdre son temps à feuilleter des pages et des pages. Cet ouvrage est tout ce que cet étudiant ne trouvera pas sur Internet : la présentation des grands axes de l'évolution, à travers la vision d'un professeur, éclairée par trente ans d'enseignement et débarrassée de tout parti-pris dogmatique.
07/2017
Droit
Réussir son cas pratique en droit de la responsabilité. Tome 1, Sujets corrigés
Ce livre, consacré à l'exercice du cas pratique en droit de la responsabilité, est un outil pédagogique essentiel afin de comprendre la méthode du cas pratique et d'accompagner l'étudiant dans l'apprentissage de son cours. Il est destiné plus particulièrement aux étudiants de deuxième année de licence et aux candidats à l'examen d'entrée à l'école des avocats. Par ces exercices, l'étudiant apprend et révise, de manière ludique, les conditions d'application des textes et les définitions essentielles, tout en comprenant comment les appliquer à diverses situations pratiques. Après une introduction consacrée à la méthode, dans le présent tome sont évoquées la responsabilité du fait personnel, la responsabilité générale du fait des choses et du fait d'autrui, la responsabilité des parents du fait de leur enfant mineur et la responsabilité du commettant du fait de son préposé.
01/2011
Europe et Droits de l'homme
Manuel de droit de l'Union Européenne des droits fondamentaux
Le régime de la protection des droits fondamentaux dans l'Union européenne après l'entrée en vigueur de la Charte des droits fondamentaux. La matière abordée dans ce manuel permet de prendre la mesure des progrès accomplis par l'Union dans sa construction d'un système de protection des droits fondamentaux et d'en présenter les principaux aspects.
03/2023
Milieu aquatique
Les cahiers de Bassoléa : almanach pratique et poétique sur la ligne de partage des eaux
Un almanach perpétuel en résistance à une vision où s'opposent nature/culture, humain/paysage, civilisation/sauvage, avec cet enjeu : au fil des saisons trouver une façon nouvelle de s'accorder au monde " qui nous entoure ", comme on le dit, mais qui en fait nous constitue à chaque instant, à chaque respiration. Dans un environnement graphique riche et coloré marquant différentes rubriques réinventées, alternent des passages de monologue, des dialogues avec humains, plantes, insectes ou animaux, et des moments plus narratifs.
05/2022
Sociologie
Sociologie de la police. Politiques, organisations, réformes
La police au sens large - nationale, municipale, privée, gendarmerie - constitue un véritable acteur du jeu politique et un enjeu d'une centralité croissante dans le débat public. Mais elle est aussi un instrument de production de sens et de représentations politiques en ce qu'elle contribue à l'émergence de catégories descriptives qui participent de l'imaginaire collectif : crime crapuleux, outrage, racaille, violence collective, manifestation, ordre public... en sont des exemples connus. La police est devenue un élément incontournable des sociétés contemporaines. Pourquoi et comment la police s'est-elle constituée ? Quelle est la nature de l'organisation policière et quels rapports entretient-elle avec les autorités politiques ? Qui sont les agents de police (leur origine, leur profil) ? En quoi consistent leurs activités et quelles en sont les déviances ? Quelles transformations et réformes sont aujourd'hui possibles ? Pour répondre à l'ensemble de ces questions, ce manuel sans équivalent propose à la fois une sociologie et une science politique de la police. Riche en exemples dépassant le seul cadre français, appuyé sur de nombreux travaux de terrain et une dense littérature, il vient éclairer de manière originale les rapports entre la police et le politique, et interroger le fonctionnement de nos démocraties.
09/2015
Concurrence, consommation
Guide pratique de la médiation de la consommation
Depuis 2016, tous les commerçants et professionnels de services ont l'obligation de proposer le recours à la médiation. Parce que la Médiation Professionnelle soutient les deux parties dans la recherche d'un accord, elle est la voie la mieux adaptée au règlement amiable d'un différend sur la vente d'un produit entre un consommateur et un professionnel. Il n'est aujourd'hui plus question d'aborder une situation conflictuelle comme un dossier mais comme une difficulté relationnelle à résoudre. La CPMN, organisation de la profession de Médiateurs Professionnels, s'est impliquée très tôt dans une démarche éthique qui privilégie la qualité de la relation et l'entente. Trois Médiateurs Professionnels nous partagent le fruit de leur expérience.
03/2021
Techniques artistiques
Manuel pratique de la fabrication de la bière
Manuel pratique de la fabrication de la bière / par P. Boulin,... Date de l'édition originale : 1889 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Actualité politique internatio
La vérité sur le droit d'asile
Derrière l'idéal de l'accueil universel, la réalité d'un système dévoyé, coûteux et militant. Corollaire de l'immigration, la question du droit d'asile est de plus en plus préoccupante. En France, si chaque année la plupart des 150 000 demandeurs sont déboutés, la majorité demeure sur le territoire avec la complicité d'un système qui les encourage à venir et, surtout, à rester. Conséquences : un coût exorbitant pour l'Etat - près de 1 milliard d'euros -, la désorganisation des centres d'hébergement d'urgence destinés aux plus précaires, la saturation des hôpitaux, la découverte, parfois, d'éléments terroristes. Les textes de lois ont beau se succéder, les obstacles sont aujourd'hui trop nombreux pour changer efficacement ce système ? : jurisprudence délétère des cours européennes et nationales, lenteur de l'instruction des dossiers, prise en charge matérielle déléguée par l'Etat à des associations cogestionnaires, porosité des frontières exploitée par des passeurs et des militants... Spécialiste du sujet, l'avocat Philippe Fontana analyse avec acuité cette question méconnue, taboue et trop souvent confisquée par les populistes, mais de plus en plus au coeur des préoccupations tant des citoyens que de l'exécutif.
05/2023
Histoire internationale
LeCardinal de Givry, évêque de Langres, 1529-1561. La Réforme
Le cardinal de Givry, évêque de Langres (1529-1561). La Réforme Date de l'édition originale : 1926 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
11/2020
Droit
La réforme des juridictions des comptes dans l'espace CEMAC
Cet ouvrage est une analyse des dynamiques de la mise en oeuvre de l'article 72 (sur le contrôle juridictionnel) de la directive CEMAC N°01/11-UEAC-190-22 relative aux lois de finances. Il analyse le contrôle juridictionnel des finances publiques tel que conçu par le jurislateur communautaire comme contrôle de référence, avec la consécration des Cours des comptes comme Institutions Supérieures de Contrôle des finances publiques (ISC) ; l'enjeu majeur étant l'optimisation des mécanismes de contrôle des finances publiques, qui est un facteur important dans la réalisation des projets structurants, l'amélioration des conditions de vie des citoyens et le renforcement de l'Etat de droit. L'implémentation de la réforme élaborée au niveau communautaire fait cependant face à la résistance de certains Etats membres. L'ouvrage essaie de dégager les facteurs explicatifs de ces résistances tout en apportant des solutions pour y remédier.
06/2018
Droit du travail et de l'emplo
La réforme de l'entreprise : un modèle français de codétermination
La représentation des travailleurs au sein des conseils d'administration s'est progressivement imposée en France. Cette ouverture de la gouvernante des entreprises traduit des idées développées par le courant de la Réforme de l'entreprise depuis 1945. Ce courant conclut à la nécessité de la participation aux décisions, aux profits et au capital des salariés au sein de l'entreprise. De ces trois formes de participation, la participation des salariés à la gouvernante ou codé-termination fait encore débat. Cette forme de participation suppose de considérer que les décisions stratégiques de l'entreprise ne concernent pas seulement les dirigeants et les actionnaires. Cet ouvrage retrace l'histoire de la Réforme de l'entreprise pour mieux éclairer les débats présents et à venir. L'ouvrage identifie tout d'abord les principales sources d'inspiration de la Réforme de l'entreprise qui convergent sur l'analyse de la nature de l'entreprise et la participation des travailleurs. Le débat sur la Réforme de l'entreprise a notamment été porté au niveau national par le rapport Sudreau et les lois Auroux dont nous avons interrogé des acteurs de premier plan. La postérité et les enseignements de la Réforme de l'entreprise demeurent et influencent les transformations actuelles que traversent les entreprises. Cet ouvrage s'adresse aux responsables économiques et politiques, aux étudiants des classes préparatoires aux grandes écoles, de licence et de master de droit, d'histoire, de sciences politiques, d'économie et de management.
06/2022
Droit
La Terre & le Droit. Du droit civil à la philosophie du droit
La terre n'échappe pas à la Modernité : elle s'insère au coeur d'une série de problématiques dont l'instrumentalisation en fait l'un des enjeux majeurs de la réflexion juridico-politique contemporaine. C'est dans cette perspective qu'Alexandre Zabalza se propose d'isoler les représentations juridiques de la terre, puis d'analyser les fondements philosophiques qui la destinent au monde moderne. Les contours de la notion trahissent un glissement de sens à l'intérieur de la règle de droit. Les figures classiques, envisagées sous les prismes du "territoire" comme du "fonds de terre" (séculairement associées à la souveraineté et à la propriété) semblent désormais devoir cohabiter avec de nouvelles exigences environnementales, identitaires ou humanitaires... A partir de là, l'auteur, tout en mesurant les enjeux politiques et métaphysiques liés aux différentes approches scientifiques, écologiques, symboliques, éthiques et politiques de la terre tente de réfléchir sur le sens profond d'une telle mutation. Ce faisant, il redonne à la notion de terre une amplitude conceptuelle et opératoire dans l'univers du droit de manière originale.
06/2007
Histoire du droit
Discours sur l'étude du droit de la nature et des gens. Traduit de l'anglais
Discours sur l'étude du droit de la nature et des gens , par sir James Mackintosh,... traduit de l'anglais par M. Paul Royer-Collard,... Date de l'édition originale : 1830 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
